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Mme Fabienne GIBOUDEAUX, adjointe, pr�sidente. - Nous passons maintenant au v?u n��183 qui est relatif � l'emprisonnement du po�te qatari Mohamed AL-AJAMI. Je donne la parole � M. Christophe GIRARD, pour une minute.

M. Christophe GIRARD, maire du 4e arrondissement. - Je suis tr�s content d'�tre le premier�!

La France, et Paris tout particuli�rement, ne peuvent pas admettre que la libert� d'expression des artistes soit entrav�e de quelque mani�re que ce soit, o� que ce soit dans le monde. Le po�te qatari Mohamed AL-AJAMI, alias Ibn AL-DHIB, a �t� condamn� le 29 novembre dernier � la prison � vie pour incitation au soul�vement contre le r�gime et diffamation du prince h�ritier du Qatar, alors qu?il ne faisait sans doute qu'exprimer l'espoir suscit� par les aspirations d�mocratiques l�gitimes du Printemps arabe � travers le monde arabe. Les audiences, qui se sont d�roul�es dans le secret le plus total, auraient �t� conduites par un juge en charge auparavant de l'instruction de cette affaire, ce qui, � l'�vidence, ne correspond pas � l'id�e qu?� Paris, en tout cas, nous nous faisons d'un proc�s juste et impartial. Paris, et singuli�rement le 4e arrondissement, a tiss� des liens forts avec le Qatar, �conomiques et financiers. Ces liens, certes importants, ne pourront pas se d�velopper sans ce minimum de principes communs et de valeurs partag�es qu'exige toute relation entre les Nations. Le Ministre des Affaires �trang�res, Laurent FABIUS, a lui-m�me exprim� cette exigence ce dimanche 9 d�cembre. C'est la raison pour laquelle je propose au Conseil de Paris, au Maire de Paris, � vous, mes chers coll�gues, et � son adjoint charg� des relations internationales de se rapprocher des autorit�s qataries et de l'ambassadeur en poste � Paris, afin d?obtenir des r�ponses aux nombreuses questions que nous nous posons sur les conditions d'emprisonnement du po�te Mohamed AL-AJAMI. Enfin, soyons fid�les � la m�moire d'un autre illustre habitant du 4e arrondissement�: Charles Baudelaire, qui r�sida d?octobre?

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, adjointe, pr�sidente. - Monsieur GIRARD, il faut conclure. Vous avez d�pass� la minute r�glementaire.

M. Christophe GIRARD, maire du 4e arrondissement. - Mais je n?ai pas fini�! On ne peut pas couper Charles Baudelaire�! Alors, je recommence. Vous avez arr�t� le compteur�? Enfin, soyons fid�les � la m�moire d'un autre illustre habitant du 4e arrondissement�: Baudelaire - j?ai enlev� Charles, c?est plus court�! -, qui r�sida d?octobre 1843 � septembre 1845 au 15 quai d'Anjou, et que j'aimerais paraphraser, lui qui habita l'h�tel de Lauzun, si proche de l'h�tel Lambert, en vous disant�: "Homme libre, toujours tu ch�riras la mer, et rarement ton �mir�!"

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, adjointe, pr�sidente. - La parole est � M. SCHAPIRA.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint. - J'ai bien entendu mon coll�gue Christophe GIRARD, dont les liens avec le Qatar sont connus puisque tu viens de nous le dire. �videmment, nous ne pouvons que souscrire � ce v?u. D'ailleurs, Amnisty International s'en est �mue, ainsi que Human Rights Watch. En plus, ils s'en sont �mus car ils ont d�nonc� l'existence d'un projet de loi qui vise � criminaliser les m�dias qui critiqueraient l?�mirat. On est donc en plein accord. �videmment, pour le maire de Paris et moi-m�me, nous ferons la d�marche aupr�s du doyen des ambassadeurs arabes qu'est l?ambassadeur du Qatar.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, adjointe, pr�sidente. - Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u avec un avis favorable de l'Ex�cutif. Qui est pour�? Qui est contre�? Abstentions�? Le v?u est adopt� � l'unanimit�. (2012, V. 290). V?u d�pos� par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux populations r�fugi�es de la R�publique D�mocratique du Congo.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, adjointe, pr�sidente. - Nous passons au v?u n��184, qui est relatif aux populations r�fugi�es de la R�publique d�mocratique du Congo. Je donne la parole � M. DUBUS.

M. J�r�me DUBUS.- Merci, Madame la Maire.

Il y a une catastrophe humanitaire qui est en train de se pr�parer vraisemblablement en R�publique du Congo. Plusieurs centaines de milliers de personnes sont, soit sur les routes, soit concentr�es dans un camp dans des conditions absolument �pouvantables. Il y a vraiment urgence en mati�re humanitaire � venir �videmment au secours de ces populations.

Peu d'agences non gouvernementales peuvent arriver aujourd?hui sur les lieux, puisque les combats les en emp�chent. Je sais que le Quai d'Orsay est extr�mement mobilis� sur cette affaire, mais il me semble que la Ville de Paris a un r�le � jouer, d'abord pour savoir comment elle pourrait aider mat�riellement ou financi�rement ces camps de r�fugi�s, qui sont devenus �pouvantables, et puis deuxi�mement, pour lancer un appel � tous les acteurs concern�s - les associations, le Gouvernement - afin de rappeler tr�s s�rieusement l'urgence de la situation, car c'est une situation dont on parle peu, mais qui malheureusement devient dramatique de jour en jour. Je vous remercie.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, adjointe, pr�sidente. - Merci, Monsieur DUBUS. Monsieur SCHAPIRA, vous avez la parole pour r�pondre.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint. - Oui, c'est vrai que c'est un drame un peu oubli� par rapport � ce qui se passe, mais celui-l� est quand m�me extr�mement grave. Je suis enti�rement d'accord avec notre coll�gue DUBUS�: nous sommes concern�s par la situation en R.D.C.

Si des changements se sont produits avec le retrait des troupes du M23 de la ville de Goma, il n'en reste pas moins vrai que le probl�me des r�fugi�s reste majeur, tant du point de vue humanitaire que des risques de d�stabilisation suppl�mentaires dans la r�gion.

La communaut� internationale a r�agi dont le P.A.M., le Programme alimentaire mondial, pour venir en aide aux 140.000 r�fugi�s suppl�mentaires � Goma.

Les conditions sont extr�mement difficiles, comme vous l?avez dit. Il y a eu des coupures d'�lectricit� fr�quentes, des distributions d'eau potable rendues tout � fait impossible. Le nord du Sud-Kivu, si vous voyez bien la carte de la r�gion, re�oit �galement des flots de r�fugi�s dans ces zones tr�s difficiles d'acc�s�; alors que les prix des mati�res premi�res ont flamb�.

Des kits de premi�re n�cessit� ont donc �t� distribu�s, plus de 88.000 personnes r�cemment d�plac�es sont r�parties dans 12 sites au centre et � la p�riph�rie de Goma. Ce sont des O.N.G. qui ont pu arriver sur place.

La Ville de Paris, via l'Association internationale des maires francophones, dont Goma est devenue membre tout � fait r�cemment, est tr�s attentive.

Avant m�me les derniers �v�nements, l?A.I.M.F. avait d�pos� aupr�s de l'Union europ�enne un programme visant � la mise en place d'une plate-forme des autorit�s locales des grands lacs et le renforcement de la concertation multi-acteurs autour de projets concrets en faveur du d�veloppement socio-�conomique et de la paix dans cette r�gion. Ce programme doit impliquer des villes, comme tous les programmes europ�ens, du Burundi et du Rwanda. Nous esp�rons que ce programme sera soutenu dans l?int�r�t et l?avenir de la r�gion. C�t� O.N.G. fran�aises, plusieurs sont donc sur place ou essaient d'arriver sur place. C'est le cas de M�decins Sans Fronti�res, de Solidarit� Premi�re Urgence, notamment dans des actions humanitaires d'urgence, mais la Ville de Paris, pour l'instant n'a pas �t� sollicit�e par les O.N.G., et comme vous le demandez, nous sommes pr�ts, �videmment, � travailler avec les O.N.G. qui le souhaitent, pour que nous puissions les aider, mais en tant que collectivit� locale, nous n'avons pas la comp�tence pour aller sur place. D'ailleurs, l'urgence, ce n'est pas notre comp�tence. Nous sommes plut�t dans la reconstruction que dans l'urgence. Par ailleurs, sur l'autre partie de votre v?u, comme je vous l'avais indiqu�, je trouvais qu'il n'y avait pas lieu de lancer un appel dans la mesure o� la communaut� internationale �tait mobilis�e, et que le quai d'Orsay �tait mobilis�, tout le monde ayant pris conscience,�tout le milieu notamment des O.N.G. et aussi des autorit�s locales, ont pris conscience du probl�me qui existait aussi gravement dans la r�gion. C'est pour cela que je suis d'accord avec la premi�re partie de votre v?u mais je pense que lancer un appel n'aurait pas beaucoup de sens puisque tout le monde est mobilis�, comme je viens de le dire. Je suis enti�rement d'accord avec votre v?u. J'appelle � le voter sans la deuxi�me partie, si vous en �tes d'accord.

M. J�r�me DUBUS. - J'accepte.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, adjointe, pr�sidente. - Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u ainsi amend�, avec un avis favorable de l'Ex�cutif. Qui est pour�? Qui est contre�? Abstentions�? Le v?u amend� est adopt� � l'unanimit�. (2012, V. 291). 2012 DAC 486 - Convention d'occupation du domaine public avec l'association La Koumia au titre de l'installation d'une st�le en hommage aux goumiers morts pour la France Place Denys Cochin (7e). V?u d�pos� par les groupes U.M.P.P.A. et U.D.I. relatif � l'am�nagement paysager de la place Denys Cochin.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, adjointe, pr�sidente. - Nous examinons le projet de d�lib�ration DAC 486, l'amendement technique n��185 et le v?u n��186 des groupes U.M.P.P.A. et U.D.I. Il s'agit de la convention d'occupation du domaine public avec l'association "La Koumia". Je donne la parole � Mme Laurence DOUVIN.

Mme Laurence DOUVIN. - Mes chers coll�gues, quand nous avons �t� saisis du projet d'installation d'une st�le � la m�moire des goumiers morts pour la France sur la place Denys-Cochin, nous avons propos� que ce projet soit soumis � la concertation des trois conseils de quartier concern�s, et nous avons �galement souhait� que la propri�t� de la st�le soit transf�r�e � la Ville de Paris pour que la p�rennit� de son entretien soit bien assur�e. Aussi, nous tenons � remercier Mme VIEU-CHARIER de la collaboration que nous avons pu mener avec elle et ses �quipes et en effet, la concertation a pu �tre conduite dans les conseils de quartier. Le projet nous a �t� pr�sent� par M. SORNAT, le pr�sident de l'association "La Koumia", qui a notamment rappel� une part d'histoire tout � fait �mouvante avec l'appel du sultan Mohamed V lu dans toutes les mosqu�es du Maroc en 1939 pour soutenir l'effort de guerre de la France contre l'ennemi nazi. Le projet a re�u un accueil unanime des conseils de quartier et a recueilli �galement un vote unanime du conseil du 7e arrondissement. Il sera un beau symbole de l'amiti� franco-marocaine, d'autant plus que cette st�le sera voisine de celle du mar�chal Lyautey. Ainsi, afin d'accueillir dignement cette st�le � c�t� de la statue du mar�chal Lyautey, nous souhaiterions � travers ce v?u que la place Denys-Cochin fasse l'objet d'un am�nagement paysager digne des hommes illustres qui y sont comm�mor�s. Je vous remercie.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, adjointe, pr�sidente. - Merci, Madame DOUVIN. Pour vous r�pondre, je donne la parole � Mme Catherine VIEU-CHARIER, qui pr�sentera aussi rapidement l'amendement technique n��185.

Mme Catherine VIEU-CHARIER, adjointe. - Je remercie Mme DOUVIN de ses paroles, vraiment cela me touche beaucoup�: comme quoi on peut effectivement travailler tous ensemble.

Je vais d'abord parler de l'amendement technique et apr�s, je crois que je vais vous d�cevoir, Madame DOUVIN.

Madame le maire et chers coll�gues, l'association "La Koumia" sollicite l'autorisation d'�riger � proximit� de la statue du mar�chal Lyautey, dans le 7e arrondissement, un monument d�di� aux goumiers morts pour la France. Je ne reviendrai pas sur le sens puisque Mme DOUVIN nous l'a tr�s bien expliqu�.

Comme elle nous l'a dit, une concertation a eu lieu. Le projet de st�le a �t� pr�sent� dans les trois conseils de quartiers et le projet de d�lib�ration a donc �t� adopt� � l'unanimit� du Conseil du 7e.

Suite � cette concertation, le projet de d�lib�ration fait l'objet d'un pr�sent amendement technique qui modifie la convention initiale.

Consid�rant qu'il y a n�cessit� de pourvoir � l'entretien de la st�le, il est propos� que le monument revienne en propri�t� � la Ville une fois les travaux termin�s.

Apr�s installation du monument, l'association s'engage donc � le c�der � la Ville de Paris. Le transfert de propri�t� et la prise en charge par la Ville se feront sous r�serve de la validation d'un contr�le technique et, au nom de l'Ex�cutif, je demanderai le vote de cet amendement.

Dans la foul�e, je parle du v?u rattach�. J'ai bien entendu votre d�veloppement, Madame DOUVIN. Je me suis donc rapproch�e des services comp�tents en mati�re de paysage et d'am�nagement, parce que je ne le suis pas, et je vous donne la r�ponse qui m'a �t� faite. La configuration de la place Denys Cochin est peu propice � l'am�nagement d'un tel espace vert. De plus, il n'existe pas de point d'eau sur le site pour permettre l'arrosage. L'am�nagement d'une arriv�e d'eau supposerait d'importants travaux de terrassement, afin de cr�er une canalisation qui traverserait la chauss�e, ce qui entra�nerait un co�t de r�alisation �lev�. En outre, la place Denys Cochin �tant min�ralis�e, la cr�ation d'un jardin n�cessiterait un apport important de terre modifiant la surface du site. La place �tant � l'ombre, les v�g�taux plant�s ne pourraient pas se d�velopper. Un am�nagement v�g�tal s'av�rerait donc co�teux en cr�ation et lourd en entretien, sans que l'on puisse assurer qu'il constitue une r�elle mise en valeur de la st�le �rig�e en hommage aux goumiers morts pour la France. Donc, j'�mets au nom de l'Ex�cutif un avis d�favorable sur le v?u.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, adjointe, pr�sidente. - Merci, Madame VIEU-CHARIER. Je mets d'abord aux voix, � main lev�e, l'amendement technique n��185. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? L'amendement est adopt� � l'unanimit�. Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u n��186 avec un avis d�favorable de l'Ex�cutif. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? Le v?u est rejet�. Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DAC 486 amend�. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? Le projet de d�lib�ration amend� est adopt� � l'unanimit�. (2012, DAC 486). 2012 DAC 600 - Subvention (50.000 euros) et convention avec l'association Arts D�couvertes et Citoyennet�s (5e).

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, adjointe, pr�sidente. - Nous examinons maintenant le projet de d�lib�ration DAC 600. Il s'agit d'une subvention et une convention avec l'association "Arts D�couvertes et Citoyennet�s" dans le 5e arrondissement. Je donne la parole � Mme Danielle FOURNIER.

Mme Danielle FOURNIER. - Cette association a d�fini le synopsis d'une exposition sur les fusill�s de la Grande Guerre, exposition que l'association souhaite pr�senter dans le cadre de la comm�moration du centenaire de la Premi�re Guerre mondiale.

Pour notre part, notre groupe se r�jouit vraiment que la Ville de Paris accueille cette exposition au printemps 2014 � l'H�tel de Ville, et que cette manifestation soit accompagn�e d'un colloque organis� par la Ville, afin de faire dialoguer grand public et historiens de plusieurs pays europ�ens.

Je voudrais rappeler que c'est le groupe des �lus �cologistes qui, en 2007, a d�pos� un v?u, et en 2008 aussi d'ailleurs � ce sujet, et je voudrais dire quelques mots du contexte historique. C'est-�-dire que tout le monde a �tudi� l'offensive du g�n�ral Nivelle au printemps 1917, connue sous le nom de Chemin des Dames, qui a �t� une des pires boucheries de la guerre 14-18, avec 110.000 morts et des bless�s en quelques semaines. Devant tant de pertes pour un objectif militaire incompr�hensible, quelques milliers de militaires refus�rent de monter au front ou d�pos�rent les armes. Ces mutins du Chemin des Dames furent traduits en cour martiale et pour certains fusill�s pour l'exemple, comme il fut dit � l'�poque. A l'occasion des c�r�monies du 11 novembre, nous avions sugg�r� qu'un hommage soit rendu � ces jeunes hommes qui os�rent dire non � la folie meurtri�re, et sans doute qui �vit�rent � d'autres de mourir dans une offensive qui finit par �tre stopp�e. Nous sugg�rions alors que le devoir de m�moire s'exerce, qui pourrait prendre la forme d'une exposition, ce qui est fait aujourd'hui, en repla�ant leur acte dans le contexte historique de cette guerre, et de ceux qui dans cette guerre ont port� l'ambition d'une r�solution des conflits par d'autres moyens que la guerre. Aussi j'interviens pour dire vraiment notre grande satisfaction � voir se monter cette exposition et pour redire aussi notre vigilance sur le sens qui lui sera donn�. En effet, notre deuxi�me proposition, lors du d�p�t des v?ux, �tait de d�poser une gerbe � la m�moire des mutins du Chemin des Dames, fusill�es en 1917, lors de la c�r�monie comm�morative du 11 novembre. Je dois dire que, tous les 11 novembre, nous les �lus �cologistes, nous nous retrouvons au mur de la paix pour d�poser une gerbe. Et nous sommes fiers d'avoir invent� cet hommage en leur honneur. Hommage auquel je vous invite d'ores et d�j� � participer l'ann�e prochaine le 11 novembre � 11 heures.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, adjointe, pr�sidente. - Merci, Madame FOURNIER. Je donne la parole � Mme Catherine VIEU-CHARIER pour vous r�pondre.

Mme Catherine VIEU-CHARIER, adjointe. - Effectivement, Mme Danielle FOURNIER nous a rappel� que ce projet de d�lib�ration a pour origine l'adoption du v?u du groupe les Verts effectivement vot� les 20 et 21 octobre 2008, et nous avons pris le temps de la r�flexion, comme vous pouvez le voir. En effet, le probl�me des fusill�s pour l'exemple est d'une tr�s grande complexit�, qui m�ritait que l'on r�fl�chisse bien � l'angle que nous prendrions.

Le commissaire scientifique de l'exposition, qui est port� par l'association dont nous parlons aujourd'hui, "Arts D�couvertes et Citoyennet�s", est le g�n�ral Bache qui a une grande exp�rience de l'arm�e et qui a eu acc�s � des archives extr�mement int�ressantes, et qui a fait un travail d'une tr�s grande finesse et d'une tr�s grande intelligence.

Bien s�r, je suis tr�s heureuse de rendre hommage aux fusill�s pour l'exemple, parce que ce sont des fusill�s d�s 1914, il n'y a pas eu que les mutins en 1917, c'est plus complexe. En fait, il y a eu �norm�ment de gens, car plus de 500 ont �t� fusill�s pour l'exemple. Je voudrais toujours - je le r�p�te chaque fois que je parle de cette exposition des fusill�s pour l'exemple�-, je voudrais rappeler que l'immense majorit�, pour ne pas dire la quasi-totalit� des soldats qui sont partis au front en 1914, sont partis avec une grande innocence pour d�fendre leur patrie et ils sont partis avec vraiment un enthousiasme quelquefois qui �tait un peu na�f. Ils ont rencontr� effectivement, pendant toute la guerre de 1914-1918, l'horreur des tranch�es, l'horreur de la mort de leurs camarades, de leur propre souffrance, et puis l'absurdit� de la guerre. Je voudrais dire que je n'oublie pas, quand on rend hommage aux fusill�s pour l'exemple, je n'oublie pas non plus ceux qui sont morts tout simplement au front, parce que voil� ils �taient pris dans la machine de guerre et que c'est tr�s compliqu�. Je tiens beaucoup � ce que l'on fasse le parall�le, parce que nous avons tous dans notre famille des grands cousins, des grands-oncles, des grands-p�res qui ont �t� tu�s en 1914 et ils n'ont peut-�tre pas eu le courage de dire non, mais ils ont eu le courage de franchir les tranch�es et d'aller se faire tuer. Il faut aussi penser � eux. Je trouve que c'est extr�mement n�cessaire et je pense que le g�n�ral Bache mettra tout cela en exergue dans cette tr�s belle exposition. Voil� ce que je voulais dire. Je voudrais vous dire aussi que nous entamons toutes sortes de travaux pour les c�r�monies du Centenaire de la Grande Guerre qui sera ouvert � partir du 11 novembre 2013. Nous aurons l'occasion de pr�senter beaucoup de projets parisiens dans cette ann�e d'anniversaire, o� nous pourrons justement parler de toutes les facettes de cette guerre de 1914-1918, qui a ouvert au fond le XXe si�cle et qui est un tournant capital dans l'histoire des hommes et des femmes de l'Europe. Et du monde m�me. Je vous remercie et je vous demande donc de voter cette subvention � l'association "Arts D�couvertes et Citoyennet�s" qui porte le projet effectivement de cette exposition.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, adjointe, pr�sidente. - Merci, Madame VIEU-CHARIER.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DAC 600. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? Le projet de d�lib�ration est adopt� � l'unanimit�. (2012, DAC 600).

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