�

M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Nous passons � l'examen des v?ux r�f�renc�s n��28 et n��28 bis dans le fascicule, d�pos�s par le groupe U.M.P.P.A. et l'Ex�cutif, relatifs aux r�gles d'utilisation et de bon fonctionnement des �coles. La parole est � M. LEGARET, pour une minute.

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Non, Monsieur le Maire, pas pour une minute. D'abord, parce que je conteste le fait que ce v?u ne soit pas rattach�. Il n'y a aucune raison qu'il ne soit pas rattach� au projet de d�lib�ration. Deuxi�mement, parce que je vais en profiter pour faire un rappel au r�glement, cinq minutes, pour intervenir en tant que maire d'arrondissement, 5 minutes, et pour faire une explication de vote au nom du groupe, 2 minutes. On est � 15 et si j'ajoute les 2 minutes de v?u rattach�, on arrive � 17. Rassurez-vous, je n'irai pas jusque-l� mais j'aimerais que l'on me donne le temps de m'expliquer. D'abord sur la forme parce qu'il y a vraiment un abus dans la pr�sentation des v?ux. Nous avons pr�sent� ce v?u n��28 en 7e Commission. Mme BROSSEL a indiqu� en 7e Commission qu'elle �tait pr�te � donner un avis favorable et � le faire adopter � condition que nous modifiions certains consid�rants, ce que nous avons accept�. Et nous avons modifi� certains termes pour �tre agr�ables, en ce jour de la journ�e de la gentillesse, envers Mme BROSSEL. Nous avons fait tout cela, forts de cette proposition de Mme BROSSEL. Et puis, on nous pr�sente un n��28 bis qui d�nature totalement notre v?u. Donc je conteste formellement le fait que ce soit un v?u en r�ponse au v?u que nous avons d�pos�. Je voudrais souligner que, depuis quelques s�ances, on abuse de ces amendements oraux, dont l'usage est r�serv� aux �lus et aux groupes de la majorit�. On ne voit ces amendements oraux que sur les bancs de la majorit�. On ne nous offre pas les m�mes conditions. Donc je conteste formellement la disparit� de traitement des �lus au sein de cette Assembl�e sur ces amendements oraux, qui n'ont d'ailleurs aucune valeur r�glementaire. Trouvez-moi, Monsieur le Maire, dans le r�glement les dispositions et l'article qui mentionnent ces amendements oraux, qui n'existent nulle part. Donc, on en fait de plus en plus usage, je conteste formellement cet abus. Il y a des v?ux que nous d�posons. Lorsqu'une adjointe s'est engag�e en Commission � faire adopter un v?u, elle doit respecter sa parole. Donc je demande � l'Ex�cutif de retirer le v?u n��28 bis et de faire voter, comme il est convenu, le v?u n��28. J'ajoute que le v?u n��28 bis d�nature profond�ment notre proposition. Qu'est-ce que nous voulons dire sur le fond�? Et j'y viens. Mme BROSSEL ne peut pas �tre �tonn�e de cette proposition, que j'ai personnellement �voqu�e en sa pr�sence lors d'une r�union pr�sid�e par le Maire de Paris avec les vingt maires d'arrondissement. J'ai soulev� la question de fond. La question de fond, vous ne pouvez pas l'esquiver, c'est le fait que les directeurs d'�cole, � qui on a bien signifi� qu'ils n'�taient plus chefs d'�tablissement - cela leur a �t� bien signifi�- ont des responsabilit�s en termes de s�curit� dans le p�rim�tre des locaux scolaires. On fait intervenir des animateurs et des R.E.V. qui modifient profond�ment les r�gles de comportement et de s�curit� dans les locaux scolaires. La semaine derni�re, dans une �cole du 1er arrondissement, une petite-fille de grande section de maternelle est sortie de l'�cole, seule, elle a �t� retrouv�e � une grande distance de l'�cole par la police du 1er arrondissement. Voil� comment les choses se passent, voil� ce qui pr�occupe les parents et les directeurs d'�cole. Ce que je demande, et je l'ai demand� en pr�sence du Maire de Paris, c'est que la charte, le r�glement qui sera �labor� le soit en coordination et en concertation avec les directeurs d'�cole, qui ont leur mot � dire, parce que dans chaque �cole, il y a des r�gles qui sont adapt�es. Chaque �cole a sa personnalit�, chaque �cole a des r�gles de comportement qu'il faut respecter. Voil� ce que je demande et voil� ce que Mme BROSSEL escamote dans notre proposition, et c'est une question de fond. J'ajoute d'ailleurs que cette question, je l'ai �galement �voqu�e lors d'une r�union avec le Recteur qui a re�u les huit maires U.M.P. Vous n'�tiez pas pr�sents mais vous avez peut-�tre eu �galement des �chos de cette r�union. J'ai donc fait cette proposition devant le Recteur, j'ai fait cette proposition devant le Maire de Paris et devant l'adjointe, personne ne peut �tre surpris. Mme BROSSEL s'est engag�e � faire voter ce v?u n��28, qu'elle respecte sa parole. Nous voterons naturellement le v?u n��28 et je demande au Maire de Paris de retirer le n��28 bis sur lequel je refuse solennellement que figure la mention en r�ponse � notre v?u, parce que ce n'est pas un v?u n��28 bis mais un v?u qui dit exactement, non pas le contraire mais qui ne dit absolument rien de substantiel sur le point tr�s important et substantiel que nous avions soulev�. Je vous remercie.

M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - La parole est � Mme Colombe BROSSEL.

Mme Colombe BROSSEL, adjointe. - Monsieur LEGARET, reprenons notre calme. Je vous redis, sur le fond du v?u, que votre proposition n'�tait pas surprenante, vous l'avez en effet formul�e devant le Maire de Paris et il vous a �t� imm�diatement r�pondu oui, que ce soit par le Maire de Paris et par moi-m�me.

Honn�tement, rattacher ou non des v?ux � des projets de d�lib�ration, je n'en sais rien, ce n'est pas moi et cela ne me parait pas �tre le plus grave � ce stade. Je vous redis comme j'ai eu l'occasion de le dire en 7e Commission et � la collaboratrice du groupe U.M.P. qui �tait l�, que dans les consid�rants, il y a, en effet, des choses qui ne me paraissent pas, du point de vue de l'Ex�cutif? On n'a pas d� se comprendre, parce que dans la liasse que j'ai?

C'est exactement ce que j'allais vous dire. Sur ce point, je pense que nous pouvons, en effet, parce que je ne pense pas que l'on ait de d�saccord de fond sur le sujet, que ce soit sur le fait d'associer les maires d'arrondissement ou le fait d'int�grer que chaque �cole est diff�rente, que les directeurs d'�cole ont, en effet, � intervenir sur la d�finition de r�gles communes, sur tous ces points, il n'y a pas de divergence, donc je vous proposerai - pardon, je sens que cette proposition d'amendement oral est, en m�me temps, compl�tement contradictoire avec le d�bat que nous avons eu � l'instant - volontiers que l'on puisse enlever les premiers consid�rants?

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Faisons une courte suspension de s�ance, mettons-nous d?accord.

Mme Colombe BROSSEL, adjointe. - Monsieur LEGARET, je peux m�me vous le faire en dehors d?une suspension de s�ance si cela vous convient, enlevons les consid�rants 2, 3, 4, dont vous comprendrez que du point de vue de l'Ex�cutif, je r�cuse un certain nombre de termes que je trouve trop forts dans ce que vous dites?

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Enlevons tous les consid�rants, Madame BROSSEL.

Mme Colombe BROSSEL, adjointe. - Je vous propose donc, Monsieur LEGARET, que le v?u de l'Ex�cutif soit retir� et que nous puissions voter un v?u d�pos� par votre groupe, qui ne reprenne que les �l�ments du v?u qui me paraissent �tres ceux qui vous semblent �tre importants et qui nous semblent �tre importants. Si cette proposition vous agr�e, pardon d'avoir bouscul� les r�gles de nos travaux, Monsieur LEGARET, il faut que nous nous parlions directement plus souvent, c'est plus efficace.

M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Le dialogue est toujours plus efficace�! Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u d�pos�e par le groupe U.M.P.P.A., amend�e par l'Ex�cutif. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? La proposition de v?u est adopt�e � l'unanimit�. (2013, V. 275). Elle est adopt�e dans une belle unanimit�! Je vous remercie.

�