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M. Daniel-Georges COURTOIS ne prend pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants�: 2013 DU 277 Approbation de la modification du PLU sur le secteur "Grand Parc" du Parc des expositions de la Porte de Versailles (15e). 2013 DF 84 - DU 304 D�classement du domaine public routier d'emprises de terrain et de volumes dans le p�rim�tre du parc des expositions de la Porte de Versailles (15e). 2013 DU 322 - DF 90 R�gularisations fonci�res � intervenir � Vanves (92) et Issy-les-Moulineaux (92). 2013 DF 85 Palais de sports (15e) - Avenant � convention d'occupation du domaine public. Autorisation-Signature. 2013 DF 86 - DU 305 Parc des expositions de la Porte de Versailles (15e) - R�siliation anticip�e de la convention. Autorisation-Signature. 2013 DF 87 - DU 306 Parc des expositions de la Porte de Versailles (15e) - Bail emphyt�otique administratif-Convention cadre-Concession de travaux. Autorisation - Signature. 2013 DVD 170 Convention de financement des travaux relatifs � la d�pose des cabines t�l�phoniques � Paris avec Orange.

Mme Danielle SIMONNET et M. Alexis CORBIERE s'abstiennent sur le projet de d�lib�ration suivant�: 2013 DASCO 152 Transformation des lyc�es municipaux en �tablissements publics locaux d'enseignement et conclusion, avec la R�gion Ile-de-France, d'un protocole d'accord concernant ces �tablissements.

M. Hermano SANCHES-RUIVO ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant�: 2013 DUCT 192 - DGRI 64 Subvention (9.000 euros) � l'association "Coordination des collectivit�s portugaises de France (CCPF)".

M. Ian BROSSAT ne prend pas part au vote sur le projet de deliberation suivant�:

2013 DVD 208 - Protocole d'indemnisation relatif � l'am�nagement des abords du centre commercial Beaugrenelle (15e).

Et le v?u n��76 qui y est rattach�.

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