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Votes spécifiques.


Mme Anne-Christine LANG, Marie-Annick BARTHE, MM. Philippe MOINE, Jean VUILLERMOZ, Jean-Pierre LECOQ et Patrick TR�M�GE ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2013 DJS 2-G Subvention (502.360,50 euros) au Syndicat interd�partemental pour la gestion du parc des sports de Choisy le Roi, Plaine sud, Chemin des Boeufs, Cr�teil (Val de Marne).

M. Jean-Yves MANO, Mmes Dani�le POURTAUD, Isabelle GACHET, MM. Romain LEVY, Richard STEIN et Pierre GABORIAU ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant�:

2013 DJS 4-G Subvention (223.442,10 euros) au Syndicat des D�partements de Paris et des Hauts-de-Seine pour la gestion des parcs des sports de Puteaux et d'Antony (92).

M. Christophe GIRARD, Mme L�a FILOCHE, M. Fran�ois DAGNAUD, Mme Danielle FOURNIER, MM. Jean-Jacques GIANNESINI, Thierry COUDERT, Bruno JULLIARD, Ian BROSSAT et Mme Genevi�ve BERTRAND ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant�:

2013 DAC 216-G Subvention (2.000.000 euros) avec avenant avec l'�tablissement public de coop�ration culturelle 104 CENTQUATRE (19e).

Avril 2013
Débat
Conseil général
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