Libell� de la question :

?Comme dans un certain nombre d?arrondissements parisiens, des braderies sont organis�es par des associations de quartier au profit souvent d?oeuvres caritatives, d�fendant aussi l?id�e de ?convivialit� de proximit�?, comme dans le 2e, o� les habitants de la rue Saint-Denis souhaitant que l?on porte un ?autre regard? sur leur rue, ont d�cid�, il y a quelques ann�es, d?organiser un vide-grenier dans cette voie, plusieurs fois par an.

La publication au Journal officiel, le 3 ao�t dernier, d?une loi, nous informe que d�sormais les particuliers ?non inscrits au registre du commerce et des soci�t�s sont autoris�s � participer aux ventes au d�ballage en vue de vendre exclusivement des objets personnels et usag�s, deux fois par an au plus, � condition qu?ils aient leur domicile ou leur r�sidence secondaire dans la commune, l?intercommunalit� ou l?arrondissement... pour les villes de Paris, Lyon, Marseille?...

Alors que le d�cret d?application, � ce jour, n?a pas �t� publi�, il s?av�re que des restrictions sont d�j� impos�es par la Ville, mais que certaines associations ont eu droit � deux jours cons�cutifs et d?autres � un jour seulement.

Christophe LEKIEFFRE et les �lus du groupe U.M.P. souhaitent conna�tre l?avis du Maire de Paris sur ce dossier et qu?il explique pourquoi les m�mes r�gles n?ont pas �t� appliqu�es pour tous ??

R�ponse (Mme Lyne COHEN-SOLAL, adjointe) :

"Les ventes au d�ballage, compte tenu de leur d�veloppement exponentiel dans la Capitale, ont fait l'objet d'une attention particuli�re. Une charte de qualit� a �t� mise en place depuis 2003, fruit d'une large concertation avec les organisateurs professionnels et les associations.

Elle stipule que les vide-greniers ne doivent accueillir que des particuliers vendant leurs objets personnels, les distinguant ainsi des brocantes qui regroupent quant � elles des professionnels. Tous les organisateurs sont signataires, qu'il s'agisse de soci�t�s ou d'associations, de cette charte de qualit�.

Les vide-greniers qui participent � la vie et � l'animation des quartiers ne sont autoris�s que sur une seule journ�e, dans la mesure o� des particuliers ne disposant pas de stocks ne peuvent logiquement ne faire des ventes qu'occasionnellement. Une seule journ�e est suffisante pour vider son grenier.

Aujourd'hui, tous les vide-greniers associatifs ou organis�s par une soci�t� ne sont en cons�quence autoris�s que sur une seule journ�e. A la diff�rence des brocantes qui accueillent quant � elles des professionnels et peuvent, quel que soit l'organisateur, �tre autoris�es sur plusieurs jours."

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