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M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Mes chers coll�gues, je vous propose d'examiner conjointement les projets de d�lib�ration DU 254, 255, 256 et DF 69 relatifs � la Z.A.C. Clichy-Batignolles, sur lesquels le groupe U.M.P.P.A a d�pos� le v?u r�f�renc� n� 55, l'Ex�cutif les amendements techniques n� 55 bis et 55 ter et le groupe Centre et Ind�pendants le v?u r�f�renc� n� 56.

La parole est � Mme Isabelle GACHET.

Mme Isabelle GACHET. - Merci, Monsieur le Maire.

Chers coll�gues, le transfert des concessions des Z.A.C. "Clichy-Batignolles" et "Cardinet-Chalabre" � Paris Batignolles Am�nagement permettra une gestion plus souple et une meilleure r�activit� de l?am�nageur.

Alors que la cr�ation de la S.P.L.A. a �t� vot�e � l'unanimit� de ce Conseil en f�vrier dernier, la Droite du 17e arrondissement a refus� de voter ces transferts qui constituent pourtant l?objet m�me de cette S.P.L.A.

Mais ce n'est pas l� leur seule incoh�rence ni mauvaise foi, loin s'en faut. Deux v?ux st�riles et pol�miques sont d�pos�s par la Droite. Ils ratiocinent pour demander la suspension de l?am�nagement, les motifs �voqu�s sont sp�cieux.

Ils pr�tendent que la venue du T.G.I. ne serait pas prise en compte, alors m�me que le secteur nord a �t� totalement revu, impactant profond�ment les autres secteurs.

Cela a entra�n� une baisse globale de 470 logements, qui ne serait nullement compens�e par 5 % de plus de logements sociaux interm�diaires P.L.S. si cette solution venait � �tre retenue.

Ils pr�tendent que rien n'est pr�vu pour le traitement du boulevard Berthier. Or, d�s le d�part, le traitement arbor� de l?entr�e nord et la requalification du boulevard �taient pr�vus.

La venue du T3 permettra en outre la requalification totale du secteur jusqu'� la porte d'Asni�res et bien s�r sa desserte.

On peut d'ailleurs regretter que leurs amis n?aient pas pr�vu, � l?�poque o� ils lan�aient le projet des Hauts de Malesherbes, cette m�me desserte.

Ils nient et d�nigrent le travail men� par l'architecte concepteur M. GRETHER pour relier les quartiers entre eux, les liaisons suppl�mentaires au-dessus des voies ferr�s, les nouvelles voies, le parc con�u comme un lieu de rencontre, de travers�e et de respiration.

Ils ignorent au propre comme au figur� les exigences environnementales particuli�rement pouss�es du projet, plus �lev�es que les futures normes nationales, telles que la R.T. 2012 issue du Grenelle.

Ils refusent de soutenir Annick LEPETIT dans ses demandes l�gitimes � l?�tat pour participer � l?effort de densification des transports en commun.

Ils consid�rent que la desserte du secteur ne peut pas �tre une priorit� pour l'�tat, nous ont-ils rappel� ici m�me il y a quelques mois au sujet du T3.

Alors qu'ils martelaient que la Ville devait financer un arr�t Cardinet, leur silence �tait assourdissant sur l?absence de mention de cet arr�t dans le projet du Grand Paris soumis � la concertation.

Ils nous soutenaient � l'envi que c'�tait la volont� du Pr�sident de la R�publique, volont� qui n'est m�me plus aujourd'hui simple vell�it�.

Heureusement, le S.T.I.F., lui, a fait le choix d'utiliser cette possibilit�. La Droite du 17e arrondissement est incapable d'�mettre la moindre proposition concr�te, hormis celle de remettre en cause avec obstination la proportion de 50 % de logements sociaux d�cid�e avec le Gouvernement VILLEPIN.

Avec patience, Anne HIDALGO leur rappelle r�guli�rement l'�quilibre global mais aussi par lots, avec tous les �quipements publics, les commerces, les bureaux, la r�partition entre les diff�rentes cat�gories de logements sociaux, la proportion de logements priv�s � loyers ma�tris�s et libres.

Aucune man?uvre de d�sinformation ne nous aura �t� �pargn�e, ni sur la qualit� des habitants des logements sociaux, ni sur le type d'immeubles pr�vus, ni sur l'urbanisme, ni m�me sur la mixit� sociale.

Je d�plore cette attitude d'obstruction syst�matique et ce m�pris de l'int�r�t g�n�ral.

Au nom des habitants du 17e arrondissement et des Parisiens qui peinent � se loger � Paris en raison des niveaux des ventes, des loyers et de la raret� du parc, je vous remercie, Monsieur le Maire, pour votre politique volontariste et l'ambition que vous portez pour notre arrondissement avec Anne HIDALGO et Annick LEPETIT.

Je vous remercie.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Merci, Madame.

Je donne la parole � Mme Fabienne GASNIER.

Mme Fabienne GASNIER. - Merci, Monsieur le Maire.

Mon intervention couvre l'ensemble des projets de d�lib�ration relatifs � "Clichy-Batignolles". Je ne reviendrai donc pas sur chacun d'entre eux et pr�senterai en m�me temps le v?u n��56.

Nous savons tous ici l?importance de cette op�ration "Clichy-Batignolles". En revanche, comme tout am�nagement d'envergure, le dessin initial peut et doit �voluer.

En l'esp�ce, il �volue aussi en changeant d'op�rateur. Vous avez, en f�vrier 2010, autoris� la cr�ation d'une soci�t� publique locale d'am�nagement d�di�e � "Clichy-Batignolles".

C'�tait, je tiens � le souligner, quatre mois avant le jugement du Tribunal administratif annulant la d�lib�ration sur le dossier de r�alisation de la Z.A.C.

Il nous est aujourd'hui demand� de garantir � hauteur de 80 % l'emprunt de 70,2 millions d?euros que doit contracter cette S.P.L.A. pour les acquisitions fonci�res en 2010.

Je note que, dans ce montant de 70,2 millions d?euros, il n'y a que trois millions d?euros consacr�s � l'indemnisation de la S.E.M.A.V.I.P. li�s � ce transfert.

Ce n'est pas l� une d�monstration d'�conomie, je tiens � le souligner.

Par ailleurs, la S.P.L.A., Clichy-Batignolles, apr�s la SOREQA, est la nouvelle bo�te � outils � laquelle recourt la collectivit�, une S.P.L.A. est, nous le savons, assimil�e � un op�rateur interne des collectivit�s et peut donc se voir confier des missions en direct avec la collectivit� sans proc�dure de mise en concurrence, ce qui est tr�s important.

C'est certes une souplesse juridique par rapport � une S.E.M. mais c'est aussi un moyen de contourner les r�gles des march�s publics.

L?attribution des concessions d?am�nagement est en effet soumise � concurrence. Que cette proc�dure n'ait pas �t� respect�e dans nombre d'op�rations publiques est regrettable, mais que la S.P.L.A. en devienne le moyen n'am�liore pas les exigences de transparence et confirme la remunicipalisation qui, dans ce domaine et ailleurs, est la marque de cette mandature.

J?ai d�j� �mis ces r�serves en f�vrier 2010. La S.E.M.A.V.I.P. s'est vue confier un nombre important d'op�rations d'am�nagement. Apr�s l?avoir charg�e de missions, vous la d�shabillez d�sormais au profit de la S.P.L.A.

Nous nous interrogeons donc sur les �conomies attendues. Qu'en est-il des locaux et des moyens humains qui seront affect�s � cette nouvelle structure ?

Enfin, j'en viens au programme de la Z.A.C., la Z.A.C. "Clichy-Batignolles" pouvait obtenir de l'implantation du T.G.I. et de la Direction r�gionale de la Police judiciaire la signature et l'identification particuli�re qui sont la marque des am�nagements urbains r�ussis.

Malheureusement, vous en avez profit� pour modifier la physionomie g�n�rale du projet, optant pour des principes urbanistiques dat�s que nous serons bien l'une des derni�res capitales � mettre en ?uvre.

En faisant cela, vous avez op�r� un choix politique, nullement une r�ponse technique, j'y reviendrai plus tard.

Il y a des �volutions d'une nature quelque peu diff�rente, celles li�es aux d�cisions contentieuses. C'est l'objet aussi des projets de d�lib�ration de cette s�ance que de prendre acte d?un dossier de r�alisation insuffisamment complet, impr�cis sur les financements des �quipements publics et les garanties des partenaires financiers.

La vie administrative et judiciaire des projets d'urbanisme n'a jamais �t� un long fleuve tranquille, si l?on peut dire, mais en la circonstance, c'est aussi une occasion, celle d?entendre les �lus de la majorit� municipale du 17e arrondissement, d'�couter les habitants de cet arrondissement surtout.

Nos propositions, nos inqui�tudes pour "Clichy-Batignolles" ne devraient pas �tre irrecevables du seul fait qu'elles sont port�es par l'Opposition.

Force est de constater que c'est votre conception.

Pour faire de ce changement d?op�rateur une nouvelle opportunit� de r�ussir le 81e quartier de Paris, le groupe Centre et Ind�pendants a malgr� tout d�pos� un v?u, pr�sent� par mon coll�gue J�r�me DUBUS et moi-m�me.

Avant de vous le soumettre, je souhaite pr�ciser qu'il ne s'agit pas pour nous de refuser la livraison des logements sociaux mais bien leur entassement � la verticale sous un certain seuil. Inutile, d�s lors, de d�vier le sujet en utilisant un proc�s d?intention aussi injustifi� que rituel.

"Clichy-Batignolles" souffre en effet de cinq p�ch�s originels qu'il est encore tant de corriger. Le premier est l?insuffisance d?ambition architecturale et programmatique, mais le projet p�che aussi par un manque de dessertes de transports en commun. L'am�lioration de ce service est, nous le savons, la condition de la r�ussite de la Z.A.C.

Troisi�me point, le traitement de la c�sure zone nord/zone sud reste insuffisant.

Enfin, le programme occulte aussi l'ambition culturelle du lieu, qui abrite actuellement des magasins de d�cors de l'op�ra.

Enfin, une inqui�tude forte demeure sur le respect des prescriptions environnementales qui d�finissent le concept d?�co-Z.A.C. Derni�rement, vous avez renforc� ces d�fauts de conception par le recours � des tours de logements sociaux de moins de 50 m�tres. Donner une �criture contemporaine � ce territoire �tait l?une des promesses de 2002. Or, en mati�re d'habitat, le nouvel imaginaire promis s'av�re de la construction d'un autre temps.

Aussi, nous vous demandons de reconsid�rer ce dossier sur six points :

- La liaison entre la partie sud et la partie nord de la Z.A.C., qui doit faire l'objet d'une meilleure int�gration dans le site ;

- Il serait aussi utile de mener une �tude relative � l'avenir des magasins des d�cors de l'op�ra, avec une meilleure utilisation?

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Il faut conclure, Madame !

Mme Fabienne GASNIER. - Je termine.

- Le projet de r�alisations de tours de logements sociaux doit �tre d�finitivement abandonn� ;

- Les crit�res d�finissant l?�co-Z.A.C. doivent �tre mieux affirm�s ;

- L'implantation du T.G.I. et l'arriv�e de nombreuses professions de droit est l'occasion de conf�rer une v�ritable identit� � ce futur quartier ;

- Enfin, je conclurai sur l?importance de l'arr�t de la future ligne 14 au Pont Cardinet, qui doit �tre clairement retenu dans ce nouveau dossier de r�alisation.

Je vous remercie.

Mme Annick LEPETIT, adjointe. -�crivez au Gouvernement !

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Je vous demande de respecter les temps. 6 minutes 24, c'est trop.

Monsieur COUDERT, vous allez prendre cinq minutes : vous avez l?esprit de synth�se.

M. Thierry COUDERT. - Lorsque les sociologues des si�cles prochains se pencheront sur l?op�ration d?am�nagement des Batignolles, ils seront �tonn�s de constater que toutes les erreurs commises ici ou l� en banlieue au fil des 50 ann�es pr�c�dentes aient pu �tre concentr�e et r�p�t�es en un m�me lieu.

Est-ce la mal�diction des J.O. avort�s qui concentre le mauvais sort ? Le fait que nous sommes confront�s � la derni�re op�ration d'envergure d'am�nagement possible dans Paris intra-muros, qu?il n?y en aura plus, et qu?elle se traduit par un fourre-tout o� figurent, p�le-m�le, des logements, des bureaux, un parc un peu pauvret dans sa conception et baptis� pour l?occasion d?�cologique, une centrale � b�ton - sans doute elle-m�me symbole d'un parc �cologique.

Il est dommage en revanche que ne figurent pas dans cet inventaire � la Pr�vert des raccordements aux grands axes de transport, une v�ritable intermodalit�, un gigantesque parking qui permettrait aux banlieusards, le jour, de laisser leurs v�hicules et le soir, d?accueillir les v�hicules des riverains, des �quipements culturels et sportifs d?envergure dans une partie de Paris qui en manque cruellement, ou une politique en faveur du commerce de proximit�.

Quant � l'insertion dans le Grand Paris, je ne sais s?il faut dire, h�las ! Elle ne s?est manifest�e que de mani�re n�gative par le fait que ce soit une association de banlieue qui obtienne gain de cause aupr�s de la juridiction administrative pour faire annuler la Z.A.C.

Heureusement, le Pr�sident de la R�publique a donn� "a posteriori" un minimum de sens � ce futur quartier en d�cidant d?y implanter la cit� judiciaire. Cet �l�ment majeur devrait d�sormais nous amener � recar�ner l'ensemble du projet et surtout � adopter ce qui fait depuis le d�but d�faut : une vision strat�gique de l?avenir de Paris permettant de revisiter la fonctionnalit� des diff�rents quartiers de la Capitale, de s'affranchir des limites historiques du p�riph�rique, de faire vivre l'architecture contemporaine, si occult�e ces derni�res ann�es, de revoir la politique de la voiture dans la ville, bref, inventer une ville moderne � Paris.

C'est bien l�, Monsieur le Maire, le reproche majeur que l'on peut vous faire. Ne faut-il pas reconvertir une partie de l?immobilier d?entreprise du c?ur de Paris en logements par son transfert dans un quartier comme celui-ci ? Faire en sorte que le plus de salari�s possible qui vont y travailler r�sident dans des logements alentour ? Cr�er un parking de rabattement � l?entr�e de l?avenue de Clichy qui permette de consacrer celle-ci � une noria de bus qui am�ne en continu au coeur de Paris ? Cr�er une rue de la nuit � une �poque o� la nuit parisienne se meurt ? Oser une architecture qui marque son temps et n'ait pas la fadeur ou la tristesse des immeubles cr��s � Bercy ou dans le 13e arrondissement?

Un Intervenant. - Bravo !

(Mouvements divers dans l'h�micycle).

M. Thierry COUDERT. - Bref, faire des Batignolles un dossier majeur du Grand Paris en le confiant aux architectes internationaux retenus par le Pr�sident de la R�publique, et pas � un architecte actuellement contest�, comme vous le savez.

Enfin, c?est ce qui va vous r�jouir, cette remise � plat du dossier doit �tre mise � profit pour gommer l'erreur impardonnable qui consiste � cr�er dans un secteur de Paris d�j� tr�s pourvu en logements sociaux et qui jouxte des zones A.N.R.U., aussi bien du c�t� Paris que du c�t� banlieue, une cit� de 1.750 logements H.L.M., la m�me erreur que celle commise en banlieue dans des quartiers qui ensuite �margent � la politique de la ville.

Au lieu d'offrir des conditions d'habitat d�centes dans Paris aux classes moyennes et aux populations fragiles, on les concentre pour avoir la conscience tranquille sans se soucier de leur int�gration dans la ville, m�sestimant les cons�quences que cela a sur les �quilibres en mati�re de r�sidence, d'acc�s � l'�cole et � la culture.

Un territoire marginalis� avant m�me d'avoir �t� cr��. Il faut imp�rativement que ce quartier ne d�passe pas les 20 % de logements sociaux pr�vus par l?article 55 de la loi S.R.U. Cette fois, on ne pourra pas dire dans quelques ann�es que l'on ne savait pas.

Monsieur le Maire, reprenez ce dossier � z�ro, et faites de ce territoire parisien, non pas le patchwork de ce que l?on n'a pas pu faire ailleurs, mais le laboratoire de la ville de demain, un quartier o� il fait bon vivre et travailler, une r�f�rence pour les villes du monde entier.

(Applaudissements sur les bancs des groupes U.M.P.P.A. et Centre et Ind�pendants).

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur COUDERT, vous avez respect� votre temps et vous �tes en dessous.

La parole est � Mme KUSTER, pour cinq minutes.

Mme Brigitte KUSTER, maire du 17e arrondissement. ? avec le don d'une minute de M. COUDERT : cela ne vous aura pas �chapp� !

Monsieur le Maire, une remarque pr�liminaire : vous avez souhait�, en tout cas le Secr�tariat g�n�ral a souhait� que soient �voqu�s ces diff�rents projets de d�lib�ration en une seule discussion. Je voulais juste dire que c'est ce que j'avais propos� en Conseil d'arrondissement et que l'opposition municipale du 17e, � l?�poque, m'en avait fait porter grief. Je me r�jouis donc que nous nous retrouvions au moins sur ce pragmatisme aujourd'hui et je profiterai de mon intervention pour pr�senter �galement le v?u n� 55.

Monsieur le Maire, et une fois de plus, Monsieur SCHAPIRA, j'ai plaisir � vous avoir en face de moi au moment o� je m?exprime sur les Batignolles, mais vous permettrez aussi que je regrette � nouveau l'absence du Maire de Paris au moment o� nous discutons d'un am�nagement important du 81e quartier de Paris, je tiens quand m�me � le rappeler.

Une nouvelle occasion, et non des moindres, m?est donn�e, nous est donn�e de nous exprimer au sujet de l?am�nagement des terrains "Clichy-Batignolles" avec l'examen du transfert de concession d?am�nagement des Z.A.C. "Cardinet-Chalabre" et "Clichy-Batignolles", de la S.E.M.A.V.I.P. � la S.P.L.A. Paris Batignolles Am�nagement, ainsi que des projets de d�lib�ration techniques qui s'y r�f�rent.

Mais aujourd'hui, ne nous trompons pas, ce transfert est avant tout une occasion � ne pas manquer. En effet, Monsieur le Maire, la donne a chang� depuis le d�but de ce projet, depuis que le Conseil de Paris a adopt� le dossier de r�alisation des Z.A.C. en 2007.

Cela ne vous aura pas �chapp�, un projet majeur est venu se greffer au projet initial, entre le boulevard p�riph�rique et le boulevard Berthier : la cit� judiciaire, act�e par le Pr�sident de la R�publique dans son discours du 29 avril sur le Grand Paris.

Je vous le rappelle : cet �quipement comprend le Tribunal de grande instance de Paris (80.000 m�tres carr�s), les locaux de la Direction r�gionale de la police judiciaire (30.000 m�tres carr�s), et donc la venue de milliers d'employ�s et de visiteurs.

Le r�seau de transport, lui aussi, se concr�tise. Les d�bats publics s'ouvrent d?ailleurs prochainement sur ces deux sujets : le tramway des Mar�chaux jusqu?� la porte d?Asni�res, le prolongement de la ligne 14 vers la mairie de Saint-Ouen.

Vous rendez-vous compte de l'impact de ces am�nagements ? Comment est-il possible, Monsieur le Maire, que l'on fasse comme si de rien n'�tait ? Comment est-il possible que l?on reste au statu quo ? Comment est-il possible que le projet des Batignolles ne soit pas r��tudi� � la lumi�re de ces nouveaux am�nagements ?

Pourtant, vous l'indiquez vous-m�mes dans vos projets de d�lib�ration, je cite : "Aujourd'hui, plusieurs �volutions sont � prendre en compte dans l?am�nagement de ce secteur, dont l'implantation du TGI [...] en lien avec l'arriv�e de ces �quipements majeurs". Eh bien, permettez-moi de vous dire que vous n'avez rien pris en compte du tout !

Monsieur le Maire, sur ce dossier, sortez enfin de votre autisme habituel et �coutez les �lus d?arrondissement et les habitants ! Cela n'aurait rien de d�shonorant, je vous l?assure.

Je voudrais �galement souligner, comme viennent d?ailleurs de le faire excellemment Fabienne GASNIER et Thierry COUDERT, plusieurs points de ce projet qui nous inqui�tent tout particuli�rement.

La desserte en transport en commun du Sud de la zone.

Comment ne pas inscrire noir sur blanc la n�cessit� absolue d'un arr�t � Pont Cardinet dans le cadre du prolongement de la ligne 14 ? Je ne m'explique pas le silence de la Ville sur ce dossier majeur. Nous avons �t� heureusement entendus par le S.T.I.F. qui a mis � l'�tude � l?issue de la concertation ce nouvel arr�t.

Et au moment o� s'ouvre le d�bat sur le r�seau de transport du Grand Paris, la Ville de Paris devrait �galement porter � nos c�t�s ce combat. Il s'agit tout de m�me de la desserte de son territoire, de la desserte du 81e quartier de Paris.

Autre point d'inqui�tude : la commercialit� du secteur.

Savez-vous que trois �tudes ont �t� lanc�es et aucune d'entre elles n'a �t� concluante. Et tout le monde fait comme si de rien n?�tait. Personne n'en tire de conclusion sur le projet lui-m�me, sur son agencement. Est-ce bien responsable ?

De plus, la barre de bureaux, pr�vue sur dalle le long des voies ferr�es, viendra renforcer la coupure entre ce que certains se plaisent � appeler "les deux 17e". Je comprends la n�cessit� de faire �cran au bruit du r�seau ferr�, mais des respirations, des ouvertures vers le quartier Saussure-Pereire pourraient �tre cr��es.

Oui, Monsieur le Maire, je me prends � r�ver !

A r�ver que, si volont� politique il y avait, ce projet pourrait �tre amend� et que nous pourrions m�me envisager la couverture des voies ferr�es. Malheureusement, nous passons totalement � c�t� de ce que vous appelez subtilement "recoudre les territoires". Il suffit de regarder le plan masse pour savoir que tout le contraire se profile.

Autre exemple de ce qui doit �tre repens� : l'am�nagement du boulevard Berthier.

Ce boulevard est le grand oubli� du projet actuel !

Alors que le T.G.I. s?implante � quelques encablures de l�, aucune vie commerciale, aucun projet �conomique n'y est envisag�. Ce sont pourtant entre 6.000 et 8.000 visiteurs/jour que le seul T.G.I. va drainer dans ce secteur dont 3.500 magistrats, fonctionnaires et avocats. C'est ici, le long du boulevard Berthier, qu'il faut implanter du commerce.

De la m�me mani�re, le parc Martin Luther King va finir sa course sur les b�timents qui abritent les d�cors de l?Op�ra. La finalit� de ces b�timents m�rite d'�tre repens�e. Vous le savez, Monsieur le Maire, car je m?en suis entretenue avec vous - l�, je parle au Maire de Paris - comme je m?en suis entretenue avec le Ministre de la Culture : ces b�timents pourraient �tre pens�s comme un lieu culturel ouvert au public, leur mise en valeur devrait �tre un beau projet que nous pourrions porter ensemble.

Et, bien s�r, comment ne pas �voquer le tramway qui va desservir ce secteur et dont on n?anticipe en aucun cas la venue ? Je croyais qu'il devait s'accompagner d'une requalification d'espace public et d?une dynamisation �conomique des secteurs travers�s. C'est maintenant qu?il faut y penser.

Enfin, l?implantation d?immeubles de 50 m�tres et la concentration de logements sociaux.

J?ai d�couvert?

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Il faut conclure, Madame la Maire.

Mme Brigitte KUSTER, maire du 17e arrondissement. - Oui, mais si Mme LEPETIT arr�tait de m?interrompre et de me troubler !

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Non, non !

Mme Brigitte KUSTER, maire du 17e arrondissement. - Vous n?aviez qu?� prendre la parole, Madame LEPETIT, sur un des dossiers qui vous concernent. C?est non seulement l?arrondissement et l�, vous �tes d�put�e !

Alors, je continue.

Mme Annick LEPETIT, adjointe. - Je n'ai pas la parole.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - N?interrompez pas l?oratrice !

Mme Brigitte KUSTER, maire du 17e arrondissement. - Oui, mais c'est dommage que vous ne la preniez pas au moment o� vous pouvez vous exprimer au Conseil de Paris.

Alors, si vous permettez, je vais continuer?

Mme Annick LEPETIT, adjointe. - Je la prendrais plus souvent.

Mme Brigitte KUSTER, maire du 17e arrondissement. - ? puisque j?ai la minute de M. COUDERT !

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Oui, d?accord, mais elle est �puis�e, h�las !

(Mouvements divers).

Mme Brigitte KUSTER, maire du 17e arrondissement. - Pas du tout. Arr�tez de m?interrompre !

J'ai d�couvert dans le plan de la S.E.M.A.V.I.P., d?ailleurs c?est tr�s int�ressant, ce plan, qui pr�voit 5 "�lots" et non plus 10 immeubles pouvant aller jusqu'� 50 m�tres.

Et puis, je voudrais aussi voir une lueur d?espoir parce que nous sommes donc l�, j?esp�re, non pas dans un simple glissement s�mantique, je veux y voir le fait que nous avons �t� en partie entendus, nous les �lus de la majorit� municipale du 17e mais aussi les 7.000 p�titionnaires.

Monsieur le Maire, nous ne pouvons pas nous tromper, nous ne devons pas nous tromper. C?est une chance inou�e d'avoir encore 50 hectares � am�nager dans Paris intra muros. C?est pourquoi je crois profond�ment que cette chance historique, nous devons la saisir sans plus attendre et l?inscrire dans le cadre du Grand Paris. Les Batignolles doivent �tre le trait d?union de Paris intra muros et de sa banlieue, en coh�rence avec les projets d�j� engag�s par les 10 cabinets d?architectes. Les Batignolles doivent �tre soumis � l'imaginaire de ces cabinets, en �troite relation avec l'am�nageur Fran�ois Grether. Les Batignolles doivent �tre le symbole du Grand Paris dans Paris.

Il faut se dire les choses clairement : nous n'avons pas su et pas pu b�n�ficier de la manne financi�re des Jeux olympiques qui auraient mobilis� des moyens sans pr�c�dent. Alors, faisons tout ce qui est en notre pouvoir pour profiter de la chance incroyable que repr�sente le Grand Paris.

Enfin, pour terminer, Monsieur le Maire, comment ne pas �voquer la fragilit� juridique de ce dossier avec le jugement du 24 juin dernier du Tribunal administratif qui a annul� la d�lib�ration approuvant le dossier de r�alisation de la Z.A.C.

Vous le savez, vous allez devoir �laborer un nouveau dossier de r�alisation de la Z.A.C., lancer une nouvelle enqu�te publique et faire adopter une r�vision simplifi�e du P.L.U. pour prendre en compte les modifications apport�es.

Tout converge pour une remise � plat du projet, pour qu?un nouveau regard soit apport� � cette op�ration.

Monsieur le Maire, je ne comprends pas votre mutisme sur ce projet mais vous �tes en responsabilit�, Monsieur le Maire, vous devez prendre la mesure des enjeux li�s � l?am�nagement de ce quartier.

De gr�ce, Monsieur le Maire, un peu d?audace et d?ambition pour les Batignolles !

Monsieur le Maire, osez !

Monsieur le Maire, osez nous �couter !

Merci.

(Applaudissements sur les bancs des groupes U.M.P.P.A. et Centre et Ind�pendants).

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Cela fait presque trois heures que je pr�side, vous voulez m?achever, en parlant si vite !

(Rires dans l'h�micycle).

Bon, prenons notre temps, notre respiration !

Je donne la parole � M. Bernard GAUDILL�RE puis � Mme Anne HIDALGO.

M. Bernard GAUDILL�RE, adjoint, au nom des 1�re et 8e Commissions. - Monsieur le Maire, je ne m?exprimerai pas sur l?aspect urbanistique de "Clichy-Batignolles", puisque Anne HIDALGO le fera �videmment beaucoup mieux que je ne saurais le faire, mais je voudrais m'exprimer sur les propos que Mme GASNIER a tenus tout � l'heure sur la cr�ation de la

S.P.L.A. qui serait, si je l'ai bien comprise, un moyen de contourner la l�gislation sur les march�s.

Je ne peux pas laisser le Conseil de Paris et les Parisiens croire une seconde - une seconde ! - que cette Municipalit�, qui a fait du respect du droit des march�s l'un de ses axes d?action fondamentaux, puisse ainsi y d�roger.

C'est la loi, Madame GASNIER, et m�me une loi vot�e r�cemment, donc par une majorit� dont nous ne faisons pas partie, qui a cr�� les soci�t�s publiques locales et qui a pr�cis� les conditions dans lesquelles les collectivit�s actionnaires de ces soci�t�s peuvent leur confier des op�rations d'am�nagement. Il va de soi que cette loi a �t� respect�e scrupuleusement dans le cas de la S.P.L.A. Batignolles et il ne doit y avoir aucun doute � ce sujet.

De m�me, puisque je voudrais aller jusqu'au bout du raisonnement pour vous rassurer, je rappelle que les soci�t�s publiques locales, tout comme les soci�t�s d'�conomie mixte, appliquent int�gralement le Code des march�s lorsqu'elles contractent avec des entreprises.

Voil�, Monsieur le Maire, je bornerai mes propos � ces quelques remarques, mais je ne voulais laisser aucun doute dans l'esprit de nos coll�gues et dans celui des Parisiens sur un point aussi fondamental, c'est-�-dire le respect de la loi.

(Applaudissements sur les bancs des groupes socialiste, radical de gauche et apparent�s, Communiste et �lus du Parti de Gauche et "Les Verts").

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur le Maire.

Je donne la parole � Mme Anne HIDALGO.

Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe. - Merci, Monsieur le Maire.

Finalement, mon intervention aurait tr�s bien pu �tre celle d'Isabelle GACHET, que je remercie, qui a tout dit en un temps tr�s court, mais qui a tout dit sur ce dossier.

Sur ce dossier, il y a comme une sorte de rengaine qui, parfois, s?essouffle un peu, mais une rengaine qui, finalement, depuis plusieurs ann�es maintenant, tourne toujours autour de la m�me obsession, l'obsession selon laquelle il faudrait absolument emp�cher de faire dans cette partie tr�s importante de Paris, dans ce territoire m�tropolitain, un nouveau quartier, avec ce que nous consid�rons �tre la ville durable, la ville du XXIe si�cle, une mixit� de fonctions, des logements (des logements priv�s et des logements sociaux), des �quipements publics, du commerce, des entreprises, des transports, des lieux culturels, un parc, donc de la mixit� fonctionnelle et de la mixit� sociale. Je sais que c?est un mot qui f�che, mais nous consid�rons qu?il faut loger les familles � Paris, les classes moyennes, comme celles qui ont le moins de possibilit�s financi�res pour se loger.

Et cette rengaine, nous l'entendons depuis des ann�es. Depuis des ann�es, on nous explique que ce n'est pas cela qu'il faut faire. Il y a toujours quelque chose qui ne va pas !

M. Thierry COUDERT. - C'est tout qui ne va pas !

Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe. - Une fois, c?est l'architecture, tout � coup : "Non, Madame le Maire, ce ne sont pas les logements sociaux qui nous effraient, c?est l?architecture qui ne nous va pas."

Une autre fois, c?est : "Comment ? Vous n'avez pas pens� aux �quipements publics !"

On leur dit : "Si, d'ailleurs m�me, ce quartier de Paris, qui sera absolument remarquable, est construit autour d'un grand parc." Il n'y a pas beaucoup de quartiers de Paris construits autour d'un grand parc !

Alors, on nous dit : "Non, alors, ce sont les transports qui ne vont pas !", tout en ne votant pas quand on est au S.T.I.F. pour le prolongement de la ligne 14. Comprendra qui pourra ! Il y a beaucoup de contradictions. Je ne suis pas l� pour d�celer les �l�ments de ces contradictions, chacun s?en accommodera, mais en tous les cas, il y a toujours quelque chose qui ne va pas !

Alors, on nous dit : "Oui, vous n'avez m�me pas pris en compte l'arriv�e du T.G.I. !"

Attendez, Madame KUSTER et Mesdames et Messieurs les �lus de l?U.M.P. et du Nouveau Centre du 17e arrondissement ! Le T.G.I., c'est nous qui l'avons souhait� � cet endroit et nous avons port� cette n�gociation avec le Maire de Paris. Nous avons obtenu l?accord du Minist�re qui a trouv� que c?�tait une tr�s bonne id�e. Et nous travaillons tr�s bien, d?ailleurs ! Je tiens � vous le dire, au cas o� vous ne le sauriez pas, avec les services du Minist�re de la Justice pour ce futur T.G.I.

Alors vous nous dites : "Vous ne l'avez pas pris en compte". Je vous r�ponds : "Si, c'est nous qui l?avons voulu � cet endroit-l�".

Alors vous nous dites maintenant : "Mais comment ce boulevard Berthier ? Jamais vous ne vous �tes interrog�s sur le boulevard Berthier !" Mais, Madame KUSTER, qui porte depuis d�j� de nombreuses ann�es, Annick LEPETIT en t�te, la prolongation du tramway ? Qui porte cette prolongation et o� passerait ce tramway si ce n'est sur le boulevard Berthier ? Il faudra m'expliquer si vous avez envisag� un autre trac�, mais qui dit prolongation du tramway dit transformation du boulevard Berthier.

Alors vous nous dites : "Je suis all� voir le Minist�re de la Culture et nous avons parl� des d�cors de l'Op�ra". Ecoutez, on ne vous avait pas attendue, on ne vous avait d?ailleurs tellement pas attendue qu'on avait d�j� discut� avec le directeur de l?Op�ra sur la transformation de ces lieux afin d'en faire effectivement un p�le culturel ouvert. Oui, les d�cors de l'Op�ra pourraient, en accord avec le Minist�re de la Culture, �tre tout � fait visit�s par les Parisiens et par les touristes.

Mme KUSTER a fait une intervention avec une rh�torique qui commen�ait par : "Comment est-il possible ?" Je vais reprendre votre rh�torique : comment est-il possible que vous en soyez toujours l� ? Comment est-il possible que vous campiez � ce point sur des clich�s ? Je tiens � dire � cette assembl�e que notre projet a quand m�me �t� reconnu d'int�r�t g�n�ral et que, donc, Mme KUSTER, r�guli�rement, essaie de remettre en cause un projet reconnu d'int�r�t g�n�ral. Je l'ai m�me entendue proposer au pr�sident du Conseil r�gional d'Ilede-France, Jean-Paul HUCHON, que le si�ge du Conseil r�gional d'Ile-de-France vienne, en plus du T.G.I., s'installer � Clichy-Batignolles.

Je me suis permis de lui dire : "� la place de quoi ?" Je n'imagine pas une seconde que sa proposition, qui consisterait, en plus, � ajouter un �quipement majeur comme le Conseil r�gional, je ne pense pas une seconde qu'elle viendrait au d�triment du T.G.I. ou alors il faudrait que l'on m'explique ce qui se passe avec le Minist�re de la Justice, peut-�tre � la place du jardin, mais l�, nous nous y opposerons tous, et Fabienne GIBOUDEAUX sera soutenue par la population et nous-m�mes.

Serait-ce � la place des logements, et notamment des logements sociaux ?

(Mouvements divers dans l'h�micycle).

Cette id�e m?a un peu habit�e et je pense qu?il y a peut-�tre quelque chose autour de cette piste ; c?est mon intuition qui me le dit.

Madame KUSTER, cessez de r�sister � l'id�e que Paris est une ville mixte dans laquelle nous voulons loger les familles et que ce quartier sera exemplaire.

Enfin, dernier point, parce que je vous entends dire "Grand Paris", "Grand Paris", "Grand Paris", "Grand Paris"? c'est formidable. Il se trouve qu?avec Pierre MANSAT, nous avons particip� � beaucoup de r�unions et nous participons en grande partie � l'aventure qui a �t�, notamment, celle de la consultation des architectes du Grand Paris. Vous nous dites : "Ce projet est contest� par tous. Il aurait fallu impliquer et solliciter les architectes du Grand Paris !"

Il se trouve qu?on l?a fait et peut-�tre avez-vous des confidences de Jean NOUVEL, de Christian DE PORTZAMPARC ou d?autres architectes du Grand Paris que nous n?aurions pas, mais vraiment, � ce jour, Madame KUSTER, je ne les ai pas entendus nous dire que ce que nous faisons l� ne correspondait pas � un certain nombre de pr�conisations qui sont les leurs. Oui, c'est de la couture urbaine. Oui, nous, au lieu de parler et de faire des incantations sur le Grand Paris - d'ailleurs, je constate que plus on en parle, moins on en fait -, nous le faisons et nous faisons la M�tropole, parce que nous pr�f�rons ce terme. Ce terme, sur le plan s�mantique, correspond � la politique que nous venons mener de respect de nos voisins et de travail en construction avec nos voisins.

Continuez dans vos incantations du Grand Paris, nous sommes en train de construire et de fabriquer la M�tropole, notamment avec les �lus concern�s par cette M�tropole.

Je peux vous dire que notamment avec Gilles CATOIRE, qui est un des maires les plus concern�s par Clichy-Batignolles, c'est dans une tr�s grande proximit� et une tr�s grande complicit� que nous travaillons sur ce futur quartier de la M�tropole francilienne.

Alors, Madame KUSTER, voil�, on peut chaque fois revenir, et vous voyez, m�me ce refrain ou cette rengaine qui s?essouffle parfois n'enl�vera rien � la force, � la volont�, � la motivation qui est la n�tre de construire ce quartier m�tropolitain de Paris avec les �l�ments qui nous paraissent fondateur de la ville durable du XXIe si�cle. Oui, il y aura du logement social, oui, des �quipements publics, oui, du transport collectif, oui, des entreprises et de l'activit� commerciale et, quoi que vous en disiez, Madame KUSTER, votre seule volont� est d'emp�cher, de retarder et de garder � l'�tat de friche un quartier de Paris qui na�tra et je suis s�re qu'au moment de l'inauguration, vous serez l�. Je suis s�re de cela !

Merci.

(Applaudissements sur les bancs des groupes socialiste, radical de gauche et apparent�s, Communiste et �lus du Parti de Gauche et "Les Verts").

Mme Brigitte KUSTER, maire du 17e arrondissement. - Cela veut dire que je serai r��lue. Super !

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Comme je m'y attendais, Mme KUSTER souhaite donner une explication de vote de deux minutes.

A vous, Madame la Maire du 17e arrondissement, mais soyez aimables les unes avec les autres ! Les temps sont durs.

Mme Brigitte KUSTER, maire du 17e arrondissement. - Je n'ai pas un temp�rament belliqueux, j'essaie d'�tre pragmatique.

Madame HIDALGO, la mani�re dont vous avez rapport� mes propos, comme Mme GACHET s'est crue autoris�e � devancer ce que j?allais dire? Quels que soient les bancs sur lesquels nous si�geons dans cet h�micycle, quelles que soient les couleurs politiques, je pense que lorsqu'on est maire d'arrondissement, on a � c?ur, quel que soit le projet qui va se d�rouler, qui va avoir lieu, qui va �tre �difi� dans nos quartiers, qu?il soit pour le bien de l'int�r�t g�n�ral.

Vous dites avec amabilit� que je fais des refrains, des rengaines, et que vous �tes pour la ville durable du XXIe si�cle. Eh bien, Madame HIDALGO, la ville durable du XXIe si�cle, o� vous parlez de parcs, d'�quipements publics, de logements et de commerces, nous sommes tous pour. La mani�re, c?est dont les choses sont en train de se faire.

Vous dites que je me r�p�te, eh bien je vais me r�p�ter encore longtemps, Madame HIDALGO, parce que ce n?est pas parce que vous �tes en responsabilit� que vous avez raison. Lorsque vous avez sur le dos le chantier des Halles, sur lequel nous vous avons interpell�e � moult reprises, si vous aviez, � l?�poque, �cout� les �lus d?arrondissement, si vous nous aviez �cout�s, nous ne serions pas dans ce g�chis-l�.

Alors, pour que les Batignolles ne soient pas � nouveau un chantier perdu, comme les Halles, je vous demande de prendre en compte nos remarques. Ce n?est pas parce que nous ne pensons pas comme vous que nous n?avons pas raison. Quand vous parlez de complicit� avec le maire de Clichy, M. CATOIRE, quand vous dites que vous travaillez merveilleusement avec lui, mais, Madame HIDALGO, que ne travaillez-vous pas non plus avec le maire du 17e, avec l?�quipe municipale !

Mme Annick LEPETIT, adjointe. - Elle ne peut pas.

Mme Brigitte KUSTER, maire du 17e arrondissement. - Nous serions quand m�me int�ress�s qu?� un moment nous nous r�unissions autour de la table, et que nous regardions ensemble le projet au lieu de caricaturer mes propos comme vous venez de le faire, c?est-�-dire lorsque je vous parle de commercialit�, lorsque je vous parle de desserte de transport, je ne suis pas, Madame HIDALGO, � tout minimiser et � caricaturer sur une probl�matique de logement.

J'aimerais au moins que vous nous soyez gr�, les uns et les autres, au moins de respectez et d?imaginer, m�me si nous ne sommes pas de la m�me couleur politique, que, de temps en temps, nous d�fendons, nous aussi, les int�r�ts des habitants, ceux qui nous ont �lus, accessoirement, � la majorit� dans ce 17e arrondissement.

(Applaudissements sur les bancs des groupes U.M.P.P.A. et Centre et Ind�pendants).

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Apr�s toutes ces amabilit�s �chang�es entre vous, nous allons passer au vote de l?amendement technique n� 55 bis de l?Ex�cutif.

Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe. - C'est un amendement qui pr�voit les montants concernant notamment la cession des contrats de la S.E.M.A.V.I.P. � la S.P.L.A.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Je mets donc aux voix, � main lev�e, le projet d'amendement n� 55 bis d�pos� par l'Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d'amendement n� 55 bis est adopt�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet d'amendement n� 55 ter d�pos� par l'Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d'amendement n� 55 ter est adopt�.

Quel est l'avis de Mme HIDALGO sur le v?ux nos 55 et 56 ?

Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe. - Un avis d�favorable aux deux v?ux qui sont pr�sent�s, l'un par le groupe U.M.P.P.A. et l'autre par le groupe Centre et Ind�pendants.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Donc, pour les v?ux nos 55 et 56, avis d�favorable de l'Ex�cutif.

Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u d�pos�e par le groupe U.M.P.P.A., assortie d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition de v?u est repouss�e.

Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u d�pos�e par le groupe Centre et Ind�pendants, assortie d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition de v?u est repouss�e.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DU 254.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2010, DU 254).

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DU 255 ainsi amend�.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2010, DU 255).

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DU 256 ainsi amend�.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2010, DU 256).

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DF 69.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration est adopt� � l'unanimit�. (2010, DF 69).

Madame la Premi�re adjointe ?

Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe. - Je n'ai pas pris part au vote, puisque je pr�side la S.P.L.A. D?ailleurs, je le pr�cise ici en fonction non r�mun�r�e, puisque nous avons une S.P.L.A. � moyens constants.

(M. Christophe GIRARD, adjoint, remplace M. Pierre SCHAPIRA au fauteuil de la pr�sidence).

M. Christophe GIRARD, adjoint, pr�sident. - C?est � votre honneur, Madame la premi�re adjointe.

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