Mme Lyne COHEN-SOLAL, adjointe, pr�sidente. - Nous passons � l'examen du projet de d�lib�ration DAC 201 relatif � l'attribution d'une subvention de fonctionnement � l'association "Immanence", 15e. Montant : 21.700 euros.
Monsieur VUILLERMOZ, vous avez la parole.
M. Jean VUILLERMOZ. - Merci, Madame la Maire.
Tr�s bri�vement. Nous approuvons bien entendu ce projet de d�lib�ration qui a pour objet de verser une subvention de fonctionnement de 21.500 euros � l'association "Immanence" au titre l'ann�e 2004. 21.500 euros, soit une hausse par rapport � notre soutien de 2003 qui �tait de 15.000 euros.
Nous nous f�licitons de cette progression qui tient compte de nos d�bats ant�rieurs, notamment ceux de novembre 2003 et, plus pr�s de nous, ceux de mai 2004 au cours desquels le Conseil de Paris a adopt� un v?u sur la situation fragilis�e dans laquelle se trouvaient certaines associations apr�s avoir conclu avec la Ville de Paris une convention d'occupation du domaine public, provoquant une hausse de loyer non n�gligeable.
Nous sommes donc bien dans une concr�tisation d'un engagement pris lors de nos pr�c�dents Conseil de Paris et je m'en r�jouis.
N�anmoins, Monsieur le Maire et Monsieur Christophe GIRARD, si je me r�f�re au v?u adopt� en mai 2004, il �tait �galement question de poser plus largement le principe de la neutralit� financi�re des dispositions prises par notre collectivit� dans le cadre des conventions d'occupation du domaine public.
Bien s�r toutes les associations qui occupent des locaux du domaine public ne souffrent pas de difficult�s financi�res, loin s'en faut, mais ce principe de neutralit� concerne en effet les associations dont la viabilit� se trouverait mise en p�ril par cette charge nouvelle.
J'aimerais donc savoir, Monsieur le Maire, l'�ch�ance � laquelle vous comptez nous informer sur les autres associations culturelles concern�es par les m�mes difficult�s que celles de "Immanence".
J'avais moi-m�me en mai dernier souhait� que nous disposions d'un �tat des lieux pr�cis de ces associations qui ne vivent que des subventions de la Ville de Paris.
Nous nous f�licitons donc que l'association "Immanence" b�n�ficie aujourd'hui d'un soutien renforc�, mais il me semble que depuis novembre 2003 o� le probl�me a commenc� � �tre pos�, nous pourrions raisonnablement disposer d'informations � br�ve �ch�ance si c'est possible. Du moins, c'est le v?u express que je formule.
Merci.
Mme Lyne COHEN-SOLAL, adjointe, pr�sidente. - La parole est � M. Christophe GIRARD pour r�pondre.
M. Christophe GIRARD, adjoint, au nom de la 9e Commission. - Comme d'habitude, je peux dire au pr�sident VUILLERMOZ qu'il sera satisfait dans la r�ponse puisque r�guli�rement lorsqu'il y a une question ou un probl�me qui est pos�, j'ai pour habitude d'aller en effet rencontrer le pr�sident VUILLERMOZ et les membres de son groupe pour leur donner les explications qu'ils demandent. En mai donc, fais ce qu'il te pla�t. En octobre, m�fie-toi de l'opprobre. Ainsi, je vous donnerai toutes les informations que vous souhaitez par un tableau exhaustif d�s la fin du mois d'octobre, c'est-�-dire dans � peu pr�s trois semaines.
Mme Lyne COHEN-SOLAL, adjointe, pr�sidente. - Merci.
Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DAC 201.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2004, DAC 201).