M. Eric FERRAND, adjoint, pr�sident. - Nous examinons maintenant la d�lib�ration DPE 116 relatif � l'attribution d'une subvention � l'association "Energies durables en Ile-de-France".
La parole est � M. BERTHAULT.
M. Jean-Didier BERTHAULT. - Merci, Monsieur le Maire.
Pour se raccrocher � ce projet de d�lib�ration, j'avais quelques observations � faire au moment o� nous votons cette subvention de fonctionnement � l'association "Energies durables en Ile-de-France" concernant notamment la politique de la ville sur les �nergies renouvelables.
Tout d'abord, pour constater avec regret que la Ville a fait peu d'efforts pour ces �nergies, comme en t�moigne l'absence de rubrique, sur son site notamment dans "Longue vie environnement", et que cette action se fait dans le cadre d'un partenariat entre Paris et l'A.D.E.M.E., objet du projet de d�lib�ration sur ces espaces informations �nergies. Ce projet de d�lib�ration est assez incons�quent sur le bilan concret de cette association fond�e en 2001, ses autres sources de financement, son bilan, son compte de r�sultat, son �quipe dirigeante.
Je souhaitais apporter �galement une notion constructive � ces observations pour vous dire que Paris avait la chance de se situer sur un territoire disposant d'un r�servoir prouv� d'�nergie g�othermique. Cette ressource est d'ailleurs exploit�e en Ile-de-France depuis la fin des ann�es 60. Si elle a connu des probl�mes techniques li�s � la corrosion, notamment, la fili�re g�othermique est d�sormais techniquement au point gr�ce � l'utilisation de mat�riaux composites.
En ce qui concerne le solaire thermique, on pourrait penser qu'il est mal adapt� � la grisaille parisienne. Rien n'est plus erron� : il suffit de 20 % de surface de capteurs en plus pour produire autant d'�nergie qu'� Perpignan.
Les autorit�s nationales qui entendent satisfaire ces engagements internationaux en mati�re environnementale et ne disposent pas de ressources d'�nergie fossile ont bien compris tout le parti que la France peut tirer de ces �nergies du futur. Aussi existe-t-il d'ores et d�j� tout un dispositif d'aide � l'installation de solaire thermique sous forme de conseils et de subvention. L'A.D.E.M.E. distribue ainsi une aide pouvant s'�lever � 400 euros par m�tre carr� de panneaux solaires achet�s.
Le constat, malheureusement, est accablant pour notre Municipalit� apr�s trois ann�es. Pour les b�timents municipaux, notamment, rien n'est pr�vu ou en tout cas rien ne nous a �t� communiqu�. La g�othermie r�pond toujours aux abonn�s absents malgr� le potentiel confirm� du sous-sol parisien. Personne n'a jamais vu le moindre panneau solaire dans les constructions �difi�es sous les auspices de la Ville depuis 2001.
J'ai eu l'occasion de d�poser un v?u en ce sens hier aupr�s de M. MANO qui me l'a confirm� d'ailleurs. Les seules pr�misses connues concernent l'O.P.A.C. de Paris avec le lancement d'un plan patrimonial pour 2003 et 2006 visant � ma�triser l'�nergie et � d�velopper les �nergies locales et renouvelables. Dans ce plan, le solaire thermique ne concerne que 959 logements sur les 64.000 que g�re cet organisme, soit la proportion impressionnante de 1,5 %. Quant aux autres bailleurs sociaux d�pendant de la Ville, rien ne filtre.
Alors que votre discours, celui de l'Ex�cutif municipal, se gargarise de d�marches H.Q.E., de d�veloppement durable, de prise en compte continuelle de l'environnement, la r�alit� est cruellement diff�rente.
Je souhaitais avoir des �claircissements sur ces diff�rentes observations et �ventuellement une ligne politique sur le d�veloppement des �nergies renouvelables � Paris.
Je vous remercie.
M. Eric FERRAND, adjoint, pr�sident. - Merci.
La parole est � M. CONTASSOT.
M. Yves CONTASSOT, adjoint, au nom de la 4e Commission. - Monsieur BERTHAULT, il a d� vous �chapper un certain nombre de d�lib�rations, y compris celle qu'on vient de voter � l'instant sur la motorisation des v�hicules. On dit tr�s clairement qu'il faut passer de l'�nergie fossile au gaz, mais, sans doute, pour vous, n'est-ce pas un effort qui vous parle suffisamment. Mais, enfin, c'est la r�alit�.
Je voudrais �galement vous rappeler qu'un des axes majeurs en mati�re de politique �nerg�tique, c'est la sobri�t�. Cela veut dire qu'il faut d'abord r�duire les consommations et qu'en la mati�re le programme qu'on appelle "Ma�trise de la demande en �lectricit�" (M.D.E.) a produit ses effets puisqu'on a d�j� r�duit de 30 % la consommation �nerg�tique en �lectricit� et qu'on continue. Maintenant, on va passer, au-del� des b�timents centraux, � l'ensemble des mairies d'arrondissement. Je ne doute pas que les vingt mairies d'arrondissement auront le m�me engouement pour r�duire, de mani�re aussi forte que l'H�tel-de-Ville, leur consommation �nerg�tique et qu'il n'y aura pas, ici ou l�, d'h�sitations devant l'importance d'une telle politique.
Vous parlez de la g�othermie. Je suis tout � fait d'accord qu'il y a des potentiels, dans certaines parties de Paris, et non pas dans tout Paris car, les �tudes l'ont montr�, les capacit�s ne sont pas les m�mes sur l'ensemble du territoire parisien.
Pour notre part, c'est ce que nous avons plaid� de mani�re extr�mement forte puisqu'il est pr�vu que sur le site des Batignolles, pour le Village olympique, � la fois la g�othermie et le solaire seront extr�mement pr�sents pour �tre en �nergie positive, c'est-�-dire une production �nerg�tique, ind�pendamment des �nergies fossiles, sup�rieure aux besoins de consommation sur le site des Batignolles lui-m�me.
Vous voyez qu'on n'a pas attendu qu'on nous fasse des propositions en la mati�re, cela fait partie du cahier des charges et cela figure dans les documents.
Vous parlez du solaire thermique. Bien s�r que l'O.P.A.C. a d�marr�. Je voudrais simplement vous renvoyer � la charte qui a �t� sign�e entre la Ville de Paris et la S.I.E.M.P. pour la r�habilitation de l'habitat insalubre et qui pr�voit que l'ensemble des immeubles fera l'objet d'un cahier des charges H.Q.E. int�grant �videmment cette dimension.
Toutefois, il faut le rappeler, cela sera possible lorsque nous n'aurons pas un blocage du c�t� du Service d�partemental de l'architecture qui n'est pas toujours tr�s enclin � nous suivre dans certains quartiers ou sur certaines r�alisations.
Il y a donc de notre part la volont� de poursuivre, d'amplifier. Je suis le premier � regretter qu'on ne puisse pas aller beaucoup plus vite et beaucoup plus loin.
Je rappelle �galement que lorsque certains groupes politiques d�posent des v?ux en ce sens, je n'ai pas cru vous voir les voter pour g�n�raliser le recours � la Haute Qualit� Environnementale.
M. Eric FERRAND, adjoint, pr�sident. - Merci.
Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DPE 116.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2004, DPE 116).