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M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Nous passons � l'examen du v?u r�f�renc� n� 18 dans le fascicule, d�pos� par le groupe U.M.P.P.A., relatif � la mise en place d'un Club de pr�vention sp�cialis�e.

Je donne la parole � M. Herv� BENESSIANO.

M. Herv� BENESSIANO. - Merci, Monsieur le Maire.

Ce v?u que nous proposons aujourd'hui concerne la mise en place d'un club de pr�vention sp�cialis�e.

Nous souhaitons, au travers des attendus que nous avons pr�sent�s dans le cadre de ce v?u, que ce club de pr�vention sp�cialis�e soit choisi sans d�lai afin que le travail de pr�vention et de pr�sence adulte puisse reprendre dans notre quartier politique de la ville, notamment en soir�e, et que, par ailleurs, un dispositif de correspondants de nuit dans le secteur Pouchet puisse voir le jour, en attendant l'arriv�e de ce nouveau club de pr�vention sp�cialis�e. Comme vous le savez, aujourd'hui, le seul club de pr�vention qui ?uvrait dans le quartier politique de la ville du 17e, qui �tait TVAS 17-18 Nord, a cess� ses activit�s depuis le mois de janvier dernier, n'�tant plus subventionn� par le D�partement.

C'est la raison pour laquelle nous �mettons dans l'urgence ce v?u et esp�rons qu'il puisse �tre adopt�.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Merci.

Madame Olga TROSTIANSKY, vous avez la parole pour la r�ponse.

Mme Olga TROSTIANSKY, adjointe. - Monsieur le Maire, le club de pr�vention sp�cialis�e TVAS 17-18 Nord a d� �tre d�conventionn� suite � un audit de l'Inspection g�n�rale qui a relev� de graves probl�mes de gouvernance et de gestion. L'ancien territoire de la TVAS 17-18 comprenait une partie sur le 18e et une autre sur le 17e arrondissement, scind� par la porte de Saint-Ouen. L?association a cess� son activit� sur le terrain et en direction des jeunes au 31 mai, avec un accompagnement du D�partement.

Il n'a �videmment jamais �t� question de laisser ce territoire en pleine mutation sans intervention d'un club de pr�vention sp�cialis�e. La proc�dure pour choisir un nouvel op�rateur est en cours, m�me si elle est un peu plus longue qu?escompt�e du fait d'une nouvelle r�glementation.

En effet, les proc�dures d?autorisation des �tablissements et services sociaux et m�dicosociaux ont �t� modifi�es par la loi "H�pital, Patients, Sant� et Territoires" adopt�e en juillet 2009 qui a introduit un m�canisme d?appel � projets. Le d�cret d'application est paru au Journal officiel cet �t�, en 2010.

La nouvelle proc�dure mise en place est complexe, mais le D�partement met tout en ?uvre pour qu'elle soit op�rationnelle dans les meilleurs d�lais. Nous escomptons que le nouveau club de pr�vention sp�cialis�e pourra �tre d�sign� d'ici le d�but de l'ann�e 2011.

Bien entendu, la mairie du 17e arrondissement sera associ�e au comit� de s�lection, ainsi que l'Union parisienne des clubs de pr�vention sp�cialis�e. Ce processus permettra de choisir le projet le mieux adapt� aux besoins du quartier.

Pour votre information, � l'heure actuelle, trois clubs se sont d�j� positionn�s pour la reprise du secteur 17e de l?ancienne TVAS 17-18.

Durant cette p�riode d'attribution, pour que le territoire ne soit pas laiss� vacant trop longtemps, une pr�sence provisoire sera rapidement assur�e sur le terrain et nous proposons de renforcer le dispositif "V.V.V.". Une r�union sp�cifique avec la mairie d'arrondissement et tous les partenaires va �tre organis�e tr�s prochainement afin de d�finir les solutions temporaires � apporter.

Monsieur le Maire, il n'appara�t cependant pas opportun de faire appel � des correspondants de nuit, car leurs missions sont diff�rentes. Il s'agit d'un dispositif de m�diation et non de pr�vention �ducative. Ces personnes ne sont pas form�es pour assurer des interventions sp�cifiques aupr�s des jeunes.

Je demande donc le retrait de ce v?u, puisque la proc�dure est en cours. Sinon, s'il n'est pas retir�, j'�mettrai un avis d�favorable, puisqu'on peut �tre d'accord sur le principe mais il y a une mention des correspondants de nuit qui ne convient pas par rapport � la situation du 17e arrondissement.

(M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, remplace M. Jean VUILLERMOZ au fauteuil de la pr�sidence).

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Merci, Madame la Maire.

Le v?u n� 18 est-il retir�, cher Docteur ?

M. Herv� BENESSIANO. - J?ai �cout� avec attention et vraiment beaucoup d?int�r�t ce que vient de nous dire Mme TROSTIANSKY, qui allait tout � fait dans le m�me esprit, mais je suis tr�s surpris par sa conclusion. C'est-�-dire qu?elle nous demande le retrait, alors que je pensais qu'au contraire elle ne ferait que l?acquiescer pour en m�me temps nous rassurer puisque cela va dans le sens de ce qu'elle pr�voit. Donc, nous maintenons le v?u.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - D?accord, donc vous maintenez le v?u n� 18 ?

M. Herv� BENESSIANO. - Oui. Je ne vois pas pourquoi je le retirerai puisque, au contraire, elle devrait nous donner un avis favorable, ayant cru comprendre dans ses propos qu'on devrait pouvoir se rejoindre.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Bien, donc vous maintenez le v?u n� 18.

Je mets donc aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u d�pos�e par le groupe U.M.P.P.A., assortie d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition de v?u est repouss�e.

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