Libell� de la question :
"La collecte s�lective est une r�alit� � Paris depuis 1983, avec la pose de r�ceptacles � verre sur la voie publique. Depuis, le ramassage de produits valorisables n'a cess� de se d�velopper � Paris, notamment pour les ordures m�nag�res.
Concernant les d�chets issus du monde professionnel, le gisement de mat�riaux recyclables est �galement tr�s important. C'est le cas notamment pour les papiers et cartons, dont le recyclage correspond � un besoin de l'industrie papeti�re, � tel point que cette derni�re est importatrice de vieux papiers.
Aussi, Jean-Didier BERTHAULT et les �lus du groupe U.M.P. du Conseil de Paris souhaiteraient savoir quels sont les tonnages de papier et cartons r�cup�r�s aupr�s des professionnels et des administrations en vue de leur recyclage, et leur part par rapport au gisement total."
R�ponse (M. Yves CONTASSOT, adjoint) :
"Les d�chets non m�nagers, recyclables, collect�s par la Ville de Paris, sont compos�s de papiers, cartons, emballages, plastique, verre, etc., et sont principalement produits par les activit�s du secteur tertiaire.
Les entreprises sont responsables de l'�limination de leurs d�chets et peuvent faire appel � une entreprise priv�e ou aux services de la Ville de Paris. Cette derni�re ne collecte donc que les d�chets qui lui sont confi�s.
Jusqu'� pr�sent les d�chets non m�nagers �taient collect�s avec les ordures m�nag�res. La collecte s�lective des m�nages �tant d�sormais stabilis�e, la Municipalit� s'engage dans une d�marche d'extension de cette collecte aux d�chets des professionnels.
C'est ainsi que les d�chets valorisables produits par les entreprises qui acceptent de s'associer � cette approche, sont aujourd'hui collect�s avec les s�lectifs m�nagers. La collecte, actuellement hebdomadaire, ne permet toutefois pas de saisir l'int�gralit� des d�chets recyclables produits par les entreprises associ�es, lesquelles rencontrent des difficult�s de stockage. L'augmentation de la fr�quence de la collecte s�lective des m�nages actuellement � l'�tude, permettra d'am�liorer nettement le captage des d�chets recyclables des professionnels. La part de d�chets d'entreprises recyclables, collect�e par cette voie, n'est, du fait de son m�lange avec les d�chets s�lectifs des particuliers, pas quantifiable.
Une collecte d�di�e est �galement � l'�tude, destin�e � �valuer la capacit� des entreprises � organiser un pr�-tri et � �tudier sa pertinence et sa faisabilit�.
Dans ce cadre, deux collectes ont �t� r�cemment mises en place, � titre d'essai, dans des quartiers identifi�s comme comportant un gisement significatif de d�chets valorisables de m�me nature : l'une, au mois d'avril dernier, sur un secteur du 3e arrondissement � forte concentration de soci�t�s produisant du carton, la seconde, en mai dernier, sur un secteur du 8e arrondissement recevant bon nombre d'entreprises du secteur tertiaire.
La quantit� de carton collect� dans le 3e arrondissement est de l'ordre de 15 tonnes par semaine, celle de papier de bureau dans le 8e arrondissement d'environ 10 tonnes par semaine, en d�but d'op�ration. Ces tonnages sont appel�s � �tre accrus avec une syst�matisation du geste et l'association de nouvelles entreprises.
Une troisi�me collecte exp�rimentale sera prochainement mise en ?uvre dans un secteur du 2e arrondissement concentrant �galement des soci�t�s produisant du carton.
S'agissant de la collecte organis�e aupr�s des administrations parisiennes, elle est r�alis�e � deux niveaux : les points de moyenne production (annexes administratives, �tablissements scolaires, etc.) sont collect�s avec les bacs jaunes des m�nages, ce qui ne permet pas de quantifier pr�cis�ment leur volume. Les points d'importante production (H�tel de Ville, centre administratif Morland, etc.), sont, pour leur part, collect�s sp�cifiquement et repr�sentent quelques 400 tonnes de papier par an."