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M. Christian SAUTTER, pr�sident. - Mes chers coll�gues, je vous propose � pr�sent de proc�der � la d�signation de repr�sentants du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, dans les organismes suivants�:

Soci�t� publique locale du Carreau du Temple (R. 22 G)�:

Conseil d?administration�: - Mme Lyne COHEN-SOLAL, en remplacement de M. Bernard GAUDILLERE, d�sign� le 24 septembre 2012, d�missionnaire.

Assembl�es g�n�rales�:

- Mme Lyne COHEN-SOLAL, d�l�gu�e, en remplacement de M. Bernard GAUDILLERE, d�sign� le 24 septembre 2012, d�missionnaire.

Entente interd�partementale de gestion du parc de d�tente et de loisirs du Tremblay (Val-de-Marne) (Conseil d?administration) (R. 23 G)�:

- Mme Claudine BOUYGUES, en remplacement de Mme Pascale BOISTARD, d�sign�e le 21 avril 2008, d�missionnaire.

Conf�rence interd�partementale "Paris Seine - Saint-Denis" (R. 24 G)�:

- Mme Fr�d�rique PIGEON, en remplacement de M. Bruno JULLIARD, d�sign� le 21 avril 2008, d�missionnaire.

Deuxi�me coll�ge de la Commission d�partementale de la nature, des paysages et des sites de Paris (R. 25 G)�:

- Mme Laurence GOLDGRAB, suppl�ante, en remplacement de M. Christophe GIRARD, d�sign� les 11 et 12 juillet 2011, d�missionnaire.

Commission d�partementale de la s�curit� routi�re de Paris (R. 26 G)�:

- M. Julien BARGETON, en remplacement de Mme Annick LEPETIT, d�sign�e le 29 septembre 2008, d�missionnaire.

Comit� d�partemental de l?aide m�dicale urgente, de la permanence des soins et des transports sanitaires (CODAMUPS)�: Sous Comit� des transports sanitaires (R. 27 G)�:

- M. Julien BARGETON, en remplacement de Mme Annick LEPETIT, d�sign�e les 27 et 28 septembre 2010, d�missionnaire.

Sous Comit� des transports sanitaires�:

- M. Julien BARGETON, en remplacement de Mme Annick LEPETIT, d�sign�e les 27 et 28 septembre 2010, d�missionnaire.

Conseil de l?Education nationale dans le D�partement de Paris (CDEN) (R. 28 G)�:

- M. Christophe GIRARD, maire du 4e arrondissement, titulaire, en remplacement de Mme Dominique BERTINOTTI, d�sign�e les 15 et 16 novembre 2010, d�missionnaire.

- M. Fran�ois DAGNAUD, suppl�ant, en remplacement de M. Daniel MARCOVITCH, d�sign� les 15 et 16 novembre 2010, d�missionnaire.

Commission de concertation avec l?enseignement priv� pour l?Acad�mie de Paris (R. 29 G)�:

Mme L�a FILOCHE, suppl�ante, en remplacement de Mme Dominique BERTINOTTI, d�sign�e le 26 mai 2008, d�missionnaire.

Conseil inter-acad�mique d?Ile-de-France de l?Education nationale (R. 30 G)�:

- Mme Isabelle GACHET, titulaire, en remplacement de M. Bruno JULLIARD, d�sign� les 7 et 8 juin 2010, d�missionnaire.

Centre r�gional de documentation p�dagogique de l?Acad�mie de Paris (R. 31 G)�:

- Mme Isabelle GACHET, suppl�ante, en remplacement de M. Bruno JULLIARD, d�sign� le 20 juin 2011, d�missionnaire.

Etablissements publics locaux d'enseignement - Coll�ges de moins de 600 �l�ves et ne comportant pas de section d'�ducation sp�cialis�e (R. 32 G)�:

Coll�ge Auguste Rodin 19, rue Corvisart (13e)�:

Conseil d?administration�:

- Mme Marie-Annick BARTHE, titulaire, en remplacement de M. Bruno JULLIARD, d�sign� le 26 mai 2008, d�missionnaire.

Commission permanente�:

- Mme Marie-Annick BARTHE, en remplacement de M. Bruno JULLIARD, d�sign� le 26 mai 2008, d�missionnaire.

Coll�ge Evariste Gallois 11, rue du Docteur Bourneville (13e)�:

Conseil d?administration�:

- Mme Marie-Annick BARTHE, titulaire, en remplacement de M. Bruno JULLIARD, d�sign� le 26 mai 2008, d�missionnaire.

Commission permanente�:

- Mme Marie-Annick BARTHE, en remplacement de M. Bruno JULLIARD, d�sign� le 26 mai 2008, d�missionnaire.

Coll�ge Thomas Mann 91, avenue de France (13e)�:

Conseil d?administration�:

- Mme Annick OLIVIER, titulaire, en remplacement de M. Bruno JULLIARD, d�sign� le 26 mai 2008, d�missionnaire.

Commission permanente�:

- Mme Annick OLIVIER, en remplacement de M. Bruno JULLIARD, d�sign� le 26 mai 2008, d�missionnaire.

Coll�ge Jean-Perrin 6, rue Eug�ne Reisz (20e)�:

Conseil d?administration�:

- Mme Virginie DASPET, titulaire, en remplacement de Mme Yamina BENGUIGUI, d�sign�e le 26 mai 2008, d�missionnaire.

Commission permanente�:

- Mme Virginie DASPET, en remplacement de Mme Yamina BENGUIGUI, d�sign�e le 26 mai 2008, d�missionnaire.

Organe des �tablissements d'enseignement priv�, comp�tent pour d�lib�rer sur le budget des classes sous contrat d'association (article 27-4 de la loi n��83-663 du 22 juillet 1983 modifi�e). Coll�ges priv�s du second degr� sous contrat d'association (R. 33 G)�:

- Coll�ge priv� mixte Sainte-Anne 109, rue Bobillot (13e)�:

- Mme Annick OLIVIER, en remplacement de M. Bruno JULLIARD, d�sign� le 26 mai 2008, d�missionnaire.

- Coll�ge priv� Notre Dame de Lourdes 16, rue Taclet (20e)�:

- Mme Fr�d�rique CALANDRA, en remplacement de Mme Yamina BENGUIGUI, d�sign�e le 26 mai 2008, d�missionnaire.

- Coll�ge Heikhal Menahem Sina� 110, boulevard de M�nilmontant (20e)�: - M. David ASSOULINE, en remplacement de Mme Yamina BENGUIGUI, d�sign�e le 26 mai 2008, d�missionnaire.

Commission d�partementale de l?Aide sociale (R. 34 G)�: - Mme Claudine BOUYGUES, en remplacement de Mme Pascale BOISTARD, d�sign�e le 21 avril 2008, d�missionnaire.

Commission des rentes et de proc�dure gracieuse pr�alable en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles survenus aux agents non titulaires du D�partement de Paris (R. 35 G)�:

- Mme Claudine BOUYGUES, titulaire, en remplacement de Mme Pascale BOISTARD, d�sign�e le 29 septembre 2008, d�missionnaire.

Les candidatures propos�es sont adopt�es. (2012, R.22 G � R. 35 G). Modification de la composition de Commissions.

M. Christian SAUTTER, pr�sident. - Mes chers coll�gues, je vous informe des modifications survenues dans les Commissions suivantes�:

- Mme Pascale BOISTARD, d�missionnaire, quitte en cons�quence la 6e Commission, o� elle �tait titulaire, ainsi que la 9e Commission, o� elle �tait suppl�ante.

- M. St�phane MARTINET int�gre la 9e Commission en qualit� de titulaire.

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