�

M. Julien BARGETON, rapporteur. 2013 DVD 97 - DDEEES 32 Subvention (42.000 euros) et avenant � convention avec l'association "Voiture & Co".

M. Julien BARGETON, M. Didier GUILLOT, rapporteurs. 2013 DVD 100 - DPVI 455 Subventions (13.000 euros) � 5 associations et conventions avec 3 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville.

M. Julien BARGETON, Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteurs. 2013 DUCT 41 Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Projets 19 (19e). 2013 DUCT 48 Subvention (2.000 euros) � l'association (A.R.P.P.A) Association pour la Recherche et la Promotion d'une Politique de l'Association du 15e. 2013 DUCT 58 Subvention (1.500 euros) � l'association Aux Mille Lieux (20e). 2013 DUCT 63 Subvention (7.000 euros) � l'association Innovons pour la Concertation sur Internet. 2013 DUCT 64 Subvention (5.000 euros) � l'association La fabrique insomniaque Montreuil (93). 2013 DUCT 69 Subvention (1.500 euros) � l'association Musiques et Cultures Digitales (11e). 2013 DUCT 92 Subvention Fonds du Maire (3.000 euros) � l'association Lions club Paris-Ile de la Cit�. 2013 DUCT 98 Subvention (7.000 euros) � l'association La ligue de l'enseignement - f�d�ration d�partementale de Paris - mouvement d'�ducation populaire - f�d�ration de Paris de la ligue de l'enseignement. 2013 DUCT 106 Subvention (2.500 euros) � l'association L'atelier 13, l'am�nagement participatif du 13e arrondissement. 2013 DUCT 107 Subvention (7.000 euros) � l'association Mouvement pour une citoyennet� active. 2013 DUCT 108 Subvention (4.000 euros) l'association Rencontres des Tunisiens de France Sport et Culture. 2013 DUCT 116 Subvention Fonds du Maire (2.500 euros) et convention avec l'Association d'�ducation populaire Notre Dame des Champs Montparnasse Rencontres (14e). 2013 DUCT 117 Subvention Fonds du Maire (10.000 euros) � l'association Centre Corot Entraide d'Auteuil (16e). 2013 DUCT 122 Subvention Fonds du Maire (3.000 euros) � l'association Danube social et culturel (19e). 2013 DUCT 123 Subvention (5.000 euros) � l'association La Commune Libre d'Aligre (12e). 2013 DUCT 125 Subvention Fonds du Maire (1.500 euros) � l'association Un pas de plus pour le 19e. 2013 DUCT 128 Subvention Fonds du Maire (19e) (2.000 euros) � l'association Korhom (10e). 2013 DUCT 130 Subvention fonds du Maire (3.000 euros) � l'Association du quartier saint-bernard - QSB 11 (11e). 2013 DUCT 135 Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) � l'association Equipe Saint-Vincent alpha XIV (14e). 2013 DUCT 136 Subvention Fonds du Maire (19e) (3.000 euros) � l'association Espoir jeunesse Lilas (20e). 2013 DUCT 137 Subvention Fonds du Maire (9e) (1.850 euros) � l'association Entraide scolaire amicale (19e). 2013 DUCT 141 Subvention Fonds du Maire (2.400 euros) � l'association Energie 9 (9e). 2013 DUCT 142 Subvention (15.000 euros) � l'association "Fonda". 2013 DUCT 144 Subvention Fonds du Maire (17.000 euros) et convention � l'association Comit� municipal d'animation culturelle du 1er arrondissement. 2013 DUCT 145 Subvention (4.000 euros) � l'association Femmes pour le dire, femmes pour agir (F.D.F.A, 15e). 2013 DUCT 146 Subvention Fonds du Maire (3.500 euros) � l'association Mains libres (1er). 2013 DUCT 147 Subvention Fonds du Maire (2.000 euros) � l'association Centre d'Action Sociale Notre Dame des Anges (6e). 2013 DUCT 149 Subvention Fonds du Maire (2.000 euros) � l'association Union des Institutions Sociales (6e). 2013 DUCT 150 Subvention Fonds du Maire (6.500 euros) et convention avec l'association Fonds social Juif unifi� (5e). 2013 DUCT 153 Subvention Fonds du Maire (1.500 euros) � l'association Union Catholique du Th��tre et de la Musique (9e). 2013 DUCT 155 Subvention Fonds du Maire (15e) (2.000 euros) � l'association Paris Amicale Camou (7e). 2013 DUCT 156 Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association AOCSA la 20e Chaise (20e). 2013 DUCT 159 Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association Archip�lia (20e). 2013 DUCT 164 Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) � l'association La Bagagerie d'Antigel (15e). 2013 DUCT 167 Subvention Fonds du Maire (5.000 euros) � l'association Paga Lagny Davout (20e). 2013 DUCT 169 Subvention (2.000 euros) � l'association R�publique de Montmartre (18e). 2013 DUCT 175 Subvention Fonds du Maire (9.000 euros) et convention avec l'association Ere de Jeu (4e).

M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. 2013 DPVI 21 21 Subvention (80.000 euros) et avenant n�1 � la convention 2012-2014 � la Ligue des Droits de l'Homme (LDH) pour son fonctionnement. 2013 DPVI 67 Subvention (5.000 euros) avec l'Association de Solidarit� Internationale (ASI, 17e) au titre de l'int�gration. 2013 DPVI 72 Subvention (38.000 euros) et convention annuelle avec l'association Ligue Internationale contre le Racisme et l'Antis�mitisme (LICRA, 1er) au titre des droits de l'Homme et de la lutte contre les discriminations. 2013 DPVI 78 Subvention (32.500 euros) et convention annuelle avec l'Association Connaissance de l'Afrique Contemporaine (17e) au titre de l'int�gration. 2013 DPVI 80 Subvention (13.000 euros) au Centre d'Information et d'Etudes sur les Migrations Internationales (CIEMI, 11e) au titre de l'int�gration. 2013 DPVI 116 Subventions (6.500 euros) � deux associations, Paris Macadam - les Arcavals (18e) et Citoyennet� Possible (20e), au titre des droits de l'Homme et de la lutte contre les discriminations. 2013 DPVI 120 Subventions (6.000 euros) � deux associations, Association Franco-Africaine des Femmes Parisiennes (13e) et Solidarit� Roquette (11e), au titre de l'int�gration. 2013 DPVI 126 Subvention (15.000 euros) et convention annuelle avec l'Association de Pr�vention du Site de la Villette (APSV, 12e et 19e) au titre des droits de l'Homme et de la lutte contre les discriminations. 2013 DPVI 127 Subvention (15.000 euros) avec avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Autremonde (20e) au titre de l'int�gration. 2013 DPVI 137 Subventions (14.000 euros) � trois associations : Association Egalit� (15e), Association des Ressortissants de Sira Doundou et Village Environnants (ARSD, 17e) et Relais 59 (12e), au titre de l'int�gration. 2013 DPVI 138 Subvention (8.000 euros) � deux associations avec Afrique et Nouvelles Interd�pendances (14e) et Humanity in action (20e) au titre des droits de l'Homme et de la lutte contre les discriminations. 2013 DPVI 145 Subventions (16.000 euros) � trois associations : Football Club Paris Arc-en-Ciel (FC PAEC, 11e), European Grassroots Antiracist Movement (EGAM, 19e) et "Pr�vention Action Sant� Travail pour les Trangenres" (PASTT, 10e), au titre des droits de l'Homme et de la lutte contre les discriminations. 2013 DPVI 146 Subventions (11.000 euros) � deux associations : "4 Tomorrow" (18e) et "Traces R�seau Clinique International" (10e) au titre des droits de l'Homme et de la lutte contre les discriminations. 2013 DPVI 147 Subventions (3.250 euros) � deux associations : L'Ile aux Langues (18e) et Francophonie et cultures partag�es (11e) au titre de l'int�gration. 2013 DPVI 148 Subventions (10.000 euros) avec Association Interculturelle de Production, de Diffusion, de Documentation Audiovisuelles (AIDDA, 18e), France Am�rique Latine (FAL, 14e) et l'Assembl�e Citoyenne des Originaires de Turquie (ACORT, 10e) au titre de l'int�gration. 2013 DPVI 149 Subventions (8.000 euros) � trois associations, Agir pour la diversit� et contre les discriminations (A2D, 20e), B�tisseuses de Paix (11e) et l'association Unit� de R�flexion et d'Action des Communaut�s Africaines (URUCA, 18e) au titre de l'int�gration. 2013 DPVI 150 Subvention (30.000 euros) avec convention pass�e avec l'association Tactikollectif au titre de l'int�gration. 2013 DPVI 153 Subventions (12.200 euros) � quatre associations : Le Regard de l'Autre (19e), Cercle d'Action pour la Promotion de la Diversit� (CAPDIV, 4e), F�d�ration des Agences internationales pour le d�veloppement (12e) et Ligue Internationale contre le racisme et l'antis�mitisme (1er), au titre des droits de l'Homme et de la lutte contre les discrimina. 2013 DPVI 157 Subvention (5.000 euros) � l'association Ligue de l'Enseignement F�d�ration de Paris Mouvement d'�ducation populaire (10e) au titre des droits de l'Homme et de la lutte contre les discriminations. 2013 DPVI 158 Subventions (9.000 euros) � deux associations : R�seau d'Assistance aux Victimes d'Agressions et de Discrimination (RAVAD) et Inimaginable au titre des droits de l'Homme et de la lutte contre les discriminations.

Mme Claudine BOUYGUES, rapporteure. 2013 DPVI 113 Subvention (40.000 euros) et avenant n� 1 � la convention avec la F�d�ration des centres sociaux et socioculturels de Paris (19e) pour son dispositif d'accompagnement � la pr�paration du Dipl�me Initial de Langue Fran�aise (DILF) au titre de l'Int�gration et la Politique de la Ville. 2013 DPVI 136 Subvention (12.000 euros) avec avenant � la convention avec la F�d�ration des Centres Sociaux de Paris menant une action au titre de l'Int�gration et de la Politique de la Ville.

Mme Claudine BOUYGUES, Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteures. 2013 DDEEES 131 Subvention (10.000 euros) avec convention pour l'association pour le d�veloppement de la cr�ation, �tudes et projets (ADCEP) (19e). 2013 DICOM 24 Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association "Productions bellevilloises". 2013 DICOM 26 Subvention (1.000 euros) et convention avec l'association "Tendances Num�riques". 2013 DICOM 27 Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association "Universit� populaire pour une information citoyenne". 2013 DICOM 28 Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association "Faubourg Simone".

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. 2013 DDEEES 184 - DAC 685 Subvention (11.000 euros) � l'association Paris Polar (13e).

M. Jean-Bernard BROS, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. 2013 DASCO 98 Subvention (10.000 euros) avec convention avec l'association Les Amis de Magnum Photos pour le projet "Regards crois�s". 2013 DASCO 125 Subvention (19.508 euros) et avenant � la convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 1er arrondissement au titre de l'am�lioration de la qualit� du service de restauration scolaire. 2013 DASCO 126 Subvention (24.246 euros) et avenant � la convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 2e arrondissement au titre de l'am�lioration de la qualit� du service de restauration scolaire. 2013 DASCO 127 Subvention (31.386 euros) et avenant � la convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 3e arrondissement au titre de l'am�lioration de la qualit� du service de restauration scolaire. 2013 DASCO 128 Subvention (37.154 euros) et avenant � la convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 4e arrondissement au titre de l'am�lioration de la qualit� du service de restauration scolaire. 2013 DASCO 129 Subvention (55.315 euros) et avenant � la convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 5e arrondissement au titre de l'am�lioration de la qualit� du service de restauration scolaire. 2013 DASCO 130 Subvention (23.287 euros) et avenant � la convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 6e arrondissement au titre de l'am�lioration de la qualit� du service de restauration scolaire. 2013 DASCO 131 Subvention (28.040 euros) et avenant � la convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 7e arrondissement au titre de l'am�lioration de la qualit� du service de restauration scolaire. 2013 DASCO 132 Subvention (19.424 euros) et avenant � la convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 8e arrondissement au titre de l'am�lioration de la qualit� du service de restauration scolaire. 2013 DASCO 133 Subvention (63.156 euros) et avenant � la convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 9e arrondissement au titre de l'am�lioration de la qualit� du service de restauration scolaire. 2013 DASCO 134 Subvention (123.640 euros) et avenant � la convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 10e arrondissement au titre de l'am�lioration de la qualit� du service de restauration scolaire. 2013 DASCO 135 Subvention (107.109 euros) et avenant � la convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 11e arrondissement au titre de l'am�lioration de la qualit� du service de restauration scolaire. 2013 DASCO 136 Subvention (128.238 euros) et avenant � la convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 12e arrondissement au titre de l'am�lioration de la qualit� du service de restauration scolaire. 2013 DASCO 137 Subvention (183.973 euros) et avenant � la convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 13e arrondissement au titre de l'am�lioration de la qualit� du service de restauration scolaire. 2013 DASCO 138 Subvention (132.846 euros) et avenant � la convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 14e arrondissement au titre de l'am�lioration de la qualit� du service de restauration scolaire. 2013 DASCO 139 Subvention (179.441 euros) et avenant � la convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 15e arrondissement au titre de l'am�lioration de la qualit� du service de restauration scolaire. 2013 DASCO 140 Subvention (57.431 euros) et avenant � la convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 16e arrondissement au titre de l'am�lioration de la qualit� du service de restauration scolaire. 2013 DASCO 141 Subvention (99.639 euros) et avenant � la convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 17e arrondissement au titre de l'am�lioration de la qualit� du service de restauration scolaire. 2013 DASCO 142 Subvention (248.206 euros) et avenant � la convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 18e arrondissement au titre de l'am�lioration de la qualit� du service de restauration scolaire. 2013 DASCO 143 Subvention (242.869 euros) et avenant � la convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 19e arrondissement au titre de l'am�lioration de la qualit� du service de restauration scolaire. 2013 DASCO 144 Subvention (256.607 euros) et avenant � la convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 20e arrondissement au titre de l'am�lioration de la qualit� du service de restauration scolaire. 2013 DASCO 151 Ressort des �coles publiques de Paris pour l'ann�e scolaire 2014-2015. 2013 DASCO 153 Attribution de la d�nomination de "Espace Fran�oise Seligmann" � l'immeuble municipal situ� 21 rue Sambre et Meuse (10e), actuelle annexe au coll�ge Valmy. 2013 DASCO 156 Dotation (60.000 euros) du lyc�e Fran�ois Truffaut (3e) pour 2014. 2013 DASCO 161 Rectificatif � la d�lib�ration 2013 DASCO 56 relative aux �volutions et fixations tarifaires des activit�s p�riscolaires. 2013 DASCO 162 Subvention (5.012 euros) � la Caisse des �coles du 1er arrondissement pour la mise en oeuvre des s�jours de vacances. 2013 DASCO 163 Subvention (35.092 euros) � la Caisse des �coles du 2e arrondissement pour la mise en oeuvre des s�jours de vacances et des projets socio-�ducatifs. 2013 DASCO 164 Subvention (21.404 euros) � la Caisse des �coles du 3�me arrondissement pour la mise en oeuvre des s�jours de vacances. 2013 DASCO 165 Subvention (25.702 euros) � la Caisse des �coles du 4�me arrondissement pour la mise en oeuvre des s�jours de vacances et des projets socio-�ducatifs. 2013 DASCO 166 Subvention (10.290 euros) � la Caisse des �coles du 6e arrondissement pour la mise en oeuvre des s�jours de vacances et des projets socio-�ducatifs. 2013 DASCO 167 Subvention (17.516 euros) � la Caisse des �coles du 7e arrondissement pour la mise en oeuvre des s�jours de vacances et des projets socio-�ducatifs. 2013 DASCO 168 Subvention (11.357 euros) � la Caisse des Ecoles du 8e arrondissement pour la mise en oeuvre des projets socio-�ducatifs. 2013 DASCO 169 Subvention (27.286 euros) � la Caisse des �coles du 9e arrondissement pour la mise en oeuvre des s�jours de vacances et des projets socio-�ducatifs. 2013 DASCO 170 Subvention (138.358 euros) � la Caisse des �coles du 10e arrondissement pour la mise en oeuvre des s�jours de vacances et des projets socio-�ducatifs. 2013 DASCO 171 Subvention (264.884 euros) � la Caisse des �coles du 11�me arrondissement pour la mise en oeuvre des s�jours de vacances et des projets socio-�ducatifs. 2013 DASCO 172 Subvention (99.722 euros) � la Caisse des �coles du 12�me arrondissement pour la mise en oeuvre des s�jours de vacances. 2013 DASCO 173 Subvention (148.710 euros) � la Caisse des �coles du 13e arrondissement pour la mise en oeuvre des s�jours de vacances et des projets socio-�ducatifs. 2013 DASCO 174 Subvention (165.755 euros) � la Caisse des �coles du 14e arrondissement pour la mise en oeuvre des s�jours de vacances et des projets socio-�ducatifs. 2013 DASCO 175 Subvention (91.688 euros) � la Caisse des �coles du 15�me arrondissement pour la mise en oeuvre des s�jours de vacances et des projets socio-�ducatifs. 2013 DASCO 176 Subvention (90.375 euros) � la Caisse des �coles du 16e arrondissement pour la mise en oeuvre des s�jours de vacances et des projets socio-�ducatifs. 2013 DASCO 177 Subvention (75.606 euros) � la Caisse des �coles du 17e arrondissement pour la mise en oeuvre des s�jours de vacances et des projets socio-�ducatifs. 2013 DASCO 178 Subvention (297.748 euros) � la Caisse des �coles du 18e arrondissement pour la mise en oeuvre des s�jours de vacances et des projets socio-�ducatifs. 2013 DASCO 179 Subvention (274.343 euros) � la Caisse des �coles du 19e arrondissement pour la mise en oeuvre des s�jours de vacances et des projets socio-�ducatifs. 2013 DASCO 180 Subvention (217.027 euros) � la Caisse des �coles du 20e arrondissement pour la mise en oeuvre des s�jours de vacances et des projets socio-�ducatifs. 2013 DPA 64 Avenant au march� de ma�trise d'oeuvre attribu� au groupement Atelier de l'Ile/Soretec/Gestco relatif � l'op�ration de remplacement des fa�ades et modernisation des r�seaux de g�nie climatique - Groupe Scolaire sis 47, avenue d'Ivry (13e).

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. 2013 DDEEES 88 Subvention (5.000 euros) � l'association La Commune Libre d'Aligre (12e). 2013 DDEEES 155 Subvention (8.000 euros) � l'association A Tout Atout (14e). 2013 DDEEES 156 Subvention (10.000 euros) � l'association des Artistes et Artisans d'Art du 11e arrondissement (4e). 2013 DDEEES 164 Subvention (4.800 euros) � l'association des commer�ants de la rue Cadet (9e) pour les illuminations de fin d'ann�e 2012. 2013 DDEEES 167 Subvention (8.300 euros) � l'association des commer�ants et artisans de la rue Jonqui�re et des rues adjacentes (17e) pour des animations de quartier au titre de l'ann�e 2013. 2013 DDEEES 168 Subvention (6.000 euros) � l'association pour la d�fense et l'animation des commerces et entreprises du quartier Montorgueil - ADAC (2e) pour les illuminations de fin d'ann�e 2012. 2013 DDEEES 169 Subvention (3.500 euros) au Comit� des Francs Bourgeois pour les illuminations de f�tes de fin d'ann�e 2012 (3e). 2013 DDEEES 170 Subvention (3.000 euros) � l'association des commer�ants de la rue du Temple pour les illuminations de f�tes de fin d'ann�e 2012 (4e). 2013 DDEEES 173 Subvention (6.000 euros) � l'association L'Atelier de Maurice Arnoult (18e). 2013 DDEEES 174 Subvention (8.000 euros) � l'association "Maison M�diterran�enne des M�tiers de la Mode Marseille". 2013 DDEEES 175 Subvention (25.000 euros) avec convention � l'association Designer's Days (11e). 2013 DDEEES 176 Subvention (10.000 euros) � l'association Paris Potier (15e). 2013 DDEEES 177 Subvention (5.000 euros) � l'association Podium Jeunes Stylistes pour l'organisation d'un concours de mode. 2013 DDEEES 183 Subvention (5.000 euros) � l'association LIBR'EST, 3, rue Constant Berthaut (20e) pour l'organisation du "Festival Esprits Libres". 2013 DDEEES 186 Subvention (10.000 euros) au Groupement des Commer�ants de l'avenue de Versailles-Auteuil Point du Jour (GCAV) pour les illuminations de f�tes de fin d'ann�e 2012 (16e). 2013 DDEEES 187 Subvention (8.500 euros) � l'association des commer�ants F�lix Faure Convention pour les illuminations de f�tes de fin d'ann�e 2012 (15e). 2013 DDEEES 188 Subvention (6.500 euros) � l'association des commer�ants rue des Martyrs (9e) pour les illuminations de fin d'ann�e 2012. 2013 DDEEES 193 Exon�ration de la redevance d'occupation du domaine public pour l'organisation de l'�dition 2013 de la f�te des vendanges (18e) par l'Association pour le D�veloppement de la Cr�ation, Etudes et Projet (ADCEP). 2013 DDEEES 194 Subvention (8.000 euros) � l'association des commer�ants, artisans, prestataires de services et professionnels lib�raux des rues Caumartin et annexes - ACAPS Caumartin - (9e) pour les illuminations de fin d'ann�e 2012. 2013 DDEEES 196 Subvention (9.000 euros) � l'association Viaduc des Arts - Paris pour les illuminations de fin d'ann�e 2012 (12e). 2013 DDEEES 197 Subvention (8.000 euros) � l'association des commer�ants du futur (14e) pour les illuminations de f�tes de fin d'ann�e 2012. 2013 DDEEES 205 Subvention (7.000 euros) � l'association des commer�ants Centre Commercial Daguerre (14e) pour les illuminations de fin d'ann�e 2012. 2013 DDEEES 206 Subvention (10.000 euros) � l'association artisanale et commerciale de Paris-Bercy (12e) pour les illuminations de f�tes de fin d'ann�e 2012. 2013 DDEEES 209 Subvention (4.000 euros) � l'association des commer�ants et artisans du march� couvert de la Chapelle (18e) pour les illuminations de fin d'ann�e 2012. 2013 DDEEES 210 Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association des entreprises du quartier asiatique Paris 13e - Entreprises 13 - pour les illuminations de fin d'ann�e 2012 (13e). 2013 DDEEES 212 Subvention (8.000 euros) � l'Union interprofessionnelle de la rue Cler, rue de Grenelle, rue du Champ de Mars (UICGC) (7e) pour les illuminations des f�tes de fin d'ann�e 2012. 2013 SG 147 R�am�nagement du quartier des Halles (1er). Indemnisation amiable en raison des pr�judices subis du fait des travaux d'am�nagement des Halles.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. 2013 DDEEES 182 Subvention (13.000 euros) � l'association Carr� Bastille (11e).

Mme Lyne COHEN-SOLAL et M. Jean-Bernard BROS, rapporteurs. 2013 DUCT 111 Renouvellement de l'adh�sion de la Ville de Paris � l'association des Ombudsmans et M�diateurs de la Francophonie (AOMF) et versement de la cotisation pour l'ann�e 2013.

M. Philippe DUCLOUX, M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs. 2013 DEVE 132 Subvention (3.000 euros) � l'association Terre de Liens Ile-de-France pour ses actions de sensibilisation et de mobilisation des Parisiens au d�veloppement de l'agriculture biologique en Ile-de-France. 2013 DEVE 160 Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation de la soci�t� TelecityGroup France S.A. en vue d'exploiter, au titre de la r�glementation relative aux ICPE, des installations de combustion, situ�es Energy Park, 25 rue du Moulin des Bruy�res / 130-136 boulevard de Verdun, � Courbevoie (92).

M. Ren� DUTREY, rapporteur. 2013 DPP 3 Subvention (10.000 euros) et convention avec le Centre de documentation, d'�ducation et d'action contre les manipulations mentales au titre de la lutte contre les d�rives sectaires. 2013 DPP 21 Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association La Cyclofficine de Paris dans le cadre du dispositif Ville vie vacances dans le 20e arrondissement. 2013 DPP 37 Subvention (734 euros) et convention avec l'Association Le Myst�re Bouffe dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 10e arrondissement. 2013 DPP 46 Subvention (180.000 euros) et convention avec le Fonds social juif unifi�. 2013 DPP 49 Subvention (550 euros) et convention avec l'association Quartier de soleil (17e) dans le cadre de la pr�vention de la d�linquance. 2013 DPP 50 Subvention (80.000 euros) et convention avec l'association Paris Aide aux Victimes au titre de l'aide aux victimes. 2013 DPP 51 Subvention (6.000 euros) et convention avec l'association Protection civile de Paris pour son antenne du 18e arrondissement. 2013 DPP 53 Subvention (25.000 euros) et convention triennale avec la F�d�ration nationale des victimes d'accidents collectifs - SOS Catastrophes et terrorisme (FENVAC) au titre de l'aide aux victimes. 2013 PP 50 Approbation des modalit�s d'attribution d'un march� relatif aux travaux de construction du nouveau b�timent d'accueil de la caserne de la Cit� pour la Pr�fecture de police, 9 boulevard du Palais (4e). 2013 PP 51 Approbation des modalit�s d'attribution d'un march� relatif � la fourniture et la maintenance corrective des mat�riels radiot�lescopiques num�riques ANTARES au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. 2013 PP 52 Avis sur demandes en d�charge de responsabilit� et en remise gracieuse pr�sent�es par un r�gisseur. 2013 PP 53 Approbation d'un projet de r�glement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilit� de la commune de Paris. 2013 PP 54 March�s � conclure avec les attributaires d�sign�s par la commission d'appel d'offres de la ville de Paris. 2013 PP 55 Modalit�s d'attribution d'un march� relatif � l'acquisition d'appareils respiratoires isolants � circuit ouvert, de leurs accessoires, de leurs pi�ces de r�paration, de formations associ�es et de prestations de maintenance. 2013 PP 56 Modalit�s d'attribution d'un march� pour la fourniture de mat�riels, accessoires, pi�ces d�tach�es et prestations de maintenance pour interventions en milieu p�rilleux pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. 2013 PP 57 Modalit�s d'attribution et autorisation de signer un march� de r�servation de berceaux dans des cr�ches interentreprises situ�es dans Paris intra-muros au profit des fonctionnaires affect�s � la pr�fecture de police. 2013 PP 58 Avenant n� 2 au march� n� 10 72 101 00 relatif aux travaux de restauration des fa�ades ext�rieures et r�fection des toitures des ailes Est et Nord de la caserne de la Cit� (4e). 2013 PP 59 Avenant n� 1 au march� N� 12 72 039 00 pour le nettoyage de certains locaux de la pr�fecture de police. 2013 PP 60 Modalit�s d'attribution d'un march� pour la fourniture de dotations vestimentaires destin�s � diff�rentes cat�gories de personnels de la Pr�fecture de police. 2013 PP 61 Dispositions de mise en oeuvre de la protection sociale compl�mentaire pour les agents de la Pr�fecture de police relevant du statut des administrations parisiennes. 2013 PP 62 Dispositions statutaires applicables au corps des contr�leurs de la Pr�fecture de police. 2013 PP 63 Dispositions fixant la nature, le programme des �preuves et l'organisation g�n�rale des concours externe et interne pour l'acc�s au corps des contr�leurs de la pr�fecture de police. 2013 PP 64 Dispositions fixant les modalit�s d'organisation, la nature et le programme des �preuves de l'examen professionnel pour l'acc�s au corps des contr�leurs de la Pr�fecture de police. 2013 PP 65 Dispositions statutaires fixant les modalit�s d'organisation, la nature et le programme des �preuves de l'examen professionnel de constitution initiale du corps des contr�leurs de la Pr�fecture de police. 2013 PP 67 Modification de plusieurs d�lib�rations portant dispositions statutaires applicables � certains corps de fonctionnaires de la Pr�fecture de police. 2013 PP 68 Modification de la d�lib�ration n� 2009 PP 61 des 6, 7 et 8 juillet 2009 fixant la liste des emplois permanents r�mun�r�s sur le budget sp�cial de la Pr�fecture de police pouvant �tre pourvus par des agents recrut�s sur contrat de droit public. 2013 PP 69 Modalit�s d'attribution d'un march� pour la maintenance des ascenseurs et monte-charges des centres de secours de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris et des locaux administratifs de la Pr�fecture de police avec clause additionnelle de mise en conformit�. 2013 PP 70 Convention relative au remboursement, par le budget sp�cial, des prestations financ�es sur le budget de l'�tat pour la maintenance op�rationnelle des PDA des agents de surveillance de Paris. 2013 PP 71 Avenant n� 2 au march� n� 09 72 065 00 relatif aux travaux de modernisation du centre op�rationnel de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris � la caserne (Champerret) (17e). 2013 PP 72 Avenant n� 6 au march� de ma�trise d'oeuvre n� 03 72 037 00 pour l'op�ration de r�habilitation du poste de commandement de compagnie de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris � Clichy-sous-Bois (93).

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. 2013 DILT 21 - DF 82 D�cision modificative du budget annexe du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux pour 2013. 2013 DAJ 24 Approbation du contrat de cession de droits d'auteur portant sur la maquette et la mise en pages du guide de ressources pour les actions d'�ducation � l'�galit� filles/gar�ons. 2013 DAJ 27 Approbation d'un contrat de cession de droits d'auteur entre la Ville de Paris, la soci�t� La Poste et Mme Anquet pour la r�alisation d'un "Collector de timbres du 18e arrondissement". 2013 DICOM 22 Lancement du march� relatif � l'Organisation des Voeux 2014 du Maire de Paris aux agents de la Ville au Palais Omnisports de Paris Bercy (POPB) (Article 30) et du march� relatif � l'accueil des Voeux 2014 du Maire de Paris aux agents de la Ville au Palais Omnisports de Paris Bercy (POPB) (article 27-III). 2013 DILT 11 Approbation des modalit�s de lancement et d'attribution d'un march� � bons de commande relatif � la fourniture d'uniformes, de prestations d'essayages, de retouches et de distributions destin�s aux agents de la Ville de Paris. 2013 DPA 58 Reprise des locaux sinistr�s par la SA SCOP UTB suite � l'incendie de la Mairie du 9e arrondissement. 2013 DPA 59 Signature des demandes d'autorisations administratives relatives aux travaux de reconstruction et r�fection du b�timent sinistr� lors de l'incendie survenu le 29 juillet 2013 � la mairie du 9e. 2013 DRH 82 Indemnit� forfaitaire repr�sentative de suj�tions et de travaux suppl�mentaires aux �ducateurs de jeunes enfants de la Commune de Paris. 2013 DRH 86 Indemnit� de suj�tions sp�ciales ou d'une indemnit� sp�cifique aux professeurs de la Ville de Paris selon leur affectation. 2013 DRH 89 Fixation de la r�mun�ration des assistants de langues vivantes �trang�res. 2013 DSTI 11 Approbation du principe de passation et d'attribution d'un march� � bons de commande pour la maintenance et les �volutions du syst�me de conf�rence, de sonorisation et du syst�me �lectronique de la salle du Conseil de Paris. 2013 DSTI 15 Approbation du principe de passation et d'attribution d'un march� � bons de commande pour la fourniture et la maintenance de mat�riels et de logiciels pour le stockage et la sauvegarde de donn�es SAN NAS. 2013 DSTI 19 Convention de mise � disposition de comp�tences et de services entre la Ville de Paris (DSTI) et le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris. 2013 DSTI 22 Approbation du principe de passation et les modalit�s d'attribution d'un march� � bons de commande pour la maintenance des applications de gestion administrative et paie des administrations parisiennes. 2013 DSTI 32 Approbation du principe d'adh�sion de la Ville de Paris � l'association de pr�figuration d�nomm�e "OpenENT". 2013 DUCT 94 Protocole d'accord transactionnel pour le versement d'une indemnisation d�finitive en r�paration d'un pr�judice subi en mairie du 7e arrondissement 2013 DUCT 131 D�penses d'investissement support�es par les conseils d'arrondissement - Autorisation donn�e aux conseils d'arrondissement d'effectuer des d�penses d'investissement sur des �quipements autres que ceux vis�s � l'article L. 2511-16 du code g�n�ral des collectivit�s territoriales. 2013 DUCT 132 D�termination du cadre de r�f�rence de la r�partition des dotations de gestion et d'animation locales destin�es aux �tats sp�ciaux d'arrondissement en 2014, en application du titre I du livre V du code g�n�ral des collectivit�s territoriales relatif � l'organisation administrative de Paris, Marseille et Lyon. 2013 DUCT 133 Inventaire des �quipements dont les conseils d'arrondissement ont la charge. 2013 DUCT 139 Modification de la d�lib�ration 2006 DDATC 165 portant d�rogation au contingent mensuel de 25 heures suppl�mentaires pouvant �tre accord�es aux personnels affect�s de mani�re permanente et/ou occasionnelle aux travaux d'�lection et de recensement de la population.

Mme Ma�t� ERRECART, rapporteure. 2013 DAC 700 Subvention (30.000 euros) et convention avec l'�tablissement public Maison des Pratiques Artistiques Amateurs (6e). 2013 DJS 235 Lancement d'un march� selon la proc�dure de l'article 30 du Code des march�s publics pour la gestion du centre d'animation Saint Blaise (20e). 2013 DJS 245 Demande de subvention aupr�s du Conseil r�gional d'Ile-de-France pour la construction de l'Auberge de jeunesse Pajol, 22, rue Pajol (18e). 2013 DJS 254 Subventions (20.000 euros) � 2 associations de jeunesse (14e). 2013 DJS 377 Subvention (60.000 euros) et convention avec l'Association de la Maison des Jeunes et de la Culture Les Hauts de Belleville (20e). 2013 DJS 379 Subvention (6.000 euros) avec avenant � la convention annuelle avec le Comit� International des Jeux Math�matiques (15e). 2013 DJS 401 Convention de d�l�gation de service public pour la gestion du centre d'animation Valeyre situ� dans le 9e arrondissement. 2013 DJS 408 Subvention (15.000 euros) avec convention avec Unis-Cit� Ile-de-France (18e). 2013 DJS 417 Subvention (4.000 euros) � l'association Handy et Manchu (20e). 2013 DJS 419 Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Les Ateliers de Nat�ma (20e). 2013 DJS 435 Attribution de la d�nomination Yves Robert � l'auberge de jeunesse Pajol (18e). 2013 DPA 34 Avenant � la convention de ma�trise d'ouvrage avec la soci�t� CLIMESPACE aux fins d'am�nagement de l'ancienne station EDF de la Trinit�, 14-18 rue de la Tour des Dames (9e). 2013 DPA 35 Avenant n� 1 au march� de ma�trise d'oeuvre pour la cr�ation d'un centre d'animation dans l'ancienne station EDF de la Trinit�, 14-18 rue de la Tour des Dames (9e). 2013 DPA 36 Avenant n� 1 au march� de travaux pour la cr�ation d'un centre d'animation dans l'ancienne station EDF de la Trinit�, 14-18 rue de la Tour des Dames (9e).

Mme Isabelle GACHET, rapporteure. 2013 DJS 298 - DPVI 40 Subvention (14.500 euros) et avenant � convention avec l'association Actions Jeunes (17e). 2013 DJS 356 - DPVI 441 Subvention (3.000 euros) et convention avec la Maison des Copains de la Villette (MCV) (19e). 2013 DJS 360 - DPVI 442 Subventions (9.500 euros) � quatre associations de jeunesse (20e). 2013 DJS 374 - DPVI 443 Subvention (2.500 euros) � l'association Rythme Tout Terrain Productions (17e). 2013 DJS 409 - DPVI 452 Subvention (2.000 euros) � l'Association R�gionale des Centres d'Entra�nement aux M�thodes d'Education Active en Ile-de-France (CEMEA) (93). 2013 DJS 410 - DPVI 454 Subvention (2.000 euros) � ACP La Manufacture Chanson (11e). 2013 DJS 414 - DPVI 456 Subvention (2.000 euros) � Musiques et Cultures Digitales (11e).

Mme Isabelle GACHET, Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteures. 2013 DF 73 Projet de d�cision modificative d'investissement n� 2 de la ville Paris pour l'exercice 2013. 2013 DF 74 Individualisation des autorisations de programme vot�es � la d�cision modificative n� 2 d'investissement de la Ville de Paris pour l'exercice 2013. 2013 DF 88 Budget primitif de la Ville de Paris pour 2014 - Approbation du montant des dotations destin�es aux �tats sp�ciaux d'arrondissement. 2013 DF 14 Demandes d'autorisations administratives concernant la d�molition reconstruction d'un b�timent et le d�placement des guichets du jardin d'acclimatation au bois de Boulogne (16e). 2013 DF 72 Convention d'autorisation d'ouverture � usage de sortie de secours dans un mur pignon communal rue de la Fontaine au Roi (11e). 2013 DF 79 Convention d'occupation du domaine public - concession de travaux pour la r�novation et l'exploitation de l'�tablissement Le chalet de la Croix Catelan (16e). 2013 DF 81 Octroi de la garantie de la ville de Paris pour le service des int�r�ts et l'amortissement d'un emprunt � contracter par la SAEMES aupr�s de la Caisse d'�pargne d'Ile de France pour le financement de travaux du parc de stationnement M�diterran�e (12e).

M. Bernard GAUDILL�RE, rapporteur. 2013 DEVE 130 Demande de subvention aupr�s de la R�gion Ile de France pour la restauration des vestiges de l'enceinte de Philippe Auguste � r�aliser dans le cadre de l'am�nagement de la seconde tranche du jardin Francs-Bourgeois-Rosiers (4e). 2013 DEVE 146 Convention avec l'ACEPU pour l'ouverture au public et l'entretien par la Ville de Paris d'un espace vert situ� 147, rue de Grenelle (7e). 2013 DEVE 26 Convention avec la SIEMP, afin de d�finir les modalit�s de gestion du passage sous vo�te d'immeuble situ� 41, rue Richard Lenoir et permettant l'acc�s au square de la rue Godefroy Cavaignac (11e). 2013 DEVE 138 Cr�ation de trois jardins partag�s et r�alisation d'une extension d'un jardin partag� existant situ�s dans les 9e, 14e, 18e et 20e arrondissements. 2013 DEVE 157 Approbation de l'application du tarif d'int�r�t g�n�ral dans le cadre de travaux d'abattage, d'�lagage et de replantation d'arbres li�s � l'extension du coll�ge Georges Leven sis 45-51 boulevard Carnot (12e). 2013 DEVE 156 Application du tarif d'int�r�t g�n�ral dans le cadre de travaux d'abattage et de replantation d'arbres li�s � la r�alisation de travaux d'investissement routier dans le secteur Bruneseau Nord, ZAC Paris Rive Gauche (13e). 2013 DEVE 162 Application du tarif d'int�r�t g�n�ral dans le cadre de travaux d'abattage et de replantation d'arbres li�s � la construction d'une usine de traitement des eaux, avenue David Weill (14e). 2013 DEVE 143 Convention avec l'Etat, France Domaine et Minist�re de l'Int�rieur, pour la mise � la disposition de la Garde r�publicaine de locaux dans le bois de Boulogne (16e). 2013 DEVE 145 Convention avec l'Ecole de chiens-guides pour aveugles et malvoyants de Paris et de la r�gion parisienne (ECGAMVPRP) pour mise � disposition de locaux dans le bois de Vincennes (12e). 2013 DEVE 140 Convention d'occupation du domaine public avec la CPCU sur l'ensemble du secteur Clichy Batignolles (17e). 2013 DEVE 133 Approbation des modalit�s de lancement d'un appel d'offres ouvert pour la fourniture de pi�ces d�tach�es pour le r�seau d'arrosage automatique de la Ville de Paris. 2013 DEVE 149 Lancement et signature d'un appel d'offres ouvert relatif � la fourniture d'arbustes et de rosiers pour les diff�rentes plantations dans les espaces verts, les bois et les cimeti�res parisiens. 2013 DEVE 65 Avenant n� 8 � la convention du 5 mai 1998 portant sur la gestion du cr�matorium du P�re-Lachaise (20e). 2013 DEVE 106 Indemnisation amiable de diff�rents tiers, en r�paration des dommages caus�s aux int�ress�s lors d'accidents dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. 2013 DDEEES 33 Subventions (6.000 euros) � deux associations �tudiantes. 2013 DJS 326 Convention de mise � disposition de locaux au Centre d'Information et de Documentation Jeunesse (15e), � titre gratuit, pr�caire et r�vocable. Subvention (68.000 euros) avec avenant � la convention triennale d'objectifs avec le Centre d'Information et de Documentation Jeunesse (15e).

M. Didier GUILLOT, rapporteur. 2013 DU 15 Acquisition des parties communes g�n�rales dans l'ensemble immobilier en copropri�t� avec la Ville de Paris au 28-28 bis, rue du Rendez-vous, 2-2 bis et 1-3-5, cit� Debergue correspondant � l'emprise incluse dans le secteur d'am�nagement Debergue-Rendez-vous (12e). 2013 DU 159 Vente � R�seau Ferr� de France - Secteur Atelier des B�cherons, boulevard Berthier dans la ZAC Clichy Batignolles (17e). 2013 DU 167 Acquisition aupr�s de la SEMAEST de trois parcelles de terrain et trois volumes dans le secteur d'am�nagement PAJOL (18e). 2013 DU 186 Approbation des �l�ments financiers des trait�s de concession d'am�nagement arr�t�s au 31 d�cembre 2012. 2013 DU 194 Acquisition aupr�s de la SEM Parisienne du volume n� 10 dans la ZAC Beaujon (8e). 2013 DU 197 Fixation des alignements et classement dans le domaine public routier des diff�rentes voies, d�classement et cession � la SEMAVIP des emprises rue Paul Meurice et voie DR/20. Autorisation de d�poser toute demande administrative, dont toute demande d'autorisation d'urbanisme n�cessaire � la r�alisation du programme d'am�nagement Paul Meurice (20e). 2013 DU 200 Cession de volumes � la SEMAEST dans le secteur d'am�nagement Cardeurs-Vitruve, GPRU Saint Blaise (20e). 2013 DU 209 Cession � RFF du volume sous dalle n� 301 en vue de son incorporation au domaine public ferroviaire situ� dans la ZAC Paris Rive Gauche (13e). 2013 DU 218 Bilan de la mise � disposition du public et approbation de la modification simplifi�e du PLU de Paris concernant la suppression d'une r�serve de voirie sur la rue d'Aubervilliers (19e), la rectification d'une erreur mat�rielle et de l�g�res modifications sur le secteur Chapelle International (18e). 2013 DU 228 Acquisition aupr�s de la SEMAPA de 14 emprises de voirie rue H�l�ne Brion, rue Alice Domon et L�onie Duquet et rue des Grands Moulins dans la ZAC Paris Rive Gauche (13e). 2013 DU 231 D�limitation unilat�rale partielle d'une parcelle appartenant au domaine public communal 10 rue Du Sommerard (5e) et signature de l'arr�t� de d�limitation correspondant. 2013 DU 247 Acquisition � la SEMAVIP d'une parcelle et du volume permettant d'y acc�der, 2 rue de l'Ourcq dans le secteur Ourcq Jaur�s (19e). 2013 DU 248 Acquisition aupr�s de la SEMAPA des emprises de voirie rues Madeleine Br�s et Annie Girardot dans la ZAC Gare de Rungis (13e). 2013 DU 249 Convention de servitudes � conclure avec l'Etat et la RIVP sur les parcelles 2 � 8 rue Francis Croisset (18e). 2013 DU 250 D�classement et cession � Paris-Habitat OPH d'un terrain (lot 3) dans le secteur d'am�nagement Binet (18e). 2013 DU 256 R�gularisations fonci�res 145p et 147 � 153 avenue de Flandre dans le secteur de la ZAC Flandre Nord (19e). 2013 DU 259 D�classement et cession des volumes contenant le d�bord des pieux de fondations du lot 4.3. - Signature d'un avenant � la convention de transfert des voies et r�seaux divers dans le domaine public de voirie dans le Secteur Saussure (17e). 2013 DU 268 Acquisition aupr�s de Paris Batignolles Am�nagement de terrains d'emprise du parc Martin Luther King. Modification du projet de programme des �quipements publics du dossier de r�alisation de la ZAC et modification du programme des �quipements publics de la ZAC Clichy Batignolles (17e). 2013 DU 269 D�limitation unilat�rale partielle d'une parcelle au 97/99 rue de la Fontaine au Roi (11e) et signature de l'arr�t� de d�limitation correspondant. 2013 DU 271 Lancement d'un march� de services, � bons de commande, pour l'affichage l�gal d'avis administratifs et l'insertion d'annonces l�gales dans les publications habilit�es � les recevoir. 2013 DU 275 Acquisition de l'assiette fonci�re de baux � construction, appartenant � la SEMAVIP, dans le secteur de la ZAC Bassin de la Villette (19e). 2013 SG 184 R�am�nagement du quartier des Halles (1er). Convention constitutive d'un groupement commandes en vue de mutualiser les proc�dures d'achats pour la r�alisation des prestations d'entretien et de maintenance technique g�n�rale des ouvrages, �quipements et r�seaux du Forum des Halles. 2013 DU 135 Attribution de la d�nomination rue Toussaint Louverture � une partie de la rue Rampon (11e). 2013 DU 173 Attribution � une voie de la d�nomination "rue Marie-H�l�ne Lefaucheux" (19e). 2013 DU 174 Attribution � une voie de la d�nomination "rue Chana Orloff" (19e). 2013 DU 233 Attribution � une place de la d�nomination "place August Strindberg" (6e). 2013 DU 234 Attribution � une place de la d�nomination place Ren� Laennec (7e). 2013 DU 235 Attribution de la d�nomination "rue Ren� Blum" � une voie (17e). 2013 DU 237 Attribution � une voie de la d�nomination "rue Frantz Fanon" (20e). 2013 DU 238 Attribution � une voie de la d�nomination "rue Carlos Fuentes" (14e). 2013 DU 239 Attribution de la d�nomination place Hubertine Auclert � une emprise du 11e arrondissement. 2013 DU 240 Attribution de la d�nomination esplanade Ren�e Lebas au terre-plein de la rue Saint-Bernard (11e). 2013 DU 241 Attribution � une place de la d�nomination place Gertrude Stein (12e). 2013 DU 242 Attribution � une voie de la d�nomination "rue Huguette Schwartz" (14e). 2013 DU 243 Attribution � une voie de la d�nomination all�e Ir�ne N�mirovsky (15e). 2013 DU 244 Attribution � une voie de la d�nomination "rue Paul Meurice" (20e). 2013 DU 245 Attribution de la d�nomination jardin Jane Avril � un espace public (11e et 20e). 2013 DU 298 Attribution � une voie de la d�nomination "rue Severiano de Heredia" (17e).

Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

2013 DU 219 - DLH 209 D�claration de projet emportant mise en compatibilit� du PLU dans le cadre de l'op�ration d'am�nagement Paul Bourget (13e). Dossier de cr�ation de la ZAC Paul Bourget. Bail emphyt�otique au profit d'Elogie. D�claration pr�alable de division en vue de la cession des terrains n�cessaires � la r�alisation de la ZAC Paul Bourget (13e).

Mme Anne HIDALGO, M. Christian SAUTTER, Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteurs. 2013 DU 163 Acquisition aupr�s de la SEMAPA d'une emprise rue des Longues Raies, destin�e � la construction d'un centre social associatif dans la ZAC Gare de Rungis (13e).

Mme Anne HIDALGO, Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteures. 2013 DAC 13 Subvention (15.000 euros) et convention avec la SAS Le Lucernaire Forum (6e). 2013 DAC 188 Subvention (50.000 euros) et convention avec l'association Compagnie d'Expression musicale et d'Op�ra vivant - P�niche Op�ra (19e). 2013 DAC 247 Attribution de la d�nomination Fran�oise Sagan � la m�diath�que situ�e dans le Carr� historique du Clos Saint Lazare (10e). 2013 DAC 294 Subvention (5.000 euros) � l'association La Muse en Circuit (94140 Alfortville). 2013 DAC 311 Subvention (30.000 euros) et avenant � convention avec l'association Nouveau Centre Communautaire de Paris (10e). 2013 DAC 342 Subvention (3.000 euros) � l'association Cry d'Err Danse (15e). 2013 DAC 399 Subvention (1.000 euros) � l'association D'Anvers aux Abbesses (18e). 2013 DAC 401 Subvention (1.500 euros) � l'association ASYMETRIK films (18e). 2013 DAC 432 Subvention (10.000 euros) � l'association Atelier des Feuillantines (5e). 2013 DAC 454 Subvention (3.000 euros) � l'association Tabarmukk (14e). 2013 DAC 461 Subvention (2.500 euros) � l'association Aria de Paris (14e). 2013 DAC 463 Subvention (800 euros) � l'association Zig Zag Cr�ation (17e). 2013 DAC 464 Subvention (1.500 euros) � l'association Cadasilo (13e). 2013 DAC 495 Subvention (5.000 euros) � l'association L'Impossible (19e). 2013 DAC 496 Subvention (1.000 euros) � l'association Th��tre Darius Milhaud, Association pour Pandora (19e). 2013 DAC 503 Subvention (10.000 euros) � l'association Villes des Musiques du Monde (93300 Aubervilliers). 2013 DAC 522 Subvention (6.000 euros) � l'association Lyre et Muses (5e). 2013 DAC 536 Subvention (5.000 euros) � l'association La Compagnie des Hommes (10e). 2013 DAC 542 Subvention (6.000 euros) � l'association Comit� des F�tes et des Oeuvres de solidarit� du 5e arrondissement (5e). 2013 DAC 544 Subvention (4.000 euros) � l'association L'Itin�raire (7e). 2013 DAC 554 Convention d'occupation du domaine public pour l'association Compagnie Bernard Sobel (7e). 2013 DAC 562 Subvention (5.000 euros) � l'Association pour l'Enseignement du Juda�sme comme Culture A.E.J.C. (13e). 2013 DAC 575 Subvention (5.000 euros) � l'association Musique et Sant� (11e). 2013 DAC 579 Subvention (500 euros) � l'association 9e Histoire Soci�t� pour l'�tude du patrimoine et de l'histoire du 9e arrondissement (9e). 2013 DAC 582 Subvention (12.000 euros) au Centre des Arts de la Sc�ne (15e). 2013 DAC 586 Subvention (7.000 euros) � l'association CRL 10 (10e). 2013 DAC 587 Subvention (3.000 euros) � l'association Le Choeur des Polysons (19e). 2013 DAC 589 Subvention (2.000 euros) � l'association Au Choeur de la Ville, La Clef des Chants (13e). 2013 DAC 590 Subvention (1.500 euros) � l'association Dodekamedia (12e). 2013 DAC 608 Subvention (6.000 euros) avec convention avec l'association Maison de la Po�sie (3e). 2013 DAC 613 Subvention (30.000 euros) et avenant � convention avec l'association Glaz'Art (19e). 2013 DAC 618 Subvention (6.500 euros) � l'association PROTOCLIP (18e). 2013 DAC 620 Subvention (15.000 euros) � l'association Fama (4e). 2013 DAC 624 Subvention (20.000 euros) avec convention avec l'�tablissement public, industriel et commercial Centre national de la chanson, des vari�t�s et du jazz (8e). 2013 DAC 626 Subvention (5.000 euros) � l'Association Le Paris des Orgues (20e). 2013 DAC 629 Subvention (7.000 euros) � l'association P.P. Dream (19e). 2013 DAC 631 Subventions (17.000 euros) aux associations Tournesol, Artistes � l'H�pital (10e), Association les Nouveaux Gitans (10e) et Compagnie Angela Laurier (50 120 Equeurdreville-Hainnevil). 2013 DAC 632 Subventions (9.000 euros) aux associations Le Point Triple (15e) et Les Fr�res Kazamaroffs (91200 Athis-Mons). 2013 DAC 634 Subvention (90.000 euros) avec avenant � la convention pluriannuelle d'objectifs pass�e avec l'association Musique Nouvelle en Libert� (1er). 2013 DAC 636 Subvention (2.000 euros) � l'association Op�ra du Jour (16e). 2013 DAC 639 Subvention (85.000 euros) avec avenant � convention avec l'association Erda/Accentus (10e). 2013 DAC 640 Subventions (325.000 euros) et conventions avec l'association le Tamanoir (20e). 2013 DAC 644 Subvention (1.500 euros) � l'association L'ours acrobate (10e). 2013 DAC 648 Subvention (5.000 euros) � l'association Les Complices de Nina (94260 Fresnes). 2013 DAC 649 Subvention (1.500 euros) � l'association Collectif Georges Lakhdar (11e). 2013 DAC 650 Subventions (269.121 euros) et conventions avec sept th��tres parisiens membres de l'association pour le soutien du th��tre priv�. 2013 DAC 651 Indemnisation exceptionnelle (20.000 euros) et protocole d'accord avec l'association Th��tre de l'Aquarium (12e). 2013 DAC 652 Subvention (20.000 euros) � la SARL Le Troisi�me P�le (3e). 2013 DAC 653 Subventions (17.000 euros) aux associations Collectif Surnatural (93500 Pantin), Babbel (4e) et Jazz Bank (11e). 2013 DAC 657 Subventions (15.000 euros) � la soci�t� L'Improviste (78570 Andresy) et � l'association Instant Sonore (20e). 2013 DAC 659 Subvention (1.000 euros) � l'association Belleville en vue(s) (20 e). 2013 DAC 660 Subvention (1.000 euros) � l'association Croqu'Anime (20e). 2013 DAC 661 Subvention (1.500 euros) � l'association Festival O+O (13e). 2013 DAC 662 - SG 73 Subvention (3.000 euros) � l'association Courts Devant (17e). 2013 DAC 664 Subvention (2.000 euros) � l'association Culture et Biblioth�ques pour Tous (15e). 2013 DAC 670 Approbation des modalit�s de lancement du march� relatif � la fourniture de mobilier sp�cifique de biblioth�que destin� � la M�diath�que du Carr� Saint-Lazare (10e). 2013 DAC 681 Subvention (15.000 euros) avec convention triennale pass�e avec l'association MEME ICI (20e). 2013 DAC 705 Apposition d'une plaque comm�morative en hommage � Jean-Jacques Rousseau au 68 rue Jean-Jacques Rousseau (1er). 2013 DAC 718 Autorisation au repr�sentant de la Ville de Paris de voter en assembl�e g�n�rale de l'Association Syndicale Libre l'ali�nation de parties communes et la modification de la grille de r�partition des charges dans le cadre du GPRU Saint-Blaise (20e). 2013 DICOM 20 Lancement d'un march� relatif au spectacle pyrotechnique du 14 juillet 2014 de la Ville de Paris (article 30) et d'un march� relatif � l'assurance annulation du spectacle pyrotechnique du 14 juillet 2014 de la Ville de Paris (article 27-III). 2013 DICOM 30 Conventions de m�c�nat pour l'exposition "Brassa�, pour l'amour de Paris" avec Vivendi et Franprix. 2013 DICOM 36 Convention de pr�t d'oeuvres avec le Collectif Ev�nementiel Art et Handicap. 2013 DICOM 37 Convention de parrainage Aquarium de Paris. 2013 DUCT 138 Acceptation de la donation consentie par Mme MIHA�LOVIC � la Ville de Paris, en faveur de la Mairie du 6e arrondissement. 2013 SG 71 Subvention (2.000 euros) � l'association Tr�s d'Esprit (20e) pour la 15e �dition du Festival des Tr�s Courts. 2013 SG 82 Subvention (10.000 euros) � l'association Proche-Orient, ce que peut le cin�ma (14e). 2013 SG 87 Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Les Yeux de l'Ou�e (54000 Nancy). 2013 SG 89 Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Cin�ma Pour Tous (15e). 2013 SG 96 Subvention (26.000 euros) et convention avec l'association L'Etrange Festival (95430 Auvers-sur-Oise). 2013 SG 128 Subvention (2.000 euros) � l'association R'Style (19e). 2013 SG 130 Subvention (2.000 euros) � l'association InC France-Mexique. 2013 SG 131 Subvention (2.000 euros) � l'association Extravagant India (11e) pour la premi�re �dition de son festival de cin�ma indien. 2013 SG 133 Subvention (2.000 euros) � l'association Petit Pont et Grand Ecran (17e). 2013 SG 138 Signature de la convention d'application financi�re au titre de l'ann�e 2013 avec le Centre National du Cin�ma et de l'image anim�e (CNC) et la Direction R�gionale des Affaires Culturelles d'Ile-de-France (DRAC). 2013 SG 139 Signature d'une convention avec chaque soci�t� de production b�n�ficiant d'une aide � la production aux films courts. 2013 SG 140 Subvention (2.000 euros) � l'association South Asia Paris New Art (18e). 2013 SG 141 Subvention (15.000 euros) et convention avec la soci�t� Small Bang (11e).

M. Bruno JULLIARD, rapporteur. 2013 DAC 597 Subvention (18.000 euros) � la Fondation Institut kurde de Paris (10e). 2013 DAC 675 Subvention (4.000 euros) � l'association Andes diffusion (3e). 2013 DAC 701 Subvention (3.000 euros) � Th��tre Orage (18e).

M. Bruno JULLIARD, Mme Claudine BOUYGUES, rapporteurs. 2013 DAC 350 - DASCO 45 Subvention (9.000 euros) et avenant avec l'association Compagnie Tam�rantong ! (20e).

M. Bruno JULLIARD, Mme Colombe BROSSEL, Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteurs. 2013 DAC 617 - DDEEES 180 Subvention (10.000 euros) � l'association Collectif Culture Bar-Bars Paris / Ile de France (11e).

M. Bruno JULLIARD, Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteurs. 2013 DAC 462 Subvention (2.000 euros) � l'association Six pots bleus (11e). 2013 DAC 512 Subvention (5.000 euros) et avenant avec l'association International Visual Theatre (9e). 2013 DAC 584 Subvention (45.000 euros) et convention avec l'association Regard'en France Compagnie (12e). 2013 DAC 598 Subvention (2.000 euros) � B�te � Bon Dieu Production (14e). 2013 DAC 601 Subvention (10.000 euros) � l'association Culture et H�pital (14e). 2013 DAC 625 Subvention (20.000 euros) � l'association Acc�s Culture (4e). 2013 DAC 627 Subvention (2.000 euros) � l'association Pro Musicis (16e). 2013 DAC 628 Subvention (5.000 euros) � l'association Compagnie Rayon d'�crits (95000 Cergy).

M. Bruno JULLIARD, Mme V�ronique DUBARRY, rapporteurs. 2013 DAC 477 - DJS 358 Subvention (9.000 euros) � l'association I love this dance (20e).

M. Bruno JULLIARD, Mme Isabelle GACHET, rapporteurs. 2013 SG 90 Subvention (14.000 euros) � l'association Extra muros.

M. Bruno JULLIARD, M. Pierre MANSAT, rapporteurs. 2013 DAC 655 Subvention (150.200 euros) avec convention avec la R�gie Autonome des Transports Parisiens relative au renforcement du service de transports pendant l'op�ration Nuit Blanche du 5 octobre 2013. 2013 DAC 665 Subvention (3.000 euros) � l'association Acoeurvoix (3e). 2013 DAC 676 Subvention (5.000 euros) � la soci�t� des Amis du Mus�e Zadkine (6e). 2013 DICOM 32 Conventions de partenariat pour l'op�ration Nuit Blanche 2013 avec la Caisse des D�p�ts et Consignation, Samsung, LVMH, Neuflize Vie, Cityvox, BFM TV, France Culture et Time Out.

M. Bruno JULLIARD et Mme Dani�le POURTAUD, M. Julien BARGETON, rapporteurs. 2013 DAC 604 - DGRI 61 Subvention (6.000 euros) � l'Association de la Plume Noire (15e).

M. Bruno JULLIARD et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs. 2013 SG 83 - DPVI 106 - DGRI 58 Subvention (12.000 euros) � l'association Le Maghreb des films (11e).

M. Bruno JULLIARD et M. Pierre SCHAPIRA, Mme Claudine BOUYGUES, rapporteurs. 2013 DAC 353 Subvention (2.500 euros) � l'association Th��tre de l'Echo (20e). 2013 DAC 480 Subvention (1.000 euros) � l'association Aux Mille Lieux (20e). 2013 DAC 501 Subvention (2.000 euros) � l'association A Tire d'Ailes (18e). 2013 DAC 559 Subvention (6.500 euros) � l'association R�el Symbolique Imaginaire - R.S.I - La Ressource (17e). 2013 DAC 565 Subvention (6.000 euros) � l'association Courant d'Art Frais (13e).

M. Bruno JULLIARD, Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteurs. 2013 SG 6 Subvention (2.500 euros) et convention avec l'association Crescendo (11e). 2013 SG 63 Subvention (8.000 euros) � l'association F�T une femme, un toit (3e). 2013 SG 116 Subvention (20.000 euros) et avenant � convention avec l'association Accompagnement Lieux d'accueil Carrefour �ducatif et social (ALC) (06100 Nice). 2013 SG 121 Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association d'Accompagnement Global contre l'Exclusion (ADAGE, 18e) au titre de la politique de la ville. 2013 SG 124 Subvention (5.500 euros) et convention avec l'Ecole Normale Sociale (ENS, 18e) pour 2 projets. 2013 SG 125 Subvention (7.000 euros) � l'association Libres Terres des Femmes (19e). 2013 SG 159 Subvention (2.000 euros) � l'association Passiflora (15e). 2013 SG 162 Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association L'Assembl�e Citoyenne des Originaires de Turquie (L'ACORT) (10e). 2013 SG 173 Subvention (4.000 euros) � la Fondation Partenariale Paris Diderot (Fondation Paris Diderot) (13e). 2013 SG 174 Subvention (8.000 euros) � l'association Halte Aide aux Femmes Battues (HAFB) (20e). 2013 SG 176 Subvention (7.000 euros) � l'association Osez le F�minisme ! (14e). 2013 SG 178 Subvention (4.000 euros) � l'association Cineffable (93100 Montreuil). 2013 SG 179 Subvention (3.000 euros) � l'association Coordination Lesbienne en France (CLF) (12e). 2013 SG 180 Subvention (5.000 euros) � la Ligue Fran�aise pour la Sant� Mentale (LFSM) (8e).

Mme Fatima LALEM, rapporteure. 2013 DASES 27 Subvention (70.000 euros) et avenant n� 2 � convention avec l'INSERM - DR Paris 6.

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. 2013 DPE 96 - DF 75 Budget annexe de l'assainissement de la Ville de Paris - D�cision modificative n� 1 pour l'exercice 2013. 2013 DPE 67 Autorisation donn�e � Eau de Paris de d�poser toute demande d'autorisation d'urbanisme relative au local situ� 177 rue du Ch�teau des Rentiers (13e). 2013 DPE 68 Approbation des modalit�s d'attribution et signature de deux march�s pour la maintenance des �quipements a�rauliques et des �quipements de s�curit�, des stations de gestion locale du r�seau d'assainissement parisien. 2013 DPE 69 Contrat d'animation de la cellule d'assistance technique pour les rejets non domestiques de Paris avec l'Agence de l'Eau Seine-Normandie. 2013 DPE 70 Convention avec VEWIN fixant les conditions de participation de la Ville de Paris au programme EBC "benchmarking" sur les services d'eau et assainissement europ�ens, sur la base des donn�es 2012. 2013 DPE 78 Convention avec le SIAAP pour le financement de l'�tude pr�alable � la refonte du syst�me GAASPAR. 2013 DPE 85 Contrat de collaboration entre la Ville de Paris et le CNRS en vue de l'�tablissement d'une "radioscopie de l'exp�rience parisienne en politique de l'eau". 2013 DVD 185 - DF 78 Signature avec les soci�t�s CanauxRama et Paris Canal de conventions d'occupations de locaux et de conventions de stationnement sur le Bassin de la Villette (canal de l'Ourcq) � Paris (19e). 2013 DVD 182 Indemnisation amiable d'un tiers en r�paration du dommage caus� � son bateau JAMA dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris sur le canal Saint-Denis.

Mme Anne LE STRAT, rapporteure. 2013 DU 202 Cession d'un terrain nu au Longueville (77). 2013 DVD 88 Subvention (49.000 euros) et convention avec l'association ex�cutive du Comit� du Tourisme de Seine-Saint Denis. 2013 DVD 95 Convention de remboursement � GRT GAZ des frais d'�tudes pour les travaux r�alis�s sur le domaine public fluvial du canal de l'Ourcq � Bondy.

Mme Anne LE STRAT, M. Pierre MANSAT, rapporteurs. 2013 DLH 73 R�alisation par DOMNIS dans le cadre d'une vente en l'�tat futur d'ach�vement d'un programme de construction neuve comportant 7 logements PLA-I, 6 logements PLUS et 9 logements PLS, 109 rue de la Tombe Issoire (14e). 2013 DLH 95 Participation aux charges de l'immeuble en copropri�t� 17 rue H�g�sippe Moreau et de lots communaux d�pendant de l'immeuble 15/15bis rue H�gesippe Moreau (18e). 2013 DLH 98 Signature d'un protocole transactionnel d'indemnisation des d�sordres constat�s au 31/33/35 rue Falgui�re (15e). 2013 DLH 101 Convention de financement avec la Ville de Cempuis pour les travaux de s�paration des r�seaux d'eaux us�es et d'eaux pluviales � la Fondation d'Auteuil Picardie � Cempuis. 2013 DLH 114 R�alisation par Paris Habitat-OPH d'un programme d'acquisition r�habilitation comportant 10 logements PLUS, r�partis sur diff�rents arrondissements (10e, 11e, 12e, 16e, 17e et 20e), par la transformation de chambres en logements. 2013 DLH 117 Compactage de divers emprunts contract�s par EFIDIS aupr�s de la CDC, pour le financement de plusieurs op�rations de logements sociaux dans les 3e, 9e, 11e, 12e, 13e, 14e, 15e, 17e, 18e, 19e et 20e arrondissements. 2013 DLH 122 Subvention (15.000 euros) � l'Association Consommation Logement et Cadre de Vie, Union D�partementale 75 (15e). 2013 DLH 123 Location par bail emphyt�otique, au profit de la soci�t� ELOGIE, de l'immeuble communal 151, rue du Faubourg Poissonni�re (9e). 2013 DLH 125 R�alisation par Batig�re Ile-de-France d'un programme de construction neuve comportant 2 logements PLUS, 5-7 rue Myrha et 30-32 rue Affre (18e). 2013 DLH 126 R�alisation par EFIDIS d'un programme d'acquisition-r�habilitation comportant 18 logements PLS 3, rue d'Eupatoria (20e). 2013 DLH 130 Location par bail emphyt�otique, au profit de Paris Habitat-OPH, de l'immeuble 202, rue de la Convention (15e). 2013 DLH 133 Prorogation de l'�ch�ance du bail emphyt�otique conclu le 1er mars 1963 portant location d'un ensemble immobilier, 83 avenue de la Paix � Fresnes (94). 2013 DLH 143 R�alisation par la soci�t� Fonci�re d'Habitat et Humanisme d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 1 logement PLA-I, 16 rue Erlanger (16e). 2013 DLH 144 R�alisation par la soci�t� Fonci�re d'Habitat et Humanisme, dans le cadre d'une vente en l'�tat futur d'ach�vement, d'un programme de construction neuve comportant 1 logement PLUS, 50 rue de Clichy (9e). 2013 DLH 146 R�alisation par Batig�re Ile-de-France d'un programme de cr�ation de 2 logements PLUS, 37 bis rue de Montreuil (11e). 2013 DLH 147 R�alisation par SNL Paris d'un programme de r�habilitation Plan Climat de 4 logements PLA-I, r�partis sur quatre arrondissements (10e, 12e, 13e et 14e). 2013 DLH 148 Avenant au bail emphyt�otique, des 24 mai et 7 juin 1973, portant location de la parcelle communale 54-56, rue de M�nilmontant (20e) au profit d'EMMA�S Habitat. 2013 DLH 154 Transfert de la garantie accord�e par la Ville de Paris � l'emprunt bancaire � la SEM Parisienne � Elogie (ex SGIM) en vue du financement des locaux d'activit�s d'un programme de logements sociaux, 64-68 rue de la Convention (15e). 2013 DLH 158 R�alisation par la RIVP d'un programme comportant une r�sidence sociale pour jeunes travailleurs de 86 logements PLA-I 10-14, rue Julia Bartet (14e). 2013 DLH 160 R�alisation par LOGIREP d'un programme de construction neuve comportant 11 logements PLS, 102 avenue d'Italie (13e). 2013 DLH 161 R�alisation par Immobili�re 3F d'un programme de construction neuve comportant 4 logements PLA-I, 8 logements PLUS et 4 logements PLS 36 rue Marcadet (18e). 2013 DLH 163 R�alisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de requalification des espaces ext�rieurs de 357 logements sur le groupe Solidarit� Gaston Pinot 2 � 12, rue de la Solidarit� (19e). 2013 DLH 164 Subdivision du lot communal n� 24, d�pendant de l'immeuble en copropri�t�, 106 rue Vieille du Temple (3e). 2013 DLH 175 R�alisation par la RIVP d'un programme comportant 1 logement PLUS, 37, rue Notre-Dame-de-Nazareth (3e). 2013 DLH 186 Subvention (15.000 euros) � la F�d�ration du Logement de Paris (11e). 2013 DLH 192 D�classement du domaine public et location par bail emphyt�otique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal 10 � 14 rue Julia Bartet / 2 rue Claude Garamond (14e). 2013 DLH 195 Autorisation de d�p�t, par l'association dioc�saine de Paris, de toute demande d'urbanisme n�cessaire aux travaux de r�novation des locaux et de cr�ation d'un ascenseur au 13 rue du Perche (3e). 2013 DLH 197 R�alisation par R�sidences Sociales de France d'un programme de cr�ation d'un foyer d'accueil m�dicalis� (FAM) comportant 30 logements PLUS, 13 rue des Ecluses Saint-Martin (10e). 2013 DLH 198 R�alisation par la SA d'HLM Immobili�re du Moulin Vert d'un programme de cr�ation de 10 logements PLS, 102 rue Jouffroy d'Abbans (17e). 2013 DLH 201 R�am�nagement d'une partie de la dette de Paris Habitat OPH aupr�s de la Caisse des D�p�ts et Consignations et maintien de la garantie de la Ville de Paris. 2013 DLH 206 R�alisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de cr�ation d'un logement PLAI, 12 avenue Boudon, 55 rue Jean de la Fontaine (16e). 2013 DLH 210 R�alisation par ALTERNA d'un programme de r�habilitation progressive Plan Climat de 10 logements, 10 rue du Roi d'Alger (18e). 2013 DLH 212 R�alisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 9 logements PLS 8, rue Labat (18e). 2013 DLH 213 R�alisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 6 logements PLUS 24, rue Tholoz� (18e). 2013 DLH 214 Modification de garanties de divers progammes dans les 18e et 20e arrondissements. 2013 DLH 216 D�p�t de la demande de permis de d�molir visant le b�timent, 23 avenue Dode de la Brunerie (16e). 2013 DLH 217 R�alisation par Toit et Joie d'un programme de construction neuve comportant 4 logements PLA-I, 12 logements PLUS et 7 logements PLS, 69-71 boulevard Poniatowski (12e). 2013 DLH 219 R�alisation par ELOGIE d'un programme comportant 3 logements PLA-I et 3 logements PLUS, 15-17 rue Gros (16e). 2013 DLH 224 Modification de la garantie d'emprunt accord�e par la Ville de Paris � l'emprunt PLA-I � contracter par FREHA en vue du financement d'un programme d'acquisition-r�habilitation d'une maison-relais comportant 10 logements PLA-I, 69 rue de Cl�ry (2e). 2013 DLH 226 Adh�sion de la Ville de Paris � l'association nationale des collectivit�s en mati�re d'habitat participatif. 2013 DLH 227 R�alisation par ELOGIE, dans le cadre d'une vente en l'�tat futur d'ach�vement, d'un programme comportant 16 logements PLA-I, 39 logements PLUS et 24 logements PLS, ZAC Batignolles Lot 03 (17e). 2013 DLH 229 R�alisation par ELOGIE d'un programme comportant 2 logements PLA-I, 4 logements PLUS et 2 logements PLS 22 rue du Beaujolais/17 rue des Petits Champs (1er). 2013 DLH 230 R�alisation par ELOGIE d'un programme comportant 6 logements PLA-I, 15 logements PLUS et 15 logements PLS 61 rue Saint-Charles (15e). 2013 DLH 231 R�alisation par ELOGIE d'un programme de construction comportant 2 logements PLA-I et 2 logements PLUS 57 rue Letellier (15e). 2013 DLH 233 Garantie de la Ville de Paris � l'emprunt PRU � contracter par la RIVP pour le financement du programme de r�sidentialisation de l'ensemble immobilier 43-49, rue Saint-Blaise et 6-10, square des Cardeurs (20e). 2013 DLH 242 R�alisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 12 logements PLS 21 ter, rue Haxo (20e). 2013 DLH 245 Modification de la garantie d'emprunt accord�e par la Ville de Paris � l'emprunt Employeurs � contracter par Coallia Habitat en vue du financement d'un programme de construction neuve d'une r�sidence sociale de 37 logements PLA-I, 194 rue des Pyr�n�es (20e). 2013 DLH 250 Modification de la d�lib�ration de refinancement d'une partie de la dette PLS de Paris Habitat OPH souscrite aupr�s de diff�rents �tablissements bancaires et de maintien de la garantie de la Ville de Paris. 2013 DU 206 Cession � l'association FREHA de lots d�pendant des immeubles en copropri�t� 232 boulevard Pereire (17e) et 2 impasse Girardon (18e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur. 2013 DU 22 Avenant n� 4 au protocole et vente amiable d'une parcelle de terrain � Ach�res (78). 2013 DU 276 D�limitation unilat�rale partielle d'une parcelle appartenant au domaine public fluvial � Aubervilliers (93) et signature de l'arr�t� de d�limitation correspondant. 2013 SG 150 Approbation du principe de conventions de m�c�nat pour le s�minaire international "Gouverner la m�tropole : innovations et fabrique de l'identit� m�tropolitaine" et autorisation du Maire de Paris � signer lesdites conventions.

M. Pierre MANSAT, rapporteur. 2013 DASCO 154 Contribution de la Ville de Paris au service de restauration de l'�cole Boulle pour 2014. 2013 DASCO 155 Dotations (1.715.000 euros) des �coles d'arts appliqu�s pour 2014. 2013 DASCO 159 Subvention (6.936 euros) � l'ESAA Duperr� (3e). 2013 DASCO 160 Dotation (10.363 euros) � l'E.S.A.A. BOULLE (12e). 2013 DASCO 185 Subventions (47.563 euros) � l'�cole Boulle (12e). 2013 DDEEES 120 Subventions (1.525.000 euros) et avenants � conventions � divers organismes et �tablissements d'enseignement sup�rieur et de recherche dans le cadre de l'appel � projets "Emergence (S)" au titre de la 2e et 3e annuit� du soutien municipal. 2013 DDEEES 189 Subvention (60.000 euros) avec convention avec la Fondation des Sciences Math�matiques de Paris pour le financement d'une chaire de la Ville de Paris. 2013 DDEEES 191 Subvention (16.000 euros) et convention avec l'Ecole du Louvre destin�e au financement des cours d'histoire de la Ville de Paris. 2013 DDEEES 215 Subventions (615.000 euros) avec conventions dans le cadre de l'appel � projets "Emergence(S)" avec divers organismes et �tablissements d'enseignement sup�rieur et de recherche. 2013 DPA 41 Avenant au march� d'Assistance � la ma�trise d'ouvrage pour la r�alisation d'un sch�ma directeur d'am�nagement du site de l'Ecole Sup�rieure de Physique et de Chimie Industrielles (E.S.P.C.I.) 10, rue Vauquelin (5e).

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. 2013 DA 28 et 2013 DA 28-G : Lancement et attribution des march�s � bons de commande 3 lots s�par�s pour la fourniture de mat�riels de m�nage et prestations de maintenance associ�e. 2013 DA 29 et 2013 DA 29-G : Approbation des modalit�s de lancement et d'attribution d'un march� � bons de commande relatif � des prestations d'interpr�tariat m�dico-social au b�n�fice de la Ville et du D�partement de Paris en 3 lots s�par�s. 2013 DA 30 Lancement et signature de march�s relatifs au transport en autocar d'enfants scolaris�s � Paris dans le cadre des activit�s scolaires, p�riscolaires et sportives organis�es par la Ville de Paris en 4 lots s�par�s multi-attributaires. 2013 DAJ 22 Signature des march�s et accords-cadres � conclure avec les attributaires d�sign�s par la commission d'appel d'offres les 11 juillet, 3 septembre, 10 septembre et 1er octobre 2013. Attribution et signature de march�s de ma�trise d'Oeuvre.

Mme Camille MONTACI�, rapporteure. 2013 DFPE 18 Subvention (81.930 euros) et avenant n� 5 avec l'association Accueil Goutte d'Or pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie La Caravelle (18e). 2013 DFPE 19 Subvention (103.752 euros) et avenant n� 5 avec l'association Les Ateliers pour les Petits (18e) pour sa halte-garderie du m�me nom. 2013 DFPE 23 Subvention (200.388 euros) et avenant n� 5 avec l'association Centre d'Actions Locales du 18e pour la halte-garderie La Toupie (18e). 2013 DFPE 24 Subvention (81.264 euros) et avenant n� 5 avec l'association Plaisir d'Enfance (19e) pour la structure multi-accueil le Nid des Tout Petits (19e). 2013 DFPE 31 Subvention (38.619 euros) et avenant n� 5 avec l'association Espace 19 (19e) pour la halte-garderie Espace Ardennes (19e). 2013 DFPE 32 Subvention (177.076 euros) et avenant n� 3 avec l'association Espace 19 (19e) pour la structure multi-accueil space Riquet (19e). 2013 DFPE 33 Subvention (68.785 euros) et avenant n� 5 avec l'association Espace 19 (19e) pour la halte-garderie Espace Cambrai (19e). 2013 DFPE 34 Subvention (39.811 euros) et avenant n� 5 avec l'association Les 19e Rugissants (19e) pour la Cr�che parentale La Maison des Lutins (19e). 2013 DFPE 36 Subvention (56.851 euros) et avenant n� 5 avec l'association Grenadine et Menthe � l'Eau (19e) pour la cr�che parentale (19e). 2013 DFPE 58 Subvention (79.600 euros) avec avenant � convention avec "L.I.R.E. � Paris" pour l'intervention de lecteurs dans les Relais d'Assistantes Maternelles et nouvelle convention triennale pour la p�riode 2014 - 2016. 2013 DFPE 61 Subvention (245.873 euros) et avenant n� 4 avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour le multi-accueil Tambour et Trompette (5e). 2013 DFPE 62 Subvention (283.107 euros) et avenant n� 5 � la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour la cr�che collective Bethl�em (6e). 2013 DFPE 63 Subvention (116.760 euros) et avenant n� 4 � la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour la halte-garderie Jardin Luxembourg (6e). 2013 DFPE 64 Subvention (366.309 euros) et avenant n� 5 � la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour la cr�che collective La Providence (7e). 2013 DFPE 65 Subvention (184.270 euros) et avenant n� 5 � la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour la halte-garderie Le Chalet du Champ de Mars (7e). 2013 DFPE 66 Subvention (987.422 euros) et avenant n� 5 avec la Fondation oeuvre de la Croix Saint Simon pour la cr�che familiale Beaugrenelle (15e). 2013 DFPE 67 Subvention (155.237 euros) et avenant n� 5 avec la Fondation oeuvre de la Croix Saint Simon pour la multi-structure La F�e Tiphaine (15e). 2013 DFPE 68 Subvention (452.957 euros) et avenant n� 5 � la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour la multi-structure La Souris Verte (17e). 2013 DFPE 69 Subvention (662.996 euros) et avenant n� 5 avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour la cr�che familiale Clavel (19e). 2013 DFPE 70 Subvention (211.611 euros) et avenant n� 5 � la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour le multi-accueil Clavel (19e). 2013 DFPE 71 Subvention (160.456 euros) et avenant n� 5 � la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour le multi-accueil La M�me (19e). 2013 DFPE 72 Subvention (315.285 euros) et avenant n� 2 � la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour la cr�che collective Botzaris (19e). 2013 DFPE 73 Subvention (344.475 euros) et avenant n� 4 � la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour la multi-accueil Hippocampe (19e). 2013 DFPE 74 Subvention (470.031 euros) et avenant n� 5 � la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour la cr�che en appartement Framboise (19e et 20e). 2013 DFPE 75 Subvention (541.375 euros) et avenant n� 5 � la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour la Cr�che Collective La�que du Quartier du P�re Lachaise (20e). 2013 DFPE 76 Subvention (268.390 euros) et avenant n� 5 avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour la cr�che familiale Saint Am�lie (20e). 2013 DFPE 77 Subvention (399.137 euros) et avenant n� 5 avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour la cr�che collective Sainte Am�lie (20e). 2013 DFPE 78 Subvention (34.470 euros) et avenant n� 5 avec l'association AJEFA (10e) pour la halte garderie 19 rue Lucien Sampaix (10e). 2013 DFPE 79 Subvention (32.567 euros) et avenant n� 5 avec l'association AJEFA (10e) pour le jardin d'enfants 19 rue Lucien Sampaix (10e). 2013 DFPE 80 Subvention (75.265 euros) et avenant n� 3 avec l'association AJEFA (10e) pour la structure multi-accueil 21 rue Lucien Sampaix (10e). 2013 DFPE 81 Subvention (9.876 euros) et avenant n� 5 avec l'association AJEFA (10e) pour le jardin d'enfants 134 Saint Martin (10e). 2013 DFPE 82 Subvention (40.097 euros) et avenant n� 5 avec l'association AJEFA (10e) pour le jardin d'enfants 32 rue Rasselins (20e). 2013 DFPE 84 Subvention (52.472 euros) et avenant n� 5 avec l'Association Au Fil de la D�couverte (15e) pour sa halte-garderie. 2013 DFPE 93 Subvention (129.155 euros) et convention avec l'association ARFOG-Lafayette (13e) pour la cr�che collective S�vres (6e). 2013 DFPE 94 Subvention (240.375 euros) et avenant n� 5 avec l'association ARFOG-Lafayette pour la cr�che collective Bizot (12e). 2013 DFPE 96 Subvention (118.340 euros) et avenant n� 2 � l'association ARFOG-Lafayette (13e) pour la cr�che collective Lafayette (10e). 2013 DFPE 99 Subvention (58.887 euros) et avenant n� 5 avec l'association Les Pieds Tendres (12e) pour la cr�che parentale. 2013 DFPE 100 Subvention (90.621 euros) et avenant n� 5 avec l'association Les Gardons (12e) pour sa cr�che parentale. 2013 DFPE 116 Subvention (168.125 euros) et avenant n� 2 avec l'association Estrelia pour la cr�che familiale (19e). 2013 DFPE 117 Subvention (81.668 euros) et avenant n� 2 avec l'association Estrelia pour la cr�che collective Libellule et Papillon (20e). 2013 DFPE 118 Subvention (44.660 euros) et avenant n� 1 avec l'association Estrelia pour la cr�che collective Club des 3 Zans (20e). 2013 DFPE 126 Subvention (91.603 euros) et avenant n� 5 avec l'association R�publique Enfants pour la cr�che parentale (10e). 2013 DFPE 132 Subvention (35.887 euros) et avenant n� 5 avec l'association L'Ile aux tr�sors (19e) pour la cr�che parentale (19e). 2013 DFPE 173 Subvention (261.600 euros) et avenant n� 5 avec l'association Oeuvre Nouvelle des Cr�ches Parisiennes (16e) pour la cr�che collective Mail Cl�ry (2e). 2013 DFPE 174 Subvention (672.936 euros) et convention avec l'association Oeuvre nouvelle des Cr�ches Parisiennes (16e) pour le multi accueil Andr� Rousseau (9e). 2013 DFPE 175 Subvention (264.495 euros) et avenant n� 5 avec l'association Oeuvre nouvelle des cr�ches Parisiennes pour la cr�che collective Saint Ambroise (11e). 2013 DFPE 176 Subvention (174.796 euros) et avenant n� 5 avec l'association Oeuvre Nouvelle des cr�ches Parisiennes (16e) pour la cr�che collective Le Petit Moulin (14e). 2013 DFPE 177 Subvention (177.380 euros) et avenant n� 5 avec l'association Oeuvre Nouvelle des Cr�ches parisiennes pour la cr�che collective Brancion (15e). 2013 DFPE 178 Subvention (390.753 euros) et avenant n� 5 avec l'association Oeuvre Nouvelle des Cr�ches Parisiennes (16e) pour sa cr�che collective. 2013 DFPE 179 Subvention (349.039 euros) et avenant n� 5 avec l'association Oeuvre Nouvelle des Cr�ches Parisiennes pour la cr�che collective Point du Jour (16e). 2013 DFPE 181 Subvention (299.533 euros) et avenant n� 5 avec l'association La Croix Rouge Fran�aise (14e) pour la cr�che collective Gabriel de Mun (10e). 2013 DFPE 182 Subvention (219.172 euros) et avenant n� 5 avec l'association La Croix Rouge Fran�aise (14e) pour la cr�che collective La Butte aux Cailles (13e). 2013 DFPE 183 Subvention (345.139 euros) et avenant n� 5 avec l'association La Croix Rouge Fran�aise (14e) pour la cr�che collective Charles F�n�lon (14e). 2013 DFPE 184 Subvention (80.583 euros) et avenant n� 5 avec l'association La Croix Rouge Fran�aise pour la halte garderie Parnassium (15e). 2013 DFPE 185 Subvention (272.455 euros) et avenant avec l'association Croix Rouge Fran�aise (14e) pour la cr�che collective Marie Ernest May (17e). 2013 DFPE 186 Subvention (44.628 euros) et avenant n� 5 avec l'association La Croix Rouge Fran�aise (14e) pour la cr�che collective (19e). 2013 DFPE 194 Subvention (225.920 euros) et avenant n� 5 avec l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Lafayette (10e). 2013 DFPE 195 Subvention (177.121 euros) et avenant n� 4 avec l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Valmy (10e). 2013 DFPE 196 Subvention (318.954 euros) et avenant n� 5 avec l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Hauteville (10e). 2013 DFPE 197 Subvention (565.341 euros) et avenant n� 3 avec l'association La Maison Kangourou pour la structure multi-accueil Picpus (12e). 2013 DFPE 198 Subvention (303.539 euros) et avenant n� 5 avec l'association La Maison Kangourou pour la structure multi-accueil Chevreuil (12e). 2013 DFPE 199 Subvention (324.859 euros) et avenant n� 4 avec l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Auriol (13e). 2013 DFPE 201 Subvention (231.996 euros) et avenant n� 5 avec l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Jacquemont (17e). 2013 DFPE 202 Subvention (240.655 euros) et avenant n� 5 avec l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Roussel (17e). 2013 DFPE 203 Subvention (164.820 euros) et avenant n� 5 avec l'association La Maison Kangourou pour la structure multi-accueil Chapelle (18e). 2013 DFPE 204 Subvention (222.179 euros) et avenant n� 3 avec l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Ourcq (19e). 2013 DFPE 229 Subvention (232.661 euros) et convention avec ABC Pu�riculture pour son �tablissement multi-accueil (3e). 2013 DFPE 230 Subvention (60.786 euros) et avenant n� 5 avec l'association Abc Pu�riculture pour la halte garderie Coquin'ours (8e). 2013 DFPE 231 Subvention (246.379 euros) et avenant n� 5 avec l'association Abc Pu�riculture (16e) pour la structure multi accueil Quai des Ours (10e). 2013 DFPE 232 Subvention (170.632 euros) et avenant n� 5 avec l'association Abc Pu�riculture pour la structure multi accueil Au Fil des Ours (11e). 2013 DFPE 233 Subvention (350.113 euros) et avenant n� 3 avec l'association Abc Pu�riculture pour la structure multi accueil Lagon des Ours (11e). 2013 DFPE 234 Subvention (195.370 euros) et avenant n� 3 avec l'association Abc Pu�riculture (16e) pour la structure multi accueil Nuage d'Ours (13e). 2013 DFPE 235 Subvention (245.552 euros) et convention avec l'association ABC Pu�riculture (16e) pour son �tablissement multi-accueil (13e). 2013 DFPE 236 Subvention (485.085 euros) et avenant n� 5 avec l'association Abc Pu�riculture (16e) pour la structure multi accueil Le 14e Ours (14e). 2013 DFPE 237 Subvention (38.407 euros) et avenant n� 5 avec l'association Abc Pu�riculture pour la structure multi accueil Arc en Ciel (15e). 2013 DFPE 239 Subvention (405.131 euros) et avenant n� 4 avec l'association Abc Pu�riculture pour la structure multi accueil Ch�rioux (15e). 2013 DFPE 240 Subvention (104.854 euros) et avenant n� 5 avec l'association Abc Pu�riculture pour la halte-garderie Calin'ours (16e). 2013 DFPE 241 Subvention (57.495 euros) et avenant n� 5 avec l'association Abc Pu�riculture pour la halte-garderie Les Oursons (16e). 2013 DFPE 242 Subvention (87.730 euros) et avenant n� 5 avec l'association Abc Pu�riculture pour la halte-garderie Teddy Club (16e). 2013 DFPE 243 Subvention (75.753 euros) et avenant � convention avec l'association Abc Pu�riculture (16e) pour le service de garde d'enfants � domicile au b�n�fice des familles parisiennes. 2013 DFPE 244 Subvention (195.998 euros) et avenant n� 4 avec l'association Abc Pu�riculture pour la structure multi accueil Le Grand Ours (18e). 2013 DFPE 245 Subvention (160.112 euros) et avenant n� 5 avec l'association Abc Pu�riculture pour la structure multi accueil La Cit� des Ours (18e). 2013 DFPE 246 Subvention (231.086 euros) et avenant n� 2 avec l'association Abc Pu�riculture (16e) pour la structure multi accueil Histoire d'Ours (19e). 2013 DFPE 249 Subvention (410.782 euros) et avenant n� 5 avec l'association Caramel (12e) pour la cr�che collective en appartements (12e et 19e). 2013 DFPE 250 Subvention (256.153 euros) et avenant n� 5 avec l'association Caramel pour la cr�che collective multi accueil La Maison des Ours (12e). 2013 DFPE 255 Subvention (90.671 euros) et avenant n� 5 avec l'association Galipette (20e) pour sa cr�che parentale (20e). 2013 DFPE 264 Subvention (425.996 euros) et avenant n� 5 avec l'association Enfant Pr�sent (20e) pour la cr�che familiale pr�ventive Gourdault (13e). 2013 DFPE 265 Subvention (444.604 euros) et avenant n� 5 avec l'association Enfant Pr�sent pour la cr�che familiale pr�ventive Marcadet (18e). 2013 DFPE 266 Subvention (83.308 euros) et avenant n� 5 avec l'association Enfant Pr�sent pour la structure multi accueil Marcadet (18e). 2013 DFPE 267 Subvention (187.602 euros) et avenant n� 5 avec l'association Enfant Pr�sent (20e) pour la cr�che familiale pr�ventive Panoyaux (20e). 2013 DFPE 268 Subvention (92.959 euros) et avenant n� 5 avec l'association Enfant Pr�sent (20e) pour la cr�che collective Panoyaux (20e). 2013 DFPE 293 Subvention (58.463 euros) et convention avec l'association Archip�lia (20e) pour le multi-accueil (20e). 2013 DFPE 322 Subvention (20.345 euros) et avenant n� 2 avec l'association La Clairi�re pour la gestion d'un relais enfants parents auxiliaire parentales. 2013 DFPE 323 Subvention (42.950 euros) et convention avec l'association La Maison de l'Enfance (16e) pour le Relais d'Auxiliaires Parentales. 2013 DFPE 401 Convention de d�l�gation de service public pour l'exploitation de l'�tablissement d'accueil collectif de petite enfance situ� 21, rue de Provence (9e). 2013 DFPE 402 Convention de d�l�gation de service public pour l'exploitation de l'�tablissement d'accueil collectif de petite enfance situ� 32, rue Godefroy Cavaignac (11e). 2013 DFPE 403 Convention de d�l�gation de service public pour l'exploitation de l'�tablissement d'accueil collectif de petite enfance situ� 8, impasse Barrier (12e). 2013 DFPE 405 Protocole transactionnel avec le CAS-VP relatif � l'indemnisation amiable de la Ville de Paris suite � un d�g�t des eaux survenu dans la cr�che sise 126, rue Marcadet (18e). 2013 DFPE 406 Subvention (138.840 euros) et convention avec l'association Famille et cit� (18e) pour sa structure multi-accueil. 2013 DFPE 407 Subvention (355.726 euros) et convention avec l'association Oeuvre Nouvelle des cr�ches Parisiennes pour la cr�che collective Saint S�bastien (11e). 2013 DFPE 430 Subvention (539.370 euros) et convention avec ABC Pu�riculture pour son �tablissement multi-accueil (12e). 2013 DFPE 431 Subventions (597.441 euros) et conventions avec l'association Union D�partementale des Associations Familiales de Paris - U.D.A.F de Paris pour le projet d'�tablissement de petite enfance 11 bis, rue Blanche (9e). 2013 DFPE 433 Convention avec la RIVP relative � la r�partition et � la facturation des charges communes ainsi qu'au recouvrement des frais de fourniture d'eau froide, d'eau chaude et de chauffage � la cr�che situ�e au 27, rue du Ch�teau d'eau (10e). 2013 DFPE 447 Protocoles d'indemnisation amiable de familles suite � la destruction de poussettes lors d'un d�part de feu dans le local � poussette d'un �tablissement d'accueil de la petite enfance (15e). 2013 DPA 56 Indemnisation suite � la prolongation du chantier de restructuration de la cr�che collective, 75, avenue de Versailles (16e).

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. 2013 DFPE 261 Subvention (245.495 euros) et avenant n� 5 avec l'Association Pour l'Accueil de Tous les Enfants pour la multi structure d�nomm�e La Caverne d'Ali Baba (11e). 2013 DFPE 262 Subvention (120.840 euros) et avenant n� 5 avec l'Association pour l'Accueil de Tous les Enfants pour la halte-garderie La Maison Dagobert (12e). 2013 DFPE 263 Subvention (313.464 euros) et avenant n� 5 avec l'Association Pour l'Accueil de Tous les Enfants pour le jardin d'enfants L'Ecole Gulliver (12e).

M. Christophe NAJDOVSKI, Mme V�ronique DUBARRY, rapporteurs. 2013 DFPE 453 - DF 89 Convention et garantie de la Ville de Paris pour un emprunt de 3.126.000 euros � contracter par l'Union D�partementale des Associations Familiales de Paris (UDAF 75), destin� au financement de l'acquisition d'un local sis 11 bis rue Blanche (9e).

M. Christophe NAJDOVSKI, M. Bernard GAUDILL�RE, rapporteurs. 2013 DPE 12 Adh�sion � la convention Eco-Mobilier / Syctom pour la collecte et le traitement des d�chets d'�l�ments d'ameublement.

M. Mao PENINOU, rapporteur. 2013 DAC 93 Subvention (5.000 euros) � l'association Bleu comme une orange (17e). 2013 DAC 94 Subvention (5.400 euros) � l'association 13 en vue(s) (13e). 2013 DAC 104 Subvention (3.600 euros) � la Soci�t� d'Histoire et d'Arch�ologie du XIIIe arrondissement de Paris (13e). 2013 DAC 220 Subvention (61.660 euros) sollicit�e aupr�s de l'Etat pour le financement des travaux concernant la restauration de 20 lustres et 2 torch�res de la Synagogue de la Victoire (9e), propri�t� de la Ville de Paris. 2013 DAC 440 Approbation du principe de r�alisation des travaux de confortation p�renne de l'�glise Saint Germain de Charonne et de ses abords, situ�s 4 place Saint Blaise (20e) et les modalit�s de lancement du march� de travaux relatif aux fondations, gros oeuvre et pierre de taille. 2013 DAC 525 Subvention (35.978 euros) avec convention avec l'association Conseil International des Monuments et des Sites ICOMOS (15e). 2013 DAC 549 Subvention (10.000 euros) au Centre d'Etudes, de Documentation, d'Information et d'Actions Sociales (CEDIAS)- Mus�e social (7e). 2013 DAC 563 Subvention (3.000 euros) � la Soci�t� internationale des femmes sous l'Ancien R�gime (5e). 2013 DAC 568 Subvention (2.000 euros) � l'association Les promenades urbaines (18e). 2013 DAC 603 Subvention (27.500 euros) avec conventions avec l'association Alliance isra�lite universelle (9e). 2013 DAC 605 Subvention (4.000 euros) � la Soci�t� de Port-Royal (5e). 2013 DAC 606 Subvention (3.000 euros) � la Soci�t� de l'Histoire du Protestantisme fran�ais (7e). 2013 DAC 686 D�pose de la demande du permis de construire par l'Association Dioc�saine de Paris pour la r�novation de l'�glise Saint-Pierre du Gros Caillou (7e). 2013 DAC 687 Classement au titre des monuments historiques de l'�glise Saint-Denis-du-Saint-Sacrement (3e).

Mme Dani�le POURTAUD, rapporteure. 2013 DAC 684 Subvention (935.000 euros) � l'�tablissement public Paris Mus�es (10e).

Mme Dani�le POURTAUD et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. 2013 DGRI 53 Subvention (21.000 euros) � la F�d�ration internationale des ligues des droits de l'Homme (11e). 2013 DGRI 54 Subvention (70.000 euros) et convention avec l'association Electriciens sans Fronti�res (8e) dans le cadre de la solidarit� avec Ha�ti. 2013 DGRI 55 Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Biblioth�ques Sans Fronti�res (19e) pour un projet de solidarit� internationale en Afrique (Burundi, R�publique d�mocratique du Congo et Rwanda).

M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. 2013 DGRI 71 - DEVE 172 - DVD 212 Projet de coop�ration entre la Ville de Paris et la Ville de Montr�al sur le th�me de la biodiversit� et des promenades urbaines.

M. Pierre SCHAPIRA, Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteurs. 2013 DGRI 76 - DPE 94 Signature d'une convention avec la Municipalit� de Phnom Penh relative au projet "Appui au service assainissement de la Municipalit� de Phnom Penh, Formation et �quipement des �goutiers". 2013 DPE 73 - DGRI 72 Subvention (7.800 euros) et convention avec l'association de d�veloppement et de solidarit� du village d'Agnam Civol en France (19e). 2013 DPE 74 - DGRI 73 Subvention (19.093 euros) et avenant � convention avec l'association Inter Aide, Versailles (78) relative au projet d'acc�s durable � l'eau potable et � l'assainissement et appui au d�veloppement d'un service public de gestion des ressources en eau pour les populations vuln�rables des districts de Kindo Koysha, Loma, Gena et Mareka en Ethiopie.

M. Pierre SCHAPIRA, Mme Anne LE STRAT, rapporteurs. 2013 DPVI 90 Subventions (22.500 euros) � 8 associations et conventions avec 2 associations menant des actions au titre de la politique de la Ville sur le quartier Porte St Denis-Porte St Martin (10e) dans le cadre du programme Animation sociale des quartiers du conseil r�gional d'Ile de France. 2013 DPVI 91 Subventions (47.500 euros) � dix associations et conventions avec six d'entre elles pour des actions au titre de la politique de la Ville sur le quartier Fontaine au Roi (11e) dans le cadre du programme "Animation sociale des quartiers" du conseil r�gional d'Ile de France. 2013 DPVI 92 Subventions (22.500 euros) � 7 associations et conventions avec 3 associations menant des actions au titre de la politique de la Ville sur le quartier ZUS du 17e dans le cadre du programme Animation sociale des quartiers du conseil r�gional d'Ile de France. 2013 DPVI 130 Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association Sierra Prod (18e).

2013 DPVI 142 Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Solidimey (18e).

2013 DPVI 155 Subventions (94.500 euros) � trois associations dans le cadre du Plan Parisien de Lutte Contre l'Illettrisme et de D�veloppement des Comp�tences Cl�s des jeunes des quartiers politique de la ville. 2013 DPVI 160 Subventions (1.200 euros) et convention avec l'association L�o Lagrange (14e) menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier des Porte de Vanves, Plaisance, Raymond Losserand. Troisi�me enveloppe 2013. 2013 DPVI 161 Subventions (3.000 euros) � 2 associations et convention avec l'association AIRES 10 menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier des Portes Saint-Denis, Buisson Saint-Louis, Sainte-Marthe, Grange-aux-belles (10e). Troisi�me enveloppe 2013.

2013 DPVI 163 Subventions (11.000 euros) � 7 associations et conventions avec 2 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville Porte Montmartre Clignancourt (18e). Troisi�me enveloppe pour 2013.

2013 DPVI 165 Subventions (53.000 euros) � 11 associations et conventions avec 5 associations menant des actions au titre de la politique de la Ville sur le quartier Belleville du 20e dans le cadre du programme Animation sociale des quartiers du conseil r�gional d'Ile de France. 2013 DPVI 166 Subventions (60.500 euros) � 18 associations et conventions avec 12 associations menant des actions au titre de la politique de la Ville sur le quartier Flandre (19e) dans le cadre du programme Animation sociale des quartiers du conseil r�gional d'Ile de France. 2013 DPVI 167 Subventions (58.500 euros) � 8 associations et conventions avec 6 associations menant des actions au titre de la politique de la Ville sur le quartier Goutte d'Or (18e) dans le cadre du programme Animation sociale des quartiers du conseil r�gional d'Ile de France. 2013 DPVI 168 Subventions (38.500 euros) � huit associations et conventions avec 4 d'entre elles pour des actions au titre de la politique de la Ville sur le quartier Porte Montmartre Porte Clignancourt (18e) dans le cadre du programme "Animation sociale des quartiers" du conseil r�gional d'Ile de France. 2013 DPVI 169 Subventions (6.000 euros) � 4 associations et conventions avec 2 associations menant des actions dans les quartiers Politique de la ville de l'Est 20e. Troisi�me enveloppe pour 2013. 2013 DPVI 170 Subventions (25.000 euros) � sept associations et convention avec l'association Capoe�ra Viola menant des actions au titre de la politique de la Ville sur le quartier La Chapelle (18e) dans le cadre du programme Animation sociale des quartiers du conseil r�gional d'Ile de France. 2013 DPVI 171 Subventions (5.981 euros) et conventions avec 2 associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le quartier Fontaine au Roi (11e). 2013 DPVI 173 Subventions (3.300 euros) � 4 associations et conventions avec deux d'entre elles pour des actions au titre de la Politique de la Ville sur le Quartier Amiraux Simplon (18e). 2013 DPVI 174 Subventions (26.400 euros) � 15 associations et conventions avec 5 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville dans les quartiers Flandre et Danube-Solidarit� (19e). Troisi�me enveloppe 2013.

2013 DPVI 175 Subventions (19.500 euros) � 5 associations et convention avec 1 association menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier 13�me SUD. Troisi�me enveloppe 2013. 2013 DPVI 176 Subventions (9.000 euros) � 5 associations et conventions avec 2 associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le Quartier Porte de Clichy- Porte de Saint Ouen (17e). Troisi�me enveloppe 2013. 2013 DPVI 177 Subvention (8.500 euros) et convention avec l'association La Fabrique des Petits Hasards pour l'am�nagement de son local situ� 2 Bd du Bois Le Pr�tre (17e). 2013 DPVI 180 Subventions (3.000 euros) et conventions avec deux associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le Quartier La Chapelle Porte d'Aubervilliers (18e). 2013 DPVI 181 Subventions (90.000 euros) et conventions avec des associations dans le cadre de l'appel � projet Parcours linguistiques vers l'emploi pour les habitants des quartiers politique de la ville.

Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteure. 2013 DPVI 124 - DJS 392 Subvention (13.000 euros) et avenant � convention avec l'association Espoir 18 du quartier La Chapelle (18e) dans le cadre de la politique de la ville.

Mme Gis�le STIEVENARD, Mme Isabelle GACHET, rapporteures. 2013 DPVI 129 - DAC 282 - DJS 295 Subvention (27.500 euros) et avenant � convention avec l'association Compagnie R�sonances du quartier de la Porte Montmartre (18e) dans le cadre de la politique de la ville.

Mme Gis�le STIEVENARD, Mme Isabelle GACHET, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. 2013 DPVI 143 - DFPE 395 Subventions (50.000 euros) et conventions avec les associations ADAGE, APASO, Projets-19 et R�seau M�m'Artre, pour des projets locaux de lutte contre l'isolement des familles monoparentales dans les quartiers Politique de la Ville des 14e, 18e, 19e et 20e arrondissements.

Mme Gis�le STIEVENARD, Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteures. 2013 DASES 17 Fixation de la redevance annuelle due par l'association la Main de l'autre (100 euros) pour la mise � disposition par la Ville de Paris de deux boxes situ�s dans l'immeuble situ� 88, rue des Rigoles (20e). 2013 DASES 20 Subvention (101.708 euros) et avenant n� 3 � la convention avec l'association Paris Tout P'tits, pour son action de distribution de produits alimentaires et d'hygi�ne au profit d'enfants en bas-�ge de familles parisiennes d�munies. 2013 DFPE 342 Subvention (5.000 euros) � l'association des Ludoth�ques en Ile de France pour le fonctionnement de la Ludomobile (13e). 2013 DFPE 349 Subvention (24.000 euros) et convention avec l'association Strata'j'm Paris pour le fonctionnement de sa ludoth�que Maison des Jeux, et son animation jeux boulevard Davout (20e). 2013 DFPE 358 Subvention (23.000 euros) et convention avec l'Association Pour le Couple et l'Enfant � Paris (APCE 75) pour le fonctionnement de son service de m�diation familiale (15e). 2013 DFPE 359 Subvention (26.000 euros) et avenant � la convention triennale avec l'Association Centre d'Etudes, de Recherches, d'Accompagnement Familial par la M�diation pour son espace de m�diation familiale (18e). 2013 DFPE 392 Subvention (25.000 euros) et convention avec le Comit� d'Etablissement du G�rant de l'Infrastructure SNCF pour le fonctionnement de la ludoth�que Plan�te Jeux (18e). 2013 DFPE 393 Subvention (2.000 euros) � l'association Le Pari's des Faubourgs (10e) pour son action Les Temps des Parents. 2013 DFPE 397 Subvention (3.000 euros) � l'association Courant d'Art Frais (13e) pour son action interg�n�rationnelle et familiale. 2013 DFPE 398 Subvention (2.000 euros) � l'association 13 Pour Tous pour le fonctionnement d'une ludopapoth�que (13e).

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. 2013 DDEEES 202 - DLH 220 Convention d'objectifs avec l'Association Coup de Main, fixation de la redevance pour l'occupation temporaire d'un local communal au 56 Boulevard Ney et autorisation � M. le Maire de Paris de consentir au d�p�t, par l'association Coup de Main, d'une demande de permis de construire au 56 boulevard Ney (18e).

Mme Pauline V�RON, Mme Olga TROSTIANSKY, M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

2013 DAC 539 Apposition d'une plaque comm�morative en hommage � Christian Ozanne 8 rue de la Paix (2e). 2013 DAC 614 Subvention (12.500 euros) � 5 associations m�morielles. 2013 DAC 667 Subvention (21.500 euros) � l'Office national des anciens combattants et Victimes de Guerre pour le conseil d�partemental pour les Anciens Combattants et Victimes de Guerre et la m�moire de la nation de Paris (7e).

2013 DAC 697 Subvention (7.000 euros) � la Fondation Charles de Gaulle (7e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. 2013 DJS 51 Subvention (49.000 euros) avec convention avec le Comit� D�partemental Olympique et Sportif de Paris (CDOSP) (12e). 2013 DJS 62 Subvention (37.500 euros) avec convention avec Sport dans la Ville (2e). 2013 DJS 110 Subvention (64.000 euros) et convention avec Gym' Paris 15 (15e). 2013 DJS 131 Subvention (20.000 euros) et convention avec l'Amicale Judo Associatif (20e). 2013 DJS 132 Subventions (30.000 euros) � onze associations du 11e arrondissement. 2013 DJS 133 Subventions (25.600 euros) � dix associations du 12e arrondissement. 2013 DJS 134 Subventions (43.980 euros) � seize associations du 13e arrondissement. 2013 DJS 135 Subventions (13.200 euros) � trois associations du 14e arrondissement. 2013 DJS 137 Subventions (4.300 euros) � deux associations du 16e arrondissement. 2013 DJS 139 Subventions (42.850 euros) � dix-sept associations du 18e arrondissement. 2013 DJS 150 Subvention (35.000 euros) et convention avec l'association Les Mouettes de Paris (19e). 2013 DJS 182 Subvention (43.300 euros) et convention avec le Club des Nageurs de Paris (12e). 2013 DJS 206 Subvention (60.000 euros) avec convention avec la F�d�ration Fran�aise de Tir � l'Arc � l'occasion de l'organisation de la finale de la Coupe du Monde les 21 et 22 septembre 2013 � Paris. 2013 DJS 207 Subvention (10.000 euros) � la F�d�ration Fran�aise de Basket Ball pour l'organisation de l'Open LFB de Basket les 5 et 6 octobre 2013. 2013 DJS 217 Subvention (502.250 euros) avec avenant � convention pass� avec le Paris Football Club au titre de la saison sportive 2013-2014. 2013 DJS 286 March� de prestations de billetterie et de communication avec la SASP Paris Levallois pour la saison sportive 2013-2014. 2013 DJS 287 March� de prestations de billetterie et de communication avec la SASP Stade Fran�ais Paris. 2013 DJS 386 D�pose d'une demande de permis de construire pour la r�novation des vestiaires et la s�paration des douches collectives au centre sportif Grange aux Belles (10e). 2013 DJS 387 D�pose d'une demande de permis de construire pour l'am�nagement de l'accueil et la mise en accessibilit� des locaux au terrain d'�ducation physique Championnet (18e). 2013 DJS 388 D�pose d'une demande de permis de construire pour la r�habilitation des locaux et l'adaptation des personnes � mobilit� r�duite au centre sportif Courcelles (17e). 2013 DJS 389 D�pose d'une demande de permis de construire pour la restructuration et l'extension des locaux vestiaires publics hommes et femmes et des locaux du personnel � la piscine Bernard Lafay (17e). 2013 DJS 390 D�pose d'une demande de permis de construire pour la r�fection des murs rideaux au Centre Sportif Bertrand Dauvin (18e). 2013 DJS 391 Subvention (50.000 euros) au PUC Volley-ball au titre de sa participation � la Ligue des Champions. 2013 DJS 405 Subvention (1.200 euros) � une association du 5e arrondissement. 2013 DJS 425 Indemnisation amiable de diff�rents tiers en r�paration de dommages dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. 2013 DJS 292 - DPVI 133 Subvention (47.351 euros) et convention avec l'association Sport dans la Ville dans le cadre de la r�novation du terrain d'�ducation physique Archereau (19e).

M. Jean VUILLERMOZ, Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteurs.

En outre, l'Assembl�e a pris connaissance de la communication suivante�:

2013 DAJ 28 et DAJ 28-G : Communication sur la liste de march�s attribu�s du 1er juin 2013 au 29 ao�t 2013.

Mme Camille MONTACI� rapporteure. Liste des membres pr�sents en Commission.

1�re Commission

MM. David ALPHAND, Jacques BRAVO, Philippe DUCLOUX, Pierre GABORIAU, Bernard GAUDILL�RE, Jean-Fran�ois LEGARET, Mme Camille MONTACI�, MM. Daniel VAILLANT, Sylvain GAREL et Mme Laurence DREYFUSS.

Excus��: M. Lo�g RAOUL.

2e Commission

MM. Jacques BOUTAULT, Jean-Bernard BROS, Mmes Lyne COHEN-SOLAL, Ma�t� ERRECART, Laurence GOLDGRAB, M. Didier GUILLOT, Mme Val�rie SACHS, M. Christian SAUTTER, Mmes Pauline V�RON et Genevi�ve BERTRAND.

Excus��: M. Jean-Louis MISSIKA.

3e Commission

MM. Julien BARGETON, Claude DARGENT, Mmes Laurence DOUVIN, Edith GALLOIS, Halima JEMNI, MM. Etienne MERCIER, Christophe NAJDOVSKI et Jean VUILLERMOZ.

4e Commission

Mmes Aline ARROUZE, Claire de CLERMONT-TONNERRE, MM. Yves CONTASSOT, Mao PENINOU, Ren� DUTREY, Mmes Fabienne GASNIER, Fabienne GIBOUDEAUX, Anne LE STRAT, M. Daniel MARCOVITCH et Mme Annick OLIVIER.

5e Commission

M. Hamou BOUAKKAZ, Mme Fabienne GIBOUDEAUX et M. Mao PENINOU.

Excus�es�: Mmes Myriam EL KHOMRI, Gis�le STIEVENARD et Sylvie WIEVIORKA.

6e Commission

Mmes Claudine BOUYGUES, Liliane CAPELLE, V�ronique DUBARRY, M. Romain LEVY, Mmes Martine MERIGOT de TREIGNY, Firmine RICHARD, Karen TA�EB et Olga TROSTIANSKY.

Excus�s�: Mmes Catherine BRUNO, Myriam EL KHOMRI, Fatima LALEM et M. Jean-Marie LE GUEN.

7e Commission

Mmes Marie-Annick BARTHE, Emmanuelle BECKER, Colombe BROSSEL, Isabelle GACHET, MM. Christophe NAJDOVSKI et Jean VUILLERMOZ.

8e Commission

M. Sylvain GAREL, M. Jean-Yves MANO, Mmes Laurence DREYFUSS, Roxane DECORTE et M. Jean-Pierre LECOQ.

Excus�s�: Mmes Anne HIDALGO, Claire GUIDI, Sandrine CHARNOZ et M. Pierre MANSAT.

9e Commission

M. Pierre AIDENBAUM, Mmes Genevi�ve BERTRAND, Catherine DUMAS, MM. Christophe GIRARD, Bruno JULLIARD, Mmes H�l�ne MAC� de L�PINAY, Dani�le POURTAUD, M. Pierre SCHAPIRA et Mme Catherine VIEU-CHARIER.

Excus�s�: Mme Danielle FOURNIER et M. Sylvain GAREL.

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