Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Nous passons � l'examen du v?u r�f�renc� n� 58 dans le fascicule, d�pos� par le groupe U.M.P. et du v?u n� 58 bis d�pos� par l'Ex�cutif qui ont trait � la mise en place d'un nouveau plan de circulation pour la porte d'Asni�res.
Monsieur Jean-Didier BERTHAULT, vous avez la parole.
M. Jean-Didier BERTHAULT. - Effectivement, je me permets de revenir au nom du conseil de quartier Champerret-Berthier, et aussi au nom du conseil de quartier de Richard STEIN, sur un probl�me r�current que nous �voquons ici en Conseil de Paris, qui est l'examen d'un nouveau plan de circulation de la porte d'Asni�res.
Il faut se rendre compte que nous sommes vraiment sur un sujet qui touche le quotidien de centaines d'habitants, de nouveaux riverains m�me, puisque la Z.A.C. dite "des Hauts de Malesherbes" situ�e porte d'Asni�res est quasiment totalement livr�e, que nous devons accueillir de nouveaux riverains dans un cadre qui �tait d�j� compliqu� pour la circulation, aussi bien automobile que des transports en commun, et dans une zone qui est peu desservie par les transports en commun outre la ligne PC. Ce qui nous am�ne en fait � constater aujourd'hui que la situation sur la circulation ne cesse de se d�t�riorer autour de cette porte d'Asni�res.
Consid�rant effectivement que le souhait des conseils consultatifs de quartier Champerret-Berthier et P�reire-Malesherbes de la mise en place imminente d'un nouveau plan de circulation, et consid�rant �galement une r�ponse faite � une question orale que nous avions pos�e au dernier Conseil de Paris au Pr�fet de police, � laquelle il a �t� r�pondu par le Pr�fet de police que "la r�vision du plan de circulation �tait de la comp�tence du Maire de Paris dans ce secteur".
Alors, Monsieur BAUPIN, j'ai bien pris note de votre proposition d'amendement � notre v?u qui me satisfait partiellement. Et j'aurais voulu vous proposer un sous-amendement � cet amendement et que vous l'acceptiez ; ce serait beaucoup plus simple. Vous souhaitez qu'une �tude soit men�e en concertation avec les �lus du 17e. Qu'une �tude soit men�e, oui sur le fait, mais en terme de calendrier il faut se rendre compte que nous sommes en face d'une urgence.
Je propose qu'une �tude d�bute avant la fin 2004 en concertation avec l'Ex�cutif municipal, la R.A.T.P., les �lus du 17e arrondissement, les conseils de quartiers et la commune de Clichy pour mettre en ?uvre des solutions sp�cifiques aux probl�mes de circulation de la porte d'Asni�res. On pourrait ajouter la commune de Levallois �galement puisqu'elle est plus sp�cifiquement limitrophe de la porte d'Asni�res que Clichy.
En tout cas, je pense qu'il faut plus pr�ciser cet amendement parce que j'ai peur qu'on repousse une fois de plus le probl�me. Je me souviens d'une r�ponse que vous m'aviez d�j� faite, l'ann�e derni�re en Conseil de Paris, sur le refus cat�gorique d'une �tude d'impact �ventuelle sur une ouverture, en tout cas une entr�e du boulevard p�riph�rique porte de Clichy, qui a �t� assez mal per�ue et assez mal v�cue par les habitants. Je voudrais quand m�me qu'on puisse y revenir. Et peut-�tre que l'�tude que vous nous proposez r�v�lera que c'est un moyen qui semble aujourd'hui incontournable.
Voil� la proposition que je fais de sous-amendement, et dans ces conditions-l� j'accepterai effectivement l'amendement � ce v?u.
Merci.
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Monsieur Denis BAUPIN ?
M. Denis BAUPIN, adjoint. - Sur le fond, on est d'accord, c'est d�j� un point important. Ce quartier a beaucoup �volu�, vous l'avez rappel�, et il y a des probl�mes de circulation qui sont ind�niables. Il faut qu'on trouve des solutions ensemble.
Vous sugg�rez une modification du plan de circulation. Je suis ravi d'apprendre que la Pr�fecture de police estime que c'est nous qui sommes comp�tents sur ce point, y compris visiblement sur le p�riph�rique, donc je note avec plaisir cette modification du champ de comp�tences entre la Ville et la Pr�fecture de police, � moins que, de fait, la question du p�riph�rique ne se pose plus, mais je suis un peu surpris. Si c'est la question du p�riph�rique qui se pose, nous ne sommes pas, nous, Ville de Paris, seuls comp�tents. Je pense qu'� un moment ou un autre il y aura un travail � mener avec la Pr�fecture de police, de fa�on � ce que nous soyons en harmonie sur les pr�conisations.
Mais, au-del� de ce petit apart�, sur votre proposition de sous-amendement, je suis d'accord pour rajouter �videmment l'Ex�cutif municipal, la R.A.T.P. et la commune de Levallois. Votre demande que ce soit avant fin 2004 me pose probl�me, non pas sur le fond, mais sur le fait que nous sommes d�j� au mois de septembre et que les cr�dits du budget 2004 de la Direction de la Voirie sont d�j� tr�s engag�s. Vous imaginez bien qu'� cette p�riode nous n'avons plus de cr�dits en r�serve pour lancer de nouvelles �tudes. Or, il est clair qu'une partie de ce travail ne pourra pas se mener en interne. Je vous propose au plus tard d�but 2005, de fa�on � ce que nous soyons en capacit�...
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - M. BERTHAULT et nous avan�ons.
M. Jean-Didier BERTHAULT. - On ne va pas pol�miquer. Je suis conscient de ce probl�me de cr�dits. Vous imaginez bien qu'on peut tr�s bien commencer � avoir une r�union de concertation qui n'engage aucun frais avant la fin de l'ann�e, de fa�on � �tre tout de suite efficace au d�but de l'ann�e. On s'entend sur ces modalit�s et on accepte ce v?u ainsi amend�.
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Avec cette entente cordiale, je mets aux voix le v?u n� 58 bis. Non ! C'est bon, Monsieur BERTHAULT, on est d'accord, il y aura une r�union de concertation avant fin 2004 et des cr�dits engag�s d�s 2005 pour que l'�tude soit conduite. C'est le sens du v?u et de la discussion qui vient d'avoir lieu.
Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u ainsi amend�e par l'Ex�cutif.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
La proposition de v?u est adopt�e. (2004, V. 204).