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Mme Fabienne GIBOUDEAUX, adjointe, pr�sidente. - Nous examinons le projet de d�lib�ration DJS 16 et le v?u n��70. Il s'agit de la subvention et convention avec l'Office du mouvement sportif du 16e arrondissement. Je donne la parole � M. Pierre GABORIAU pour trois minutes.

M. Pierre GABORIAU. - Merci, Madame le Maire.

Madame le Maire, mes chers coll�gues, la Ville de Paris a propos� d?attribuer � l?O.M.S. du 16e une subvention de 20.000 euros au titre du fonctionnement annuel, et de 600 euros au titre de la compensation de l?augmentation des tarifs municipaux des �tablissements sportifs.

Or, la mairie du 16e avait demand� une subvention de 25.000 euros pour l?O.M.S. du 16e, soit 50�% de son budget de fonctionnement.

La somme de 600 euros de participation au titre de la compensation me para�t tr�s largement insuffisante puisque l'O.M.S. du 16e va �tre contraint de d�bourser 2.000 � 3.000 euros de location suppl�mentaire pour la location des �tablissements sportifs.

Comme chaque ann�e, malheureusement, mais avec d�termination, je ne comprends pas, Monsieur le Maire, cette trop modeste dotation alors que nous sommes tous unanimes sur les bancs de notre Assembl�e pour reconna�tre la tr�s forte implication b�n�vole de l'ensemble des O.M.S. parisiens, qui appuient avec talent les missions de la Ville en mati�re de sport de proximit�.

Pourquoi ne pas les aider davantage, d'autant que les quelques milliers d'euros suppl�mentaires que vous pourriez attribuer seraient un vrai signe d'encouragement par un engagement financier finalement plus que raisonnable�?

Ainsi que l'a indiqu� en Conseil le d�put�-maire du 16e Claude GOASGUEN, cette aide suppl�mentaire est d'autant plus n�cessaire que l'application de la r�forme des rythmes scolaires d�s la rentr�e 2013 aura une incidence forte sur l'utilisation des �quipements sportifs, et le 16e risque d'�tre terriblement concern� par ce changement. Le Conseil du 16e a vot� � l?unanimit� ce projet de d�lib�ration et adopt� � la majorit� ce v?u qui, je l'esp�re, Monsieur le Maire, recevra de la part de l'Ex�cutif un avis favorable. Pour terminer mon propos, Monsieur le Maire, je veux partager avec l'ensemble de mes coll�gues la tr�s belle victoire de l?�quipe f�minine du Stade Fran�ais Volley pr�sid�e par Claude ORPHELIN, qui a gagn� contre Mulhouse � G�o Andr�, samedi dernier, 3 sets � 0, et est de fait qualifi�e pour la coupe d'Europe. Puis-je solliciter en cons�quence un compl�ment de subvention de l'ordre de 50.000 euros en plus de la subvention annuelle de 150.000 euros pour le Stade Fran�ais Volley f�minin afin de prendre en compte le co�t compl�mentaire de cette qualification�? Je vous en remercie.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, adjointe, pr�sidente. - Merci, Monsieur GABORIAU, d'avoir respect� votre temps de parole. Je donne la parole � M. Jean VUILLERMOZ pour r�pondre � vos demandes.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint. - D�j�, sur le Stade Fran�ais, je les f�licite moi aussi, mais j?y �tais, donc je les ai f�licit�es sur place�! Quant aux 50.000 euros, on verra�!

Sur le sujet r�current qui est celui de la subvention de la Ville de Paris � l'O.M.S. du 16e arrondissement, je croyais que j?allais �tre f�licit�, mais je vois que ce n'est pas encore pour aujourd'hui�!

En effet, pour la saison 2012-2103, il vous est propos� une revalorisation de 600 euros, comme vous l'avez dit, portant ainsi la subvention de l'O.M.S. � 20.600 euros soit quand m�me 41,6�% de son budget pr�visionnel de 49.500 euros. C'est quand m�me important d'arriver � presque 50�%. Ce n'est pas le cas pour tout le monde.

Je rappelle quand m�me que l'O.M.S. a fini la saison sportive pr�c�dente avec un peu plus de 23.000 euros de disponibilit�s et de placements�; il n?est donc pas malheureux. Quand on a 23.000 euros de placements, de disponibilit�s, c'est qu'on n'a pas encore tout utilis�. Vous comprenez que cette situation financi�re positive ainsi que l?absence de charges en mati�re de personnel, puisque vous n'en avez pas, sont des �l�ments � prendre en compte en mati�re d'accompagnement de notre collectivit�. S'agissant de l'allocation des cr�neaux dans nos �quipements sportifs, l'O.M.S. du 16e n'est pas un grand r�servataire puisque les cr�neaux sont presque exclusivement li�s � ses �v�nements sportifs, donc ponctuels. L'impact de ces locations dans son budget serait de l'ordre de 1.676 euros, soit 3,38�% de son budget. Bien que l'O.M.S. ne rentre pas dans les niveaux d?accompagnement que nous avons �tablis ensemble - je vous rappelle que nous nous sommes vus par deux fois pour valider les niveaux d'accompagnement pour chacune des associations subventionn�es du 16e arrondissement -, j'ai souhait� malgr� tout qu'une revalorisation de 600 euros lui soit accord�e compte tenu de son dynamisme, que j'approuve, et des manifestations qu'il organise dans l'arrondissement avec le tissu sportif. Ces 600 euros d'augmentation repr�sentent pr�s de 35�% du co�t des locations ponctuelles des cr�neaux de l'O.M.S. C'est pour cela que je vous propose de retirer votre voeu. Sinon, je serai amen� � appeler � voter d�favorablement.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, adjointe, pr�sidente. - Monsieur GABORIAU, maintenez-vous votre voeu�?

M. Pierre GABORIAU. - Je le maintiens, comme a dit mon coll�gue tout � l?heure, pour encourager notre adjoint au Maire charg� des sports � renforcer les subventions pour l?avenir. Finalement, si l'O.M.S. du 16e a un peu de tr�sorerie, c?est parce qu?elle se d�m�ne pour trouver des partenaires. Il faut quand m�me encourager les O.M.S. � trouver des partenaires en dehors de la Ville. Je maintiens donc mon v?u mais je remercie M.�VUILLERMOZ de sa r�ponse compl�te et motiv�e.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, adjointe, pr�sidente. - Merci. Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u n��70, avec un avis d�favorable de l?Ex�cutif. Qui est pour�? Qui est contre�? Qui s?abstient�? Le v?u est repouss�. Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DJS 16. Qui est pour�? Qui est contre�? Qui s?abstient�? Le projet de d�lib�ration est adopt� � l'unanimit�. (2013, DJS 16). 2013 DJS 81 - Subvention (55.000 euros) avec convention avec le Sporting Club Maccabi de Paris (11e).

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, adjointe, pr�sidente. - Nous examinons maintenant le projet de d�lib�ration DJS 81�: il s'agit de la subvention avec convention avec le Sporting Club Maccabi de Paris, 11e arrondissement. Je donne la parole � M. Sylvain GAREL, pour 5 minutes.

M. Sylvain GAREL. - Merci, Madame la Maire.

Retour vers le futur�!

Il y a quelques ann�es, dans la pr�c�dente mandature, j'�tais intervenu sur cette m�me d�lib�ration, m'�tonnant que, parmi les sports qui �taient financ�s � travers cette subvention au Club Maccabi, il y avait le krav-maga.

Le krav-maga, quand vous allez sur un des sites qui promeut cette technique, il est �crit�: "Le krav-maga n'est pas un sport." C'est une technique de combat, qui a �t� tr�s utilis�e en particulier par l'arm�e isra�lienne, dont le but, et c'est explicitement racont�, est de tuer � mains nues son adversaire.

Donc, je ne pense pas que ce soit dans la vocation de notre Municipalit� de financer ce type d'activit�s qui n'ont plus grand-chose � voir avec le sport.

D'autant plus? alors, l�, je n'accuse pas du tout le club Maccabi parce que je n'en sais rien, mais que les clubs de krav-maga sont connus � Paris pour �tre des lieux de recrutement de certains groupes extr�mistes�: la Ligue de d�fense juive en particulier, qui se structure beaucoup autour de ces clubs et qui, ensuite, a des pratiques o�, effectivement, ils utilisent ces techniques. Donc, je crois que notre Mairie ferait bien, comme elle l'avait fait dans les ann�es derni�res, de demander au club Maccabi, au moins dans sa demande de subvention, de ne pas lister ce sport parmi les sports qu'il organise et que nous finan�ons � travers cette subvention. C'est pour cette raison que nous nous abstiendrons sur ce projet de d�lib�ration.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, adjointe, pr�sidente. - Merci. Pour vous r�pondre, je donne la parole � M. Jean VUILLERMOZ.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint. - Merci, Madame la Maire.

Remettons un peu en place le krav-maga�: il convient, je pense, de resituer un peu ce que vient de dire M. GAREL.

Il existe une F�d�ration europ�enne de krav-maga, qui recense 12.000 licenci�s dans neuf pays. Une bonne partie des clubs fran�ais sont affili�s � cette f�d�ration.

Il y a 17 clubs officiels � Paris, recens�s par la F�d�ration europ�enne de krav-maga.

L'�dition du 21 mars du journal "Le Monde" a consacr� un article sur l?essor du krav-maga en France, aupr�s notamment des femmes, comme une arme d'autod�fense.

Cet article du Monde a �t� r�alis� aupr�s d'un club parisien, le Centre de formation au krav-maga, qui existe dans le 5e et le 10e arrondissement et qui donne des cours au Rectorat de Paris. Ce club donne �galement des cours aux salari�s de Peugeot ou du Stade de France.

Le pr�sident d�plore dans l'article l'image d'un sport communautariste accol�e au krav-maga et met en avant le fait que ses cours sont ouverts � tous.

L?essor du krav-maga en France est beaucoup li� � la volont�, notamment f�minine, d'�tre en capacit� d'agir face � des situations d'agression. L'origine exacte du krav-maga n'est pas � trouver du c�t� de l?arm�e isra�lienne. Il a vu le jour dans les ann�es 30 dans la communaut� juive de Bratislava pour r�pondre aux attaques du r�gime fasciste. Son inventeur  HYPERLINK "http://fr.wikipedia.org/wiki/Imi_Lichtenfeld" \o "Imi Lichtenfeld"
Imi Lichtenfeld a ensuite propos� ses services � Tsahal dans les ann�es 40. Une fois que j'ai dit tout cela, je ferai part au pr�sident du club Maccabi du d�bat qu?a suscit� le krav-maga dans notre h�micycle, mais je ne vois pas en quoi cela nous priverait de voter cette subvention qui va � l'ensemble des activit�s du club Maccabi de Paris et qui s'adresse, je le r�p�te, � tous les publics parisiens. Je voudrais rajouter qu'en fusionnant avec l?U.J.A., le Maccabi a maintenant un club de football qui joue � un haut niveau de la hi�rarchie du football.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, adjointe, pr�sidente. - Merci. Monsieur GOASGUEN, vous avez demand� une explication de vote�?

M. Claude GOASGUEN, maire du 16e arrondissement. - Je voudrais dire � M. GAREL que le krav-maga est tr�s utilis�, notamment par les femmes pour se d�fendre contre les agressions. Je voudrais lui rappeler que le karat�, qui est pourtant un sport reconnu maintenant, et m�me par les Jeux Olympiques, a la m�me origine que le krav-maga, puisqu?il est n� dans l?�le d?Okinawa � un moment o� les habitants d?Okinawa devaient se d�fendre � mains nues contre les japonais qui disposaient de sabres. Par cons�quent, il ne faut pas jeter comme cela l'anath�me sur quelque chose d'utile, qui n'est pas du tout sectaire et qui est tr�s utile dans les conditions de s�curit� que nous connaissons aujourd'hui.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, adjointe, pr�sidente. - Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DJS 81. Qui est pour�? Qui est contre�? Qui s?abstient�? Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2013, DJS 81). 2013 DJS 167 - Convention d'occupation temporaire du domaine public avec l'association Union Nationale des Centres Sportifs de Plein Air (UCPA) pour l'exploitation privative de l'espace de remise en forme situ� dans l'enceinte du centre sportif Alfred Nakache sis 4-12 rue D�noyez (20e).

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, adjointe, pr�sidente. - Nous examinons maintenant le projet de d�lib�ration DJS 167 et l'amendement technique n��71�: il s'agit de la convention d'occupation temporaire du domaine public avec l?association Union Nationale des Centres Sportifs de Plein Air (l?U.C.P.A.) pour l'exploitation privative de l?espace de remise en forme situ� dans l'enceinte du centre sportif Alfred Nakache, rue D�noyez, dans le 20e arrondissement. Je donne la parole � M. VUILLERMOZ.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint. - C'est un amendement technique, tout simplement�: deux tableaux mentionn�s ne figuraient pas�; ils sont donc ajout�s dans cet amendement technique.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, adjointe, pr�sidente. - Merci. Je mets aux voix, � main lev�e, l'amendement technique n��71. Qui est pour�? Qui est contre�? Pas d?abstention�? L'amendement est adopt�. Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DJS 167 ainsi amend�. Qui est pour�? Qui est contre�? Abstentions�? Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2013, DJS 167). 2013 DJS 249 - Avenant de prolongation du march� d'exploitation de la piscine Georges-Hermant (19e).

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, adjointe, pr�sidente. - Nous examinons maintenant le projet de d�lib�ration DJS 249 et l'amendement technique n��72�: il s'agit de l'avenant de prolongation du march� d?exploitation de la piscine Georges Hermant dans le 19e arrondissement. Je redonne la parole � M. VUILLERMOZ.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint. - Il en est de m�me�: c?est un amendement technique qui vise � enrichir l?expos� des motifs sur la nature des travaux compl�mentaires justifiant la prolongation du march� de gestion actuel jusqu'au d�but des travaux, repouss�s � septembre 2013.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, adjointe, pr�sidente. - Merci. Je mets aux voix, � main lev�e, l'amendement technique n��72. Qui est pour�? Qui est contre�? Abstentions�? L'amendement est adopt�. Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DJS 249 ainsi amend�. Qui est pour�? Qui est contre�? Pas d?abstentions�? Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2013, DJS 249). 2013 DJS 288 - D�claration du caract�re infructueux de la proc�dure de consultation en vue de conclure un bail emphyt�otique administratif pour la r�novation et l'exploitation privative du stade du Parc des Princes, situ� 24, rue du Commandant-Guilbaud (16e) et abandon de la proc�dure. Voeu d�pos� par le groupe UMPPA relatif � une concertation avec la mairie du 16e arrondissement.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, adjointe, pr�sidente. - Nous examinons le projet de d�lib�ration DJS 288 et le v?u n��73�: il s'agit de la d�claration du caract�re infructueux de la proc�dure de consultation en vue de conclure un bail emphyt�otique administratif pour la r�novation et l?exploitation privative du stade du Parc des Princes, dans le 16e arrondissement. Je donne d?abord la parole � M. Yves CONTASSOT, pour 5 minutes.

M. Yves CONTASSOT. - Merci, Madame la Maire.

Il nous est donc propos� de constater, d'une certaine mani�re, l'incapacit� des b�n�ficiaires du bail emphyt�otique Vinci et Colony Capital de donner suite, en mati�re de travaux, � ce pourquoi ils avaient candidat�, c'est-�-dire l'�volution du Parc des Princes.

En r�alit�, entre les lignes, ce projet de d�lib�ration semble quand m�me dire que la reprise du P.S.G. par les Qataris a sign�, d?une certaine mani�re, l'arr�t des projets de Vinci et de Colony Capital. Cela pose un certain nombre de probl�mes et souligne, d'une certaine mani�re, � quel point la politique sportive de ces clubs de haut niveau est quand m�me tr�s �loign�e de ce � quoi on peut s?attendre. Il avait �t� convenu qu'il y aurait une premi�re tranche de travaux avant l?Euro 2016 et que cela co�terait environ 70 millions d'euros au total, dont 20 millions � la charge de la Ville. Or, la soci�t� (la SESE) qui g�re tout cela n'a pas fait de proposition dans les d�lais pr�vus et on ne sait pas, � ce jour, quels sont les travaux qui sont envisag�s et qui les prendra en charge. Premi�re interrogation�: 70 millions de travaux pour l'Euro 2016, quels seront ces travaux et qui paiera�? Est-ce que la Ville envisage �ventuellement de prendre en charge, au-del� des 20 millions qui �taient pr�vus, ces travaux�? Et est-ce qu?on nous annoncera prochainement qu'il faut, si j?ose dire, sortir un peu plus le porte-monnaie et donner 70 millions�? Cela commence � faire pas mal�! Apr�s les 200 millions de Jean Bouin, apr�s ce que l'on verse un peu partout pour le sport business, il va bien falloir que l'on nous dise un jour quel est le montant total des subventions de la Ville � ce type de sport qui n'a pas grand-chose � voir avec le sport de proximit�. Deuxi�me �l�ment, � partir du moment o� il y a un blocage sur ces travaux, je crois qu'il serait plus que temps qu?il y ait une mise � plat de l'ensemble de ces grands �l�phants blancs que l'on nous promet, avec Jean Bouin, avec le Stade de France, l'Arena de Nanterre, le Grand stade de rugby � Evry. Combien de grands stades allons-nous avoir pour des utilisations de quelques dizaines, au mieux, de jours par an�? Est-ce qu'il n'y a pas une obligation de raisonner � un autre niveau plus m�tropolitain et de faire en sorte que l'on arr�te de vouloir avoir chacun, que ce soit dans sa f�d�ration ou sur son territoire, des stades totalement sous-utilis�s. Totalement sous-utilis�s�! Quand on nous dit que l'on veut avoir � terme, apr�s 2016 d'ailleurs, les Qataris ne s'en cachent pas, un stade qui aurait un niveau, une capacit� d'accueil tr�s sup�rieure aux 50.000 places, est-ce qu'on ne va pas nous dire que la seule solution, c'est de raser le Parc des Princes et de reconstruire un nouveau stade encore plus grand. Quand on sait que les Qatari ont pris, comme architecte conseil, celui qui a cr�� le Parc des Princes, et qui donc a les droits sur la propri�t� intellectuelle, on se dit bien que tout cela n'est pas le fruit du hasard et qu'ils auront �videmment l'accord de l'auteur pour pouvoir le d�truire, sans que le droit d'auteur puisse s'y opposer. On voit bien le moyen terme se dessiner. Il me semble que tout cela n'est franchement pas tr�s responsable. Certes, on est bien oblig� de prendre acte, si j'ose dire, de l'incapacit� de Vinci et Colony Capital de donner suite au programme, mais il n'emp�che qu'on est bien en m�me temps oblig� de constater que nous sommes dans le brouillard le plus total et qu'un jour ou l'autre la douloureuse, si j'ose dire, risque d'�tre nettement plus importante que ce que nous avions envisag� avec ces 20 millions.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, adjointe, pr�sidente. - Merci. Je donne la parole � M. ALPHAND, pour 5 minutes.

M. David ALPHAND. - Madame la Maire, merci. Ce projet de d�lib�ration raconte une histoire�: c'est l'histoire d'un enlisement. Un enlisement qui dure d�j� depuis plus de trois ans, M. VUILLERMOZ, pour l'Ex�cutif municipal. Trois ans durant lesquels, finalement, vous n'�tes pas parvenus � vous sortir de la question du Parc des Princes, de sa r�novation et de ses am�nagements. Et aujourd?hui vous revenez au point de d�part, comme en panne d'id�e. Je voudrais revenir sur l'historique de la n�gociation, telle qu'elle nous a �t� pr�sent�e. En d�cembre 2009, le Conseil de Paris lance la consultation�: deux candidats se pr�sentent. Le 24 ao�t 2010, l'un d'entre eux jette l'�ponge et la Ville d�clare son offre irrecevable. Au printemps 2011, vous engagez des n�gociations et parvenez � un accord de principe avec Colony Capital, concernant le futur contrat de BEA. Entre-temps, QSI (Qatar Sports Investissements) entre dans le capital social du P.S.G. Vous avouez vous-m�me, dans l'expos� des motifs du projet de d�lib�ration, que les discussions avec le groupement Q.S.I. sont rest�es tr�s limit�es. Je salue le remarquable sens de l'euph�misme de votre propos, car en effet elles ont �t� plus que limit�es manifestement. Finalement vous adressez, comme un ultimatum au dernier candidat restant en lice, il a jusqu'au 31 janvier 2013 pour apporter une offre qui puisse �tre d�clar�e recevable, ce qu'il ne fera pas. Trois ans de perdu donc au total. C'est quand m�me le signe de votre incapacit�, de votre passivit� et de votre r�elle impuissance � imaginer un avenir pour cet �quipement sportif de premier ordre dans le paysage parisien. C'est comme s'il n'y avait plus de pilote dans l'avion depuis bien longtemps � la Ville de Paris pour g�rer les relations entre le Paris-Saint-Germain, le club r�sident, l'avenir de l'�quipement sportif et la collectivit� parisienne. Cette absence de pilote dans l'avion est pr�occupante, � l'heure o� le club envisage un nouvel avenir plus conforme aux attentes de ses supporters. Et de ce point de vue, je crois que l'on peut �tre d'autant plus pr�occup� qu'il y a quelques mois notre Conseil a d�cid� la suppression de la subvention pour la saison prochaine au Paris-Saint-Germain. J'avais d�j� attir� votre attention et alert� l'Ex�cutif sur les cons�quences extr�mement pr�judiciables de cette d�cision, car vous n'avez plus prise, vous n'avez plus la main, ni sur le Parc des Princes, ni sur l'avenir du club, pourtant un lien essentiel de lien social � Paris. Alors j'aimerais vous interroger cet apr�s-midi sur l'avenir. Quel avenir envisagez-vous pour le Parc des Princes�? Quel mod�le �conomique imaginez-vous pour le devenir de cet �quipement sportif�? On peut supposer que vous souhaiteriez relancer une consultation. Qu'en est-il et quels �l�ments d'�clairage pouvez-vous nous apporter cet apr�s-midi�? Concernant cette consultation �ventuelle, pouvez-vous nous communiquer un calendrier, ou en tout cas quelques dates, quelques ordres de grandeur, si j'ose dire�? Et quelles seraient les modalit�s d'une telle nouvelle consultation�? Je voudrais pour conclure attirer votre attention sur un point qui me pr�occupe, tout particuli�rement avec ma coll�gue Laurence DREYFUSS et d'autres �lus dans le 16e arrondissement, qui est la capacit� de cet �quipement sportif � s'ins�rer v�ritablement dans la vie de quartier du c�t� de la porte de Saint-Cloud et de la porte d'Auteuil. J'enjoins M. VUILLERMOZ, M. Bertrand DELANO�, d'imaginer �galement un avenir qui soit en conformit� aux attentes des riverains et des habitants de ces quartiers du 16e arrondissement car, aujourd'hui, le Parc des Princes est un peu un paquebot ivre d�laiss�, sans pilote et, pour tout dire, sans navigateur�!

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, adjointe, pr�sidente. - Je donne la parole maintenant � M. Pierre AURIACOMBE, pour une intervention de cinq minutes.

M. Pierre AURIACOMBE. - Merci, Madame la Maire.

Je ne vais pas revenir sur la philosophie du sport de haut niveau et du sport spectacle, qui est certes int�ressante, ou sur l'histoire du Parc des Princes tout aussi int�ressante.

La r�alit� de terrain, nous la connaissons tous. Qatar Sport Investissement a en 2011 repris le capital du P.S.G. et on se retrouve aujourd'hui dans une situation qui est celle-ci�: le P.S.G. entend seul assurer la ma�trise du stade et, cela, sans ses partenaires Colony et Vinci.

Alors, nous en prenons acte, nous voterons favorablement ce projet de d�lib�ration, toutefois il y a un point notamment qui nous inqui�te. Dans ce projet de d�lib�ration, vous nous faites part d'�quipements suppl�mentaires, notamment dans le cadre de l'Euro 2016, notamment des �quipements ext�rieurs au stade qui sont demand�s, qui sont les pr�conisations de l'U.E.F.A.

En cons�quence, le Conseil du 16e arrondissement pr�sente un v?u au Maire de Paris et � son adjoint, visant � ce que la mairie du 16e arrondissement soit �troitement associ�e � la d�finition des am�nagements dits ex stadia, donc ext�rieurs au stade, appel�s � compl�ter le programme de travaux qui sera r�alis� � l'int�rieur du stade pour r�pondre aux pr�conisations de l'U.E.F.A. en vue de l'Euro 2016 et aux besoins propres du P.S.G. Bien s�r nous voterons ce m�moire, mais nous vous demandons d'y adjoindre ce v?u. Merci. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, adjointe, pr�sidente. - Pour r�pondre aux trois intervenants, je donne la parole � M. Jean VUILLERMOZ.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint. - Je vais essayer d'�tre le plus rapide possible, mais il y a quelques questions qui ont �t� pos�es auxquelles je voudrais quand m�me r�pondre.

Par rapport � ce que dit M. CONTASSOT, il pose une question principalement sur les projets de stade en Ile-de-France. Ce n'est �videmment pas l'objet de ce projet de d�lib�ration. Ceci dit, il y a des d�bats parmi les �lus et notamment au niveau de l'Association des Maires d'Ile-de-France, qui sont � l'heure actuelle tr�s int�ressants et je vous y renvoie.

En ce qui concerne Paris, nous allons ouvrir tr�s prochainement, vers le mois de juillet, le stade Jean Bouin. Il n'a pas co�t� 200 millions d'euros, mais 150 millions d'euros tout compris, y compris les parkings et les boutiques.

En ce qui concerne le Parc des Princes, je vais y venir en r�pondant dans un premier temps � M. ALPHAND�: il n'y a pas d'enlisement, il n'y a pas de panne d'id�es non plus. Il y a du pragmatisme pour tenir compte, tout simplement, des r�alit�s.

Le P.S.G. d'il y a trois ans n'est plus le m�me que le P.S.G. d?aujourd'hui et quand il y a, Monsieur ALPHAND, 700.000 demandes de billets pour aller assister au match P.S.G. - Bar�a, c'est vrai que c'est quelque chose de totalement nouveau qui n?est jamais arriv� � Paris et, donc, il faut bien tenir compte de cette r�alit�. C'est donc, pour une part, la r�ponse que je voulais vous faire. Quand vous dites que nous n'avons plus la main sur le Parc des Princes, alors venons-y. C'est vrai que, en date du 18 janvier 2013, la Ville a adress� un courrier aux repr�sentants du groupement Vinci Concessions et Colony Capital, seul candidat en lice au B.E.A., lui demandant la remise d'une offre d�finitive consolid�e pour le 31 janvier 2013. La Ville pr�cisait que, pass� ce d�lai, un "sans suite" serait donn� � la consultation et, en r�ponse, le groupement a fait savoir qu'il n'�tait pas en mesure de proposer une offre dans le d�lai imparti. L'objet de ce projet de d�lib�ration est donc de d�clarer infructueuse la proc�dure de consultation et d'abandonner la proc�dure. S'agissant du rendez-vous de l'Euro 2016, dans le cadre de la D.S.P. et des obligations du propri�taire, c'est-�-dire la Ville de Paris - et je r�ponds un peu aussi � M. CONTASSOT - le Conseil de Paris a approuv� r�cemment des travaux indispensables au renouveau de l'enceinte pour un co�t estim� de 20.163. 927 euros, taxes comprises, et c'est en valeur avril 2011. Il faut rappeler que la Ville, dans ce cadre, a fait une demande de subvention aupr�s du Minist�re des Sports via le C.N.D.S. Toujours dans le cadre de la D.S.P. qui, je le rappelle, est une D.S.P. qui a �t� attribu�e � la S.E.S.E. et qui propose de r�aliser au plus vite une adaptation des fonctionnalit�s du parc pour r�pondre aux besoins du P.S.G., ces am�nagements envisag�s pour le P.S.G. permettront par ailleurs au Parc des Princes de se rapprocher du cahier des charges de l'U.E.F.A. relatif � l'Euro 2016. De son c�t�, la Ville compl�tera ces travaux r�alis�s dans le Parc par des am�nagements � proximit�. J'en viens � ces fameux ex stadia et je r�ponds ainsi au v?u que M. AURIACOMBE a pr�sent�. Les am�nagements ex stadia permettent de r�pondre aux pr�conisations du cahier des charges de l'U.E.F.A., notamment en mati�re d?installation d?espaces techniques pour les m�dias, d?espaces d'hospitalit� pour les partenaires de l?U.E.F.A., d?espaces d'accueil et d?accr�ditation des journalistes et des b�n�voles, d?espaces logistiques et d?espaces commerciaux. Ces am�nagements ex stadia pr�vus dans le dossier de candidature de la Ville sont r�alis�s forc�ment � proximit� du Parc des Princes, c'est-�-dire que cela prendra sur le stade Jean Bouin, sur le terrain Guilbaud, sur le stade G�o Andr� et sur les pelouses d'Auteuil. Une actualisation du cahier des charges tirant les conclusions de l'organisation de l'Euro 2012 de football en Pologne et en Ukraine est actuellement en cours par les services de l'U.E.F.A. Ces installations ne seront pas p�rennes, mais bien temporaires li�es au d�roulement de l'Euro 2016. C?est pourquoi je propose seulement un amendement � votre v?u qui tienne compte des engagements et des responsabilit�s qui sont les n�tres vis-�-vis de l'organisateur, c'est-�-dire, en gros, je ne l'ai plus l�, mais qui demandent simplement � ce que l?on supprime la phrase�: "�troitement associ�e � la d�finition", par rapport � la mairie du 16e arrondissement, et qu?on la remplace par "soit pleinement inform�e" et, � la fin, on supprimerait�: "aux besoins propres du P.S.G." et on mettrait�: "et associ�e aux r�unions de la Pr�fecture de police". Dans ce cadre-l�, nous accepterons votre v?u. Alors, en ce qui concerne maintenant la r�alisation des travaux � l'int�rieur de l'enceinte sportive pour l'Euro 2016, puisque la question a �t� pos�e, ces travaux s'inscriraient dans le cadre de la D.S.P. actuelle sous ma�trise d'?uvrage de la S.E.S.E. et ils seront r�alis�s en site occup� sans fermeture et certainement en plusieurs phases. M. Jean-Claude BLANC, le directeur du Paris Saint-Germain, a confirm� � deux reprises (d'ailleurs dans un journal qui doit vous �tre cher, puisque c?est "Le Figaro") en f�vrier et en mars qu'un accord avait �t� trouv� et en voie d'�tre finalis� entre le club et l'actuel propri�taire de la S.E.S.E., Colony Capital. Enfin et pour terminer, la Ville devra tr�s prochainement d�terminer la nature des relations contractuelles de plus long terme avec le P.S.G., qui a maintes fois confirm� vouloir p�renniser sa pr�sence au Parc des Princes (c'est une grande victoire). Les diff�rents services sont mobilis�s afin d'enclencher tr�s prochainement les r�unions de travail avec le club afin de permettre � la Ville d'�tre en situation d'appr�cier le projet du club, � l'int�rieur de l'enceinte sportive, pour accueillir l'Euro 2016 et d'examiner les conditions contractuelles � l'issue de la D.S.P. Voil� les �l�ments que je souhaitais porter � votre connaissance, pour l?heure. Evidemment, il faudra suivre tout cela dans l'avenir.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, adjointe, pr�sidente. - Monsieur GABORIAU, pouvez-vous donner une r�ponse sur les amendements qui sont propos�s�? C'est M. GOASGUEN. Vous voulez r�pondre sur les propositions d?amendement qui sont faites sur le v?u�?

M. Claude GOASGUEN, maire du 16e arrondissement. - Je voudrais dire � M.�VUILLERMOZ que je suis parfaitement d'accord sur les modifications du v?u, mais que je voulais pr�ciser au proc�s-verbal deux probl�mes majeurs.

Premi�rement, il est clair, et j'ai vu, d'ailleurs, que vos d�clarations r�centes allaient dans ce sens, qu'on n'acceptera pas un Parc des Princes au-del� de 60.000 places, que vous avez r�affirm� votre volont� de rester sur 50.000 places modernis�es, et je m?en f�licite, parce que le probl�me des riverains est justement aussi cela. Deuxi�mement, je me f�licite que vous ayez r�affirm� que l?ex-stadia ou stadis, selon que l?on d�cline au neutre ou pas, est volatile, n'est pas permanent, mais, �videmment, est indispensable � la tenue de la grande comp�tition qui va se d�rouler. Sous ces deux conditions, bien s�r, nous voterons � la fois le projet de d�lib�ration et les modifications du v?u que vous avez propos�es.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, adjointe, pr�sidente. - Merci pour ces r�ponses. Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u avec les amendements qui ont �t� propos�s par M.�VUILLERMOZ avec un avis favorable de l'Ex�cutif. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? Le v?u amend� est adopt� � l?unanimit�. (2013, V. 73). Je mets maintenant aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DJS 288. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? Le projet de d�lib�ration est adopt� � l'unanimit� de notre Conseil. (2013, DJS 288). 2013 DPA 24 - Principe et modalit�s de passation d'un march� compl�mentaire de ma�trise d'oeuvre conform�ment aux dispositions de l'article 35 II 5 du Code des march�s publics, pour la mise en conformit� des installations techniques du Parc des Princes (16e).

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, adjointe, pr�sidente. - Toujours dans le 16e arrondissement et toujours au Parc des Princes, nous examinons le projet de d�lib�ration DPA 24�; il s?agit du march� compl�mentaire de ma�trise d'?uvre pour la mise en conformit� des installations techniques du Parc des Princes. Je donne la parole, d'abord, � M.�David ALPHAND.

M. David ALPHAND. - Madame la Maire, merci. Cela va nous permettre de prolonger l'�change avec M. VUILLERMOZ et, probablement, d'obtenir une pr�cision qui me para�t importante. Je rel�ve, d?ailleurs, que M.�VUILLERMOZ parlait tout � l'heure, dans son propos, de r�ponse de pragmatisme�; permettez-moi d'exercer mon droit de r�plique et, plut�t que de pragmatisme, je parlerai d'immobilisme, Monsieur VUILLERMOZ, concernant le pilotage de la question du Parc des Princes, mais je crois qu?il est bon de s'arr�ter quelques instants sur cet �difice qui est une ?uvre architecturale, une ?uvre monumentale, tout � fait atypique dans le paysage parisien. Quand on s'int�resse un tant soit peu � l'architecture du Parc des Princes, les voiles qui constituent le plafond du stade sont d'une ing�niosit� tout � fait remarquable quand on imagine qu'ils ont �t� r�alis�s avec des mat�riaux � la fin des ann�es soixante, d�but des ann�es soixante-dix, par un architecte qui �tait particuli�rement astucieux, M.�TAILLIBERT, qui, contrairement � ce qu'a indiqu� M.�CONTASSOT il y a quelques instants, ne poss�de plus les droits sur le Parc des Princes. Je voudrais vous poser une question, Monsieur VUILLERMOZ. Vous avez parl� du chantier qui est aujourd'hui engag� sur le Parc des Princes. Pouvez-vous nous pr�ciser le calendrier de ce chantier et � quelle date celui-ci sera d�finitivement achev�? C'est une question importante en vue de l'organisation de l'Euro 2016. Je crois, par ailleurs, comprendre de votre pr�c�dente r�ponse qu'il n'y aura donc pas de fermeture du Parc des Princes au cours du d�roulement de ces diff�rents travaux. Et puis, je voudrais, en conclusion, souligner - je parlais du c�t� astucieux, innovant, novateur du Parc des Princes - en particulier une de ses sp�cificit�s, et vous verrez, elle n'est pas tout � fait d�plac�e, en particulier dans le cadre d'�changes que nous aurons probablement dans quelques minutes concernant Roland Garros, car certains Parisiens ne s'en rendent pas compte ou ne le savent pas, mais le Parc des Princes est construit en partie sur le p�riph�rique, et je le dis � Mme HIDALGO, parce que cela peut peut-�tre l'inspirer dans sa r�flexion sur le Parc des Princes et le projet alternatif que nous allons proposer tout � l'heure. Ce qui a �t� rendu possible � la fin des ann�es soixante et au d�but des ann�es soixante-dix du c�t� du Parc des Princes, � savoir la couverture d'une voie particuli�rement fr�quent�e, et si l'on a pu y faire reposer une structure aussi lourde que le Parc des Princes, je crois que cela peut nous inspirer pour l'avenir et pour le Roland Garros du futur�; je crois qu'il �tait bon de le pr�ciser. Merci.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, adjointe, pr�sidente. - Je donne maintenant la parole � M. Pierre AURIACOMBE pour cinq minutes.

M. Pierre AURIACOMBE. - Je vais �tre bref, nous avons d�j� largement �voqu� le Parc des Princes, pour dire que, bien �videmment, ces travaux s?imposent et nous les voterons, nous voterons ces travaux qui nous sont pr�sent�s. Oui � la r�novation du stade et � la mise en conformit�, notamment en vue de l'Euro 2016, mais je vais redire ce que disait � l'instant M. GOASGUEN, notre opposition totale � tout stade de 70.000 places, m�me si certaines personnes y ont fait r�cemment allusion dans cette Assembl�e, nous ne sommes pas favorables ici, pour ce qui est des �lus du 16e, � porter le Parc des Princes � 70.000 places ou plus. Merci.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, adjointe, pr�sidente. - Merci. Pour vous r�pondre, je donne la parole � M. Jean VUILLERMOZ.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint. - Merci. J'ai d�j� dit beaucoup de choses dans la pr�c�dente intervention, donc je ne vais pas en rajouter de trop. Simplement, je veux dire � M. ALPHAND que c'est ridicule de parler d'immobilisme pour ce qui concerne le Paris Saint-Germain et pour ce qui concerne le Parc des Princes. Il suffit d'y aller pour voir que d�j�, cela a chang�, d�j�, l'ambiance a totalement chang�, autour et dans le Parc des Princes. Ensuite, vous avez raison de dire que c'est un b�timent exceptionnel et que l'architecte a fait un tr�s beau travail, �videmment. C'est du b�ton pr�contraint. C'�tait le premier b�timent � �tre fait dans ce style. Cela dit, il a vieilli, il faut intervenir dessus. Cela fait 40 ans que le b�ton a �t� coul� et, maintenant, il faut intervenir dessus. Cela fait � peu pr�s 20 millions de travaux que la Ville devait faire et fait. Apr�s, c'est vrai qu?il n'y a pas que le b�ton qui est pr�contraint, c'est vrai que c'est une situation assez contraignante pour ceux qui interviennent dessus, parce qu?il y a forc�ment l'architecte�; qu'il ait les droits ou qu?il ne les ait plus totalement, que ce soit sa famille, est une chose, mais il est quand m�me pr�sent et ce n'est pas toujours facile de pouvoir faire des travaux dans ce Parc des Princes, parce que, forc�ment, il faut tenir compte de l'avis de l'architecte et ce n'est pas toujours �vident. Ensuite, vous me posez la question du calendrier du chantier. Je vous l?ai dit, d'ici l'Euro 2016, un certain nombre de travaux interviendront dans le Parc des Princes qui correspondront aux besoins du P.S.G. et qui mettront le Parc des Princes aux normes de l'Euro 2016 pour y accueillir un certain nombre de matchs de l'Euro 2016. Je ne veux pas �tre plus long sur les demandes que vous m'avez faites. Ensuite, �videmment, il y aura forc�ment un certain nombre de travaux qui vont �tre faits, Monsieur AURIACOMBE, j'en ai parl� tout � l'heure. Je ne reviens pas sur tout ce que j'ai dit il y a cinq secondes.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, adjointe, pr�sidente. - Merci. Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DPA 24. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2013, DPA 24). 2013 DJS 195 - DAC 123 - DPVI 29 - Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association "Paris 2018" pour le d�p�t d'un dossier de candidature de Paris pour l'organisation des Gay Games 2018.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, adjointe, pr�sidente. - Nous examinons maintenant le projet de d�lib�ration DJS 195 - DAC 123 - DPVI 29. Il s?agit d?une subvention et convention avec l?association "Paris 2018" pour le d�p�t d?un dossier de candidature de Paris pour l'organisation des Gay Games 2018. Je donne la parole � M. Jacques BOUTAULT pour cinq minutes.

M. Jacques BOUTAULT, maire du 2e arrondissement. - Bien plus qu'il ne m'en faut, Madame la Maire, pour me f�liciter que ce projet de d�lib�ration soit propos� � notre approbation, puisqu'il fait suite au v?u que les �cologistes avaient d�pos� il y a quelques mois pour que la Ville soutienne la candidature de l'association "Paris 2018", afin que les Gay Games soient organis�s dans notre Capitale. Vous savez que cette manifestation sportive est aussi une manifestation culturelle et qu'elle est ouverte � toutes et tous, quels que soient son �ge, ses origines, ses orientations sexuelles, sa condition athl�tique ou encore son handicap, et que c'est tout autant une op�ration de lutte contre l'homophobie, et en particulier de l'homophobie dans le sport, que de v�ritables Jeux Olympiques dont elle s'amuse au second degr� par ailleurs. Je voulais, en intervenant sur ce projet de d�lib�ration, me f�liciter que notre intervention ait suscit� cette avanc�e concr�te et, surtout, souhaiter bonne chance � la Ville de Paris, puisqu'elle est en concurrence avec Orlando, Londres, Amsterdam et Limerick en Irlande et qu?une premi�re s�lection de candidatures va avoir lieu prochainement. Je me r�jouis de notre soutien � cette candidature. Merci.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, adjointe, pr�sidente. - Merci, Monsieur BOUTAULT. Je donne la parole maintenant � M. Ian BROSSAT.

M.�Ian BROSSAT. - Merci, Madame la Maire.

Comme l'a dit tr�s justement mon coll�gue Jacques BOUTAULT, ce projet de d�lib�ration vise � ce que nous puissions soutenir l'association "Paris 2018" et de cette mani�re-l� apporter notre soutien � la candidature de notre ville � l'organisation des Gay Games en 2018.

C'est �videmment un motif de satisfaction pour notre groupe qui a fait, vous le savez, en lien avec l'adjoint aux sports, Jean VUILLERMOZ, du combat contre l'homophobie dans le sport une lutte importante, notamment par le soutien que nous apportons chaque ann�e par une subvention au "Paris Foot Gay". Il me parait donc important que nous poursuivions cette d�marche en apportant un soutien enthousiaste aux Gay Games, qui sont � la fois �videmment un �v�nement sportif, mais qui ont une dimension politique dans la mesure o� il s'agit de lutter contre l'homophobie dans le sport, qui est une v�ritable plaie contre laquelle nous devons nous mobiliser. C'est la raison aussi pour laquelle nous sommes tr�s heureux de pouvoir voter cette subvention. Je vous remercie.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, adjointe, pr�sidente. - Merci. Je donne maintenant la parole � M. David ALPHAND.

M. David ALPHAND. - Merci, Madame la Maire.

J'aimerais que l'on prenne le temps de r�fl�chir � ce projet de d�lib�ration qui nous est propos� et je voudrais vraiment peser les termes de mon intervention. Je voudrais dire de mani�re liminaire que, naturellement, je suis hostile � toutes formes de discrimination, qu'elles soient fond�es sur les races?

Je suis hostile � toutes formes de discrimination qu'elles soient fond�es sur les races, les m?urs sexuelles, les pratiques religieuses, quelles qu'elles soient. Je voulais dire �galement en pr�ambule que j'ai participer � une journ�e - Monsieur VUILLERMOZ, vous parliez de l'�volution du c�t� du Parc des Princes et de l'atmosph�re autour du Paris-Saint-Germain�- j'ai particip� � une journ�e, comme vous, il y a quelques mois, c'�tait la journ�e du respect, en signe �galement de lutte contre les discriminations, dans le stade, et � ses abords. Je voulais �galement dire, de mani�re liminaire, que je ne nie nullement les discriminations qui peuvent avoir lieu dans les vestiaires et quelles que soient les sports. Et je vous ai entendu, Monsieur VUILLERMOZ, r�cemment sur RMC Sports, d�velopper un certain nombre d'arguments en la mati�re. Je les ai entendus. N�anmoins, je pense que nous devons nous interroger car, quelque part, que souhaitons-nous pour la Capitale�? Que souhaitons-nous pour une grande ville comme Paris�? Je dois vous dire que, d'une mani�re g�n�rale, je crois qu'une grande ville, une grande agglom�ration urbaine court un p�ril majeur au XXIe si�cle, qui est celui du communautarisme. Souhaitons-nous une �volution � l'am�ricaine, type New York, avec des quartiers segment�s, avec un lien social tout particulier, et j'allais presque dire fragment�? Je voulais prendre ces quelques instants, cet apr�s-midi, pour poser cette question. Je m'abstiendrai sur ce projet de d�lib�ration. L'un des grands p�rils qui menace aujourd'hui une ville comme Paris, c'est pr�cis�ment cette d�rive communautariste. Fort heureusement, la Capitale a toujours su s'�pargner cette menace, mais je forme le v?u que cette menace ne se fasse pas plus pr�sente pour l'avenir. Merci.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, adjointe, pr�sidente. - Pour r�pondre aux trois orateurs, je donne la parole � M. Jean VUILLERMOZ.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint. - Merci.

Ecoutez, je remercie personnellement et f�licite l'association "Paris 2018" pour leur volont� et leur effort dans la r�alisation de ce dossier de candidature.

Je suis convaincu que l'avenir des Gay Games passe par Paris, ville cosmopolite et � l'avant-garde, qui au travers des si�cles s'est toujours montr�e d�termin�e dans la d�fense des principes humanistes.

Au-del� de l'aspect sportif, l'objectif poursuivi est bien celui d'offrir une vitrine pour lutter contre l'homophobie, encore taboue dans le milieu du sport, mais �galement contre toutes les formes de discrimination. Il s'agit donc d'un rassemblement qui participe au formidable mouvement de la fiert� gay et lesbienne, assum�e et revendiqu�e comme un droit � la diff�rence et au respect.

Alors, Monsieur ALPHAND, je vous rappelle ce qui a �t� dit par les deux autres orateurs�: les Gay Games accueillent toute personne, quel que soit son �ge, son orientation sexuelle, son genre, sa religion, ses performances sportives ou encore son handicap. Et donc, depuis 2001, la Ville de Paris se veut �tre exemplaire et � la pointe du combat pour la reconnaissance et le respect des LGBT. En mati�re de sports, cela veut dire accompagner par exemple la F�d�ration sportive gay et lesbienne et les clubs affili�s dans leur d�veloppement et leurs actions. Depuis sa premi�re �dition en 2003, la Ville soutient fortement l'organisation annuelle du Tournoi international de Paris, qui conna�t un grand succ�s chaque printemps et qui f�tera ses dix ans cette ann�e. La Ville de Paris donc se positionne d'ores et d�j� comme un partenaire enthousiaste et fid�le � l'organisation de cet �v�nement pour qu?en 2018 Paris soit la capitale du sport et de la lutte contre toutes les discriminations. Voil� pourquoi il me semble qu'il est important de voter ce projet de d�lib�ration qui propose une subvention de 20.000 euros pour cette organisation.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, adjointe, pr�sidente. - Merci. Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DJS 195 - DAC 123 - DPVI 29. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2013, DJS 195 - DAC 123 - DPVI 29). 2013 DU 52 - Approbation et lancement de la proc�dure d'appel d'offres en vue de l'attribution d'une concession d'am�nagement. Signature de l'avenant n��1 � la convention publique d'am�nagement sur le secteur de la Z.A.C. "Beaujon" (8e). V?u d�pos� par le groupe UMPPA relatif au projet d'implantation de la maison des associations.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, adjointe, pr�sidente. - Nous passons maintenant � la 8e Commission avec le projet de d�lib�ration DU 52 et le v?u n��74. Il s'agit du lancement de la proc�dure d'appel d'offres en vue de l'attribution d'une concession d'am�nagement, la signature de l'avenant n��1, la convention publique d'am�nagement sur le secteur de la Z.A.C. "Beaujon" dans le 8e arrondissement. Je donne la parole � M. Fran�ois LEBEL pour 3 minutes.

M. Fran�ois LEBEL, maire du 8e arrondissement. - Je vous remercie. Nous voterons �videmment ce projet de d�lib�ration mais, avant de le faire, je voudrais que Mme HIDALGO nous pr�cise exactement ce qu'il en est quant au programme des �quipements publics de cette Z.A.C. qui a �t� fix� dans notre d�lib�ration d'octobre 2004 et confirm� � de maintes reprises. Dans ce programme des �quipements ne figurait qu'une grande salle polyvalente, entre autres, et rien d'autre au rez-de-chauss�e. Or, quelle n'a pas �t� ma surprise de constater, lors de la r�ception du permis de construire, que s'�tait ins�r� au milieu ou � c�t� de la salle polyvalente et � son d�triment, un projet de Maison des associations, qui n'est confirm� nulle part et s�rement pas dans le DU 52 que nous sommes amen�s � voter en ce moment m�me. C'est pourquoi je voudrais que l'on m'�te ce doute, �tant entendu que si cela est fait, si Mme HIDALGO me confirme que tout ceci est conforme, je retirerai � ce moment-l� mon v?u. Je vous remercie.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, adjointe, pr�sidente. - Je donne la parole � Mme HIDALGO pour vous r�pondre.

Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe. - Merci, Madame la Maire. Je voudrais d'abord rappeler ce caract�re embl�matique de la Z.A.C. "Beaujon", puisque c'est une op�ration qui traduit v�ritablement notre volont� de politique de mixit� sociale et de r�ponse aussi aux besoins de tous les Parisiens, notamment dans le 8e arrondissement, avec une programmation importante d'�quipements publics�: un groupe scolaire, une cr�che, une piscine, une salle polyvalente. Puis ce sont des logements sociaux autour d'un espace vert qui viendra mettre en valeur et d�senclaver l'h�tel Beaujon. Pour des raisons techniques, que chacun conna�t ici, la pr�sence en sous-sol du central t�l�phonique a beaucoup retard� ce projet, puisque nous avons vraiment une difficult� majeure. Ce sont ces contraintes-l� qui ont effectivement boulevers�, de fa�on r�guli�re, le calendrier d'�laboration de cette Z.A.C. Mais le programme n'a absolument pas chang�. Le programme pr�voit bien une salle polyvalente de 400 m�tres carr�s, et il est pr�vu d'implanter cet espace dans le lot 5, que vous connaissez bien, Monsieur le Maire, et dans le cadre des �tudes de mise en ?uvre du lot, l'opportunit� d'optimiser cet espace nous est apparue sans remettre en cause, bien s�r, les fonctions et les �quipements d�j� pr�vus, mais nous pouvons r�aliser un �quipement de 399 m�tres carr�s de surface utile qui pourra mutualiser la salle polyvalente avec la maison des associations du 8e arrondissement qui, elle, repr�sentera 105 m�tres carr�s. C?est justement parce que nous cherchons aujourd'hui des solutions de mutualisation, de polyvalence dans les �quipements, mais sans remettre en rien en cause le programme que nous avions adopt�, que nous avons fait cette proposition-l�. J'esp�re que ces pr�cisions vous conduiront � retirer votre v?u et qu'elles seront suffisamment explicites. Le programme de la Z.A.C. n'a donc pas chang�. Merci.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, adjointe, pr�sidente. - Merci, Madame HIDALGO. Monsieur LEBEL, retirez-vous votre v?u�?

M. Fran�ois LEBEL, maire du 8e arrondissement. - Je ne comprends pas bien. Si vous conservez les 400 m�tres carr�s de salle polyvalente, je ne vois pas comment vous allez en m�me temps rajouter une maison des associations. C'est l'un, ou c?est l'autre. Votre parole est pour le moins ambigu�. Est-ce que nous aurons une salle polyvalente, comme c'est pr�vu, comme c'est vot�, de 400 m�tres carr�s�? C'est la question. Si vous me r�pondez oui, je retire mon v?u. Si vous me r�pondez en tournant en rond, je ne le retirerai pas.

Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe. - Je le redis sans aucune ambigu�t�: cela ne remet pas en cause le programme de "salle polyvalente" de 400 m�tres carr�s. Simplement, nous pouvons mettre dans ce programme une maison des associations de 105 m�tres carr�s qui pourra mutualiser la salle polyvalente avec les activit�s de la maison des associations. Il n'y a pas de remise en cause du programme mais une localisation de la maison des associations que, je crois, vous attendiez.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, adjointe, pr�sidente. - Monsieur LEBEL, maintenez-vous ou pas votre v?u avec les r�ponses qui vous ont �t� faites�?

M. Fran�ois LEBEL, maire du 8e arrondissement. - Je n'ai pas bien compris. Si �videmment il est question d'utiliser par la M.D.A. la salle polyvalente, c'est �videmment oui, c'est �vident. Par contre, s'il s'agit de prendre des m�tres carr�s � la salle polyvalente pour y installer une M.D.A., c?est non.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, adjointe, pr�sidente. - Il me semble que polyvalence veut dire plusieurs utilisations, mais je ne vais pas pol�miquer en tant que pr�sidente de cette Assembl�e. Avec ces explications, retirez-vous votre v?u, Monsieur LEBEL, avec l'assurance que la salle de 400 m�tres carr�s est maintenue et pourrait �ventuellement accueillir de temps en temps la maison des associations�?

M. Fran�ois LEBEL, maire du 8e arrondissement. - Oui, c?est �vident. Dans ces conditions, je retire mon v?u.

Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe. - Merci beaucoup, Monsieur LEBEL.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, adjointe, pr�sidente. - Le v?u n��74 �tant retir�, je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DU 52. Qui est pour�? Qui est contre�? Abstentions�? Le projet de d�lib�ration est adopt� � l'unanimit�. (2013, DU 52). 2013 DU 58 - Bilan de la concertation sur l'engagement de la r�vision simplifi�e du P.L.U. sur le secteur d'am�nagement "Chapelle International- Paris Nord Est". Convention de transfert dans le domaine public des voies et espaces communs du lotissement "Chapelle International" (18e).

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, adjointe, pr�sidente. - Nous passons maintenant � l'examen du projet de d�lib�ration DU 58 et � l'amendement n��75.

Il s'agit du bilan de la concertation sur l'engagement de la r�vision simplifi�e du P.L.U. sur le secteur d'am�nagement "Chapelle-International-Paris Nord-Est", avec une convention de transfert dans le domaine public des voies et espaces communs du lotissement "Chapelle-International". Je donne la parole � M. Sylvain GAREL.

M. Sylvain GAREL. - Merci, Madame la Maire. Je pense d?ailleurs qu'il est mieux d?�tudier le n��75 et le n��76 parce qu?ils sont totalement identiques.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, adjointe, pr�sidente. - L'amendement n��76 est retir�.

M. Sylvain GAREL. - La question est r�gl�e�!

C'est un v?u qui a �t� d�pos� par Pascal JULIEN, qui suit ce dossier de tr�s pr�s pour les �cologistes du 18e. Il s?agit du dossier "Chapelle-International", projet extr�mement ambitieux, tr�s important, imbriqu� dans le projet encore plus grand de Paris Nord-Est.

Il est question dans ce projet - je ne vais pas entrer dans les d�tails parce qu?il est d�j� tard et en plus, c'est extr�mement technique - de deux amendements ajout�s � certaines pages de la page 7 � la page 9 - je vous renvoie au texte. Nous demandons, comme l'a fait le Conseil du 18e � l'unanimit�, que ces deux amendements soient int�gr�s au projet de d�lib�ration que nous voterons par la suite. Je vous remercie.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, adjointe, pr�sidente. - Merci, Monsieur GAREL. Mme HIDALGO a la parole pour r�pondre.

Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe. - C'est un avis favorable sur ce v?u et sur les amendements qui sont propos�s, qui proposent notamment de pr�voir que la partie du toit de la halle qui va �tre v�g�talis�e soit destin�e � une exploitation agricole biologique urbaine. Ce point a vraiment fait consensus au sein du comit� de suivi. Vous avez �galement souhait� que l'on apporte une pr�cision puisqu?il y a eu effectivement une �volution des positions des membres du comit� de suivi, notamment sur la hauteur des b�timents. Mais c'est vrai que ce n'�tait pas l'unanimit�. Il faut donc apporter cet amendement�; en tous les cas, je suis bien s�r d'accord. Je voudrais vraiment remercier les associations, les �lus, tous les �lus du 18e arrondissement qui ont particip� justement � cette concertation sur "Chapelle-International". Je crois que la concertation a �t� particuli�rement exemplaire. Elle ne s'arr�te pas, bien s�r. On dresse le bilan et on entre dans une nouvelle phase en ce qui concerne ce nouveau quartier de Paris, mais je crois que la participation tr�s active qu'il y a eu au sein du comit� de pilotage et le r�le qu'ont jou� les associations et les �lus a permis d'aller vers un projet qui, je crois, fera de ce quartier un tr�s beau quartier avec une dimension d'�cologie urbaine tr�s forte et aussi, je dirai, un quartier qui va na�tre et qui sera d�senclav� par rapport au secteur dans lequel il est situ�. J'�mets un avis favorable � votre amendement, et je vous remercie pour vos propos et la participation qui a �t� la v�tre.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, adjointe, pr�sidente. - Merci. Je mets donc aux voix, � main lev�e, l'amendement n��75, avec un avis favorable de l?Ex�cutif. Qui est pour�? Qui est contre�? Abstentions�? L'amendement est adopt� � l'unanimit�. Maintenant, je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DU 58 ainsi amend�. Qui est pour�? Qui est contre�? Abstentions�? Le projet de d�lib�ration amend� est aussi adopt� � l'unanimit�. (2013, DU 58). 2013 DU 60 - Cession d'une parcelle situ�e au droit du n��1 rue des Lions-Saint-Paul (4e).

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, adjointe, pr�sidente. - Nous examinons maintenant le projet de d�lib�ration DU 60. Il s'agit de la cession d'une parcelle situ�e au droit du n��1 rue des Lions-Saint-Paul, dans le 4e. Je donne la parole � M. Jacques BOUTAULT.

M. Jacques BOUTAULT, maire du 2e arrondissement. - Merci, Madame la Maire. Il nous est propos� d'autoriser la cession d'une partie importante du trottoir situ� sur tout le lin�aire de la fa�ade du 1, rue des Lions-Saint-Paul, propri�t� de la Ville de Paris, en vue de son acquisition par l'�cole Massillon dans le cadre d'un projet d'extension de ses locaux. Or, ce projet de cession adopt� par le Conseil de Paris en mars 2011 se fondait sur une mise en conformit� au regard du plan de sauvegarde et de mise en valeur du Marais, le P.S.M.V., afin que la Soci�t� anonyme de l'�cole Massillon puisse r�aliser un nouveau b�timent devant pr�senter une fa�ade implant�e dans le prolongement de l'alignement des fa�ades des immeubles 3 � 7, rue du Petit-Musc. Mais aujourd'hui, le P.S.M.V. du Marais, r�vis� en novembre 2012, n'impose plus, sur cette parcelle, d'implanter de nouvelles constructions � l'alignement de la rue. Cette acquisition d'une emprise de trottoir repr�sente une avanc�e de pr�s de 2 m�tres de la limite de propri�t� et si elle �tait mise en ?uvre, elle r�duirait de pr�s de 20�% la largeur de la rue. Ce r�am�nagement � la fois co�teux et pr�judiciable au confort et � la s�curit� des pi�tons, des usagers de l'�cole et des riverains r�duirait donc l'espace urbain public. De plus, cette acquisition, qui n'est en aucun cas indispensable pour que se r�alise le projet d'extension de l'�cole, p�nalise �conomiquement l'�cole Massillon. Plusieurs associations de riverains et de pr�servation de l'environnement se sont oppos�es � ce projet d'extension de l'�cole Massillon, qui n'int�grerait pas le maintien du retrait actuel, d'ailleurs en lien avec les pr�occupations d�fendues par l'Ex�cutif parisien et nous-m�mes en mati�re de valorisation, de s�curisation des espaces publics et de d�fense du patrimoine architectural du vieux Paris. Ce permis de construire ayant �t� autoris� sur les fondements du P.S.M.V. pr�c�dent, d�sormais caduc, je l'ai dit, les �cologistes souhaitent que le projet de cession de la parcelle de 42 m�tres carr�s au droit du num�ro 1 de la rue des Lions-Saint-Paul soit abandonn� et que l'espace public ne soit pas c�d� au d�triment de la mobilit� des pi�tons. Je vous remercie pour votre attention.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, adjointe, pr�sidente. - Merci, Monsieur BOUTAULT. Je donne la parole � Mme Anne HIDALGO pour vous r�pondre.

Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe. - Je n'irai pas dans le sens de M. BOUTAULT mais rappellerai que ce projet de construction a fait l'objet de nombreux recours qui ne permettent pas de lever la clause suspensive d'obtention d'un permis de construire qui figurait dans la promesse de vente que nous avions approuv�e, et un avenant a prolong� la promesse de vente jusqu'en 2008. Le permis de construire n'ayant pu �tre obtenu dans le d�lai de cette promesse de vente, notamment suite aux observations de la Commission du Vieux Paris, une nouvelle promesse de vente expirant au 31 d�cembre 2012 a �t� conclue en mai 2012. La S.A. "Massillon Fieubet" a finalement obtenu un P.C. par arr�t� du 7 juin 2012 contre lequel un recours a �t� � nouveau d�pos� le 10 ao�t 2012 par l'Association de d�fense du Marais Sud et par un riverain et, dans ce contexte, l'acqu�reur a demand� une prorogation de la promesse de trois ans au prix index�. Donc, la proposition que je fais � travers ce projet de d�lib�ration, c'est de donner une suite favorable � cette demande et d'autoriser la cession de gr� � gr� au profit de cette soci�t� anonyme, du terrain municipal � un prix qui a �t� index� et de reporter la date d'expiration de la promesse de vente au 31 d�cembre 2015. Les Domaines ont �valu� d'ailleurs la parcelle � un niveau inf�rieur � celui auquel nous la vendons et cela permettra en tous les cas au recours de suivre son cours, d'attendre �ventuellement la d�cision de la justice, mais de ne pas bloquer une nouvelle fois, en ne tenant pas compte du report de la promesse de vente. Cela nous para�t plus logique, plus conforme et la justice aura � se prononcer � partir des recours, mais, en m�me temps, n'ajoutons pas une difficult� suppl�mentaire � ce dossier qui en conna�t un certain nombre. Je vous propose de voter ce projet de d�lib�ration. Je vous remercie.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, adjointe, pr�sidente. - Merci.

M. Christophe GIRARD, maire du 4e arrondissement, souhaite s?exprimer.

M. Christophe GIRARD, maire du 4e arrondissement. - Oui, simplement en compl�ment de ce que vient de dire Mme HIDALGO, sachez que nous avons souhait� en Conseil d'arrondissement �tres coh�rents avec les votes pr�c�dents et, en effet, seule Mme FAUGERON, mon adjointe charg�e des espaces verts et de la propret� et des d�chets, s'est oppos�e � ce projet de d�lib�ration, mais nous avons vot�? Vincent ROGER est peut-�tre l�? Non. Si Vincent ROGER �tait l�, il le dirait �galement, nous avons tous vot� pour ce projet de d�lib�ration, pour �tre simplement coh�rents comme vient de l'expliquer Mme HIDALGO. Merci.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, adjointe, pr�sidente. - Merci.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DU 60. Qui est pour�? Qui est contre�? Abstentions�? Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2013, DU 60).

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