Mme Lyne COHEN-SOLAL, adjointe, pr�sidente. - Nous passons � l'examen du projet de d�lib�ration DAC 439 relatif � l'attribution d'une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville � l'association "Procr�art", sur lequel l'Ex�cutif a d�pos� l'amendement n� 41 bis.
La parole est � M. Christophe GIRARD pour pr�senter l'amendement 41 bis.
(M. Christian SAUTTER, adjoint, remplace Mme Lyne COHEN-SOLAL, adjointe, au fauteuil de la pr�sidence).
M. Christophe GIRARD, adjoint, au nom de la 9e Commission. - Je propose que nous remplacions les articles 1 et 3 du d�lib�r� de la fa�on suivante : "Article 1. Une subvention est attribu�e d'une part dans le cadre de la politique de la ville, d'autre part dans le cadre de la politique de soutien aux lieux de diffusion culturelle, � l'association "Procr�art" qui a pour objet la promotion de spectacles artistiques. Article 3. La d�pense correspondante, soit 18.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2004, rubrique 33, nature 65-74, ligne P003, provision pour subvention de fonctionnement au titre de la culture."
Et les articles 1, 2, 3, de l'avenant � la convention : "Article 1. Le budget pr�visionnel 2003...
M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Allez jusqu'au bout de votre litanie de chiffres.
M. Christophe GIRARD, adjoint, rapporteur. - ... 1.192 euros". Le pr�sent projet de d�lib�ration concerne d'une part le projet intitul� "Festival de la rue L�on" pr�sent� dans le cadre de la politique de la ville dans le 18e arrondissement, dont le budget pr�visionnel est de 40.000 euros ; d'autre part une aide compl�mentaire � caract�re exceptionnel dans le cadre de la politique de soutien aux lieux de diffusion culturelle. Article 2. Conform�ment...
M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Vous pouvez peut-�tre r�sumer ?
M. Christophe GIRARD, adjoint, rapporteur. - Non, parce que c'est termin�. Article 2. Conform�ment au projet de d�lib�ration DAC 439, le montant de la subvention est port� de 38.000 euros � 56.000 euros, toutes taxes comprises. Article 3. Le versement de la subvention compl�mentaire, soit 18.000 euros, sera effectu� en une fois sur le compte �tabli au nom de "Procr�art" et ouvert � la Poste, compte n� 0017393L020, banque 3041, guichet 1, cl� 68."
M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur GIRARD, pour cet expos� lyrique.
M. GAREL veut faire une explication de vote d'une minute.
M. Sylvain GAREL. - Oui, merci, Monsieur le Maire, pour simplement me r�jouir effectivement de ce soutien � l'association "Procr�art" qui, via le LMP, fait un travail extr�mement int�ressant et important dans le 18e arrondissement, dans un des quartiers les plus difficiles de cet arrondissement qui est la Goutte-d'Or. Nous avions donc demand� � ce que cet effort soit fait et qu'il soit poursuivi l'ann�e prochaine. Nous sommes donc tr�s heureux que cet effort ait pu �tre fait cette ann�e et vous en remercions.
M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Je mets aux voix, � main lev�e, le projet d'amendement n� 41 bis d�pos� par l'Ex�cutif.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet d'amendement n� 41 bis est adopt�.
Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DAC 439 ainsi amend�.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2004, DAC 439).