Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - A pr�sent, nous passons � l'examen du v?u n� 57, d�pos� par le groupe U.M.P. et du v?u r�f�renc� n� 57 bis d�pos� par l'Ex�cutif, ayant trait aux v�hicules de petite taille.
La parole est � M. Jean-Pierre LECOQ... qui n'est pas l�.
Donc, Monsieur GOUJON ?
M. Philippe GOUJON. - Je vais prendre la parole, si vous voulez bien, � la place de mon coll�gue Jean-Pierre LECOQ qui a �t� retenu.
Je vais essayer de faire court parce que je pense que c'est en plus assez consensuel puisqu'il s'agit de favoriser les v�hicules les moins polluants, les moins lourds, les moins encombrants et particuli�rement les utilisateurs de petits v�hicules, comme le pr�conise l'association pour la place de la petite voiture, en leur offrant des facilit�s de stationnement � un co�t mod�r�.
C'est une politique qui est d'ailleurs d�j� appliqu�e par un certain nombre de concessionnaires de parcs souterrains parisiens qui appliquent un tarif attractif �quivalent � 50 % du plein tarif, et qui y trouvent leur compte puisque ces v�hicules utilisent donc une demi place. La Ville de Paris impose d�j� dans le cahier des charges des concessionnaires priv�s d�l�gataires de service public les espaces demi-tarif pour les v�hicules de petite taille.
Ce que nous souhaitons simplement, c'est que cette mesure soit g�n�ralis�e. Et afin de d�velopper ce mode de d�placement peu polluant et peu encombrant, dans un souci de coh�rence et d'�quit�, nous �mettons le v?u que soit �tudi�, d'abord � titre exp�rimental si vous en �tes d'accord, le stationnement � un tarif avantageux de v�hicules de petite taille dans certaines voies parisiennes, donc en surface. Jean-Pierre LECOQ proposait le boulevard Raspail dans son tron�on central qui s'�tend sur les 6e et 7e arrondissements puisque ces terre-pleins sont ouverts au stationnement payant, et c'est l� que certaines places, � titre exp�rimental, pourraient �tre am�nag�es pour les petites voitures.
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - La parole est � Denis BAUPIN pour pr�senter aussi le v?u n� 57 bis de l'Ex�cutif.
M. Philippe GOUJON. - Qu'est-ce que c'est le v?u n� 57 bis ?
M. Denis BAUPIN, adjoint. - Oui, Monsieur GOUJON, votre v?u aurait pu �tre consensuel si vous ne l'aviez agr�ment� d'un expos� des motifs qui se veut pol�mique...
M. Philippe GOUJON. - Oui, je suis d'accord.
M. Denis BAUPIN, adjoint. - ... et le rend inacceptable pour l'Ex�cutif.
M. Philippe GOUJON. - Non mais je suis d'accord.
M. Denis BAUPIN, adjoint. - Nous sommes d'accord sur l'esprit, c'est la raison pour laquelle nous vous avons propos� un v?u n� 57 bis qui reprend une partie de ce que vous indiquez et qui l'enrichit pour �tendre cette r�flexion non seulement aux petites voitures mais aux voitures les moins polluantes et aux v�hicules qui sont les mieux adapt�s � la ville, globalement.
En plus, il se trouve que le Mondial de l'Auto se d�roule actuellement, et qu'avec le Maire de Paris nous irons cet apr�s-midi. Ce sera donc l'occasion d'�mettre un message en direction des constructeurs pour leur proposer d'adapter maintenant leurs v�hicules � la ville.
C'est la raison pour laquelle je vous propose que nous adoptions plut�t le v?u n� 57 bis, et je vous propose de retirer le v?u n� 57, qui permet donc d'avoir une �tude globale. Sachant qu'en plus il faut v�rifier juridiquement la faisabilit� de dispositions qui, sur la voie publique, nous permettraient de mettre en place un tarif sp�cifique pour les petites voitures.
Car si dans les parkings publics nous avons capacit� � mettre en ?uvre ce type de disposition, sur l'espace public, � partir du moment o� nous sommes dans une situation o� le stationnement payant n'est pas d�centralis� au niveau de son contr�le et de son fonctionnement, il n'est pas certain que nous soyons en capacit� juridiquement de mettre en ?uvre ce type de disposition.
C'est la raison pour laquelle je vous propose une formulation plus g�n�rale mais qui nous permettra dans les mois qui viennent de mener cette �tude.
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Merci.
Monsieur GOUJON, retirez-vous le v?u n� 57, compte tenu de la proximit� ?
M. Philippe GOUJON. - Oui, ils sont tr�s proches. Je suis d'accord, ce qui compte, c'est le fond du d�bat et donc le dispositif. Mais si l'on avait pu dans le v?u n� 57 bis, alors l� aussi peut-�tre dans l'expos� des motifs, avoir une ouverture un peu plus large sur l'exp�rimentation qui serait � venir si les obstacles sont lev�s... Voil�. C'est cela. Mais...
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Vous m'avez l'air d'accord ?
M. Philippe GOUJON. - Oui, on est d'accord en fait. C'est une question de...
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - D'accord.
Je mets donc aux voix le v?u n� 57 bis ?
M. Philippe GOUJON. - Si M. BAUPIN s'engage, si les obstacles sont lev�s, � mettre en ?uvre cette exp�rimentation, je suis d'accord pour que le v?u n� 57 bis soit substitu� au v?u n� 57.
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - M. BAUPIN donne son accord.
Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de v?u d�pos� par l'Ex�cutif.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de v?u est adopt�. (2004, V. 203).