�

M. Christian SAUTTER, pr�sident. - Mes chers coll�gues, l'ordre du jour �tant �puis�, la s�ance est lev�e.

(La s�ance est lev�e � dix huit cinq minutes). Projets de d�lib�ration adopt�s par un vote d'ensemble de l'Assembl�e. Les projets de d�lib�ration adopt�s par un vote d'ensemble de l'Assembl�e sont les suivants�:

2013 DDEEES 22 G - Subvention (25.000 euros) avec convention avec l'association "Parisien d'un jour, Parisien toujours (Paris Greeter)" (4e). 2013 DDEEES 23 G - Subvention (10.000 euros) avec convention avec l'Association des Professionnels H�tes Qualit� Paris (A.H.Q.P.).

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. 2013 DASCO 5 G - Subventions (443.000 euros) d'�quipement mobilier aux coll�ges - 2e tranche.

2013 DASCO 6 G - Subventions (32.806 euros) � divers coll�ges publics parisiens. 2013 DASCO 7 G - Dotations (30.180 euros) � divers coll�ges publics parisiens. 2013 DASCO 14 G - Dotation (28.244 euros) au lyc�e-coll�ge Henri IV (5e).

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. 2013 DPA 6 G - Signature de l'avenant n� 1 au march� de ma�trise d'oeuvre du groupement Atelier 2/3/4, Sas Mizrahi, RFR El�ments et ABC D�cibel relatifs � la construction d'un coll�ge, d'un centre sportif, et de logements de fonction, dans le lotissement Saussure, rue de Saussure (17e).

Mme Colombe BROSSEL et M. Jean VUILLERMOZ, rapporteurs. 2013 DASES 70 G - Subvention (6.200.000 euros) et convention avec le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (12e) pour la restructuration d'un Etablissement d'H�bergement pour Personnes Ag�es D�pendantes (EHPAD) au 9, place Violet (15e). 2013 DASES 112 G - Subvention (10. 000 euros) � l'association des Clubs de l'Amiti� Juifs d'Ile-de-France (ACAJIF) (5e). 2013 DASES 116 G - Subvention (7 600 euros) � l'association Chinois de France, Fran�ais de Chine (20e) au titre de 2013. 2013 DASES 117 G - Subvention (1.000 euros) � l'association Le Club Saint Denys au Marais (3e). 2013 DASES 118 G - Subvention (11 000 euros) et avenant n�2 � convention l'association Compagnie Alouette - ACM Ballet (14e). 2013 DASES 124 G - Subvention (10.000 euros) � la F�d�ration du Secours Populaire Fran�ais du d�partement de Paris (18e). 2013 DASES 126 G - Subvention ( 5.000 euros) � l'association Astr�e (13e). 2013 DASES 127 G - Subvention ( 6.000 euros) � l'association Au bout du fil (15e) . 2013 DASES 129 G - Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association Les amis du bus des femmes (20e). 2013 DASES 133 G - Subvention (2.000 euros) � l'association l'Age d'Or de France (17e) au titre de 2013. 2013 DASES 137 G - Subvention (5.000 euros) � l'Association pour la Diffusion de l'Information aux Pr�retrait�s et aux Retrait�s (A.D.I.P.R) (12e). 2013 DASES 147 G - Subvention (30.000 euros) et convention avec la Fondation Claude Pompidou (1er). 2013 DASES 164 G - Subvention (5.000 euros) � l'association Centre d'information et d'animation du 7e - Inter 7 (7e). 2013 DASES 177 G - Subvention (3.000 euros) � l'association Ecritures Buissonni�res (5e).

Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. 2013 DASES 71 G - Signature d'une convention d'habilitation � l'aide sociale avec l'association Vie et Avenir (15e), pour son Service d'Accompagnement � la Vie Sociale pour Personnes Handicap�es Mentales Ag�es (SAPHMA) (15e). 2013 DASES 93 G - Participations (87 247,66 euros) et conventions avec l'ADIAM (9e) pour le financement des ULS Mass�na et Austerlitz (13e). 2013 DASES 94 G - Participations (67.212,25 euros) et conventions avec la Fondation Maison des Champs, pour le fonctionnement des ULS H�rold et Goix (19e).

Mme V�ronique DUBARRY, rapporteure.

2013 DASES 18 G - Subvention (14.488,69 euros) et convention avec l'association Entr'aide (19e).

2013 DASES 19 G - Subvention (37.000 euros) et convention avec l'association Le Picoulet - Mission Populaire XI. 2013 DASES 20 G - Subvention (23.000 euros) et convention avec l'association Caf�zo�de (19e). 2013 DASES 178 G - Participation (52.000 euros) et avenants � convention avec les associations Espoir 18, Entr'aide, l'association du quartier Saint Bernard intervenant dans le cadre du dispositif animation pr�vention jeunesse.

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

2013 DILT 1 G - March� � bons de commande de mise � disposition et d'entretien d'appareils sanitaires pour la Ville et le D�partement de Paris et l'�tablissement public "Paris Mus�es". 2013 DRH 3 G - Remises de dettes dues envers le D�partement de Paris par des agents d�partementaux.

Mme Ma�t� ERRECART, rapporteure. 2013 DF 3 G - Projet de d�cision modificative d'investissement n� 1 du d�partement de Paris pour l'exercice 2013. 2013 DF 4 G - Individualisation des autorisations de programme vot�es � la d�cision modificative n�1 du d�partement de Paris pour l'exercice 2013 2013 DF 6 G - Fixation du taux de la taxe fonci�re sur les propri�t�s b�ties du D�partement pour 2013.

M. Bernard GAUDILL�RE, rapporteur. 2013 DU 1 G - et DU 8 : Approbation de la convention fonci�re relative � l'�lot Croisset entre la Ville, la R�gion, le D�partement, le CROUS et Paris Habitat-OPH ; engagement d'une demande de d�saffectation domaine scolaire Lyc�e/Coll�ge aupr�s de l'Etat, pour une emprise d'environ 3.350 m�.

Mme Anne HIDALGO, Mme Gis�le STIEVENARD, M. Didier GUILLOT, Mme Colombe BROSSEL, rapporteurs.

2013 DPA 11 G - Autorisation de d�p�t d'une demande de permis de construire pour la cr�ation d'un Centre de Planification et d'Education Familiale, 2 rue Hittorf (10e).

Mme Fatima LALEM, rapporteure.

2013 DASES 2 G - Subvention (110.000 euros) et convention avec l'association Comit� de Paris de la Ligue nationale contre le cancer (13e). 2013 DASES 6 G - Subvention (10.000 euros) � l'association Pour l'Harmonie des relations Enfants Parents (PHARE) (12e). 2013 DASES 7 G - Subvention (3.500 euros) � l'association Suicide Ecoute (14e). 2013 DASES 23 G - Subvention (50.000 euros) et avenant n�2 � convention avec l'association Tib�riade (9e). 2013 DASES 31 G - Subvention (12.000 euros) � l'association Les Elus Locaux Contre le Sida : Ensemble Luttons Contre le Sida (ELCS) (3e). 2013 DASES 67 G - Subvention (20.000 euros) � l'association IKAMBERE - La Maison Accueillante (93200 SAINT DENIS). 2013 DASES 74 G - Lancement d'un march� � bons de commande pour la fourniture et la livraison de m�dicaments, de dispositifs m�dicaux et de kits de premiers secours pour le D�partement de Paris. 2013 DASES 97 G - Lancement et signature d'un march� relatif � des prestations d'examens radiologiques pulmonaires dans le cadre de la lutte contre la tuberculose au moyen d'un v�hicule �quip� d'une unit� mobile de d�pistage. 2013 DASES 106 G - Subvention (15.000 euros) et avenant n�1 � convention avec la F�d�ration des Maisons et P�les de Sant� d'Ile-de-France (FEMASIF) (93200 Saint-Denis). 2013 DASES 110 G - Modification des modalit�s d'organisation du travail de la Direction de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Sant� (personnels du LHVP) en application du protocole d'accord cadre relatif � l'am�nagement/r�duction du temps de travail.

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. 2013 DASES 68 G - DPVI 406 G - Subvention (9.000 euros) et convention avec l'association l'Espace Psychanalytique d'Orientation et de Consultations (l'EPOC) (19e).

M. Jean-Marie LE GUEN, Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteurs.

2013 DASES 83 G - Fixation de la liste des emplois des �tablissements de l'aide sociale � l'enfance du D�partement de Paris, relevant de la fonction Publique Hospitali�re donnant lieu � une concession de logement par n�cessit� absolue de service. 2013 DASES 96 G - Fixation de la liste des emplois des �tablissements de l'aide sociale � l'enfance du D�partement de Paris, relavant de la Fonction Publique Hospitali�re donnant lieu � une concession de logement pour utilit� de service.

M. Romain LEVY, rapporteur.

2013 DDEEES 34 G - Subvention (85.000 euros) et convention de partenariat 2013 avec l'association Capital Games. 2013 DDEEES 37 G - Subvention (400.000 euros) et avenant � la convention de partenariat 2013 avec l'association Silicon Sentier.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. 2013 DA 3 G - et DA 3 : Lancement dans le cadre de groupements de commandes, des march�s � bons de commande mono-attributaires en dix-huit (18) lots s�par�s, pour les travaux d'�lectricit� et faux-plafonds. 2013 DA 4 G - et DA 4 : Lancement et signature dans le cadre de groupements de commandes, des march�s � bons de commande mono-attributaires en onze (11) lots s�par�s pour les travaux de couverture et en dix (10) lots s�par�s pour les travaux de plomberie. 2013 DA 9 G - et DA 9 : Approbation des modalit�s de lancement des march�s � bons de commandes relatifs � la maintenance et r�paration des appareils �l�vateurs, ascenseurs et monte charges, relevant du budget municipal et du budget d�partemental, dans le cadre du groupement de commande pour la r�alisation, l'am�nagement et la maintenance des b�timents, en quatre 4 lots. 2013 DAJ 8 G - Signature du march� � conclure avec l'attributaire d�sign� par la commission d'appel d'offres le 12 mars 2013.

Mme Camille MONTACI�, rapporteure. 2013 DPA 9 G - et DPA 21 : Passation et reconduction expresse, avec avenant � la convention, du march� de fourniture de fioul pour la fourniture de combustibles p�troliers raffin�s liquides du groupement de commandes r�unissant la Ville de Paris, le D�partement de Paris et le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP). 2013 DPA 10 G - et DPA 22 : Approbation du principe de la passation d'une convention constitutive d'un groupement de commandes entre le D�partement de Paris, la Ville de Paris et le CASVP afin de d�finir les modalit�s d'ex�cution et de r�glement financier des travaux portant sur la modernisation du centre thermique sis 3-5 rue de l'Ep�e de Bois (5e).

Mme Camille MONTACI�, M. Ren� DUTREY, rapporteurs. 2013 DAC 76 G - Acquisition de fonds, de documents et d'ouvrages anciens pour l'enrichissement des collections de la direction des services d'archives de Paris. 2013 DAC 77 G - Fixation du prix de vente au public de l'ouvrage consacr� � L'iconographie de saint Denis, premier �v�que de Paris, du 12e au 19e si�cle - Actes de l'abbaye de Saint-Denis conserv�s aux Archives de Paris. 2013 DAC 108 G - Fixation du prix de vente au public de l'ouvrage consacr� � La vie d'un musicien fran�ais : Claude Debussy. 2013 DAC 109 G - Fixation du prix de vente au public de l'ouvrage Sortir de la guerre d'Alg�rie : comment n�gocier ? 2013 DAC 110 G - Fixation du prix de vente au public de l'ouvrage consacr� aux Documents m�di�vaux (1112-1519) - Un si�cle d'acquisitions aux Archives de Paris (1892-1992).

Mme Dani�le POURTAUD, rapporteure. 2013 DDEEES 20 G - Subvention (11.000 euros) et convention avec l'association Psychoform.

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2013 DASES 132 G - Participation (16.000 euros) et avenant n� 2 � convention avec l'association Droits d'Urgence (10e).

2013 DASES 139 G - Participation (31.000 euros) et convention avec l'association Centre Alpha Choisy (13e) pour son action linguistique et d'aide � l'insertion socioprofessionnelle en faveur d'allocataires parisiens du RSA. 2013 DASES 140 G - Participation (17.500 euros) et convention avec l'association Saint-Vincent de Paul -Accueil 15 (7e) pour le fonctionnement de son accueil de jour situ� 20, all�e des Fr�res Voisin (15e). 2013 DASES 143 G - Subvention (9.000 euros) et convention avec l'association d'�ducation populaire Notre-Dame des Champs Montparnasse Rencontres (14e) pour ses ateliers sociolinguistiques. 2013 DASES 145 G - Subvention (5.000 euros) � l'association Centre d'Etudes Cliniques des Communications Familiales (CECCOF) pour son action " Int�gration des Familles Migrantes ". 2013 DASES 149 G - Subvention (2.500 euros � l'association Mosa�ques.9 (9e), pour son action d'alphab�tisation men�e au profit de personnes d�munies du 9e arrondissement. 2013 DASES 170 G - Subvention (5.000 euros) � l'association L'Atelier Quetzal - Centre international de cr�ation et de formation (11e) pour un documentaire relatif � des enfants h�berg�s en centres d'h�bergement d'urgence

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. 2013 DASES 28 G - Subvention (35.000 euros), participation (79.300 euros) et convention avec l'association Basiliade (3e).

Mme Olga TROSTIANSKY et M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteurs. 2013 DASES 174 G - DDEEES 47 G - Signature d'un avenant � convention avec P�le emploi portant sur la d�finition d'axes de coop�ration et la mise en oeuvre du RSA � Paris.

Mme Olga TROSTIANSKY, M. Christian SAUTTER, rapporteurs.

En outre, l'Assembl�e a pris connaissance de la communication suivante :

2013 DAJ 6 G - et DAJ 6 : Communication de la liste de march�s attribu�s du 27 d�cembre 2012 au 10 f�vrier 2013.

Mme Camille MONTACI�, rapporteure.

�