Les affaires diverses adopt�es par un vote d'ensemble de l'Assembl�e sont les suivantes :
2004, DASCO 42 - Subvention � l'association "Animafac" pour ses actions en faveur des porteurs de projets �tudiants. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante et une convention de r�sidence � la Maison des Initiatives Etudiantes. - Montant : 80.000 euros.
2004, DASCO 43 - Subvention de fonctionnement � l'Association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV) (10e) pour ses actions en faveur de la promotion de l'engagement associatif �tudiant. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante et une convention de r�sidence � la Maison des Initiatives �tudiantes.- Montant : 60.000 euros.
2004, DASCO 45 - Subvention � l'association �tudiante "Bureau des arts de l'ESCP-EAP" (BDA-ESCP-EAP) (11e). - Montant : 8.000 euros.
2004, DASCO 80 - Subventions � plusieurs associations �tudiantes pour soutenir leurs projets citoyens et solidaires. - Montant : 14.000 euros.
2004, DASCO 81 - Subvention � l'association �tudiante Multim�diatik pour l'ensemble de ses actions dans le domaine des multim�dias. - Montant : 10.000 euros.
2004, DASCO 82 - Subvention � l'association �tudiante "Voiture & co" pour ses actions de sensibilisation des jeunes aux dangers routiers et en faveur du co-voiturage. - Montant : 20.000 euros.
2004, DASCO 83 - Subventions � plusieurs associations �tudiantes pour soutenir leurs projets culturels. - Montant : 23.120 euros.
2004, DASCO 84 - Subventions � plusieurs associations �tudiantes pour leurs projets solidaires et citoyens. - Montant : 40.500 euros.
2004, DASCO 135 - Subvention � l'association �tudiante "Starting Block" pour ses actions en faveur des handicap�s. - Montant : 18.000 euros.
2004, DASCO 163 - Subvention � l'association "Union nationale des �tudiants de France" (UNEF) en vue de l'organisation d'activit�s d'aide � l'inscription et l'information des �tudiants parisiens. - Montant : 20.000 euros.
2004, DASCO 170 - Subventions � diverses associations pour soutenir leurs projets solidaires et citoyens. - Montant total : 9.500 euros.
2004, DASCO 174 - Subvention � l'Association pour faciliter l'insertion professionnelle des jeunes dipl�m�s (AFIJ). - Montant ; 25.000 euros.
2004, DASCO 177 - Subvention � l'Universit� Paris VII pour sa Section des �tudiants emp�ch�s (S.E.E.). - Montant : 10.000 euros.
M. David ASSOULINE, rapporteur.
2004, DJS 169 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer l'avenant � la convention du 29 ao�t 1991 modifi�e par un avenant du 20 janvier 1995 entre la collectivit� parisienne et la Fondation nationale de la Cit� internationale Universitaire de Paris relative aux stades Est et Ouest situ�s dans l'enceinte de la Cit� internationale universitaire.
MM. David ASSOULINE et Pascal CHERKI, rapporteurs.
2004, DLH 106 - Centre r�gional des oeuvres universitaires et scolaires de Paris (CROUS). - Travaux de r�habilitation de la r�sidence universitaire Concordia situ�e 41, rue Tournefort (5e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'op�ration.
M. David ASSOULINE, M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
2004, DASCO 117 - Subvention accord�e � l'association "Le Mouvement Social". - Montant : 10.000 euros.
2004, DASCO 125 - Subvention � l'association "R�seau des Bars des Sciences Franciliens".- Montant : 9.000 euros.
2004, DASCO 141 - Subvention � l'association BrailleNet. - Montant : 5.000 euros.
2004, DASCO 167 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Fondation de l'Ecole Normale Sup�rieure. - Montant : 30 000 euros.
2004, DASCO 168 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des conventions avec divers organismes de recherche dans le cadre de l'appel � projets " Recherche sur Paris". - Montant total : 213.900 euros.
2004, DDEE 96 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant 2004 aux conventions entre la Ville de Paris et la F�d�ration des centres sociaux de Paris, le Centre social Belleville, le Centre social de la Clairi�re, le Centre social Relais M�nilmontant, le Centre social Espace 19 et le Centre social Torcy pr�voyant le versement d'une subvention de fonctionnement au titre de 2004. - Montant total : 321.300 euros.
2004, DDEE 100 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant 2004 � la convention d'objectifs sign�e avec l'association "la Goutte d'Ordinateur" pr�voyant une subvention de fonctionnement au titre de l'exercice 2004.- Montant : 52.000 euros.
2004, DDEE 101 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Mission populaire du 11e pour son Espace public num�rique au sein du Centre social "le Picoulet" (11e). - Montant : 25.100 euros.
2004, DDEE 114 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant 2004 � la convention avec l'association "Science Technologie Soci�t�" pour son Espace public num�rique (13e) situ� en quartier "politique de la ville". - Montant : 30.000 euros.
2004, DDEE 132 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'AGECA un avenant 2004 pour la fonctionnement de son Espace Public Num�rique (11e). - Montant : 50.000 euros.
Mme Dani�le AUFFRAY, rapporteure.
2004, DJS 170 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'A.R.F.J. (Association des R�sidences et Foyer de Jeunes Travailleurs) et 9 associations affili�es. - Attribution des subventions correspondantes. - Montant total : 468.000 euros.
2004, DJS 207 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Sirius Production", 35, rue Didot (14e) (action dans le 18e) et l'association "Larue et Compagnie", 22, boulevard Saint-Marcel (5e) (action dans le 18e), pour l'attribution de subventions, dans le cadre de la politique de la ville. - Montant total : 18.000 euros.
2004, DJS 209 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer 20 conventions avec un �tablissement public et 19 associations affili�es � l'U.F.J.T. (Union des Foyers des Jeunes Travailleurs). - Attribution d'une subvention correspondante. - Montant : 734.000 euros.
2004, DJS 224 - Subvention de fonctionnement � l'association "Jeunesse sportive et culturelle Pitray-Olier", 66, rue d'Assas (6e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention triennale relative � l'attribution d'une subvention globale d'�quipement de 40.000 euros sur 3 ans. - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 4.270 euros.
2004, DJS 287 - Subvention � l'association "Centre Jeunesse Paris 18e Nord", 54, boulevard Ney (18e), pour la mise en place des activit�s sp�cifiques � destination des jeunes parisiennes et parisiens durant les vacances de P�ques et d'�t� 2004. - Montant : 12.335 euros.
2004, DJS 347 - Subvention � l'association "Espace Mouraud", 5, rue Pauline-Kergomard (20e), dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 1.500 euros.
2004, DJS 374 - Subvention � l'association "Loisirs animation Goutte-d'Or" (13e) pour lui permettre d'organiser des activit�s sp�cifiques � destination du quartier de la Goutte-d'Or durant les vacances de P�ques et d'�t� 2004. - Montant : 15.000 euros.
2004, DJS 375 - Subvention compensatrice de loyer � l'association "Centre associatif Mesnil Saint-Didier" au titre de la location des locaux situ�s dans l'immeuble communal, 25, rue Mesnil (16e). - Montant : 10.307 euros.
2004, DJS 381 - Subvention de fonctionnement � l'Association des �claireuses et �claireurs de France. - Montant : 4.000 euros.
2004, DJS 386 - Subvention � l'association "Plus loin", 15, rue du Clos (20e). - Montant : 1.250 euros.
2004, DJS 396 - Subvention � l'association "Orbite prod" (20e). - Montant : 1.500 euros
2004, DJS 403 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Centre d'information et de documentation de la Jeunesse". - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 60.000 euros.
2004, DJS 405 - Subvention � l'association "Mouvement esth�tique pulsion", 1, rue Frochot (9e). - Montant : 1.500 euros.
2004, DJS 412 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Paris Macadam" (5e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 33.000 euros.
2004, DJS 413 - Subvention � l'Association pour le d�veloppement de la culture et des loisirs des Jeunes de la Chapelle, 76, rue Philippe-de-Girard (18e), dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 7.400 euros.
2004, DJS 416 - Subvention de fonctionnement � l'association "Education, Art du Possible", 2, rue Michel-de-Bourges (20e). - Montant : 1.000 euros.
2004, DJS 417 - Subvention de fonctionnement � l'association "Comit� L�o Lagrange de Paris", 19, rue de S�vign� (4e). - Montant : 3.900 euros.
2004, DJS 420 - Subvention � l'association "Les Equipes d'Amiti�", 8, rue Bud� (4e), dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 4.000 euros.
2004, DJS 424 - Subvention � l'association "Pulsart", 19, rue Gaston-Lauriau, 93100 Montreuil. - Montant : 15.000 euros.
2004, DJS 428 - Subvention � l'association "Espoir 18", 7, rue Achille-Martinet (18e), dans le cadre de la politique de la Ville. - Montant : 5.000 euros.
2004, DJS 429 - Subvention � l'association "Les M.A.C.A.C.Q. Troubadours", 108, rue Lemercier (17e). - Montant : 4.000 euros.
2004, DJS 447 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant � la convention pass�e avec l'association "Relais accueil pour l'orientation des Jeunes Travailleurs Migrants" (13e). - Attribution d'une subvention correspondante. - Montant : 100.000 euros.
2004, DJS 454 - Subventions aux associations parisiennes de jeunesse pour la formation de leurs cadres. - Montant : 2.330 euros.
2004, DJS 456 - Subvention de fonctionnement � l'association "La Mare aux Diables", 5-7, rue Mont-Louis (11e). - Montant : 1.500 euros.
2004, DJS 461 - Subvention � l'association "CAEM A fleur de peau", 90 bis, rue de Crim�e (19e). - Montant : 3.000 euros.
2004, DJS 468 - Subvention � l'association "Comit� local pour le logement autonome des jeunes � Paris" CLLAJ de Paris, Tour Sapporo, les Olympiades, 70, rue du Javelot (13e). - Montant : 15.000 euros.
2004, DJS 470 - Subvention � l'association "Les Gamins de l'Art Rue", 5, passage Dieu (20e), au titre de la politique de la ville. - Montant : 10.000 euros.
2004, DJS 488 - Subvention � l'association "Arts et cultures solidaires", 7, square Dunois (13e) (action dans le 18e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 2.000 euros.
2004, DJS 497 - Subvention � une association parisienne de jeunesse pour la formation de ses cadres. - Montant : 1.430 euros.
2004, DPA 254 - Approbation des modalit�s de passation du march� de travaux relatif � la construction d'un centre d'animation, 2 � 4, rue des Lilas et 27 � 29, rue du Pr�-Saint-Gervais (19e).
Mme Cl�mentine AUTAIN, rapporteure.
2004, DVD 79 - Autorisation � M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d'appel d'offres ouvert pour l'exploitation, la maintenance et l'entretien du syst�me de contr�le d'acc�s aux aires de stationnement des autocars et les prestations annexes (3 lots).
2004, DVD 137 - Approbation du principe et des modalit�s de passation d'un march� d'assurance (2 lots s�par�s) pour la construction de la passerelle "Bercy-Tolbiac" (12e et 13e).
2004, DVD 147 - Autorisation � M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d'appel d'offres ouvert pour la fourniture, la pose et la maintenance de dispositifs rabattables t�l�command�s destin�s � assurer la facilit� d'acc�s aux places de stationnement r�serv�es aux v�hicules utilis�s par les personnes � mobilit� r�duite.
2004, DVD 159 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 5 � la convention de concession pour la construction et l'exploitation du parc de stationnement "Porte de Versailles" avec la Soci�t� du Parking de la Porte de Versailles.
2004, DVD 176 - Couverture du boulevard p�riph�rique - Secteur "Lilas". - Approbation du principe et des modalit�s d'attribution du march� relatif aux travaux de construction d'un �cran anti-bruit le long de la bretelle d'acc�s au boulevard p�riph�rique ext�rieur, c�t� 19e dans le cadre de l'op�ration de couverture. - Autorisation � M. le Maire de Paris de solliciter les subventions de l'Etat et de la R�gion d'Ile-de-France.
2004, DVD 196 - Approbation du principe et des modalit�s de r�alisation des travaux d'am�nagement de l'avenue Ambroise-Rendu, de la rue de Cahors et de la rue de la Corr�ze (19e).
2004, DVD 199 - Approbation des modalit�s d'attribution du march� de travaux de voirie relatifs � l'am�nagement de la rue Jean-Henri-Fabre (18e).
2004, DVD 212 - Approbation du principe de d�l�gation de service public en vue de la modernisation et de l'exploitation du parc de stationnement "Pyramides" situ� sous la rue des Pyramides (1er) pour une dur�e maximale de 12 ans. - Autorisation � M. le Maire de Paris de lancer la consultation et d'accomplir tous les actes pr�paratoires � la passation du contrat de d�l�gation.
2004, DVD 218 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire 3 avenants relatifs � la dissolution de la Soci�t� Cit� Etudes titulaire de 3 march�s.
2004, DVD 227 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 5 � la convention de concession, en date du 11 mars 1966, pour la construction et l'exploitation du parc de stationnement souterrain Bourse (2e).
2004, DVD 256 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer le march� de travaux relatif au renforcement de l'ouvrage d'art de la rue de la Poterne-des-Peupliers (boulevard Kellermann) (13e) dans le cadre du Tramway Mar�chaux Sud.
2004, DVD 260 - Subvention � l'association "F�d�ration nationale des m�tiers du stationnement" au titre de l'ann�e 2004. - Montant : 10.000 euros.
M. Denis BAUPIN, rapporteur.
2004, DPVI 28 - Subvention au titre de l'Int�gration � l'association "G�n�riques" pour une action sp�cifique de sauvegarde, de pr�servation et d'inventaire des archives priv�es de l'immigration � Paris. - Montant : 31.000 euros.
2004, DPVI 33 - Subvention de fonctionnement � l'association "Ayyem Zamen" pour le fonctionnement du "Caf� social". - Montant : 30.000 euros.
2004, DPVI 41 - Subvention de fonctionnement au titre de l'Int�gration � l'association "Unit� de r�flexion et d'action des communaut�s africaines" (URACA). - Montant : 10.000 euros.
2004, DPVI 47 - Subventions � cinq associations menant des actions sp�cifiques pour favoriser l'int�gration des �trangers vivant � Paris. - Montant total : 25.528 euros.
2004, DPVI 49 - Subvention de fonctionnement, au titre de l'Int�gration, � l'association "Respect, les amis" (1er) pour les ateliers "Cr�er contre le sexisme et le SIDA". - Montant : 4.000 euros.
2004, DPVI 50 - Subvention � Braves Gar�ons d'Afrique au titre de l'Int�gration pour les projets "Tom du monde en danses : vies de femmes" et "Sur les traces de notre pass�". - Montant : 5.500 euros.
2004, DPVI 54 - Subvention, au titre de l'Int�gration, � l'association "F�d�ration d�partementale du mouvement contre le racisme et pour l'amiti� entre les peuples - MRAP F�d�ration de Paris" (10e) pour une action de permanence d'accueil des victimes de discriminations racistes. - Montant : 17.000 euros.
2004, DPVI 70 - Subventions � 6 associations menant des actions sp�cifiques pour favoriser l'int�gration des �trangers vivant � Paris. - Montant total : 22.886 euros.
2004, DPVI 71 - Subventions � deux associations menant des actions sp�cifiques pour favoriser l'int�gration des �trangers vivant � Paris. - Montant total : 22.900 euros.
2004, DPVI 73 - Subvention de fonctionnement au titre de l'Int�gration � l'Association pour l'insertion et la r�insertion professionnelle et humaine des Handicap�s - ANRH (11e) pour la mise en place de l'atelier "Recherche d'Information". - Montant : 5.000 euros.
2004, DPVI 75 - Subventions � 7 associations menant des actions sp�cifiques pour favoriser l'int�gration des �trangers vivant � Paris. - Montant total : 42.378 euros.
2004, DPVI 76 - Subvention � deux associations menant des actions sp�cifiques pour favoriser l'int�gration des �trangers vivant � Paris. - Montant total : 13.000 euros.
2004, DPVI 87 - Candidature pour l'action 3 dans le cadre du programme europ�en EQUAL - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Batik international" l'accord de partenariat et de d�veloppement pour le projet "Diff Chine".
2004, DPVI 89 - Subvention � l'association "Les routes des ar�nes et des stades en Europe et en M�diterran�e". - Montant : 6.000 euros.
Mme Kh�dija BOURCART, rapporteure.
2004, DAC 112 - Subvention � l'association "R�seau international des villes refuges", 93300 Aubervilliers. - Montant : 5.000 euros.
2004, DAC 273 - Subvention de fonctionnement � l'association "Caravans�rail et Cie". - Montant : 40.000 euros.
2004, DAC 377 - Subvention de fonctionnement � l'association "Cara�bes aller-retour" (10e). - Montant : 10.000 euros.
2004, DAC 397 - Subvention de fonctionnement � l'association "Forum des instituts culturels �trangers � Paris" (7e). - Montant : 15.000 euros.
2004, DAC 438 - Subvention de fonctionnement � l'Association connaissance de l'Afrique contemporaine (20e). - Montant : 20.000 euros.
Mme Kh�dija BOURCART, M. Christophe GIRARD, rapporteurs.
2004, SGRI 34 - Subvention � l'Association Collectif 2004 Images (17e). - Montant : 22.000 euros.
Mme Kh�dija BOURCART, M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.
2004, DDEE 95 - Subvention � l'association "F�d�ration nationale du folklore fran�ais" (14e). - Montant : 3.000 euros.
2004, DDEE 105 - Subvention � l'Union nationale des Centres sportifs de plein air (UCPA) pour la gestion et l'animation d'un espace d'initiation au roller dans le 6e arrondissement. - Montant : 5.000 euros.
2004, DDEE 124 - Subvention � l'association "Ligue Auvergnate et du Massif Central" (4e).- Montant : 22.000 euros.
2004, DDEE 133 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Groupement d'int�r�t public "Bourse solidarit� vacances" pr�voyant l'attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de l'exercice 2004. - Montant : 60.000 euros.
2004, DDEE 134 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Comit� des f�tes et de la solidarit� du 13e arrondissement, pr�voyant l'attribution d'une subvention � cette association au titre de l'organisation de la "Semaine italienne". - Montant : 25.000 euros.
2004, DDEE 135 - Subvention � la F�d�ration nationale des amicales aveyronnaises. - Montant : 22.000 euros.
2004, DDEE 142 - Subvention � l'association "Pari Roller" (13e).- Montant : 5.000 euros.
M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.
2004, DU 74 - March� de prestations intellectuelles d'assistance � ma�trise d'ouvrage pour l'am�nagement du quartier GPRU Porte Pouchet (17e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant au march� de prestations intellectuelles souscrit aupr�s du groupement solidaire INFRAPLAN SA (mandataire) - MD Conseil (cotraitant).
2004, DU 135 - Acquisition en l'�tat futur d'ach�vement d'un lot de volume destin� � la cr�ation d'une halte-garderie situ�e 88-90, rue de la Mare (20e).
2004, DU 142 - Attribution d'une subvention compensatrice de loyer � l'association "La Chapelle" 81, rue Riquet (18e) pour l'ann�e 2004. - Montant : 9.167 euros.
2004, DU 150 - Z.A.C. de la Gare de Rungis (13e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec la SEMAPA une convention relative au financement de l'op�ration.
2004, DU 156 - Subvention compl�mentaire de fonctionnement � l'Atelier parisien d'urbanisme (APUR), dont le si�ge est situ� 17, boulevard Morland (4e). - Montant : 173.000 euros.
M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
2004, DDATC 110 - Subvention en faveur de l'association Organisation g�n�rale des consommateurs (ORGECO), union d�partementale de Paris afin d'assurer ses permanences dans les 3 maisons de justice et du droit install�es dans les 10e, 14e et 17e arrondissements.- Montant : 5.000 euros.
2004, DDATC 124 - Subvention en faveur de l'association de m�diation familiale (AMF) (9e) afin de lui permettre de promouvoir et d'�tendre son action.- Montant : 5.000 euros.
2004, DDATC 130 - Renouvellement de l'adh�sion de la Ville de Paris � l'association France Qualit� Publique et versement de la cotisation pour l'ann�e 2004.
Mme Fr�d�rique CALANDRA, rapporteure.
2004, DPP 5 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'Association de pr�vention du site de la Villette une convention annuelle d'objectifs. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 5.000 euros.
2004, DPP 9 - Dispositif Ville Vie Vacances ann�e 2004. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectif annuelle avec l'association "Arc 75". - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 1.500 euros.
2004, DPP 13 - Dispositif Ville vie vacances" ann�e 2004. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Coeur de Licor" Compagnie Brigitte Dumez. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 5.000 euros.
2004, DPP 20 - Dispositif "Ville Vie Vacances" ann�e 2004. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Ateliers d'�criture Elisabeth Bing". - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 4.150 euros.
2004, DPP 27 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d'objectifs avec l'association "Protection civile de Paris". - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 6.250 euros.
2004, DPP 28 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Forum fran�ais pour la s�curit� urbaine" une convention annuelle d'objectifs. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 10.000 euros.
2004, DPP 29 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Institut de formation des animateurs des collectivit�s" (IFAC) une convention annuelle d'objectifs. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 70.000 euros.
2004, DPP 31 - Dispositif Ville Vie Vacances ann�e 2004. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'association "L�o Lagrange solidarit� internationale" une convention annuelle d'objectifs. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 20.000 euros.
2004, DPP 34 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'association "M�diation 20" une convention annuelle d'objectifs. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 10.000 euros.
2004, PP 49 - Approbation des modalit�s d'approbation d'un march� sur appel d'offres pour la fourniture de mat�riels "collectivit�s grandes cuisines" pour les sites de restauration de la Pr�fecture de police.
2004, PP 91 - Construction d'un centre de secours et de lutte contre l'incendie avec 35 logements pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris situ� 79-79 bis, boulevard de Strasbourg, 14, route de Stalingrad, 2-6, rue Gaston-Margerie � Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne). - Autorisation au mandataire de la Pr�fecture de police, la soci�t� "Icade G3A", de lancer un appel d'offres ouvert pour attribuer les march�s d'assurance et de signer lesdits march�s.
2004, PP 92 - Autorisation � M. le Pr�fet de police de souscrire un avenant au march� sign� avec la soci�t� "A3Architecture" pour la ma�trise d'oeuvre pour la r�novation de la salle d'accueil du public, au rez-de-chauss�e de l'immeuble de la Cit� (4e).
2004, PP 93 - Approbation des modalit�s d'approbation d'un march� sur appel d'offres pour la fourniture de peintures, vernis, rev�tements muraux de b�timent, outillages sp�cifiques et produits de pr�paration destin�s � l'approvisionnement des ateliers de la Pr�fecture de police.
2004, PP 94 - Approbation des modalit�s d'approbation d'un march� sur appel d'offres pour la fourniture et la livraison � la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris de fluides m�dicaux dans leurs r�cipients et le remplissage des bouteilles pour appareil respiratoire isolant � circuit ferm� en oxyg�ne respirable.
2004, PP 95 - Attribution d'une prime de service en faveur des personnels appartenant aux corps des cadres de sant� et des infirmiers affect�s � l'infirmerie psychiatrique de la Pr�fecture de police.
2004, PP 96 - Attribution d'une indemnit� journali�re d'intervention sp�cifique aux fonctionnaires assurant la permanence des explosifs du Laboratoire central de la Pr�fecture de police.
2004, PP 97 - Modalit�s d'attribution du r�gime indemnitaire pouvant �tre octroy� � certains personnels des cat�gories A et B de la Pr�fecture de police.
2004, PP 98 - Approbation des modalit�s d'approbation d'un ou des march�(s) sur appel d'offres pour la fourniture de pi�ces d�tach�s et de petits mat�riels destin�s � la maintenance des ateliers "chaud-froid" de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
2004, PP 99 - Modification de la d�lib�ration n� 2002 PP 63 des 8 et 9 juillet 2002 instituant les comit�s techniques paritaires comp�tents � l'�gard des personnels de la Pr�fecture de police relevant du statut des administrations parisiennes.
2004, PP 100 - Attribution d'une prime d'installation � certains personnels d�butants de la Pr�fecture de police relevant du statut des administrations parisiennes.
2004, PP 101 - Autorisation � M. le Pr�fet de police de signer un march� sur appel d'offres pour le traitements biologiques des �quipements sanitaires des locaux administratifs de la Pr�fecture de police.
2004, PP 102 - Autorisation � M. le Pr�fet de police de signer un march� sur appel d'offres pour la r�novation d'une cage d'escalier et la r�fection des verri�res au poste de commandement de compagnie Rousseau de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris sis 21, rue du Jour (1er).
2004, PP 103 - Autorisation � M. le Pr�fet de police de souscrire un avenant � la convention de mandat pour les travaux de restructuration de la caserne Mass�na situ�e 3, rue Darmesteter (13e), pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
2004, PP 104 - Dispositions fixant la nature, le programme des �preuves, les modalit�s et les r�gles g�n�rales d'organisation des concours externe et interne pour l'acc�s � l'emploi d'adjoint(e) administratif(ve) � la Pr�fecture de police, sp�cialit� t�l�phoniste.
2004, PP 105 - Dispositions fixant la nature, le programme des �preuves, les modalit�s et les r�gles g�n�rales d'organisation du concours externe pour l'acc�s � l'emploi d'agent(e) administratif(ve) de la Pr�fecture de police.
2004, PP 106 - Dispositions fixant la nature des �preuves, les modalit�s et les r�gles g�n�rales d'organisation du concours sur titres pour l'acc�s � l'emploi d'assistant(e) socio-�ducatif(ve) � la Pr�fecture de police.
2004, PP 107 - Dispositions fixant, le programme des �preuves, les modalit�s et les r�gles g�n�rales d'organisation des concours externe et interne d'acc�s au corps des d�mineurs (hommes et femmes) � la Pr�fecture de police.
2004, PP 108 - Dispositions fixant la nature, le programme des �preuves, les modalit�s et les r�gles g�n�rales d'organisation des concours externe et interne pour l'acc�s � l'emploi d'ing�nieur �conomiste de la construction (hommes et femmes) � la Pr�fecture de police.
2004, PP 112 - Section d'investissement du budget sp�cial de la Pr�fecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme compl�mentaire de 1.409.100 euros T.T.C. pour financer la restructuration de la caserne Mass�na, 3, rue Darmesteter (13e), pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
2004, PP 113 - Restructuration de la caserne Mass�na, 3, rue Darmesteter (13e), pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - D�signation du titulaire du march� de ma�trise d'oeuvre. - Autorisation au mandataire de la Pr�fecture de police, l'Agence fonci�re et technique de la r�gion parisienne, de signer le march� de ma�trise d'oeuvre.
2004, PP 116 - Approbation des modalit�s d'approbation d'un march� sur appel d'offres pour la fourniture de mat�riaux de couverture destin�s � l'approvisionnement des ateliers de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
2004, PP 117 - Travaux d'am�nagement d'une partie du b�timent "Point P", situ� 186, quai de Valmy (10e), pour le relogement provisoire de la 10e Compagnie de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - D�saffectation et r�inscription d'une autorisation de programme de 969.415 euros relative au relogement provisoire de la 10e compagnie de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Section d'investissement du budget sp�cial de la Pr�fecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 1.730.000 euros T.T.C. - Autorisation � M. le Pr�fet de police de signer le march� correspondant avec la soci�t� "SRC".
2004, PP 118 - Autorisation � M. le Pr�fet de police de signer les march�s avec les attributaires d�sign�s par la Commission d'appel d'offres de la Ville de Paris le 6 septembre 2004.
2004, PP 119 - Construction d'un centre de secours et de lutte contre l'incendie avec 35 logements pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, situ� 79-79 bis, boulevard de Strasbourg, 14, route de Stallingrad, 2-6, rue Gaston-Margerie, � Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne). - Individualisation d'une autorisation de programme de compl�mentaire de 17.460.110 euros. - Section d'investissement du budget sp�cial de la Pr�fecture de police.
2004, SGCP 3 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec la soci�t� de retraite des conseillers municipaux de Paris. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 1.648.000 euros.
2004, SGCP 4 - Reversement d'�cr�tement d'un conseiller de Paris.
M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
2004, DPVI 85 - Subvention de fonctionnement � MDSL Intervention en cofinancement avec l'Observatoire de l'Egalit� Hommes/Femmes, la DPP, la DASES et la Mission int�gration. - Montant : 17.000 euros.
M. Christophe CARESCHE et Mme Martine DURLACH, rapporteurs.
2004, DJS 69 - Subvention de fonctionnement � l'Office du Mouvement sportif du 2e arrondissement. - Montant : 10.100 euros. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention.
2004, DJS 70 - Subvention de fonctionnement � l'Office du Mouvement sportif du 3e arrondissement. - Montant : 10.000 euros. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention.
2004, DJS 74 - Subvention de fonctionnement � l'Office du Mouvement sportif du 7e arrondissement. - Montant : 22.000 euros. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention.
2004, DJS 79 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Office de Mouvement sportif du 12e arrondissement pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 14.000 euros.
2004, DJS 84 - Subvention de fonctionnement � l'Office du Mouvement sportif du 17e arrondissement. - Montant : 19.000 euros. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention.
2004, DJS 85 - Subvention de fonctionnement � l'Office du Mouvement sportif du 18e arrondissement. - Montant : 18.000 euros. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention.
2004, DJS 108 - Subvention au "Paris handball club". - Montant : 352.315 euros.
2004, DJS 109 - Convention d'objectifs entre la Mairie de Paris et l'association PUC volley-ball (9e) pour la saison sportive 2004/2005. - Attribution d'une subvention de fonctionnement � ladite association. - Montant : 650.000 euros.
2004, DJS 110 - Approbation d'une convention entre la Mairie de Paris et l'association "Paris Universit� Club", dont le si�ge social est situ� 17, avenue Coubertin (13e). - Subvention de fonctionnement � ladite association au titre de ses activit�s sportives parisiennes. - Montant : 310.234 euros.
2004, DJS 111 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs avec l'association "Le Stade Fran�ais", dont le si�ge social est situ� 2, rue du Commandant-Guilbaud (16e), au titre de l'ann�e 2004. - Subvention correspondante. - Montant : 255.000 euros.
2004, DJS 112 - Convention de partenariat et d'objectifs entre la Mairie de Paris et la F�d�ration fran�aise de rugby. - Subvention de fonctionnement correspondante. - Montant : 76.000 euros.
2004, DJS 113 - Subvention compensatrice de loyer, au titre de l'ann�e 2004, � l'association "F�d�ration fran�aise handisport". - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec ladite association. - Montant : 104.830 euros.
2004, DJS 119 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat et d'objectifs avec la Ligue de Paris de tennis, 109 bis, avenue Mozart (16e). - Subvention de fonctionnement � la Ligue de Paris de tennis. - Montant : 30.000 euros.
2004, DJS 120 - Convention de partenariat et d'objectifs entre la Mairie de Paris et l'association Paris Judo (10e). - Attribution d'une subvention de fonctionnement � ladite association au titre de ses activit�s parisiennes pour la saison sportive 2004/2005. - Montant : 91.470 euros.
2004, DJS 121 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs. - Subvention � l'association Paris Jean Bouin (16e) au titre de ses activit�s sportives parisiennes en 2004. - Montant : 91.470 euros.
2004, DJS 122 - Approbation d'une convention d'objectifs pour la saison sportive 2004-2005 avec l'association "Centre de formation de football de Paris", dont le si�ge social est situ� 4, place du Louvre (1er). - Subvention de fonctionnement � ladite association au titre de ses activit�s sportives parisiennes pour la saison sportive 2004-2005. - Montant : 52.000 euros.
2004, DJS 123 - Subventions compensatrices de loyer, au titre de l'ann�e 2004, � l'Association des personnels sportifs des administrations parisiennes et de la Ville de Paris, dont le si�ge social est situ� 12 (10-18), cour Debille (11e) pour les locaux, 10-18, cour Debille (11e), et le terrain, 19, rue du G�n�ral-Malleterre (16e). - Montant total : 93.415 euros.
2004, DJS 135 - Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 17e arrondissement. - Montant total : 26.150 euros.
2004, DJS 146 - Subventions annuelles de fonctionnement � des associations sportives du 19e arrondissement. - Montant total : 24.000 euros.
2004, DJS 173 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "En avant de Paris" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 16.800 euros.
2004, DJS 176 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Association Club Athl�tique de Paris pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 87.800 euros.
2004, DJS 179 - Autorisation � M. le Maire de signer une convention avec l'association "Ligue de Paris de judo, jujitsu, kendo et disciplines associ�es" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 32.000 euros.
2004, DJS 180 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec les repr�sentants du "Club d'escrime de la Tour d'Auvergne" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 85.000 euros.
2004, DJS 183 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'"Entente sportive petits anges 7e" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 13.500 euros.
2004, DJS 185 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Union sportive Olympiades Massif Central" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 24.000 euros.
2004, DJS 190 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Paris 13 tennis de table" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 15.000 euros.
2004, DJS 191 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Paris Al�sia football club" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 40.200 euros.
2004, DJS 192 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Evolution sportive et culturelle du XVe" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 19.500 euros.
2004, DJS 193 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "GYM Paris 15" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 35.000 euros.
2004, DJS 194 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Nicola�te de Challot" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 18.000 euros.
2004, DJS 195 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Championnet sports". - Attribution d'une subvention correspondante. - Montant : 76.225 euros.
2004, DJS 198 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Club sportif Paris 19e" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 20.000 euros.
2004, DJS 200 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Club sportif multisport du 20e" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 12.200 euros.
2004, DJS 202 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Rugby Club Paris 15" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 9.500 euros.
2004, DJS 203 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Olympique Paris XV" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 12.000 euros.
2004, DJS 204 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "FC solitaires Paris Est" (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 10.000 euros.
2004, DJS 205 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Paris basket 18e" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 10.000 euros.
2004, DJS 248 - Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 5e arrondissement. - Montant total : 17.024 euros.
2004, DJS 263 - Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 20e arrondissement. - Montant total : 11.350 euros.
2004, DJS 267 - Subventions annuelles de fonctionnement � des associations sportives du 15e arrondissement. - Montant total : 19.000 euros.
2004, DJS 305 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Comit� d�partemental Olympique et sportif de Paris pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 39.000 euros.
2004, DJS 314 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Sporting Club Maccabi de Paris" (11e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 22.000 euros.
2004, DJS 315 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Neptune club de France" (15e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 5.000 euros.
2004, DJS 320 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Union nationale du sport scolaire, service r�gional (UNSS) de Paris pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 63.500 euros.
2004, DJS 322 - Subvention � la Fondation nationale de la Cit� internationale universitaire de Paris (14e). - Montant : 253.828 euros.
2004, DJS 334 - Subvention annuelle de fonctionnement au Comit� d�partemental de Paris de handball. - Montant : 3.500 euros.
2004, DJS 335 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Comit� r�gional du sport universitaire de l'Acad�mie de Paris - FFSU pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 25.000 euros.
2004, DJS 339 - Subvention � l'Association sportive du Centre universitaire Dauphine (A.S.C.U.D.) (16e). - Montant : 300 euros.
2004, DJS 340 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Ligue de l'Ile-de-France des Echecs pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 20.000 euros.
2004, DJS 344 - Subvention � l'association "Football Club Africa" (17e). - Montant : 1.500 euros.
2004, DJS 350 - Subventions annuelles de fonctionnement � des associations sportives parisiennes. - Montant : 29.410 euros.
2004, DJS 352 - Subvention annuelle de fonctionnement � l'association sportive "ASPTT Paris Ile-de-France" (14e). - Montant : 20.000 euros.
2004, DJS 354 - Subvention � l'association "Ar�nes et Stades". - Montant : 500 euros.
2004, DJS 355 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Comit� de Paris de la F�d�ration sportive et gymnique du travail (FSGT) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 12.000 euros.
2004, DJS 356 - Subvention annuelle de fonctionnement au Comit� d�partemental de Paris de la Ville de Paris (15e). - Montant : 1.000 euros.
2004, DJS 362 - Subvention annuelle de fonctionnement � l'association "Paris Avenir Athl�tic" (13e). - Montant : 5.000 euros.
2004, DJS 363 - Subvention annuelle de fonctionnement � l'Association sportive du coll�ge Fran�ois-Villon (14e). - Montant : 2.800 euros.
2004, DJS 365 - Subventions annuelles de fonctionnement � des associations sportives du 16e arrondissement. - Montant total : 10.450 euros.
2004, DJS 367 - Subventions annuelles de fonctionnement � des associations sportives du 19e arrondissement. - Montant total : 1.960 euros.
2004, DJS 368 - Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 12e arrondissement. - Montant : 3.450 euros.
2004, DJS 377 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Amicale fran�aise des coureurs de fond Ile-de-France" (12e). - Montant : 33.000 euros.
2004, DJS 378 - Autorisation � M. le Maire de Paris de lancer un march� sur appel d'offres ouvert pour l'am�nagement de pistes d'athl�tisme du T.E.P. de la Z.A.C. "Didot", rue des Moulins-des-Lapins (14e).
2004, DJS 390 - Subvention � l'association "Rollers et Coquillages" (1er). - Montant : 20.000 euros.
2004, DJS 392 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Ligue de Paris Ile-de-France Ouest de handball pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 23.000 euros.
2004, DJS 393 - Subvention � la Ligue R�gionale d'Ile-de-France de la F�d�ration fran�aise de volley-ball. - Montant : 5.000 euros.
2004, DJS 394 - Subvention � l'Association Paul Guinot pour les aveugles et les malvoyants. - Montant : 1.400 euros.
2004, DJS 397 - Subvention annuelle de fonctionnement � l'Association du quartier Saint-Bernard. - Montant : 6.000 euros.
2004, DJS 398 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 1 au lot 1 et un avenant n� 2 au lot 2 du march� sur appel d'offres, � bons de commande, relatif � l'entretien des m�ts d'�clairage des �tablissements sportifs de la Ville de Paris.
2004, DJS 400 - Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives handisport et de sport adapt� et dont l'activit� s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. - Montant total : 10.300 euros.
2004, DJS 401 - Subvention annuelle de fonctionnement au Comit� d�partemental de Paris de Full Contact. - Montant : 1.500 euros.
2004, DJS 409 - Subvention annuelle de fonctionnement � l'association "Sporting Club Maccabi Paris. - Montant : 20.000 euros.
2004, DJS 410 - Subvention � l'association "XYZen". - Montant : 1.700 euros.
2004, DJS 411 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant pour chacun des quatre march�s sur appel d'offres, � bons de commande, relatif � la fourniture de mat�riels de sports pour divers �tablissements de la Ville de Paris.
2004, DJS 421 - Subvention � l'Association des Internationaux fran�ais de volley-ball (19e). - Montant : 3.000 euros.
2004, DJS 423 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Cercle des escrimeurs parisiens" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 5.000 euros.
2004, DJS 425 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Ligue de l'Enseignement - F�d�ration d�partementale de Paris (19e). - Attribution d'une subvention. - Montant : 22.000 euros.
2004, DJS 431 - Subvention � l'Association sportive et culturelle Paris Latino". - Montant : 4.000 euros.
2004, DJS 433 - Subvention � l'association "Bat Paris". - Montant : 500 euros.
2004, DJS 434 - Subvention � l'association "Football Club Paris 7". - Montant : 500 euros.
2004, DJS 438 - Approbation du contrat d'occupation de d�pendances du domaine public constitu�es du terrain municipal dit site Dauphine, sis place du Mar�chal-de-Lattre-de-Tassigny (16e) et du terrain municipal dit site Madrid, sis route de Madrid-aux-Lacs (bois de Boulogne - 16e), � conclure avec l'association "Soci�t� Equestre de l'Etrier".
2004, DJS 440 - Subventions � 2 associations sportives du 12e arrondissement. - Montant total : 5.000 euros.
2004, DJS 442 - Subvention annuelle de fonctionnement � l'association "Montparnasse Crew". - Montant : 1.200 euros.
2004, DJS 444 - Subvention compensatrice de loyer en faveur de la F�d�ration internationale de savate (18e). - Montant : 12.373 euros.
2004, DJS 450 - Autorisation � M. le Maire de Paris de consentir au d�p�t d'une demande de permis de construire pr�sent�e par l'association "Soci�t� �questre de l'Etrier" pour la r�novation et le r�am�nagement de divers locaux sur les 2 sites constitu�s du terrain municipal dit site Dauphine sis place du Marechal-de-Lattre-Tassigny (16e), et du terrain municipal dit site Madrid, sis route de Madrid-aux-Lacs (bois de Boulogne - 16e).
2004, DJS 451 - Subvention � l'Association sportive scolaire du coll�ge Camille-Claudel (13e). - Montant : 1.850 euros.
2004, DJS 452 - Subventions annuelles de fonctionnement � des associations sportives parisiennes dont l'activit� s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. - Montant total : 4.000 euros.
2004, DJS 453 - Autorisation � M. le Maire de Paris de lancer trois march�s sur appel d'offres ouvert pour l'am�lioration du carrelage et de l'�tanch�it� de la piscine, la cr�ation d'une ventilation du local filtration et la r�fection de la salle de combat du centre sportif Emile Anthoine (15e).
2004, DJS 455 - Subvention � l'Association sportive Belleville (19e). - Montant : 7.000 euros.
2004, DJS 457 - Approbation d'une convention entre la Mairie de Paris et l'Association des personnels sportifs des administrations parisiennes et de la Ville de Paris, dont le si�ge social est situ� 12 (10-18), cour Debille (11e). - Subvention de fonctionnement � ladite au titre de la saison 2004-2005. - Montant : 156.000 euros.
2004, DJS 458 - Autorisation � M. le Maire de Paris de lancer un march� sur appel d'offres ouvert pour le rehaussement des cl�tures au centre sportif L�on Biancotto, 6, avenue de la Porte-de-Clichy (17e).
2004, DJS 460 - Autorisation � M. le Maire de Paris de lancer quatre march�s sur appel d'offres ouvert pour l'am�lioration de la salle d'escrime du centre sportif Armand Massard, 66, boulevard du Montparnasse (15e).
2004, DJS 462 - Subvention � l'association "Cap sport Art Aventure Amiti�". - Montant : 3.000 euros.
2004, DJS 463 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Confluences" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 25.000 euros.
2004, DJS 465 - Subvention � l'association " Kajyn Club" (11e). - Montant : 500 euros.
2004, DJS 466 - Autorisation � M. le Maire de Paris de lancer la proc�dure d'appel d'offres ouvert pour la mise en conformit� des sols des courts de tennis 5-6-7-8 et 21 et la mise aux normes des installations d'�clairage des courts de tennis 5-6-7 et 8 et la r�fection des all�es de circulation du centre sportif "Les tennis La Falu�re", route de la Pyramide (12e).
2004, DJS 467 - Subvention de fonctionnement � l'association "Paris Horse Show", 2, rue Charles V (4e). - Montant : 20.000 euros.
2004, DJS 476 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au march� d'appel d'offres ouvert pour la restructuration du b�timent abritant les locaux sportifs au stade D�jerine situ� 36, rue des Docteurs-D�jerine (20e).
2004, DJS 477 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au march� d'appel d'offres ouvert lot 1 pour la r�fection du terrain de football d'entra�nement au gazon synth�tique au stade D�jerine situ� 36, rue des Docteurs-D�jerine (20e).
2004, DJS 478 - Approbation d'un avenant n�1 � la convention pluriannuelle 2003-2007 avec le PUC Rugby. - Attribution d'une subvention compl�mentaire de 40.000 euros en 2004 au titre de la saison sportive 2004-2005. - Attribution d'une subvention de 238.340 euros en 2005 au titre de la saison sportive 2004-2005 sous r�serve de financement.- Montant total : 278.340 euros.
2004, DJS 480 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire une convention d'occupation pr�caire de logement avec le coll�ge Camille Claudel (13e).
2004, DJS 481 - Autorisation � M. le Maire de Paris de lancer quatre march�s sur appel d'offres ouvert pour la restructuration des vestiaires douches de la piscine et du gymnase et l'am�lioration de la salle de sport du centre sportif Ch�teau-des-Rentiers (13e).
2004, DJS 485 - Subvention de fonctionnement � l'association "Cyclo Pouce" situ�e 38 bis, quai de la Marne (19e).- Montant : 1.092 euros.
2004, DJS 486 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire deux avenants au march� d'appel d'offres ouvert pour la r�fection du hall bassin, la mise aux normes des installations �lectriques et l'am�lioration du traitement d'eau � la piscine Rouvet situ�e 1, rue Rouvet (19e).
2004, DPA 219 - R�alisation des travaux d'am�nagement d'un gymnase dans les anciens locaux du "stadium 13", 66, avenue d'Ivry (13e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer le march� de ma�trise d'oeuvre correspondant.
2004, DPA 258 - Construction d'un complexe sportif avec piscine et salles de sport, 4 � 12, rue D�noyez (20e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer le march� de ma�trise d'oeuvre. - Autorisation � M. le Maire de Paris de d�poser les demandes de d�p�t des permis de construire et de d�molir de l'op�ration.
M. Pascal CHERKI, rapporteur.
2004, DASES 187 - Subvention de fonctionnement � l'Association R�publicaine des Anciens Combattants et Victimes de Guerre - ARAC - 3e section de Paris. - Montant : 1.860 euros.
2004, DASES 212 - Subvention de fonctionnement � la F�d�ration nationale des anciens combattants r�sidant hors de France, 23, rue de Vienne (8e). - Montant : 2.200 euros.
2004, DASES 213 - Subvention de fonctionnement � la FNACA - Comit� du 14e. - Montant : 720 euros.
2004, DASES 214 - Subvention de fonctionnement � l'association "Les Garibaldiens" Association fran�aise d'anciens combattants volontaires et r�sistants Garibaldiens r�sidant en France. - Montant : 700 euros.
2004, DASES 217 - Subvention de fonctionnement � la F�d�ration nationale des anciens combattants en Alg�rie, Maroc et Tunisie - FNACA - Comit� du 18e. - Montant : 900 euros.
2004, DASES 218 - Subvention de fonctionnement � l'Association nationale des anciens et amis de l'Indochine et du Souvenir Indochinois. - Montant : 4.500 euros.
2004, DASES 219 - Subvention de fonctionnement � l'Association nationale des anciennes d�port�es et intern�es de la R�sistance. - Montant : 4.268 euros.
2004, DASES 220 - Subvention de fonctionnement � la Maison des anciens combattants de la 2e DB. - Montant : 13.000 euros.
2004, DASES 221 - Subvention de fonctionnement � l'Union fran�aise des associations de combattants et victimes de guerre - UFAC - Union locale du 20e. - Montant : 800 euros.
2004, DASES 222 - Subvention de fonctionnement � la F�d�ration nationale des plus grands invalides de Guerre - Les Grands Mutil�s (7e). - Montant : 900 euros.
2004, DASES 224 - Subvention de fonctionnement � l'Union fran�aise des associations de combattants et victimes de guerre - UFAC - Union locale de Paris (18e). - Montant : 500 euros.
2004, DASES 227 - Subventions de fonctionnement � 4 associations d'anciens combattants et victimes de guerre. - Montant total : 11.162 euros.
2004, DASES 233 - Subventions de fonctionnement en faveur de 2 associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre : l'Association fran�aise Buchenwald-Dora et Kommandos (9e) et l'Association des combattants, prisonniers de guerre AFN et d�port�s de l'Ile-de-France (11e). - Montant total : 3.957 euros.
2004, DASES 235 - Subvention de fonctionnement � l'association "Lib�ration Nord" - Le plus ancien des Mouvements de R�sistance. - Montant : 2.000 euros.
2004, DASES 238 - Subventions de fonctionnement � 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre. - Montant total : 1.212 euros.
2004, DASES 245 - Subvention exceptionnelle de fonctionnement � l'Association nationale des combattants volontaires de la R�sistance ANCVR. - Montant : 500 euros.
2004, DASES 267 - Subvention de fonctionnement � la Conf�d�ration nationale des combattants volontaires de la R�sistance (1er), au titre de 2004. - Montant : 15.245 euros.
2004, DASES 269 - Subvention de fonctionnement � l'association "La Flamme sous l'Arc de Triomphe" (17e), au titre de 2004. - Montant : 15.885 euros.
2004, DASES 270 - Subvention de fonctionnement, au titre de 2004, au Service d�partemental de Paris de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre (5e). - Montant : 51.497 euros.
2004, DASES 271 - Subvention compensatrice de loyer d'un montant de 52.166 euros, au titre de 2004, � la F�d�ration nationale des bless�s du Poumon combattants (13e).
2004, DASES 281 - Subvention exceptionnelle de fonctionnement � l'Association franco-polonaise pour les Hautes �tudes europ�ennes H.E.E. - Montant : 5.000 euros.
2004, DASES 283 - Subvention de fonctionnement � l'Amicale des d�port�s d'Auschwitz et des camps de Haute Sil�sie. - Montant : 4.000 euros.
2004, DASES 291 - Subvention � l'association "Comit� d�partemental de Paris de la F�d�ration nationale des anciens combattants en Alg�rie, Maroc et Tunisie" (13e). - Montant : 16.567 euros.
2004, DASES 292 - Subvention de fonctionnement, au titre de 2004 � l'association des cinq communes "Compagnon de la Lib�ration". - Montant : 65.550 euros.
2004, DASES 293 - Subvention compensatrice de loyer d'un montant de 59.196 euros, au titre de 2004, � l'association "Les Vieilles Tiges" pour l'occupation de locaux communaux situ�s 42, rue du Louvre (1er).
2004, DASES 296 - Subvention compensatrice de loyer d'un montant de 1.243 euros � la Soci�t� d'Entraide des Membres de la L�gion d'Honneur (7e) pour sa section du 15e arrondissement.
2004, DASES 297 - Subvention compensatrice de loyer d'un montant de 3.164 euros � l'association "Amicale des Anciens des Services Sp�ciaux de la D�fense Nationale" pour l'occupation des locaux communaux situ�s 16-18, place Dupleix (15e).
2004, DASES 298 - Subvention compensatrice de loyer d'un montant de 8.181 euros au Comit� d'Action de la R�sistance au titre de 2004.
2004, DASES 299 - Subvention compensatrice de loyer, au titre de 2004, � l'Association des D�port�s, Intern�s, Familles de Disparus de l'Ile-de-France pour l'occupation des locaux situ�s 29, rue L�opold-Bellan (2e). - Montant : 2.138 euros.
2004, DASES 300 - Subvention globale d'un montant de 13.500 euros � l'Union nationale des combattants du D�partement de Paris (1er), au titre de 2004, pour son fonctionnement et celui de ses sections situ�es dans les 3e, 5e, 8e, 9e, 10e, 11e, 12e, 17e, 18e et 20e arrondissements.
2004, DASES 301 - Subvention compensatrice de loyer de 5.506 euros � l'Union nationale des parachutistes (15e), au titre de 2004.
2004, DASES 302 - Subvention compensatrice de loyer d'un montant de 621 euros � la F�d�ration nationale du Train, 16-18, place Dupleix (15e).
2004, DASES 303 - Subvention compensatrice de loyer d'un montant de 1.257 euros � l'association "Les Amiti�s de la R�sistance" pour l'occupation des locaux communaux situ�s 16-18, place Dupleix (15e), et subvention de fonctionnement d'un montant de 6.500 euros au titre de 2004.
2004, DASES 304 - Subvention compensatrice de loyer de 3.127 euros, au titre de 2003 et 2004, � l'Association nationale des anciens du RICM (R�giment d'Infanterie - Chars de Marine) pour l'occupation des locaux communaux situ�s 16-18, place Dupleix (15e) et subvention de fonctionnement de 915 euros, au titre de 2004.
2004, DASES 305 - Subvention compensatrice de loyer de 10.305 euros � la Fondation de la R�sistance, 30, boulevard des Invalides (7e), au titre de 2004, pour l'occupation des locaux communaux situ�s 16-18, place Dupleix (15e).
2004, DASES 306 - Subvention compensatrice de loyer d'un montant de 148.407 euros, au titre de 2003, � la Fondation de la France Libre pour l'occupation des locaux communaux situ�s 59, rue Vergniaud (13e).
2004, DASES 307 - Subvention exceptionnelle, au titre de 2003, d'un montant de 15.300 euros � la Fondation de la France Libre" pour l'organisation du concours de la R�sistance (13e).
2004, DASES 310 - Subvention compensatrice de loyer d'un montant de 1.476 euros � l'Union nationale des combattants du D�partement de Paris (1er) pour sa section du 15e arrondissement occupant des locaux communaux situ�s 16-18, place Dupleix (15e).
2004, DASES 314 - Subvention compensatrice de loyer d'un montant de 2.434 euros pour l'occupation des locaux situ�s 4, rue de Jouy (14e), et subvention de fonctionnement d'un montant de 10.980 euros, au titre de 2003 et 2004, � l'Association des D�port�s, Intern�s, R�sistants et Patriotes de Paris (ADIRP de Paris).
2004, DAC 247 - Apposition d'une plaque comm�morative en hommage aux aveugles de la R�sistance, 58, avenue Bosquet (7e).
2004, DAC 274 - Subvention de fonctionnement � l'association "M�morial du Martyr Juif Inconnu" (4e). - Montant : 232.700 euros.
2004, DAC 277 - Subvention de fonctionnement � l'association "Mat�riaux pour l'Histoire sociale : enseignement et recherche" (M.A.L.H.E.R.) (4e). - Montant : 20.000 euros.
2004, DAC 292 - Apposition de deux plaques comm�moratives en hommage aux combattants du Maquis de Lorris, Pont Alexandre III et Ecole Militaire (7e).
2004, DAC 305 - Subvention de fonctionnement � l'association "Les Amis du Mus�e de la R�sistance Nationale", Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne). - Montant : 23.225 euros.
2004, DAC 306 - Subvention de fonctionnement � l'association "Amicale nationale des D�port�s et Familles de disparus de Natzweiler-Struthof et de ses Kommandos" (7e). - Montant : 5.000 euros.
2004, DAC 322 - Subvention de fonctionnement � l'Institut C.G.T. d'histoire sociale de Paris (3e). - Montant : 6.225 euros.
Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
2004, DDEE 46 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec M. le Pr�fet de Paris afin de percevoir la subvention attribu�e au titre du FISAC pour la r�habilitation du march� couvert des Enfants-Rouges (3e).
2004, DDEE 86 - Subvention � l'association "La Commune Libre d'Aligre" pour l'organisation en 2004 de la f�te du quartier d'Aligre "La Tr�le" (12e). - Montant : 5.000 euros.
2004, DDEE 88 - Subvention � l'association "Arts, Mode, Cr�ativit�, Spectacles" (17e). - Montant : 10.000 euros.
2004, DDEE 90 - Exploitation et mise � jour 2004-2006 de la "Banque de donn�es sur le commerce � Paris".
2004, DDEE 97 - Subvention � l'Association pour l'organisation du concours international des jeunes cr�ateurs de mode (8e). - Montant : 5.000 euros.
2004, DDEE 98 - Subvention � l'association "Quartier Drouot" � titre de soutien � l'organisation des "Trois Jours du Quartier Drouot" qui se tiendront les 7, 8 et 9 octobre 2004. - Montant : 13.000 euros.
2004, DDEE 102 - Subvention � l'Association de Paris pour la promotion du concours "Un des Meilleurs de France" (12e). - Montant : 7.600 euros.
2004, DDEE 106 - Subvention � l'association "Groupement de Paris des meilleurs ouvriers de France" (12e). - Montant : 5.000 euros.
2004, DDEE 107 - Subvention de fonctionnement � l'association des commer�ants "Carr� de la Porte Montmartre" (18e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 3.000 euros.
2004, DDEE 115 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant 2004 � la convention d'objectifs sign�e avec l'association "Paris Viaduc des Arts" pr�voyant l'attribution d'une subvention. - Montant : 28.000 euros.
2004, DDEE 117 - Adh�sion de la Ville de Paris � l'association "Ville et M�tiers d'Art" et versement d'une cotisation de 7.622,45 euros au titre de la cotisation pour l'ann�e 2004.
2004, DDEE 118 - Subvention � l'association "Jeck' 1 Oeil". - Montant : 4.000 euros.
2004, DDEE 120 - Subvention � l'association "Pages" (5e). - Montant : 7.000 euros.
2004, DDEE 122 - Autorisation � M. le Maire de Paris de proc�der � une consultation et aux actes pr�paratoires en vue du renouvellement de la d�l�gation de service public relative � la gestion du march� aux puces de la Porte de Montreuil.
2004, DDEE 127 - Subvention de fonctionnement � l'association "Ars Longa" (11e), dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 8.600 euros.
2004, DDEE 128 - Subvention de fonctionnement � l'Association de commer�ants, d'artisans et de riverains "A tout atout" (14e). - Montant : 7.000 euros.
2004, DDEE 129 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Boutique de gestion de Paris" (11e) pr�voyant l'attribution d'une subvention pour l'achat d'�quipements mobiliers et de mat�riels audiovisuels et pour l'organisation d'un d�fil� de presse visant � promouvoir les cr�ateurs de mode, d'accessoires et de design issus de la couveuse d'entrepreneurs Le Geai. - Montant : 55.000 euros.
2004, DDEE 130 - Subvention � l'Association du Hameau de Verneuil (7e) pour l'organisation de deux animations commerciales qui se sont d�roul�es du 11 au 15 juin 2003 et du 9 au 13 juin 2004. - Montant : 2.328 euros.
2004, DDEE 136 - Subvention � l'association des commer�ants "Le Faubourg Saint-Germain" (7e) pour la r�alisation de trois animations commerciales.
2004, DDEE 137 - Subvention � l'Association des commer�ants Lepic Abbesses (18e) pour l'organisation d'une animation commerciale du 1er au 6 juin 2004. - Montant : 11.500 euros.
2004, DDEE 138 - Subvention � l'Association des commer�ants de la rue Cadet (9e) pour l'organisation d'une animation commerciale qui s'est d�roul�e du 12 au 21 mars 2004. - Montant : 1.335 euros.
2004, DDEE 139 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectif avec l'Union des commer�ants, artisans, industriels et prestataires de services du 7e arrondissement pr�voyant l'attribution d'une subvention pour l'organisation d'une animation commerciale intitul�e "Les 7 jours du 7e" qui a eu lieu du 1er au 7 octobre 2003. - Montant : 29.000 euros.
2004, DDEE 143 - Suppression du crit�re d'�ge pour l'attribution des Grands Prix de la Cr�ation de la Ville de Paris.
Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
2004, DPE 87 - Autorisation au repr�sentant l�gal de la SEMAPA de souscrire le march� de travaux sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux d'assainissement dans le cadre de l'�largissement de la rue Chevaleret dans la ZAC "Paris Rive gauche" (13e).
2004, DPE 95 - Subvention � l'association FIAP Jean Monnet (14e).- Montant : 5.000 euros.
2004, DPE 111 - Subvention � l'association Quatre D (4D) (10e).- Montant : 10.000 euros.
2004, DPE 115 - Autorisation � M. le Maire de Paris de consentir au d�p�t par le Syndicat Interd�partemental pour l'Assainissement de l'Agglom�ration Parisienne (SIAAP) d'un permis de construire relatif � l'extension de ses locaux du site "Seine aval" � Saint-Germain-en-Laye (Yvelines).
2004, DPE 118 - Subvention � l'association "Organe de Sauvetage Ecologiste" (O.S.E.) (12e).- Montant : 1.000 euros.
2004, DPE 120 - Autorisation � M. le Maire de Paris de consentir au d�p�t par le Centre de recherche, d'expertise et de contr�le des eaux de Paris (CRECEP) d'un permis de construire relatif � l'extension des locaux du laboratoire de mesure de radioactivit� de l'eau situ� sur la commune d'Orly (Val-de-Marne).
2004, DPE 127 - Autorisation � M. le Maire de Paris de consentir au d�p�t, par la Soci�t� anonyme de gestion des eaux de Paris (SAGEP) d'un permis de d�molir une partie des b�timents de la "ferme de la Haye" aux Mureaux (Yvelines), par M. COFFIN, locataire de ladite ferme, d'un permis de d�molir un b�timent pr�fabriqu� et d'un permis de construire un hangar d�montable.
2004, DVD 230 - DU 146 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant n� 1 � la convention de ma�trise d'ouvrage sign� avec la SEMAVIP pour la restructuration des entrep�ts de la Darse du Fond de Rouvray (19e) et de consentir � la SEMAVIP le droit de signer et de d�poser les permis de d�molir et de construire aff�rents � cette op�ration.
2004, DVD 253 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Soci�t� Nationale d'Economie Mixte Stade de France "SANEM" et l'�tablissement public de coop�ration intercommunale, Communaut� d'Agglom�ration "Plaine Commune" aux fins de permettre sur le domaine public fluvial de la Ville de Paris, l'am�nagement et l'entretien ult�rieur de certaines parties de la berge rive gauche du canal Saint-Denis entre le P.K. 3,622 et le P.K. 4,491 � Saint-Denis (Seine-Saint-Denis).
Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
2004, DPE 64 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec la soci�t� "AMEC SPIE Ile de France nord ouest" un avenant n� 2 au march� sign� pour la v�rification et la maintenance des installations de d�tection de gaz dans les locaux de la Direction de la Protection de l'Environnement.
Mme Myriam CONSTANTIN et M. Yves CONTASSOT, rapporteurs.
2004, DPE 27 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'Agence de l'Environnement et de la Ma�trise de l'Energie (ADEME) une convention d'aide financi�re pour une �tude sur le gisement des d�chets non m�nagers � Paris
2004, DPE 73 - Approbation du principe et des modalit�s d'attribution d'un march� sur appel d'offres pour le maintien de la propret� sur l'avenue des Champs-Elys�es (8e).
2004, DPE 74 - Approbation du principe et des modalit�s d'attribution d'un march� sur appel d'offres pour la fourniture de sel et de sable de d�neigement ( 5 lots ).
2004, DPE 78 - Approbation du principe et des modalit�s d'attribution d'un march� sur appel d'offres pour le nettoiement des abords du b�timent Lescot, situ� dans le Forum des Halles (1er).
2004, DPE 80 - Approbation du principe et des modalit�s d'attribution d'un march� sur appel d'offres pour la restructuration partielle avec adaptation � la mixit� des locaux sociaux du garage sis 33/35 rue du Port � Aubervilliers (Seine-Saint-Denis).
2004, DPE 93 - Subvention � l'association R�seau Action Climat France � Montreuil (Seine-Saint-Denis).- Montant : 10.000 euros.
2004, DPE 94 - Subvention � l'association FIAT Jean Monnet (14e).- Montant : 2.500 euros.
2004, DPE 109 - Approbation du principe et des modalit�s d'attribution d'un march� sur appel d'offres pour la fourniture d'accessoires automobile pour les v�hicules du service technique de la Propret� de Paris.
2004, DPE 112 - Subvention � l'association "L'Interloque" (18e).- Montant : 5.000 euros.
2004, DPE 124 - Modification des modalit�s d'organisation du travail des personnels ouvriers du Service technique de la Propret� de Paris et de la Direction de la Protection de l'Environnement en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif � l'am�nagement/r�duction du temps de travail et � l'am�lioration de la qualit� de vie et des conditions de travail des agents de la mairie et du d�partement de Paris.
2004, DPE 145 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 1 au march� sign� pour la fourniture de pi�ces d�tach�es et l'ex�cution de travaux de r�paration sur les engins des services techniques de la propret� de Paris de marque RENAULT.
2004, DPJEV 60 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des march�s n�goci�s sans publicit� pr�alable et sans mise en concurrence, d'une part, avec la soci�t� CITEC ENVIRONNEMENT pour l'extension d'un jeu et, d'autre part, avec la soci�t� PRO URBA pour la pose de cordage sur le jeu Pyracorde dans le cadre de l'am�nagement de l'aire de jeux du parc Floral de Paris (12e) (tranche 5/5).
2004, DPJEV 70 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� de ma�trise d'oeuvre pour la restructuration du jardin Flandre Tanger Maroc (19e).
2004, DPJEV 87 - Autorisation � M. le Maire de Paris de d�poser une demande de permis de construire pour les locaux de service, de personnel et de concessions du futur parc de la Cour du Maroc (18e).
M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
2004, DDATC 106 - Indemnisation amiable de Mme Claudie AMELIN en r�paration du pr�judice subi � la suite du vol de ses effets vestimentaires dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.
2004, DDATC 112 - Indemnisation amiable de M. R�ginal PRINCERUS en r�paration du pr�judice subi � la suite du vol de son v�lo dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.
2004, DDATC 127 - Adh�sion de la Ville de Paris � l'association ASTUCE.
2004, DJS 482 - Indemnisation amiable de tiers en r�paration de dommages dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.
2004, DMG 40 - Approbation des modalit�s de lancement d'un appel d'offres ouvert pour la fourniture et la pose de drapeaux et pavillons destin�s au pavoisement de divers b�timents de la Ville de Paris et fourniture de produits de mairie.
2004, DMG 42 - Don d'un v�hicule r�form� du parc automobile des T.A.M. � la Protection civile de Paris.
2004, DMG 43 - Appel d'offres ouvert, en 8 lots s�par�s, pour la fourniture et la livraison de pi�ces d�tach�es, accessoires et produits de marques diverses, destin�s au parc de v�hicules et au parc de mat�riels des services municipaux.
2004, DMG 46 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant de transfert aux march�s de fourniture d'articles vestimentaires destin�s aux agents de la Ville de Paris souscrits avec la SAS AMIET-LPR.
2004, DMG 48 - Approbation des modalit�s de lancement d'un appel d'offres ouvert en 1 lot unique pour la fourniture de mat�riels d'emballage destin�s aux services de la Mairie de Paris.
2004, DMG 50 - Appel d'offres ouvert pour la fourniture de mat�riels d'acquisition d'image, destin�s aux services de la Ville de Paris, aux Mairies d'arrondissement et aux services rattach�s disposant d'un budget annexe.
2004, DMG 56 - Appel d'offres ouvert pour la fourniture de mat�riels d'enregistrement et de reproduction du son et la maintenance de mat�riels "son et image" grand public en 2 lots s�par�s destin�s aux services de la Mairie de Paris, aux mairies d'arrondissement et aux services rattach�s disposant d'un budget annexe.
2004, DPA 228 - D�rogation aux plafonds des heures suppl�mentaires pour certains personnels ouvriers de la Direction du Patrimoine et de l'Architecture.
2004, DPJEV 72 - Indemnisations amiables de diff�rents tiers, pour des dommages dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.
2004, DPJEV 82 - indemnisation amiable de diff�rents tiers pour des dommages dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.
2004, DRH 36 - Constitution en cadre d'extinction du corps des aides de laboratoire de la Commune de Paris et modification du classement hi�rarchique applicable � ce corps.
2004, DRH 49 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention de mise � disposition d'un fonctionnaire de la Ville de Paris aupr�s de la ville de Vienne.
2004, DRH 51 - R�organisation de certains comit�s techniques paritaires.
2004, DRH 53 - R�organisation de certains comit�s d'hygi�ne et de s�curit�.
2004, DRH 60 - Approbation du principe et des modalit�s de 6 march�s de services conclus en application de l'article 30 du Code des march�s publics, pour la conception et la mise en oeuvre d'une pr�paration au concours d'entr�e de l'�cole des cadres de sant� (y compris d'un test pr�alable) et de la scolarit� � l'�cole des cadre de sant�. - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire ledit march�.
2004, DRH 62 - Fixation de la nature des �preuves du concours public d'acc�s au corps des professeurs de la Ville de Paris (discipline : �ducation musicale dans les classes de niveau �l�mentaire des �coles de la Ville de Paris).
2004, DSTI 21 - Autorisation � M. le Maire de Paris signer un march� sur appel d'offres pour la fourniture, l'installation et la maintenance d'une infrastructure fixe radio�lectrique 2RP destin�e aux agents de la Ville de Paris.
2004, DSTI 36 - Autorisation � M. le Maire de Paris de lancer un appel d'offres ouvert de prestations de t�l�phonie mobile.
2004, DSTI 38 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� n�goci� sans publicit� pr�alable et sans mise en concurrence pour la fourniture de services de support technique, l'assistance t�l�phonique, la maintenance curative, la fourniture de prestations compl�mentaires telles que l'audit et la r�organisation des bases de donn�es.
2004, DSTI 42 - Autorisation � M. le Maire de Paris de lancer un appel d'offres ouvert pour la r�alisation d'un syst�me informatique assurant la gestion du fichier �lectoral politique de la Ville de Paris.
2004, DSTI 45 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� n�goci� sans publicit� pr�alable et sans mise en concurrence pour la maintenance et l'assistance du progiciel STAR, application de cartographie et SIG (Syst�me d'information g�ographique) du Service technique de la documentation fonci�re de la Direction de l'Urbanisme.
2004, DSTI 53 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au march� conclu initialement avec la soci�t� "9 T�l�com R�seau S.A.".
2004, DSTI 55 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres en 2 lots dissociables pour la fourniture et la maintenance technique de mat�riel informatique sp�cifique � l'�quipement des caisses de "billetterie" et de "boutique" pour l'ensemble des services de la Ville de Paris
2004, DSTI 56 - Approbation du principe et des modalit�s d'attribution d'un march� sur appel d'offres ouvert pour la fourniture de terminaux, de pi�ces d�tach�es et d'accessoires li�s aux terminaux destin�s � �tre utilis�s dans l'infrastructure du R�seau Radio�lectrique � Ressources partag�es (3 RP).
2004, PP 109 - Indemnisation amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilit� de la Commune de Paris.
2004, PP 110 - Indemnisation amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilit� de la Commune de Paris.
2004, PP 111 - Indemnisation amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilit� de la Commune de Paris.
M. Fran�ois DAGNAUD, rapporteur.
2004, DPVI 12 - Politique de la ville. - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant � la convention sign�e avec l'association "La Clairi�re", support de l'�quipe de D�veloppement Local du quartier "Les Olympiades" (13e).
2004, DPVI 35 - Politique de la ville. - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant � la convention sign�e avec l'association "Les Enfants de la Goutte-d'Or", 25, rue de Chartres (18e), en vue de l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 64.500 euros.
2004, DPVI 38 - Subvention d'�quipement � l'association "Oasis 18" du quartier "Porte Montmartre-Clignancourt" (18e). - Montant : 13.000 euros.
2004, DPVI 51 - Subvention d'�quipement � "Art Exprim 18" pour l'am�nagement de l'atelier du 89, rue Marcadet (18e), dans le quartier politique de la ville "Goutte-d'Or" (18e). - Montant : 18.155 euros.
2004, DPVI 52 - Subvention d'�quipement � l'association "AFIF" pour la r�fection d'un local appartenant � l'O.P.A.C. de Paris, 53, rue Nationale (13e). - Montant : 8.400 euros.
2004, DPVI 56 - Subvention d'�quipement � l'association "ATII" pour l'�quipement d'un nouveau local, 30, rue de Boucry dans le quartier "La Chapelle - Porte d'Aubervilliers" (18e). - Montant : 4.500 euros.
2004, DPVI 57 - Subvention d'�quipement � l'association "Caravans�rail D�veloppement" destin�e � l'extension du local de l'EDL (13e). - Montant : 11.560 euros.
2004, DPVI 60 - Subvention d'�quipement � l'association "La Voie de la Lune" pour l'am�nagement d'un local, 132, boulevard S�rurier, sur le micro-quartier Danube Solidarit� dans le 19e arrondissement de Paris. - Montant : 9.000 euros.
2004, DPVI 61 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Salle Saint-Bruno" en vue de l'attribution d'une subvention d'�quipement. - Montant : 3.200 euros.
2004, DPVI 65 - Subvention d'�quipement � l'association "Strata'j'm" (20e). - Montant : 5.000 euros.
2004, DPVI 66 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Salle Saint-Bruno" en vue de l'attribution d'une subvention d'�quipement. - Montant : 6.236 euros.
2004, DPVI 68 - Subvention d'�quipement � l'association "La Clairi�re pour l'Equipe de D�veloppement Local Portes Saint-Denis - Saint-Martin". - Montant : 12.000 euros.
2004, DPVI 69 - Subvention d'�quipement � l'association "Service 18" du quartier "La Chapelle - Porte d'Aubervilliers" (18e). - Montant : 3.000 euros.
2004, DPVI 77 - Subventions r�gionales dans le cadre de la Politique de la ville pour l'ann�e 2004. - Montant total : 365.877 euros.
2004, DPVI 80 - Subvention � l'association "Mission populaire XIe", cr�atrice d'emplois d'adultes-relais en compl�ment de celles vers�es par l'Etat. - Montant : 4.191 euros.
2004, DPVI 81 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec l'Association pour le d�veloppement de la culture et des loisirs des Jeunes de la Chapelle (ADCLJC), 76, rue Philippe-de-Girard (18e), dans le cadre de la politique de la ville. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 22.100 euros.
2004, DPVI 82 - Subvention d'�quipement � l'association "GISEE" (20e), Saint-Blaise - Porte de Montreuil. - Montant : 18.000 euros.
2004, DPVI 84 - Subvention d'�quipement � l'association STRATA'j'M (20e) pour des travaux dans son nouveau local. - Montant : 20.400 euros.
2004, DPVI 88 - Politique de la ville. - Subvention de fonctionnement � Espace Mouraud dans le quartier Saint-Blaise - Porte de Montreuil (20e). - Montant : 2.000 euros.
Mme Martine DURLACH, rapporteure.
2004, DU 137 - GPRU Site des Olympiades (13e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec la SEMAPA une convention relative au financement de l'op�ration d'am�nagement du secteur du stadium.
Mme Martine DURLACH, M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.
2004, DASCO 71 - Subvention � l'association "Centre scolaire Georges Heuyer", groupe hospitalier Piti�-Salp�tri�re (13e). - Montant : 1.800 euros.
2004, DASCO 94 - Subventions � diverses associations du 10e arrondissement au titre de la politique de la ville. - Montant : 3.500 euros.
2004, DASCO 95 - Subventions � diverses associations du 11e arrondissement au titre de la politique de la ville. - Montant : 4.000 euros.
2004, DASCO 96 - Subventions � diverses associations au titre de la politique de la ville (13e). - Montant : 4.000 euros.
2004, DASCO 97 - Subventions � diverses associations au titre de la politique de la ville (17e). - Montant : 4.000 euros.
2004, DASCO 98 - subventions � diverses associations au titre de la politique de la ville -18e arrondissement. - Montant : 10.300 euros.
2004, DASCO 99 - Subventions � diverses associations au titre de la politique de la Ville (19e). - Montant : 4.000 euros.
2004, DASCO 100 - Subventions � diverses associations au titre de la politique de la Ville (20e). - Montant : 15.700 euros.
2004, DASCO 101 - Subventions � diverses associations au titre de la politique de la Ville multisites. - Montant : 10.500 euros.
2004, DASCO 112 - Subvention � l'association "Union d�partementale des associations familiales de Paris" (9e) pour l'organisation du projet Lire et Faire Lire. - D�penses : 5.000 euros.
2004, DASCO 115 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Association du centre scolaire de l'h�pital Robert Debr� en vue du financement d'une classe � projets artistiques et culturels.
2004, DASCO 129 - Approbation des modalit�s d'attribution d'un appel d'offres ouvert de l'entretien, le d�pannage, la r�paration et l'am�lioration des appareils de levage, des portes et barri�res automatiques, �quipant des �tablissements scolaires municipaux du 1er degr� (maternelle, �l�mentaire et polyvalente) et des locaux administratifs (Circonscriptions des Affaires scolaires) de la Ville de Paris, des �tablissements scolaires municipaux du second degr� (lyc�e et �coles d'arts) et du sup�rieur (Ecole sup�rieure de physique et chimie industrielles et Maison des initiatives �tudiantes) de la Ville de Paris, des locaux de la Bourse du Travail situ�s dans Paris pour une prise d'effet � partir de la date de notification jusqu'au 31 d�cembre 2005.
2004, DASCO 133 - Subvention � un �tablissement scolaire du 10e arrondissement. - Montant : 736 euros.
2004, DASCO 134 - Subvention � un �tablissement scolaire du 13e arrondissement. - Montant : 458 euros.
2004, DASCO 137 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec la caisse des �coles du 3e arrondissement pour l'assister dans l'�laboration de la proc�dure d'appel d'offres relative � la fourniture de repas dans les �tablissements scolaires de l'arrondissement.
2004, DASCO 138 - Approbation des modalit�s d'attribution d'un march� sur appel d'offres et � bons de commande concernant la r�alisation de travaux (tous corps d'�tat) d'entretien d'usage, de d�pannage et de remise en �tat y compris le traitement de la peinture au plomb des logements scolaires de la Ville de Paris (�coles publiques, �tablissements scolaires du 2e degr� sous statut municipal), de la date de notification jusqu'au 31 d�cembre 2005, avec reconduction expresse pour 2006, 2007 et 2008.
2004, DASCO 142 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des �coles du 1er arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration scolaire et les s�jours de vacances. - Montant : 62.900 euros.
2004, DASCO 143 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des �coles du 2e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration scolaire et les s�jours de vacances. - Montant : 69.280 euros.
2004, DASCO 144 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des �coles du 3e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration scolaire et les s�jours de vacances. - Montant : 89.040 euros.
2004, DASCO 145 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des �coles du 4e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration scolaire et les s�jours de vacances. - Montant : 43.490 euros.
2004, DASCO 146 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des �coles du 5e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration scolaire et les s�jours de vacances. - Montant : 63.600 euros.
2004, DASCO 147 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des �coles du 6e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration scolaire et les s�jours de vacances. - Montant : 39.940 euros
2004, DASCO 149 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des �coles du 8e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration scolaire et les s�jours de vacances. - Montant : 68.010 euros.
2004, DASCO 150 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des �coles du 9e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration scolaire et les s�jours de vacances. - Montant : 60.940 euros.
2004, DASCO 151 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des �coles du 10e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration scolaire et les s�jours de vacances. - Montant : 147.800 euros.
2004, DASCO 152 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des �coles du 11e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration scolaire et les s�jours de vacances. - Montant : 262.390 euros.
2004, DASCO 153 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des �coles du 12e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration scolaire et les s�jours de vacances. - Montant : 549.377 euros.
2004, DASCO 154 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des �coles du 13e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration scolaire et les s�jours de vacances. - Montant : 754.040 euros.
2004, DASCO 155 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des �coles du 14e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration scolaire et les s�jours de vacances. - Montant : 107.480 euros.
2004, DASCO 156 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec la caisse des �coles du 15e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris d'une subvention contractuelle pour la restauration scolaire. - Montant : 55.270 euros.
2004, DASCO 157 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des �coles du 16e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration scolaire et les s�jours de vacances. - Montant : 107.440 euros.
2004, DASCO 158 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des �coles du 17e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration scolaire et les s�jours de vacances. - Montant : 183.160 euros.
2004, DASCO 159 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des �coles du 18e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration scolaire et les s�jours de vacances. - Montant : 360.270 euros.
2004, DASCO 160 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des �coles du 19e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration scolaire et les s�jours de vacances. - Montant : 466.840 euros.
2004, DASCO 161 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des �coles du 20e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration scolaire et les s�jours de vacances. - Montant : 800.000 euros.
2004, DASCO 169 - Subventions � diverses associations au titre de la politique de la ville - 14e arrondissement. - Montant : 3.000 euros.
2004, DASCO 176 - D�saffectation de son usage scolaire de l'�cole maternelle situ�e 26, rue Ren�-Fonck (19e).
2004, DASCO 182 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer 109 march�s relatifs � la mise en oeuvre de classes d'environnement et de classes � Paris pour les enfants des �coles primaires de Paris en application de l'article 30 du Code des march�s publics.
2004, DASCO 183 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un protocole d'accord avec les soci�t�s "9 place Vend�me" et "Hammerson France" pour le remboursement par ces derni�res des frais avanc�s par la Ville de Paris pour les travaux de menuiseries effectu�s en avril 2004 � l'�cole �l�mentaire, 28, rue Cambon (1er).
2004, DASCO 184 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer l'avenant � la convention de mandat avec le D�partement de Paris approuv�e par d�lib�ration du 12 juillet 1999 dans le cadre du projet Internet.
2004, DASCO 185 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer l'avenant au march�, approuv� par d�lib�ration des 7, 8 et 9 juillet 2003, sign� avec le groupement conjoint d'entreprises constitu� de France T�l�com, Wanadoo Interactive et Francetel, dans le cadre du projet "Internet � l'�cole".
2004, DPA 160 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de construction � partir de d�marche Haute Qualit� Environnementale, d'une �cole maternelle de 7 classes et de locaux pour le relogement des services municipaux de la Direction du Patrimoine et de l'Architecture, et de la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts, 5, rue de Cambrai (19e) et des modalit�s de passation du march� de ma�trise d'oeuvre correspondant. - Autorisation au ma�tre d'ouvrage mandataire de signer ledit march�. - Autorisation � M. le Maire de Paris de d�poser la demande de permis de construire pour la r�alisation de l'op�ration susvis�e.
2004, DPA 199 - Autorisation � M. le Maire de Paris de d�poser la demande de permis de d�molir et la demande de permis de construire relatives au relogement de la circonscription des Affaires scolaires du 20e arrondissement dans les locaux de l'�cole maternelle du groupe scolaire, 31 � 33, rue Etienne-Dolet, 7, rue du Liban et 42 � 44, rue des Maronites (20e).
2004, DPA 213 - R�alisation des travaux d'am�nagement d'une nouvelle entr�e � l'�cole polyvalente, 6, rue Henri-Tomasi (20e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer ledit march� et de d�poser les demandes de permis de d�molir et de construire.
2004, DPA 214 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au march� de prestations intellectuelles pour le contr�le technique sign� avec la soci�t� "SOCOTEC" dans le cadre de l'op�ration de cr�ation de l'�cole polyvalente dans les locaux de l'ancien H�pital Boucicaut, 78, rue de la Convention (15e).
2004, DPA 216 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� de travaux de modernisation des menuiseries ext�rieures � l'�cole �l�mentaire, 4, rue Eug�ne-Reisz (20e).
2004, DPA 229 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction conclu avec M. EDEIKINS, visant � l'indemniser pour des prestations suppl�mentaires effectu�es lors des travaux de construction de l'�cole, 12, rue du Docteur-Laurent (13e).
2004, DPA 230 - Approbation des modalit�s de passation du march� de travaux relatif � la restructuration du service de restauration et de locaux p�dagogiques du groupe scolaire Barban�gre, 7, rue Barban�gre (19e).
2004, DPA 236 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer le march� de travaux de modernisation des �vacuations des eaux us�es de l'�cole maternelle, 60, rue Ren�-Binet (18e).
2004, DPA 237 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de pose de stores sur la fa�ade "Est" de l'�cole �l�mentaire A, 60, rue Ren�-Binet (18e), et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.
2004, DPA 238 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer le march� de travaux de modernisation de l'�lectricit� et des faux-plafonds de l'�cole maternelle, 60, rue Ren�-Binet (18e).
2004, DPA 239 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer le march� de travaux de mises aux normes des garde-corps du groupe scolaire, 129, rue Belliard (18e).
2004, DPA 240 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer le march� de travaux de modernisation de l'�lectricit� et des faux-plafonds de l'�cole maternelle, 1, rue Gustave-Rouanet (18e).
2004, DPA 241 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer le march� de travaux de modernisation des menuiseries ext�rieures de l'�cole maternelle, 1, rue Gustave-Rouanet (18e).
2004, DPA 242 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer le march� de travaux de modernisation de l'�lectricit� de l'�cole �l�mentaire, 5, rue Ferdinand-Flocon (18e).
2004, DPA 246 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer le march� de travaux de modernisation des menuiseries ext�rieures de l'�cole maternelle sise 131, rue Belliard (18e).
2004, DPA 250 - Approbation du contrat de transaction relatif � l'indemnisation de la Ville de Paris par la SMABTP en raison des d�sordres survenus lors des travaux de construction de l'�cole maternelle, 17, rue Bonnet (18e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer ledit contrat de transaction.
2004, DPA 260 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de modernisation des toitures terrasses de l'�cole �l�mentaire, 18, rue Jean-Zay (14e), et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.
2004, DPA 264 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert substituant la S.E.M.A.V.I.P. � la Ville de Paris pour l'ex�cution du march� de ma�trise d'oeuvre relatif � la construction d'une �cole maternelle, 9, square Alban-Satragne (10e). - Autorisation � la S.E.M.A.V.I.P. de signer ledit avenant.
2004, DPA 268 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de r�fection des menuiseries ext�rieures � l'�cole �l�mentaire, 15, rue Turgot (9e), et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.
2004, DPA 269 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de ravalement des fa�ades sur cour au groupe scolaire, 5, rue Milton (9e), et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.
2004, DPA 272 - Approbation du principe de r�alisation de travaux de relogement de l'�cole �l�mentaire sise 12, impasse Gu�m�n�e (4e), dans les locaux de l'annexe du L.E.P. Th�ophile Gauthier, 21, rue des Tournelles (4e, et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.
2004, DPA 281 - Autorisation � M. le Maire de Paris de d�poser la demande de permis de d�molir de l'�cole provisoire, 12, rue du Docteur-Laurent (13e).
M. Eric FERRAND, rapporteur.
2004, DPA 140 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au march� de travaux sign� avec l'entreprise "Soci�t� de travaux et d'�quipement (STTE) relatif � la mise en conformit� des installations �lectriques � la Mairie du 10e arrondissement.
2004, DPA 148 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au march� de travaux sign� avec la SNC Sachet et Brulet relatif � l'am�lioration des conditions d'accueil et d'accessibilit� du public � la mairie du 18e arrondissement (phase 2 restructuration).
2004, DPA 212 - Approbation du principe de r�alisation de travaux de restructuration, de rehausse de la cl�ture et de pose de portes blind�es � l'atelier de la Section locale d'Architecture du 18e arrondissement, 75, rue Championnet (18e) et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer ledit march�.
2004, DPA 227 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 1 de substitution au march� sign� avec la Soci�t� auxiliaire de l'habitation urbaine (SAHU) et relatif aux travaux de maintenance et d'am�nagement dans les �quipements publics et les locaux relevant du budget municipal.
2004, DPA 252 - Approbation du principe de la r�alisation des travaux et des modalit�s de passation du march� de travaux de r�novation du r�seau de distribution d'eau dans le b�timent administratif, 17, boulevard Morland (4e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer ledit march�.
2004, DPA 253 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au march� � bons de commandes relatif � la recherche avant travaux de mat�riaux et produits contenant de l'amiante dans les �quipements municipaux.
2004, DPA 261 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de restauration des fa�ades sur les rues Fran�ois-Miron et du Pont Louis-Philippe et de la couverture c�t� Fran�ois-Miron � la Mairie du 4e arrondissement et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.
Mme Mireille FLAM, rapporteure.
2004, DAC 25 - Subvention de fonctionnement � l'Etablissement public, industriel et commercial "Centre national de la chanson, des vari�t�s et du jazz" (8e). - Montant : 200.000 euros.
2004, DAC 52 - Subvention de fonctionnement � l'association "Les mots dits" (1er). - Montant : 12.000 euros.
2004, DAC 65 - Subvention de fonctionnement � l'Association fran�aise pour le cirque de demain (17e). - Montant : 18.000 euros.
2004, DAC 66 - Subvention de fonctionnement � l'association "Les amis de l'�cole du Marais" (13e). - Montant : 4.000 euros.
2004, DAC 82 - Subvention de fonctionnement � l'association "A.R.C.A.L." (Atelier de recherche et de cr�ation pour l'art lyrique), dont le si�ge social est situ� 87, rue des Pyr�n�es (20e). - Montant : 40.000 euros.
2004, DAC 96 - Subvention de fonctionnement � l'association "Glaz'Art" (19e). - Montant : 25.000 euros.
2004, DAC 106 - Subvention de fonctionnement � l'association "Hypermobile" (18e). - Montant : 7.000 euros.
2004, DAC 108 - Subvention � l'association "Biblioth�que des amis de l'instruction du 3e arrondissement". - Montant : 3.500 euros.
2004, DAC 110 - Subvention de fonctionnement � l'Association de la m�diath�que musicale Mahler (8e). - Montant : 8.000 euros.
2004, DAC 131 - Subvention de fonctionnement � l'association "Friches Th��tre urbain" (17e). - Montant : 50.000 euros.
2004, DAC 149 - Subvention de fonctionnement � l'association "Life-Live", situ�e 11, rue Vitruve (20e). - Montant : 12.000 euros.
2004, DAC 160 - Acceptation de divers dons manuels fait en faveur des collections du Mus�e Galliera, Mus�e de la mode de la Ville de Paris, pour l'ann�e 2002.
2004, DAC 161 - Subvention de fonctionnement � l'Association des donneurs de voix, 2, rue Gantois, 59000 Lille. - Montant : 3.500 euros.
2004, DAC 166 - Subvention � l'association "Culture et biblioth�ques pour tous" (15e). - Montant : 20.000 euros.
2004, DAC 173 - Subvention de fonctionnement � l'association "Arts sc�ne", Maisons-Alfort (Val-de-Marne). - Montant : 15.000 euros.
2004, DAC 176 - Subvention de fonctionnement, au titre de la politique de la ville, � l'association "Compagnie Abel" (10e). - Montant : 1.500 euros.
2004, DAC 179 - Subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, � l'association "Actuel free th��tre", Le Kremlin-Bic�tre (Val-de-Marne). - Montant : 4.000 euros.
2004, DAC 180 - Subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, � l'association "La Compagnie du Lierre", situ�e 22, rue du Chevaleret (13e). - Montant : 3.000 euros.
2004, DAC 181 - Subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, � l'association "La Maison ouverte" (13e). - Montant : 4.500 euros.
2004, DAC 182 - Subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, � l'association "Compagnie Catherine Hubeau" (15e). - Montant : 3.000 euros.
2004, DAC 183 - Subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, � l'association "Larue et Compagnie" (5e). - Montant : 8.000 euros.
2004, DAC 189 - Subvention de fonctionnement � l'association "Kiron association" (11e). - Montant : 15.000 euros.
2004, DAC 207 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec le prestataire Butard Enescot.
2004, DAC 228 - Subvention de fonctionnement � l'association "F�d�ration internationale musique esp�rance" (20e). - Montant : 10.000 euros.
2004, DAC 229 - Subvention de fonctionnement � l'association "L'Esprit Jazz" (13e). - Montant : 1.500 euros.
2004, DAC 236 - Subvention de fonctionnement � l'association I.D.A. (International Dreems Associated) (18e). - Montant : 13.000 euros.
2004, DAC 237 - Subvention de fonctionnement � l'association "Thel Danse" (14e). - Montant : 7.000 euros.
2004, DAC 238 - Subvention de fonctionnement � l'association "Centre chor�graphique national de Nantes", 44000 Nantes. - Montant : 8.000 euros.
2004, DAC 240 - Subvention de fonctionnement � l'association "Retouramont", Chaville (Hauts-de-Seine). - Montant : 4.000 euros.
2004, DAC 242 - Subvention de fonctionnement � l'E.U.R.L. "Le Coach" (9e). - Montant : 7.000 euros.
2004, DAC 243 - Subvention de fonctionnement � l'Association du conservatoire municipal du 9e arrondissement. - Montant : 140.000 euros.
2004, DAC 246 - Subvention de fonctionnement � l'association "Orchestre de chambre Bernard Thomas" (4e). - Montant : 15.000 euros.
2004, DAC 251 - Subvention de fonctionnement, au titre de la politique de la ville, � l'association "Atelier musical des trois tambours" (18e). - Montant : 6.000 euros.
2004, DAC 253 - Subvention de fonctionnement � l'association "Orchestre romantique europ�en" (16e). - Montant : 30.000 euros.
2004, DAC 257 - Subvention de fonctionnement, au titre de la politique de la ville, � l'association "L'Ame de la Cit�" (19e). - Montant : 7.000 euros.
2004, DAC 258 - Subvention de fonctionnement � l'Association de culture berb�re (20e), au titre de la politique de la ville. - Montant : 3.500 euros.
2004, DAC 259 - Subvention de fonctionnement � l'association "En vadrouille" (11e) au titre de la politique de la ville. - Montant : 3.000 euros.
2004, DAC 260 - Subvention de fonctionnement � l'association "Graine d'Or" (11e) au titre de la politique de la ville. - Montant : 3.000 euros.
2004, DAC 262 - Subvention de fonctionnement � l'association "Hippocampe" (11e). - Montant : 6.000 euros.
2004, DAC 263 - Subvention de fonctionnement � l'association "Centre du Th��tre de l'Opprim� - Augusto Boal" (12e). - Montant : 15.000 euros.
2004, DAC 265 - Subvention � l'association "Compagnie R�sonances" (18e), au titre de la politique de la ville. - Montant : 13.000 euros.
2004, DAC 267 - Subvention de fonctionnement � l'association "Atelier musical Paris Seine" (18e). - Montant : 10.000 euros.
2004, DAC 268 - Subvention de fonctionnement � l'Association Do R� La (A.DO.RE.LA.) (9e). - Montant : 5.000 euros.
2004, DAC 269 - Subvention de fonctionnement � l'Association des amis des orchestres de Jeunes Alfred Loewenguth, Sceaux (Hauts-de-Seine). - Montant : 1.000 euros.
2004, DAC 272 - Subvention de fonctionnement � l'association "La Maison ouverte" (13e). - Montant : 80.000 euros.
2004, DAC 275 - Subvention de fonctionnement � l'association "Treize en vue - Portes ouvertes d'ateliers d'artistes du 13e arrondissement de Paris" (13e). - Montant : 6.000 euros.
2004, DAC 276 - Subvention de fonctionnement avec l'association "Paroles de th��tre-Cassandre" (18e). - Montant : 35.000 euros.
2004, DAC 283 - Subvention de fonctionnement � la soci�t� "Le Caf� de la Danse" (11e). - Montant : 12.000 euros.
2004, DAC 284 - Subvention de fonctionnement � l'association "Aux nouvelles �critures th��trales, ANETH" (14e). - Montant : 20.000 euros.
2004, DAC 285 - Subvention de fonctionnement de 10.000 euros au titre de la Culture et de 6.400 euros au titre de la politique de la Ville, � l'association "Th��tre aux mains nues - Compagnie des marionnettes Alain Recoing" (20e).
2004, DAC 286 - Subvention de fonctionnement � l'association "La Part des Anges" (9e). - Montant : 7.500 euros.
2004, DAC 289 - Subvention de fonctionnement � l'association "Plateau Tournant Inter R�gions" (11e). - Montant : 15.000 euros.
2004, DAC 290 - Subvention de fonctionnement � l'association "Chandanse des Sourds" (7e). - Montant : 6.000 euros.
2004, DAC 291 - Subvention de fonctionnement � l'association "Centre de la Chanson d'expression fran�aise" (4e). - Montant : 22.000 euros.
2004, DAC 293 - Subvention de fonctionnement � l'association "Choeur r�gional Vittoria d'Ile-de-France" (2e). - Montant : 2.600 euros.
2004, DAC 298 - Subvention de fonctionnement � l'association "Les Cris de Paris" (9e). - Montant : 4.000 euros.
2004, DAC 302 - Subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, � l'association "Groupe th��tre de l'�cho" (20e). - Montant : 3.000 euros.
2004, DAC 303 - Subvention de fonctionnement � l'Association du faisan (11e). - Montant : 4.000 euros.
2004, DAC 308 - Subvention de fonctionnement � l'association "Mouvance d'arts" (12e). - Montant : 6.000 euros.
2004, DAC 309 - Subvention � l'association "Le Futur Compos�", Bourg-La Reine (Val-de-Marne). - Montant : 20.000 euros.
2004, DAC 311 - Subvention de fonctionnement � l'association "La Guinguette Pirate" (20e). - Montant : 50.000 euros.
2004, DAC 312 - Subvention de fonctionnement � l'association "SKITe" (11e). - Montant : 50.000 euros.
2004, DAC 313 - Remise d'un prix de la Ville de Paris dans le cadre de la manifestation nationale "Jeune Talents Cirque". - Montant : 15.000 euros.
2004, DAC 317 - Subvention de fonctionnement � l'association "Op�ra des rues" (3e). - Montant : 11.000 euros.
2004, DAC 319 - Subvention de fonctionnement � l'association "Abricadabra" (19e). - Montant : 10.000 euros.
2004, DAC 321 - Subvention de fonctionnement � l'association "Ouest-Est" (11e). - Montant : 4.000 euros.
2004, DAC 323 - Subvention de fonctionnement � l'association "Le Proscenium" (11e). - Montant : 12.000 euros.
2004, DAC 324 - Subvention de fonctionnement � l'association "Ame Art Cordes" (10e). - Montant : 5.000 euros.
2004, DAC 328 - Subvention de fonctionnement � l'association "Jeune Cr�ation" (18e). - Montant : 15.000 euros.
2004, DAC 329 - Subvention de fonctionnement � l'association "Les Ateliers d'Artistes de Belleville" (20e). - Montant : 9.000 euros.
2004, DAC 330 - Subvention de fonctionnement � l'association "La Galerie du Haut Pav�" (5e). - Montant : 4.000 euros.
2004, DAC 331 - Subvention de fonctionnement � l'association "Rencontres � la Cartoucherie" (12e). - Montant : 10.000 euros.
2004, DAC 332 - Subvention de fonctionnement � l'association "L'Amin Compagnie th��trale", Savigny-sur-Orge (Essonne). - Montant : 3.000 euros.
2004, DAC 333 - Subvention de fonctionnement � l'association "Compagnie Th��tre de l'Adour" (12e). - Montant : 7.000 euros.
2004, DAC 335 - Subvention de fonctionnement � l'association "Conservatoire de Musique et d'Expressions Artistiques" (CMEA) (5e). - Montant : 20.000 euros.
2004, DAC 336 - Subvention de fonctionnement � l'association "Les Princes de rien" (10e). - Montant : 6.000 euros.
2004, DAC 338 - Subvention de fonctionnement � l'association "Regard'en France" (4e). - Montant : 18.500 euros.
2004, DAC 341 - Subvention de fonctionnement � l'AJAC "Association des Jeunes Artistes Chor�graphes" (8e). - Montant : 4.000 euros.
2004, DAC 342 - Subvention de fonctionnement � l'Association pour le d�veloppement de la danse � Paris (18e). - Montant : 45.000 euros.
2004, DAC 347 - Subvention de fonctionnement � l'association "Centre de musique m�di�vale de Paris" (13e). - Montant : 10.000 euros.
2004, DAC 348 - Subvention de fonctionnement � l'association "Compagnie Th��trale de la Tresse" (17e). - Montant : 5.000 euros.
2004, DAC 350 - Subvention de fonctionnement � l'association "Les Parvis Po�tiques-Marc Delouze" (18e). - Montant : 3.000 euros.
2004, DAC 351 - Subvention de fonctionnement � l'association "Comit� Saint-Germain-des-Pr�s" (6e). - Montant : 3.000 euros.
2004, DAC 354 - Subvention de fonctionnement � l'association "Curiositas" (1er). - Montant : 4.000 euros.
2004, DAC 355 - Subvention de fonctionnement � l'association "Foire Saint-Germain" (6e). - Montant : 30.000 euros.
2004, DAC 357 - Subvention de fonctionnement � l'association "L�zarts de la Bi�vre" (5e). - Montant : 3.000 euros.
2004, DAC 359 - Subvention de fonctionnement � l'association "Et�kan" (10e). - Montant : 60.000 euros.
2004, DAC 360 - Subvention de fonctionnement � la SARL C.D.P. le Cirque de Paris (Le Z�bre de Belleville) (11e). - Montant : 10.000 euros.
2004, DAC 361 - Subvention de fonctionnement � l'association "La Bonaventure" (19e). - Montant : 3.000 euros.
2004, DAC 364 - Subvention de fonctionnement � la SARL " La Maroquinerie " (20e), au titre de ses activit�s 2004. - Montant : 15.000 euros.
2004, DAC 365 - Subvention de fonctionnement � l'association "Maison des cultures du Monde" (6e). - Montant : 13.500 euros.
2004, DAC 366 - Subvention de fonctionnement � l'Association de recherche d'arch�ologie th��trale / Centre Mandapa (13e). - Montant : 15.000 euros.
2004, DAC 367 - Subvention de fonctionnement � l'association "In Famous" (19e). - Montant : 8.000 euros.
2004, DAC 368 - Subvention de fonctionnement � l'Association r�gionale d'information et d'actions musicales d'Ile-de-France (ARIAM) (9e). - Montant : 20.000 euros.
2004, DAC 371 - Subvention de fonctionnement � l'association "Signe et Eau" (11e). - Montant : 7.000 euros.
2004, DAC 373 - Subvention de fonctionnement � l'association "La Traverse" (13e). - Montant : 9.000 euros.
2004, DAC 375 - Subvention de fonctionnement � l'association "Sunday School", situ�e 133, rue du Faubourg-du-Temple (10e). - Montant : 5.000 euros.
2004, DAC 376 - Subvention de fonctionnement � l'association "L'Onde et Cyb�le" (18e). - Montant : 11.000 euros.
2004, DAC 378 - Subvention de fonctionnement � l'association "Th��tre Averse" (11e). - Montant : 4.500 euros.
2004, DAC 379 - Subvention de fonctionnement � l'association "Sambre", Fosses (Val-d'Oise). - Montant : 9.000 euros.
2004, DAC 380 - Subvention de fonctionnement � l'association "Contre-Ciel" (11e). - Montant : 4.000 euros.
2004, DAC 381 - Subvention de fonctionnement � l'association "Compagnie L'Air du Verseau" (11e). - Montant : 5.000 euros.
2004, DAC 386 - Autorisation � M. le Maire de Paris d'attribuer � l'association "Compagnie Gilles Gleizes", dont le si�ge social est situ� 46-56, rue des Orteaux (20e), une subvention de fonctionnement au titre de ses activit�s en 2004. - Montant : 5.000 euros.
2004, DAC 387 - Subvention de fonctionnement � l'Association pour le rayonnement des grandes orgues de Saint-Eustache (1er). - Montant : 10.000 euros.
2004, DAC 388 - Subvention de fonctionnement � l'association "Motus" (10e). - Montant : 7.000 euros.
2004, DAC 389 - Subvention de fonctionnement � l'association "Musique Oblique" (19e). - Montant : 5.000 euros.
2004, DAC 396 - Subvention de fonctionnement � l'association "Les Hommes Pench�s" (18e). - Montant : 10.000 euros.
2004, DAC 402 - Subvention de fonctionnement � l'association "Paris-Art" (15e). - Montant : 5.000 euros.
2004, DAC 410 - Subvention de fonctionnement � l'association "Centre d'art et de culture de la rue Broca". - Montant : 30.000 euros.
2004, DAC 419 - Autorisation � M. le Maire de Paris de solliciter des subventions aupr�s de la R�gion Ile-de-France pour la Ga�t� Lyrique, 3 bis, rue Papin (3e).
2004, DAC 421 - Subvention de fonctionnement � l'association "Salon d'Automne" (8e). - Montant : 7.000 euros.
2004, DAC 422 - Subvention exceptionnelle d'�quipement � l'association "Le Sous-Sol...Exactement" (20e). - Montant : 20.000 euros.
2004, DAC 423 - Autorisation � M. le Maire de Paris de solliciter aupr�s de l'Etat une subvention pour la cr�ation d'une biblioth�que jeunesse au 29-35, rue des Haies (20e).
2004, DAC 424 - Autorisation � M. le Maire de Paris de solliciter aupr�s de l'Etat, dans le cadre du concours particulier 2e part de la Dotation globale de d�centralisation ainsi qu'aupr�s du Conseil r�gional d'Ile-de-France, une subvention pour la r�alisation de l'op�ration "Extension de la biblioth�que Vivienne dans l'immeuble passage des Petits-P�res (2e).
2004, DAC 426 - Subvention de fonctionnement � l'association "Ateliers de M�nilmontant" (20e). - Montant : 9.000 euros.
2004, DAC 427 - Subvention de fonctionnement, au titre de la politique de la ville, � l'association "Le Petit Ney" (18e). - Montant : 5.000 euros.
2004, DAC 430 - Subvention de fonctionnement � l'association "Artistes � la Bastille" (11e). - Montant : 9.000 euros.
2004, DAC 433 - Subvention de fonctionnement � l'association "Nouveau centre communautaire de Paris" (10e). - Montant : 60.000 euros.
2004, DAC 434 - Subvention exceptionnelle d'�quipement � la soci�t� "Staccato" (17e). - Montant : 27.500 euros.
2004, DAC 435 - Subvention de fonctionnement � l'association "CIRCE Centre d'Information, de Recherche, de Cr�ation et d'Etudes Litt�raires Artistiques". - Montant : 15.000 euros.
2004, DAC 436 - Subvention de fonctionnement � l'association "M.U." M�taphores urbaines (18e). - Montant : 4.000 euros.
2004, DAC 442 - Subvention d'�quipement exceptionnelle � la SARL "LCP" (2e). - Montant : 100.000 euros.
2004, DAC 443 - Subvention de fonctionnement � l'association "F�d�ration des r�seaux et associations d'artistes plasticiens FRAAP", Clichy-la-Garenne (Hauts-de-Seine). - Montant : 10.000 euros.
2004, DAC 445 - Subvention de fonctionnement, au titre de la politique de la ville, � l'association "Cargo 21" (18e). - Montant : 12.500 euros.
2004, DAC 446 - Subvention de fonctionnement � l'association "Amicale des amateurs d'art" (8e). - Montant : 3.500 euros.
2004, DAC 447 - Subvention de fonctionnement, au titre de la politique de la ville, � l'association "Atelier d'Architecture Autog�r�e" (18e). - Montant : 5.000 euros.
2004, DAC 448 - Subvention de fonctionnement � l'association "Le Salon Violet" (8e). - Montant : 4.500 euros.
2004, DAC 449 - Subvention de fonctionnement � l'association "Les amis de Francisque Poulbot" (18e). - Montant : 1.000 euros.
2004, DAC 451 - Subvention de fonctionnement � l'association "Soci�t� nationale des Beaux-Arts" (8e). - Montant : 7.000 euros.
2004, DAC 452 - Subvention de fonctionnement � l'association "JGC Gravure contemporaine" (14e). - Montant : 750 euros.
2004, DAC 453 - Subvention d'�quipement � l'association pour l'animation sportive et culturelle du sud parisien (13e). - Montant : 20.000 euros.
2004, DAC 454 - Subvention de fonctionnement � l'association "Praxinoscope Th��tre", Le Pr�-Saint-Gervais (Seine-Saint-Denis). - Montant : 5.000 euros.
2004, DAC 455 - Subvention de fonctionnement � l'association "FotoFilmEcrit persiste et signe", Joinville-le-Pont (Val-de-Marne). - Montant : 1.500 euros.
2004, DAC 456 - Subvention de fonctionnement � l'association "Les r�mouleurs de complaintes", Montsoult (Val-d'Oise). - Montant : 5.000 euros.
2004, DAC 458 - Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections du Mus�e Galliera, Mus�e de la mode de la Ville de Paris pour l'ann�e 2003.
2004, DAC 460 - Subvention compl�mentaire de fonctionnement � l'association "Textes et voix" (14e). - Montant : 5.000 euros.
2004, DAC 472 - Subvention de fonctionnement � l'association "Slam Productions" (20e). - Montant : 5.000 euros.
2004, DAC 474 - Autorisation � M. le Maire de Paris de solliciter aupr�s de l'Etat (Minist�re de la Culture et de la Communication - Direction des Affaires culturelles), l'octroi d'une subvention annuelle pour le fonctionnement du Conservatoire national de R�gion (8e).
2004, DAC 477 - Subvention compl�mentaire de fonctionnement � l'association "Polynotes" (11e). - Montant : 5.000 euros.
2004, DAC 480 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un deuxi�me avenant de substitution au march� de surveillance s�curit� d'�quipements culturels g�r�s par la Direction des Affaires culturelles, pass� avec la soci�t� "Pedus Services S.A.".
2004, DAC 494 - Appel d'offres ouvert europ�en conclu par la SEM Centre, mandataire de la Ville de Paris, en vue d'assurer le gardiennage par ma�tre-chien du secteur Bourse Saint-Eustache du Forum des Halles (1er).
2004, DAC 497 - Acceptation de divers dons manuels fait en faveur des collections du Mus�e Galleria, Mus�e de la Mode de la Ville de Paris, pour l'ann�e 2001.
2004, DDATC 89 - Acceptation du legs particulier consenti � la Ville de Paris - Conservatoire sup�rieur de Paris - par Melle Fran�oise MILDE.
2004, DGIC 16 - Op�ration Nuit blanche 2004. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des conventions de partenariat.
2004, DPA 232 - Approbation du principe de r�alisation des travaux et des modalit�s de passation du march� de travaux de modernisation des installations de g�nie climatique � la bibliot�que-m�diath�que Jean-Pierre Melville (13e).
2004, DPA 243 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de r�novation partielle de la biblioth�que Clignancourt sise 29, rue Hermel (18e), et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.
2004, SG 85 - Subvention � l'association "Light Cone" (20e). - Montant : 30.000 euros.
2004, SG 86 - Subvention de fonctionnement � l'association "La Vie de Boh�me" (9e). - Montant : 3.000 euros.
2004, SG 89 - Subvention de fonctionnement � l'association "Les enfants de cin�ma" (4e), afin qu'elle puisse organiser les "10e Rencontres nationales �cole et cin�ma" � Paris du 14 au 16 octobre 2004. - Montant : 5.000 euros.
2004, SG 91 - Subvention � l'association "Le Centre audiovisuel de Paris" pour l'organisation de l'op�ration "Cin�ma au Clair de Lune". - Montant : 91.500 euros.
2004, SG 95 - Subvention � l'association "Montmartre � la Une" (18e). - Montant : 2.000 euros.
2004, SG 96 - Subvention � l'association "Cin� 13" (13e). - Montant : 2.000 euros.
2004, SG 99 - Subvention � l'association "Paris Tout Court" (8e), afin de promouvoir la 3e �dition du festival "Paris Tout Court" au cin�ma l'Arlequin du 6 au 14 d�cembre 2004. - Montant : 20.000 euros.
2004, SG 100 - Subvention � l'association "Cin� Culte", Avrilmont-Burcy (Seine-et-Marne), dont le but est d'organiser un rallye cin�matographique dans Paris les 9, 10 et 11 juillet 2004. - Montant : 8.000 euros.
2004, SG 109 - Subvention de fonctionnement � l'association "Arts, cin�ma et enseignements" (17e) afin de soutenir le travail d'�ducation au cin�ma qu'elle m�ne avec des jeunes issus des centres de la Protection judiciaire de la jeunesse de Paris.- Montant : 2.500 euros.
M. Christophe GIRARD, rapporteur.
2004, DAC 218 - Subvention de fonctionnement de 10.000 euros au titre du patrimoine et de 6.000 euros au titre de la Culture � l'association "Art, Culture et Foi" (18e).
M. Christophe GIRARD et Melle Sandrine MAZETIER, rapporteurs.
2004, DAC 382 - Subventions de fonctionnement � l'association "Solidarit� Sida" (11e). - Montant total : 105.000 euros.
MM. Christophe GIRARD et Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.
2004, SG 81 - Subvention � l'association "Pr�vention, Action, Sant�, Travail pour les Transgenres" (PASTT) (10e). - Montant : 15.000 euros.
2004, SG 82 - Subvention � l'association "le Mouvement du Nid" (9e). - Montant : 20.000 euros.
2004, SG 97 - Subvention � l'association "Ligue des femmes iraniennes pour la d�mocratie " pour ses actions en faveur de l'int�gration sociale et �conomique des femmes iraniennes parisiennes (11e). - Montant : 2.000 euros.
2004, SG 101 - Subvention � l'association "Amicale du Nid-Paris" (10e). - Montant : 24.000 euros.
2004, SG 102 - Subvention � l'association "Accompagnement Lieux d'accueil Carrefour �ducatif et social". - Montant : 45.000 euros.
2004, SG 103 - Subvention � l'association "Compagnie des Loups" pour son action en faveur des femmes victimes de violence. - Montant : 4.000 euros.
2004, SG 104 - Subvention � l'Association pour la recherche sur la ville et l'habitat pour l'organisation de son colloque sur les femmes et le b�timent (3e). - Montant : 5.000 euros.
2004, SG 106 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant � la convention triennale sign�e avec l'association "Femmes Solidaires" pour le renforcement de son travail d'�coute, d'information et de soutien des parisiennes en difficult� (12e). - Montant : 3.811,23 euros.
2004, SG 112 - Subvention � l'association "Le Th��tre des Possibles" (13e). - Montant : 5.000 euros.
2004, SG 113 - Subvention � l'association "Nouvel Orchestre de Chambre Fran�aise". - Montant : 5.000 euros.
2004, SG 116 - Subvention � l'Association "Cin�fable" en vue de r�aliser le 16e festival de films gais et lesbiens. - Montant : 15.000 euros.
2004, SG 117 - Subvention � l'association "Prochoix" (11e) pour ses actions d'information. - Montant : 10.000 euros.
2004, SG 118 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention relative � l'attribution d'une subvention au "Comit� contre l'esclavage moderne" pour son action en faveur des femmes victimes d'esclavage domestique (19e). - Montant : 30.000 euros.
2004, SG 121 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention relative � l'attribution d'une subvention � l'association "Ligue des Droits de l'Homme" pour d�velopper ses activit�s d'information (18e). - Montant : 89.000 euros.
Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
2004, CAB_MA 144 - Subvention au Conseil r�gional de la Guadeloupe en faveur des populations sinistr�es dans l'�le de la Guadeloupe, le 14 septembre 2004, lors du passage de la temp�te tropicale "Jeanne". - Montant : 50.000 euros.
2004, SGRI 64 - Subvention � la Croix Rouge fran�aise en faveur des populations sinistr�es dans l'�le de la Grenade, du 7 au 9 septembre 2004, lors du passage de la temp�te tropicale "Ivan". - Montant : 50.000 euros.
Mme Anne HIDALGO, M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.
2004, DASES 237 - Subvention compensatrice de loyer de 20.000 euros � la Fondation Claude Pompidou (1er), au titre de 2004.
Mme Dani�le HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
2004, DASES 264 - Approbation et autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention constitutive d'un groupement de commande relative � la d�pollution des lots 1, 2, 3 et 4 des terrains de l'ancien H�pital H�rold.
2004, DASES 265 - Approbation et autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention constitutive d'un groupement de commande relative � la consolidation des terrains des lots 1, 2, et 3 de l'ancien H�pital H�rold.
Mmes Dani�le HOFFMAN-RISPAL et Olga TROSTIANSKY, rapporteures.
2004, DASES 294 - Subvention compensatrice de loyer d'un montant de 3.835 euros au groupement pour une information progressiste des aveugles et amblyopes (GIPAA) (20e).
2004, DASES 295 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Enregistrement sur cassettes pour les aveugles" fixant les conditions d'attribution d'une subvention compensatrice de loyer d'un montant de 39.586 euros, au titre de 2002, 2003 et 2004, pour l'occupation des locaux situ�s 42, rue du Louvre (1er).
Mme P�n�lope KOMIT�S, rapporteure.
2004, CAB_MA 129 - Subventions � plusieurs associations pour la mise en oeuvre du Carnaval Tropical de Paris. - Montant total : 39.200 euros.
2004, CAB_MA 130 - Subvention de fonctionnement � l'association "La Compagnie de la Com�die Noire" (19e) pour la mise en oeuvre de son programme d'activit�s pour 2004. - Montant : 10.000 euros.
2004, CAB_MA 131 - Subvention de fonctionnement � l'association "Afro Cara�be culture" pour la mise en oeuvre de son programme d'activit�s pour 2004. - Montant : 3.000 euros.
2004, CAB_MA 132 - Subvention de fonctionnement � l'association "Les �ditions Le Carbet" pour la mise en oeuvre de son programme d'activit�s pour 2004. - Montant : 2.000 euros.
2004, CAB_MA 133 - Subvention de fonctionnement � l'association "Moun San Mele - Espace Cara�be", pour la mise en oeuvre d'un spectacle th��tral intitul� "H�ritage Tambours Ka". - Montant : 2.000 euros.
2004, CAB_MA 134 - Subvention de fonctionnement � la "F�d�ration des associations et organisations d'int�r�t pour les originaires des Antilles Guyane" (F.A.A.G.) pour la mise en oeuvre de son programme d'activit�s pour 2004. - Montant : 9.000 euros.
2004, CAB_MA 135 - Subventions de fonctionnement � plusieurs associations pour la mise en oeuvre du Carnaval Tropical de Paris. - Montant total : 23.600 euros.
2004, CAB_MA 136 - Subvention de fonctionnement � l'association "Guyane art th��tre" pour la mise en oeuvre d'un spectacle th��tral intitul� "La Maison de Bernarda Alba". - Montant : 5.000 euros.
2004, CAB_MA 137 - Subvention de fonctionnement � l'association "La Maison d'Ha�ti" pour la mise en oeuvre de son programme d'activit�s pour 2004. - Montant : 2.000 euros.
2004, CAB_MA 138 - Subvention de fonctionnement � l'Association solidarit� Insertion (A.S.I.), pour la mise en oeuvre de son programme d'activit�s pour 2004 en faveur des originaires d'Outre-Mer, en situation de pr�carit�. - Montant : 5.000 euros.
2004, CAB_MA 139 - Subvention de fonctionnement � l'association "Service loisirs accueil" pour la pr�sentation � Paris de l'Exposition "Les Terre-Neuvas" d'Anita Conti. - Montant : 5.000 euros.
2004, CAB_MA 140 - Subvention de fonctionnement � l'Association de la musique polyn�sienne pour la mise en oeuvre de son programme d'activit�s pour 2004. - Montant : 2.000 euros.
2004, CAB_MA 141 - Subvention de fonctionnement � l'association "Amicale des Antillais Guyanais et leurs amis" (A.C.A.G.A.) pour la mise en oeuvre de son programme d'activit�s pour 2004. - Montant : 2.000 euros.
2004, CAB_MA 142 - Subvention de fonctionnement � l'association "la Foire Saint-Germain" pour la mise en oeuvre de son programme d'activit�s pour 2004. - Montant : 5.000 euros.
2004, DDATC 3 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - au Comit� municipal des f�tes et des oeuvres de solidarit� du 10e arrondissement. - Montant : 11.154 euros.
2004, DDATC 17 - Subvention de fonctionnement - Fonds du maire - � l'association "Comit� des f�tes et d'actions sociales - les Amis du 6e". - Montant : 10.000 euros.
2004, DDATC 20 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - � l'Association d'�ducation populaire Notre-Dame-des-Champs-Montparnasse-rencontres" situ�e dans le 14e arrondissement et oeuvrant dans le 6e arrondissement. - Montant : 7.623 euros.
2004, DDATC 27 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - � l'association "Comit� municipal d'animation et d'action sociale du 7e arrondissement". - Montant : 4.000 euros.
2004, DDATC 28 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - � l'association "Centre Corot-Entraide d'Auteuil" (16e).- Montant : 8.945 euros.
2004, DDATC 37 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - � l'association "Centre d'action sociale Notre-Dame-des-Anges" (6e). - Montant : 3.049 euros.
2004, DDATC 42 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - � l'association "Comit� des f�tes et de solidarit� du 8e arrondissement". - Montant : 7.469 euros.
2004, DDATC 64 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - � l'Union de familles de malades mentaux et de leurs associations situ�e dans le 17e arrondissement et oeuvrant dans le 16e arrondissement. - Montant : 1.524 euros.
2004, DDATC 68 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle avec l'association "ADDEL", 2, rue Eug�ne-Spuller (3e) pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 15.000 euros.
2004, DDATC 69 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle avec l'association "Services 18", 40, rue Leibniz (18e) pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 15.000 euros.
2004, DDATC 71 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle avec l'association "AGECA", 177, rue de Charonne (11e) pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 17.500 euros.
2004, DDATC 73 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - au Comit� municipal des f�tes du 11e arrondissement. - Montant : 3.684 euros.
2004, DDATC 77 - Subvention � l'association "Cit� 16", 3, square du Mont-Blanc (16e). - Montant : 3.000 euros.
2004, DDATC 79 - Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - au Comit� des f�tes et de la solidarit� du 13e arrondissement. - Montant : 12.390 euros.
2004, DDATC 82 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - � l'Association pour le rayonnement culturel et le d�veloppement social du 16e arrondissement. - Montant : 25.000 euros.
2004, DDATC 87 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - � l'association "Culture 20e/21e" (20e). - Montant : 18.152 euros.
2004, DDATC 90 - Subvention � l'association "Cinq sur Zinc", 13, rue Rollin (5e). - Montant : 5.000 euros.
2004, DDATC 91 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - � l'association "Les Orphelins Apprentis d'Auteuil" (16e) pour l'action "Brin de Causette". - Montant : 3.573 euros.
2004, DDATC 95 - Subvention � l'association "Atelier 13", 93, rue du Chevaleret (13e). - Montant : 3.500 euros.
2004, DDATC 100 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - � l'association "Equipes d'animation des jeunes de la rue - Aux captifs, la lib�ration" situ�e dans le 11e arrondissement et oeuvrant dans le 4e arrondissement. - Montant : 500 euros.
2004, DDATC 101 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - � l'association "Lions club Paris Ile de la Cit�" situ� dans le 11e arrondissement et oeuvrant dans le 4e arrondissement. - Montant : 500 euros.
2004, DDATC 102 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - � l'association "Equipe Saint-Vincent, groupe de Saint-Louis-en-l'Ile" (4e). - Montant : 500 euros.
2004, DDATC 114 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - � l'association "SOS Urgences Mamans" (16e). - Montant : 1.524 euros.
2004, DDATC 117 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - � l'association "Equipes d'animation des jeunes de la rue - Aux captifs, la lib�ration" situ�e dans le 11e arrondissement et oeuvrant dans le 16e arrondissement. - Montant : 1.024 euros.
2004, DDATC 120 - Subvention � l'association "Amorces", 21 ter, rue Voltaire (1er). - Montant : 5.000 euros.
2004, DDATC 122 - Subvention � l'association "Union des institutions sociales du 6e arrondissement", 78, rue Bonaparte (6e). - Montant : 7.500 euros.
2004, DDATC 123 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - � l'association "Tatoulu" situ�e dans le 17e et oeuvrant dans le 16e arrondissement. - Montant : 2.658 euros.
2004, DDATC 125 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Comit� des f�tes et d'action sociale - Les amis du 6e", 78, rue Bonaparte (6e), pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 7.000 euros.
2004, DDATC 128 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - au Centre d'action sociale de la Ville de Paris pour sa section locale du 15e arrondissement. - Montant : 8.016 euros.
2004, DDATC 129 - Subvention � l'association "CICOS" village associatif, 15, avenue de S�gur (7e). - Montant : 10.000 euros.
2004, DDATC 132 - Subvention de fonctionnement au Comit� des f�tes et des oeuvres de solidarit� du 5e arrondissement. - Montant : 12.000 euros.
2004, DDATC 149 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle avec l'association "Adels", 108-110, rue Saint-Maur (11e), pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement.
Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
2004, DASES 273 - Subvention contractuelle de 95.000 Euros � l'Institut Curie pour la r�alisation d'une recherche intitul�e "Immunit� inn�e et adaptative dans les stades pr�coces et tardifs des n�oplasies cervicales li�es � l'HPV".
2004, DASES 274 - Subvention contractuelle de 95.000 euros � l'Institut Curie pour la r�alisation d'une recherche portant sur le "R�le de l'appr�tement antig�nique dans l'induction d'une maladie auto-immune".
2004, DASES 275 - Subvention contractuelle � l'Institut national de la Sant� et de la Recherche m�dicale pour la r�alisation d'une recherche portant sur "le contr�le du cycle cellulaire et les prot�ines virales". - Montant : 75.000 euros.
2004, DASES 276 - Subvention contractuelle de 95.000 euros � l'Institut national de la sant� et de la recherche m�dicale pour la r�alisation d'une "Etude des g�nes codant pour les partenaires prot�iques de Card 15 dans les maladies inflammatoires de l'intestin".
2004, DASES 277 - Subvention contractuelle de 95.000 Euros � l'Institut national de la sant� et de la recherche m�dicale pour la r�alisation d'une recherche portant sur la "diff�renciation des phagocytes mononucl��s".
2004, SG 125 - Avis de la Chambre r�gionale des Comptes concernant le Centre hospitalier de Loire Vend�e Oc�an.
M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
2004, DASES 229 - SGRI 58 - Subvention � l'association "Unit� de R�flexion et d'Action des Communaut�s Africaines (URACA)" sise 1, rue L�on (18e), relative � un projet de pr�vention du Sida au B�nin et au Niger. - Montant : 89.625 euros.
2004, DASES 230 - Subvention de fonctionnement � l'association "Secours Catholique / Caritas France" (7e). - Montant : 60.000 euros.
2004, DASES 231 - SGRI 38 - Fixation pour l'exercice 2004 de la subvention de la Ville de Paris � l'association "Organisation PanAfricaine de lutte contre le Sida (OPALS)" sise 1, place Henry-Dunant (8e) pour un montant de 155.000 euros.
2004, SGRI 55 - Subvention de fonctionnement � "Action Plus SIDA Sant�" (14e), pour son projet de mise en place d'un lieu d'accueil des personnes concern�es par le VIH � Port Novo au B�nin. - Montant : 40.000 euros.
M. Alain LHOSTIS, M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.
2004, DLH 15 - Location par bail emphyt�otique � la SAGI de l'emprise 18-24 passage Duhesme (18e). - R�alisation d'un programme de construction de 6 logements PLS.
2004, DLH 33 - DU 50 - R�alisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme de construction de 17 logements locatifs sociaux, 2 logements locatifs aid�s d'int�gration et 19 places de stationnement situ� 14-18 rue Pierre Budin (18e). - Cession � l'OPAC des 3 parcelles communales. - Participation financi�re de la Ville de Paris. - Garanties d'emprunts de la Ville de Paris. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention relative � la participation financi�re de la Ville de Paris ainsi qu'aux droits de r�servation.
2004, DLH 44 - R�alisation par la SEMIDEP d'un programme de d�molition-reconstruction de 8 logements PLUS et d'une halte-garderie situ� 7 rue Bouret (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement.
2004, DLH 52 - Location par bail emphyt�otique � la SIEMP de la propri�t� communale situ�e 17 rue du Sentier (2e).
2004, DLH 55 - Location par bail emphyt�otique � la SAGI de la propri�t� communale situ�e 1-3 cit� Aubry (20e). - R�alisation d'un programme de construction de 13 logements PLUS dont 5 ateliers logements d'artistes. - Participation de la Ville de Paris au financement.
2004, DLH 63 - Avenant au bail emphyt�otique consenti � la RIVP? portant location de l'immeuble communal situ� 15 rue Bisson (20e).
2004, DLH 75 - Location par bail emphyt�otique � la SEMIDEP de l'immeuble communal situ� 83, rue L�on Frot (11e).
2004, DLH 84 - R�alisation par la S.A. d'H.L.M. "SAGECO" d'un programme d'acquisition-am�lioration comprenant 20 logements locatifs � usage social et 4 logements locatifs aid�s d'int�gration situ� 40-42, rue de La Rochefoucault (9e). - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Participation financi�re de la Ville de Paris. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec la S.A. d'H.L.M. "SAGECO" relative au versement de cette participation et aux droits de r�servation.
2004, DLH 91 - R�alisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-am�lioration de 47 logements PLS situ� 154-156, rue de Belleville (20e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'op�ration.
2004, DLH 103 - R�alisation par la "Fondation pour le Logement social" d'un programme de r�habilitation de 2 logements locatifs aid�s d'int�gration situ� 7 rue Guy Patin (10e). - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Participation financi�re de la Ville de Paris. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec la "Fondation pour le Logement social" relative au versement de cette participation et aux droits de r�servation.
2004, DLH 107 - R�alisation par la SA d'HLM "Immobili�re 3F" de la seconde phase de r�sidentialisation du groupe "Jumeau" situ� 49-61, rue Riquet et 84-86 rue d'Aubervilliers (19e). - Participation financi�re de la Ville de Paris.
2004, DLH 121 - Extension de l'assiette du bail emphyt�otique consenti � la SAGI, 9 rue du D�partement, � une partie des propri�t�s communales situ�es 230 � 236 boulevard de la Villette, 4 � 12 passage Goix et 4 � 10 rue d'Aubervilliers (19e). - R�alisation d'un programme comportant 56 logements PLS, 14 logements PLUS et des locaux commerciaux. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'op�ration.
2004, DLH 123 6 DU 126 - DAC 514 - Cession � la SIEMP de parcelles communales situ�es dans le quartier Clignancourt nord, secteurs "Duhesme-Roi d'Alger" et "Nord Emile Cha�ne" (18e). - R�alisation d'un programme de r�habilitation et de construction d'un logement PLS, 19 logements PLUS et 6 ateliers d'artistes situ� dans le secteur "Duhesme-Roi d'Alger". - Participation de la Ville de Paris au financement de l'op�ration.
2004, DLH 129 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec la R�gie immobili�re de la Ville de Paris un bail emphyt�otique visant l'immeuble communal situ� 9, rue V�ron (18e).
2004, DLH 135 - Maintien au profit de la Soci�t� anonyme d'H.L.M. "SCIC Habitat Ile-de-France" de garanties d'emprunts accord�es par la Ville de Paris � la Soci�t� anonyme d'H.L.M. "Le Nouveau Logis", pour le financement de divers foyers dans les 4e, 11e, 12e, 13e, 14e, 15e, 16e et 19e arrondissements. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux transferts des garanties d'emprunts et aux droits de r�servation de la Ville de Paris.
2004, DLH 137 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'OPAC de Paris un avenant � la convention de gestion conclue le 1er avril 2004 relative aux immeubles et lots de copropri�t� relevant du domaine priv� communal et devant faire l'objet d'une cession ou d'un transfert � cet organisme par voie de bail emphyt�otique.
2004, DLH 142 - Remboursement par la Ville de Paris des d�penses engag�es par l'O.P.A.C. de Paris dans le cadre de la gestion intercalaire de propri�t�s communales.
2004, DLH 144 - Location par bail emphyt�otique � la SIEMP de l'immeuble communal situ� 16 avenue Richerand - 47 bis rue Bichat (10e).
2004, DLH 146 - Location par bail emphyt�otique � la d'une partie des propri�t�s communales situ�es 17 � 25, rue Petit et 5 passage du Nord (19e). - R�alisation d'un programme de construction de 24 logements PLS et d'un local d'activit�s.
2004, DLH 148 - R�alisation par l'OPAC de Paris d'un programme d'acquisition-am�lioration de 6 logements PLUS, 2 logements PLA-I et d'un local d'activit� situ� 7, rue d'Uz�s (2e). - Participation financi�re de la Ville de Paris. - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financi�re de la Ville de Paris et aux droits de r�servation.
2004, DLH 151 - Location par bail emphyt�otique � la SEMEA 15, de la parcelle communale situ�e 131/133 rue Castagnary (15e).
2004, DLH 157 - Transfert du domaine priv� de la Ville de Paris. - Programme de r�habilitation par la SIEMP de 11 logements PLS situ� 43, rue Berz�lius (17e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'op�ration.
2004, DLH 161 - Location par bail emphyt�otique � la SIEMP du terrain communal situ� 14, impasse Robert / 115, rue Championnet et d'une partie des terrains communaux situ�s 1, 3, 4, 5 bis � 10 impasse Robert, 3 impasse Calmels et 16 impasse de la Grosse-Bouteille (18e). - R�alisation d'un programme de construction de 25 logements PLS. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'op�ration.
2004, DLH 166 - DU 153 - SIEMP. - Convention publique d'am�nagement d'�radication de l'insalubrit�. - Approbation des �l�ments financiers au 31 d�cembre 2003. - Conclusion d'un avenant n� 2. - Modification du champ d'application du droit de pr�emption urbain. - Rachat par la Ville de Paris d'emprises fonci�res destin�es � la r�alisation d'�quipements de Petite enfance dans les secteurs "Cailli�" (18e) et "Panoyaux M�nilmontant" (20e).
2004, DLH 167 - Programme de r�habilitation par la SIEMP de 6 logements PLUS et 2 logements PLA-I situ� 23, rue de l'Hirondelle (6e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'op�ration.
2004, DLH 168 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec la SEMIDEP un bail emphyt�otique visant l'immeuble communal situ� 63, rue Lamarck (18e).
2004, DLH 171 - Approbation du principe de r�alisation de prestations de nettoyage de locaux, de pr�sentation � la collecte et de nettoyage de conteneurs et d'entretien de terrains, faisant partie du patrimoine municipal situ� � Paris et en R�gion Ile-de-France. - Approbation des modalit�s d'attribution des march�s correspondants. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer lesdits march�s.
2004, DLH 172 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention fixant les relations entre la Ville de Paris et l'Observatoire des loyers de l'agglom�ration parisienne (OLAP). - Subvention audit observatoire. - Montant : 76.225 euros.
2004, DLH 175 - Location par bail emphyt�otique � la SEM-Paris Centre de l'immeuble communal situ� 38, boulevard Henri IV (4e).
2004, DLH 176 - R�alisation par l'OPAC de Paris d'un programme de r�habilitation de 16 logements PLUS, 9 logements PLA-I, 9 logements PLS et 2 locaux commerciaux dans un immeuble situ� 99, boulevard Magenta et 136, rue La Fayette (10e). - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire au nom de la Ville de Paris un avenant au bail emphyt�otique du 15 avril 2004 consenti � l'OPAC pour la location de l'immeuble communal situ� 99, boulevard Magenta (10e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financi�re de la Ville de Paris et aux droits de r�servation.
2004, DLH 177 - R�alisation par l'OPAC de Paris d'un programme d'acquisition-am�lioration de 4 logements PLUS au 5 passage Savart (20e), 2 logements PLA-I et un local commercial au 79 rue des Haies (20e) et un programme de construction de 3 logements PLUS au 3 passage Savart (20e). - Participation financi�re de la Ville de Paris. - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financi�re de la Ville de Paris et aux droits de r�servation.
2004, DLH 180 - R�alisation par l'OPAC de Paris d'un programme d'acquisition-am�lioration de 27 logements locatifs aid�s d'int�gration en r�sidence sociale dans un immeuble situ� 70, boulevard Vincent Auriol (13e). - Abrogation de la d�lib�ration 2003 DLH 201 en date du 22 septembre 2003 relative au financement de 37 logements PLA-I compris dans un programme d'acquisition-am�lioration situ� � l'adresse pr�cit�e. - Participation financi�re de la Ville de Paris. - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de r�servation.
2004, DLH 181 - R�alisation par la SIEMP d'un programme de r�habilitation de 3 logements PLUS situ� 11, passage Turquetil (11e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'op�ration.
2004, DLH 184 - R�alisation par l'OPAC de Paris d'un programme de travaux de requalification urbaine du groupe "Alphonse Karr" (2e tranche) situ� 16/18, rue de Cambrai, 18/36 et 17/37, rue Alphonse Karr (19e). - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Participation financi�re de la Ville de Paris.
2004, DLH 185 - R�alisation par la SIEMP d'un programme de construction de 11 logements PLUS et 6 logements PLA-I situ� 121-123 bis, rue de Picpus (12e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'op�ration.
2004, DLH 186 - Location par bail emphyt�otique � la "SEM Paris Centre" de l'immeuble communal situ� 17 rue du Four et 1-3 rue Princesse (6e) en vue de la r�alisation d'un programme de logements sociaux et d'�quipements publics.
2004, DLH 187 - Vente du domaine priv� de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'une offre de vente dans l'immeuble en copropri�t� 49 rue de l'Arbre Sec (1er).
2004, DLH 189 - Vente du domaine priv� de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'une offre de vente dans l'immeuble en copropri�t� sis 80 rue Saint-Denis (1er).
2004, DLH 190 - Vente du domaine priv� de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'une offre de vente dans l'immeuble en copropri�t� 85-87 rue Saint-Denis (1er).
2004, DLH 191 - Vente du domaine priv� de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'une offre de vente dans l'immeuble en copropri�t� sis 9 rue de la Cossonnerie (1er).
2004, DLH 198 - Vente du domaine priv� de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'offres de vente dans l'immeuble en copropri�t� sis 1, rue du Pont-Louis-Philippe - 62, rue de l'H�tel-de-Ville et 2, rue des Barres (4e).
2004, DLH 200 - Vente du domaine priv� de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'une offre de vente dans l'immeuble en copropri�t� sis 29, rue des Francs-Bourgeois (4e).
2004, DLH 201 - Vente du domaine priv� de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'une offre de vente dans l'immeuble en copropri�t� situ� 6 rue des Rosiers (4e).
2004, DLH 203 - Vente du domaine priv� de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'une offre de vente dans l'immeuble en copropri�t� sis 17, rue Fr�d�ric Sauton (5e).
2004, DLH 208 - Vente du domaine priv� de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'offres de vente dans l'immeuble en copropri�t� sis 20 rue Mazarine (6e).
2004, DLH 215 - R�alisation par la SIEMP d'un programme de construction de 8 logements (4 PLUS et 4 PLA-I) et r�habilitation de 4 logements (2 PLUS et 2 PLA-I) situ� 3, villa de l'Astrolabe (15e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'op�ration.
2004, DLH 217 - Location par bail emphyt�otique � la "SEM Paris Centre" de l'immeuble communal situ� 1 rue Dussoubs (2e).
2004, DLH 225 - R�alisation par la SA d'HLM "Logement Fran�ais" d'un programme d'acquisition-am�lioration de 12 logements PLUS, 3 logements PLA-I, 2 locaux commerciaux et un local d'activit� situ� 44 rue Albert Thomas (10e). - Participation financi�re de la Ville de Paris. - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financi�re de la Ville de Paris et aux droits de r�servation.
2004, DLH 226 - R�alisation par la SA d'HLM "Logement Fran�ais" d'un programme d'acquisition-am�lioration de 17 logements PLUS, 4 logements PLA-I et 3 locaux commerciaux situ� 132 avenue du Maine (14e). - Participation financi�re de la Ville de Paris. - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financi�re de la Ville de Paris et aux droits de r�servation.
2004, DLH 227 - R�alisation par la SA d'HLM "Logement Fran�ais" d'un programme d'acquisition-am�lioration de 8 logements PLUS, 2 logements PLA-I et 2 locaux commerciaux situ� 29 rue Godot de Mauroy (9e). - Participation financi�re de la Ville de Paris. - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financi�re de la Ville de Paris et aux droits de r�servation.
2004, DLH 231 - R�alisation par la SIEMP d'un programme de construction de 47 logements PLUS, Z.A.C. "Paris Rive Gauche", lot M3-H1 (13e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'op�ration. - Garanties d'emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financi�re de la Ville de Paris et aux droits de r�servation.
2004, DLH 234 - R�alisation par l'OPAC de Paris d'un programme de construction de 12 logements PLS, 2 locaux commerciaux et 7 places de stationnement situ� 9 rue de la Goutte d'Or et 10-14 rue Charbonni�re (18e). - Participation financi�re de la Ville de Paris. - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financi�re de la Ville de Paris et aux droits de r�servation.
2004, DLH 238 - R�alisation par la SIEMP d'un programme de construction de 3 logements PLUS situ� 136 rue du Mont Cenis (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'op�ration.
2004, DLH 239 - R�alisation par la R.I.V.P. d'un programme de construction de 9 logements PLUS et 8 logements PLA-I situ� 45 rue Louis Blanc (10e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'op�ration.
2004, DLH 241 - R�alisation par la SA d'HLM du Hainaut d'un programme d'acquisition de 72 logements PLUS et de 8 logements PLA-I situ� 87-89-91 rue Damr�mont (18e). - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Participation financi�re de la Ville de Paris. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de cette participation financi�re et aux droits de r�servation.
2004, DLH 243 - R�alisation par la SIEMP d'un programme de r�habilitation de 22 logements PLS situ� 170 rue de Crim�e (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'op�ration.
2004, DLH 254 - R�alisation par l'OPAC de Paris d'un programme de construction de 76 logements locatifs � usage social, 3 commerces et 79 places de stationnement au sein de la Z.A.C. "Paris Rive Gauche" sur le lot M3 E1 (13e). - Participation financi�re de la Ville de Paris. - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention relative � la participation financi�re de la Ville de Paris ainsi qu'aux droits de r�servation.
2004, DLH 255 - Autorisation � M. le Maire de Paris de consentir au d�p�t par la Fondation des Orphelins apprentis d'Auteuil des demandes de permis de construire aupr�s de la commune de Cempuis (Oise) en vue de l'am�nagement de la propri�t� communale situ�e au lieudit "L'Orphelinat".
2004, DLH 257 - R�alisation par l'OPAC de Paris, en partenariat avec l'AP-HP, d'un programme d'acquisition-am�lioration de 67 PLUS au 9 rue Guy Patin (10e). - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention relative � la garantie d'emprunt accord�e par la Ville de Paris ainsi qu'aux droits de r�servation.
2004, DPA 194 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de remise en �tat de la couverture apr�s incendie de l'immeuble communal situ� 2, quai de la M�gisserie (1er), et des modalit�s de passation du march� du march� de travaux correspondant. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer le march� de travaux. - Autorisation � M. le Maire de Paris de d�poser la demande de permis de construire correspondante.
2004, DU 22 - Lutte contre l'habitat insalubre. - Mise en oeuvre de la proc�dure pr�alable � l'acquisition, par la SIEMP, de l'immeuble situ� 10 rue de Tanger (19e) dans le cadre de la "loi Vivien" en vue de la r�alisation d'un programme de logements sociaux.
2004, DU 47 - Lutte contre l'habitat insalubre. - Mise en oeuvre par la SIEMP de la proc�dure pr�alable � l'acquisition de l'immeuble 6, impasse Daunay (11e) dans le cadre de la loi "Vivien", en vue de la r�alisation de logements sociaux.
2004, DU 95 - Vente du domaine priv� de la Ville de Paris. - Cession de gr� � gr� � l'occupant d'un local professionnel compos� du lot n�1 d�pendant de l'immeuble 41 avenue de Saint Mand� et des lots n� 1 et 31 d�pendant de l'immeuble 53 boulevard de Picpus (12e).
2004, DU 111 - Vente du domaine priv� de la Ville de Paris. - Cession de gr� � gr� au syndicat des copropri�taires d'un logement (lot n� 202) situ� dans l'immeuble 12, rue des Nonnains d'Hy�res (4e).
2004, DU 128 - Vente du domaine priv� de la Ville de Paris. - Cession par voie d'adjudication publique d'un logement (lot n� 11) d�pendant de l'immeuble 21 rue Ma�tre Albert (5e).
2004, DU 133 - Vente du domaine priv� de la Ville de Paris. - Cession par voie d'adjudication publique d'un logement et de 7 caves (lots n� 102-115-110-111-112-116-120-121) d�pendant de l'immeuble 25 rue Charlemagne (4e).
2004, DU 136 - Vente du domaine priv� de la Ville de Paris. - Cession � l'OPAC d'un terrain communal b�ti situ� 10 rue du Moulin de la Pointe (13e).
2004, DU 148 - Vente du domaine priv� de la Ville de Paris. - Cession par voie d'adjudication publique d'un d�barras vacant (lot n� 5) d�pendant de l'immeuble 3 quai Malaquais (6e).
2004, DU 159 - Vente du domaine priv� de la Ville de Paris. - Signature d'un protocole d'accord. - Cession amiable d'un local vacant (lot n� 21) d�pendant de l'immeuble, 20, rue Mazarine (6e), et versement d'une indemnit�.
2004, DU 161 - Vente du domaine priv� de la Ville de Paris. - Prorogation de la date limite pour la cession amiable, au locataire, de locaux commerciaux (lots n� 4 et 14) d�pendant de la copropri�t� 21 rue Jacob (6e).
M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
2004, DAC 196 - Autorisation � M. le Maire de Paris de recevoir une subvention d'investissement (subvention au titre de la r�serve parlementaire) relative � la r�alisation de travaux de mise en conformit� des installations �lectriques de l'�glise Saint-Honor�-d'Eylau (16e).
2004, DAC 220 - Subvention d'�quipement � la Soci�t� d'exploitation de spectacles des Fr�res Bouglione (11e) en vue de la restauration de la fa�ade du Cirque d'Hiver. - Montant : 401.683 euros.
2004, DAC 221 - Subvention de fonctionnement � l'association "Soci�t� historique et arch�ologique du 15e arrondissement de Paris". - Montant : 1.500 euros.
2004, DAC 223 - Subvention de fonctionnement � l'association "Soci�t� d'histoire et d'arch�ologie du XIIIe arrondissement de Paris" (13e). - Montant : 2.300 euros.
2004, DAC 226 - Approbation des modalit�s de passation de 83 march�s de restauration d'oeuvres d'art appartenant aux collections des mus�es municipaux (79 march�s) et au Fonds municipal d'art contemporain (4 march�s).
2004, DAC 280 - Subvention de fonctionnement � la fondation "Le Mus�e Clemenceau" (16e). - Montant : 78.000 euros.
2004, DAC 287 - Approbation du principe de r�alisation de l'op�ration de restauration des couvertures et ma�onneries du choeur et du transept Sud de l'�glise Saint-Laurent (10e) et des modalit�s de passation du march� de ma�trise d'?uvre correspondant.
2004, DAC 296 - Approbation des modalit�s de passation de 3 march�s pour la restauration des boiseries, dorures et peintures du cabinet dor� des salons La Rivi�re du mus�e Carnavalet.
2004, DAC 307 - Autorisation � M. le Maire de Paris de d�poser une demande de permis de construire en vue de travaux de restauration des fa�ades de l'�glise Sainte-Marie des Batignolles (17e).
2004, DAC 337 - Autorisation � M. le Maire de Paris de d�poser une demande de permis de construire en vue de travaux de restauration du clocher-porche � l'�glise Saint-Pierre de Montrouge (14e).
2004, DAC 372 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Minist�re de la Culture) une convention de versement de fonds de concours pour la restauration de diverses oeuvres d'art conserv�es dans des �difices cultuels appartenant � la Ville de Paris et class�es Monuments Historiques.
2004, DAC 404 - Subvention de fonctionnement � l'association "Italiques" (15e). - Montant : 2.000 euros.
2004, DAC 414 - Subvention de fonctionnement � l'association "Les Amis d'Henri Bouchard" (16e). - Montant : 12.200 euros.
2004, DAC 461 - Subvention de fonctionnement � l'association "Histoire et Vies du Xe" (10e). - Montant : 3.000 euros.
2004, DAC 476 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 2 au march� sign� pour la restauration de la fa�ade Ouest de l'�glise Saint-Gervais-Saint-Protais (4e).
2004, DAC 482 - Approbation du principe et des modalit�s de passation d'un march� d'ordonnnancement, de pilotage et de coordination pour la r�installation du Petit Palais, mus�e des Beaux-Arts de la Ville de Paris, 1, avenue Dutuit (8e).
2004, DAC 484 - Approbation du principe de mise en conformit� des installations �lectriques de l'�glise Saint-Merri (4e).
2004, DU 76 - Approbation de l'engagement d'un projet de mise en valeur des passages couverts parisiens. - Approbation de l'attribution de subventions aux propri�taires des passages couverts du Ponceau (2e), Vend�me (3e), Brady (10e) en contrepartie de l'instauration de servitudes de passage public et de la restauration de ces passages. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des conventions en vue de la restauration des passages couverts du Ponceau (2e), Vend�me (3e), Brady (10e) et de l'instauration de servitudes de passage public en contrepartie de l'attribution de subventions � leurs propri�taires.
Melle Sandrine MAZETIER, rapporteure.
2004, DASCO 33 - Acquisition en commun d'un �quipement d'imagerie � r�sonance magn�tique par la Ville de Paris (ESPCI), l'universit� Paris Sud, le CNRS et l'Assistance publique - H�pitaux de Paris. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante.
2004, DASCO 110 - Subvention de fonctionnement � la Mission interuniversitaire de coordination des �changes franco-am�ricain (MICEFA), 26, rue du Faubourg-Saint-Jacques (14e). - D�penses : 7.500 euros.
2004, DASCO 111 - Subvention de fonctionnement � l'association "G�nie urbain sans fronti�re" (GUSF), 1, rue Th�nard (5e). - Montant : 4.000 euros.
2004, DASCO 131 - Subvention de fonctionnement � l'Institut pratique de journalisme (IPJ), 24, rue Saint-Georges (9e). - Montant : 21.000 euros.
2004, DASCO 132 - Subvention de fonctionnement � l'association "Sciences Po pour les Nations Unies", 18, rue de Tr�taigne (18e). - Montant : 7.500 euros.
2004, DASCO 162 - Subvention � la F�d�ration de Paris de la Ligue de l'Enseignement, 9, rue du Docteur-Potain (19e), pour un colloque intitul� "Etudes scientifiques : A quand la mixit� sociale ?". - Montant : 8.000 euros.
2004, DASCO 164 - Subvention � l'association "Herv� HARZA", 26, rue Saint-Fargeau (20e), pour l'organisation d'un voyage p�dagogique � New York. - Montant : 5.000 euros.
2004, DASCO 165 - Subvention � l'Association r�gionale du conservatoire national des arts et m�tiers de l'Ile-de-France (ARCNAM), 292, rue Saint-Martin (3e), pour l'organisation du colloque Transcultura. - Montant : 7.500 euros.
2004, DASCO 166 - Subvention de fonctionnement � l'association "Ecole CFJ" pour financer des d�penses relatives � sa participation � la journ�e de promotion, d'information et de d�couverte intitul�e "Envie d'Amphi". - Montant : 500 euros.
2004, DASCO 173 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec le Pr�sident de l'Universit� Pierre et Marie Curie - Paris VI une convention de d�l�gation de ma�trise d'ouvrage de travaux � r�aliser sur le site des Cordeliers au titre de la convention de 1929.
2004, DASCO 178 - Subvention � l'Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales (EHESS), sise 54, boulevard Raspail (8e), pour sa participation � l'organisation du congr�s de la Society for French Historical Studies. - Montant : 2.000 euros.
2004, DASCO 179 - Subvention � l'Universit� Paris-Dauphine, place du Mar�chal-de-Lattre-de-Tassigny (16e), pour l'organisation du colloque intitul� "L'�galit� entre les femmes et les hommes dans les organisations : approche pluridisciplinaire". - Montant : 1.500 euros.
2004, DASCO 180 - Subvention � l'Association pour la recherche et le d�veloppement des m�thodes et processus industriels (ARMINES), 60, boulevard Saint-Michel (6e), pour sa participation � l'organisation du colloque intitul�-d�bat public et d�mocratie technique). - Montant : 5.000 euros.
2004, DPA 197 - Approbation, dans le cadre de la poursuite du sch�ma directeur, des modalit�s de passation du march� de travaux de modernisation et de mise aux normes (phase 5) � l'Ecole nationale sup�rieure de chimie de Paris (E.N.S.C.P.) sise 11, rue Pierre-et-Marie-Curie (5e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer ledit march� de travaux.
2004, DPA 244 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 3 au march� de ma�trise d'oeuvre n� 97/26943 sign� avec M. COLMAN HERCOVITCH, relatif aux travaux de s�curit� de la 2e phase de la premi�re partie du sch�ma directeur � la facult� de la Sorbonne sise 46-48, rue Saint -Jacques (5e).
2004, DPA 247 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de cr�ation d'une "salle blanche" � l'Ecole sup�rieure de physique et chimie industrielle (E.S.P.C.I.), sise 10, rue Vauquelin (5e).
2004, DPA 251 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 1 au march� de ma�trise d'oeuvre hors loi MOP n� 99/26414 sign� avec la soci�t� "Euratech", relatif aux travaux de s�curit� et d'�lectricit� � l'Ecole nationale sup�rieure de chimie de Paris (ENSCP) sise 11, rue Pierre-et-Marie-Curie (5e).
Mme Dani�le POURTAUD, rapporteure.
2004, DDATC 119 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la Soci�t� d'Economie Mixte d'Am�nagement de l'Est de Paris (SEMAEST) au titre de l'Espace Reuilly.
2004, DF 39 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant � la convention-cadre relative � l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris au profit de la soci�t� ERENIS.
2004, DF 40 - Communication sur les arr�t�s d'engagement pris entre le 1er avril et le 30 juin 2004.
M. Christian SAUTTER, rapporteur.
2004, SGRI 33 - Subvention de fonctionnement au Comit� fran�ais pour la solidarit� internationale - Campagne mondiale contre la faim (9e). - Montant : 12.000 euros.
M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
2004, DASES 138 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant � la convention du 3 mai 2002 avec l'association "Paris Tout P'tits", Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine), fixant le montant de la subvention � 90.000 euros en 2004 pour son action de distribution de colis alimentaires.
Mmes Myl�ne STAMBOULI et Gis�le STIEVENARD, rapporteures.
2004, DASES 169 - Subvention, au titre de l'exercice 2004, � l'association "Oeuvre des Layettes" (8e) pour son action d'aide sociale men�e au profit des m�res d�munies � Paris. - Montant : 5.000 euros.
2004, DASES 242 - Subvention de fonctionnement au Centre d'information et d'animation du 7e dit "Inter 7", 105-107, rue Saint-Dominique (7e). - Montant : 22.000 euros.
Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteure.
2004, DASES 313 - Subvention compensatrice de loyer � l'Association g�n�rale des familles du 16e au titre de 2004, pour l'occupation d'un terrain communal situ� 123 bis, boulevard Murat (16e). - Montant : 2.005 euros.
Mmes Gis�le STIEVENARD et Olga TROSTIANSKY, rapporteures.
2004, DLH 147 - R�alisation par l'OPAC de Paris de 3 locaux destin�s � la Direction de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Sant� de la Ville de Paris en rez-de-chauss�e des tours E et F du groupe "Edmond Michelet-Curial" situ� 87, rue Curial (19e). - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris.
Mmes Gis�le STIEVENARD et Olga TROSTIANSKY, M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
2004, DASES 5 - Subvention d'�quipement de 291.477 euros et subvention de fonctionnement de 13.080 euros � l'association "Espace 19" pour la cr�ation et la gestion d'un �tablissement de Petite enfance de type halte-garderie, 94, rue Curial (19e).
2004, DASES 17 - Subvention de fonctionnement, au titre de 2004, � l'association "La Maison de l'Enfance" situ�e 7, rue Serge-Prokofiev (16e), pour le fonctionnement du lieu d'accueil et d'information. - Montant : 22.939 euros.
2004, DASES 55 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l'Association gestionnaire d'une halte-garderie situ�e dans le 1er arrondissement. - Attribution d'une subvention de fonctionnement, au titre de 2004, audit �tablissement. - Montant : 96.325 euros.
2004, DASES 56 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l'Association gestionnaire d'une cr�che parentale situ�e dans le 3� arrondissement. - Attribution d'une subvention de fonctionnement, au titre de 2004, dans le cadre de la convention audit �tablissement. - Montant : 38.436 euros.
2004, DASES 59 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l'Association gestionnaire d'une halte-garderie situ�e dans le 6e arrondissement. - Attribution d'une subvention de fonctionnement, au titre de 2004, dans le cadre de la convention audit �tablissement. - Montant : 11.270 euros.
2004, DASES 60 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des conventions de fonctionnement avec les associations gestionnaires de haltes-garderies situ�es dans le 7e arrondissement. - Attribution des subventions, au titre de 2004, auxdits �tablissements. - Montant total : 337.822 euros.
2004, DASES 61 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec une association gestionnaire de halte-garderie situ�e dans le 8e arrondissement, l'association "ABC Pu�riculture", 9, rue La Fontaine (16e). - Attribution d'une subvention de fonctionnement, au titre de 2004, dans le cadre de la convention audit �tablissement. - Montant : 36.951 euros.
2004, DASES 62 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec une association gestionnaire de halte-garderie situ�e dans le 9e arrondissement, - Attribution d'une subvention de fonctionnement, au titre de 2004, audit �tablissement. - Montant : 105.010 euros.
2004, DASES 63 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des conventions de fonctionnement avec les associations gestionnaires de cr�ches parentales et de haltes-garderies situ�es dans le 10e arrondissement. - Subventions de fonctionnement, au titre de 2004, dans le cadre des conventions auxdits �tablissements. - Montant total : 418.037 euros.
2004, DASES 67 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des conventions de fonctionnement avec les associations gestionnaires de cr�ches parentales et de haltes-garderies situ�es dans le 14e arrondissement. - Subventions de fonctionnement, au titre de 2004, dans le cadre des conventions auxdits �tablissements. - Montant total : 201.809 euros.
2004, DASES 69 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des conventions de fonctionnement avec les associations gestionnaires des haltes-garderies situ�es dans le 16e arrondissement. - Attribution des subventions de fonctionnement, au titre de 2004, dans le cadre des conventions auxdits �tablissements. - Montant total : 282.803 euros.
2004, DASES 70 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des conventions de fonctionnement avec les associations gestionnaires de haltes-garderies situ�es dans le 17e arrondissement. - Attribution de subventions de fonctionnement, au titre de 2004, dans le cadre des conventions auxdits �tablissements. - Montant total : 257.002 euros.
2004, DASES 71 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des conventions de fonctionnement avec les associations gestionnaires de cr�ches parentales et de haltes-garderies situ�es dans le 18e arrondissement. - Attribution de subventions de fonctionnement, au titre de 2004, auxdits �tablissements. - Montant total : 374.275 euros.
2004, DASES 72 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des conventions de fonctionnement avec les associations gestionnaires de cr�ches parentales et de haltes-garderies situ�es dans le 19e arrondissement. - Subventions de fonctionnement, au titre de 2004, dans le cadre des conventions auxdits �tablissements. - Montant total : 300.625 euros.
2004, DASES 88 - Inscription de recette et approbation d'un projet de convention entre la Ville de Paris et la Caisse d'Allocations familiales de Paris relatif aux modalit�s d'attribution d'une subvention allou�e au titre de l'Aide exceptionnelle � l'investissement pour la r�alisation d'une halte-garderie de 25 places au 148, rue d'Al�sia (14e).
2004, DASES 91 - Inscription de recette et approbation d'un projet de convention entre la Ville de Paris et la C. A. F. de Paris relatif aux modalit�s d'attribution d'une subvention allou�e au titre de l'Aide exceptionnelle � l'investissement pour la reconstruction d'une cr�che collective sise 16, avenue Bruneti�re (60 places dont 30 cr��es) (17e).
2004, DASES 94 - Inscription de recette et approbation d'un projet de convention entre la Ville de Paris et la C.A.F. de Paris relatif aux modalit�s d'attribution d'une subvention allou�e au titre de l'Aide exceptionnelle � l'investissement pour la r�alisation d'une cr�che collective de 45 places sise rue des Alouettes - Cour du 7e Art (19e).
2004, DASES 102 - Inscription de recette et approbation d'un projet de convention entre la Ville de Paris et la C.A.F. de Paris relatif aux modalit�s d'attribution d'une subvention allou�e au titre de l'Aide exceptionnelle � l'investissement pour la r�alisation d'une cr�che collective et halte-garderie de 20 places au 11 bis, rue Edouard-Robert (12e).
2004, DASES 104 - Inscription de recette et approbation d'un projet de convention entre la Ville de Paris et la C.A.F. de Paris relatif aux modalit�s d'attribution d'une subvention allou�e au titre de l'Aide exceptionnelle � l'investissement pour la restructuration de la cr�che collective sise 49, boulevard Mass�na, en 2 cr�ches d'une capacit� de 55 et 60 places (40 places) (13e).
2004, DASES 136 - Approbation et autorisation � M. le Maire de Paris de signer l'avenant n� 1 � la convention de mandat de ma�trise d'ouvrage sign�e le 10 juin 2003 entre la Ville de Paris et la R.I.V.P., pour les �tudes et la r�alisation d'une cr�che collective de 30 berceaux sise 193, rue Saint-Charles (15e).
2004, DASES 145 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement et une convention d'�quipement avec l'association "Le Relais M�nilmontant", 2-8, rue Henri-Chevreau (20e), pour la cr�ation d'une halte-garderie situ�e 155-157, rue Pelleport (20e).
2004, DASES 147 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Les Petits Loups-Cr�che Parentale", pour l'�quipement de la cr�che situ�e 76, quai de la Loire (19e). - Attribution d'une subvention. - Montant : 50.744 euros.
2004, DASES 148 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Gan Ya�l cr�che et jardin d'enfants" pour l'extension et l'am�nagement d'une structure de Petite enfance situ�e 25, rue de Thionville (19e ). - Subvention d'�quipement. - Montant : 51.538 euros.
2004, DASES 149 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer deux conventions de fonctionnement avec l'association "Marie de M�ribel pour la Petite enfance" pour, d'une part, l'�tablissement d'accueil collectif non permanent, type halte-garderie et, d'autre part, la cr�che familiale sises 14, boulevard Gouvion-Saint-Cyr (17e). - Attribution de deux subventions de fonctionnement pour l'ann�e 2004 de 71.073 euros.
2004, DASES 151 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention d'�quipement avec l'association "Marie de M�ribel pour la Petite enfance" pour la cr�ation d'un �tablissement d'accueil collectif non permanent, type cr�che sis 16, rue Tiphaine (15e). - Attribution d'une subvention d'�quipement. - Montant : 950.000 euros.
2004, DASES 168 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs avec l'association "CarAMel" pour le fonctionnement de la cr�che en appartements situ�e dans les 12e et 19e arrondissements. - Subvention de fonctionnement au titre de l'ann�e 2004. - Montant : 288.353 euros.
2004, DASES 176 - Avenant n� 1 � la convention de mandat de ma�trise d'ouvrage sign�e le 20 d�cembre 2002 entre la Ville de Paris et la R.I.V.P., pour les �tudes et la r�alisation d'une cr�che collective de 60 berceaux, 13, rue Phillipe-Girard (10e).
2004, DASES 190 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des avenants aux conventions de fonctionnement avec l'association gestionnaire de la cr�che collective situ�e dans le 2e arrondissement. - Attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de 2004 audit �tablissement. - Montant : 333.523 euros.
2004, DASES 191 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des avenants aux conventions de fonctionnement avec les associations gestionnaires des cr�ches collectives situ�es dans le 3e arrondissement. - Attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de 2004 auxdits �tablissement. - Montant : 103.257 euros.
2004, DASES 192 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des avenants aux conventions de fonctionnement avec les associations gestionnaires des cr�ches collectives situ�es dans le 4e arrondissement. - Attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de 2004 auxdits �tablissements. Montant : 338.356 euros.
2004, DASES 193 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant � la convention de fonctionnement sign�e avec l'Association pour la gestion et le d�veloppement des centres m�dico-sociaux de Saint-S�verin, gestionnaire de la cr�che collective "Sainte Lucie" situ�e 13 bis, rue des Bernardins (5e). - Attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 404.367 euros.
2004, DASES 197 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des avenants aux conventions de fonctionnement avec les associations gestionnaires des cr�ches collectives situ�es dans le 10e arrondissement. - Attribution de subventions de fonctionnement au titre de 2004 auxdits �tablissements. - Montant total : 346.158 euros.
2004, DASES 206 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des avenants aux conventions de fonctionnement avec les associations gestionnaires de cr�ches collectives, cr�ches familiales et jardins maternels situ�es dans le 19e arrondissement. - Attribution d'une subvention de fonctionnement, au titre de 2004, auxdits �tablissements. - Montant : 1.466.644 euros.
2004, DASES 226 - Approbation et autorisation � M. le Maire de Paris de signer l'avenant n� 1 � la convention de mandat de ma�trise d'ouvrage avec la R�gie immobili�re de la Ville de Paris pour les �tudes et la r�alisation d'une halte-garderie de 20 places au 25-27, rue de la Ga�t� (14e).
2004, DASES 239 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer le march� de travaux conclu apr�s appel d'offres ouvert par la S.E.M.I.D.E.P., mandataire de la Ville de Paris pour la r�alisation d'une halte-garderie de 20 places sise 7, rue Bouret (19e).
2004, DASES 240 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer le march� de travaux conclu apr�s appel d'offres ouvert par la Soci�t� anonyme de gestion immobili�re, mandataire de la Ville de Paris pour la r�alisation d'une halte-garderie de 30 places sise 1-3, cit� Aubry (20e).
2004, DASES 241 - Approbation de la d�signation du ma�tre d'oeuvre concernant la construction d'une cr�che collective de 60 berceaux et d'un logement de fonction, 124-130, boulevard de M�nilmontant (20e).
2004, DASES 243 - Subvention de fonctionnement, au titre de l'ann�e 2004, avec l'association "Oeuvre de secours aux enfants" pour le fonctionnement du lieu de parole "la Maison des Sources" situ� 83, rue Julien-Lacroix (20e). - Montant : 114.504 euros.
2004, DASES 251 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l'Association familiale catholique Notre-Dame-du-Perp�tuel-Secours, gestionnaire d'un jardin d'enfants situ� 15, rue Villerm� (11e). - Attribution d'une subvention de fonctionnement audit �tablissement au titre de 2004. - Montant : 61.566 euros.
2004, DASES 256 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l'Association pour le d�veloppement de la pr�-scolarisation, gestionnaire d'une halte-garderie situ�e, rue de Bruxelles (19e). - Subvention de fonctionnement au titre de 2004 dans le cadre de la convention audit �tablissement. - Montant : 34.629 euros.
2004, DASES 262 - Approbation et autorisation � M. le Maire de Paris de signer l'avenant n� 1 � la convention de mandat de ma�trise d'ouvrage avec la R�gie immobili�re de la Ville de Paris pour la r�alisation d'une cr�che collective et d'un centre de protection maternelle et infantile PMI sur le terrain de l'ancien H�pital H�rold (19e).
2004, DASES 263 - Approbation et autorisation de signer l'avenant n� 1 � la convention de mandat de ma�trise d'ouvrage � conclure entre de D�partement de Paris et la Ville de Paris pour la r�alisation d'un centre de PMI � l'emplacement de l'ancien H�pital H�rold (19e).
2004, DASES 278 - Approbation de la d�signation du ma�tre d'oeuvre concernant la construction d'une cr�che collective de 60 berceaux, d'un logement de fonction et d'une place de stationnement, 8-14, cit� Lepage - 164-166, boulevard de la Villette (19e).
2004, DASES 279 - Approbation de la d�signation du ma�tre d'oeuvre concernant la r�alisation du second oeuvre d'une cr�che de 50 berceaux, 61-63, rue d'Avron (20e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer ledit march�.
2004, DASES 308 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association gestionnaire d'une halte-garderie situ�e dans le 12e arrondissement. - Attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de 2004 dans le cadre de la convention audit �tablissement. - Montant : 62.050 euros.
2004, DASES 312 - Approbation de la passation d'un avenant n� 1 � la convention de mandat de ma�trise d'ouvrage sign�e le 31 juillet 2003 entre la Ville de Paris et la S.I.E.M.P. pour la r�alisation d'une halte garderie de 30 places, 13-15, rue Caill� (18e).
2004, DASES 316 - Autorisation donn�e � la Soci�t� d'�conomie mixte d'am�nagement de l'Est parisien (SEMAEST), mandataire de la Ville de Paris pour la r�alisation d'une cr�che collective de 60 berceaux dans la Z.A.C. Reuilly (12e), de signer le march� de travaux attribu� par la Commission d'appel d'offres de la Ville de Paris � la suite d'un appel d'offres ouvert organis� par ladite Soci�t� pour la construction de cet �quipement de Petite enfance.
2004, DPA 90 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 1 au march� de ma�trise d'oeuvre sign� avec la soci�t� "Elisabeth Naud et Luc Poux" relatif � la reconstruction d'une cr�che collective et d'une cr�che familiale dans la Z.A.C. "Champerret" (17e).
2004, DPA 163 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 2 au march� de ma�trise d'oeuvre "SARL Sogno Architecture" pour la restructuration partielle de la cr�che, 1, rue Barrault (13e).
2004, DPA 175 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 1 au march� de travaux sign� avec la soci�t� "SARL BTNR Construction" et un avenant n� 1 au march� de contr�le technique sign� avec la soci�t� "Bureau V�ritas" relatifs � la modernisation et au d�samiantage de la cr�che collective sise 8, passage Ganneron (18e).
2004, DPA 177 - Approbation des modalit�s de passation du march� de travaux relatif � la construction d'une halte-garderie et d'un centre de consultation de PMI, 3, rue du Hainaut (19e).
2004, DPA 178 - Approbation des modalit�s de passation du march� de travaux relatif � la construction d'une cr�che collective de 60 berceaux, d'un centre de formation et d'un logement fonction sis 164-168, avenue Jean-Jaur�s (19e).
2004, DPA 202 - Approbation des modalit�s de passation du march� de travaux en vue de la restructuration et de l'extension de la cr�che sise 9, rue Lecomte (7e).
2004, DPA 205 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de restructuration � la cr�che collective et � la cr�che familiale, 33, rue des Longues-Raies (13e) et des modalit�s de passation du march� de ma�trise d'oeuvre correspondant.
2004, DPA 209 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 1 au March� de travaux sign� avec la soci�t� "GTM B�timent S.A.S." en vue de la restructuration de la cr�che collective, 130, rue de l'Ouest (14e).
2004, DPA 211 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au march� de ma�trise d'oeuvre sign� avec M. Luc HOUEL, Architecte, relatif � la restructuration et � l'extension de la cr�che et � la cr�ation d'une halte-garderie au 10, rue Curial (19e).
2004, DPA 215 - Approbation des modalit�s de passation de 2 march�s de travaux dans le cadre de la construction d'une cr�che collective de 40 berceaux sise 118-120, avenue Simon-Bolivar (19e).
2004, DPA 217 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 2 au march� de travaux sign� avec l'entreprise LEFEVRE relatif � la restructuration g�n�rale de la cr�che collective, 22, rue de Lauzin (19e).
2004, DPA 248 - Approbation du principe de cr�ation d'une halte-garderie au rez-de-chauss�e d'un immeuble sis 17, rue Lechapelais et 4-6, rue Lemercier (17e) et des modalit�s de passation du march� de travaux.
2004, DPA 255 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de restructuration de la cr�che collective, 7, all�e Arthur-Honegger (19e).
2004, DPA 266 - Approbation du principe de la cr�ation d'une cr�che de 45 berceaux, sise 9-11, rue Erlanger (16e) et des modalit�s de passation du march� de ma�trise d'oeuvre correspondant.
Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.