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M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Nous passons maintenant � l?examen du projet de d�lib�ration DAC 449. Il s?agit de l?Association pour le d�veloppement de l?animation culturelle, un dossier que nous connaissons bien puisqu?il vient de fa�on r�guli�re devant le Conseil de Paris.

Madame BROSSEL, vous avez la parole.

Mme Colombe BROSSEL. - Merci, Monsieur le Maire.

Un mot sur cette nouvelle mouture du projet de d�lib�ration, pour me f�liciter de ce projet de d�lib�ration, de l?ensemble des �l�ments qui sont contenus dedans et qui, je crois, r�pondent tr�s largement aux interrogations qui �taient les n�tres, groupe socialiste et radical de gauche, depuis un certain temps d?ailleurs, interrogations r�p�t�es. Ce projet de d�lib�ration rend, je crois, honneur au travail qui est fourni par la D.A.C., aux efforts de r�orientation qui ont �t� faits.

Nous nous f�licitons donc que le modus operandi que nous avions trouv� la derni�re fois ait pu fonctionner, permettant par l� m�me au projet de d�lib�ration d?�tre vot� cette fois-ci et, � la subvention qui y est attach�e d?�tre vot�e.

Je rappellerai, mais nous avons eu l?�change avec le directeur g�n�ral de cette association, que demeure pour nous une interrogation et ils y travaillent, c?est celle d?avoir un certain nombre d?informations plus pr�cises sur les publics accueillis par l?A.D.AC.

L� aussi, je crois que le dialogue a �t� fructueux et nous a permis � tous d?avancer.

Merci donc � tous ceux qui ont ?uvr� pour que cela soit possible.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Merci.

Monsieur LEGARET, vous avez la parole.

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - A la place de mon excellente coll�gue, Mme MAC� de L�PINAY, je voudrais dire que la Ville ne donne pas � la nouvelle A.D.A.C., r�nov�e il y a maintenant un an, les moyens de fonctionner.

Nous avons ici un avenant en trompe l??il qui peut donner l?illusion fugace que la Ville soutient les efforts, les activit�s de l?A.D.A.C. qui est, comme chacun sait, une association � laquelle beaucoup de Parisiens sont tr�s attach�s.

Une subvention de fonctionnement, c?est une chose, mais il y a �galement l?�tat des emprunts et des dettes de cette association.

H�l�ne MAC� de L�PINAY a obtenu non sans mal cet �tat des dettes et des emprunts de l?association qui fait appara�tre qu?en r�alit� la Ville a fortement incit�, contribu�, pour ne pas dire mont� de toutes pi�ces, une op�ration de pr�t assez curieuse des ?Ateliers Beaux-Arts? � l?A.D.A.C. pour une somme qui n?est pas n�gligeable car il s?agit de 600.000 euros.

Le Pr�sident LARQUI�, homme fort estimable par ailleurs, a naturellement sign� ces engagements et a promis de rembourser 75.000 euros par trimestre aux ?Ateliers Beaux-Arts?.

En r�alit�, le Pr�sident LARQUI� est en situation de parjure depuis la signature de cette convention puisque, depuis f�vrier 2005, il n?a pas rembours� un seul centime.

L?A.D.A.C. est donc en train de cumuler des retards de paiement � l?�gard des ?Ateliers Beaux Arts? et cet exp�dient, mont� sans doute un peu � la h�te, aboutit � la situation tr�s paradoxale de voir les ?Ateliers Beaux-Arts? ponctionn�s pour aider l?A.D.A.C. qui, en r�alit�, n?est pas soutenue par la Ville de Paris pour son budget de fonctionnement, mais n?est pas non plus soutenue par la Ville de Paris pour simplement honorer ses engagements de dette et d?emprunt � l?�gard des ?Ateliers Beaux-Arts?.

On est dans une situation assez ubuesque et je souhaiterais que, de ce point de vue-l�, M. GIRARD nous apporte quelques apaisements et qu?il nous explique, ce qui me semblerait assez indispensable, que cette association qui permet � tant de Parisiens de s?�panouir culturellement et d?acqu�rir des comp�tences artistiques, dispose des moyens d?exister durablement et sans inqui�tude.

Je vous remercie.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Merci.

Monsieur GIRARD, vous avez la parole.

M. Christophe GIRARD, adjoint, au nom de la 9e Commission. - Je ne serai pas plus royaliste que le roi puisque M. LARQUI�, tout comme M. LANGLAIS, Directeur g�n�ral,nous ont rappel� que, certes, ils avaient des difficult�s, mais que la Ville les soutenait et qu?ils appr�ciaient ce soutien.

Un pr�t de 600.000 euros a en effet �t� consenti par l?association ?Ateliers Beaux-Arts? de la Ville de Paris, fin 2004, c?est exact, � l?Association pour le d�veloppement de l?animation culturelle � Paris, dite A.D.A.C.

Il s?agit d?une convention conclue entre deux associations de droit priv�, sans que la Ville de Paris n?ait eu � intervenir directement, bien qu?il s?agisse de deux associations b�n�ficiant de financement public municipal.

Ce financement public intervient dans des conditions tr�s diff�rentes. L?association ?Ateliers Beaux-Arts? b�n�ficie de personnels r�mun�r�s directement par la Ville et per�oit les droits d?inscription des �l�ves, jusqu?� maintenant.

L?association A.D.A.C. b�n�ficie d?une subvention de la Ville et assure toutes les d�penses relatives � ses activit�s.

S?agissant du remboursement du pr�t, une r�union est pr�vue mercredi et jeudi entre les Pr�sidents des deux associations afin de fixer les conditions concr�tes d?un r��chelonnement des conditions de remboursement de ce pr�t. C?est l?esprit de responsabilit� et l?encouragement � une transparence totale.

Il faut noter que l?association A.D.A.C. a entrepris une restructuration de ses locaux pour un meilleur fonctionnement et diminu� son budget de fonctionnement en vue de permettre la mise en ?uvre de ce remboursement.

Sur l?�tat des dettes et des cr�ances de l?A.D.A.C., je tiens �videmment le document comptable � votre disposition.

Quant � la cr�ation d?un service municipal des beaux-arts sur lequel nous travaillons, un projet de d�lib�ration proposant la cr�ation d?un service municipal des ?Ateliers Beaux-Arts?, comme nous l?avons fait pour les conservatoires de la Ville de Paris, � compter du mois de septembre prochain, sera soumis � votre Assembl�e lors de la prochaine s�ance du Conseil de Paris, donc en juillet.

Ce projet a �t� r�cemment soumis au Comit� technique paritaire de la Direction des Affaires culturelles et a fait l?objet d?un avis favorable unanime de la part des syndicats et m�me de leurs f�licitations pour une forme de moralisation du service public.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Merci.

C?est fait pour cela, Monsieur LEGARET !

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Heureusement qu?il y a les s�ances car cela alimente l?agenda de l?adjoint.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Cela donne surtout des informations � l?opposition et c?est cela la d�mocratie.

Et � la majorit� aussi, d?ailleurs.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DAC 449.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2006, DAC 449).

Je vous remercie.

C?est une petite pique !

M. Christophe GIRARD, adjoint. - C?est gentil, cela me va.

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