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2012 DASES 542 G - Subvention (8.000 euros) � l'association de soutien aux Amoureux au ban public (17e).

Mme Claudine BOUYGUES, rapporteure.

2012 DASCO 50 G - Dotations (31.080 euros) � divers coll�ges publics parisiens. 2012 DASCO 51 G - Subventions (19.969 euros) � divers coll�ges publics parisiens. 2012 DASCO 82 G - Dotations (18.681 euros) aux coll�ges pour le financement de voyages et de projets �ducatifs pour l'ann�e scolaire 2012-2013. 2012 DPA 9 G - Indemnisation du D�partement de Paris par l'Atelier d'Architecture CHEMETOV ET HUIDOBRO, le bureau Veritas et la soci�t� MMA suite � des d�fauts sur les menuiseries ext�rieures du coll�ge Thomas Mann sis 91 avenue de France (13e).

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. 2012 DASES 339 G - Subvention (7.500 euros) � l'association Chinois de France, Fran�ais de Chine (20e) au titre de 2012. 2012 DASES 387 G - Subvention (6.360.000 euros) et convention avec Paris Habitat (5e) pour la construction d'un Etablissement d'H�bergement pour Personnes Ag�es D�pendantes (EHPAD) et d'un centre d'accueil de jour pour des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer (CAJ) au 86-90, rue de Lourmel (15e). 2012 DASES 391 G - Subvention et convention (50.000 euros) avec l'association Notre-Dame-de-Bon-Secours (14e) pour le dispositif "Tout sous le m�me toit". 2012 DASES 396 G - Subvention et convention (25.000 euros) avec l'association le Parisolidaire (11e). 2012 DASES 397 G - Subventions (2.500 euros) � l'association Oeuvre de Secours aux Enfants (10e) dans le cadre des projets Entre amis et S�jour de vacances. 2012 DASES 498 G - Subvention (3.000 euros) � l'association le Social Club (15e) au titre de 2012. 2012 DASES 547 G - Subvention (2.104.000 euros) et convention avec la R�gie Immobili�re de la Ville de Paris (RIVP) (7e) pour la construction d'un Etablissement d'H�bergement pour Personnes Ag�es D�pendantes (EHPAD) sur le site de l'ancien H�pital Broussais (14e).

Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

2012 DASES 125 G - Participation et convention (45.000 euros) avec l'association ABC AUTISME (15e).

2012 DASES 399 G - Subvention (35.000 euros) et convention � l'association ACT UP-PARIS (11e). 2012 DASES 457 G - Participation et convention (129.901 euros) avec l'association Le Relais Ile de France (18e). 2012 DASES 504 G - Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Femmes pour le Dire, Femmes pour Agir (FDFA) (15e). 2012 DASES 618 G - Participation et convention (35.000 euros) avec l'association Persona Tr�s Grata (92200 Neuilly sur Seine).

Mme V�ronique DUBARRY, rapporteure.

2012 DASES 406 G - Participation et avenant � convention (50.000 euros) avec l'association Mouvement ATD Quart Monde (9e) pour ses actions de protection et de pr�vention men�es � Paris.

2012 DASES 503 G - Participation et avenant n� 1 � convention (350.000 euros) avec l'association des cit�s du secours catholique (20e) pour le fonctionnement du centre d'�coute et d'orientation la colline aux enfants (17e). 2012 DASES 524 G - Participation et avenant n� 1 � convention (120.000 euros) avec l'Association de Pr�vention du Site de la Villette (19e) pour ses actions d'animation et de pr�vention en direction de la jeunesse.

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

2012 DSTI 24 G - (et DSTI 23) March� de t�l�surveillance et de maintien en condition op�rationnelle de services et d'environnements techniques et convention de groupement de commande.

Mme Ma�t� ERRECART, rapporteure.

2012 DF 27 G - D�cision modificative n� 2 d'investissement et de fonctionnement du D�partement de Paris pour 2012.

2012 DF 28 G - Individualisation des autorisations de programme vot�es � la d�cision modificative n� 2 d'investissement du D�partement de Paris pour 2012.

M. Bernard GAUDILL�RE, rapporteur.

2012 DU 6 G - Acquisition en l'�tat futur d'ach�vement d'un local � usage de PMI sur le lot E-8 dans la ZAC Clichy-Batignolles (17e).

Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

2012 DASES 41 G - Subvention (150.000 euros) et convention avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint-Simon pour le centre de sant� situ� rue Clavel (19e).

2012 DASES 42 G - Subvention et convention (150.000 euros) avec l'association Groupe d'Oeuvres Sociales de Belleville (GOSB) (20e). 2012 DASES 561 G - Approbation du principe et des modalit�s de passation d'un march� relatif au service d'examens radiologiques pulmonaires de proximit� pour le centre m�dico-social Boursault. 2012 DFPE 4 G - Subvention et avenant � convention (392.700 euros) avec l'association LIRE (19e) pour l'intervention de lecteurs dans les centres de Protection Maternelle et Infantile. 2012 DFPE 6 G - Subvention, avenant et nouvelle convention (37.563 euros) avec l'association Dispositif d'Appui � la P�rinatalit� et aux Soins Ambulatoires (3e). 2012 DFPE 18 G - Subvention et convention (10 000 euros) avec l'Association Fran�aise de P�diatrie Ambulatoire (AFPA) (33 170 Gradignan) pour la cr�ation d'un site Internet.

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

2012 DASES 593 G - Subvention (6.000 euros) � l'association Drogues et Soci�t� (94000 Cr�teil).

M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs.

2012 DASES 538 G - Subvention (5.000 euros) � l'Oeuvre des orphelins de la Pr�fecture de police de Paris (4e).

2012 DASES 608 G - Admission en non-valeur d'anciennes cr�ances d�partementales irr�couvrables pr�sent�es au cours de l'exercice 2012 et relevant du budget annexe de l'Aide Sociale � l'Enfance.

M. Romain LEVY, rapporteur.

2012 SG 6 G - (et SG 176) Approbation de la signature d'une convention de partenariat avec le Conseil G�n�ral de l'Essonne.

M. Pierre MANSAT, rapporteur.

2012 DDEEES 129 G - Subventions (380.000 euros) et avenant � la convention avec l'association Le Laboratoire Paris R�gion Innovation.

2012 DDEEES 135 G - Subvention et convention (35.880 euros) avec Paris Europlace pour le P�le de Comp�titivit� Finance Innovation (1er). 2012 DDEEES 139 G - Subvention (15.000 euros) � l'association PhD Talent pour l'organisation d'un salon destin� au recrutement de jeunes docteurs et doctorants. 2012 DDEEES 140 G - Subvention (50 000 euros) et convention 2012 avec le Centre Francilien de l'Innovation

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2012 DAJ 22 G - Signature des march�s � conclure avec les attributaires d�sign�s par la commission d'appel d'offres le 2 octobre 2012.

Mme Camille MONTACI�, rapporteure. 2012 DDEEES 94 G - Subvention (50.000 euros) et convention avec la couveuse Astrolabe Conseil.

2012 DDEEES 121 G - Subvention et avenant � la convention (350.000 euros) avec la Mission Locale de Paris (12e)

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2012 DDEEES 110 G - Subvention (731.800 euros) avec convention avec l'association Boutiques de Gestion de Paris Ile de France - BGE PaRIF dans le cadre de son action de soutien des porteurs de projet de cr�ation d'activit�.

M. Christian SAUTTER et Mme Pauline VERON, rapporteurs. 2012 DDEEES 97 G - Subventions (618.000 euros) avec avenants aux conventions 2010-2012 avec 7 associations intervenant dans le cadre de l'Economie Sociale et Solidaire. 2012 DDEEES 118 G - Subvention (34.000 euros) avec convention � l'Association P.L.I.E. de Paris Nord-Est, visant une aide financi�re pour des postes permettant de d�velopper le volet clause insertion.

Mme Pauline VERON, rapporteure. 2012 DDEEES 136 G - Convention entre le D�partement de Paris, la R�gion Ile de France et la Soci�t� Nationale Immobili�re relative � la cr�ation d'un p�le d'entreprises de l'�conomie sociale et solidaire, 204 rue de Crim�e (19e).

Mme Pauline VERON et M. Christian SAUTTER, rapporteurs.

2012 DASES 429 G - Subvention et avenant n� 2 � convention (395.198 euros) avec les associations France Terre d'Asile et Emma�s Solidarit� (10e) pour le financement du fonctionnement du "Kiosque".

2012 DDEEES 51 G - DASES 565 G - Subvention (290.000 euros) et convention avec l'association Aurore (15e).

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. 2012 DU 7 G - Cession compl�mentaire d'une emprise de 13 m� de terrain nu d�pendant du centre de Samu social de Paris (92136 Montrouge) et constitution d'une servitude non altius tollendi sur une emprise de 98 m� restant appartenir au D�partement de Paris.

Mme Olga TROSTIANSKY, M. Pierre MANSAT, rapporteurs. En outre, l'Assembl�e a pris connaissance de la communication suivante :

2012 DAJ 21 G - Communication de la liste des march�s attribu�s du 16 ao�t au 6 septembre 2012.

Mme Camille MONTACI�, rapporteure.

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