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Vœu déposé par le groupe U.D.I. relatif aux manifestations sur la place Edouard Herriot.


M. Christian SAUTTER, pr�sident. - Nous passons au v?u n��24, qui est relatif aux manifestations sur la place Edouard-Herriot.

M.�POZZO di BORGO intervient et, pour lui r�pondre, nous aurons au moins M. Mao PENINOU et peut-�tre M. le Repr�sentant du Pr�fet de police s'il est dans les couloirs.

M. Yves POZZO di BORGO. - Monsieur le Pr�fet de police, c'est un v?u concernant les manifestations sur la place Edouard-Herriot, dans le 7e arrondissement, devant l?Assembl�e nationale.

La plupart des manifestations organis�es � proximit� de l?Assembl�e nationale le sont sur la place Edouard-Herriot, � l'angle des rue Aristide-Briand et de l?Universit�, dans le 7e arrondissement.

Le nombre de ces manifestations a sensiblement augment� depuis septembre 2012, en semaine comme le week-end et, consid�rant que leur intensit� sonore a �galement sensiblement progress� en atteignant, voire en d�passant la limite du supportable pour les riverains et les journalistes travaillant autour de l?Assembl�e nationale, perturbant le travail de ces derniers, place du Palais-Bourbon ou dans les locaux d�di�s � la cha�ne LCP. Je sais que le nombre a augment�; on me dit que c'est �galement pour le mariage, mais je crois que pour le mariage, il y en a eu beaucoup plus du c�t� des Invalides. Ces manifestations entra�nent de fr�quentes v�rifications d?identit� pour les riverains. La libert� d'expression et de manifestation entre ici en inf�rence avec la libert� de circulation, la libert� d?information, le respect du voisinage et la libert� du commerce. Je pense que d'autres lieux proches de l?Assembl�e nationale peuvent permettre des manifestations comme, par exemple, l'esplanade des Invalides. Nous demandons donc que le Conseil de Paris soit inform� de l'�volution pr�cise du nombre de manifestations se d�roulant place Edouard-Herriot, qu'une meilleure r�partition g�ographique des manifestations soit r�alis�e en concertation avec la Pr�fecture de police et les organisateurs, notamment en d�lestant cette place au profit de l?esplanade des Invalides, et que la fr�quence des manifestations, et surtout que leur nuisance sonore? Vous ne pouvez pas savoir, pour les parlementaires qui vont l�-bas, je ne parle pas des s�nateurs mais des d�put�s ou des assistants parlementaires qui travaillent avec eux, la caisse de r�sonance que provoque cette place�; c'est vraiment infernal. D'ailleurs, les deux caf�s � c�t� ont leur chiffre d'affaires qui a baiss� de 25�%. Quand il y a une manifestation, leur chiffre d'affaires baisse. C'est vraiment un bruit compl�tement fou. Enfin, qu?une r�flexion soit engag�e � ce propos entre la mairie du 7e arrondissement, le conseil de quartier Invalides et la Pr�fecture de police, mais je crois que M. le Pr�fet devrait me r�pondre sur ce point.

(M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, remplace M.�Christian SAUTTER au fauteuil de la pr�sidence).

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - J'ai �t� g�n�reux, vous avez doubl� votre temps de parole. Monsieur le Repr�sentant du Pr�fet, vous avez la parole.

M. LE REPR�SENTANT DU PR�FET DE POLICE. - Merci, Monsieur le Maire, Monsieur le Pr�sident, Monsieur le S�nateur.

Effectivement, la place Edouard-Herriot constitue le point d?arriv�e traditionnel d'un certain nombre de cort�ges qui souhaitent aller se faire entendre � proximit� de l'Assembl�e nationale�; il est exact, par rapport au ressenti que vous avez, que depuis le d�but de l'ann�e 2013, le nombre de manifestations est en hausse sur le site, il y en a une soixantaine de plus que sur la p�riode pr�c�dente, en 2012.

Les causes de cette augmentation, de notre point de vue, sont au moins doubles. D'abord, il n'est pas illogique qu'en d�but de mandature, les assembl�es parlementaires focalisent l?attention plus qu?elles ne pouvaient le faire au d�but de l'ann�e 2012, en fin de mandature�; vous avez �voqu� le mariage pour tous, ce sont entre 20 et 25�% des nouvelles manifestations enregistr�es place Edouard-Herriot qui sont li�es au projet de mariage pour tous, et donc qui se sont tenues � c�t� de l'Assembl�e nationale. Deuxi�me tendance, une part croissante de ces rassemblements n?a pas �t� d�clar�e, a �t� organis�e de mani�re inopin�e, ce qui r�duit d?autant la marge de man?uvre de la Pr�fecture de police dans la n�gociation qu'elle engage avec le d�clarant de la manifestation. Dans ce cadre, et compte tenu des �l�ments que vous nous faites remonter, la Pr�fecture de police entend le sens du v?u que vous d�posez et s?engage � �tre vigilante sur deux choses. D'abord, le lieu de la manifestation, encore une fois, dans le cadre des pouvoirs qui nous sont conf�r�s, c?est-�-dire que nous n'avons pas de marge de man?uvre, une fois qu?une manifestation nous est d�clar�e en Pr�fecture, on ne peut qu?en prendre acte ou l?interdire, mais on peut tout de m�me essayer de n�gocier, d'ouvrir un champ de n�gociation, donc on va essayer de le faire au profit des Invalides. Ensuite, j?entends ce que vous dites sur le bruit, les nuisances sonores�; l� aussi, les manifestants, traditionnellement, sont mis en garde contre le respect d'un certain nombre de r�gles sonores. Sur le site, on sera encore plus vigilant dans les mois qui viennent.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur le Pr�fet. La parole est � M. PENINOU.

M. Mao PENINOU, adjoint. - Pas grand-chose � ajouter � ce que vient de dire M. le Repr�sentant du Pr�fet de police, si ce n'est qu?au-del� des nuisances sonores, indiquer au Conseil que nous sommes actuellement en discussion avec la Pr�fecture de police pour int�grer aussi une lutte contre les nuisances en mati�re de propret� qui suivent les manifestations et que soit signal� aux organisateurs de manifestations qu'ils ont un certain nombre d'engagements � respecter sur ce point.

En dehors de cela, le droit de manifester est un droit intangible dans notre pays, tant qu?il ne met pas en cause l'ordre public et je rejoins ce que vient de vous dire M. le Repr�sentant du Pr�fet de police. A partir de ce moment, je vous demande de retirer votre v?u.

M. Yves POZZO di BORGO. - Nous sommes tous d?accord�; on ne voit pas pourquoi retirer le v?u, il accompagne un peu ce que vous dites et ce que dit le Pr�fet. C'est comme vous voulez, mais c?est plus pour marquer le coup. Je ne le retire pas. Vous pouvez voter contre, mais c'est un peu idiot, parce que cela accompagne ce que vous dites, PENINOU, et ce que dit le Pr�fet. Ce n'est pas quelque chose de fondamental�; c?est pourquoi je souhaite le maintenir. Faites comme vous voulez au niveau du vote, mais c'est un peu illogique par rapport � ce que vous dites.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Vous ne le retirez pas, donc un avis d�favorable de l?Ex�cutif. Je mets aux voix, � main lev�e, ce v?u. Qui est pour�? Qui est contre�? Qui s?abstient�? Le v?u est rejet�. C?est la logique politique�! V?u d�pos� par le groupe U.D.I. relatif aux chiffres de la d�linquance.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Nous passons au v?u n��25, relatif aux chiffres de la d�linquance. La parole est � M. H�LARD, pour une minute.

M. Eric H�LARD. - Merci, Monsieur le Maire. Monsieur le Pr�fet, lors de la s�ance des questions d'actualit� du 10 d�cembre 2012, au nom du groupe U.D.I., j'avais appel� l'attention de M. le Pr�fet de police sur la probl�matique de l'ins�curit� dans la capitale. Il avait r�pondu pr�cis�ment aux pr�occupations exprim�es et indiqu� qu'il �tait dispos� � communiquer r�guli�rement � l?ensemble des conseillers de Paris l'�volution des chiffres de la d�linquance. Je pense que le d�lai d?un an est raisonnable pour l?obtention de chiffres significatifs, d'autant plus qu'un nouvel outil statistique devait �tre mis en place cette ann�e. Les m�dias distillent r�guli�rement des chiffres, souvent alarmants, et il me semble donc, plut�t que de laisser se r�pandre des statistiques officieuses, qu'il serait bon d'avoir ici, en s�ance, une communication sereine � ce sujet, lors de la s�ance, par exemple, des 16 et 17 d�cembre prochains. Ainsi, nous aurions une id�e pr�cise et s�rieuse de l'�volution de la d�linquance � Paris depuis un an. Je vous remercie.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Merci. La parole est � M. PENINOU.

M. Mao PENINOU, adjoint. - Avant de donner la parole � M. le Pr�fet de police et � son repr�sentant, pour r�pondre � ce v?u, je souhaite rappeler que les statistiques de la d�linquance sont un sujet extr�mement complexe et trompeur. Nous l?avons vu avec la politique du chiffre men�e par le pr�c�dent Gouvernement qui a provoqu� de grandes manipulations statistiques. Le rapport de l'Inspection g�n�rale de l?administration, publi� le 12 juillet dernier, r�v�lait, par exemple, que dans le 17e arrondissement, plusieurs milliers de faits n'avaient pas �t� du tout pass�s en statistiques en 2012 et qu?il s?agissait l� d?une pratique de dissimulation massive, comme il en existait tant d'autres�: report des plaintes sur le mois suivant, sur l'ann�e suivante, refus de r�ception des plaintes, etc. Je pense qu'� ce stade, nous pouvons nous mettre d'accord sur le fait que l?exigence de performance ne peut mener qu'� une course aux bons chiffres. D�s son arriv�e au Gouvernement, le Ministre de l?Int�rieur, Manuel VALLS, a donc tout de suite souhait� mettre fin � la politique du chiffre. Je tiens � ajouter que les chiffres sont ce que l'on veut bien en faire, les statistiques ne sont jamais un outil neutre et il faut les manier avec pr�caution. Nous devrons sortir de cette logique pour discuter le fond et nous concentrer sur les actions. Merci.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur PENINOU. La parole est au Pr�fet de police.

M. LE REPR�SENTANT DU PR�FET DE POLICE. - Merci, Monsieur le Maire.

Monsieur le Conseiller, comme M. le Pr�fet de police a d�j� eu l'occasion de le dire, vous y avez fait r�f�rence, l?analyse statistique 2013 souffre d'un certain nombre de biais m�thodologiques d�sormais bien document�s, et Mao PENINOU a fait r�f�rence au rapport des inspections publi� � l'�t� dernier, certains passage concernent, d?ailleurs, la capitale, et je ne peux que vous y renvoyer, puisque le Ministre avait fait le choix de rendre public ce rapport.

Comme vous l?avez indiqu� �galement, Monsieur le Conseiller, le Ministre a souhait� engager une r�forme de l?outil statistique autour d'une pr�sentation renouvel�e des donn�es et une nouvelle matrice, plus fine, et �galement plus op�rationnelle, qui int�gre, au-del� des simples faits p�naux, un certain nombre d'�l�ments de main courante, pour rendre compte aussi de l'�volution de la situation sur le terrain.

Dans ce cadre, et pour faire suite � votre demande, vous sollicitez que M. le Pr�fet rende compte aux �lus de ce Conseil d?ici la fin de l?ann�e de l'�volution d�taill�e de la d�linquance dans la Capitale�; telle est bien son intention. Comme chaque ann�e, comme il est de tradition lors du d�bat budg�taire annuel, il reviendra en d�tail sur l'ensemble des r�sultats enregistr�s � Paris.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur le Pr�fet. Le v?u n��25, avec un avis�?

M. Mao PENINOU, adjoint. - Les �l�ments viennent de nous �tre donn�s, donc soit, sur la base de ces �l�ments, vous retirez votre v?u�; si vous le maintenez, on le votera.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Monsieur H�LARD�?

M. Eric H�LARD. - Nous maintenons le v?u.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - D?accord. Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u assorti d'un avis favorable de l?Ex�cutif. Qui est pour�? Qui est contre�? Qui s?abstient�? Le v?u est adopt� � l?unanimit�. (2013, V. 220). V?u d�pos� par M. Jean-Fran�ois MARTINS relatif aux manifestations anti-IVG.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Le v?u n��26 est relatif aux manifestations anti-I.V.G. La parole est � M. Jean-Fran�ois MARTINS, pour une minute.

M. Jean-Fran�ois MARTINS. - Monsieur le Maire, la r�daction du v?u est un peu impropre, alors je vais me permettre de la pr�ciser�; il ne s?agit pas d?interdire les manifestations anti-I.V.G., mais d?interdire celles qui contreviennent � la loi et en particulier deux d?entre elles, la premi�re, celle qui est la loi Neiertz qui emp�che et l'entrave � l?I.V.G. et l?entrave � l'acc�s aux �tablissements de sant�, c'est la loi, et le deuxi�me �l�ment, c'est celle qui interdit�- et la Pr�fecture de police a eu l'occasion d�j� d'user de ce droit - les pri�res dans la rue.

Il s'av�re que ces manifestations anti-I.V.G. font les deux, elles emp�chent l'acc�s aux �tablissements de sant� et, parfois, � l?aune de chapelets et de pri�res, elles sont de l'ordre du religieux dans l'espace public. Par cons�quent, ce v?u demande au Maire de Paris d?interpeller le Pr�fet de police pour que, si ces manifestations contreviennent � la loi, elles soient, en tant que telles, soumises � la loi par la Pr�fecture de police.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - La parole est � M. le Repr�sentant du Pr�fet de police.

M. LE REPR�SENTANT DU PR�FET DE POLICE. - Merci, Monsieur le Maire.

Je serai assez rapide�: depuis la r�ouverture en 2011 d'un centre pratiquant l'interruption volontaire de grossesse � l?h�pital Tenon, ce sont un nombre important de rassemblements, � chaque fois de 30 � 40 personnes, qui ont �t� constat�s � l'initiative de S.O.S. Tout-Petits avec, � chaque fois ou en tout cas de nombreuses fois, des contre-manifestations.

La Pr�fecture de police, depuis 2011, a mis � chaque fois des dispositifs policiers adapt�s avec deux objectifs, d?abord clairement laisser en permanence libres les acc�s � l'h�pital Tenon, on comprend bien �videmment pourquoi, mais �galement �tre pr�sent pour pr�venir tout risque d'affrontement entre manifestants, ce qui a n�cessit� la prise d?arr�t�s d?interdiction, soit sur un p�rim�tre soit de l'ensemble de la manifestation, c'�tait le cas le 13 septembre dernier puisque l'ensemble de la manifestation avait �t� interdit, compte tenu des risques que nous pressentions. La manifestation avait �t� interdite en septembre dernier.

Ces dispositifs ont rempli leur objectif et, il y a 15 jours, l?association S.O.S. Tout-Petits a annonc� son intention d�sormais de se rassembler, non plus � Tenon dans le 20e arrondissement, mais dans le 14e arrondissement, � proximit� au centre de la maternit� de Port-Royal. Lorsque la Pr�fecture a eu connaissance de ce projet, elle a d?abord fait savoir aux organisateurs qu'il n'�tait pas du tout envisageable de se rassembler aux abords imm�diats du centre pratiquant l'interruption volontaire de grossesse. Malgr� cela, effectivement, une contre-manifestation est intervenue qui aurait pu g�n�rer des incidents si les services de police n'�taient pas intervenus. C?est pourquoi, dans ce contexte et compte tenu de la configuration des lieux aux abords de la maternit� de Port-Royal, o� l'association entend encore se rassembler � l'avenir, le Pr�fet de police appr�ciera de tr�s pr�s la situation au regard des risques de trouble � l?ordre public encourus et n'h�sitera pas � prendre toutes les mesures pour pr�venir tout incident ou provocation, sans exclure d'interdire la manifestation comme il l'avait fait le 13 septembre dernier sur le 20e arrondissement.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Merci. Monsieur PENINOU, vous avez la parole.

M. Mao PENINOU, adjoint.- Ce sera un avis favorable, bien s�r.

Depuis le printemps 2011, vous l?avez indiqu�, l'h�pital Tenon a �t� l'objet de multiples rassemblements des anti-I.V.G. et ma coll�gue Fr�d�rique CALANDRA a saisi de nombreuses fois la Pr�fecture de police dans cet h�micycle sur ces d�bordements violents avec des contre-manifestants. Vous l'avez rappel�, Monsieur le Conseiller, la loi Neiertz condamne le fait de perturber l'acc�s aux �tablissements pratiquant les interruptions volontaires de grossesse. Monsieur le Pr�fet, notre demande reste la m�me�: l'interdiction de tout rassemblement aux abords de l?h�pital Tenon et de la maternit� Port-Royal entre autres. Ces rassemblements sont contraires aux principes r�publicains d'acc�s aux �tablissements de sant� et au droit � l'avortement. Ce sont des menaces et des provocations insupportables qui cr�ent un trouble manifeste � l?ordre public et posent aussi des difficult�s de circulation. Parce que le droit pour les femmes de pouvoir librement choisir d'avoir un enfant est un droit fondamental, parce que ces rassemblements entravent la libert� individuelle des citoyens et que le risque d'affrontement sur l'espace public entre les manifestants et les contre-manifestants existe r�ellement, je ne peux que soutenir le v?u de M. MARTINS.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Merci.

Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u n��26 avec un avis favorable de l'Ex�cutif. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? Le v?u est adopt�. (2013, V. 221).

Octobre 2013
Débat
Conseil municipal
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