Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Dernier v?u examin� ce matin : le v?u n� 59 d�pos� par le groupe "Les Verts" et le v?u r�f�renc� n� 59 bis dans le fascicule, d�pos� par l'Ex�cutif, qui ont trait � l'utilisation des voies sur berge.
La parole est � M. RIOU.
M. Alain RIOU. - Merci, Madame la Maire.
"Les Verts", en 2001, avaient formul�, dans leur programme, la volont� que les voies sur berge soient ferm�es avant la fin de la mandature. Nous avons bien vu, en effet, que des contraintes lourdes existent, donc nous avons fait d'autres propositions. D'ailleurs, Christophe NAJDOVSKI et Charlotte NENNER ont d�pos� l'ann�e derni�re un v?u qui demandait que, pour 2004, il y ait une extension dans le temps et qu'elle soit de 6 semaines. Nous avions d'ailleurs modifi� ce v?u pour s'arr�ter � 5 semaines, pour ne pas �tre trop exigeants. Ce v?u a d'ailleurs �t� vot�. Et nous avons eu, l'ann�e derni�re, un "Paris-Plage" qui a dur� 31 jours, c'est-�-dire 2 jours de moins que ce qui avait �t� vot�. Je ne suis pas en train de m�goter... Justement, comme c'�tait 6 semaines, qu'on a propos� 5 pour ne pas �tre trop exigeant et qu'on a eu moins, ce probl�me de calendrier est quand m�me important.
Nous consid�rons que les propositions que nous faisons dans l'expos� des motifs de notre v?u sont assez raisonnables puisque la premi�re proposition qui avait �t� faite l'ann�e derni�re de 6 semaines est reproduite pour 2005. Nous souhaitons que les choses avancent plut�t vers 2 mois � l'�tape suivante. Et, enfin, m�me si cela ne s'appellerait pas forc�ment "Paris Plage", puisque le d�but du mois d'octobre ou la fin du mois de septembre n'est pas forc�ment favorable aux bains de soleil, l'id�e �tait d'avancer jusqu'� "Nuit Blanche". On nous explique que, dans 7 � 8 ans, on pourra arriver aux fermetures d�finitives. Nous ne remettons pas en cause ce calendrier-l�, mais nous disons que si nous n'avan�ons pas de mani�re formelle, v�ritable, r�elle, pendant la p�riode qui nous reste encore, on finira un jour par basculer d'un mois � 12 mois, alors qu'il serait mieux d'avancer par �tape, d'habituer progressivement ceux qui empruntent ces lieux � ce que finalement l'espace public disparaisse � leur avantage et au b�n�fice de ceux qui veulent b�n�ficier de ce patrimoine de l'humanit�.
Denis BAUPIN fait une proposition de v?u alternative que nous jugeons tout � fait positive, et nous la voterons. Toutefois, dans ce v?u, il n'y a �videmment aucune r�f�rence � aucun calendrier. Il y a une m�thode, tr�s bien, mais le probl�me, c'est que nous pensons que ce serait beaucoup plus volontariste de la part de l'ensemble de la majorit� municipale, puisque nous savons que la droite y est totalement hostile, d'approuver ce calendrier. Nous souhaiterions, en effet, �mettre un message, y compris aupr�s du Pr�fet de police pour qu'il sache quelle est la volont� du Conseil de Paris d'avancer. Il n'y a pas de probl�mes de notre part : nous savons parfaitement que le pouvoir est d�tenu en la mati�re par le Pr�fet de police, mais il me semble assez int�ressant de consid�rer que le Conseil de Paris peut parfois �mettre des v?ux qui seraient en contradiction avec cette volont�. Le Pr�fet de police en ferait ce qu'il voudrait, bien �videmment, mais il saurait quelle est la volont� de la majorit� en terme calendaire ou en terme d'�volution. Peut-�tre y a-t-il d'autres r�ticences ? Peut-�tre qu'une partie de la majorit� municipale ne souhaite pas ou ne veut pas qu'on avance sur "Paris Plage". Je n'en sais rien. A priori, je ne crois pas que ce soit la position de Denis BAUPIN qui, d'ailleurs, nous a fait une proposition int�ressante sur la m�thode.
Pour conclure, je dirai que nous voterons le v?u que nous propose l'Ex�cutif car c'est une bonne m�thode, une bonne proposition, mais nous maintenons notre v?u pour v�rifier aupr�s de l'ensemble du Conseil de Paris si les propositions que font "Les Verts" sont int�ressantes, peuvent faire avancer les choses ou pas, et nous v�rifierons donc la volont� des uns et des autres en la mati�re.
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Denis BAUPIN a la parole pour r�pondre.
M. Denis BAUPIN, adjoint. - Monsieur RIOU, permettez-moi de vous dire au nom de l'Ex�cutif et du Maire de Paris qu'il me semble qu'il y a une confusion dans le v?u n� 59. Il y a un projet partag� par tous, qui est celui d'une extension de l'utilisation des voies sur berge et l'utilisation de "Paris Plage", qui est une op�ration parmi d'autres, qui a lieu sur les voies sur berge, puisque "Paris Plage" est une op�ration estivale et qu'il y a d'autres op�rations telle que "Paris Respire" par exemple qui a lieu tout au long de l'ann�e sur le m�me site. Je pense que si nous voulons atteindre l'objectif que nous avons en commun, qui est celui d'une reconqu�te des voies sur berge, cela ne passe pas forc�ment uniquement par l'outil "Paris Plage".
C'est la raison pour laquelle le v?u n� 59 bis, qui est un v?u de l'Ex�cutif, va beaucoup plus loin que le v?u n� 59 puisqu'il pr�conise � la fois que, dans le plan de d�placement de Paris, on inscrive les conditions de reconqu�te d�finitive des voies sur berge, sujet qui n'est pas abord� dans le v?u n� 59, que l'on mette en place des op�rations ponctuelles (et il ne s'agit pas simplement de "Paris Plage") mais aussi des randonn�es cyclables - et je ne reviens pas sur la discussion que nous avons pu avoir avec le Pr�fet de police ces derni�res semaines -, mais il faudra que nous l'ayons de nouveau � l'avenir parce que c'est un sujet sur lequel je ne me satisfais pas de la r�ponse qui nous a �t� apport�e pour l'op�ration 2004. Mais il nous faut aussi des am�nagements p�rennes, et pas simplement des op�rations ponctuelles. Nous indiquons dans ce v?u que nous �tudierons favorablement les am�nagements qui sont pr�conis�s par le milieu associatif sur les berges, c�t� rive gauche des d�tails sont � v�rifier, mais il y a en tout cas des propositions qui nous paraissent tenir la route et que nous souhaitons examiner avec la Pr�fecture de police et le Port autonome, de fa�on � les mettre en ?uvre.
Vous dites que le v?u n� 59 bis n'a pas de calendrier mais le v?u n� 59 non plus. Vous avez une suffisamment grande exp�rience du Conseil de Paris, plus longue que la mienne, pour savoir que lorsqu'on vote, on vote le v?u et non pas l'expos� des motifs. L'expos� des motifs n'est l� que pour illustrer et donner des id�es, mais ce qui compte, c'est ce qui est vot�. Le v?u n� 59 est beaucoup moins ambitieux que le v?u n� 59 bis. C'est la raison pour laquelle, au nom de l'Ex�cutif, je vous redemande de retirer ce v?u n� 59, faute de quoi je serais oblig�, au nom de l'Ex�cutif, d'appeler � voter contre.
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - J'ai plusieurs demandes d'explication de vote : du groupe socialiste avec Patrick BLOCHE, du Pr�sident de la Commission des Transports et du Pr�sident du groupe communiste, et Christophe CARESCHE souhaitait �galement intervenir pour ce qui concerne la Pr�fecture. Essayons d'avancer.
Oui, Monsieur GOUJON, vous aurez aussi votre explication de vote.
Donc Patrick BLOCHE, vous avez la parole.
M. Patrick BLOCHE. - Oui, je serai extr�mement bref, tout simplement parce que j'interviens apr�s Denis BAUPIN et que le groupe socialiste et radical de gauche rejoint totalement l'adjoint aux transports sur les arguments tout � fait pertinents qu'il a avanc�s.
Nous voterons d'autant plus ce v?u n� 59 bis qu'il a l'avantage sur le v?u n� 59 d'�tre un v?u beaucoup plus ambitieux. L'ambition, pour le groupe socialiste et radical de gauche, quand il s'agit de la politique municipale et notamment en mati�re de circulation et de transport, et le Maire de Paris, Bertrand DELANO�, place la barre suffisamment haut sur ces sujets, est pour nous un �l�ment de mobilisation.
J'insiste surtout, et je vais �tre tr�s r�p�titif par rapport � ce qu'a dit Denis BAUPIN, mais je pense qu'il a eu tout � fait raison de dire qu'il ne faut pas m�langer deux choses. J'ai d�j� eu l'occasion � plusieurs reprises de le dire au nom de notre groupe : il y a "Paris Plage" d'une part, qui est un �v�nement festif, culturel, de plus en plus sportif et � la dimension sociale et solidaire que nous mettons souvent en avant qui, pour qu'il garde son succ�s et reste "Paris Plage", ne peut �videmment s'inscrire que dans une dur�e de temps d�termin�e. S'il faut parler d'extension de "Paris Plage", c'est une erreur de parler d'extension dans le temps. C'est plut�t une extension dans l'espace et, en l'occurrence, le v?u n� 59 bis fait r�f�rence � cette extension du p�rim�tre qui est une ambition pour 2005. Sinon, on va d�naturer "Paris Plage", on va le diluer et quelque part le d�truire.
Sur le devenir des voies sur berges, vu l'heure, je ne vais pas m'�tendre : je pense que le v?u n� 59 bis reprend ce que sont nos intentions sur le moyen et le long terme.
Enfin, dernier �l�ment, j'insiste sur cette question essentielle qui est le plan de d�placement pour Paris, tr�s li� �videmment au Plan local d'urbanisme puisque c'est un tout, �l�ment central de la politique municipale. Par rapport � ce que nous avons fait collectivement depuis maintenant plus de trois ans, c'est-�-dire de tuer et de mettre � bas ce qui �tait auparavant l'�go�sme, sinon l'imp�rialisme parisien. Nous avons fait sauter la barri�re du p�riph�rique, nous avons engag� le dialogue avec les communes limitrophes - et Pierre MANSAT y prend la part que l'on sait -, nous nous inscrivons bien entendu dans une d�marche qui associe �troitement la r�gion et d'autres d�partements franciliens, � travers les conventions de partenariat que tout le monde conna�t : comment pourrions-nous aujourd'hui, en Conseil de Paris, voter un v?u - je fais r�f�rence bien s�r au n� 59 - qui d�cide de fa�on unilat�rale de ce que doit �tre la circulation au c?ur de Paris, qui concerne non seulement 2 millions de Parisiens, mais 11 millions de Franciliens ?
En l'occurrence, je terminerai l�-dessus, si l'on traite des voies sur berges, je souhaiterais parall�lement que l'on traite aussi des quais hauts de la Seine car, dans cette d�marche, il ne s'agit pas �videmment de reporter et d'accentuer la pollution sur les quais hauts de la Seine.
Voil� la position du groupe socialiste et radical de gauche. Je souhaiterais vraiment que le v?u n� 59 soit retir� et que nous puissions voter � l'unanimit� le v?u n� 59 bis. Le groupe socialiste voterait vraiment contre le v?u n� 59 avec beaucoup de regrets.
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Merci, Patrick BLOCHE.
La parole est � M. Claude DARGENT.
M. Claude DARGENT. - Je serai d'autant plus bref que l�, vraiment, tout a �t� dit. On ne r�glera pas - c'est une diff�rence non pas d'objectif, je voudrais rassurer M. RIOU mais de m�thode -, le probl�me des voies sur berges en �tendant "Paris Plage "du 1er janvier au 31 d�cembre � des saisons o� le caract�re baln�aire de ces berges est pour le moins sujet � caution.
La question est de prendre les choses en main de fa�on globale. Je ne suis pas d'accord sur ce qui a �t� �voqu� tout � l'heure : le plan de d�placement de Paris, c'est une �ch�ance bien r�elle et, � cette occasion, on va pouvoir effectivement traiter de cette question et g�rer le probl�me des reports qui est un probl�me tout � fait central. Ce n'est pas une question d'objectif, mais de m�thode.
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Merci, Claude DARGENT.
La parole est � Jean VUILLERMOZ, explication de vote pour le groupe communiste.
M. Jean VUILLERMOZ. - Juste trois, quatre mots parce que je pense que beaucoup de choses ont �t� dites. Mais je voudrais profiter de ce v?u pour r�affirmer tr�s fort la position du groupe communiste sur les berges de la Seine.
Nous sommes, depuis le d�but de la mandature, pour une reconqu�te des berges de la Seine, pour que cet espace puisse �tre utilis� par les Parisiennes et les Parisiens, pi�tons, v�los, rollers, et pour que ces berges puissent participer � de nombreuses activit�s qu'elles soient sportives, culturelles ou bien autres. Je crois donc que c'est tr�s important qu'� terme on puisse aller dans ce sens, mais dans de bonnes conditions, sans que cela cr�e des reports de circulation �normes sur d'autres voies. C'�tait la premi�re chose.
La deuxi�me, je crois, et cela a �t� dit, que nous ne pouvons pas faire cela sans avoir une r�elle discussion et un r�el d�bat avec nos voisins parce que, on le sait, d�s qu'il se passe quelque chose � Paris, cela prend, en termes de circulation, une ampleur consid�rable pour nos voisins de banlieue.
Il est donc �vident que cela doit se faire en bonne harmonie avec l'ensemble des communes riveraines.
Mais au del�, je pense aussi que l'avenir de la voie sur berges concerne la R�gion Ile-de-France. Il me semble n�cessaire que les choses soient envisag�es de ce point de vue.
Enfin, comme c'est mentionn� dans le v?u, et nous sommes totalement partants sur cette id�e, la bonne occasion pour aborder cette question est l'�laboration du Plan de d�placement de Paris, donc dans le cadre du PLU. Ce sera une bonne opportunit� pour discuter de cela, tout comme dans le cadre aussi du SDRIF dans lequel il faudra bien aborder les d�placements. Cela pourrait �tre aussi l'occasion de le faire.
Cependant, je crois qu'il faut qu'il y ait des op�rations ponctuelles qui puissent permettre de faire accepter ces �volutions et inciter les automobilistes � changer leurs habitudes. Cela me para�t important que cela puisse se faire �videmment avec la Pr�fecture de police puisqu'elle est responsable de cet axe.
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Merci, Jean VUILLERMOZ.
Monsieur Philippe GOUJON, vous avez la parole pour une explication de vote pour votre groupe.
M. Philippe GOUJON. - Si Mme KUSTER pouvait s'exprimer au nom de notre groupe ? Merci.
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Madame KUSTER, vous avez la parole.
Mme Brigitte KUSTER. - Oui, merci, Madame la Maire.
Le v?u n� 59 bis, le v?u de l'Ex�cutif, est un v?u int�ressant. On voit bien l� que l'Ex�cutif ne voulait pas laisser aux "Verts" le monopole de toute action pouvant se d�rouler sur les voies sur berges ! Mais il faut reconna�tre que ce v?u est beaucoup plus prudent que celui des "Verts" qui r�clament des actions en vue de la fermeture d�finitive des berges. M�diatiquement, il est vrai que c'est une bonne op�ration.
Plus s�rieusement, le v?u de l'Ex�cutif resitue, lui, toute action d'all�gement de la circulation sur les voies sur berges dans le cadre du plan de d�placement de Paris, rappelant, je cite : "Les impacts pour les secteurs environnants et, plus largement, pour l'ensemble de la Capitale, en particulier concernant les �ventuels reports de circulation".
C'est bien s�r l� le probl�me puisque nous touchons un des axes principaux de la voirie parisienne.
Par ailleurs, ce v?u rappelle la n�cessit� d'une concertation avec la pr�fecture de police et le port autonome de Paris et, bien �videmment d'autres institutions et partenaires comme les communes riveraines, la r�gion et l'Etat devront �tre associ�s � toute r�flexion concernant une modification de la circulation sur les voies sur berges.
Nous serons bien s�r vigilants sur les suites apport�es � ce v?u que nous aimerions voter, mais qui comporte en l'�tat trop d'incertitudes quant � la finalit� et au calendrier du projet, comme cela vient d'ailleurs d'�tre rappel�, c'est-�-dire aux cons�quences qui pourraient en r�sulter.
Nous nous abstiendrons, mais nous regarderons avec bienveillance les suites qui y seront donn�es.
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Merci pour la bienveillance. Le v?u n� 59 n'est pas retir�, nous passons au vote.
Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u n� 59 d�pos�e par le groupe "Les Verts".
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
La proposition de v?u est repouss�e.
Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de v?u d�pos� par l'Ex�cutif.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de v?u est adopt�. (2004, V. 205).