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Les projets de d�lib�ration adopt�s par un vote d'ensemble de l'Assembl�e sont les suivants :

2010, DEVE 56 - Convention sign�e avec l'Agence de l'Environnement et de la Ma�trise de l'Energie (ADEME) et les associations gestionnaires d'espaces info �nergie parisiens, EDIF, IDEMU et PPV 93 pour l'attribution de subventions auxdites associations au titre de l'ann�e 2010.

2010, DEVE 83 - Subvention � l'association Ile-de-France Environnement pour ses actions de sauvegarde et de mise en valeur de l'environnement sur le territoire parisien. Montant : 8.000 euros.

2010, DEVE 85 - Subvention � l'association Agir Pour l'Environnement (APE) pour son action sur le territoire parisien Montant : 8.000 euros.

2010, DEVE 99 - Adh�sion de la Ville de Paris � l'ATEE, Association Technique Energie Environnement (Arcueil 94).

2010, DEVE 109 - Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation formul�e par EDF en vue d'exploiter, au titre de la r�glementation relative aux Installations Class�es pour la Protection de l'Environnement, des installations de r�frig�ration aux 22-30 avenue de Wagram (8e).

2010, DEVE 110 - Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation formul�e par la soci�t� GECITER en vue d'exploiter, au titre de la r�glementation relative aux Installations Class�es pour la Protection de l'Environnement, une installation de r�frig�ration situ�e aux 77-81 boulevard Saint-Germain (6e).

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2010, DPVI 111 - Subventions � 3 associations : F�d�ration des Tunisiens pour une Citoyennet� des deux Rives (FTCR), Au nom de la m�moire, Presse et Cit�. Montant total : 13.000 euros.

2010, DPVI 114 - Subvention � l'association Capoeira Viola menant des actions sur le th�me des droits de l'homme. Montant : 1.500 euros.

2010, DPVI 115 - Signature d'une convention avec les associations Alliance et 4 Tomorrow, menant des actions sur le th�me des droits de l'homme pour l'attribution d'une subvention. Montant : 10.000 euros.

2010, DPVI 125 - Subvention � l'ASSFAM au titre de la lutte contre les discriminations et les droits de l'homme. Montant : 9.750 euros.

2010, DPVI 146 - Subventions aux associations Agir Pour la Comp�tence Recrutement (APC Recrutement) et Les Indivisibles menant des actions sur le plan de la Lutte contre les Discriminations. Montant total : 7.000 euros.

2010, DPVI 149 - Subvention � l'Institut social et coop�ratif de recherche appliqu�e (ISCRA) menant une action de r�alisation d'un �tat des lieux et de mise en place d'un dispositif de mobilisation des acteurs locaux en faveur d'un plan local de pr�vention et de lutte contre les discriminations dans les 13e et 18e. Montant : 38.000 euros.

2010, DPVI 154 - Subventions aux associations R�seau d'Assistance aux Victimes d'Agressions et de Discriminations (RAVAD), Conseil Repr�sentatif des Associations Noires (CRAN) et l'Association pour la Promotion des Etudes sur le Juda�sme d'Orient et des Balkans (APEJOB). Montant total : 13.150 euros.

2010, DPVI 180 - Signature d'une convention de partenariat avec la soci�t� Sodexo pour la 2e �dition du colloque de D�colonisons les imaginaires consacr� � la lutte contre les discriminations.

Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

2010, DPVI 112 - Subvention � l'association Afrique et Nouvelles Interd�pendances (ANI) menant des actions sur le plan de la Lutte contre les Discriminations. Montant total : 3.000 euros (1.500 euros au titre de la Politique de la Ville et 1.500 euros au titre de la Lutte contre les Discriminations).

Mme Yamina BENGUIGUI, Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteures.

2010, DPVI 89 - Subvention au titre de l'Int�gration � l'ACORT (10e). Montant : 4.000 euros.

2010, DPVI 92 - Subvention � deux associations (FCP et AM3T) menant des actions sp�cifiques sur le th�me de la diversit� culturelle et de la m�moire de l'immigration. Montant total : 5.500 euros.

2010, DPVI 93 - Subvention au titre de l'Int�gration � deux associations (ASMA et COMEDE). Montant : 18.000 euros.

2010, DPVI 94 - Subvention � l'ACHAC sur le th�me de la diversit� culturelle et de la m�moire de l'immigration. Montant : 27.250 euros.

2010, DPVI 96 - Subvention au titre de l'Int�gration au CEFIL. Montant : 2.000 euros.

2010, DPVI 99 - Subvention � l'association Equipe Saint-Vincent Declic-Alpha menant des actions sp�cifiques sur le th�me de la diversit� culturelle. Montant : 1.000 euros.

2010, DPVI 100 - Subvention de fonctionnement au titre de l'Int�gration � l'association M�moire de l'Avenir. Montant : 3.500 euros.

2010, DPVI 101 - Subvention au titre de l'Int�gration � l'association Espace 19. Montant : 18.000 euros.

2010, DPVI 120 - Subventions � trois associations (Elle tourne la page, Echomus�e, Traces de vie) menant des actions sp�cifiques sur le th�me de la diversit� culturelle et de la m�moire de l'immigration. Montant : 7.500 euros.

2010, DPVI 123 - Subvention � l'association L'Ogresse sur le th�me de la diversit� culturelle et m�moire. Montant : 7.000 euros.

2010, DPVI 124 - Subvention de fonctionnement au titre de l'Int�gration � l'association Ma Plume est � Vous sur le th�me de l'acc�s aux droits. Montant : 6.000 euros.

2010, DPVI 126 - Subvention au Collectif Pour l'Avenir des Foyers (COPAF - 18e) pour le projet "formation � l'outil informatique et formation � la fonction de d�l�gu�". Montant : 10.000 euros.

2010, DPVI 130 - Signature d'une convention triennale avec l'association Racines menant des actions sp�cifiques sur le th�me de la diversit� culturelle, pour l'attribution d'une subvention. Montant : 8.600 euros.

2010, DPVI 131 - Subvention au titre de l'Int�gration � la F�d�ration des Associations de Solidarit� avec les Travailleurs Immigr�s (FASTI) sur le th�me de l'acc�s aux droits. Montant : 13.500 euros.

2010, DPVI 134 - Subvention de fonctionnement au titre de l'Int�gration � l'association "Nous pas bouger". Montant : 4.250 euros.

2010, DPVI 135 - Subvention de au titre de l'Int�gration � l'Association Service Social Familial Migrant. Montant : 4.100 euros.

2010, DPVI 136 - Subvention � l'Association Interculturelle de production de Diffusion, de Documentation Audiovisuelles (AIDDA) et � la M�moire de l'Avenir (MDA) (18e) menant des actions sp�cifiques sur le th�me de la diversit� culturelle et de la m�moire de l'immigration. Montant : 6.600 euros.

Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

2010, DUCT 16 - Subvention - fonds du Maire - � l'association Secours catholique du 7e. Montant : 1.850 euros.

2010, DUCT 19 - Subvention - fonds du Maire - � l'association Comit� des f�tes et d'action sociale du 6e arrondissement de Paris. Montant : 13.136 euros.

2010, DUCT 23 - Signature d'une convention avec l'association Croix-rouge fran�aise pour l'attribution d'une subvention fonds du Maire - au b�n�fice du Comit� de Paris 19e. Montant :

5.000 euros.

2010, DUCT 24 - Subvention - fonds du Maire - � l'association Secours catholique du 7e pour son �picerie sociale Magali (19e). Montant : 5.000 euros.

2010, DUCT 52 - Subvention - fonds du Maire - � l'Association du quartier Saint Bernard du 11e. Montant : 1.615 euros.

2010, DUCT 56 - Subvention - fonds du Maire - � l'association Collectif logement Paris 14. Montant : 500 euros.

2010, DUCT 64 - Subvention - fonds du Maire - � l'association Femmes Relais XX�me (20e). Montant : 2.000 euros.

2010, DUCT 83 - Subvention - fonds du Maire - � l'association Tout autre Chose (9e). Montant : 2.000 euros.

2010, DUCT 86 - Subvention - fonds du Maire - � l'association Espace 16 (17e). Montant : 5.000 euros.

2010, DUCT 91 - Subvention - fonds du Maire - � l'association Union catholique du th��tre et de la musique du 9e. Montant : 1.500 euros.

2010, DUCT 96 - Subvention - fonds du Maire - � l'association Solidarit� chr�tienne des Batignolles du 17e. Montant : 5.000 euros.

2010, DUCT 99 - Subvention - fonds du Maire - � l'association Famillathlon oeuvrant dans le 16e arrondissement. Montant : 5.000 euros.

2010, DUCT 115 - Subvention - fonds du Maire - � l'association Scouts et Guides de France du 16e arrondissement. Montant : 5.000 euros.

2010, DUCT 120 - Subvention - fonds du Maire - � l'association Relais Famille du 16e. Montant : 5.000 euros.

2010, DUCT 136 - Subvention - fonds du Maire - � l'association Comit� officiel des f�tes et d'action sociale de Montmartre et du 18e arrondissement. Montant : 7.804 euros.

2010, DUCT 45 - Subvention � l'association Handy et Manchu au titre du projet Les Arpenteurs du futur. Montant : 3.000 euros.

2010, DUCT 51 - Signature d'un avenant � la convention pass�e avec l'Association pour la D�mocratie et l'Education Locale et Sociale (ADELS) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 10.000 euros.

2010, DUCT 71 - Signature d'une convention avec l'association "La P�pini�re Mathis" (19e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 25.000 euros.

2010, DUCT 79 - Subvention � l'association Les amis de la Butte aux Cailles du 13e. Montant : 3.000 euros.

2010, DUCT 85 - Signature d'une convention avec l'association Comit� des f�tes et d'action sociale du 18e arrondissement pour l'attribution d'une subvention. Montant : 10.000 euros.

2010, DUCT 90 - Subvention � l'association Coordination des associations de d�veloppement �conomique, culturel et social de Paris (4e). Montant : 14.000 euros.

2010, DUCT 104 - Subvention � l'association R�publique de Montmartre (18e). Montant : 2.000 euros.

2010, DUCT 105 - Subvention � l'association Le Printemps de M�nilmontant (11e). Montant : 5.000 euros.

2010, DUCT 117 - Subvention � l'association France B�n�volat Paris (15e). Montant : 10.000 euros.

2010, DUCT 125 - Subvention � l'association Les Atomes Crochus au titre du projet d'ateliers-d�bats sur le th�me de Science et Soci�t�. Montant : 1.500 euros.

2010, DUCT 127 - Subvention � l'association Mouvement ATD Quart Monde au titre du projet d'Universit� Populaire. Montant : 2.500 euros.

2010, DUCT 152 - Signature d'une convention avec l'association Projets-19 pour l'attribution d'une subvention. Montant : 35.000 euros.

2010, DUCT 155 - Signature d'une convention avec l'association AGECA (11e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 50.000 euros.

2010, DUCT 156 - Signature d'une convention avec l'association Paris profession sport et jeunesse (13e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 15.000 euros.

2010, DUCT 157 - Signature d'une convention avec l'Association pour le D�veloppement d'une Dynamique de l'Economie Locale (3e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 15.000 euros.

2010, DUCT 129 - DJS 447 - Modification du tarif de location des locaux de la Maison des Ensembles destin�s au caf� associatif. Signature d'une convention avec l'association La Commune Libre d'Aligre et attribution d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement. Montant : 26.733 euros.

M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

2010, DICOM 9 - Signature d'une convention avec l'association Les Amis de la T�l� Libre (94200 Ivry-sur-Seine), relative � l'attribution d'une subvention afin d'aider au d�marrage du projet de l'Ecole Populaire de la T�l� Libre. Montant : 35.000 euros

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

2010, DASCO 11 - Ali�nation de mat�riel d'imprimerie du lyc�e Maximilien Vox (6e). Montant : 11.500 euros.

2010, DASCO 36 - Subvention � l'association Cahiers et Cin�ma (11e) pour l'organisation du 3e Festival Parisien du Film Scolaire et P�riscolaire. Montant : 3.000 euros.

2010, DASCO 41 - Signature d'une convention avec l'association Conseil D�partemental des Parents d'El�ves de l'Enseignement Public de Paris (8e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 50.000 euros.

2010, DASCO 42 - Signature d'une convention avec l'association Conseil D�partemental des Parents d'El�ves de l'Enseignement Public de Paris (8e) pour l'attribution d'une subvention compensatrice de la redevance d'occupation des locaux communaux 14, rue d'Astorg (8e) au titre de l'ann�e 2010. Montant : 30.000 euros.

2010, DASCO 61 - Octroi par la Ville de Paris d'une subvention exceptionnelle de 250.000 euros � la caisse des �coles du 4e arrondissement.

2010, DASCO 66 - Signature avec la RIVP d'une convention de transfert provisoire de ma�trise d'ouvrage pour la r�alisation d'une �cole polyvalente de 15 classes sur le lot 1.4. de la ZAC "Clichy-Batignolles" (17e).

2010, DASCO 69 - Subvention � l'Association pour la promotion du centre scolaire de l'h�pital Necker-Enfants Malades (15e). Montant : 2.000 euros.

2010, DASCO 78 - Signature de l'avenant modificatif pour l'ann�e 2009 � la convention du 15 juillet 2004 relative � l'occupation de locaux scolaires municipaux par les services de l'Acad�mie de Paris.

2010, DASCO 105 - Participation de la Ville de Paris � l'Association Fonci�re Urbaine Libre (A.F.U.L.) "Villa Souchet"(20e). Montant : 17.750 euros.

2010, DASCO 106 - Signature de 33 march�s � bons de commande de prestations de service relatifs � la mise en oeuvre de classes � Paris pour les enfants des �coles publiques parisiennes pour l'ann�e scolaire 2010-2011 et reconductibles un an, en application de l'article 30 du CMP.

2010, DPA 76 - Approbation des modalit�s de passation de quatre march�s de prestations intellectuelles relatifs au projet de reconstruction d'une �cole maternelle de 10 classes et de requalification du groupe scolaire Ren� Binet, 60 rue Ren� Binet (18e).

2010, DPA 80 - Approbation des modalit�s de passation d'un march� de travaux de restructuration et d'extension d'un �quipement scolaire et de cr�ation d'un centre multim�dia, 25 / 27 rue de Reuilly (12e)

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2010, DASCO 58 - Signature d'une convention avec l'association Sans Tambour Ni Trompette (11e) pour l'attribution d'une subvention pour ses actions d'expression artistique et de sensibilisation au respect de la diff�rence. Montant : 27.000 euros.

Mme Colombe BROSSEL, Mme V�ronique DUBARRY, rapporteures.

2010, DASCO 45 - DPVI 363 - Subventions � deux associations pour des actions Politique de la Ville dans le 10e arrondissement. Montant total : 6.300 euros.

2010, DASCO 52 - DPVI 368 - Subventions � six associations pour des actions Politique de la Ville dans le 20e arrondissement. Montant total : 14.600 euros.

Mme Colombe BROSSEL, Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteures.

2010, DDEEES 151 - Subvention � l'association des commer�ants Les villages de Mouffetard pour les illuminations de fin d'ann�e 2009. - Montant : 12.000 euros.

2010, DDEEES 155 - Subvention � l'association des commer�ants Lepic - Abbesses pour les illuminations de fin d'ann�e 2009.Montant : 20.000 euros.

2010, DDEEES 166 - Subvention � l'association des commer�ants R�union Village (20e) pour les illuminations de fin d'ann�e 2009. - Montant : 550 euros.

2010, DDEEES 177 - Subvention � l'association des commer�ants Le Hameau de Belleville Pyr�n�es Jourdain (19e) pour les illuminations de fin d'ann�e 2009. - Montant : 30.500 euros.

2010, DDEEES 181 - Subvention � l'association Le village Laumi�re (19e) pour les illuminations de fin d'ann�e 2009. Montant : 7.000 euros.

2010, DDEEES 190 - Subvention � l'association Village Mouffetard (5e) pour les illuminations de fin d'ann�e 2009. Montant : 13.000 euros.

2010, DDEEES 193 - Subvention � l'association Batignolles en f�te (17e) pour les illuminations de fin d'ann�e. Montant : 8.000 euros.

2010, DDEEES 150 - Subvention � l'association F�d�ration Fran�aise des Dentelles et Broderies. Montant : 5 000 euros.

2010, DDEEES 152 - Subvention � l'association Cit� Eurom�diterran�enne de la Mode. Montant : 8.000 euros

2010, DDEEES 157 - Signature d'une convention de partenariat avec les AGEFOS PME Ile de France.

2010, DDEEES 170 - Subvention � l'association World's Creativity Event (3e). Montant : 5 000 euros.

2010, DDEEES 179 - Indemnisation amiable de la soci�t� Toutes Saveurs Florales (20e) en raison des pr�judices subis du fait des travaux d'extension du tramway T3. - Montant : 2.000 euros.

2010, DDEEES 187 - Subvention � l'association Fondation ORANGFROG pour le projet " Les Canaux de la Mode " 2010. Montant : 5.000 euros.

2010, DDEEES 188 - Subvention � l'association Le lieu du design en Ile de France. Montant : 50.000 euros.

2010, DDEEES 208 - Modification des droits de places applicables aux commer�ants du march� d�couvert Beauvau (12e).

2010, DDEEES 230 - Signature d'une convention d'occupation du domaine public pour l'organisation d'un salon d'art contemporain suivi d'un salon d'antiquit�s avenue des Champs-Elys�es (8e).

2010, DDEEES 231 - Signature d'une convention d'occupation du domaine public pour l'organisation de la F�te des Vendanges (18e).

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2010, DPE 39 - Approbation des modalit�s de lancement et d'attribution d'un march� de nettoiement et comblement en terre v�g�tale des cuvettes d'arbres de la Ville de Paris, en 3 lots s�par�s.

2010, DPE 61 - Approbation des modalit�s de lancement et d'attribution de march�s de maintenance des v�hicules de la ville de Paris de marque Iveco en 4 lots s�par�s.

2010, DPE 72 - Lancement de march�s de services relatifs � l'insertion professionnelle d'habitants des 3e, 10e, 11e, 19e et 20e arrondissements rencontrant des difficult�s pour trouver un emploi, au moyen de prestations d'appui consistant en diverses t�ches de nettoiement en 5 lots s�par�s.

2010, SGCP 7 - Signature d'une convention avec la soci�t� de retraite des conseillers municipaux de Paris, pour l'attribution d'une subvention. Montant : 1.810.000 euros.

2010, SGCP 8 - Reversement de l'�cr�tement d'un conseiller de Paris.

2010, SGCP 9 - Modification du r�glement int�rieur du Conseil de Paris, si�geant en formation de conseil municipal.

M. Fran�ois DAGNAUD, rapporteur.

2010, DILT 24 - Signature d'une convention d'occupation pr�caire avec La Poste pour le bureau de poste 1, place de l'H�tel de Ville (4e).

2010, DILT 26 - Lancement de march�s � bons de commande relatifs au service de stockage, manutention et livraison de fournitures destin�s aux services administratifs de la Ville de Paris en 4 lots s�par�s.

2010, DILT 28 - Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour des prestations de nettoyage de surfaces vitr�es � destination de divers services de la Ville et du D�partement de Paris en 3 lots s�par�s. Lancement et attribution des march�s � bons de commande correspondants.

2010, DRH 25 - Approbation du principe et du lancement d'un march� sur appel d'offres ouvert relatif au financement et � la gestion des pr�ts sociaux aux agents de la Commune et du D�partement de Paris.

2010, DRH 42 - Lancement d'un march� � bons de commande de formation dans le domaine de "la micro-informatique" destin�s aux assistants de proximit� et techniciens informatiques de la Collectivit� Parisienne.

2010, DRH 48 - Signature d'une convention avec l'�cole des Ponts ParisTech qui assure la formation des ing�nieurs stagiaires des services techniques de la commune de Paris.

2010, DRH 50 - Indemnisation � des agents suite � la d�t�rioration d'objets ou d'effets personnels � l'occasion d'incidents de service.

2010, DRH 51 - Indemnisation d'un agent municipal du montant des traitements qu'il aurait d� percevoir pendant la p�riode du 5 novembre 2005 au 1er novembre 2009 inclus.

2010, DRH 55 - Modification de la d�lib�ration M.361 du 24 avril 1978.

2010, DRH 57 - Lancement d'un march� � bons de commande d'interpr�tariat en langue des signes fran�aise (LSF) et la prise de note des activit�s organis�es par la Ville de Paris.

2010, DRH 58 - Signature de dix march�s de scolarit� � bons de commande pour la formation d'�l�ves de la Ville de Paris aux dipl�mes d'auxiliaire de pu�riculture, d'�ducateurs de jeunes enfants et de pu�ricultrice.

2010, DSTI 31 - Approbation du principe de passation et des modalit�s d'attribution d'un march� relatif � la num�risation du Fonds Documentaire des Cimeti�res parisiens.

2010, DSTI 36 - Signature d'un march� n�goci� sans publicit� pr�alable et sans mise en concurrence relatif � la fourniture de l'�nergie frigorifique n�cessaire � l'alimentation principale des installations de la Ville de Paris, 227 rue de Bercy (12e).

2010, DUCT 119 - Signature d'un protocole d'accord pour le versement d'une indemnisation en r�paration d'un pr�judice subi.

2010, DUCT 128 - Signature d'un protocole d'accord pour le versement d'une indemnisation en r�paration d'un pr�judice subi.

2010, DUCT 158 - Signature d'un protocole d'accord pour le versement d'une indemnisation en r�paration d'un pr�judice subi.

Mme Ma�t� ERRECART, rapporteure.

2010, DSTI 39 - Approbation du principe de passation et des modalit�s d'attribution d'un march� de fourniture et de mise en oeuvre du syst�me informatique d'accueil de la petite enfance.

Mme Ma�t� ERRECART, M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteurs.

2010, DF 58 - Exon�rations facultatives de taxe d'enl�vement des ordures m�nag�res.

2010, DF 78 - Exon�ration de cotisation fonci�re des entreprises au b�n�fice des caisses de cr�dit municipal.

2010, DU 253 - ZAC "Cardinet-Chalabre" (17e). Transfert de la concession d'am�nagement. Transfert de la convention d'avance de la SEMAVIP � la SPLA Paris Batignolles Am�nagement.

M. Bernard GAUDILL�RE, rapporteur.

2010, DF 75 - Exon�ration de cotisation fonci�re des entreprises au b�n�fice des �tablissements de vente de livres neufs au d�tail labellis�s librairie ind�pendante de r�f�rence.

M. Bernard GAUDILL�RE, Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteurs.

2010, DF 76 - SG 194 - Exon�ration de cotisation fonci�re des entreprises au b�n�fice des �tablissements de spectacles cin�matographiques.

M. Bernard GAUDILL�RE, M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

2010, DU 162 - DPE 66 - Signature d'un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l'APUR pour l'attribution d'une subvention compl�mentaire. Montant : 380.000 euros.

M. Bernard GAUDILL�RE, Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.

2010, DEVE 52 - Approbation des modalit�s de lancement et de signature d'un appel d'offres pour les prestations de visites annuelles et inspections d�taill�es des ouvrages d'art situ�s dans les jardins, bois et cimeti�res de la Ville de Paris.

2010, DEVE 81 - Renouvellement de la convention avec l'AP-HP fixant les modalit�s d'ouverture au public, chaque dimanche, durant la p�riode du 1er avril au 31 octobre, de l'espace vert situ� � l'int�rieur du Quadrilat�re Historique de l'h�pital Saint-Louis (10e).

2010, DEVE 111 - Signature d'une convention avec la RATP pour l'autoriser � occuper une parcelle de terrain situ�e avenue Ren� Coty (14e) afin qu'elle y installe une base de vie de chantier.

2010, DEVE 62 - Indemnisation amiable de diff�rents tiers, en r�paration des dommages caus�s aux int�ress�s lors d'accidents dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

2010, DEVE 79 - Subvention � l'association Secondes Nature pour des randonn�es urbaines de sensibilisation � l'environnement dans le quartier Politique de la Ville Est (20e) Montant : 3.000 euros.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteures.

2010, CAB_MA 16 - Subvention � l'association Ecritures Th��trales Contemporaines en Cara�be - ETC Cara�be, pour la remise de deux prix litt�raires � des �crivains de l'Outremer et de la Cara�be. Montant : 5.000 euros.

2010, CAB_MA 21 - Subvention � l'association Compagnie Th��tre des Hommes pour l'organisation d'une rencontre avec le philosophe Edgar Morin sur le th�me de l'alt�rit� suivi d'une lecture de textes choisis dont "Le discours sur le colonialisme" d'Aim� C�saire. Montant : 7.000 euros.

2010, CAB_MA 22 - Subvention � l'association Waldren Arts pour l'organisation d'expositions de photos sur l'habitat traditionnel des Antilles dans le cadre de la semaine du d�veloppement durable et de la Foire de Paris. Montant : 5.000 euros.

2010, CAB_MA 23 - Subvention � l'Association des Musiciens d'Outre-Mer - AMOM pour l'organisation d'un festival musical lors de la F�te de la musique le 21 juin 2010. Montant : 5.000 euros.

2010, CAB_MA 24 - Subvention � l'association Amazone Cara�be pour l'organisation du festival "Vibrations Cara�bes blues Cr�ole" en 2010. Montant : 7.000 euros.

2010, CAB_MA 26 - Subvention � l'Association des amis du G�n�ral Dumas pour la cr�ation et la diffusion de la pi�ce de th��tre intitul�e Delgr�s en 2010. Montant : 10.000 euros.

2010, CAB_MA 27 - Subvention � l'association Kiosquorama pour l'organisation du "Festival Kiosquorama" en 2010. Montant : 5.000 euros.

2010, CAB_MA 31 - Subvention � l'association Le Quai des Arts pour l'organisation d'une action de r�sidence, d'�change et de cr�ation Ecrire entre deux rives en 2010. Montant : 10.000 euros.

2010, DAC 12 - Signature avec l'association Th��tre Musical de Paris - Th��tre du Ch�telet d'un avenant et d'une convention pour l'attribution de subventions au titre de 2010. Montant : 9.095.540 euros.

2010, DAC 13 - Signature d'une convention annuelle d'objectifs avec l'association l'Et� Parisien (9e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 420.000 euros.

2010, DAC 39 - Signature de deux avenants � conventions pass�s avec l'Association pour le Soutien du Th��tre Priv� ASTP (8e) relatives � l'attribution d'une subvention. Montant : 1.636.500 euros.

2010, DAC 42 - Signature avec l'association L'�toile du nord (18e) d'un avenant � convention relative � l'attribution d'une subvention. Montant : 169.750 euros.

2010, DAC 44 - Signature d'un avenant � la convention du 4 janvier 2010 avec l'association Th��tre de la Marionnette � Paris (11e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 97.000 euros.

2010, DAC 45 - Signature avec l'association Les Ath�vains (4e) d'un avenant � convention relative � l'attribution d'une subvention. Montant : 122.000 euros.

2010, DAC 49 - Signature d'un avenant � convention avec l'association La Maison Ouverte (13e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 50.925 euros.

2010, DAC 51 - Signature d'une convention avec la SAS Le Lucernaire Forum (6e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 15.000 euros.

2010, DAC 95 - Signature d'une convention avec l'�tablissement public local de la Maison des M�tallos (11e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 150.000 euros.

2010, DAC 111 - Subvention � la Compagnie les Passagers (18e). Montant : 8.000 euros.

2010, DAC 112 - Signature d'une convention avec l'association Atelier du Plateau / Th��tre Ecarlate (19e). Montant : 39.000 euros.

2010, DAC 115 - Signature d'un avenant n� 1 et d'une convention avec l'Etablissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette (19e) pour l'attribution de subventions pour l'Espace P�riph�rique. Montant : 171.236 euros.

2010, DAC 116 - Subvention � l'association La Concordance des temps (94250 Gentilly). Montant : 5.000 euros.

2010, DAC 136 - Signature d'un avenant � la convention avec l'�tablissement public de coop�ration culturelle CENTQUATRE (19e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 1.880.000 euros.

2010, DAC 153 - Signature d'un troisi�me avenant � la convention pluriannuelle pass�e avec l'association Ensemble Intercontemporain (19e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 72.750 euros.

2010, DAC 158 - Subvention � l'association Club Recherche et Loisirs 10e - CRL 10 (10e). Montant : 8.500 euros.

2010, DAC 171 - Signature d'une convention avec l'association Le Concert spirituel (1er) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 50.000 euros.

2010, DAC 226 - Signature d'un avenant � convention pour l'attribution d'une subvention � l'association Maison de la po�sie (3e). Montant : 480.000 euros.

2010, DAC 227 - Signature d'un avenant � la convention pour l'attribution d'une subvention avec l'association Paris Mouff'Th��tre (5e). Montant : 277.500 euros.

2010, DAC 228 - Signature d'un avenant avec l'association A.A.S.C.S.P./Th��tre 13 (13e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 308.000 euros.

2010, DAC 229 - Signature d'un avenant � la convention pour l'attribution d'une subvention � l'association Th��tre Paris 14 (14e). Montant : 281.000 euros.

2010, DAC 232 - Signature d'un avenant � la convention sign�e avec l'association Nouveau Th��tre de Novembre (20e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 140.000 euros.

2010, DAC 249 - Subvention � l'association Note et Bien (11e). Montant : 2.000 euros.

2010, DAC 252 - Signature d'un avenant � la convention annuelle d'objectifs pass�e avec l'association Erda/Accentus (10e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 82.450 euros.

2010, DAC 295 - Signature d'une convention avec l'association CEMAFORRE, Centre d'�tudes des M�diateurs Artistiques Formation Recherche (45100 Orl�ans) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 55.000 euros.

2010, DAC 297 - Signature d'une convention avec l'association Nouveau Centre Communautaire de Paris (10e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 60.000 euros.

2010, DAC 298 - Subvention � l'association Les Rencontres (14e). Montant : 4.000 euros.

2010, DAC 303 - Subvention � l'association Clarinet Edition (8e). Montant : 10.000 euros.

2010, DAC 310 - Subvention � l'association L�zarts de la Bi�vre (5e). Montant : 4.000 euros.

2010, DAC 311 - Signature d'un avenant � la convention pass�e avec l'Association artistique des Concerts Colonne (1er) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 55.775 euros.

2010, DAC 319 - Signature d'une convention avec la Fondation Marguerite Long-Jacques Thibaud (8e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 50.000 euros.

2010, DAC 328 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pluriannuelle avec l'association Musique et Danse XXe (20e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 32.500 euros.

2010, DAC 338 - Signature de deux conventions avec l'association Ensemble Orchestral de Paris (8e) pour l'attribution de subventions. Montant : 2.347.050 euros.

2010, DAC 358 - Subvention � l'association LGBT Dance, Pride off (10e) pour l'organisation du Festival Jerk Off en 2010. Montant : 5.000 euros.

2010, DAC 365 - Subvention � l'association Tabarmukk (14e). Montant : 2.000 euros.

2010, DAC 366 - Subvention � l'association Les Parvis Po�tiques (18e). Montant : 10.000 euros.

2010, DAC 375 - Subventions aux associations Dif� Kako (13e), L�a P. Ning (20e), Pas Ta Trace (76000 Rouen), ULAL DTO (02400 Ess�mes-sur-Marne) et Le Th��tre du Prisme (59650 Villeneuve d'Ascq) en 2010.

2010, DAC 378 - Subvention � l'association Aux Nouvelles Ecritures Th��trales, ANETH (14e). Montant : 20.000 euros.

2010, DAC 379 - Signature d'une convention avec l'association Cassandre/Horschamp (18e). Montant : 20.000 euros.

2010, DAC 380 - Subvention � l'association STAR, Science Technologie Art Recherche (10e). Montant : 6.000 euros.

2010, DAC 382 - Subvention � l'association Destination 2055 (18e). Montant : 8.000 euros.

2010, DAC 384 - Signature d'une convention avec l'association Centre d'art et de culture de la rue Broca (5e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros.

2010, DAC 386 - Signature d'une convention avec l'association Ensemble Les Talens lyriques (9e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros.

2010, DAC 387 - Subvention � l'association Les Mots Parleurs (15e). Montant : 5.000 euros.

2010, DAC 391 - Subvention � l'association Les Concerts romantiques (93260 - les Lilas). Montant : 6.000 euros.

2010, DAC 392 - Subvention � l'association Lyre et Muses (5e). Montant : 8.800 euros.

2010, DAC 402 - Subvention � l'association Festival d'Ile-de-France (2e). Montant : 15.000 euros.

2010, DAC 403 - Subvention � l'association Compagnie Abel (10e). Montant : 1.500 euros.

2010, DAC 410 - Subvention � l'association Les Radiophonies (6e). Montant : 3.000 euros.

2010, DAC 411 - Subvention � l'association ELIA Compagnie (14e). Montant : 1.000 euros.

2010, DAC 412 - Subvention � l'association La Compagnie � l'Aff�t (13e). Montant : 1.000 euros.

2010, DAC 413 - Subvention � l'association L'Autre Livre, association internationale d'�diteurs ind�pendants (4e). Montant : 4.000 euros.

2010, DAC 419 - Subvention � l'association Petite Lumi�re (1er). Montant : 6.000 euros.

2010, DAC 423 - Subvention � l'association Paris Culture 20 (20e). Montant : 24.000 euros.

2010, DAC 424 - Subvention � l'association Star Th��tre (17e). Montant : 8.000 euros

2010, DAC 427 Subvention � l'association Les Amis de Rimbaud : Association Internationale (11e). Montant : 500 euros.

2010, DAC 430 - Subvention � l'association In Famous (19e) au titre de ses activit�s musicales en 2010. Montant : 13.000 euros.

2010, DAC 431 - Subvention � l'association Demi Soupir � Paris (20e). Montant : 10.000 euros.

2010, DAC 434 - Subvention � l'Association de la Biblioth�que russe Tourgueniev (5e). Montant : 13.000 euros.

2010, DAC 435 - Signature d'une convention avec l'association SO.C.L.E. (12e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros.

2010, DAC 437 - Signature d'un avenant � la convention sign�e avec l'association Atelier de Paris - Carolyn Carlson (12e). Montant : 99.800 euros.

2010, DAC 440 - Subvention � l'association Les Orpailleurs (5e). Montant : 5.000 euros.

2010, DAC 441 - Subvention � l'association Le Palais Royal (16e). Montant : 6.000 euros.

2010, DAC 447 - Subvention � l'association Collectif DRAO (13e). Montant : 10.000 euros.

2010, DAC 454 - Subvention � l'association Th��tre Astral (12e). Montant : 6.000 euros.

2010, DAC 455 - Subvention � l'association Ateliers de M�nilmontant (20e). Montant : 9.000 euros.

2010, DAC 458 - Subvention � l'association Rainbow Symphony Orchestra (3e). Montant : 2.000 euros.

2010, DAC 461 - Signature d'une convention avec l'association Jeunes Talents (20e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 39.000 euros.

2010, DAC 466 - Subvention � l'association Les Yeux dans le Monde (93100 Montreuil). Montant : 2.000 euros.

2010, DAC 467 - Subvention � l'association M.U.R. Modulable Urbain R�actif (11e). Montant : 17.000 euros.

2010, DAC 469 - Signature d'une convention d'occupation pr�caire avec l'association Paris Ateliers (13e).

2010, DAC 470 - Subvention � l'association Les Petits Endroits du Corps (18e). Montant : 6.500 euros.

2010, DAC 471 - Subvention � l'association Compagnie Didascalie (20e). Montant : 6.000 euros.

2010, DAC 478 - Subvention � l'association Nos Autres (31200 Toulouse). Montant : 10.000 euros.

2010, DAC 479 - Subvention � l'association Ornic'art (13005 Marseille) pour son action dans le 11e. Montant : 10.000 euros.

2010, DAC 480 - Signature d'une convention avec l'association Th��tre aux mains nues - Compagnie des marionnettes Alain Recoing (20e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 35.000 euros.

2010, DAC 483 - Signature d'une convention avec l'association L.I.R.E � Paris, le Livre pour l'Insertion et le Refus de l'Exclusion, (19e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 20.000 euros.

2010, DAC 487 - Subvention � l'association ktha compagnie (12e). Montant : 8.000 euros.

2010, DAC 488 - Subvention � l'association 129H productions (20e) pour son projet Hauts les mots. Montant : 2.000 euros.

2010, DAC 489 - Subvention � l'association Compagnie Angela Laurier (50120 Equeudreville - Hainneville). Montant : 10.000 euros.

2010, DAC 493 - Signature d'une convention avec l'association Les Faubourgs num�riques (18e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 10.000 euros.

2010, DAC 497 - Signature d'une convention avec la Soci�t� � Responsabilit� Limit�e Sauvage Productions (19e) pour l'attribution d'une subvention au titre de ses activit�s en 2010. Montant : 31.000 euros.

2010, DAC 498 - Signature d'un avenant � la convention avec l'Association pour le D�veloppement de la Danse (18e). Montant : 138.900 euros.

2010, DAC 500 - Signature d'une convention annuelle avec l'association SKITe (11e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 50.000 euros.

2010, DAC 501 - Subvention � l'association La Scabreuse (59000 Lille). Montant : 7.500 euros.

2010, DAC 504 - Remise de dix bourses de la Ville de Paris dans le cadre de la manifestation europ�enne Jeunes Talents Cirque Europe. Montant : 15.000 euros.

2010, DAC 507 - Signature d'un avenant � la convention pass�e avec l'Association pour la Cr�ation et la Diffusion Artistique - A.C.D.A. (20e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 75.000 euros.

2010, DAC 508 - Subvention � l'association Ensemble Carpe Diem (38260 La C�te Saint Andr�). Montant : 5.000 euros.

2010, DAC 516 - Signature d'un avenant � la convention annuelle d'objectifs avec l'Association de gestion du Fonds R�gional d'Art Contemporain d'Ile-de-France (19e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 85.000 euros.

2010, DAC 517 - Subvention � l'association A Coeur Voix (3e). Montant : 3.000 euros.

2010, DAC 518 - Signature d'une convention pour l'attribution d'une subvention � l'association Le Cent Atelier en Commun (12e). Montant : 70.000 euros.

2010, DAC 528 - Subvention � l'association La Charte des auteurs et des illustrateurs pour la jeunesse (14e). Montant : 2.500 euros.

2010, DAC 532 - Subvention � l'association La Sc�ne du Balcon (2e). Montant : 6.650 euros.

2010, DAC 534 - Signature d'un avenant � la convention pass�e avec l'association Musique Sacr�e � Notre Dame de Paris (5e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 112.675 euros.

2010, DAC 545 - Signature d'un avenant et d'une convention avec l'association Paris-Audiovisuel - Maison europ�enne de la Photographie pour l'attribution d'une subvention (4e). Montant : 1.862.313 euros.

2010, DAC 548 - Subvention � l'association Protoclip (18e) pour l'organisation du Festival International du clip ind�pendant en 2010. Montant : 7.000 euros.

2010, DAC 550 - Subvention � la SARL Le Caf� de la Danse, de la Musique et des Arts (11e) pour l'organisation des soir�es Ouvrez les Guillemets et du festival Eldorado Music Club. Montant : 15.000 euros.

2010, DAC 551 - Subvention � la SCOP Ici-M�me (20e) pour son projet Liens Publics. Montant : 10.000 euros.

2010, DAC 554 - Subvention � l'Association des Amis de Stendhal (4e). Montant : 500 euros.

2010, DAC 557 - Subvention � l'association Le Commissariat (19e). Montant : 3.000 euros.

2010, DAC 568 - Signature d'une convention triennale 2010-2012 avec l'�tablissement public, industriel et commercial Centre national de la chanson, des vari�t�s et du jazz (8e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 197.000 euros.

2010, DAC 571 - Signature d'une convention avec l'association Delidemo (12e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 13.000 euros.

2010, DAC 581 - Approbation des modalit�s de lancement et d'attribution d'un march� � bons de commande pour la maintenance du parc de pianos des conservatoires municipaux et des �coles des 14e et 15e arrondissements de la Ville de Paris.

2010, DAC 586 - Subvention � l'association Place 2 B (19e). Montant : 20.000 euros.

2010, DAC 623 - Signature d'un avenant � une convention cadre relatif � l'attribution d'une subvention � l'association Th��tre de la ville (4e et 18e). Montant : 300.000 euros.

2010, DAC 631 - Adh�sion de la communaut� d'agglom�ration Grand Paris Seine Ouest (GPSO) � l'EPCC d�nomm� P�le Sup�rieur d'enseignement artistique de Paris-Boulogne-Billancourt.

2010, DAC 659 - Subvention � l'association Voisimages (4e). Montant : 5.000 euros.

2010, DAC 668 - Signature d'un second avenant et d'une convention avec l'association Th��tre Silvia Monfort (15e) pour l'attribution de deux subventions. Montant : 680.000 euros.

2010, DAC 684 - Signature d'un avenant � la convention d'occupation pr�caire de l'Espace Cirque de la Porte des Lilas (20e) avec l'association Fanfare D�cadente.

2010, DICOM 11 - Signature des conventions de partenariat pour l'op�ration Paris Plages 2010.

2010, DICOM 12 - Signature des conventions de m�cenat pour l'op�ration Nuit Blanche 2010.

2010, DICOM 14 - Signature d'une convention de m�c�nat avec Nespresso pour l'exposition consacr�e � Andr�e Putman.

2010, DPA 77 - Indemnisation de la soci�t� Bureau �tudes et coordination s�curit� (BECS) � raison des prestations suppl�mentaires r�alis�es lors de l'op�ration de r�habilitation de l'immeuble communal sur un terrain, 59, rue de Rivoli (1er).

2010, DUCT 147 - Acceptation de la donation consentie � la Ville de Paris - Mus�e d'Art Moderne de la Ville de Paris, par les h�ritiers de Bernard BUFFET.

2010, SG 13 - Subvention � l'association Attac Paris Nord Ouest pour l'organisation de la 8e �dition du festival de cin�ma Images mouvement�es. Montant : 6.000 euros.

2010, SG 80 - Subvention � l'association Arts, Cin�ma et Enseignements. Montant : 7.500 euros.

2010, SG 135 - Subvention � l'association Cin�langues pour son action d'�ducation au cin�ma et d'apprentissage des langues. Montant : 4.500 euros.

2010, SG 136 - Signature d'une convention avec l'association M�m'artre pour l'attribution d'une subvention destin�e au festival Cin�'m�mes. Montant : 2.000 euros.

2010, SG 140 - Signature d'une convention avec l'association l'Etrange Festival pour l'attribution d'une subvention destin�e � l'organisation de la 16e �dition de l'Etrange Festival et de la 6e �dition de l'Etrange Musique. Montant : 25.000 euros.

2010, SG 141 - Subvention � l'association La Semaine du son. Montant : 4.000 euros.

2010, SG 169 - Signature de l'avenant 2010 � la convention triennale (2009-2011) de d�veloppement cin�matographique avec le Centre National du Cin�ma et de l'image anim�e (CNC) et la Direction R�gionale des Affaires Culturelles d'Ile-de-France (DRAC).

2010, SG 170 - Signature d'une convention avec chaque soci�t� de production b�n�ficiant d'une aide de la Ville de Paris � la production aux films courts.

2010, SG 171 - Subvention � la SARL Bastille Saint Antoine pour les cin�mas La Bastille (11e) et le Saint Lazare Pasquier (8e). Montant : 30.000 euros.

2010, SG 173 - Signature d'une convention avec la R�gion Ile-de-France relative au plan de num�risation des salles de cin�ma parisiennes.

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2010, SG 134 - DPVI 90 - Signature d'une convention avec l'association Cin�ma Pour Tous pour l'attribution d'une subvention. Montant : 15.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteurs.

2010, DAC 299 - Subvention au Forum des instituts culturels �trangers � Paris FICEP (7e). Montant : 15.000 euros.

2010, DAC 422 - Subvention � l'association Safoul productions (93100 Montreuil) pour l'organisation du festival l'Afrique dans tous les sens en 2010. Montant : 10.000 euros.

2010, DAC 433 - Subvention � l'association Art en Exil (12e). Montant : 3.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Pascale BOISTARD, rapporteurs.

2010, SG 125 - DPVI 118 - SGRI 15 - Subvention � l'association Le Maghreb des films. Montant : 12.500 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Pascale BOISTARD, M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2010, DAC 408 - Subvention � l'association Acc�s Culture (4e). Montant : 15.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme V�ronique DUBARRY, rapporteurs.

2010, DAC 100 - DJS 384 - Subvention � l'association Du Rififi aux Batignolles (17e). Montant : 14.000 euros.

2010, DAC 348 - DJS 275 - Signature d'un avenant � la convention annuelle avec l'association Confluences (20e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 55.000 euros.

2010, DAC 515 - DJS 407 - Subvention � l'Association pour l'Insertion et le d�veloppement social et professionnel des jeunes et des adultes dans les m�tiers de la Musique et du Son (20e) pour son dispositif d'accompagnement D�sin'volt. Montant : 8.000 euros.

M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD , rapporteurs.

2010, DAC 494 - SG 142 - Subvention � l'association Compagnie Orten pour le spectacle A mon �ge je me cache encore pour fumer au Th��tre de l'�p�e de bois (12e) en 2010. Montant : 8.500 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Fatima LALEM , rapporteurs.

2010, SGRI 51 - DPE 77 - Versement du solde de la subvention accord�e � l'association Care France pour son projet d'am�lioration de l'acc�s � l'eau de la population palestinienne. Montant : 14.794 euros.

M. Pierre SCHAPIRA, Mme Anne LE STRAT , rapporteurs.

2010, DAC 389 - R�vision des tarifs de mise � disposition d'espaces dans les mus�es de la Ville de Paris.

2010, DAC 473 - Signature de deux conventions avec l'association Paris biblioth�ques (3e) pour l'attribution de subventions.

M. Christophe GIRARD et Mme Dani�le POURTAUD, rapporteurs.

2010, DAC 537 - Signature d'une convention avec la SARL Le Tarmac de la Villette (19e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 70.000 euros.

M. Christophe GIRARD et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2010, DAC 237 - Subvention � l'association M�moire de l'avenir (18e). Montant : 1.000 euros.

2010, DAC 238 - Subvention � l'association R�el Symbolique Imaginaire - R.S.I. - La Ressource (17e). Montant : 6.000 euros.

2010, DAC 245 - Subvention � l'association Octave et Arp�ge Compagnie th��trale des Gomi (8e). Montant : 4.000 euros.

2010, DAC 247 - Subvention � l'association Le chemin du th��tre (11e). Montant : 2.000 euros.

2010, DAC 317 - Subvention � l'association Free Dance Song (20e). Montant : 2.000 euros.

2010, DAC 404 - Subvention � l'association Groupe Th��tre de l'Echo (20e). Montant : 3.500 euros.

2010, SG 143 - DPVI 370 - Subventions � 12 associations porteuses des projets audiovisuels des quartiers de la Politique de la Ville dans le cadre du partenariat Mission Cin�ma et DPVI visant � valoriser le caract�re social du cin�ma et � soutenir les actions audiovisuelles men�es au sein des quartiers prioritaires. Montant total : 29.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteurs.

2010, DDEEES 67 - Signature d'une convention avec l'association Union des Etudiants Juifs de France (UEJF) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 31.000 euros.

2010, DDEEES 69 - Signature d'une convention avec le CROUS de Paris pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement du site Internet " �tudiantdeparis.fr ". Montant : 130.000 euros

2010, DDEEES 72 - Signature d'une convention avec l'association Union Nationale des Etudiants de France (UNEF) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 25.000 euros.

2010, DDEEES 74 - Subventions � 5 associations �tudiantes - Montant total : 14.000 euros.

2010, DDEEES 163 - Signature d'une convention avec l'association Animafac pour l'attribution d'une subvention et l'occupation de locaux. Montant : 75.000 euros.

2010, DDEEES 168 - Signature d'une convention avec l'association Une radio �tudiante � Paris pour l'attribution d'une subvention et l'occupation de locaux. Montant : 33.000 euros.

2010, DDEEES 169 - Subventions � deux associations �tudiantes pour soutenir leurs projets. - Montant total : 9.000 euros.

M. Didier GUILLOT, rapporteur.

2010, DDEEES 64 - Signature d'une convention avec l'association Starting-Block pour l'attribution d'une subvention. Montant : 60.000 euros.

2010, DDEEES 145 - Subvention � l'association Baisser les barri�res. - Montant : 15.000 euros.

M. Didier GUILLOT, Mme V�ronique DUBARRY, rapporteurs.

2010, DPA 88 - Indemnisation de la Ville de Paris par la Poste en remboursement des prestations compl�mentaires r�alis�es � son profit lors de l'op�ration de r�am�nagement du bureau de poste de l'H�tel de Ville (4e).

2010, DU 90 - ZAC "Dorian" (11e) : Reddition des comptes et quitus � la SEMAVIP.

2010, DU 134 - Report de la date limite du transfert de propri�t� de Paris Habitat OPH � la Ville de Paris de la parcelle CK3 situ�e 4, rue Franc Nohain (13e) dans la ZAC Joseph B�dier Porte d'Ivry.

2010, DU 151 - Emprises de terrain situ�es 60 rue Saint-Sabin / 13-15 rue Nicolas Appert (11e) : r�trocession d'une emprise de 11 m�, au profit du syndicat des copropri�taires ; cession de lots de copropri�t�s � cr�er, repr�sentant un terrain de 6,40 m�.

2010, DU 154 - ZAC "Porte des Lilas" (19e et 20e). Signature d'un avenant � la concession d'am�nagement. R�alisation d'un programme de logements sociaux et d'une cr�che. D�classement de principe d'une emprise situ�e entre la rue du Docteur Gley et la rue Paul Meurice (20e).

2010, DU 172 - Secteur "Saussure" (17e). Vente au D�partement de Paris de volumes destin�s � la r�alisation d'un coll�ge sur le terrain 6 rue Christine de Pisan, voie BV/17.

2010, DU 204 - D�claration de Projet des travaux d'investissement routier du secteur "Cardeurs-Vitruve" - GPRU Quartier Saint-Blaise (20e).

2010, DU 207 - R�trocession de l'EPS Esquirol � la Ville de Paris de l'emprise du 10 passage Driancourt (12e).

2010, DU 214 - Approbation du principe et des modalit�s d'attribution d'un march� de services, � bons de commande, pour l'affichage l�gal d'avis administratifs et l'insertion d'annonces l�gales dans les publications habilit�es � les recevoir.

2010, DU 231 - Vente au D�partement de Paris des lots de volume destin�s � la r�alisation d'un coll�ge sur le terrain 33A quai de la Gironde (19e).

2010, DU 236 - D�saffectation et d�classement du bien communal d�nomm� Ch�teau Bouchet, excentre de vacances exploit� par l'AGOSPAP, situ� � Fareins (Ain).

2010, DU 71 - Attribution de la d�nomination "place G�rard Oury" � une place situ�e � Paris (8e).

Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

2010, DJS 161 - Subvention � l'Association d'Education Populaire Charonne R�union (20e). - Montant : 10.000 euros.

2010, DJS 180 - Signature d'une convention triennale 2010-2012 avec la Maison des Jeunes et de la Culture - Les Hauts de Belleville (20e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 60.000 euros.

2010, DJS 185 - Signature d'un avenant � la convention triennale 2008-2010 avec Pulsart pour l'attribution d'une subvention - Montant : 15.000 euros.

2010, DJS 268 - Signature d'un avenant � la convention triennale 2009-2011 avec Mala�kas.org pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 7.000 euros.

2010, DJS 297 - Subvention � Didascalie (20e). Montant : 2.000 euros

2010, DJS 321 - Subvention � l'association Da Patch Atelier (11e). Montant : 2.000 euros.

2010, DJS 329 - Signature d'un avenant � la convention d'objectifs avec l'association "Garef Paris : Association pour le d�veloppement des loisirs scientifiques chez les jeunes" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 10.000 euros.

2010, DJS 388 - Approbation du principe du projet d'am�nagement d'un �quipement jeunesse 50, rue des Rigoles (20e) et du d�p�t des demandes de permis de d�molir et de construire.

2010, DJS 403 - Subvention aux Eclaireurs de la Nature Un mouvement Scout inspir� par la tradition du Bouddha. Montant : 2.000 euros.

2010, DJS 414 - Signature d'une convention avec l'Association Pierre Olivaint, gestionnaire d'un foyer de jeunes travailleurs, pour l'attribution d'une subvention - Montant : 30.000 euros.

2010, DJS 418 - Lancement d'un march� de prestations de services selon la proc�dure de l'article 30 du code des march�s publics pour la gestion du centre d'animation Saint Michel (6e) et ses deux annexes Hautefeuille (6e) et La Bourdonnais (7e).

M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

2010, DJS 265 - DPVI 357 - Subvention � l'association Les Commun'Arts (11e). Montant : 5.000 euros.

2010, DJS 305 - DPVI 328 - Subvention � RNB Yourself (19e). - Montant : 2.000 euros.

2010, DJS 331 - DPVI 344 - Subvention � MACAO (13e). Montant : 2.000 euros.

2010, DJS 344 - DPVI 349 - Subvention � Trez'or Amuz (13e). - Montant : 2.000 euros.

2010, DJS 376 - DPVI 359 - Signature d'une convention annuelle avec l'association Microlithe (20e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 2.000 euros.

M. Bruno JULLIARD, Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteurs.

2010, SG 16 - Signature d'un avenant � la convention triennale d'objectifs pass�e avec l'association Accompagnement Lieux d'accueil Carrefour �ducatif et social (ALC) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 20.000 euros.

2010, SG 25 - Signature d'un avenant � la convention pass�e avec l'association Les Amis du Bus des Femmes pour l'attribution d'une subvention pour son action d'insertion professionnelle et son projet Universit�. Montant : 48.000 euros.

2010, SG 58 - Signature d'un avenant avec l'association Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles de Paris pour l'attribution d'une subvention. Montant : 50.000 euros.

2010, SG 146 - Subvention � l'association L'Assembl�e Citoyenne des Originaires de Turquie (L'ACORT) (10e) au titre de la politique de la Ville. Montant : 4.000 euros.

2010, SG 156 - Subvention � l'association Cineffable pour ses projections de films. Montant : 8.000 euros.

2010, SG 160 - Subvention � l'association F�d�ration Nationale Solidarit� Femmes pour l'observatoire parisien des violences faites aux femmes. Montant : 15.000 euros.

2010, SG 161 - Subvention � l'Association europ�enne contre les Violences faites aux Femmes au Travail pour ses actions de lutte contre les violences faites au travail. Montant : 12.000 euros.

2010, SG 162 - Subvention � l'Association d'Accompagnement Global contre l'Exclusion (ADAGE) au titre de la politique de la Ville (18e). Montant : 2.000 euros.

2010, SG 163 - Signature d'une convention avec l'association Equipes d'Action Contre le Prox�n�tisme (EACP) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 4.000 euros.

2010, SG 164 - Subvention � l'association Compagnie l'air du Verseau. Montant : 3.500 euros.

2010, SG 165 - Subvention � l'Association de Lutte Contre les Violences pour son action de pr�vention des violences conjugales. Montant : 8.000 euros.

2010, SG 167 - Subvention � l'association Coordination des Associations pour le Droit � l'Avortement et � la Contraception - CADAC pour sa journ�e de sensibilisation. Montant : 6.000 euros.

2010, SG 168 - Subvention � l'association Pierre DUCERF pour son action de lutte contre les violences conjugales. Montant : 4.000 euros.

Mme Fatima LALEM, rapporteure.

2010, SG 54 - DPVI 161 - Signature d'un avenant avec le Comit� Contre l'Esclavage Moderne pour son action en faveur des femmes victimes d'esclavage domestique. Montant : 36.000 euros.

Mme Fatima LALEM et Mme Yamina BENGUIGUI , rapporteures.

2010, DASES 11 - Approbation du principe et des modalit�s de passation d'un march� transversal relatif � la fourniture et livraison de produits de parapharmacie, de petits mat�riels de stockage, de diagnostic et de premier secours et signature de ce march�.

2010, DASES 16 - Signature d'un avenant n� 2 � la convention pass�e avec le CNRS - D�l�gation Paris B pour l'attribution d'une subvention en faveur de l'�quipe de recherche m�dicale dirig�e par Lionel PINTARD, laur�at 2008 - Th�me de recherche : "Cycle et d�terminisme cellulaire au cours du d�veloppement embryonnaire" - Annuit� 2010. Montant : 70.000 euros.

2010, DASES 17 - Signature d'un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l'INSERM (D�l�gation R�gionale Paris 6) pour l'attribution d'une subvention en faveur de l'�quipe de recherche m�dicale dirig�e par Jean-Christophe PONCER, laur�at 2008 - Th�me de recherche : "Plasticit� des r�seaux GABAergiques corticaux et �pilepsie". Annuit� 2010. Montant : 70.000 euros.

2010, DASES 18 - Signature d'un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l'INSERM (D�l�gation R�gionale Paris 12) pour l'attribution d'une subvention en faveur de l'�quipe de recherche m�dicale dirig�e par Nathalie SPASSKY, laur�ate 2008 - Th�me de recherche : "D�veloppement des cellules cili�es au cours de la neurog�n�se". Annuit� 2010. Montant : 70.000 euros.

2010, DASES 19 - Signature d'un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l'Institut Pasteur pour l'attribution d'une subvention en faveur de l'�quipe de recherche m�dicale dirig�e par Marco VIGNUZZI. Annuit� 2010. Montant : 70.000 euros.

2010, DASES 20 - Signature d'un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l'Institut CURIE pour l'attribution d'une subvention en faveur de l'�quipe de recherche m�dicale dirig�e par Ana-Maria LENNON-Dum�nil. Annuit� 2010. Montant : 70.000 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

2010, DVD 77 - Signature de cinq march�s n�goci�s de prestations compl�mentaires sp�cifiques en vue du suivi de la r�alisation de travaux d'accompagnement de chantiers dans le cadre de l'extension du tramway T3.

2010, DVD 196 - Signature avec ICF la Sabli�re d'une convention de transaction relative au financement des travaux de l'immeuble de ICF la Sabli�re situ� au 91/93 rue de la Chapelle (18e) induits par le projet d'extension du tramway T3.

2010, DVD 207 - Approbation du principe de fourniture de supports et entourages de grilles d'arbres et de panneaux de grilles d'arbres pleines, dans le cadre de l'extension du tramway T3 et des modalit�s de passation des march�s de fournitures.

2010, DVD 5 - Signature d'une convention avec la SNCF relative aux conditions d'autorisation d'occupation temporaire d'emplacements d�pendant du domaine public ferroviaire, gares de Lyon, d'Austerlitz et de l'Est, pour permettre l'installation de stations de V�lib'.

2010, DVD 195 - Signature avec la soci�t� Spie Autocit� du contrat d'affermage pour l'entretien et l'exploitation du parc de stationnement Ternes (17e) pour une dur�e de 3 ans.

2010, DVD 119 - Approbation du programme de r�alisation d'am�nagements de protection des usagers par une s�curisation des musoirs aux sorties du boulevard p�riph�rique parisien et demande de subventions correspondantes aupr�s de la R�gion d'Ile de France.

2010, DVD 188 - Signature de deux march�s relatifs � la r�alisation de travaux de consolidation de sols (2 lots g�ographiques).

2010, DVD 192 - Approbation des modalit�s d'attribution et signature d'un march� relatif aux prestations de barrages du boulevard p�riph�rique, des voies sur berge, des passages souterrains et aux prestations associ�es.

2010, DVD 206 - Lancement d'une consultation relative � un march� d'assistance technique � la Ville de Paris pour l'�laboration des projets et le suivi des travaux de signalisation lumineuse tricolore et signature du march� correspondant.

2010, DVD 229 - Indemnisation amiable de diff�rents tiers en r�paration des dommages accidentels dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

2010, DVD 146 - Signature d'un accord de partenariat avec les participants au projet Furtivit� Urbaine R�seaux et Travaux (FURET) et demande de la subvention d'�tude accord�e dans ce cadre par l'Agence Nationale de Recherche (ANR).

Mme Annick LEPETIT, M. Denis BAUPIN , rapporteurs.

2010, DVD 228 - Avis sur la demande d'autorisation de recherches, travaux et exploitation de g�te g�othermique basse temp�rature dans le cadre de l'am�nagement du quartier du Fort d'Issy-les-Moulineaux.

Mme Annick LEPETIT, M. Denis BAUPIN, M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

2010, DVD 25 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention de gestion entre la ville de Paris et la commune de Saint-Mand� (12e).

2010, DVD 208 - Signature des avenants n� 1 aux conventions pass�es avec les villes de Charenton-le-Pont et de Saint-Maurice relatifs au transfert d'une station V�lib' de Charenton-le-Pont � Saint-Maurice.

Mme Annick LEPETIT, M. Pierre MANSAT , rapporteurs.

2010, DPE 63 - Signature d'une convention avec le syndicat interd�partemental d'assainissement de l'agglom�ration parisienne (SIAAP) relative aux travaux de s�curisation de la chambre aval du d�versoir d'orage Vincennes-Charenton (12e).

2010, DPE 67 - Signature d'une convention avec la F�d�ration Nationale des Collectivit�s Conc�dantes et R�gies (FNCCR) pour la r�alisation d'une analyse comparative de services d'eau potable et d'assainissement collectif, portant sur les donn�es de l'exercice 2009.

2010, DPE 73 - Renouvellement de l'adh�sion de la Ville de Paris � la F�d�ration Nationale des Collectivit�s Conc�dantes et R�gie (FNCCR) par le versement de la cotisation pour l'ann�e 2010.

2010, DVD 85 - Approbation et signature des march�s relatifs aux travaux sur les ouvrages d'art et les terrains par le service des Canaux de la Ville de Paris.

Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

2010, DPE 19 - SGRI 17 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec la Croix Rouge Fran�aise pour l'attribution d'une subvention relative � la mise en oeuvre du projet de sensibilisation � l'hygi�ne et l'am�lioration des infrastructures sanitaires dans la commune d'Anse Rouge (Ha�ti). Montant : 121.727 euros.

Mme Anne LE STRAT, M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2010, DLH 18 - R�alisation par la SEMIDEP d'un programme d'acquisition-r�habilitation comportant 3 logements PLA-I, 5 logements PLUS situ� 3 rue Guillaume Bertrand (11e).

2010, DLH 24 - Autorisation au repr�sentant de la Ville de Paris de voter en assembl�e g�n�rale de copropri�t� l'ali�nation de parties communes et la modification de la grille de r�partition des tanti�mes de charges qui en r�sulte, dans l'immeuble en copropri�t� situ� 23 rue Jacob (6e).

2010, DLH 27 - R�alisation par Paris Habitat OPH d'un programme de cr�ation de 7 logements PLUS situ�s sur les groupes Huchard-Brisson-Varenne (18e).

2010, DLH 31 - Modification du programme et des garanties accord�es par la Ville de Paris pour les emprunts PLA-I et PLS � contracter en vue du financement du programme de construction d'une maison-relais de 17 logements PLA-I et de 14 logements PLS, 6-8 rue des Thermopyles et 13-15 rue de Plaisance (14e).

2010, DLH 75 - Modification des garanties de la Ville de Paris accord�es � Paris Habitat OPH pour la r�alisation de divers programmes de r�sidentialisation.

2010, DLH 77 - R�alisation par Paris Habitat OPH d'un programme de cr�ation d'un logement PLUS situ� 81 rue de l'Amiral Mouchez (13e).

2010, DLH 83 - Subvention � la F�d�ration du Logement de Paris. Montant : 15.000 euros.

2010, DLH 84 - Subvention au Syndicat du Logement et de la Consommation. Montant : 15.000 euros.

2010, DLH 98 - R�alisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition-r�habilitation de 2 logements PLUS du groupe "Porte de Montrouge Ilot C" situ�s 10 rue Achille Luchaire et 9 Gustave Lebon (14e) par la transformation de chambres en logements.

2010, DLH 112 - R�alisation par Paris Habitat OPH d'un programme de r�sidentialisation et d'am�lioration de qualit� de service du groupe "Brisson Huchard Varenne" situ� 162 boulevard Ney, 5 rue Henri Brisson, 8 rue Arthur Ranc, 2, 4, 6, 8, 10 et 12-14 rue Henri Brisson, 7-9 et 11-13 rue Jean Varenne, 5 avenue de la Porte de Montmartre, 150 boulevard Ney, 8 rue Jean Varenne (18e).

2010, DLH 123 - R�alisation par la RIVP d'un programme de transformation d'un b�timent hospitalier en un EHPAD comportant 112 logements PLUS situ� 156 P rue des Arbustes et 96 P rue Didot (14e).

2010, DLH 133 - R�alisation par Toit et Joie d'un programme d'acquisition-am�lioration comportant 4 logements PLA-I, 7 logements PLUS et 3 logements PLS - 48 rue Sambre et Meuse (10e).

2010, DLH 140 - R�alisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 12 logements PLUS et 3 logements PLS, 32 bis rue du Cotentin (15e).

2010, DLH 146 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention relative � l'OPAH Chapelle RU (18e) du 21 d�cembre 2005.

2010, DLH 147 - Cr�ation par R�sidences Le Logement des Fonctionnaires de 3 logements PLA-I dans un foyer de jeunes travailleurs situ� 51 rue Marx Dormoy (18e).

2010, DLH 148 - R�alisation par ICF La Sabli�re d'un programme de construction neuve comportant 10 logements PLUS et d'un programme de r�habilitation lourde comportant 6 logements PLUS - 20 rue Pradier (19e).

2010, DLH 149 - R�alisation par Prologues d'un programme d'acquisition-r�habilitation de 2 logements PLA-I, 38-40 rue des Rentiers et 55 rue Albert (13e).

2010, DLH 154 - Location par bail emphyt�otique au profit de la RIVP de l'immeuble communal situ� 14 rue des Mignottes, 14 bis rue de la Mouza�a (19e).

2010, DLH 160 - R�alisation par ICF La Sabli�re d'un programme de construction neuve comportant 5 logements PLA-I, 12 logements PLUS et un local d'activit�s, 138-140 rue de Charonne (11e).

2010, DLH 164 - R�alisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction d'un EHPAD de 102 logements PLUS situ�s sur l'Ilot Colmar Thionville (19e).

2010, DLH 168 - R�alisation par la SIEMP d'un programme comportant 11 logements PLUS et 1 logement PLS, 3032 rue des Annelets (19e).

2010, DLH 171 - R�alisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 3 logements PLUS situ� 41 rue Richard Lenoir (11e).

2010, DLH 172 - R�alisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition am�lioration comportant 67 logements PLUS, 4 logements PLA-I, 17 logements PLS et 91 parkings situ�s 5-9-12 et 14 rue Carri�re Mainguet - 35 rue Emile Lepeu et 21 passage Gustave Lepeu (11e).

2010, DLH 174 - R�alisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition-conventionnement d'un logement PLUS situ� 149-153 rue Raymond Losserand (14e).

2010, DLH 175 - R�alisation par la SGIM, dans le cadre d'une vente en l'�tat futur d'ach�vement, d'un programme comportant 4 logements PLUS, 55 passage du Bureau (11e).

2010, DLH 179 - R�alisation par Batig�re Ile de France d'un programme de construction neuve comportant 24 logements PLS, 143 avenue Jean Jaur�s, 1-3 rue de l'Ourcq (19e).

2010, DLH 181 - R�alisation par la RIVP d'un programme de construction comportant un EHPAD de 90 logements PLUS, 118-122 boulevard de Charonne (20e).

2010, DLH 182 - Location par bail emphyt�otique au profit de Paris Habitat OPH de l'immeuble communal situ� 15 rue Louis Morard (14e).

2010, DLH 183 - R�alisation par la SIEMP d'un programme comportant 5 logements PLA-I, 14 logements PLUS et 5 logements PLS, 72 rue Philippe de Girard (18e).

2010, DLH 184 - R�alisation par Paris Habitat OPH d'une op�ration d'acquisition-r�habilitation de 344 logements �tudiants situ�e 4 rue de Citeaux (12e).

2010, DLH 185 - Avenant au bail emphyt�otique consenti au Centre d'Action Sociale Protestant (CASP) portant location des lots domaniaux d�pendant de l'immeuble en copropri�t� situ� 3 impasse Saint-Paul (20e).

2010, DLH 187 - Vente du domaine priv� de la Ville de Paris. Mise en oeuvre d'une offre de vente (lots 198 et 186) dans l'immeuble en copropri�t� situ� 1 square Tolsto� (16e).

2010, DLH 189 - Location par bail emphyt�otique au profit de la RIVP de l'immeuble communal situ� 9 rue Boulay (17e).

2010, DLH 191 - Modification du plan de financement des op�rations de r�habilitation (tours A et D) et de r�sidentialisation AQS (tours A-B-C-D) r�alis�es par Paris Habitat OPH sur le groupe "Edmond Michelet - Curial" (19e).

2010, DLH 193 - Location par bail emphyt�otique au profit de la SIEMP de la parcelle communale situ�e 12 rue de l'Ermitage (20e).

2010, DLH 194 - R�alisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve comportant 50 logements PLUS, 22 logements PLA-I et 18 logements PLS situ� 43-45 rue du Faubourg du Temple, 1 � 9 rue Bichat (10e).

2010, DLH 196 - Signature d'un avenant au bail emphyt�otique consenti � la RIVP portant location de lots domaniaux d�pendant de l'immeuble en copropri�t� situ� 106 rue Castagnary (15e).

2010, DLH 197 - R�alisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition-r�habilitation de 28 logements PLUS r�partis sur diff�rents arrondissements (5e, 12e, 13e, 15e, 16e, 17e, 18e et 20e) par la transformation de chambres en logements.

2010, DLH 200 - Modification des garanties accord�es par la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLS � contracter par Immobili�re 3F en vue du financement d'un programme d'acquisition-r�habilitation comportant 31 logements PLUS, 31 logements PLS situ� 391 rue des Pyr�n�es (20e).

2010, DLH 202 - R�alisation par Paris Habitat OPH d'un programme de r�habilitation Plan climat de 134 logements situ� 47-73 rue Nationale (13e).

2010, DLH 207 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris � un emprunt compl�mentaire � contracter par ADOMA (ex SONACOTRA) pour le financement de l'op�ration de restructuration du foyer de travailleurs migrants "Procession" 73-75 rue de la Procession (15e).

2010, DLH 216 - Autorisation � M. le Maire de Paris de d�poser la demande de permis de d�molir visant le b�timent situ� 81 avenue du Docteur Arnold Netter (12e).

2010, DLH 220 - Modification des garanties de la Ville de Paris accord�es � Paris Habitat OPH pour la r�alisation d'un programme d'acquisition-r�habilitation de 17 logements PLUS, 4 logements PLA-I et 4 logements PLS situ� 81 rue du Chevaleret (13e).

2010, DLH 222 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour des pr�ts PLS en vue du financement compl�mentaire par Espacil d'un programme de construction neuve comportant 82 logements �tudiants PLS et 100 logements pour jeunes chercheurs PLS rue Brillat-Savarin - ZAC Rungis (13e).

2010, DLH 224 - Garantie de la Ville de Paris pour un pr�t PHARE � contracter par la Fondation Hospitali�re Sainte Marie en vue du financement du programme de construction neuve d'une Maison d'Accueil Sp�cialis�e, 110-112 rue des Poissonniers (18e).

2010, DLH 225 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux deux pr�ts PLA-I � contracter par Paris Habitat OPH en vue du financement compl�mentaire du programme d'acquisitionr�habilitation d'un foyer pour jeunes travailleurs de 125 logements PLA-I situ� 59-61 rue Saint-Lazare (9e).

2010, DLH 226 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris au pr�t PRU � contracter par Paris Habitat en vue du financement de la r�alisation d'un local associatif sur son groupe "16 Ernestine", 16 rue Ernestine (18e) et participation de la Ville de Paris � l'am�nagement de ce local destin� � l'association le Club Barb�s.

2010, DLH 229 - R�alisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction d'une r�sidence �tudiante de 87 logements PLUS situ� 117-121 rue de M�nilmontant (20e).

2010, DLH 234 - Vente du domaine priv� de la Ville de Paris. Mise en oeuvre d'une offre de vente (lot 12) dans l'immeuble en copropri�t� situ� 2 rue des Beaux-Arts (6e).

2010, DLH 238 - R�alisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition-conventionnement d'un logement PLUS situ� 16 cit� Tr�vise (9e).

2010, DLH 239 - R�alisation par Paris Habitat OPH d'un programme de cr�ation d'un logement PLUS situ� 2-4 impasse Maubert, 3 rue Fr�d�ric Sauton (5e).

2010, DLH 240 - R�alisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition-conventionnement d'un logement PLUS situ� 29 rue Vauvenargues (18e).

2010, DLH 241 - R�alisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition-conventionnement d'un logement PLAI situ� 26 rue Cauchy, 15-35 rue de la Montagne de l'Esp�rou (15e).

2010, DU 46 - Revente � la SOREQA des lots de copropri�t� d�pendants de l'ensemble immobilier situ� 99, rue des Couronnes (20e).

2010, DU 68 - Mise en oeuvre d'une proc�dure de DUP sur l'ensemble immobilier situ� 74 et 76 rue des Mara�chers (20e).

2010, DU 111 - Cession � Paris Habitat OPH des lots de copropri�t� n� 2-4-9-11-15 et 17 d�pendant de l'immeuble situ� 99, rue Villiers de l'Isle Adam ainsi que des lots n�6-7-8-12-14-15 d�pendant de l'immeuble situ� 101, rue Villiers de l'Isle Adam (20e).

2010, DU 184 - Vente amiable d'un local annexe (lot n� 17) dans l'immeuble 33 rue de Bonaparte (6e).

2010, DU 227 - Vente amiable de locaux vacants (lots n� 4 et 47) dans l'immeuble 23 rue Jacob (6e).

2010, DU 244 - Revente des biens communaux 134 rue d'Avron \ 65 rue du Volga (20e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2010, DLH 177 - Participation de la Ville de Paris � un programme exp�rimental d'accession � la propri�t� sur la commune de Saint-Denis (93) destin� en priorit� aux locataires du parc locatif social.

M. Jean-Yves MANO et M. Pierre MANSAT , rapporteurs.

2010, DU 156 - Institution du droit de pr�emption renforc� sur le secteur Villa d'Este, place de V�n�tie (13e).

M. Jean-Yves MANO, Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteurs.

2010, DU 73 - Cession de gr� � gr� de terrains nus situ�s en berges de Seine � Colombes (92700).

2010, DU 141 - Signature d'un avenant n� 2 � la promesse de vente d'emprises issues des parcelles cadastr�es R n� 34 et S n� 21 sur la rive nord du Canal de l'Ourcq � Pantin (Seine-Saint-Denis) au profit de la commune de Pantin.

M. Pierre MANSAT, rapporteur.

2010, DASCO 15 - Dotation pour travaux d'entretien � l'E.S.A.I.G. ESTIENNE (13e). Montant : 9.337 euros.

2010, DASCO 76 - Dotations des �coles d'arts appliqu�s pour 2011. Montant total : 1.705.300 euros.

2010, DASCO 108 - Contribution au service de restauration de l'�cole Boulle pour 2010 et 2011.

2010, DDEEES 172 - Subvention � l'Universit� Paris 6 Pierre et Marie Curie pour l'organisation du 11e Congr�s international " Structure of Non-Crystalline Material ". Montant : 4.000 euros.

2010, DDEEES 189 - Subvention � l'Universit� Paris 6 Pierre et Marie Curie pour l'organisation du colloque international sur les perturbations du m�tabolisme oxydatif. Montant : 3.000 euros.

2010, DDEEES 194 - Subvention � l'Universit� Paris Dauphine pour l'organisation d'une conf�rence en �conomie sur la th�orie des pr�f�rences r�v�l�es. Montant : 4.000 euros.

2010, DDEEES 195 - Subvention au CNRS - d�l�gation Paris B, pour l'organisation d'un colloque sur la photobiologie par la Soci�t� Fran�aise de Photobiologie. Montant : 2.000 euros.

2010, DDEEES 196 - Subvention � l'Institut national de la sant� et de la recherche m�dicale (Inserm) pour l'organisation d'actions de diffusion de la culture scientifique. Montant : 10.000 euros.

2010, DDEEES 197 - Subvention � l'Association fran�aise d'Astronomie pour l'organisation d'actions de diffusion de la culture scientifique. Montant : 14.500 euros

2010, DDEEES 201 - Signature d'une convention avec l'Ecole du Louvre (1er) pour l'attribution d'une subvention destin�e au financement des cours d'histoire de la Ville de Paris. Montant : 16.000 euros

2010, DDEEES 210 - Signature de conventions de partenariat ou leurs avenants avec 10 associations pour l'attribution de subventions. Montant total : 489.000 euros.

2010, DDEEES 214 - Signature d'un avenant � la convention de partenariat pluriannuelle 2008-2010 avec l'association CASDAL14 pour l'attribution d'une subvention. - Montant 39.000 euros.

2010, DDEEES 215 - Signature d'un avenant � la convention de partenariat pluriannuelle 2008-2010 avec l'association LOREM pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 32.000 euros.

2010, DDEEES 216 - Signature d'une convention avec l'association R�seau 2000 (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant 50.000 euros.

2010, DDEEES 217 - Signature d'une convention avec l'association Microlithe pour l'attribution d'une subvention. Montant : 38.000 euros.

2010, DDEEES 221 - Location par bail emphyt�otique administratif d'un immeuble situ� 27 rue du Chemin Vert � Paris (11e) en vue d'y installer une p�pini�re pour jeunes entreprises innovantes.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2010, DA 8 - Lancement de march�s � bons de commande de maintenance d'une part, et de fourniture d'autre part, des extincteurs mobiles des �quipements publics municipaux dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'am�nagement des locaux et �quipements publics de la Ville et du D�partement de Paris en 3 lots s�par�s.

2010, DA 9 - Signature et approbation des modalit�s de lancement et d'attribution de march�s � bons de commande relatif aux prestations de routage, destin�es � l'ensemble des services de la Ville de Paris, aux mairies d'arrondissement et aux services disposant d'un budget annexe en 2 lots s�par�s.

2010, DA 11 - Lancement de march�s � bons de commande pour la maintenance et la r�paration des installations fixes de s�curit� incendie (SSI) des �quipements publics municipaux relevant de la Direction des Affaires Scolaires (DASCO) en 2 lots s�par�s.

2010, DA 12 - March� de prestation d'assistance � ma�trise d'ouvrage pour l'accompagnement et la mise en oeuvre du syst�me informatique de gestion des achats et des approvisionnements de la collectivit� parisienne.

2010, DA 13 - Lancement d'accords-cadres en appel d'offres pour des prestations de coordination en mati�re de s�curit� et de protection de la sant� des travailleurs sur les chantiers (SPS), dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'am�nagement des locaux et �quipements publics de la Ville et du D�partement de Paris, en cinq lots s�par�s.

2010, DA 14 - Approbation du principe et des modalit�s de r�siliation pour motif d'int�r�t g�n�ral des march�s de prestations de nettoyage des locaux municipaux notifi�s en 2007.

2010, DAJ 21 - Signature des march�s � conclure avec les attributaires d�sign�s par la commission d'appel d'offres les 6 juillet, 7 septembre et 14 septembre 2010. Attribution et signature de march�s de ma�trise d'oeuvre.

2010, DAJ 22 - Communication de la liste des march�s attribu�s du 11 juin 2010 au 2 septembre 2010.

2010, DICOM 8 - Approbation du principe et des modalit�s de r�siliation pour motif d'int�r�t g�n�ral du march� n�goci� sans mise en concurrence relatif au commissariat de l'exposition TARDI qui devait se tenir � l'H�tel de ville de Paris � l'automne 2010.

Mme Camille MONTACI�, rapporteure.

2010, DFPE 10 - Signature d'un avenant n� 2 � la convention avec l'association Oeuvre de Secours aux Enfants pour l'attribution d'une subvention pour le lieu d'accueil enfants-parents La Maison des Sources (20e). Montant : 114.453 euros.

2010, DFPE 12 - Signature de deux conventions avec l'association l'arbre bleu (18e), gestionnaire d'un lieu d'information et d'un lieu d'accueil enfants parents et de deux avenants aux conventions du 31 d�cembre 2007 pour l'attribution de deux subventions au titre de l'ann�e 2010. Montant total: 101.100 euros.

2010, DFPE 14 - Signature d'un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l'association Horizons pour l'attribution d'une subvention pour le lieu d'accueil enfants-parents Graine de Familles (10e). Montant : 81.959 euros.

2010, DFPE 15 - Signature d'un avenant n� 2 � la convention avec la Fondation de Rothschild, gestionnaire du lieu d'accueil enfants parents d�nomm� "L'Ilot B�b�s" situ� 4-7, square Dunois (13e), pour l'attribution d'une subvention. Montant : 134.502 euros.

2010, DFPE 21 - Signature d'une convention avec l'association Ecole des Parents et des Educateurs d'Ile de France, gestionnaire du lieu d'accueil Enfants-Parents La maison Ouverte (11e) et d'un avenant n� 3 pour l'attribution d'une subvention au titre de l'ann�e 2010. Montant : 91.629 euros.

2010, DFPE 46 - Signature d'une convention pass�e avec l'association "ABC Pu�riculture" pour l'attribution d'une subvention d'�quipement pour la restructuration et l'extension de sa cr�che collective "Adolphe Ch�rioux" situ�e 13 bis, rue d'Alleray (15e), d'une capacit� de 45 places. Montant : 1.858.798 euros.

2010, DFPE 49 - Signature d'un avenant n�1 � la convention pass�e avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che familiale Beaugrenelle (15e). Montant : 778 217 euros.

2010, DFPE 50 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective La Providence (7e). Montant : 422.904 euros.

2010, DFPE 51 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec la Fondation oeuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective en appartements Frambroise (19e et 20e). Montant : 358.982 euros.

2010, DFPE 55 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective Bethl�em (6e). Montant : 291.795 euros.

2010, DFPE 63 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la multi-structure La F�e Tiphaine (15e). Montant : 195.592 euros.

2010, DFPE 65 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la multi-structure La Souris Verte (17e). - Montant : 359.418 euros.

2010, DFPE 67 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil La M�me (19e). Montant : 166.112 euros.

2010, DFPE 72 - Signature d'un avenant n�1 � la convention pass�e avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective Cr�che du P�re Lachaise (20e) Montant : 434 906 euros.

2010, DFPE 73 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che familiale Sainte Am�lie (20e). Montant : 219.179 euros.

2010, DFPE 74 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective Sainte Am�lie (20e). Montant : 377.938 euros.

2010, DFPE 86 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie du Champs de Mars (7e). Montant : 169.435 euros.

2010, DFPE 88 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che familiale Enfance et famille (19e). - Montant : 609.315 euros.

2010, DFPE 89 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement du jardin maternel Enfance et Famille (19e). - Montant : 103.046 euros.

2010, DFPE 92 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Relais 59 (12e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 51.376 euros.

2010, DFPE 95 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association G�n�rale des Familles de Paris (12e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 89.819 euros.

2010, DFPE 98 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Le Moulin Bleu (12e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 116.725 euros.

2010, DFPE 100 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Les Gardons (12e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 86.299 euros.

2010, DFPE 103 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Accueil et Reclassement F�minin-Oeuvre des Gares (A.R.F-O.G.) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa cr�che collective (12e). Montant : 70.324 euros.

2010, DFPE 105 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Institut d'�tudes, de recherches, de formation en action sociale (IERFAS) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective Firmin Marbeau. Montant : 239.163 euros.

2010, DFPE 108 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Halte Garderie Du Grand Pavois pour l'attribution d'une subvention (15e). Montant : 66.370 euros.

2010, DFPE 109 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Association familiale Notre-Dame de Nazareth (15e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 24.961 euros.

2010, DFPE 111 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Au Rendez-vous des bout'chou-Halte cr�che pour l'attribution d'une subvention (15e). Montant : 120.616 euros.

2010, DFPE 112 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association La Ribambelle (15e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 124.326 euros.

2010, DFPE 115 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Calinot Singe (15e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 23.405 euros.

2010, DFPE 118 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Acidul�s et a Croquer pour l'attribution d'une subvention. Montant : 103.842 euros.

2010, DFPE 119 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Les Enfances pour l'attribution d'une subvention. Montant : 70.748 euros.

2010, DFPE 121 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association "Le Club des Petits Gavroches" (10e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 112.439 euros.

2010, DFPE 123 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Le Relais M�nilmontant (20e) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie d�nomm�e "Le Petit Relais". Montant : 64.982 euros.

2010, DFPE 124 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'Association Au Fil de la D�couverte (15e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 17.322 euros.

2010, DFPE 125 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association des Cit�s du Secours Catholique pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective Le Village (20e). Montant : 127.516 euros.

2010, DFPE 129 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Institut d'Etudes, de Recherches, de Formation en Action Sociale (IERFAS) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective Fourcade. Montant : 411.022 euros.

2010, DFPE 131 - Signature d'un avenant n�1 � la convention pass�e avec l'association des Cit�s du Secours Catholique pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che familiale "Cit� Saint Martin" (4e).Montant : 150.406 euros.

2010, DFPE 134 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association "Les Poussins d'Annam" (20e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 86.516 euros.

2010, DFPE 135 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Lutin Lune pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective. Montant : 47.994 euros.

2010, DFPE 137 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Le Figuier (4e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 228.837 euros.

2010, DFPE 140 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Le Relais de M�nilmontant (20e) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie d�nomm�e Les Lutins Verts. Montant : 84.070 euros.

2010, DFPE 142 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Le Repaire des Lutins (20e) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che parentale. Montant�: 91.855 euros.

2010, DFPE 143 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Galipette (20e) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che parentale. Montant : 69.452 euros.

2010, DFPE 156 - Signature d'un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l'association ABC Pu�riculture pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement du service de garde d'enfants � domicile au b�n�fice des familles parisiennes (16e). Montant : 65.288 euros.

2010, DFPE 168 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Les Apaches des Vignoles (20e) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che parentale. Montant : 60.397 euros.

2010, DFPE 169 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association M�tranomes (20e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 78.132 euros.

2010, DFPE 170 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Cr�che la�que du Quartier St Fargeau pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective St Fargeau (20e). Montant : 282.813 euros.

2010, DFPE 179 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association les 19�me Rugissants pour l'attribution d'une subvention (19e). - Montant : 85.363 euros.

2010, DFPE 195 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Plaisir d'Enfance pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa structure multi-accueil (19e). - Montant : 75.440 euros.

2010, DFPE 206 - Signature d'un avenant n�1 � la convention pass�e avec l'association Espace 19 pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective "Riquet" (19e). - Montant : 48.691 euros.

2010, DFPE 208 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Grenadine et Menthe � l'Eau (19e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 33.562 euros.

2010, DFPE 209 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Accueil Goutte D'Or pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie La Caravelle. Montant : 78.872 euros.

2010, DFPE 210 - Signature d'un avenant n�1 � la convention pass�e avec l'association Les Petits Loups pour l'attribution d'une subvention (19e). - Montant : 76.086 euros.

2010, DFPE 211 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association L'Ile aux Tr�sors pour l'attribution d'une subvention (19e). - Montant : 48.447 euros.

2010, DFPE 215 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Saint Agn�s pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "Sainte Agn�s" (7e). Montant : 117.909 euros.

2010, DFPE 217 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Enfant Present pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multi accueil Marcadet (18e). Montant : 95.302 euros.

2010, DFPE 218 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Enfant Pr�sent pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective "Panoyaux" (20e). Montant : 59.896 euros.

2010, DFPE 220 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Enfance pour Tous pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective "Les R�glisses" (20e). Montant : 165.720 euros.

2010, DFPE 223 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Aide Aux M�res De Famille pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement de la halte-garderie (7e). Montant : 155.740 euros.

2010, DFPE 226 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Capucine et Papillon, Jardin d'Enfance (13e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 32.111 euros.

2010, DFPE 228 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Enfant Pr�sent pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che familiale pr�ventive "Gourdault" (13e). Montant : 302.219 euros.

2010, DFPE 231 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement du jardin d'enfant Les Lutins (7e). Montant : 13.492 euros.

2010, DFPE 232 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'Association G�n�rale de Familles du 13e pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "La Kalabane". Montant : 45.764 euros.

2010, DFPE 234 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'Association Interculturelle de Recherche d'Action Parents Enfants pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie l'Envol�e (13e). Montant : 128.952 euros.

2010, DFPE 246 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Enfant Pr�sent pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che familiale pr�ventive "Panoyaux" (20e). Montant : 61.737 euros.

2010, DFPE 247 - Signature d'un avenant N�1 � la convention pass�e avec l'association Enfant Pr�sent pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che familiale pr�ventive Marcadet (18e).Montant : 352. 879 euros.

2010, DFPE 248 - Signature d'un avenant n�1 � la convention pass�e avec l'association Aire de Famille pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che familiale "Aire de Famille" (19e). - Montant : 180.742 euros.

2010, DFPE 251 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'Association A Tout Petit Pas pour l'attribution d'une subvention. Montant : 137.844 euros.

2010, DFPE 252 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association LA MAISON KANGOUROU pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour la structure multi-accueil Chapelle (18e). Montant : 113.868 euros.

2010, DFPE 257 - Signature d'un avenant n�1 � la convention pass�e avec l'association La Maison Kangourou pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour la structure multi-accueil Lafayette (10e). - Montant : 193.702 euros.

2010, DFPE 259 - Signature d'un avenant n�1 � la convention pass�e avec l'association G�n�rale des Familles du 17e pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie Le P'tit Jardin (17e). - Montant : 133.781 euros.

2010, DFPE 260 - Signature d'une convention pass�e avec l'association "La Maison Kangourou" pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour la cr�ation d'un �tablissement d'accueil de la petite enfance de type multi-accueil "Valmy" (10e). Montant : 90.396 euros.

2010, DFPE 261 - Signature d'un avenant n�1 � la convention pass�e avec l'Association pour le D�veloppement de la Pr�-Scolarisation (A.D.P.S.) (9e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 135.773 euros.

2010, DFPE 262 - Signature d'un avenant n�1 � la convention pass�e avec l'association La Maison Kangourou pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour la structure multi-accueil Hauteville (10e). - Montant : 201.788 euros.

2010, DFPE 263 - Signature d'une convention pass�e avec l'association "La Maison Kangourou" pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour la cr�ation d'un �tablissement d'accueil de petite enfance type multi-accueil "Auriol" (13e). Montant : 196.195 euros.

2010, DFPE 264 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Bidibule et Gribouille (11e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 177.836 euros.

2010, DFPE 265 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Mosaique, L'Atelier Des Enfants (11e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 67.055 euros.

2010, DFPE 266 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association La Cour des Noues (11e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 144.396 euros.

2010, DFPE 267 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Balustrade (11e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 131.817 euros.

2010, DFPE 269 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Babillages (11e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 131.067 euros.

2010, DFPE 270 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Square Bande (11e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 63.338 euros.

2010, DFPE 273 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Les Amis pour l'attribution d'une subvention. Montant : 162.088 euros.

2010, DFPE 275 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Les Fraises Des Bois (11e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 118.045 euros.

2010, DFPE 277 - Signature d'un avenant n�1 � la convention pass�e avec l'association La Maison Kangourou pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour la structure multi-accueil Jacquemont (17e). - Montant : 95.108 euros.

2010, DFPE 279 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Le Petit d'Homme (11e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 26.609 euros.

2010, DFPE 281 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association LA MAISON KANGOUROU pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour la structure multi-accueil Chevreuil (12e). Montant : 245.188 euros.

2010, DFPE 282 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association La Maison Kangourou pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour la structure multi-accueil Saussure (17e). Montant : 107.375 euros.

2010, DFPE 283 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Mini Coccinelles pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie (11e). Montant : 62.792 euros.

2010, DFPE 285 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association La Maison Kangourou pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour la structure multi-accueil Roussel (17e). Montant : 205.665 euros.

2010, DFPE 287 - Signature d'une convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de Paris relative aux modalit�s d'attribution d'une subvention allou�e au titre du Dispositif d'Investissement Petite Enfance (DIPE) pour la r�alisation d'une cr�che collective de 44 places au 15/17 rue Pierre Picard (18e) ; inscription de la recette correspondante.

2010, DFPE 288 - Signature d'une convention avec la CAF de Paris relative aux modalit�s d'attribution d'une subvention allou�e au titre du Dispositif d'Investissement Petite Enfance (DIPE) pour la r�alisation d'une cr�che collective de 60 places au 75 avenue de Versailles (16e) ; inscription de la recette correspondante.

2010, DFPE 290 - Signature d'une convention avec l'association AJEFA pour l'attribution d'une subvention pour l'am�nagement d'un local 21, rue Sampaix afin d'y d�m�nager la halte-garderie de 25 places actuellement 36, rue de Lancry (10e). Montant : 437.289 euros.

2010, DFPE 300 - Approbation et signature d'une convention d'organisation de la ma�trise d'ouvrage avec la RIVP pour la r�alisation d'un �quipement de petite enfance 27, rue du Ch�teau d'Eau (10e).

2010, DFPE 307 - Signature d'une convention avec l'association "Crescendo" pour l'attribution d'une subvention pour l'am�nagement d'un �tablissement d'accueil de la petite enfance "Sente des dor�es" (19e). - Montant : 1.528.286 euros.

2010, DFPE 313 - Signature d'une convention avec la fondation "Oeuvre de la Croix Saint-Simon" pour l'attribution d'une subvention pour la r�alisation de travaux de mise aux normes dans la cr�che en appartements "Framboise" (19e). - Montant : 27.960 euros.

2010, DFPE 342 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association "R�publique Enfants" (10e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 85.216 euros.

2010, DFPE 382 - Signature d'une convention pass�e avec l'association "La Maison des Bout'Chou" pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour la cr�ation d'un �tablissement d'accueil collectif non permanent de type multi accueil d�nomm� "Les P'Tits Bonheurs" (19e). Montant : 78.582 euros.

2010, DFPE 383 - Signature d'une convention avec l'association "La Maison des Bout'Chou" pour l'attribution d'une subvention pour la cr�ation d'un �tablissement d'accueil collectif non permanent de type multi accueil d�nomm� "Le Temps de l'Enfance" (15e). Montant : 156.234 euros.

2010, DFPE 393 - Approbation des modalit�s de lancement et d'attribution d'un march� relatif � la fourniture et � la livraison de laits infantiles dans les �tablissements de petite enfance de la Ville de Paris.

2010, DPA 84 - Indemnisation d'un tiers, en r�paration du pr�judice subi suite aux travaux de restructuration et d'extension de la cr�che collective, 51, rue Berz�lius (17e).

2010, DU 164 - Acquisition en l'�tat futur d'ach�vement d'un volume � usage d'�quipement multi-accueil petite enfance situ� 13 rue de Reuilly (12e).

2010, DU 167 - Acquisition aupr�s de Paris Habitat OPH en l'�tat futur d'ach�vement d'un �quipement multi accueil petite enfance avec un jardin et un chemin d'acc�s situ�s 154-158 boulevard de Grenelle et 35-39 rue Fr�micourt (15e).

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2010, DFPE 219 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association A.J.H.I.R (Aide aux Jeunes Handicap�s pour une Insertion R�ussie) (11e) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie Petit Prince Lumi�re (20e). Montant : 109.728 euros.

2010, DFPE 225 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association "APETREIMC" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "Le Chalet" (10e). Montant : 159.652 euros.

2010, DFPE 239 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association APETREIMC pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "Trotte Lapins" (15e). Montant : 228.835 euros.

2010, DFPE 240 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association "APETREIMC" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie Ram 'Dam (18e). Montant : 250.463 euros.

M. Christophe NAJDOVSKI, Mme V�ronique DUBARRY, rapporteurs.

2010, DUCT 82 - Renouvellement de l'adh�sion de la Ville de Paris � l'association des Ombudsmans et M�diateurs de la Francophonie (AOMF) et versement de la cotisation pour l'ann�e 2010.

M. Mao PENINOU, rapporteur.

2010, DAC 306 - Subvention � l'Association d'Histoire et d'Arch�ologie du 20e arrondissement de Paris (A.H.A.V.). Montant : 2.200 euros.

2010, DAC 388 - Subvention � l'association Phototh�que des Jeunes Parisiens (2e). Montant : 17.000 euros.

2010, DAC 390 - Signature d'une convention pour l'attribution d'une subvention � l'Association Dioc�saine de Paris (18e). Montant : 200.000 euros.

2010, DAC 432 Subvention � l'association Biblioth�que du Saulchoir (13e). Montant : 9.000 euros.

2010, DAC 448 - Signature d'une convention avec l'association Conseil International des Monuments et des Sites (ICOMOS) (15e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 35.978 euros.

2010, DAC 450 - Subvention � l'association S.O.S. Paris (6e). Montant : 6.630 euros.

2010, DAC 462 - Signature d'une convention cadre de partenariat entre la Biblioth�que nationale de France et les biblioth�ques de la Ville de Paris.

2010, DAC 481 - Signature de deux conventions avec l'Association de la R�gie Th��trale (4e), pour l'octroi de subventions. Montant : 30.000 euros.

2010, DAC 575 - Subvention � l'association Groupement des associations d'Amis de Mus�es de la R�gion Ile de France (4e). Montant : 5.000 euros.

2010, DAC 587 - Signature d'une convention de coop�ration culturelle liant le Jardin-Mus�e d�partemental Bourdelle, propri�t� du D�partement de Seine-et-Marne, au Mus�e Bourdelle, propri�t� de la Ville de Paris.

2010, DAC 588 - Signature des conventions de m�c�nat liant la soci�t� Samsung au Petit Palais, mus�e des Beaux-Arts de la Ville de Paris.

2010, DAC 593 - Sollicitations de subventions aupr�s de l'Etat au titre de sa participation au financement de l'op�ration de restauration int�rieure de l'�glise Notre Dame de l'Assomption � Paris (1er), propri�t� de la Ville de Paris.

2010, DAC 652 - Signature de la convention de m�c�nat liant le cabinet d'avocats Salans au Mus�e de la Vie Romantique.

2010, DAC 670 - Subvention � l'association Les promenades urbaines (3e). Montant : 12.850 euros.

2010, DUCT 121 - Acceptation de la donation consentie � la Ville de Paris - Mus�e Carnavalet, par M. et Mme WISE.

2010, DUCT 132 - Demande de modification de statuts formul�e par la Province de France de la congr�gation des Soeurs Fid�les Compagnes de J�sus.

Mme Dani�le POURTAUD, rapporteure.

2010, DAC 445 - Signature d'une convention avec l'association Art, Culture et Foi (18e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 38.500 euros.

2010, DAC 591 - Signature d'une convention de partenariat entre le Mus�e Galliera et la soci�t� N�omis Animation dans le cadre du projet intitul� Funky Fashion Four.

2010, DAC 636 - Signature de la convention de partenariat liant la soci�t� Vedettes de Paris au Mus�e d'Art Moderne.

Mme Dani�le POURTAUD et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

2010, DPP 5 - Signature d'une convention avec Jeunesse Feu Vert Fondation Robert Steindecker pour l'attribution d'une subvention. Montant : 26.000 euros.

2010, DPP 21 - Signature d'une convention avec l'association Aide aux Victimes XVIII pour l'attribution d'une subvention. Montant : 5.000 euros.

2010, DPP 23 - Signature d'une convention avec l'Union nationale des centres sportifs de plein air (UCPA) pour l'attribution d'une subvention dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances. Montant : 20.000 euros.

2010, DPP 24 - Signature d'une convention avec l'association Fonds social juif unifi� pour l'attribution d'une subvention. Montant :180.000 euros.

2010, DPP 32 - Signature de la convention constitutive du groupement de commandes avec le D�partement de Paris pour la surveillance de b�timents, immeubles, �quipements, sites ou manifestations.

2010, PP 46 - Modification de la d�lib�ration fixant les dispositions statutaires applicables aux corps techniques et scientifiques de la Pr�fecture de police.

2010, PP 47 - Approbation du principe de l'op�ration de fourniture de chaussures de travail et de s�curit� destin�es � diff�rentes cat�gories de personnels de la Pr�fecture de police. Signature du march� correspondant.

2010, PP 48 - Approbation du principe de l'op�ration de la fourniture des effets composant la tenue des agents de surveillance de Paris. Autorisation de lancer un appel d'offres ouvert. Autorisation de signer les march�s correspondants.

2010, PP 49 - Approbation du principe de l'op�ration de fourniture de vaisselle et de petits mat�riels de restauration pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2010, PP 50 - Approbation d'un projet de r�glement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilit� de la Commune de Paris.

2010, PP 51 - Entretien r�glementaire des extincteurs et autres moyens d'extinction situ�s dans les locaux administratifs de la Pr�fecture de police. Autorisation de lancer un appel d'offres ouvert.

2010, PP 52 - Signature d'un avenant n� 1 au march� de ma�trise d'oeuvre pour les travaux de restauration des fa�ades ext�rieures et la r�fection des toitures des ailes Est et Nord de la caserne de la Cit� (4e).

2010, PP 53 - Signature d'une convention de groupement de commandes avec les services de l'Etat de la Pr�fecture de police pour des prestations de c�blage informatique, t�l�phonique, audio et vid�o � Paris et en petite couronne pour les services relevant de la Pr�fecture de police de Paris.

2010, PP 54 - Signature des march�s � conclure avec les attributaires d�sign�s par la Commission d'appel d'offres de la ville de Paris.

M. Georges SARRE, rapporteur.

2010, DDEEES 222 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un emprunt � contracter par l'Association pour la Construction de l'Ecole de Paris des M�tiers de la Table (ACEPMT) destin� au financement d'une partie de l'extension et de la r�novation ext�rieure de l'Ecole de Paris des M�tiers de la Table (17e).

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2010, SGRI 45 - Signature d'une convention avec le GIP Esther (Ensemble pour une Solidarit� Th�rapeutique Hospitali�re En R�seau contre le Sida) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 190.000 euros.

2010, SGRI 47 - Signature d'une convention avec l'association Organisation Pan-Africaine de Lutte contre le Sida (OPALS) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 255.598 euros.

2010, SGRI 52 - Subvention � l'association Clowns sans Fronti�res. Montant : 10.000 euros.

2010, SGRI 53 - Signature d'une convention avec l'association M�moire de l'Avenir pour l'attribution d'une subvention. Montant : 3.000 euros.

2010, SGRI 59 - Adoption d'une proc�dure d�rogatoire concernant les frais li�s aux missions de coop�ration d�centralis�e avec la Ville de Port-au-Prince.

2010, SGRI 68 - Aide d'urgence aux populations pakistanaises victimes des inondations de juillet-ao�t 2010. Montant : 100.000 euros.

M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

2010, DPVI 70 - Participation financi�re de la Ville de Paris � l'Association Pour l'Insertion des Jeunes et des adultes en difficult� sociale et professionnelle - APIJ- pour la r�alisation de travaux dans le local sis 4 rue Albert Marquet (20e). Montant : 27.000 euros.

2010, DPVI 73 - Subventions � 55 associations cr�atrices d'emplois d'adultes relais en compl�ment de celles vers�es par l'Etat. Montant total : 339.419 euros.

2010, DPVI 74 - Subventions � huit associations du quartier Fontaine au Roi (11e) au titre de la R�gion. Montant total : 47.500 euros.

2010, DPVI 78 - Subventions au titre de la R�gion � neuf associations menant des actions sur le quartier Politique de la Ville Porte Saint-Denis - Porte Saint-Martin (10e). Montant total : 22.500 euros.

2010, DPVI 83 - Subventions � huit associations au titre de la R�gion sur le quartier Politique de la Ville Porte Montmartre Porte Clignancourt (18e). Montant total : 38.500 euros.

2010, DPVI 86 - Subventions � 8 associations menant des actions sur le quartier Goutte d'Or (18e) dans le cadre de la R�gion. Montant total : 58.500 euros.

2010, DPVI 91 - Subvention � l'association Jardin d'Alice pour l'implantation d'un jardin mobile quartier de la Goutte d'Or (18e). Montant : 2.000 euros.

2010, DPVI 97 - Subvention � 9 associations du quartier La Chapelle (18e) au titre de la R�gion. Montant total : 25.000 euros.

2010, DPVI 98 - Subvention � 13 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Flandre (19e) dans le cadre de la R�gion. Montant total : 60.500 euros.

2010, DPVI 102 - Subventions � 12 associations menant des actions au titre de la politique de la Ville sur le quartier Belleville (20e) dans le cadre de la R�gion. Montant : 53.000 euros.

2010, DPVI 103 - Subventions � 4 associations menant des actions au titre de la R�gion sur le quartier Porte de Clichy Porte de Saint-Ouen (17e). Montant total : 22.500 euros.

2010, DPVI 104 - Subvention � la R�gie de quartier du 19e Nord. Montant total : 15.000 euros.

2010, DPVI 109 - Subventions � 17 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Quartier Sud 13e. Seconde enveloppe. Montant total : 58.300 euros.

2010, DPVI 117 - Subventions � 12 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Quartier Porte Montmartre - Porte Clignancourt (18e). Montant total : 42.320 euros.

2010, DPVI 119 - Subventions � dix associations du quartier Amiraux Simplon (18e). Deuxi�me enveloppe pour 2010. Montant total : 21.682 euros.

2010, DPVI 122 - Quartier Fontaine au Roi du 11e arrondissement. Subventions � onze associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville, deuxi�me enveloppe 2010. Montant total : 37.391 euros.

2010, DPVI 127 - Quartier de Belleville Amandiers (20e). Subventions � 17 associations menant des actions au titre de la Politique de la ville. Seconde enveloppe pour 2010. Montant total : 62.800 euros.

2010, DPVI 129 - Quartier Flandre, Paris Nord-Est et Danube Solidarit� (19e). Subventions � 23 associations au titre de la Politique de la Ville. Seconde enveloppe 2010. Montant total : 63.901 euros.

2010, DPVI 133 - Quartier Porte de Vanves (14e). Subventions � 21 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Deuxi�me enveloppe pour 2010. Montant total : 38.900 euros.

2010, DPVI 137 - Porte Saint-Denis Porte Saint-Martin (10e). Subventions � 20 associations menant des actions Politique de la Ville. Deuxi�me enveloppe 2010. Montant total : 52.436 euros.

2010, DPVI 138 - Quartier Porte de Clichy - Porte de Saint Ouen (17e). Subventions � 19 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Deuxi�me enveloppe 2010. Montant total : 56.619 euros.

2010, DPVI 139 - Quartier La Chapelle - Porte d'Aubervilliers (18e). Subventions � onze associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Deuxi�me enveloppe pour 2010. Montant total : 52.44 euros.

2010, DPVI 150 - Subvention � l'association Sierra Prod (18e) et signature d'une convention. Montant : 1.000 euros.

2010, DPVI 159 - Subvention � la R�gie de quartier Saint-Blaise Charonne. Montant : 13.000 euros.

Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteure.

2010, DPVI 140 - DEVE 91 - Quartier Est 20e. Subventions � des associations au titre de la Politique de la Ville et de l'environnement. 2e enveloppe. Montant total : 82.000 euros.

2010, DPVI 147 - DEVE 104 - Signature d'une convention avec la R�gie de quartier 18e Chapelle pour l'attribution d'une subvention. Montant total : 16.000 euros.

Mme Gis�le STIEVENARD, Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteures.

2010, DPVI 144 - DJS 221 - DAC 240 - Signature d'une convention triennale avec l'association Capoeira Viola pour l'attribution d'une subvention. Montant : 14.500 euros.

2010, DPVI 148 - DAC 416 - DJS 215 - Signature d'une convention triennale avec l'association Compagnie R�sonances du quartier de la Porte Montmartre (18e) dans le cadre de la politique de la Ville pour l'attribution d'une subvention. Montant : 25.500 euros.

Mme Gis�le STIEVENARD, M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

2010, DPVI 145 - DJS 171 - Signature d'une convention triennale et versement d'une subvention � Espoir 18. Montant total : 14.300 euros.

Mme Gis�le STIEVENARD, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

2010, DFPE 332 - Subvention � l'association Contact Paris Ile de France (4e), destin�e � financer des actions de soutien en direction des gays, des lesbiennes et de leur famille. Montant : 5.000 euros.

2010, DFPE 337 - Subvention � l'association Oeuvre de Protection des Enfants Juifs (OPEJ) (17e) destin�e � financer son service de m�diation familiale. Montant : 5.000 euros.

2010, DFPE 348 - Signature d'une convention avec l'association "�cole Normale Sociale" (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 80.000 euros.

2010, DFPE 353 - Signature d'un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l'association Caravanserail D�veloppement pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la ludoth�que Denise Garon (13e). Montant : 90.473 euros.

2010, DFPE 359 - Subvention pour le fonctionnement de l'association "CECCOF" (19e). Montant : 2.500 euros.

2010, DFPE 360 - Signature d'une convention avec l'association Union D�partementale des Associations Familiales (UDAF) pour l'attribution d'une subvention pour son service de m�diation familiale UDAF 75 M�diation. Montant : 8.000 euros.

2010, DFPE 361 - Subvention � l'association Lafayette Accueil (10e) destin�e � financer le service de m�diation situ� au Centre Chenal Saint-Blaise (20e). Montant : 5.000 euros.

2010, DFPE 362 - Subvention � la Ligue Fran�aise pour la Sant� Mentale (LFSM) pour son Espace de M�diation Familiale (8e). Montant : 5.000 euros.

2010, DFPE 364 - Subvention � l'association La Maison de la m�diation (20e) pour son service de m�diation familiale et son projet de maintien des liens familiaux pour les personnes en grande pr�carit�. Montant : 8.000 euros.

2010, DFPE 365 - Signature de l'avenant n�1 � la convention sign�e le "CERAF M�diation" (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 26.000 euros.

2010, DFPE 366 - Signature d'une convention avec l'association "Association Pour le Couple et l'Enfant � Paris" (APCE 75) (15e) pour le versement d'une subvention pour le fonctionnement de son service de m�diation familiale. Montant : 22.500 euros.

2010, DFPE 367 - Signature de l'avenant n� 2 � la convention avec l'Association Olga Spitzer (12e) pour l'attribution d'une subvention pour son service Espace Famille M�diation. Montant : 46.650 euros.

2010, DFPE 368 - Signature de l'avenant n� 2 � la convention avec l'association Ecole des Parents et des Educateurs (EPE) (11e) pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour son caf� des Parents. Montant : 47.940 euros.

2010, DFPE 372 - Subvention � l'Association des Parents Gays et Lesbiens (3e) pour l'organisation d'un colloque sur les familles homoparentales en Europe. Montant : 5.000 euros.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

2010, DAC 60 - Subvention au Comit� du 4e arrondissement de la F�d�ration Nationale des Anciens Combattants en Alg�rie Maroc et Tunisie (F.N.A.C.A.) (4e). Montant : 700 euros.

2010, DAC 61 - Subvention au Comit� du 5e arrondissement de Paris de la F�d�ration Nationale des Anciens Combattants en Alg�rie Maroc et Tunisie (F.N.A.C.A). Montant : 1.300 euros.

2010, DAC 244 - Subvention � la F�d�ration nationale des bless�s du poumon - combattants (13e). Montant : 22.500 euros.

2010, DAC 374 - Subvention � l'Union nationale des anciens chasseurs d'Afrique (13e). Montant : 700 euros.

2010, DAC 472 - Subvention � l'Association nationale pour le souvenir des Dardanelles et fronts d'Orient (8e). Montant : 500 euros.

2010, DAC 477 - Subvention � l'Association d'entraide des anciens combattants de l'arm�e polonaise de l'int�rieur (17e). Montant : 2.000 euros.

2010, DAC 562 - Subvention � l'Association des Amis de la Fondation pour la M�moire de la D�portation (5e). Montant : 1.000 euros.

2010, DAC 671 - Demande d'une subvention d'investissement aupr�s du Minist�re de l'Int�rieur au titre de la r�serve parlementaire, pour le d�placement du comptoir de vente et de la caisse du M�morial Leclerc - Mus�e Jean Moulin.

2010, SG 188 - Signature d'une convention avec l'association Les amis du Mus�e de la R�sistance nationale pour l'attribution d'une subvention. Montant : 15.000 euros.

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

2010, DJS 44 - Subvention au Centre Animation Jeunesse / Promosport (12e). Montant : 7.500 euros.

2010, DJS 62 - Subventions � dix-sept associations parisiennes et signature d'une convention pour l'attribution d'une subvention de 1.500 euros au Comit� D�partemental de l'Union Sportive de l'Enseignement du premier degr� de Paris (USEP Paris). Montant total : 29.650 euros.

2010, DJS 96 - Subventions � seize associations du 13e arrondissement. - Montant total : 32.200 euros.

2010, DJS 228 - Attribution d'une subvention � l'association Stade Fran�ais Omnisport pour la saison sportive 20092010. Montant : 210.000 euros.

2010, DJS 319 - Subventions � douze associations parisiennes. Montant total : 22.600 euros.

2010, DJS 357 - Subvention � la F�d�ration Fran�aise de Basket Ball pour l'organisation de l'Open LFB de Basket les 16 et 17 octobre 2010. Montant : 10 000 euros.

2010, DJS 395 - Subvention � une association du 19e arrondissement. - Montant : 9.000 euros.

2010, DJS 420 - Autorisation donn�e � M. le Maire de Paris de consentir au d�p�t d'une demande de permis de construire pr�sent�e par le Paris Universit� Club pour la couverture, sous la forme d'une structure d�montable, de deux terrains de tennis au sein du stade S�bastien Charl�ty (13e).

2010, DJS 422 - Lancement de march�s � bons de commande sur appel d'offres relatifs � la fourniture de mat�riels sportifs pour divers �tablissements de la Ville de Paris

2010, DJS 433 - Signature d'un contrat de transaction pass� avec la soci�t� Lagarde et M�r�gnani pour le paiement de travaux suppl�mentaires dans le cadre du march� relatif � la r�novation du gymnase de l'Ing�nieur Keller (15e) (lot n� 2 sols sportifs).

2010, DPA 75 - Approbation du principe de modernisation des installations de la piscine de la Butte au Cailles, au 5 de la place Paul Verlaine dans le 13�me arrondissement, des modalit�s de passation du march� de ma�trise d'oeuvre, et du d�p�t des demandes de permis de d�molir et de construire.

2010, DPA 89 - Approbation des modalit�s de passation du march� de travaux relatif � la construction d'un gymnase au 11 square Alban Satrague (10e).

M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

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