M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Nous passons � l?examen du projet de d�lib�ration DPJEV 115. Il s?agit de signer une convention annuelle avec l?association ?AIRPARIF?, avec une participation de la Ville de 326.600 euros.

Mme G�GOUT a la parole.

Mme Catherine G�GOUT. - Merci, Monsieur le Maire.

Bien entendu, nous approuvons tout � fait ce projet de d�lib�ration. Je voulais simplement rappeler qu?en janvier 2006, le Conseil de Paris a sign� avec ?AIRPARIF? une convention particuli�re relative � un programme d?�tude des polluants atmosph�riques dans la perspective de l?�laboration du Plan de d�placements de Paris. Cette �tude a pour but d?�valuer l?impact de la politique des d�placements de la Municipalit� engag�e depuis 2001 sur la qualit� de l?air.

Six mois avaient �t� donn�s aux ing�nieurs d??AIRPARIF? pour mener cette �tude. Aujourd?hui, nous n?avons toujours pas connaissance des r�sultats de l?enqu�te. Pour �valuer l?impact environnemental des am�nagements comme les quartiers verts, les espaces civilis�s, les couloirs de bus, etc., ?AIRPARIF? utilise pour ses calculs des donn�es de comptage du trafic automobile effectu�es par la Direction de la Voirie et des D�placements.

Il semble qu??AIRPARIF? n?ait pas encore � sa disposition la totalit� des donn�es qui lui sont n�cessaires pour cette �tude, ce qui explique le retard pris pour la remise des r�sultats. Je tiens � rappeler l?importance de cette �tude notamment dans le cadre de l?�laboration du P.D.P.

Cette �tude permettra de disposer d?un diagnostic solide des actions que nous avons engag�es. Par ailleurs, vous connaissez la sensibilit� des Parisiens et des Parisiennes � cette question de sant� publique et il s?agit d?un engagement tr�s important de la Municipalit�. Aussi, nous avons besoin de conna�tre l?efficacit� des mesures que nous avons mises en place dans le domaine de la pollution, comme dans d?autres domaines mais l� il s?agit de la pollution.

Aussi, Monsieur le Maire, pouvez-vous nous apporter des explications quant au retard pris dans la conduite de ce bilan environnemental et nous dire quand nous aurons � notre disposition les r�sultats de cette �tude ?

Je vous remercie.

M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Merci, Madame G�GOUT, pour cette question claire et br�ve.

Je donne la parole � M. Yves GALLAND.

M. Yves GALLAND. - Monsieur le Maire, lors de notre s�ance des 30 et 31 janvier, M. BAUPIN indiquait que les �tudes confi�es � ?AIRPARIF? seraient faites dans les 6 mois qui viennent et que c?�tait un probl�me important et urgent. Les 6 mois sont pass�s nous n?avons pas les �tudes.

Ceci nous pose �videmment un probl�me. Ce probl�me est de nature diverse. ?AIRPARIF? travaille avec 12 capteurs et 2 stations itin�rantes. Cela pose d?abord un probl�me technique et g�n�ral. M. BAUPIN dit lui-m�me dans une d�claration que j?ai reprise � propos des mesures de calcul : ?Je n?ai pas tout compris quand les ing�nieurs ont essay� de m?expliquer leur m�thode de travail?. Et pour cause puisqu?� partir de 12 capteurs et de 2 stations itin�rantes, on ne fait les calculs que dans quelques art�res et il faut proc�der naturellement � des extrapolations sur les 900 kilom�tres de voies.

Alors � partir de l�, Monsieur le Maire, on peut s?interroger sur un autre probl�me budg�taire. Je ne reviens pas sur la pol�mique sur le tassement du budget d??AIRPARIF? depuis le d�but de la mandature.

C?est un vrai probl�me qui n?est apparemment abord� par personne que je pose ici parce qu?il semblerait que nous soyons dans un cul-de-sac, compte tenu des capacit�s d??AIRPARIF? et de nos demandes. Si nous sommes dans un cul-de-sac, il faudra bien en sortir et si c?est un probl�me budg�taire, il faudra revoir notre budget. A moins qu?il n?y ait une volont� de r�tention d?informations.

Enfin, nous sommes tous passionn�s par le fait de disposer de mesures fiables. On peut �tre dubitatif sur le fait qu?elles soient fiables, compte tenu des difficult�s que nous rencontrons. Nous savons quand m�me qu?un certain nombre d?ing�nieurs d??AIRPARIF? et de l?environnement ?AIRPARIF? ont d�j� fait un certain nombre de d�clarations.

J?en cite une : ?Nous observons depuis 95, une baisse de 3 % en moyenne par an de certains polluants �mis par le trafic routier mais qui provient de l?am�lioration du parc automobile et non d?une diminution de la circulation?. Je ne reviendrais pas, Monsieur le Maire, sur ce que nous avons eu comme d�bat approfondi hier sur un sujet qui f�che, de fa�on transversale, dans cette salle de s�ance, qui s?appelle la circulation.

La voiture, techniquement, pollue moins et m�me si techniquement elle pollue moins, il n?y a pas de voitures qui pollue plus que la voiture qui n?avance pas. Comme vous avez g�n�r� par votre politique un maximum de travaux et une quantit� d?embouteillages invraisemblables dans cette ville, la vitesse moyenne de circulation, m�me si le nombre de voitures baisse m�caniquement et bien avant vous, baisse aussi.

Ceci est un ph�nom�ne qui entra�ne une augmentation de la pollution. Voici tous ces �l�ments, Monsieur le Maire, qui font que nous serions tr�s int�ress�s de savoir, premi�rement, si vous pensez qu??AIRPARIF? a les moyens techniques et les informations n�cessaires � la mission qui lui a �t� confi�e et deuxi�mement, quand nous pourrons enfin b�n�ficier de ces �l�ments.

Je vous remercie.

M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur GALLAND.

M. CONTASSOT a la parole pour r�pondre.

M. Yves CONTASSOT, adjoint, au nom de la 4e Commission. - Merci, Monsieur le Maire.

Il est vrai qu?en janvier 2006, nous avons demand� � ?AIRPARIF? de mener un certain nombre d?�tudes et je voudrais r�pondre en m�me temps � Mme G�GOUT et � M. GALLAND, � la fois sur les questions de m�thode et les questions de d�lai.

Alors, M. GALLAND qui a si�g� longtemps dans cette Assembl�e devrait savoir, me semble-t-il, que pour mesurer la pollution, il y a deux techniques : il y a ce que l?on appelle les capteurs de fond et les capteurs de proximit�. Je ne sais pas si vous saisissez bien la nuance parce que ?AIRPARIF?, pas plus qu?aucune des associations de surveillance de la qualit� de l?air en France, ne mesure la pollution autrement qu?� partir d?un certain nombre de sondages et ensuite par mod�lisation. Aucune association de surveillance de la qualit� de l?air dans le monde ne proc�de autrement.

Sans doute, Monsieur GALLAND, souhaiteriez-vous que l?on installe un capteur dans chaque rue de Paris mais que ne l?avez-vous fait dans un pr�c�dent mandat puisque ?AIRPARIF? s?est longtemps battu pour avoir des moyens suppl�mentaires et que ces moyens lui ont �t� refus�s pendant longtemps par la Mairie de Paris et que la R�gion est venue � la rescousse, il n?y a pas si longtemps que cela.

Aujourd?hui ?AIRPARIF? consid�re ne pas avoir besoin de capteurs suppl�mentaires. Il n?y a aucune demande de sa part pour installer sur le territoire parisien des capteurs suppl�mentaires. Ses seules h�sitations concernent la zone p�riurbaine la plus �loign�e. En tout cas, pas en centre ville, o� il consid�re avoir toutes les donn�es n�cessaires.

En revanche, ce qui est plus compliqu�, c?est d?estimer rue par rue le nombre de v�hicules, le type de motorisation, la vitesse moyenne et surtout d?avoir des variations dans le temps, car ce n?est pas la m�me chose � deux heures du matin et � 8 heures du soir ou dans la journ�e. Et c?est toute la difficult� d?arriver � trouver des donn�es extr�mement pr�cises sur les flux de v�hicules, rue par rue, pour pouvoir donner ces informations et ensuite les int�grer dans les logiciels d??AIRPARIF?, qui l� aussi ont soulev� quelques difficult�s de coordination avec les donn�es de la Ville.

C?est cela qui a �t� un peu long � mettre au point. Tout cela a �t� boucl� hier. C?est tr�s r�cent. Et les donn�es, les r�sultats des �tudes seront normalement connus avant la fin de l?ann�e.

Quand vous dites, Monsieur GALLAND, qu?il y a un probl�me budg�taire, moi je reprends les chiffres puisqu?ils sont connus. Vous les votez, enfin, je ne sais pas si vous les votez d?ailleurs. En 2002, nous donnions 270.000 euros par an � ?AIRPARIF?. Nous en sommes � 326.000 euros. O� est le tassement budg�taire ? Nous ne devons pas avoir la m�me notion de tassement. Je n?ai pas le sentiment que l?on ait diminu� notre subvention, contrairement � ce qui a �t� dit ici ou l�, quand on passe de 270 � 326, pour moi c?est un accroissement, ce n?est pas une diminution. Ces chiffres sont publics.

Il est vrai qu?en revanche, ?AIRPARIF? a d�cid� de moins faire appel au Laboratoire d?hygi�ne de la Ville de Paris pour ces mesures. Et c?est ce qui explique que l?apport en nature de la Ville a diminu� parce que ?AIRPARIF? ne les demande pas. Mais, ce n?est pas nous qui sommes pas � l?origine de cela, c?est ?AIRPARIF?. Donc, n?inversons pas des choses qui ne sont pas exactes.

Vous dites par ailleurs qu?il y a une diminution de 3 % par an de la pollution en raison de l?am�lioration du parc. C?est effectivement en partie vrai parce qu?il y a eu des d�cisions d?interdire le plomb dans l?essence, de r�duire les teneurs en souffre. Effectivement, c?est une r�alit� mais cela ne suffit pas. Et vous le dites vous-m�mes : en m�me temps, les autres polluants, l?ozone, les particules fines canc�rig�nes, vous n?en parlez pas.

Cela ne diminue pas parce qu?il n?y a pas assez de diminution de la voiture et qu?aujourd?hui, technologiquement, on n?arrive pas � am�liorer ces dispositifs.

Et l�, vous ne d�tes rien et pour une raison simple, c?est que le P.P.A. qui �tait sans doute l?instrument qui permettait de r�gler cela ne pr�voyait strictement rien en la mati�re et c?est pour cela que nous avons donn�, heureusement d?ailleurs, un avis n�gatif et que la Ville a d�pos� un recours gracieux contre le P.P.A. qui ne permettra pas d?am�liorer la situation.

Vous dites qu?il n?y a pas de voiture qui pollue moins que la voiture qui n?avance pas. Mais je vais vous dire qu?il y en a une qui pollue beaucoup moins : c?est le transport en commun et c?est la voiture qu?on laisse � son garage. Sans doute, cela vous a un peu �chapp�. En tout cas, c?est la politique de la Ville que nous entendons mener et nous allons continuer � le faire.

M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur CONTASSOT.

Une explication de vote d?une minute de M. GOUJON.

M. Philippe GOUJON. - Merci, Monsieur le Maire.

Monsieur le Maire, alors que le Maire de Paris dans ses discours ne manque jamais d?�voquer que sa politique de d�placement est dict�e par des imp�ratifs de sant� publique, ce qui est notre souci � tous d?ailleurs, pas seulement le sien, pour notre part nous relevons un certain manque d?int�r�t, pour ne pas dire plus, de la Municipalit� pour les travaux d?AIRPARIF et les discours et les explications un peu acrobatiques de M. CONTASSOT n?y changeront rien.

Il y a au d�part en 2002 une diminution de 40 % des subventions d?AIRPARIF, il s?en souvient s�rement. Nous souhaitons pour notre part que l?on d�veloppe les nouveaux outils de mesure de pollution, m�me s?il ne s?agit pas du tout d?en mettre dans toutes les rues et il faut encore que vous caricaturiez nos positions.

M. Yves CONTASSOT, adjoint, rapporteur. - AIRPARIF n?a pas fait de demande.

M. Philippe GOUJON. - La Ville de Paris refuse aussi de communiquer les donn�es de trafic. Alors vous d�tes que c?est la faute d?AIRPARIF. Bien s�r, c?est toujours la faute des autres mais cela nous para�t aussi tout � fait indispensable de les communiquer concernant la r�alisation de l?�tude sur l?impact des am�nagements, sur la position des axes adjacents � ceux ayant fait l?objet de travaux, parce que vous savez bien qu?il y a des reports de trafic.

Nous ne voyons pas, enfin, les balises de mesure et d?indication de la pollution dans les diff�rents quartiers de Paris, bien qu?un v?u en ce sens, vous vous en souvenez, ait �t� vot� � l?unanimit� par notre Assembl�e � l?initiative du groupe U.M.P.

Pour terminer, nous souhaiterions que la capacit� de mesure et d?expertise d?AIRPARIF soit renforc�e mais �galement que les moyens qui lui sont allou�s en mati�re de communication, le soient aussi en vertu de sa nature d?organisme ind�pendant et multipartite. Et c?est �galement une lacune de la Ville.

Merci.

M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur GOUJON.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DPJEV 115.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2006, DPJEV 115).

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