M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Nous passons � l'examen du projet de d�lib�ration DAC 496 concernant une autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec la R.A.T.P. une convention relative au renforcement du service de transport pendant l'op�ration "Nuit blanche" du 2 octobre 2004, sur lequel le groupe U.M.P. a d�pos� le v?u n� 42.
Il y a deux inscrits : M. ALAYRAC et M. TR�M�GE qui se fera remplacer par M. BERTHAULT et c'est Christophe GIRARD qui vous r�pondra.
M. ALAYRAC a la parole.
M. Gilles ALAYRAC. - La manifestation culturelle et ludique que constitue "Nuit blanche" et qui a d'ailleurs fait des �mules dans plusieurs villes du monde est en passe de devenir un rituel. Fid�le � celui-ci, j'interviens tous les ans pour proposer d'abord l'ouverture du m�tro toute la nuit � cette occasion et, ensuite, pour regretter que cette initiative n'aboutisse toujours pas. En d�pit de deux v?ux que nous avons adopt�s en 2002 et 2003, je constate que le Conseil de Paris n'a pas fait plier la R.A.T.P. S'il faut bien s�r saluer son implication dans cette manifestation, avec l'ouverture de la ligne 14 du m�tro, qui est automatique, le renforcement du r�seau Noctambus et un service de quatre liaisons par autobus entre les diff�rents sites, on ne peut que regretter la fermeture du m�tro, ce soir-l�, � une heure comme les autres soirs, alors que les manifestations seront en cours et qu'il y aura assur�ment beaucoup de monde dans les rues et forc�ment des embouteillages. La R.A.T.P. a montr�, lors des nuits des 21 juin et 31 d�cembre, qu'elle est techniquement � m�me de faire fonctionner le m�tro. Consid�re-t-elle que celle du 2 octobre n'a pas encore atteint la m�me renomm�e ? A moins qu'il ne s'agisse du S.T.I.F., qui demeure ferm� � la demande des �lus parisiens ?
J'ajoute que l'association de quatre villes d'Ile-de-France � l'op�ration aurait pu �galement �tre prise en compte.
Les rythmes urbains ont �volu� en dix ans ; la fr�quentation du m�tro apr�s 20 heures a progress� de 60 % ; il est grand temps d'envisager maintenant la prolongation de l'ouverture du m�tro plus tard la nuit, en commen�ant par les grands �v�nements populaires. Le 2 octobre en m�tro, la f�te aurait �t� encore plus belle.
M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - M. BERTHAULT a la parole pour d�fendre le v?u n� 42.
M. Jean-Didier BERTHAULT. - J'interviens effectivement, pour d�fendre le v?u d�pos� par mon coll�gue Patrick TR�M�GE dont tout le monde conna�t ici l'optimisme. Contrairement � M. ALAYRAC, il esp�re que ce v?u arrive � faire plier la R.A.T.P.
Paris dispose en effet d'un r�seau de transport nocturne, constitu� de deux services qui se substituent aux transports ferr� et routier, entre 1 heure et 5 heures du matin, � savoir les Noctambus, autobus exploit�s par la R.A.T.P. pour desservir Paris et la proche couronne, et les bus de nuit, autocars exploit�s pour le compte de la S.N.C.F., sur de plus longues distances.
Lors de certaines nuits, comme celles de la F�te de la musique ou de la Saint Sylvestre, le dispositif nocturne est modifi� sous l'appellation de dispositif "grande nuit". Les lignes de Noctambus ne desservent plus le centre de Paris pour des raisons de s�curit�. En contrepartie, 5 lignes de m�tro fonctionnent, dont les lignes 1, 4 et 14, qui assurent la liaison entre les terminus des Noctambus et la desserte nodale du Ch�telet, tout comme les RER A et B.
Le programme de transport nocturne � l'occasion de l'op�ration "Nuit blanche", qui se d�roulera dans la nuit du 2 au 3 octobre, ne correspond ni au programme permanent, puisque les lignes de Noctambus sont �court�es et n'assurent plus la correspondance au centre, ni au dispositif "grande nuit" puisque seule la ligne 14 fonctionnera, mais non pas les lignes 1, 2, 4 et 6 du m�tro, ni les lignes du RER qui se croisent au Ch�telet.
L'interruption des Noctambus en zone centrale et leur remplacement par des navettes obligera dans tous les cas � au moins deux ruptures de charge entre les terminus des Noctambus et parfois davantage. Les parcours seront souvent beaucoup plus longs puisque les navettes ont pour vocation de desservir des sites culturels et non pas d'assurer du transport de voyageurs de point � point.
Alors que certaines des navettes doivent desservir le centre de Paris, ainsi a priori que les bus de nuit de la S.N.C.F., aucune raison tangible ne justifie la suppression de la desserte des Noctambus au centre de Paris.
Ces expos�s des motifs �tant faits, et consid�rant l'absence de raisons valables pour raccourcir les itin�raires des Noctambus, l'incommodit� de ces raccourcissements de parcours en raison de l'accroissement des ruptures de charge et des distances qu'ils entra�neront, la perte g�n�rale de lisibilit� pour l'usager, la volont� partag�e de promouvoir l'usage des transports publics notamment lors des manifestations festives, et sans remettre en cause le renforcement de l'offre sous forme de navettes desservant les sites concern�s par l'op�ration, Patrick TR�M�GE et les �lus du groupe U.M.P. du Conseil de Paris �mettent le v?u que les itin�raires des Noctambus de la R.A.T.P. soient maintenus avec desserte de la place du Ch�telet, au cours de l'op�ration "Nuit blanche", les 2 et 3 octobre prochain.
M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - C'est M. GIRARD qui va r�pondre aux deux orateurs et donner le point de vue de l'Ex�cutif sur le v?u n� 42.
M. Christophe GIRARD, adjoint, au nom de la 9e Commission. - Je crois que M. Gilles ALAYRAC sera entendu au fil du temps, mais je vous rappelle que dans R.A.T.P., il y a le mot "autonome". Il faut donc bien comprendre que la R.A.T.P. g�re de fa�on autonome les transports pendant la nuit. Malheureusement, il n'est pas possible d'acc�der au v?u pr�sent� par M. TR�M�GE et les membres du groupe U.M.P. Je vais vous dire pourquoi mais je crois d'ailleurs que vos demandes sont satisfaites dans les faits.
Le dispositif de transport "Nuit blanche" a �t� �tudi� pour r�pondre � un double objectif : assurer la mobilit� des participants � l'�v�nement festif, permettre le retour notamment vers la banlieue des participants � l'�v�nement.
Il aurait �t� souhaitable que le dispositif grande nuit, ouverture partielle de six lignes de m�tro, ouverture du R.E.R. et des lignes franciliennes soit activ�. Le Maire de Paris a saisi � ce sujet le pr�sident du Conseil d'administration que M. TR�M�GE, je pense, conna�t, il s'agit de M. le Pr�fet LANDRIEU du syndicat des transports d'Ile-de-France. Sa r�ponse a �t� n�gative. Ce qui a conduit la Ville a augmenter son effort financier pour le dispositif de transport pr�vu soit malgr� ce refus du S.T.I.F. � la hauteur de l'�v�nement. Comme l'a rappel� Gilles ALAYRAC qui fait en effet des petits, non seulement hors de France mais �galement autour de Paris puisque Versailles, Joinville, Les Lilas et une autre Ville feront �galement nuit blanche, la R.A.T.P. a donc propos� un dispositif alternatif articul� autour de trois volets : un r�seau noctambus renforc�, � intervalle de 10 � 30 minutes suivant les lignes, quatre lignes de bus nuit blanche � intervalle de dix minutes environ, la ligne 14 du m�tro � intervalle de 4,30 minutes environ. Ces trois dispositifs sont rattach�s � 4 p�les majeurs, la gare Montparnasse, la gare Saint-Lazare, la gare de Lyon et la gare de l'Est.
Ce qui permet d'assurer dans les meilleures conditions possibles les correspondances d'un r�seau � l'autre. Le doublement de l'offre noctambus, qui sera le seul moyen de rallier la banlieue par les transports publics conduit la R.A.T.P. � mettre � disposition une centaine de bus, sp�cifiquement sur noctambus. Il para�t techniquement tr�s d�licat de faire converger ces v�hicules vers la place du Ch�telet dans un contexte d'intense circulation de v�hicules et de pi�tons. Il para�t en outre dangereux d'identifier la Place du Ch�telet comme p�le quasi unique de transport public dans un contexte o� des affluences soudaines sont envisageables. Rappelez-vous de l'ann�e 2003 o� l'irruption de la pluie au milieu de la nuit, c'�tait tr�s po�tique et tr�s beau, avait engendr� une tr�s soudaine augmentation de la fr�quentation des bus: la R.A.T.P. r�gie autonome des transports parisiens interrompt syst�matiquement la desserte du Ch�telet d�s lors que des manifestations nocturnes sont susceptible de perturber le service et de cr�er des situations d'ins�curit� ou d'inconfort. C'est le cas pour le nouvel an, la f�te de la musique, le 14 juillet. En outre, le choix de faire passer les lignes noctambus comme les navettes sp�cifiques sur les axes de contournement du centre de Paris permet d'esp�rer des temps de parcours acceptables et une r�gularit� correcte alors que cela n'aurait pas �t� le cas avec un emprunt g�n�ralis� des voies convergeant vers le centre de Paris.
M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur GIRARD. Vous avez donn� une r�ponse tr�s compl�te � M. BERTHAULT.
Donc, je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u n� 42 d�pos�e par le groupe U.M.P., assortie d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
La proposition de v?u n� 42 est repouss�e.
Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DAC 496.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2004, DAC 496).