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Votes spécifiques.


MM. Pierre MANSAT, Christophe GIRARD, Mme Anne HIDALGO, M. Yves CONTASSOT, Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et M. Michel DUMONT ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant�:

2012 DU 8 G - Subvention (250.000 euros) et convention avec le Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Paris.

M. Fran�ois VAUGLIN, Mme Anne HIDALGO, M. Julien BARGETON, Mme G�raldine POIRAULT-GAUVIN, MM. Ren� DUTREY, Jean-Yves MANO, Pierre MANSAT, Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et M. J�r�me DUBUS ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant�:

2012 DU 9 G - Subvention (759.000 euros) et avenant � convention avec l'association Atelier Parisien d'Urbanisme (APUR) (4e) au regard du programme annuel d'activit�s.

Mme Halima JEMNI, MM. Julien BARGETON, Mao PENINOU, Mmes Pauline VERON, Claude-Annick TISSOT, M. Alexis CORBIERE, Mmes Fatima LALEM, Fr�d�rique PIGEON, M. Romain LEVY, Mme Delphine BURKLI, M. Hermano SANCHES-RUIVO, Mmes Annick OLIVIER, Delphine BURKLI, Myriam EL KHOMRI et M. Daniel ASSOULINE ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant�:

2012 DRH 22 G - Subvention (1.158.466 euros) avec convention pluriannuelle avec l'ASPP.

Mme Liliane CAPELLE ne prends pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant�:

2012 DASES 640 G - Renouvellement des membres du Comit� D�partemental des Retrait�s et Personnes Ag�es de Paris (CODERPA 75) situ� 15 rue de Chaligny (12e).

Mme Isabelle GACHET, M. Jean-Jacques GIANNESINI, Mmes Sandrine CHARNOZ, Emmanuelle BECKER et Katia LOPEZ ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant�:

2012 DASES 420 G - Participation (179.500 euros) et convention avec la Mission Locale de Paris pour des actions de lutte contre le d�crochage institutionnel.

M. Philippe GOUJON et Mme Anne HIDALGO ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant�:

2012 DASES 652 G - Participation (555.900 euros) et convention avec l'association Aurore (15e).

Mme Myriam EL KHOMRI, M. Bruno JULLIARD et Mme Gis�le STIEVENARD ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant�:

2012 DDEEES 146 G - subvention (400.000 euros) et convention pluriannuelle avec l'association Ecole de la 2e chance de Paris (20e).

Mmes L�a FILOCHE, Danielle SIMONNET, Claudine BOUYGUES, Virginie DASPET, Anne-Constance ONGHENA et Emmanuelle DAUVERGNE ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant�:

2012 DJS 9 G - Subvention compl�mentaire (35.000 euros) au Syndicat interd�partemental pour la gestion des parcs des sports de Bobigny et La Courneuve (Seine Saint-Denis).

Mmes Dani�le POURTAUD, Anne HIDALGO, MM. Christophe GIRARD, Bruno JULLIARD, Mmes Danielle FOURNIER, Danielle SIMONNET, H�l�ne MAC� de L�PINAY, C�line BOULAY-ESPERONNIER et Genevi�ve BERTRAND ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant�:

2012 DDEEES 175 G - Convention entre le D�partement de Paris et l'Etablissement Public Paris Mus�es relative aux modalit�s de la mise � disposition de comp�tences et de services en mati�re d'accueil et de gestion des personnels sous contrats aid�s et des volontaires de service civique.

Décembre 2012
Débat
Conseil général
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