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Votes spécifiques.


M. Jean-Yves MANO, Mme Halima JEMNI, MM. Gauthier CARON-THIBAULT, Ren� DUTREY, Jean TIBERI et Mme Roxane DECORTE ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2012 DASES 387 G - Subvention (6.360.000 euros) et convention avec Paris Habitat (5e) pour la construction d'un Etablissement d'H�bergement pour Personnes Ag�es D�pendantes (EHPAD) et d'un centre d'accueil de jour pour des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer (CAJ) au 86-90, rue de Lourmel (15e).

M. Pierre AIDENBAUM, Mmes Dani�le POURTAUD, Marie-Pierre de LA GONTRIE, Fr�d�rique CALANDRA, Sandrine CHARNOZ, MM. Jean-Yves MANO, Ren� DUTREY, Jean-Fran�ois LEGARET et Mme Claude-Annick TISSOT ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2012 DASES 547 G - Subvention (2.104.000 euros) et convention avec la R�gie Immobili�re de la Ville de Paris (RIVP) (7e) pour la construction d'un Etablissement d'H�bergement pour Personnes Ag�es D�pendantes (EHPAD) sur le site de l'ancien H�pital Broussais (14e).

Mme Florence BERTHOUT ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2012 DASES 524 G - Participation et avenant n� 1 � convention (120.000 euros) avec l'Association de Pr�vention du Site de la Villette (19e) pour ses actions d'animation et de pr�vention en direction de la jeunesse.

Octobre 2012
Débat
Conseil général
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