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2005, QOC-333 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à deux projets de délibération examinés en séance du Conseil de Paris de septembre 2005, portant sur “AIRPARIF” et “BRUITPARIF”.


Libell� de la question :

?Lors de notre pr�c�dent Conseil de Paris, Yves CONTASSOT, votre adjoint en charge de l?environnement, a refus� de r�pondre aux questions que je lui posais, pr�textant une confusion dans mon intervention entre le projet DPJEV 53 qui portait sur AIRPARIF et, dans la suite imm�diate de notre ordre du jour, DPJEV 73 qui portait sur BRUITPARIF.

Si je ne nie pas la confusion entre AIRPARIF et BRUITPARIF, je me permets de rappeler que, dans cette tr�s courte intervention, j?indiquais faire r�f�rence � ?deux d�lib�rations successives examin�es par notre Conseil relatives au probl�me du bruit dans notre Capitale?.

Malgr� cette pr�cision votre adjoint a pr�f�r� l?�chappatoire, ce qui m?oblige � vous poser les deux questions auxquelles je n?ai pas eu de r�ponses.

Concernant les projets de d�lib�ration DPJEV 69 et DPJEV 73 portant respectivement sur une adh�sion de la Ville au CIDB et � une subvention � BRUITPARIF :

����������������������� - en quoi les subsides vers�es par la Ville de Paris servent-elles des actions qui apparaissent similaires ?

����������������������� - ne risque-t-on pas l?�parpillement, alors que la question du bruit est si essentielle en milieu urbain ??�

R�ponse (M. Yves CONTASSOT, adjoint) :

?1) En quoi les subsides vers�es par la Ville de Paris servent-elles des actions qui apparaissent similaires ?

Si les actions men�es par le C.I.D.B. et ?Bruitparif? peuvent sembler similaires, il n?en est pas ainsi, leurs champs de comp�tences n?�tant pas les m�mes.

Le Centre d?information et de documentation du bruit, qui est le Centre national d?information sur le bruit, �paule la Mairie et ses services pour des avis juridiques sur le bruit, sur les nouveaut�s r�glementaires, organise de nombreuses sessions de formations � destination des collectivit�s locales, etc. En participant � son fonctionnement, la Ville de Paris partage son exp�rience en la mati�re et profite de l?expertise du centre.

?Bruitparif?, instance plus r�cente, cr��e en 2004, est l?Observatoire r�gional du bruit. La Ville de Paris y participe � l?instar de tous les autres d�partements d?Ile-de-France, car si nombre d?actions de lutte contre le bruit peuvent �tre r�gl�es au plan communal, d?autres n�cessitent des actions plus r�gionales : bruit a�rien, bruit ferr�... ?Bruitparif? doit aussi constituer une instance privil�gi�e de dialogue entre ses membres sur les diff�rents probl�mes de bruit et les bonnes pratiques.

2) Ne risque-t-on pas l?�parpillement, alors que la question du bruit est si essentielle en milieu urbain ?

On ne peut pas parler d?�parpillement avec ces deux subventions. Il faut plut�t les consid�rer comme une participation active � des organismes incontournables (C.I.D.B.) et acteurs (?Bruitparif?) se pr�occupant du probl�me du bruit dans son environnement, tant � l?�chelle locale, r�gionale ou nationale. Comme peut l?illustrer la r�daction en cours du Plan de lutte contre le bruit � Paris et l?exp�rience de l?Observatoire du bruit � Paris, traiter la question du bruit n�cessite l?entente et la mobilisation d?un grand nombre de partenaires dont le C.I.D.B. et ?Bruitparif?. C?est pourquoi, participer � leur d�veloppement ou � leur fonctionnement n?est pas un �parpillement des subsides de la commune mais un investissement pour la qualit� de vie en ville.?

Octobre 2005
Débat
Conseil municipal
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