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Mme Olga TROSTIANSKY, pr�sidente. - Nous passons � pr�sent � l'examen des v?ux r�f�renc�s nos 8 G, 9 G et 9 G bis dans le fascicule, d�pos�s par les groupes E.E.L.V.A., Communiste et �lus du Parti de Gauche et l'Ex�cutif, qui ont trait � l'H�tel-Dieu. Je donne la parole � M. Jacques BOUTAULT, pour une minute.

M. Jacques BOUTAULT. - Madame la Pr�sidente, une minute pour vous faire part de l'inqui�tude grandissante des habitants du centre de Paris depuis l'annonce de la fermeture au 4 novembre 2013 des urgences de l'H�tel-Dieu par la direction de l'A.P.-H.P.

Le centre de Paris a besoin d'un centre d'accueil efficace pour les personnes qui sont en situation d'urgence m�dicale, de soins, de consultation et notamment de premiers secours. Cette attente est d'autant plus justifi�e que la m�decine de secteur 1, sans d�passement d'honoraires, est de plus en plus rare dans le centre de Paris.

Ce v?u que nous d�posons rappelle notre opposition � la fermeture du service des urgences en particulier et demande que celles-ci soient maintenues car c'est possible�: il y a des projets alternatifs qui ont �t� propos�s par les m�decins urgentistes qui travaillent � l'H�tel-Dieu et par le personnel m�dical.

Nous souhaitons que leur projet puisse aboutir. Merci.

Mme Olga TROSTIANSKY, pr�sidente. - Merci, Monsieur BOUTAULT. Je donne � pr�sent la parole � Mme Danielle SIMONNET.

Mme Danielle SIMONNET. - Merci.

Pour la troisi�me fois depuis le d�but de l'ann�e, nous vous pr�sentons un v?u concernant l'H�tel-Dieu.

Il faut � tout prix emp�cher la fermeture programm�e au 4 novembre prochain des urgences.

Mais, en plus, de nombreux services ont d�j� �t� d�m�nag�s vers d'autres structures. Les choix d'aust�rit� et les int�r�ts sp�culatifs sont en train de tuer le plus vieil h�pital de France, cet h�pital hautement symbolique de l'Assistance publique et de l'h�pital public. Le projet d'h�pital universitaire de sant� publique pr�voit d?accueillir le si�ge de l'A.P.-H.P., un centre universitaire, un mus�e, une r�sidence universitaire. Mais, c�t� soins�? C?est juste une maison de sant�, avec un accueil 24 heures sur 24.

Or, un h�pital sans lits, c?est un h�pital mort et nous devons d�fendre un v�ritable h�pital de proximit� avec des lits et diff�rents services d'hospitalisation.

Ce projet est dangereux, car il pr�pare un d�sert hospitalier dans les neuf premiers arrondissements et il est aberrant, vu tous les moyens qui avaient d�j� �t� mis en ?uvre dans les travaux et vu le co�t que repr�sentera l'adaptation des locaux pour les bureaux.

C'est pourquoi nous demandons � la fois de renoncer � tout projet de fermeture des urgences, mais aussi que soit mis en place un moratoire sur toutes les restructurations et fermetures en cours � l'H�tel-Dieu et, enfin, qu'il y ait bien cette table ronde avec les personnels de la communaut� m�dicale et de l'A.P.-H.P., et la direction de l'A.P.-H.P. pour que notamment le projet alternatif port� par les personnels puisse enfin �tre �tudi�.

Mme Olga TROSTIANSKY, pr�sidente. - Merci, Madame SIMONNET. Pour r�pondre, je donne la parole � M. Jean-Marie LE GUEN.

M. Jean-Marie LE GUEN. - Merci, Madame la Pr�sidente.

Comme vient de le rappeler l'oratrice pr�c�dente, c'est la troisi�me fois depuis le d�but de l'ann�e que, sans doute avec une spontan�it� et une sinc�rit� bien touchantes, un certain nombre d'�lus nous rappellent les difficult�s qui ont exist� effectivement et qui peuvent encore exister concernant l'avenir de l'H�tel-Dieu, puisque, �videmment, vous le savez, la d�cision de la fermeture de l'H�tel-Dieu a �t� prise il y a maintenant un certain nombre d'ann�es. Nous avions, � l'�poque, protest� et, depuis, nous ne cessons, l'Ex�cutif municipal, de faire en sorte qu'il y ait une alternative qui soit mise en ?uvre.

Alors, cette vigilance, vous la rappelez, eh bien, elle est n�tre.

C'est pourquoi le v?u que nous vous pr�sentons explique � la fois l'historique et la position qui est celle de l'Ex�cutif municipal, qui est de sauvegarder, et plus exactement que de sauvegarder, d?ailleurs, de promouvoir dans le centre de la Capitale, une offre de soins. Je ne parle pas ici de l'aspect centre universitaire de sant� publique, mais bien d'une offre de soins qui sera modernis�e, qui sera renforc�e et qui correspondra � l'�volution � la fois du r�le de l'h�pital et des pathologies.

Nous attendons, effectivement, que l'ensemble des garanties puissent �tre donn�es, � la fois mat�rielles, en personnel, en mati�re d'offre de soins. Ce qui est aujourd'hui propos� rallie tr�s largement au sein de l'Assistance publique, puisque non seulement la communaut� m�dicale s?y est montr�e tr�s largement favorable, non seulement les trois doyens des facult�s de m�decine de Paris s?y sont montr�s favorables et ont d�cid� qu'ils investiraient dans cette offre de sant�, non seulement les repr�sentants des usagers au sein du Conseil de surveillance de l?Assistance publique se sont manifest�s de fa�on tr�s positive en faveur de ce projet. Celui-ci n'est pas encore concr�tis� et nous nous engageons pour qu'il le soit car il assurera, nous en sommes persuad�s, s'il devait �tre concr�tis�, ce que nous esp�rons, c'est-�-dire un accueil tr�s largement renforc�, une garantie de prise en charge de l'ensemble des malades 24 heures sur 24 au niveau de l'H�tel-Dieu, mais aussi le d�veloppement d?une offre de soins particuli�rement innovante, notamment dans toutes les probl�matiques de maladies chroniques. Voil� ce pourquoi la Ville s'est engag�e. Elle s'engage sur une offre de sant� renouvel�e et renforc�e au service du Parisien dans le centre de Paris.

Mme Olga TROSTIANSKY, pr�sidente. - Merci, Monsieur LE GUEN.

Je donne la parole � pr�sent � Mme BRUNO, pour une explication de vote.

Mme Catherine BRUNO. - Merci, Madame la Pr�sidente. Mes chers coll�gues, ces deux v?ux relatifs � l'H�tel-Dieu ont l'int�r�t de r�clamer un positionnement ferme et concret de la part de l'Ex�cutif parisien et de ses intentions actuelles et � venir. L'occasion vous est donn�e de trancher, Monsieur le Maire, et de clarifier vos desseins�: soit le Conseil de Paris vote � l'unanimit� ces deux v?ux et se prononce contre la fermeture des urgences de l'H�tel-Dieu et contre le projet de d�mant�lement enclench� soit ce v?u n'est pas adopt� et cela signifiera, d�s lors, que vous aurez accept� le projet de restructuration port� par l'A.P.-H.P. Attendre l'�ch�ance des municipales en mars 2014 pour prendre position, alors m�me que la candidate socialiste en lice, Mme HIDALGO, pr�tend faire de l'acc�s aux soins de proximit� une priorit�, n'est pas honn�te vis-�-vis des Parisiens et, parce que le groupe U.D.I. ne ruse pas, il votera ces deux v?ux. Je vous remercie.

Mme Olga TROSTIANSKY, pr�sidente. - Merci, Madame BRUNO.

En r�ponse aux v?ux n� 8 G et n� 9 G, l'Ex�cutif a d�pos� le v?u n� 9 G bis.

Je voulais savoir si le v?u n� 8 G d�pos� par le groupe E.E.L.V.A. �tait maintenu�?

M. Jacques BOUTAULT. - Il est retir� au profit de celui de l'Ex�cutif.

Mme Olga TROSTIANSKY, pr�sidente. - Merci.

Le v?u n� 9 G d�pos� par le groupe Communiste et �lus du Parti de Gauche est-il maintenu�?

Mme Danielle SIMONNET. - Bien s�r qu'il est maintenu, par contre nous nous abstiendrons sur le v?u de l'Ex�cutif puisque, finalement, le monde change et m�me M. Jean-Marie LE GUEN change.

Vous vous souvenez, la fois derni�re, vous nous exhortiez � changer dans votre phrase?

Mme Olga TROSTIANSKY, pr�sidente. - Merci, Madame SIMONNET, je crois qu?on vous a entendue. Je mets au vote le v?u n� 9 G?

Mme Danielle SIMONNET. - On ne peut pas m�me pas s?expliquer�!

Mme Olga TROSTIANSKY, pr�sidente. - Vous vous �tes exprim�e, Madame SIMONNET, sur le sujet.

On vous a entendue, sur le sujet, je ne crois pas que je vous ai coup� la parole pendant votre intervention. J'ai compris que vous mainteniez votre v?u, c?�tait la seule question. J?ai bien compris que vous l'aviez maintenu, donc nous passons au vote, Madame SIMONNET. Le v?u n� 9 G du groupe Communiste et �lus du Parti de Gauche est maintenu avec un avis d�favorable de l'Ex�cutif.

M. Ian BROSSAT. - Nous avons le droit � une explication de vote�! C'est quand m�me incroyable !

Mme Olga TROSTIANSKY, pr�sidente. - Je crois que les explications ont �t� donn�es. Madame SIMONNET, je vous redonne la parole. Ce n?est pas la peine de parler fort, cela ne sert � rien. Je vous laisse vraiment quelques mots. Je crois que les explications ont �t� donn�es au moment du v?u. Madame SIMONNET, allez-y.

Mme Danielle SIMONNET. - Juste pour dire que, dans le v?u de l'Ex�cutif, vous dites que le service d'accueil d'urgence doit continuer de fonctionner tant que les conditions cit�es ci-dessous sont remplies.

Or, les conditions que vous mettez, pour l'instant, ne correspondent pas du tout au respect et au maintien d'un h�pital de proximit� en plein c?ur de Paris.

Nous prenons acte que, n�anmoins, vous reculez par rapport au d�bat que nous avons eu, � la pression des personnels et du C.H.S.C.T., en demandant notamment un programme pr�cis, chiffr� et �tay� du renforcement des services d'accueil d'urgence du Centre de Paris qui manquait bien. Nous maintenons notre v?u et nous nous abstiendrons sur le v�tre.

Mme Olga TROSTIANSKY, pr�sidente. - Merci.

Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u d�pos�e par le groupe Communiste et �lus du Parti de Gauche, assortie d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif. Qui est pour�? Contre�?

Abstentions�? Abstention du groupe U.M.P.P.A.

La proposition de v?u est repouss�e.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de v?u d�pos� par l'Ex�cutif.

Qui est pour�?

Contre�? Abstentions�? Le projet de v?u est adopt�. (2013, V. 19 G). V?u d�pos� par le groupe socialiste, radical de gauche et apparent�s

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