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2013 DAC 465 - Subvention (6.000 euros) à l'association La Déferlante (19e).


M. Julien BARGETON, adjoint, pr�sident. - Nous examinons � pr�sent le projet de d�lib�ration DAC 465 relatif � l'attribution d'une subvention de 6.000 euros � l'association La D�ferlante (19e), sur lequel l'Ex�cutif a d�pos� l'amendement technique n��64 A, que je vous propose de voter. Je mets donc aux voix, � main lev�e, le projet d'amendement n��64 A d�pos� par l'Ex�cutif. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? Le projet d'amendement n��64 A est adopt�. Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DAC 465 ainsi amend�. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2013, DAC 465).

Novembre 2013
Débat
Conseil municipal
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