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2012 DUCT 151 - Inventaire des équipements dont les Conseils d'arrondissement ont la charge.


M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Nous examinons le projet de d�lib�ration DUCT 151 ainsi que les amendements n��61 et n��62, inventaire des �quipements dont les Conseils d?arrondissement ont la charge. Je donne la parole � Mme L�a FILOCHE.

Mme L�a FILOCHE. - C?est un amendement technique qui est li� au fait que nous avons un inventaire des �quipements dans le 19e arrondissement et, comme nous avons un jardin partag� Cotton/Lilas qui sera livr� en mars 2013, nous souhaitons l'ajouter � l'inventaire du 19e arrondissement.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Merci, Madame.

Je donne la parole � Mme Ma�t� ERRECART.

Mme Ma�t� ERRECART, adjointe. - Avis favorable, puisque, effectivement, c'est un amendement technique.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Je mets aux voix, � main lev�e, l'amendement n��61 avec un avis favorable de l'Ex�cutif.

Qui est pour�?

Qui est contre�?

Abstentions�?

L'amendement est adopt�.

Je mets aux voix, � main lev�e, l?amendement n��62 avec un avis favorable.

Qui est pour�?

Qui est contre�? Abstentions�?

L'amendement est adopt�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DUCT 151 ainsi amend�.

Qui est pour�?

Qui est contre�? Abstentions�?

Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2012, DUCT 151).

Octobre 2012
Débat
Conseil municipal
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