M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Nous passons maintenant � l?examen du projet de d�lib�ration DVD 163 concernant la r�alisation du prolongement de la ligne de Tramway T2 � Paris Porte de Versailles, sur lequel 2 v?ux ont �t� d�pos�s par le groupe U.M.P., les v?ux r�f�renc�s nos 9 et 10 dans le fascicule.

Monsieur GOUJON, vous avez la parole.

M. Philippe GOUJON. - Merci, Monsieur le Maire.

Le prolongement du Trans Val-de-Seine d?Issy-les-Moulineaux � la Porte de Versailles est un projet d?int�r�t g�n�ral initi� par l?Etat, la R�gion, le Conseil g�n�ral des Hauts-de-Seine qui en sont les principaux financeurs, la Ville de Paris n?assurant que 4,5 % du financement.

Nous avons vot� la d�claration d?int�r�t g�n�ral le 7 mars, puis l?avant-projet le 23 mai. Aujourd?hui, il s?agit de la convention de financement. Je voudrais juste faire part de quelques observations et poser quelques questions techniques.

La premi�re �videmment consiste � rappeler l?avis d�favorable rendu � l?unanimit� par la commission d?enqu�te. Et si je le fais, c?est uniquement pour d�mentir les affirmations que contient le projet de d�lib�ration imputant � de soi-disant difficult�s budg�taires de l?Etat, les retards enregistr�s sur ce projet. Le d�calage - et chacun le sait - est en fait d� principalement � cet avis d�favorable rendu par la commission qui a amen� tout simplement le S.T.I.F. � devoir recueillir de nouveau l?avis de tous les partenaires faisant perdre pr�s de 6 mois � la proc�dure. L?Etat, on le sait aussi, a d�j� financ� le projet pour 1,7 million et a pr�vu de lui r�server 3 millions pour 2005 selon une lettre du Ministre de l?Equipement. La Ville a-t-elle elle-m�me sollicit� une subvention pour 2005 ? Voil� la question que je pose.

��������� On voit bien qu?il n?y a pas de rapport direct entre le retard et le gel budg�taire, l?�tat d?avancement du dossier n?amenant pas aujourd?hui davantage d?engagements budg�taires. J?ajoute que si le T.M.S. n?a pas pris de retard c?est aussi parce que l?Etat a tenu ses engagements pour le T.M.S. et c?est bon de le rappeler dans cette enceinte o� l?on ne cesse de critiquer l?Etat qui, soit disant, ne remplit pas ses engagements. Je d�montre donc le contraire en ce qui concerne le T.M.S. qui absorbe, vous le savez bien, une bonne partie des cr�dits du contrat de plan.

Il subsiste n�anmoins une incertitude dans le projet de convention de financement qui nous est soumis. Elle concerne la r�alisation de la correspondance souterraine entre la station de m�tro Balard et la station porte de S�vres du T.2 pour un montant de 11,3 millions d?euros, dont le financement, selon le m�moire, n?est pas arr�t� � ce jour.

De quoi s?agit-il ? Il s?agit d?un �l�ment nouveau qui est apparu depuis l?enqu�te publique : l?interconnexion souhait�e, par les �lus du 15e notamment, du terminus du m�tro Balard avec le T.2.

Ce projet est extr�mement important, � la fois pour Paris car il relie le r�seau m�tropolitain parisien au Trans Val-de-Seine et pour l?ensemble de la banlieue car il constitue aussi une liaison importante pour la desserte de tout l?Ouest parisien. C?est un �l�ment d?interconnexion entre des syst�mes lourds de transport en commun.

Ce projet est intervenu dans une deuxi�me phase apr�s que le projet lui-m�me de T.2 ait �t� arr�t� et soit d�sormais int�gr�, me semble t-il, dans le projet de r�alisation du Trans Val-de-Seine. L?id�e soumise consiste � partager en deux la r�alisation de l?acc�s Sud � la station Balard. Il s?agit, dans le premier temps, de faire, en quelque sorte, la moiti� du travail. L?acc�s au Sud de la station Balard serait r�alis� mais des interrogations se posent concernant le couloir de correspondance avec la ligne T.2.

La R.A.T.P., me semble t-il, a accept� de participer de fa�on compl�mentaire � l?op�ration dite de modernisation des locaux de la station, li�e � la r�alisation de l?acc�s Sud de Balard, pour 950.000 euros sur ses fonds propres mais le tunnel, lui, co�te plus de 10 millions d?euros.

Alors, il m?avait sembl� qu?un accord avait �t� donn� par les autorit�s du S.T.I.F. et que son financement avait �t� arr�t� : 50 % par la R�gion, pour les 50 % restants, un tiers pour la Mairie de Paris, un tiers pour le Conseil g�n�ral des Hauts-de-Seine, une partie de financement par Issy-les-Moulineaux et aussi par la R.A.T.P., comme je l?ai rappel� � l?instant.

En dehors des financements acquis lors de la r�union du S.T.I.F. du 27 avril dernier, il semblerait qu?il en manquerait encore pour l?�tablissement de cette correspondance qui est un point fort du projet.

Pouvez-vous, Monsieur BAUPIN, nous �clairer, si vous avez les �l�ments ? Je sais que vous n?�tes pas le principal interlocuteur, mais peut-�tre avez-vous des explications sur l?�tat d?avancement de ce dossier. Il est vrai que l?affirmation dans l?expos� des motifs selon laquelle le financement de la phase 2 n?est pas arr�t� � ce jour est pour nous un motif d?inqui�tude.

Tr�s rapidement, quelques questions d?ordre technique quant aux modalit�s de r�alisation de T.2. Je ne les �voquerai pas de nouveau, m�me si toutes les r�ponses ne m?ont pas �t� apport�es lors des d�bats pr�c�dents sur le T.2.

J?imagine qu?aujourd?hui, on ne me ferait pas de r�ponses diff�rentes ou meilleures ou que l?on ne peut pas m?en faire sur la compensation de la suppression de 200 places de stationnement, la desserte par bus du quartier des Fr�res Voisin ou la construction d?une digue en cas de crue centennale, par exemple mais je voudrai juste savoir si on a avanc� sur un point fondamental, m�me s?il est un peu connexe. Il est fondamental parce que c?est de celui-ci aussi qu?est n� notre accord pour la modification du premier itin�raire envisag� pour le T.2, � savoir l?assurance qui nous �tait donn�e, par vous-m�me, Monsieur BAUPIN, comme par d?autres, de la r�alisation d?une coul�e verte sur la Petite ceinture ferroviaire, projet que nous avions obtenu de la pr�c�dente Municipalit� et que vous aviez accept� de maintenir, car cela n?a pas avanc�.

Je le dis d?ailleurs r�guli�rement depuis quatre ans et demi, je sais qu?il y a des probl�mes financiers, des n�gociations avec R.F.F? Peut-�tre pouvez-vous nous faire un petit point d?actualit� ? La r�ponse de la Ville au rapport de la commission d?enqu�te sur le T.2 �voque une promenade paysag�re r�versible permettant la circulation de trains de maintenance sur ce tron�on et pire une �ventuelle nouvelle utilisation ferroviaire ult�rieure, ce qui motive notre inqui�tude, convenez-en.

Nos inqui�tudes ont m�me �t� renforc�es, cela nous l?avons dit de fa�on tr�s forte, quand vous avez maintenu dans le P.L.U. l?inscription de la Petite ceinture en zone de grand service urbain et non en zone urbaine verte, comme vous y incitait pourtant un v?u de la majorit� du 15e, beaucoup le savent dans cette Assembl�e.

M�me si votre majorit� peut �tre l� comme sur d?autres sujets, je le con�ois, divis�e sur cette question, je reconnais bien volontiers que dans toutes vos d�clarations, Monsieur BAUPIN, vous avez soutenu ce projet d?am�nagement paysager. Qu?en est-il aujourd?hui des actes par rapport � ces intentions, � ces d�clarations d?intention dont nous partageons l?objet ?

Quoi qu?il en soit, c?est une convention de financement tout � fait opportune, qui concerne d?ailleurs principalement d?autres op�rateurs que la Ville. Je sais bien que vous n?�tes pas l?op�rateur principal car vous �tes l?un des plus faibles contributeurs financiers, ce qui est logique vu l?itin�raire choisi.

Peut-�tre pourrez-vous n�anmoins r�pondre aux quelques questions techniques que je souhaitais poser ? Merci.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - La parole est � M. COURTOIS.

M. Daniel-Georges COURTOIS. - Monsieur le Maire, mes chers coll�gues.

En 2001, � vous entendre, la gauche majoritaire dans la Capitale rompait, para�t-il, avec les usages ant�rieurs et s?ouvrait vers la R�gion et les communes limitrophes. Aussit�t apr�s avoir annonc� vos bonnes intentions, vous vous �tes appliqu� � faire exactement le contraire.

J?en veux pour preuve le tramway des Mar�chaux Sud ou T.M.S. Il ne s?agit pas ici d?�tre contre le principe d?un tramway � Paris, mais encore une fois de critiquer les modalit�s pratiques de sa mise en ?uvre. Dans cette affaire, en d�pit de toute logique et malgr� vos protestations d?amiti� � l?�gard de nos voisins, vous avez fait le choix du splendide isolement au d�triment de celui de la compl�mentarit�.

��������� Cette Ville, que vous d�crivez � l?envie comme ouverte sur l?ext�rieur, vous l?avez dot� d?une ceinture incompatible avec les tramways existants.

On peut toujours discuter des heures sur l?arriv�e du T2 � la porte de Versailles. Votre d�cision fait qu?il sera impossible de moduler l?offre de transport � la demande puisque le T.M.S. n?aura pas le m�me gabarit que le T2.

Ce qui a paru aberrant � tous s?agissant des relations ferroviaires entre deux Etats, la France et l?Espagne, devient affligeant quand cela se passe dans le m�me pays et, de surcro�t, au sein d?une m�me R�gion.

O� est la coh�rence de cette politique en terme de service � l?usager, de r�duction de dur�e de transport, et in fine, de d�veloppement durable ?

Gr�ce � votre politique ?audacieuse?, Paris et sa banlieue s?appr�tent � devenir l?incontournable show room du transport public de surface. A d�faut d?efficacit�, vous aurez au moins fait preuve de p�dagogie car je ne doute pas que nous servirons ainsi d?exemple de ce qu?il convient d?�viter en mati�re d?am�nagements publics.

Vous aurez votre tramway et puisque vous avez tout fait pour cela, il ne sera qu?� vous et � vous seul.

Aussi, mes chers coll�gues, afin qu?� l?avenir de telles erreurs ne puissent �tre de nouveau imput�es � notre Ville, nous vous proposons d?adopter ce v?u qui pr�voit que, dans le cadre de l?�laboration du nouveau S.D.R.I.F, il soit instamment pr�vu que toute nouvelle infrastructure lourde de transport guid� soit compatible avec les syst�mes pr�existants et que l?argent des Parisiens ne puisse �tre investi qu?� cette condition.

Je vous remercie.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Merci.

La parole est � M. GOUJON, pour pr�senter le voeu n� 9.

M. Philippe GOUJON. - C?est le v?u n� 9 puisque avec l?av�nement du T.M.S., il est pr�vu de supprimer l?autobus Petite ceinture 1 sur le trajet qu?il effectue entre le Garigliano et la porte de Charenton. Son trajet sera ainsi limit� � la desserte des 17e, 16e et 15e entre la porte de Champerret et le pont du Garigliano.

Il n?y a pas de correspondance non plus entre le bus P.C. 1 dans la future configuration et la ligne T.2. Si le plan de transport actuellement pr�vu est maintenu, les voyageurs empruntant le T.2 et le P.C. 1 subiront deux ruptures de charge alors que seulement un kilom�tre et demi s�pareront leur terminus respectif une fois le T.2 prolong� � la porte de Versailles.

Je rajoute que sur l?itin�raire du T.M.S. il y a 30 % d?arr�t de moins que sur la ligne P.C. 1. Nous avons aussi le probl�me de la desserte de l?h�pital Pompidou qui est une pr�occupation pour tous les �lus, quels que soient les bancs sur lesquels ils si�gent.

C?est pourquoi, compte tenu de l?importance respective des lignes T.2, T.M.S., P.C. 1, Mobilien et l?objectif partag� d?am�liorer le maillage et l?interp�n�tration des r�seaux entre Paris et sa banlieue, la volont� que nous partageons tous de promouvoir l?usage des transports collectifs, il nous para�t important que les deux lignes T.2 et P.C. 1 disposent d?une correspondance parce que le T.2 atteindra Paris. Voil� pourquoi nous �mettons le v?u du maintien de la ligne d?autobus P.C. 1, que nous proposons �galement dans d?autres instances, entre le pont du Garigliano et la porte de Versailles.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Merci.

Monsieur BAUPIN, vous avez la parole.

M. Denis BAUPIN, adjoint, au nom de la 3e Commission. Monsieur GOUJON, nous parlons de l?importance qu?accorde l?U.M.P. aux transports collectifs. Mais quand j?entends M. GOASGUEN se r�pandre sur les ondes comme quoi il veut supprimer les tramways, les couloirs de bus, etc., j?ai l?impression que de votre c�t� il y aurait quelques �l�ments � coordonner.

Ceci �tant, je vais r�pondre sur le fond de votre intervention, Monsieur GOUJON, car le d�but �tait quand m�me d?un meilleur niveau.

Sur les retards, d?une part, vous avez eu raison d?indiquer que la commission d?enqu�te publique avait donn� un avis d�favorable � ce projet, mais que l?ensemble des partenaires, y compris la Ville d?Issy-les-Moulineaux, le Conseil g�n�ral des Hauts-de-Seine, la mairie du 15e arrondissement, le Conseil r�gional, la Ville de Paris, le S.T.I.F., la R.A.T.P., avait donn� un avis favorable pour poursuivre ce projet.

Certes, c?est une des raisons du retard pris par le projet, mais, malgr� tout, il y a aussi un retard de la part de l?Etat pour accorder les financements. Toutefois, aujourd?hui, je crois que nous avons progress�, m�me si, il faut bien le dire, nous avons encore des inqui�tudes sur la capacit� de l?Etat � financer le contrat de plan Etat-R�gion.

J?�tais encore ce matin avec Jean-Paul HUCHON qui nous indiquait que pr�s de 700 millions d?euros manquaient de la part de l?Etat pour tenir les engagements pris dans le contrat de plan Etat-R�gion. Tous les discours que je peux entendre sur le tramway des Mar�chaux qui mangerait les cr�dits du contrat de plan Etat-R�gion ! L?Etat a sign� pour l?ensemble et non pas pour prendre un morceau par ci ou par l�.

La R�gion, la Ville de Paris, les d�partements mettent l?argent pr�vu et, de fait, l?Etat, aujourd?hui, tergiverse chaque fois qu?il y a une d�pense � mettre en place. Je vais l?illustrer dans quelques instants avec cette question du tunnel.

Vous avez indiqu� quels �taient les financements apport�s par les uns et par les autres. Nous avons r�ussi � terminer le tour de table pour la premi�re phase.

Pour la deuxi�me phase, il n?y a pas de financement. Aujourd?hui, il faut recommencer un nouveau tour de table pour avoir le financement du compl�ment et, visiblement, l?imp�cuniosit� de l?Etat pour tenir les engagements pris risque de nous poser de s�rieux probl�mes.

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La r�ponse est claire : le financement sur lequel nous nous sommes mis d?accord, c?est pour la premi�re phase. Il y a, de la part de l?Etat, une nouvelle doctrine qui consiste � d�couper en petits morceaux tous les projets les uns apr�s les autres. Cela donne peu de lisibilit� aux projets. Cela retarde leur mise en ?uvre. Cela multiplie les emprises de chantier. Nous essayons, nous, dans le travail que nous faisons malgr� tout, dans l?int�r�t de nos concitoyens, de faire en sorte d?�viter les retards. C?est la raison pour laquelle la premi�re phase, qui est engag�e, pr�voit d?ores et d�j� les travaux qui pr�parent la seconde phase.

En ce qui concerne la coul�e verte, j?ai pos� la question � mon coll�gue M. Jean-Pierre CAFFET car c?est lui, avec Yves CONTASSOT, qui suit la question avec R.F.F. Je vous rappelle que le pr�sident de R.F.F. a �t� d�barqu�, il y a quelques semaines et, donc, cela ne facilite pas la poursuite des dossiers.

Les gens sont parfois d�barqu�s dans des conditions un peu surprenantes.

M. Philippe GOUJON. - A la Ville aussi, cela arrive.

(Protestations sur les bancs des groupes socialiste et radical de gauche, communiste, du Mouvement r�publicain et citoyen et ?Les Verts?).

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. Essayons de ne pas instaurer de dialogues.

M. Denis BAUPIN, adjoint, rapporteur. - Un haut fonctionnaire, dont les services ont �t� appr�ci�s unanimement, aurait m�rit� un plus de respect.

Mais, enfin, sur ce sujet, il n?y a aucune division de la majorit� municipale, contrairement � ce que vous avez essay� de sous-entendre. L?ensemble de la majorit� municipale souhaite que sur le tron�on concern�, entre Georges-Brassens et Andr�-Citro�n, il y ait une coul�e verte. Les discussions ont lieu avec R.F.F. car c?est le propri�taire. Elles sont un peu longues.

����������������Intervenez puisque vous avez fait changer le pr�sident de R.F.F. Intervenez aupr�s du nouveau pr�sident pour qu?il fasse acc�l�rer les choses. C?est plut�t du c�t� de vos amis que se trouvent ceux qui peuvent faire avancer ce dossier.

���������� En ce qui concerne les deux v?ux, franchement, j?ai l?impression qu?il y a des combats d?arri�re-garde qui sont men�s par ceux qui n?ont pas accept� les d�cisions sur le tramway des Mar�chaux, d�cisions qui, je le rappelle, ont �t� prises d?abord par l?ancienne Municipalit� et ont �t� confirm�es par l?actuelle Municipalit�, par l?Etat, par le Conseil r�gional. Elles consistent � faire un tramway sur les boulevards des Mar�chaux. Lorsque vous �tiez la majorit� municipale, vous �tiez pour.

On invente aujourd?hui quantit� d?histoires comme quoi nous chercherions � nous fermer par rapport � la banlieue. Cela ne tient pas la route. Qui finance l?extension du T.2, si ce n?est la Ville de Paris ? Qui va permettre que la moiti� des usagers du tramway des Mar�chaux soient des habitants de banlieue ? Ce sont vraiment des transports qui vont permettre d?am�liorer l?entr�e dans Paris. C?est tout l?inverse de ce que faisait M. TIBERI, lorsqu?il envisageait de mettre des barri�res � l?entr�e du p�riph�rique pour emp�cher nos concitoyens de banlieue de rentrer.

Notre politique est clairement une politique d?ouverture. On peut se poser la question : fallait-il le m�me type de mat�riel sur le T.2 et le T.3 ? Cela a �t� une longue r�flexion men�e par le S.T.I.F. et pr�sid�e par le Pr�fet LANDRIEU jusqu?au 1er juillet dernier, par la R.A.T.P. et par la Ville de Paris. Nous avons choisi pour le T.3 le tramway le plus capacitaire possible, de fa�on � ce que?

Je parle � des sourds, donc, cela n?a pas beaucoup d?int�r�t.

Mais, de fait, le choix qui a �t� fait est de retenir pour le T.3 un tramway large et long nous permettant d?absorber le public suppl�mentaire, y compris dans le cadre de l?extension du tramway qui entra�nera une augmentation des besoins de d�placement.

Nous ne voudrions pas nous retrouver dans la situation dans laquelle se sont retrouv�s la R.A.T.P., la Ville, la R�gion et l?Etat. Il a fallu allonger les quais du T2 au bout de quelques ann�es car la capacit� pr�vue �tait insuffisante.

Je termine sur le v?u n� 9 pour donner l� aussi un avis d�favorable puisque la prolongation de la ligne P.C. sur le trajet du tramway n?a aucun sens. Si le tramway a �t� d�cid�, c?est bien pour remplacer le bus P.C. Il aura une capacit� double et on ne va pas en plus rajouter le bus P.C. Sur ce point, je donne un avis d�favorable aux v?ux nos 9 et 10, mais un avis favorable au projet de d�lib�ration.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u n� 9 d�pos�e par le groupe U.M.P.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition de v?u n� 9 est repouss�e.

Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u n� 10 d�pos�e par le groupe U.M.P.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition de v?u n� 10 est repouss�e.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DVD 163.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2005, DVD 163).

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