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M. Christian SAUTTER, pr�sident. - Nous passons au v?u n��9 G qui est relatif au programme "Paris Sant�". C?est Mme Laurence DOUVIN qui le pr�sente en une minute et c?est Mme CAPELLE, toute proche g�ographiquement en tout cas, qui va r�pondre.

Mme Laurence DOUVIN. - Monsieur le Pr�sident, il y a eu un groupe de travail cr�� en 2011 sur l?acc�s aux soins de premier secours et M. LE GUEN avait annonc� la mobilisation d?une enveloppe de 2 millions d?euros jusqu?� la fin de la mandature, pour soutenir la modernisation et la cr�ation de nouveaux centres de sant�, de maisons de sant� et de p�les de sant�. Lors de la derni�re r�union de travail, il avait pr�cis� que ce serait seulement 1 million qui serait d�bloqu�, que l?autre million proviendrait de red�ploiement budg�taire. Les diff�rents projets de d�lib�ration depuis mentionnent la mise en place d?un fonds d�di�. Dans le cadre du programme Paris Sant� nous pr�sentons un v?u pour conna�tre le montant de la dotation du fonds et pour pouvoir disposer du bilan de son utilisation. Merci.

M. Christian SAUTTER, pr�sident. - Merci, Madame DOUVIN. Question claire, r�ponse de Mme CAPELLE.

Mme Liliane CAPELLE. - Effectivement, comme vous l?avez dit, un groupe de travail s?est r�uni entre janvier et avril 2010 autour de l?acc�s aux soins de premier recours � Paris. Le fruit de sa r�flexion a �t� la d�cision de mettre en ?uvre le programme Paris Sant�, premi�re r�ponse pour garantir un acc�s aux soins sur tout le territoire, en particulier dans les zones d�ficitaires du Nord-Est parisien. Le programme Paris Sant� se compose de plusieurs volets�: la mise en ?uvre d?un label Paris Sant� et la coordination des centres de sant� parisiens, r�seau unique de 65 centres de sant� repr�sentant plus de 20�% de l?offre de soins primaires � Paris, afin de f�d�rer les acteurs de la sant� autour des notions d?accessibilit�, de territoire, de parcours de sant� et de transversalit�. C?est la mise en ligne d?un site de g�olocalisation de l?offre de soins dans les centres de sant� et enfin la mobilisation d?un fond de soutien et de modernisation de l?offre de soins de premier recours, afin de promouvoir les projets de cr�ation de centres, p�les ou maisons de sant�, respectant les engagements de qualit�: coordination, informatisation et accessibilit�, secteur 1, tiers-payant de la charte Paris Sant�. Le montant du fonds "Paris Sant�". D?ici au 31 d�cembre, un total de 2.261.825 euros auront �t� d�pens�s en investissement, afin d?aider les projets de cr�ation ou de modernisation de centres, maisons ou p�les de sant�. Avec les pr�visions 2014, ce ne seront pas moins de 2.824.825 euros sur le P.I.P.P. 2009-2014 d�pens� afin de renforcer l?acc�s aux soins et la sant� des Parisiens. L'ensemble de ces investissements se fait sous forme de cofinancement avec le Conseil r�gional d'Ile-de-France et/ou, suivant les cas, l'Agence r�gionale de sant� Ile-de-France. Gr�ce � notre d�termination et travail des services, ce fonds a permis la cr�ation ex nihilo de pas moins de huit structures d'offre de soins de premier recours, essentiellement, je vous l'ai dit, dans le Nord-Est parisien particuli�rement touch� par les probl�matiques d'offre de soins. Quatre structures d�j� ouvertes�: maison de sant� pluridisciplinaire Pyr�n�es-Belleville, dans le 20e, une autre maison de sant� pluridisciplinaire Curial-Michelet, dans le 19e, le centre de sant� Fournier-Chemin Vert, dans le 11e, le centre de sant� A.D.M.S. rue Myrha, dans le 18e. Quatre sont en cours de r�alisation�: � Jean Jaur�s, dans le 19e, � Charonne - nous venons d'en parler -, dans le 11e, le p�le de sant� Yersin dans le 13e, et le p�le de sant� Ramey, dans le 18e. La restructuration et la modernisation de deux larges structures, �galement dans le Nord-Est parisien�: le centre m�dical et dentaire de la Fondation des ?uvres de la Croix Saint-Simon, rue Clavel, et du groupe des ?uvres sociales de Belleville, rue de Belleville. Et il y a de nombreux autres projets de ce type � l'�tude dans le 20e, rue des Tourelles, dans la Z.A.C. "Claude Bernard" et dans la Z.A.C. "des Batignolles". Nous en avons �galement dans le 14e et dans le 15e. Au-del� de ce fonds, et toujours dans le cadre du programme Paris Sant�, nous nous sommes mobilis�s afin de mettre en ?uvre un plan de modernisation des centres de sant� de la Ville de Paris. Un investissement de quasiment 2 millions d'euros sur le P.I.P.P. a ainsi �t� fait pour mieux r�pondre aux besoins de soins des Parisiens et lutter contre les in�galit�s de sant� et de territoire. La r�ussite de ce plan se traduit notamment par une notable augmentation de la patient�le de nos centres�: plus 4�% en 2009 et 2012, et plus 10,6�% sur les six premiers mois de 2013 avec notamment une hausse de plus de 32�% au centre de sant� Edison, dans le 13e, et de plus de 36�% au centre de sant� Au Maire-Volta, dans le 3e, tous deux r�cemment modernis�s. Notre investissement et notre engagement sur ce programme unique en son genre ont donc �t� particuli�rement soutenus et soulignent notre volont� de garantir un acc�s aux soins et � la sant� pour tous les Parisiens. Le programme Paris Sant� rencontre le soutien de tous, de tous les acteurs de la sant� � Paris, et notamment de nos partenaires institutionnels. Face aux difficult�s persistantes d'offre de soins de premier recours � Paris, nous sommes persuad�s et d�termin�s � ce que ce programme se poursuive et s'amplifie.

M. Christian SAUTTER, pr�sident. - Merci, Madame CAPELLE, pour cette r�ponse tr�s compl�te. J'ai compris que votre avis �tait favorable au v?u, qui est quasiment exauc�. Je mets donc aux voix, � main lev�e, ce v?u n��9 G d�pos� par le groupe U.M.P.P.A. avec un avis favorable de l'Ex�cutif. Qui est pour�? Qui est contre�? Abstentions�? Le v?u est adopt� � l'unanimit�. (2013, V. 42 G).

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