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89 - 2004, DAC 167 - Subvention de fonctionnement à l'association "Société d'histoire du protestantisme français" (7e). - Montant : 4.000 euros


M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Mes chers coll�gues, nous passons � l'examen du projet de d�lib�ration DAC 167 relatif � l'attribution d'une subvention de fonctionnement � l'association "Soci�t� d'histoire du protestantisme fran�ais" (7e), sur lequel l'Ex�cutif a d�pos� l'amendement n� 44.
C'est un amendement de l'Ex�cutif et je donne la parole � Mme MAZETIER.
Melle Sandrine MAZETIER, adjointe, au nom de la 9e Commission. - Ce qui s'appelle po�tiquement une coquille s'est gliss�e dans le texte de ce projet de d�lib�ration. Il s'agit simplement de rendre justice � la mer et de corriger le montant qui n'est pas de 15.000, mais de 4.000 euros, ce qui, j'en suis s�re, vous touchera beaucoup !
M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Je mets aux voix, � main lev�e, le projet d'amendement n� 44 d�pos� par l'Ex�cutif.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet d'amendement n� 44 est adopt�.
Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DAC 167 ainsi amend�.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2004, DAC 167).

Septembre 2004
Débat
Conseil municipal
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