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Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au coût de la réforme des rythmes éducatifs.


M. Julien BARGETON, adjoint, pr�sident. - Nous passons � l'examen du v?u r�f�renc� n��67 dans le fascicule, d�pos� par le groupe U.M.P.P.A., relatif au co�t de la r�forme des rythmes �ducatifs, et c'est M. LEGARET qui continue, pour une minute maximum.

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Nous faisons observer par ce v?u que la masse salariale ne cesse d'�voluer dans la mise en ?uvre de la r�forme des rythmes. On avait parl� de 12,3 millions au budget suppl�mentaire de 2013. Elle est pass�e � 13,2 selon le v?u qui a �t� adopt� lors de la derni�re s�ance. Mais en r�alit�, on voit qu'il y a l'attribution de primes�: 1.200 euros aux R.E.V., 900 euros aux D.P.A., primes exceptionnelles aux R.E.V. et aux D.P.A., financement des formations, cr�ation de 150 postes d?A.S.E.M., etc., tout cela est mentionn� dans le v?u.

Je voudrais rappeler que lors de la r�union du C.D.E.N. du jeudi 7 novembre, Mme BROSSEL a annonc� la mise � disposition d'un agent suppl�mentaire dans les �coles maternelles et polyvalentes, ce qui fait respectivement 312 plus 50, soit 362 agents, si je cite le chiffre exact, pour prendre en charge les r�veils �chelonn�s des siestes, le change et quelques t�ches de m�nage.

En outre, la pr�sentation remise lors du deuxi�me comit� de suivi parisien de la r�forme mentionnait un budget de 32 millions pour 2014, mais on ignore si cela prend en compte les nouvelles mesures. On vous demande donc tr�s clairement? l� aussi, c'est pour l'avenir�: on a besoin de le savoir? combien va co�ter cette r�forme A.R.E. en ann�e pleine�? On ne parle pas de la mise en place de 2013. Combien cela va co�ter en ann�e pleine�? En tenant compte des nouvelles mesures que vous avez prises, quel sera le montant de la masse salariale en ann�e pleine pour 2014�? Et en d�tail, a minima, le d�tail des postes cr��s pour 2013 et pour les ann�es qui suivent.

M. Julien BARGETON, adjoint, pr�sident. - Je vous remercie. Monsieur GAUDILL�RE, vous avez la parole.

M. Bernard GAUDILL�RE, adjoint. - Monsieur le Pr�sident LEGARET, vous avez tout � fait raison de vouloir le d�tail, tout � fait, et vous l'aurez�! Simplement, vous l'aurez au budget.

Nous allons avoir un d�bat budg�taire dans quelques semaines et je vous promets que vous aurez un �tat extr�mement d�taill� de tout ce que pourra co�ter, non seulement l?A.R.E., mais n'importe quelle autre d�pense. Le document budg�taire est fait pour cela, mais il n'est pas encore totalement arr�t�.

J'ai dit, et le Maire de Paris a dit hier que les arbitrages n'�taient pas d�finitifs. Je ne vais donc pas m'exprimer sur un document qui est en train de se faire.

Sinon, savez-vous ce que vous me diriez si je le faisais�? Vous me diriez que le d�bat d'orientations budg�taires d?hier n?a servi � rien et que les d�cisions �taient prises avant�!

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Nous entendons les promesses de Bernard GAUDILL�RE, mais nous maintenons tout de m�me ce v?u et nous ferons le suivi au moment du budget primitif 2014.

M. Julien BARGETON, adjoint, pr�sident. - Cette fois, il est maintenu avec un avis d�favorable. Je mets donc aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u d�pos�e par le groupe U.M.P.P.A., assortie d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? La proposition de v?u est repouss�e.

Novembre 2013
Débat
Conseil municipal
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