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2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.


Les affaires diverses adopt�es par un vote d?ensemble de l?Assembl�e sont les suivantes :

2006, DASCO 127 - Subvention au Centre National de la Recherche Scientifique. - Montant : 15.000 euros.

2006, DASCO 128 - Subvention au Centre Interdisciplinaire de Recherche Comparative en Sciences Sociales. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. - Montant : 20.000 euros.

2006, DASCO 131 - Subventions � divers organismes et �tablissements d?enseignement sup�rieur et de recherche dans le cadre de l?appel � projets ?Recherche sur Paris?. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer les conventions correspondantes. - Montant total : 250.000 euros.

2006, DDEE 205 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant � la convention pluriannuelle d?objectifs (2005/2007) avec l?association ?La Goutte d?ordinateur? (18e) pr�voyant le versement d?une subvention de fonctionnement � l?E.P.N. au titre de l?exercice 2006. - Montant : 50.000 euros.

2006, DDEE 227 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant � la convention d?objectifs (2005-2007) entre la Ville de Paris et la F�d�ration des Centres Sociaux de Paris, le centre social Belleville, le centre social La Clairi�re, le centre social Relais M�nilmontant, le centre social Espace 19, le centre social Torcy, la Mission populaire 11e (centre social Le Picoulet) ainsi qu?une convention pluriannuelle avec le nouveau centre social CEFIA pr�voyant le versement d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006. - Montant total : 435.000 euros.

2006, DSTI 60 - Autorisation � M. le Maire de Paris de lancer un appel d?offres ouvert pour la fourniture d?acc�s internet sans fil sur des sites municipaux et de percevoir une subvention pour la r�alisation de ce projet.

Mme Dani�le AUFFRAY, rapporteure.

2006, DJS 254 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer 10 conventions avec l?Association des r�sidences et foyers de jeunes travailleurs et 9 associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs qui lui sont affili�es pour l?attribution de subventions. - Montant total : 524.500 euros.

2006, DJS 270 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer 19 conventions avec un �tablissement public et 17 associations affili�es � l?Union des Foyers de Jeunes Travailleurs pour l?attribution de subventions. - Montant total : 667.000 euros.

2006, DJS 399 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant � la convention pluriannuelle 2006-2008 avec l?association ?Microlithe? (20e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 1.500 euros.

2006, DJS 400 - Subvention � l?association ?Les M. A. C.

A. Q. Troubadours? (17e). - Montant : 4.500 euros.

2006, DJS 408 - Subvention� de fonctionnement � l?association Jeunesse de Saint Vincent de Paul (10e). - Montant : 5.000 euros.

2006, DJS 421 - Subvention � l?association ?Amicale des anciens �l�ves de l?espace Andr� Malraux? (17e). - Montant : 800 euros.

2006, DJS 423 - Subvention de fonctionnement � l?association Club Audiovisuel de Paris (17e). - Montant : 1.000 euros.

2006, DJS 430 - Subvention de fonctionnement � l?association ?Centre Paroissial d?Initiatives Jeunesse? (14e) dans le cadre de la politique de la Ville. - Montant : 5.000 euros.

2006, DJS 435 - Subvention � l?association ?Centre d?entra�nement aux m�thodes d?�ducation active en Ile de France CEMEA?, Argenteuil (Val-d?Oise). - Montant : 5.000 euros.

2006, DJS 436 - Subvention de fonctionnement � l?association ?Silhouette? (1er). - Montant : 5.000 euros.

2006, DJS 437 - Subvention � l?association ?Bocal? (20e) au titre de la politique de la ville. - Montant : 5.000 euros.

2006, DJS 446 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire l?avenant n� 1 � la convention de d�l�gation de service public du 19 juillet 2004 liant la Ville de Paris et l?association ?Collectif d?Animation Socio-Culturelle pour une dynamique d?actions locales Paris 14e? au titre de la gestion du centre d?animation Vercing�torix (14e).

2006, DJS 453 - Subvention de fonctionnement � l?association ?Eclaireuses et Eclaireurs Unionistes de France?. Montant : 2.700 euros.

2006, DJS 462 - Subvention � l?association ?Cirque et Percussions? (18e). - Montant : 2.000 euros.

2006, DJS 474 - Subvention de fonctionnement � l?association ?Deux Rives? (3e). - Montant : 1.000 euros.

2006, DJS 475 - Subvention de fonctionnement � l?association ?Solidimey? (18e). - Montant : 2.000 euros.

2006, DJS 490 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant � la convention triennale 2006-2008 avec l?association ?R. Style? pour l?attribution d?une subvention. Montant : 1.500 euros.

2006, DJS 501 - Autorisation � M. le Maire de Paris de lancer un march� selon la proc�dure de l?article 30 du code des march�s publics pour assurer la gestion du centre d?animation Saint-Michel (6e) et ses deux annexes situ�es respectivement 19 bis, rue Hautefeuille (6e) et 105, avenue de la Bourdonnais (7e).

2006, DPA 168 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au march� sign� avec la S.A Gestion des Techniques d?Ing�nierie et de formation en vue de la r�alisation d?une mission de prestations intellectuelles se rapportant � la coordination des syst�mes de s�curit� incendie dans le cadre des travaux de reconstruction du Centre d?animation du Point du Jour (16e).

2006, DPA 176 - Approbation des modalit�s de passation du march� de travaux dans le cadre de la restructuration et de l?extension du centre d?animation 90, rue Curial (19e).

Mme Cl�mentine AUTAIN, rapporteure.

2006, DJS 429 - Subvention � l?association ?Paris Est Mouv? (11e) dans le cadre de la politique de la Ville. - Montant 6.500 euros.

Mme Cl�mentine AUTAIN et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.

2006, DVD 58 - Approbation du principe et des modalit�s de la retaille de bordures en granit provenant des chantiers des boulevards des Mar�chaux.

2006, DVD 154 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?�tablissement public, le Port Autonome de Paris, relative � sa participation financi�re dans la r�alisation des travaux d?am�nagement de voirie � effectuer sur le quai Saint Exup�ry (16e).

2006, DVD 161 - Subvention � l?association ?SEADACC? (Soci�t� d?�tudes et d?am�nagement des anciennes carri�res des Capucins). - Montant : 3.000 euros.

2006, DVD 170 - Approbation du principe et des modalit�s de l?am�nagement de la rue Montmartre, entre la rue Etienne Marcel et la rue d?Aboukir (2e).

2006, DVD 174 - Approbation du principe et des modalit�s d?acquisition de fourniture de bornes de recharge pour v�hicules �lectriques. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer le march� correspondant.

2006, DVD 175 - Approbation du principe et des modalit�s de la r�alisation d?enqu�tes de stationnement. - Autorisation �

M. le Maire de Paris de signer le march� � bons de commandecorrespondant.

2006, DVD 200 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer 2 avenants relatifs aux lots 11 et 15 du march� de travaux de chauss�es et trottoirs parisiens substituant la soci�t� APPIA PARIS NORD � la soci�t� AER.

2006, DVD 230 - Autorisation de signer le march� pass� suivant la proc�dure d?appel d?offres ouvert conclu par la SEM PARIS CENTRE, mandataire de la Ville de Paris, en vue de r�aliser les travaux de remplacement de tableaux g�n�raux basse tension des programmes sportifs du Forum des Halles (1er).

2006, DVD 247 - Autorisation � M. le Maire de Paris de proc�der � l?indemnisation amiable de diff�rents tiers en r�paration de dommages caus�s aux int�ress�s lors d?accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2006, DPVI 17 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 2 � la convention pluriannuelle de 3 ans sign�e avec le MRAP fixant les conditions d?attribution d?une subvention de 17.000 euros et de signer une convention pluriannuelle de 3 ans avec le GISTI (Groupe d?information et de soutien des immigr�s) fixant les conditions d?attribution d?une subvention de 18.000 euros.

2006, DPVI 66 - Attribution de subventions � trois associations (Racines, FNASAT et Correspondances France Chine) menant des actions sp�cifiques pour favoriser l?int�gration des �trangers � Paris. - Montant total : 24.000 euros.

2006, DPVI 67 - Attribution d?une subvention de 3.000 euros au Centre international de culture populaire (CICP). Attribution d?une subvention de 5.000 euros � la F�d�ration des centres sociaux.

2006, DPVI 68 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l?association Cimade une convention annuelle fixant les conditions d?attribution d?une subvention de 20.000 euros. Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle de 3 ans avec la CATRED fixant les conditions d?attribution d?une subvention de 20.000 euros.

2006, DPVI 69 - Attribution de subventions � deux associations (SSAE, ASLC) menant des actions sp�cifiques d?acc�s aux droits pour favoriser l?int�gration des immigr�s vivant � Paris. - Montant total : 18.000 euros.

2006, DPVI 107 - Projet Diff Chine conduit par la Ville de Paris dans le cadre du programme europ�en EQUAL. Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant � la convention-cadre avec l?Etat.

2006, DPVI 109 - Attribution de subventions � quatre associations (A.S.I., Autremonde, Enda Europe, Hui Ji) menant des actions sp�cifiques d?acc�s aux droits pour favoriser l?int�gration � Paris. - Montant total : 11.900 euros.

2006, DPVI 113 - Attribution de subventions � quatre associations (DJAB, Planet DZ, APIC, Soli Tutti) menant des actions sp�cifiques pour favoriser l?int�gration des �trangers vivant � Paris. - Montant total : 13.000 euros.

Mme Kh�dija BOURCART, rapporteure.

2006, DPVI 8 - DAC 523 - DJS 441 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Juste Debout? une convention annuelle fixant les conditions d?attribution d?une subvention. - Montant : 46.000 euros.

Mme Kh�dija BOURCART, M. Christophe GIRARD, Mme Cl�mentine AUTAIN et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.

2006, DLH 198 - R�alisation par l?Association AFTAM d?un programme de travaux conservatoires et d?am�lioration des conditions de vie avant r�habilitation compl�te des 4 foyers de travailleurs migrants : M�riers (20e), Arbustes (14e), Clisson et Tolbiac (13e). - Participation financi�re de la Ville de Paris. Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Association AFTAM relative au versement de cette participation.

Mme Kh�dija BOURCART, M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

2006, DDEE 133 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Comit� des f�tes et de la solidarit� du 13e arrondissement pr�voyant l?attribution d?une subvention au titre de l?organisation de la ?Semaine italienne?. Montant : 25.000 euros.

2006, DDEE 211 - Subvention � l?association ?Ar�mes et saveurs? � titre de soutien � son projet de tourisme participatif. Montant : 5.000 euros.

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

2006, DU 66 - Autorisation � M. le Maire de Paris : de signer un protocole d?accord avec la soci�t� d?HLM ?Trois Vall�es? et la RIVP concernant les immeubles 12 et 14, rue de Nantes (19e). - D?acqu�rir une bande de terrain, constitution d?une servitude de tour d?�chelle, 14, rue de Nantes (19e). - De souscrire un avenant au bail emphyt�otique consenti le 26 octobre 2004 � la RIVP.

2006, DU 115 - Am�nagement de la ZAC ?Cardinet-Chalabre? (17e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec la SEMAVIP une convention d?avance de tr�sorerie remboursable d?un montant de 3.000.000 d?euros.

2006, DU - DF 120 - R�trocession de l?immeuble, 7, boulevard Bourdon (4e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un protocole d?accord. - Autorisation � l?acqu�reur de d�poser les permis de d�molir et de construire relatifs � l?immeu-ble, 7, boulevard Bourdon (4e).

2006, DU 161 - Cession � la SEMAPA du lot de copropri�t� communal n� 9105, � usage de salle de sport, d�pendant de l?immeuble du Stadium, dans le cadre de l?op�ration d?am�nagement du secteur du Stadium sur la dalle des Olympiades (13e).

2006, DU 174 - Approbation du principe et des modalit�s de consultation, selon la proc�dure de l?appel d?offres ouvert, et d?attribution d?un march� � deux lots de prestations intellectuelles d?assistance � ma�trise d?ouvrage pour la modernisation du syst�me d?information du permis de construire et du paysage de la rue de la Ville de Paris.

2006, DU 146 - Attribution de la d�nomination d�finitive ?all�e du Ch�teau Ouvrier? � une voie situ�e dans le 14e arrondissement de Paris.

2006, DU 147 - Attribution de la d�nomination d�finitive ?impasse Marie de R�gnier? � une voie situ�e dans le 16e arrondissement de Paris.

M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

2006, DAJ 6 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer, conform�ment � l?article 30 du Code des march�s publics, le march� de service DAJ 2006-02-003, relatif � l?organisation et la coordination des permanences-relais d?acc�s au droit gratuites en faveur des personnes en difficult� ou d�munies, assur�es sur le territoire de la Ville de Paris par des consultants en acc�s au droit dans le secteur institutionnel et associatif.

Mmes Fr�d�rique CALANDRA et Myl�ne STAMBOULI, rapporteures.

2006, DPP 5 - Autorisation � M. le Maire de Paris de lancer un appel d?offres ouvert relatif � la surveillance de manifestations �v�nementielles organis�es par la collectivit� parisienne.

2006, DPP 6 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d?objectifs avec l?Association de pr�vention du site de la Villette. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 5.000 euros.

2006, DPP 17 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Le Sextant?. Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 2.000 euros.

2006, PP 75 - Modification de la d�lib�ration n� 2006 PP 35 des 15 et 16 mai 2006 portant fixation de la liste des emplois r�mun�r�s sur le budget sp�cial de la Pr�fecture de police pouvant �tre pourvus soit par des agents titulaires de la Pr�fecture de police, soit par des agents titulaires d?une autre administration et/ou des �tablissements publics mentionn�s � l?article 2 de la loi du 26 janvier 1984 modifi�, d�tach� � la Pr�fecture de police �ventuellement en qualit� d?agents contractuels, soit par des agents recrut�s sur contrat de droit public faute de corps de fonctionnaires.

2006, PP 76 - Autorisation � M. le Pr�fet de police de signer les march�s � conclure avec les attributaires d�sign�s par la Commission d?appel d?offres de la Ville de Paris le 22 juin 2006.

2006, PP 77 - Autorisation au mandataire de la Pr�fecture de police, la soci�t� Icade G3A de souscrire un avenant au march� de travaux sign� avec l?entreprise g�n�rale Brezillon pour la construction d?un centre de secours et de lutte contre l?incendie avec 35 logements pour la Brigade des sapeurs-pompiers de Paris, situ� 79-79 bis, boulevard de Strasbourg, 10 bis � 14, route de Stalingrad, 2-6, rue Gaston-Margerie, � Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne).

2006, PP 78 - Autorisation � M. le Pr�fet de police de signer un march� pour le remplacement des menuiseries ext�rieures du centre de secours ?Clichy? de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, 137, boulevard Jean-Jaur�s 92110 Clichy-la-Garenne. - Section d?investissement du budget sp�cial de la Pr�fecture de police. - Individualisation d?une autorisation de programme de 641.500 euros TTC pour financer cette op�ration.

2006, PP 79 - Section d?investissement du budget sp�cial de la Pr�fecture de police. - Individualisation d?une autorisation de programme de 300.000 euros TTC pour financer l?indemnisation des candidats dans le cadre de l?op�ration de construction du centre de secours d?Ivry-sur-Seine, 39-45, rue Saint-Just � Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne).

2006, PP 81 - Autorisation � M. le Pr�fet de police de signer un march� pour la reprise de l?accueil et du 2e �tage de l?immeuble, 11, rue des Ursins (4e), pour la transformation de bureaux en espace recevant du public (5e cat�gorie type W ), lot

1 : tous corps d?�tat. - Section d?investissement du budget sp�cial de la Pr�fecture de police. - Individualisation d?une autorisation de programme de 850.744 euros TTC pour financer cette op�ration.

2006, PP 82 - Approbation d?un projet de r�glement amiable d?une affaire mettant en cause la responsabilit� de la Commune de Paris.

2006, PP 83 - Approbation du principe et des modalit�s de la fourniture � la brigade de sapeurs-pompiers de Paris d?ensembles et de pi�ces d�tach�es de mat�riels de signalisations �lectriques sonores et lumineuses sp�cifiques pour les v�hicules et engins de secours ou d?assistance aux victimes et de lutte contre l?incendie.

2006, PP 84 - Autorisation � M. le Pr�fet de police de signer un contrat de transaction engageant la Pr�fecture de police au paiement des sommes dues � la soci�t� T�leflex m�dical SA pour la fourniture de masques d?anesth�sie dans le cadre du march� du 9 avril 2003 notifi� le 16 avril 2003 conclu avec la soci�t� Hudson RCI SAS.

2006, PP 85 - Autorisation au mandataire de la Pr�fecture de police, la soci�t� Icade G3A de signer l?avenant n� 1 au march� d?assurance tous risques chantier sign� avec la soci�t� CRPI (pr�sentant l?offre de l?assureur Zurich) pour la construction d?un centre de secours et de lutte contre l?incendie avec 35 logements pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, situ� 79-79 bis, boulevard de Strasbourg, 14, route de Stalingrad, 2-6, rue Gaston-Margerie, � Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne).

2006, PP 86 -� Autorisation � M. le Pr�fet de police de signer un march� pour l?approvisionnement de la Pr�fecture de police en documents administratifs et d?�tat civil dont l?ex�cution doit s?accompagner de mesures particuli�res de s�curit�.

2006, PP 87 - Autorisation � M. le Pr�fet de police de lancer un appel d?offres ouvert pour les travaux de ma�onnerie � ex�cuter pour le compte de la Pr�fecture de police en vue de la r�alisation des mesures prescrites au titre des articles L. 511-1 � L. 511-4 du Code de la construction et de l?habitation ou L. 2212-2 et L. 2212-4 du Code g�n�ral des collectivit�s territoriales.

2006, PP 88 - Autorisation au mandataire de la Pr�fecture de police, l?Agence fonci�re et technique de la R�gion parisienne, de signer l?avenant n� 2 au march� de ma�trise d?oeuvre pour la restructuration de la caserne Mass�na, 3, rue Darmesteter (13e), pour la brigade des sapeurs-pompiers de Paris. - Section d?investissement du budget sp�cial de la Pr�fecture de police. - Individualisation d?une autorisation de programme compl�mentaire de 1.310.980 euros TTC pour financer cette op�ration.

2006, PP 89 - Autorisation � M. le Pr�fet de police de signer l?avenant n� 1 au march� de travaux du 10 ao�t 2005, notifi� le 13 septembre 2005 conclu avec la soci�t� ECB pour les travaux de r�novation de 2 �tages courants (sur un immeuble r+6), de l?ensemble des blocs sanitaires du rez-de-chauss�e au 5e �tage et de 200 m�tres carr�s d?archives, situ�s dans les �tages, � d�placer vers les sous-sols de l?immeuble, 12-14, quai de Gesvres (4e) (lot n� 1 d�molition, ma�onnerie, carrelage et faux plafonds).

2006, PP 90 - Autorisation � M. le Pr�fet de police de signer l?avenant n� 1 au march� de travaux du 10 ao�t 2005 notifi� le 13 septembre 2005 conclu avec la soci�t� ECB pour les travaux de r�novation de 2 �tages courants (sur un immeuble r+6), de l?ensemble des blocs sanitaires du rez-de-chauss�e au 5e �tage et de 200 m�tres carr�s d?archives, situ�s dans les �tages, � d�placer vers les sous-sols de l?immeuble, 12-14, quai de Gesvres (4e) (lot n� 2 �lectricit�).

2006, PP 91 - Autorisation � M. le Pr�fet de police de signer l?avenant n� 1 au march� de travaux du 24 ao�t 2005 notifi� le 13 septembre 2005 conclu avec la soci�t� ECB pour les travaux de r�novation de 2 �tages courants (sur un immeuble r+6), de l?ensemble des blocs sanitaires du rez-de-chauss�e au 5e �tage et de 200 m�tres carr�s d?archives, situ�s dans les �tages, � d�placer vers les sous-sols de l?immeuble, 12-14, quai de Gesvres (4e) (lot n� 3 : peinture/sols souples).

2006, PP 92 - Autorisation � M. le Pr�fet de police de signer l?avenant n� 1 au march� de travaux du 10 ao�t 2005 notifi� le 13 septembre 2005 conclu avec la soci�t� ECB pour les travaux de r�novation de 2 �tages courants (sur un immeuble r+6), de l?ensemble des blocs sanitaires du rez-de-chauss�e au 5e �tage et de 200 m�tres carr�s d?archives, situ�s dans les �tages, � d�placer vers les sous-sols de l?immeuble, 12-14, quai de Gesvres (4e) (lot n� 4 plomberie sanitaire).

2006, PP 93 - Autorisation � M. le Pr�fet de police de signer l?avenant n� 1 au march� de travaux du 24 ao�t 2005 notifi� le 13 septembre 2005 conclu avec la soci�t� ECB pour les travaux de r�novation de 2 �tages courants (sur un immeuble r+6), de l?ensemble des blocs sanitaires du rez-de-chauss�e au 5e �tage et de 200 m�tres carr�s d?archives, situ�s dans les �tages, � d�placer vers les sous-sols de l?immeuble, 12-14, quai de Gesvres (4e) (lot n� 5 : menuiserie/serrurerie).

2006, PP 94 - Autorisation � M. le Pr�fet de police de signer le march� pour la restructuration du poste de commandement de compagnie ?Montmartre? de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris sis 12, rue Carpeaux (18e). - Section d?investissement du budget sp�cial de la Pr�fecture de police. Individualisation d?une autorisation de programme de 18.360.000 euros TTC pour financer cette op�ration.

2006, SGCP 10 - Autorisation de M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Soci�t� de retraite des conseillers municipaux de Paris. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 1.781.550 euros.

M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

2006, DJS 57 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 13e arrondissement pour l?attribution d?une subvention. Montant : 1.000 euros.

2006, DJS 117 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec la F�d�ration Fran�aise de Tennis de Table pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 80.000 euros.

2006, DJS 123 - Subvention � la F�d�ration Fran�aise de Rugby pour l?organisation d?un tournoi international de rugby � sept ?GMF Paris Sevens? au stade Charl�ty qui a eu lieu les 27 et 28 mai 2006. - Montant : 20.000 euros.

2006, DJS 130 - Subvention de fonctionnement � l?association Paris Football Club. - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant � la convention d?objectifs avec ladite association. - Montant : 812.250 euros.

2006, DJS 133 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association Centre de Formation de Football de Paris pour l?attribution d?une subvention. Montant : 65.000 euros.

2006, DJS 135 - Subvention d?aide au projet � la F�d�ration d?Athl�tisme pour l?organisation du D�canation le 26 ao�t 2006 au stade Charl�ty. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer la convention aff�rente. - Montant : 115.000 euros.

2006, DJS 136 - Subvention de fonctionnement � la SASP Paris Handball. - Montant : 452.315 euros.

2006, DJS 137 - Subvention compensatrice de loyers � l?Association des personnels sportifs des administrations parisiennes et de la Ville de Paris. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer la convention aff�rente. - Montant : 104.278 euros.

2006, DJS 142 - Subvention d?aide au projet � la F�d�ration Fran�aise de Basketball pour l?organisation de l?Open de Basket f�minin des 14 et 15 octobre 2006 au stade Pierre de Coubertin. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer la convention aff�rente. - Montant : 10.000 euros.

2006, DJS 159 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Ligue de Paris de Judo, Jujitsu, Kendo et disciplines associ�es? pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 32.000 euros.

2006, DJS 180 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Association ?Gym? Paris 15? (15e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 41.000 euros.

2006, DJS 246 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Association ?La Dor�my Basket-Ball LDBB?pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 7.000 euros.

2006, DJS 249 - Subvention � l?association Sportive P�riph�rique All Star (18e). - Montant : 200 euros.

2006, DJS 260 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec la ligue Ile-de-France de Basket-Ball (13e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 40.000 euros.

2006, DJS 277 - Subvention � l?association ?Amicale Internationale des Sportifs? (15e). - Montant : 1.700 euros.

2006, DJS 306 - Subventions annuelles de fonctionnement � 18 associations sportives parisiennes. - Montant total : 31.900 euros.

2006, DJS 338 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Confluences? pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 25.000 euros.

2006, DJS 339 - Subventions annuelles de fonctionnement � 2 associations sportives parisiennes. - Montant total : 700 euros.

2006, DJS 340 - Subventions annuelles de fonctionnement � 5 associations du 5e arrondissement. - Montant total : 6.850 euros.

2006, DJS 346 - Subvention annuelle de fonctionnement � une association du 14e arrondissement. - Montant : 2.400 euros.

2006, DJS 347 - Subventions annuelles de fonctionnement � 12 associations du 15e arrondissement. - Montant total : 9.900 euros.

2006, DJS 349 - Subvention de fonctionnement � 14 associations sportives du 17e arrondissement. - Montant total : 11.000 euros.

2006, DJS 350 - Subventions annuelles de fonctionnement � 15 associations du 18e arrondissement. - Montant total : 16.150 euros.

2006, DJS 351 - Subventions annuelles de fonctionnement � 14 associations du 19e arrondissement. - Montant total : 14.930 euros.

2006, DJS 362 - Subvention annuelle de fonctionnement � l?Association du Quartier Saint-Bernard (11e). - Montant : 5.500 euros.

2006, DJS 405 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention exceptionnelle � la F�d�ration Fran�aise de Volley-Ball pour l?organisation d?animations de beach-volley � l?occasion du ?Grand Slam de Paris? qui a eu lieu du 24 au 30 juillet 2006. - Montant : 10.000 euros.

2006, DJS 440 - Subvention � la section football du football du PUC omnisports pour l?organisation du tournoi de la cat�gorie 15 ans qui a eu lieu les 6, 7 et 8 mai 2006. - Montant : 1.500 euros.

2006, DJS 454 - Subvention au Centre Subaquatique Fran�ais (3e). - Montant : 1. 000 euros.

2006, DJS 456 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 1 au march� d?appel d?offres ouvert pour l?am�lioration de la salle d?escrime du centre sportif Armand Massard (15e).

2006, DJS 460 - Subvention � la Soci�t� sportive du Jeu de Paume et de Racquets (16e). - Montant : 1.000 euros.

2006, DJS 465 - Subvention � l?association ?R�union-Dagana? (20e). - Montant : 4.500 euros.

2006, DJS 466 - Subvention � l?association ?Cercle d?Escrime Prime Paris XVI? (16e). - Montant : 1.000 euros.

2006, DJS 467 - Subvention annuelle de fonctionnement au Comit� D�partemental de Taekwondo de Paris. - Montant : 2.200 euros.

2006, DJS 483 - Subvention annuelle de fonctionnement � une association du 14e arrondissement. - Montant : 4.000 euros.

2006, DJS 484 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire l?avenant n� 2 � la convention de mandat de ma�trise d?ouvrage entre la Ville de Paris et la SEMEA XV et autorisation � la SEMEA XV de souscrire l?avenant n� 1 au march� de travaux - lot 2 : charpentes m�talliques, concernant la r�novation de la piscine Keller (15e).

2006, DJS 487 - Subvention � l?association ?PHARE Pratique Harmonieuse et Artistique dans la Recherche de l?Energie?. - Montant : 500 euros.

2006, DJS 488 - Subvention annuelle de fonctionnement au Comit� D�partemental d?Equitation de Paris. - Montant : 4.000 euros.

2006, DJS 513 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 1 au march� de gestion technique globale du stade Charl�ty (13e).

2006, DPA 122 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l?OPAC de Paris un groupement de commandes et de soucrire l?avenant n� 1 au march� de mandat de ma�trise d?ouvrage dans le cadre de la r�alisation d?un ensemble sportif et du r�am�nagement du terrain d?�ducation physique Curial dans la cit� Michelet (19e).

2006, DPA 171 - Approbation du principe de r�alisation de prestations de contr�le technique p�riodique des structures au stade S�bastien Charl�ty (13e) et les modalit�s de passation du march� de contr�le technique correspondant.

M. Pascal CHERKI, rapporteur.

2006, DAC 250 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Les Amis de la Commune de Paris 1871?, 46, rue des Cinq-Diamants (13e), une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 5.000 euros.

2006, DAC 504 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Histoire et M�moire du 3e arrondissement?, Maison des Associations, 5, rue Perr�e (3e). - Montant : 2.000 euros.

2006, DAC 516 - Apposition d?une plaque comm�morative en hommage � Ludovic Trarieux 4, rue de Logelbach (17e).

2006, DAC 587 - Apposition d?une plaque comm�morative en hommage � Jean-Claude Diamant-Berger, 288, rue Saint-Jacques (5e).

2006, DAC 589 - Apposition d?une plaque comm�morative en hommage � Elisa Deroche, dite la Baronne de Laroche, 61, rue de la Verrerie (4e).

2006, DASES 73 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention attribuant une subvention d?investissement � la Fondation de la France Libre, dont le si�ge social est situ� 59, rue Vergniaud (13e), pour le financement de la mise en conformit� de la cuisine de ses locaux situ�s 59, rue Vergniaud (13e). - Montant : 150.000 euros.

2006, DASES 78 - Subvention de fonctionnement au titre de l?ann�e 2006 au Comit� du 10e arrondissement de Paris de l?Association nationale des anciens combattants de la R�sistance - A.N.A.C.R. - Montant : 650 euros.

2006, DASES 79 - Subvention de fonctionnement � l?Association r�publicaine des anciens combattants et victimes de guerre - Comit� d�partemental de Paris - A.R.A.C. - Montant : 4.000 euros.

2006, DASES 80 - Subventions de fonctionnement en faveur de 2 associations d?anciens combattants et victimes de guerre. - Montant total : 3.000 euros.

2006, DASES 82 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention fixant les conditions d?attribution d?une subvention de fonctionnement pour 2006 � l?association des cinq Communes ?Compagnon de la Lib�ration?, H�tel de Ville, bureau 481 (4e). - Montant : 65.550 euros.

2006, DASES 84 - Attribution d?une subvention compensatrice de loyer d?un montant de 1.732 euros � l?Association nationale des anciens du R.I.C.M. (R�giment d?Infanterie Chars de Marine) pour l?occupation des locaux communaux situ�s 16-18, place Dupleix (15e) ainsi que d?une subvention de fonctionnement d?un montant de 861 euros.

2006, DASES 86 - Attribution d?une subvention compensatrice de loyer de 2.434 euros � l?Association des d�port�s, intern�s, r�sistants et patriotes de Paris, pour 2006, pour les locaux sise 4, rue de Jouy (4e), et une subvention de fonctionnement de 5.490 euros.

2006, DASES 87 - Subvention de fonctionnement au titre de l?ann�e 2006, � l?association Comit� Harkis et V�rit�. Montant : 2.000 euros.

2006, DASES 90 - Subvention de fonctionnement � 2 associations d?anciens combattants et victimes de guerre. Montant : 3.700 euros.

2006, DASES 105 - Subvention de fonctionnement au Comit� d?entente des anciens combattants et victimes de guerre du 3e arrondissement. - Montant : 600 euros.

2006, DASES 106 - Subvention de fonctionnement � 2 associations d?anciens combattants et victimes de guerre. Montant : 857 euros.

2006, DASES 107 - Subvention de fonctionnement � 2 associations d?anciens combattants et victimes de guerre. Montant : 1.250 euros.

2006, DASES 109 - Subvention exceptionnelle de fonctionnement au titre de l?ann�e 2006 en faveur de l?Association des anciens combattants et r�sistants du Minist�re de l?Int�rieur pour l?organisation d?un congr�s � l?H�tel de Ville de Paris -

A.A.C.R.M.I. - Montant : 1.000 euros.

Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

2006, DDEE 105 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Soci�t� d?encouragement aux m�tiers d?art? (SEMA) pr�voyant l?attribution d?une subvention � cette association pour la r�alisation du programme europ�en EQUAL / Raret�. - Montant : 17.000 euros.

2006, DDEE 106 - Subvention � la F�d�ration nationale des syndicats d?architectes d?int�rieur (FNSAI) (9e), � titre de soutien pour la r�alisation du concours ?Cas d?�cole / Mati�re grise?. - Montant : 5.000 euros.

2006, DDEE 143 - Subventions � deux associations de commer�ants du 12e arrondissement pour les illuminations � l?occasion des f�tes de fin d?ann�e 2005. - Montant total : 16.550 euros.

2006, DDEE 147 - Subvention � une association de commer�ants et d?artisans du 14e arrondissement pour les illuminations � l?occasion des f�tes de fin d?ann�e 2005. - Montant : 15.350 euros.

2006, DDEE 148 - Subvention � l?association ?Union des commer�ants, industriels, artisans et prestataires de services du 7e arrondissement? (UCIAP) pour l?organisation d?une animation commerciale intitul�e ?Les 7 jours du 7e? en 2005. - Montant : 15.000 euros.

2006, DDEE 158 - Subvention � une association de commer�ants et d?artisans du 16e arrondissement pour les illuminations � l?occasion des f�tes de fin d?ann�e 2005. - Montant : 12.000 euros.

2006, DDEE 198 - Subvention � une association de commer�ants et d?artisans du 17e arrondissement pour les illuminations � l?occasion des f�tes de fin d?ann�e 2005. - Montant : 11.042 euros.

2006, DDEE 204 - Subventions � deux associations du 7e arrondissement pour l?organisation d?animations commerciales de quartier. - Montant : 9.000 euros.

2006, DDEE 209 - Subvention � l?association de commer�ants ?Carr� Porte Montmartre? (18e). - Montant : 8.000 euros.

2006, DDEE 168 - Subvention de fonctionnement � l?association ?Comit� du Palais Royal? (1er) � titre de contribution de la Ville de Paris pour la r�alisation de l?exposition ?Balenciaga?.

- Montant : 3.000 euros.

2006, DDEE 190 - Autorisation � M. le Maire de Paris de proc�der � l?indemnisation amiable de 2 entreprises en r�paration de pr�judices qu?elles ont subis du fait de la r�alisation des travaux du tramway.

2006, DDEE 192 - Autorisation � M. le Maire de Paris de proc�der � l?indemnisation amiable d?une entreprise en r�paration de pr�judices qu?elle a subis du fait de la r�alisation des travaux du tramway.

2006, DDEE 197 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec la F�d�ration de la boucherie et des m�tiers de la viande de Paris et de la R�gion parisienne, pr�voyant, au titre de l?exercice 2006, le versement d?une subvention pour le financement de l?organisation de l?assembl�e g�n�rale de la conf�d�ration nationale de la boucherie - charcuterie traiteur. - Montant : 5.000 euros.

2006, DDEE 194 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de d�rogation � la r�gle du repos dominical pr�sent�e par la SARL ?Matana? pour l?exploitation d?une boutique � l?enseigne ?First Madison? situ�e 74, avenue des Champs-Elys�es (8e).

2006, DDEE 207 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de d�rogation � la r�gle du repos dominical pr�sent�e par la SAS ?Loisirs et Cr�ations? pour l?exploitation d?une boutique situ�e 99, rue de Rivoli (1er).

2006, DDEE 208 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de d�rogation � la r�gle du repos dominical pr�sent�e par la SARL DONGFANG pour l?exploitation d?une boutique situ�e 12, rue Caillaux (13e).

2006, DDEE 210 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de d�rogation � la r�gle du repos dominical pr�sent�e par la SA ?FNAC Champs-Elys�es? pour l?exploitation de son magasin situ� 74, avenue des Champs-Elys�es (8e).

2006, DDEE 213 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de d�rogation permanente � la r�gle du repos dominical pr�sent�e par la SA Virgin Stores ?Virgin Megastore? pour l?exploitation de son magasin situ� 52-60, avenue des Champs-Elys�es (8e).

2006, DDEE 214 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de d�rogation ponctuelle � la r�gle du repos dominical le dimanche 29 octobre 2006 pour les salari�s de la ?SA Colas Ile-de-France-Normandie? domicili�e sis 30, rue Gabriel-P�ri � Clichy, pour une intervention sur le chantier SNCF sis rue de Flandre (19e).

2006, DDEE 217 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de d�rogation ponctuelle � la r�gle du repos dominical pour le dimanche 22 octobre 2006 pr�sent�e par la SA Kenzo pour les salari�s de l?�tablissement sis 1, rue du Pont-Neuf (1er).

2006, DDEE 218 - Avis du Conseil de paris sur la demande de renouvellement de d�rogation � la r�gle du repos dominical pr�sent�e par la soci�t� ?SA GO Voyages? domicili�e 14, rue de Cl�ry pour ses deux �tablissements sis 14 et 21, rue de Cl�ry (2e).

2006, DDEE 220 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de d�rogation ponctuelle � la r�gle du repos dominical pour le 8 octobre 2006 pr�sent�e par la soci�t� ?GMF Assurances? pour un salari� de leur Direction r�gionale sise 1620, rue des Meuniers (12e).

2006, DDEE 221 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de d�rogation � la r�gle du repos dominical pr�sent�e par la SA ?Weill Boutique? pour l?exploitation de sa boutique situ�e Galerie du Claridge au 74, avenue des Champs-Elys�es (8e).

2006, DDEE 222 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de d�rogation � la r�gle du repos dominical pr�sent�e par la SAS Espace Payot ?Laboratoire MG Payot? pour l?exploitation d?un centre SPA situ� au 62, rue Pierre Charron (8e).

2006, DDEE 223 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de d�rogation � la r�gle du repos dominical pr�sent�e par la SARL Cariboo pour l?exploitation d?une boutique de vente de v�tements de sport � l?enseigne ?Quicksilver? situ�e au 3032, avenue des Champs-Elys�es (8e).

2006, DDEE 224 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de d�rogation � la r�gle du repos dominical pr�sent�e par la SARL La Colombie d?Elie pour l?exploitation d?une boutique de vente de bijoux fantaisie � l?enseigne ?C�cile et Jeanne? situ�e 12, rue des Francs-Bourgeois (3e).

2006, DDEE 226 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer l?acte de cession de marque relatif � la marque fran�aise ?Les Ateliers de Paris?.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2006, DPE 31 - Approbation du principe et des modalit�s de l?inspection t�l�vis�e et de l?assistance � la r�habilitation des r�seaux canalis�s d?assainissement de Paris (4 lots). Autorisation � M. le Maire de Paris de signer les march�s correspondants.

2006, DPE 32 - Approbation du principe et des modalit�s de la r�alisation des travaux d?extension et de modification du r�seau d?eau potable parisien. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer le march� correspondant.

2006, DPE 52 - Approbation du principe et des modalit�s de la modernisation et de la protection contre une crue de la Seine de type 1910 de l?usine Mazas (12e).

2006, DPE 91 - Autorisation � M. le Maire de Paris de proc�der � l?indemnisation amiable de la compagnie d?assurance AXA subrog�e dans les droits de la copropri�t� sise 15 rue Michel Le Comte (3e) en r�paration des dommages survenus en 2002 partiellement imputables au r�seau public d?assainisse-ment.

2006, DPE 98 - Autorisation � M. le Maire de Paris de consentir au d�p�t par la Soci�t� Anonyme de Gestion des Eaux de Paris (SAGEP - EAU DE PARIS) d?une d�claration de cl�ture sur le site de l?usine d?affinage et du r�servoir de Saint-Cloud (Hauts-de-Seine).

2006, DPE 100 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant � la convention de mise � disposition d?un immeuble communal sis 177/181, rue du Ch�teau des Rentiers (13e) � la soci�t� Eau et Force, d�l�gataire du service public de distribution d?eau sur la rive gauche.

2006, DU - DF 97 - Cession amiable de parcelles communales situ�es � Saint Vigor (Eure).

2006, DU - DF 98 - Cession amiable des parcelles communales situ�es � Autheuil-Authouillet (Eure).

2006, DVD 172 - Approbation du principe et des modalit�s de la r�alisation des travaux de protection des berges et de la reconstitution du chemin de halage du canal de l?Ourcq dans les communes de Villeparisis, Villenoy (Seine et Marne), Marolles (Oise) et Silly-la-Poterie (Aisne).

2006, DVD 181 - Autorisation � M. le Maire de Paris de proc�der � la d�saffectation et au d�classement du domaine public fluvial de la Ville de Paris des fondations d?une parcelle de terrain situ�e 41 bis quai de La Loire et 157 rue de Crim�e - bassin de La Villette (19e) affect�e � la r�alisation du programme immobilier de la SOFERIM avec maintien dans le domaine public g�n�ral. - Autorisation � M. le Maire de Paris de proc�der � la modification de l?�tat descriptif de division en volume du bail emphyt�otique du 20 janvier 2005 consenti � la SOFERIM.

Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

2006, DPE 96 - Approbation du principe et des modalit�s de l?entretien et du marquage des tenues de travail des ouvriers de la Direction de la Protection de l?Environnement. Autorisation � M. le Maire de Paris de signer le march� correspondant.

Mme Myriam CONSTANTIN et M. Yves CONTASSOT, rapporteurs.

2006, DPE 101 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au contrat sign� avec la soci�t� ADELPHE en soutien aux dispositions prises par la Ville en vue d?�tendre la collecte s�lective du verre et au contrat de reprise du verre pass� avec la soci�t� Saint-Gobain.

2006, DPJEV 40 - Autorisation � M. le Maire de la Paris de signer avec le syndicat des copropri�taires du 9-11 rue des Boulangers (5e) un protocole transactionnel afin d?assurer le r�glement amiable d?un litige opposant ces derniers � la Ville de Paris.

2006, DPJEV 74 - Autorisation � M. le Maire de la Paris de signer avec l?Assembl� Nationale un protocole d?accord pour le remboursement des sommes engag�es par la Ville de Paris pour le fleurissement de l?Assembl�e Nationale.

2006, DPJEV 83 - Attribution de la d�nomination ?Jardin des grands explorateurs - Marco Polo et Robert Cavelier de la Salle? au ?Jardin Marco Polo? situ� avenue de l?Observatoire (6e).

2006, DPJEV 113 - Approbation du principe et des modalit�s de la fourniture d?oignons � fleurs pour le fleurissement des espaces verts parisiens.

2006, DPJEV 118 - Autorisation � M. le Maire de Paris de consentir au d�p�t par ELECTRICITE DE FRANCE d?une demande de permis de construire aupr�s de la commune de La Celle Saint-Cloud (Yvelines) pour 4 b�timents � usage technique, d?une surface totale de 45,57 m�tres carr�s, en vue de la modernisation du poste source ?Louveciennes? situ� sur le domaine de Beauregard.

2006, DPJEV 120 - Approbation du principe et des modalit�s de l?am�nagement de l?extension du parc de Bagatelle sur une partie de l?emprise de l?ex-Centre d?Observation Psycho P�dagogique, bois de Boulogne (16e).

2006, DPJEV 122 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l?association du ?M�morial du Martyr Juif Inconnu? la convention d?entretien de l?�rable situ� dans la cour d?entr�e du M�morial de la Shoah 17, rue Geoffroy l?Asnier (4e).

2006, DPJEV 126 - Autorisation � M. le Maire de Paris de proc�der � l?indemnisation amiable de diff�rents tiers en r�paration des dommages caus�s aux int�ress�s lors d?accidents dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

2006, DPJEV 127 - Approbation du principe et des modalit�s de la r�habilitation de la passerelle suspendue du Parc des Buttes-Chaumont (19e).

2006, DPJEV 138 - Approbation du principe et des modalit�s de la fourniture de caisses en plastique et emballages de manutention pour le Centre de Production Horticole de la Ville de Paris.

2006, DPJEV 139 - Approbation du principe et des modalit�s de la r�alisation des travaux de fontainerie dans les cimeti�res parisiens.

2006, DPJEV 150 - Autorisation � M. le Maire de Paris de proc�der � l?indemnisation amiable de diff�rents tiers en r�paration des dommages caus�s aux int�ress�s lors d?accidents dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

2006, DDATC 134 - Autorisation � M. le Maire de Paris de proc�der � l?indemnisation amiable de M. Joseph DOUNOVETZ.

2006, DDATC 135 - Autorisation � M. le Maire de Paris de proc�der � l?indemnisation amiable de M. Marcel AJBUSZYC.

2006, DMG 39 - Approbation des modalit�s de passation et d?attribution des march�s sur appel d?offres ouvert pour la fourniture et la livraison de pi�ces d�tach�es, accessoires et produits et l?ex�cution de travaux de maintenance pour des v�hicules de marque Iveco des services techniques de la Ville de Paris, en 4 lots s�par�s.

2006, DMG 40 - Approbation du principe de la constitution d?un groupement de commandes pour la fourniture de papier blanc qualit� non recycl�e et qualit� recycl�e aux services de la Ville de Paris et du D�partement de Paris, aux services dot�s d?un budget annexe et aux mairies d?arrondissement, en 2 lots s�par�s. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer la convention constitutive du groupement et d?en assurer les missions de coordonnateur. - Approbation du principe et des modalit�s de passation et d?attribution des march�s � bons de commande de fournitures correspondants.

2006, DMG 45 - Approbation des modalit�s de lancement et d?attribution d?un appel d?offres ouvert en vue de l?ex�cution, en quatre lots s�par�s, de prestations de d�m�nagement, de manutention, de garde-meuble et de destruction d?objets mobiliers, de mat�riels divers et de documents de toute nature.

2006, DMG 48 - Approbation du principe de l?indemnisation de la soci�t� ALGECO dans le cadre du contrat relatif � la mise � disposition et � la location de constructions modulaires sur un terrain municipal, 62, rue Binet (18e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction.

2006, DMG 49 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec la Pr�fecture de Paris une convention de transaction du 1er juillet 2005 au 30 juin 2006 et une convention pour le remboursement de prestations relatives aux locaux qu?elle occupe au 254, rue de Bercy (12e), avec l?ANAH.

2006, DSTI 33 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant pour le transfert de l?ex�cution du march� relatif � des prestations de maintenance, de fourniture de licences et de r�alisation de prestations techniques sur l?architecture du progiciel GIME de la soci�t� EREL informatique SA � la soci�t� EREL consulting SA.

2006, DSTI 35 - Autorisation � M. le Maire de Paris de lancer un appel d?offres ouvert en trois lots pour l?acquisition de serveurs et des logiciels fonctionnant sous Aix, Linux et Windows et des prestations associ�es.

2006, DSTI 36 - Autorisation � M. le Maire de Paris de lancer un appel d?offres ouvert pour la fourniture de prestations d?assistance � la mise en oeuvre et � l?exploitation d?infrastructures de c�blage.

2006, DSTI 40 - Autorisation � M. le Maire de Paris de lancer un appel d?offres ouvert en deux lots s�par�s pour l?�tude et la r�alisation d?applications dans le monde du libre et du d�cisionnel.

2006, DSTI 42 - Autorisation � M. le Maire de Paris de lancer un appel d?offres ouvert pour l?informatisation des mus�es et de la conservation des oeuvres d?art religieuses et civiles et du Fonds municipal d?art contemporain.

M. Fran�ois DAGNAUD, rapporteur.

2006, DPVI 42 - Subventions � des associations cr�atrices d?emplois d?adultes-relais en compl�ment de celles vers�es par l?Etat. - Montant total : 59.342 euros.

2006, DPVI 56 - Subventions r�gionales, pour 2006, � des associations au titre de la politique de la ville situ�es dans les quartiers ?Olympiades? et ?Portes du Sud? (13e). - Montant total : 31.800 euros.

2006, DPVI 59 - Subventions r�gionales, pour 2006, � des associations au titre de la politique de la ville situ�es dans les quartiers ?Porte de Clichy - Porte de Saint-Ouen? (17e). Montant total : 18.750 euros.

2006, DPVI 61 - Subventions r�gionales, pour 2006, � des associations au titre de la politique de la ville situ�es dans le quartier de la Goutte d?Or (18e). - Montant total : 53.500 euros.

2006, DPVI 63 - Subventions r�gionales, pour 2006, � des associations au titre de la politique de la ville situ�es dans le quartier ?Curial - Cambrai - Alphonse-Karr - Riquet? (19e). Montant total : 56.000 euros.

2006, DPVI 64 - Subventions r�gionales, pour 2006, � des associations au titre de la politique de la ville situ�es dans les quartiers ?Belleville-Amandiers? et ?Saint-Blaise - Porte de Montreuil?.

2006, DPVI 65 - Subvention d?�quipement � l?association ?13 pour Tous? des quartiers ?Olympiades?, ?Baudricourt?, ?Villa d?Este? et place de V�n�tie (13e). - Montant : 13.300 euros.

2006, DPVI 99 - Subventions � des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur les quartiers ?Portes du Sud? et ?Olympiades? (13e). - Montant total : 14.850 euros.

2006, DPVI 103 - Subventions � des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le quartier de la Goutte d?Or (18e). - Montant total : 48.060 euros.

2006, DPVI 105 - Subventions � des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le quartier ?Porte Montmartre - Clignancourt? (18e). - Montant total : 64.000 euros.

2006, DPVI 106 - Subventions � des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur les quartiers ?Curial - Cambrai - Alphonse-Karr - Riquet? et ?Danube solidarit� du 19e arrondissement?. - Montant total : 12.324 euros.

2006, DPVI 112 - Autorisation � M. le Maire de Paris de percevoir une subvention du Minist�re de l?Int�rieur pour la r�novation de l?Antenne Jeunes ?Solidarit�? (19e). - Montant : 44.000 euros.

Mme Martine DURLACH, rapporteure.

2006, DPVI 39 - DLH 119 - Participation financi�re de la Ville de Paris et octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des int�r�ts et l?amortissement d?un emprunt � contracter par l?OPAC en vue du financement d?un programme d?agrandissement de locaux de l?EDL, cit� Edmond Michelet Curial, Tour P (19e).

Mme Martine DURLACH, M. Jean-Yves MANO , rapporteurs.

2006, DASCO 69 - Approbation des modalit�s de lancement d?un appel d?offres ouvert relatif � la fourniture, la confection, la pose, la r�paration et le nettoyage de rideaux pare-soleil, d?obscurcissement, d?occultation et de voilages n�cessaires aux �tablissements scolaires municipaux du premier et du second degr�s pour une dur�e de 2 ans fermes � compter de la date de notification, renouvelable une fois pour la m�me dur�e par reconduction expresse. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer le march�.

2006, DASCO 70 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la soci�t� IMPRIMERIE MCF relatif au march� de papiers d�coratifs issu du lot 2 de la consultation ayant pour objet la fourniture et la livraison de papiers sp�ciaux pour travaux manuels et arts plastiques n�cessaires aux �tablissements scolaires et activit�s p�riscolaires de la Ville de Paris.

2006, DASCO 117 - Subvention � diverses associations au titre de la politique de la Ville - 13e arrondissement. - Montant total : 9.000 euros.

2006, DASCO 121 - Subvention � une association au titre de la politique de la Ville du 19e arrondissement. - Montant : 3.000 euros.

2006, DASCO 170 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer 35 march�s relatifs � la mise en oeuvre de classes � Paris pour les enfants des �coles publiques parisiennes, ann�e scolaire 2006-2007, en application de l?article 30 du code des march�s publics.

2006, DASCO 182 - Indemnisation amiable de Mme Jeanne MONZAT en r�paration du pr�judice subi lors d?un incident dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

2006, DASCO 183 - Indemnisation amiable de la MAIF, subrog�e dans les droits de son assur�, M. Jo�l BOULARD, en r�paration du� pr�judice subi lors d?un d�g�t des eaux dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

2006, DASCO 186 - Approbation des modalit�s de lancement d?un appel d?offres ouvert pour la fourniture et la livraison d?instruments de musique destin�s aux �tablissements scolaires municipaux du premier degr� pour une dur�e ferme de 18 mois � compter de la date de notification. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer le march�.

2006, DASCO 196 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire 4 avenants de transfert aux march�s pass�s avec la soci�t� VISUAL ILE DE FRANCE.

2006, DASCO 205 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec la caisse des �coles du 4e arrondissement pour l?assister dans l?�laboration de la proc�dure d?appel d?offres relative � son approvisionnement en denr�es alimentaires.

2006, DASCO 206 - Subvention compensatrice � la caisse des �coles du 17e arrondissement de la perte de recettes g�n�r�e par la minoration, � la demande de la Ville de Paris, des tarifs de la restauration scolaire des familles de l?�cole Jouffroy d?Abbans pendant le transfert, pour restructuration, de cette �cole � l?�cole Forest (18e), durant l?ann�e scolaire 20052006. - Montant : 20.992,57 euros.

2006, DPA 61 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de ravalement du b�timent sur cour et de remplacement des linteaux au L.E.C. Pierre Lescot 37, rue des Bourdonnais (1er) et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

2006, DPA 75 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de ravalement des fa�ades du b�timent fond de cour � l?�cole �l�mentaire 3, rue B�ranger (3e) et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

2006, DPA 142 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de ravalement des fa�ades sur rues � l?�cole polyvalente 5, rue Beauregard (2e) et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

2006, DPA 186 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de modernisation des menuiseries ext�rieures � l?�cole �l�mentaire 129, rue Belliard (18e) et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

2006, DPA 187 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de modernisation des menuiseries ext�rieures � l?�cole maternelle 52, rue Vauvenargues (18e) et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

2006, DPA 188 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de ravalement de l?�cole �l�mentaire 19, rue Ferdinand Labori (18e) et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

2006, DPA 192 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de ravalement de l?�cole �l�mentaire 33, rue de l?Evangile (18e) et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

2006, DPA 193 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de modernisation des r�seaux d?�vacuation et cr�ation de caniveaux lin�aires � l?�cole maternelle et � l?�cole �l�mentaire 2/4 rue Charles Hermite (18e) et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

2006, DPA 199 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de modernisation des couvertures de l?�cole polyvalente 142, rue des Poissonniers (18e) et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

2006, DPA 202 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de consolidation du b�timent du groupe scolaire 5052 rue Vauvenargues (18e) et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

2006, DPA 204 - Autorisation � M. le Maire de Paris de d�poser la demande de permis de construire pour l?inscription de la devise r�publicaine sur la fa�ade d?une �cole �l�mentaire, 3, rue B�ranger (3e) inscrite � l?inventaire suppl�mentaire des Monuments Historiques.

2006, DPA 205 - Autorisation � M. le Maire de Paris de d�poser la demande de permis de construire pour l?inscription de la devise r�publicaine sur la fa�ade d?une �cole maternelle 18, rue Pouletier (4e) inscrite � l?inventaire suppl�mentaire des Monuments Historiques.

2006, DPA 215 - Approbation du principe de r�alisation des travaux d?extension des locaux � l?�cole polyvalente, 15, rue de Lancry (10e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de d�poser les demandes de permis de d�molir et de construire pour la r�alisation de l?op�ration susvis�e.

2006, DPA 218 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de ravalement de l?�cole maternelle 3, rue Saint-Luc et de l?�cole maternelle 53 bis, rue Marx Dormoy (18e) et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

2006, DPA 225 - Approbation du principe de r�alisation des travaux d?adaptation des garde-corps des cages d?escalier du groupe scolaire 57-59 bis, rue de Romainville (19e) et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

2006, DPA 226 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de restructuration de la cuisine de l?�cole polyvalente 142, rue des Poissonniers (18e) et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

2006, DPA 233 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de modernisation de la cour et des r�seaux � l?�cole �l�mentaire 2, rue Fessart (19e) et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

2006, DPA 234 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de modernisation des sanitaires ext�rieurs � l?�cole �l�mentaire 1, rue du G�n�ral Lasalle (19e) et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

2006, DPA 237 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de modernisation des menuiseries ext�rieures � l?�cole maternelle 5, rue du Noyer Durand (19e) et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

2006, DPA 238 - Approbation du principe de r�alisation de modernisation des menuiseries ext�rieures � l?�cole �l�mentaire 9, rue Tandou (19e) et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

2006, DPA 239 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de restructuration des locaux de la cuisine centrale du 19e arrondissement 17, rue Radiguet (19e) et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

2006, DPA 241 - Approbation du principe de r�alisation de divers travaux au groupe scolaire 41, rue de Tanger (19e) et des modalit�s de passation des march�s de travaux correspondants.

2006, DPA 243 - Approbation des modalit�s de passation du march� de travaux relatif au r�am�nagement de l?entr�e du groupe scolaire 18, rue du Clos (20e).

2006, DPA 252 - Approbation des modalit�s de passation du march� de travaux relatif � la construction d?une �cole polyvalente de 10 classes 32-34 rue Olivier M�tra (20e).

2006, DPA 261 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 1 au march� de travaux sign� avec l?entreprise COLAS ILE DE FRANCE NORMANDIE relatif aux travaux de restauration des fa�ades du groupe scolaire 12-14 rue Fran�ois Copp�e (15e).

2006, DPA 262 - Approbation du principe de r�alisation de divers travaux au groupe scolaire 119, avenue Simon Bolivar (19e) et des modalit�s de passation des march�s de travaux correspondants.

2006, DPA 267 - Approbation du principe de r�alisation de divers travaux � l?�cole �l�mentaire 4, rue Goubet (19e) et des modalit�s de passation des march�s de travaux correspondants.

2006, DPA 268 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de restructuration de la loge de l?�cole �l�mentaire A, 57, rue de Romainville (19e) et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

M. Eric FERRAND, rapporteur.

2006, DASCO 161 - Subvention de fonctionnement � l?association ?ART EVEIL? (20e). - Montant : 2.000 euros.

M. Eric FERRAND, Mme P�n�lope KOMIT�S, rapporteurs.

2006, DPA 81 - Approbation du principe d?indemnisation de la Ville de Paris pour les pr�judices subis dans le cadre de l?op�ration de construction d?une �cole et d?une cr�che 25-33, rue Pommard (12e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant.

M. Eric FERRAND, Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs.

2006, DAJ 15 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer les march�s � conclure avec les attributaires d�sign�s par la Commission d?appel d?offres les 12 juillet, 4 et 11 septembre 2006.

2006, DAJ 19 - Prise en compte dans diverses d�lib�rations des r�f�rences au nouveau code des march�s publics (D�cret n� 2006-675 du 1er ao�t 2006).

2006, DPA 191 - Approbation du principe de r�alisation des travaux d?am�nagement et de modernisation de la salle Poulbot dans la Mairie du 18e arrondissement, 1, place Jules-Joffrin (18e), et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

2006, DPA 224 - Approbation du principe de r�alisation des travaux d?am�nagement des locaux du rez-de-chauss�e au 6e �tage du b�timent administratif sis 4 bis / 6, boulevard Diderot (12e), et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

2006, DPA 229 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 1 au march� sign� avec le Centre scientifique et technique du b�timent (CSTB) relatif � la certification Haute Qualit� Environnementale (HQE) de projets de construction ou de restructuration d?op�rations tertiaires du domaine municipal parisien.

2006, DPA 236 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 1 de substitution au march� � bons de commande pass� avec la soci�t� ?SOPREMA? et relatif aux travaux de maintenance et d?am�nagement dans les �quipements publics et locaux relevant du budget municipal.

2006, DPA 244 - Approbation du principe de la passation d?un march� � bons de commande pour la reprographie de dossiers relatifs � des op�rations relevant du budget municipal dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l?am�nagement des locaux et �quipements publics de la Ville et du D�partement de Paris. - Approbation des modalit�s de passation du march�. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer ledit march�.

2006, DPA 247 - Approbation du principe de r�alisation des travaux et des modalit�s de passation du march� de travaux relatifs au remplacement pour la mise en conformit� des fen�tres de la Cit� administrative, 17, boulevard Morland (4e).

Mme Mireille FLAM, rapporteure.

2006, DAC 2 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement avec l?association ?Maison des Conservatoires? situ�e au Forum des Halles, 12, place Carr�e (1er). - Montant : 1.000.000 euros.

2006, DAC 6 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement avec l?association ?Orchestre des Concerts Lamoureux?, situ�e 53, rue des Orteaux (20e). - Montant : 175.000 euros.

2006, DAC 9 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement avec l?Association artistique des concerts colonne, dont le si�ge social est situ� 2, rue Edouard-Colonne (1er). - Montant : 115.000 euros.

2006, DAC 19 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � la Soci�t� d?entraide des membres de la L�gion d?Honneur, H�tel national des Invalides (7e). - Montant : 10.000 euros.

2006, DAC 74 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement avec l?association ?Les Ath�vains? situ�e 76-78, rue Fran�ois-Miron (4e). - Montant : 150.000 euros.

2006, DAC 78 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement avec l?association ?Recherche Action-Th��tre Ouvert? situ�e 4 bis, cit� V�ron (18e). - Montant : 100.000 euros.

2006, DAC 82 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Atelier du plateau - Th��tre Ecarlate?, 5, rue du Plateau (19e). - Montant : 39.000 euros.

2006, DAC 84 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Centre d?art et de culture de la rue Broca? situ�e 39, rue Broca (5e), une convention annuelle relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement. Montant : 30.000 euros.

2006, DAC 88 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?Association pour le d�veloppement d?un espace artistique, culturel et civique � l?entrep�t (ADEAC) situ�e 7-9, rue Francis-de-Pressens� (14e). - Montant : 16.000 euros.

2006, DAC 89 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Le Proscenium?, 168 bis, rue de Charonne (11e). - Montant : 15.000 euros.

2006, DAC 104 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention d?objectifs avec l?association ?Ma�trise de Paris?, dont le si�ge social est situ� 14, rue de Madrid (8e), en vue de l?attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de l?ann�e 2006. - Montant : 70.000 euros.

2006, DAC 130 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Ensemble Aleph? situ�e 121, avenue La Bruy�re 94400 Vitry-sur-Seine. - Montant : 3.000 euros.

2006, DAC 164 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?La Compagnie?, 21, rue Cujas (5e). Montant : 12.000 euros.

2006, DAC 204 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Ensemble les Talens lyriques?, dont le si�ge social est situ� 11, passage de la Boule-Blanche (12e), au titre de ses activit�s en 2006. - Montant : 16.000 euros.

2006, DAC 214 - Approbation des modalit�s de passation de deux avenants aux march�s de maintenance pr�ventive et corrective � garantie �tendue des installations de d�tection incendie, anti-intrusion, vid�osurveillance, interphonie, d�senfumage, des portes coupe-feu et des blocs autonomes d?�clairage de s�curit� (B.A.E.S.) des �tablissements g�r�s par la Direction des Affaires culturelles.

2006, DAC 219 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Ensemble Carpe Diem?, situ�e 16, rue de la R�publique, 93100 Montreuil, au titre de ses activit�s en 2006. - Montant : 20.000 euros.

2006, DAC 223 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant � une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement avec l?association ?La Caserne Eph�m�re? (10e). - Montant : 150.000 euros.

2006, DAC 257 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Les Amis de la joie par les livres?, 25, boulevard de Strasbourg (10e). - Montant : 15.000 euros.

2006, DAC 276 - Attribution d?une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, � l?association ?L?Aquilone?, dont le si�ge social est situ� 1-3, rue Fr�d�rick Lema�tre (20e). - Montant : 2.000 euros.

2006, DAC 281 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � la soci�t� ?Paris Cin� SARL? situ�e 17, boulevard de Strasbourg (10e). - Montant : 7.000 euros.

2006, DAC 282 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Tenso?, dont le si�ge social est situ� 51, rue de Chabrol (10e), au titre de ses activit�s en 2006. Montant : 10.000 euros.

2006, DAC 298 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Paris Culture 20? situ�e 1-3, rue Fr�d�ric-Lema�tre (20e). - Montant : 12.000 euros.

2006, DAC 307 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Les Trois Ourses? situ�e 2, passage Rauch (11e), une convention annuelle relative � l?attribution d?une subvention d?�quipement. - Montant : 9.900 euros.

2006, DAC 314 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Les Artistes du 4e? situ�e 7, rue Geoffroy-Langevin (4e). - Montant : 4.000 euros.

2006, DAC 315 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Gros Caillou Quartiers d?Arts?, 105, rue Saint-Dominique (7e). - Montant : 1.500 euros.

2006, DAC 318 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Jeune Cr�ation?, 6, villa Guelma (18e). Montant : 18.000 euros.

2006, DAC 324 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Cassandre / Hors champ?, dont le si�ge social se situe 12, passage de Clichy (18e), une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 20.000 euros et une convention relative � l?attribution d?une subvention d?�quipement de 4.580 euros.

2006, DAC 343 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l?Association pour le d�veloppement de la danse � Paris, situ�e 2, rue Camille-Tahan (18e), une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 205.000 euros.

2006, DAC 344 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Collectif musical international de Champigny-sur-Marne - Ensemble 2 E 2 M? situ�e 4, rue Olivier-Proudhon, 94500 Champigny-sur-Marne. - Montant : 8.000 euros.

2006, DAC 345 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Fondation Henri Cartier Bresson? situ�e 2, impasse Lebouis (14e). - Montant : 15.000 euros.

2006, DAC 351 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant � la convention donnant droit � l?occupation d?un espace conc�d� d�nomm� ?Le Caf�? situ� au Mus�e d?Art Moderne au 11, avenue du Pr�sident-Wilson (16e).

2006, DAC 358 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Demi Soupir � Paris?, situ�e 75, boulevard Saint-Michel (5e), au titre de ses activit�s en 2006. Montant : 10.000 euros.

2006, DAC 359 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?La Muse en Circuit? situ�e 18, rue Marcellin-Berthelot, 94140 Alforville. - Montant : 8.000 euros.

2006, DAC 360 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Philopsophos?, situ�e 43, rue Saint-Georges (9e), pour un projet de r�sidence au Th��tre de l?Ath�n�e. - Montant : 10.000 euros.

2006, DAC 362 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Atelier Anna Weill?, situ�e 10, boulevard Savari, 86000 Poitiers. - Montant : 7.000 euros.

2006, DAC 363 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Arts et Formes? situ�e 59, rue du Faubourg-du-Temple (10e). - Montant : 7.000 euros.

2006, DAC 364 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?K622? situ�e 129, rue Haxo (19e). Montant : 3.000 euros.

2006, DAC 365 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?La Petite Fabrique? situ�e 9, rue de la Pierre-Lev�e (11e). - Montant : 10.000 euros.

2006, DAC 366 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Studio Kabako? situ�e 7, rue de la Convention 93100 Montreuil. - Montant : 5.000 euros.

2006, DAC 368 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Toute une nuit?, situ�e 2, rue des Tourelles (20e). - Montant : 5.000 euros.

2006, DAC 380 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?Association fran�aise pour le cirque de demain situ�e 39, avenue des Ternes (17e). - Montant : 18.000 euros.

2006, DAC 382 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Ensemble l?Abrupt? situ�e 5, rue Barrault (13e). - Montant : 9.000 euros.

2006, DAC 383 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Arts Sc�ne? situ�e 28, avenue de la R�publique 94700 Maisons-Alfort. - Montant : 10.000 euros.

2006, DAC 395 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?Association de la compagnie de quat?sous situ�e 15 bis, avenue Th�ophile-Gautier (16e). - Montant : 7.000 euros.

2006, DAC 396 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Nouveau centre communautaire de Paris?, situ�e 119, rue La Fayette (10e). - Montant : 60.000 euros.

2006, DAC 397 - Attribution d?une subvention d?aide au projet � l?association ?REALI?, dont le si�ge social est situ� 69, rue de Turenne (3e), pour l?organisation du festival de musique Gwo-Ka � Paris en 2006. - Montant : 10.000 euros.

2006, DAC 400 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Compagnie Graines de soleil?, 7, rue de la Charbonni�re (18e). - Montant : 55.500 euros.

2006, DAC 402 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?La Compagnie des Hommes? situ�e 10, rue Charles-Nodier (18e), au titre de la Politique de la ville. Montant : 1.500 euros.

2006, DAC 404 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Un Brin De Th�? situ�e La Tuilerie 1, all�e Offenbach 92150 Suresnes. - Montant : 2.000 euros.

2006, DAC 405 - Attribution d?une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la Politique de la ville, � l?association ?La Reine blanche?, 2 bis, passage Ruelle (18e). - Montant : 5.000 euros.

2006, DAC 408 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Paris-Beckett - Festival international 2006?, 40, route de la Reine, 92100 Boulogne-Billancourt.

- Montant : 25.000 euros.

2006, DAC 410 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Union nationale des jeunesses musicales de France? situ�e 20, rue Geoffroy-l?Asnier (4e). - Montant : 15.000 euros.

2006, DAC 413 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Ensemble Alternance?, situ�e 8, rue d?Ormesson (4e), au titre de ses activit�s en 2006. - Montant : 8.000 euros.

2006, DAC 414 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?L?Itin�raire? situ�e 21, boulevard Jourdan (14e). - Montant : 8.000 euros.

2006, DAC 422 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Courant d?art frais? situ�e 19, rue de la Fontaine-�-Mulard (13e). - Montant : 3.500 euros.

2006, DAC 423 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant � la convention triennale du 21 octobre 2004 relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement � la SARL C.D.P. Le cirque de Paris, situ�e au 61-63, boulevard de Belleville (11e).

2006, DAC 428 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?La Charte des auteurs et des illustrateurs pour la jeunesse?, H�tel de Massa, 38, rue du Faubourg-Saint-Jacques (14e). - Montant : 3.000 euros.

2006, DAC 429 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Salon Violet?, 11, rue Berryer (8e). Montant : 4.500 euros.

2006, DAC 430 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Amalys? situ�e 55, avenue du Maine (14e). - Montant : 10.000 euros.

2006, DAC 434 - Attribution d?une subvention d?aide au projet � l?association ?Silent-Radio?, dont le si�ge social est situ� 211 bis, rue de Bercy (12e). - Montant : 5.000 euros.

2006, DAC 436 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Roaratorio? situ�e 51, rue Montorgueil (2e). - Montant : 13.000 euros.

2006, DAC 443 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Glaz?Art?, dont le si�ge social est situ� 7-15, avenue de la Porte-de-la-Villette (19e), une convention relative � l?attribution d?une subvention d?�quipement pour le renouvellement de son mat�riel technique. - Montant : 35.000 euros.

2006, DAC 452 - Apposition d?une plaque comm�morative en hommage � Simone de Beauvoir, 11 bis, rue Schoelcher (14e).

2006, DAC 453 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Festival du livre et de la presse �cologique? situ�e 5, boulevard Barb�s (18e). - Montant : 4.000 euros.

2006, DAC 454 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Le 6e, Ateliers d?Artistes?, 2, rue Guynemer (6e). - Montant : 3.000 euros.

2006, DAC 456 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Metazone? situ�e 37, rue Sainte-Croix-de-la-Bretonnerie (4e). - Montant : 15.000 euros.

2006, DAC 457 - Autorisation � M. le Maire de Paris d?attribuer � l?association ?F�d�ration musicale de Paris?, dont le si�ge social est situ� 181, avenue de Choisy (13e), une subvention de fonctionnement, au titre de ses activit�s en 2006. Montant : 12.000 euros.

2006, DAC 460 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?A Coeur Voix?, 6, rue du Roi-Dor� (3e). Montant : 10.000 euros.

2006, DAC 462 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?La Compagnie du Myst�re Bouffe? situ�e 23, rue Andr�-Joineau 93310 Le Pr�-Saint-Gervais. - Montant : 8.000 euros.

2006, DAC 464 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Le G�nie de la Bastille?, 47, rue de Lappe (11e). - Montant : 12.000 euros.

2006, DAC 465 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?Association des biblioth�caires fran�ais, 31, rue de Chabrol (10e). - Montant : 27.000 euros.

2006, DAC 466 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement avec l?association ?Foire Saint-Germain? situ�e 78, rue Bonaparte (6e). - Montant : 30.000 euros.

2006, DAC 470 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Fonds social juif unifi� situ� 39, rue Broca (5e), en vue de l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 15.000 euros.

2006, DAC 471 - Autorisation � M. le Maire de Paris d?attribuer une subvention de fonctionnement � l?association ?Comit� des f�tes et d?action sociale du 6e arrondissement?, dont le si�ge social est situ� 78, rue Bonaparte (6e). - Montant : 5.000 euros.

2006, DAC 475 - Attribution d?une subvention � l?association ?Th��tre aux mains nues - Compagnie des marionnettes Alain Recoing?, 7, square des Cardeurs (20e). - Montant : 5.000 euros.

2006, DAC 476 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Forum des instituts culturels �trangers � Paris? situ�e 50, rue de Varenne (7e). - Montant : 12.000 euros.

2006, DAC 477 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?Association symphonique de Paris, dont le si�ge social est situ� 70, rue du Javelot (13e), au titre de l?ann�e 2006.

- Montant : 2.000 euros.

2006, DAC 478 - Attribution d?une subvention d?aide au projet � l?association ?Naccara?, situ�e 24, rue Bleue, 78990 Elancourt, pour une s�rie de concerts � Paris, en 2006. Montant : 6.000 euros.

2006, DAC 480 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?La Nuit comme en plein jour?, situ�e 52, rue des Batignolles (17e). - Montant : 7.000 euros.

2006, DAC 489 - Autorisation � M. le Maire de Paris de solliciter, aupr�s de la Commission europ�enne, une subvention dans le cadre du Programme ERASMUS, au titre des activit�s men�es par le Conservatoire national de r�gion de Paris et adh�sion de la Ville de Paris � l?Association europ�enne des conservatoires.

2006, DAC 492 - Autorisation � M. le Maire de Paris d?attribuer une subvention � l?association ?Hippocampe - Association pour la recherche en mime corporel?, 2, passage de la Fonderie (11e). - Montant : 5.000 euros.

2006, DAC 493 - Approbation du principe de la� r�alisation de la maintenance pr�ventive et corrective � garantie �tendue des installations de d�tection incendie, anti-intrusion, video-sur-veillance, interphonie, d�senfumage, des portes coupe-feu et des blocs autonomes d?�clairage de s�curit� (B.A.E.S.) des �tablissements g�r�s par le bureau des mus�es de la Direction des Affaires culturelles.

2006, DAC 496 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?La Maison des Illustrateurs? situ�e 127, rue du Chevaleret (13e). - Montant : 2.500 euros.

2006, DAC 497 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Le Bar Flor�al? situ�e 43, rue des Couronnes (20e). - Montant : 6.000 euros.

2006, DAC 498 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Figuration critique?, 96, rue d?Alleray (15e). - Montant : 2.000 euros.

2006, DAC 499 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Ateliers de M�nilmontant? situ�e 43, rue des Panoyaux (20e). - Montant : 9.000 euros.

2006, DAC 500 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?M.U.? (M�taphores Urbaines) situ�e 17, rue de Suez (18e). - Montant : 10.000 euros.

2006, DAC 501 - Attribution � la S.A.R.L.?Le Sentier des Halles?, dont le si�ge social est situ� 50, rue d?Aboukir (2e), d?une subvention de fonctionnement, au titre de ses activit�s en 2006. - Montant : 20.000 euros.

2006, DAC 502 - Approbation des modalit�s d?attribution de march�s � bons de commande apr�s appel d?offres europ�en pour les prestations d?accords, de maintenance et de r�partition de divers instruments des conservatoires municipaux, de services de la Direction des Affaires culturelles et de la Direction des Affaires scolaires de la Ville de Paris.

2006, DAC 505 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?VS Art? (Volontariat et Soutien par l?art) situ�e Pavillon Jos�phine, 11, rue Chardon-Lagache (16e). Montant : 5.000 euros.

2006, DAC 507 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec la soci�t� ?SEDECO? une convention pour l?occupation dans les biblioth�ques du r�seau municipal, d?emplacements destin�s � l?installation de photocopieurs.

2006, DAC 510 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Ars Longa? situ�e 94, rue Jean-Pierre-Timbaud (11e). - Montant : 13.000 euros.

2006, DAC 511 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � la Soci�t� coop�rative ouvri�re de production La Parole errante, 9, rue Fran�ois-Debergue, 93100 Montreuil. Montant : 15.000 euros.

2006, DAC 519 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Rue Campagne Premi�re et ses amis? Ateliers Sienne, 14, rue Campagne-Premi�re (14e). - Montant : 3.000 euros.

2006, DAC 521 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?A.C.M.V.N.?, dont le si�ge social est situ� 28 ter, rue des Mallets, 95150 Taverny. - Montant : 3.000 euros.

2006, DAC 522 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Le Facteur Th��tre? situ�e 42, rue Raymond-Poincar� 51100 Reims. - Montant : 3.000 euros.

2006, DAC 524 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Th��tre en Perce? situ�e 14, rue Germain-Pilon (18e). - Montant : 4.000 euros.

2006, DAC 525 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Parti Po�tique?, 25, rue Roland-Vachette, 93200 Saint-Denis. - Montant : 8.500 euros.

2006, DAC 528 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Un sourire de toi et j?quitte ma m�re? situ�e 4, rue du Buisson-Saint-Louis (10e). - Montant : 3.000 euros.

2006, DAC 531 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Technopol, Association pour la d�fense, la reconnaissance et la promotion des cultures, des arts et des musiques �lectroniques? situ�e 235, rue du Faubourg-Saint-Martin (10e), une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 30.000 euros.

2006, DAC 540 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire avec l?association ?L?Etrange Festival? situ�e 5, rue Montcel 95430 Auvers-sur-Oise, un avenant � la convention annuelle d?objectifs relatif � l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 8.000 euros.

2006, DAC 554 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?EOF? situ�e 15, rue Saint-Fiacre (2e). Montant : 5.000 euros.

2006, DAC 556 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Le Th��tre du Passeur? situ�e Ch�teau Martini�re, 3, avenue Charles-de-Gaulle 33820 Sy-Ciers-sur-Gironde. - Montant : 9.000 euros.

2006, DAC 566 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Ludilud? situ�e 20, passage de l?Industrie (10e). - Montant : 3.000 euros.

2006, DAC 582 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Passage des Arts? situ�e 1, avenue Trudaine (9e). - Montant : 1.200 euros.

2006, DAC 584 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Kal�idoscope 14?, 26, rue du Commandant-Mouchotte (14e), sur proposition de la mairie du 14e arrondissement. - Montant : 3.000 euros.

2006, DAC 585 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Atelier d?architecture autog�r�e?, situ�e 15, rue Marc-S�guin (18e), une convention d?objectifs relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement. Montant : 11.000 euros.

2006, DAC 588 - Apposition d?une plaque comm�morative en hommage � Silvia Monfort, 11 bis, rue Elz�vir (3e).

2006, DAC 593 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?A Br�le Pourpoint? (11e). - Montant : 7.000 euros.

2006, DAC 599 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Th��tre du Chaos? situ�e 5-7, rue Henri-Poincar� (20e). - Montant : 1.500 euros.

2006, DAC 601 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � la SARL HL - Th��tre de l?Epouvantail situ�e 6, rue de la Folie-M�ricourt (11e). - Montant : 6.000 euros.

2006, DAC 608 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Fabrication Maison? situ�e 1A, place des Orphelins 67000 Strasbourg. - Montant : 3.000 euros.

2006, DAC 609 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Minist�re de la Culture permettant au Conservatoire national de R�gion de Paris d?accueillir les pr�parations pour l?organisation de la pr�paration au Certificat d?aptitude aux fonctions de professeur d?accompagnement et de percevoir les droits d?inscription vers�s par les �tudiants admis � suivre cette formation professionnelle.

2006, DAC 611 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Comit� d?Organisation du Festival des Puces? situ�e 80, avenue Gabriel-P�ri 93400 Saint-Ouen. Montant : 20.000 euros.

2006, DAC 612 - Autorisation � M. le Maire de Paris de participer � la cr�ation d?une association dont l?objet est d?assurer transitoirement, d?une part, la ma�trise d?ouvrage de la construction d?un ?Grand Auditorium? et, d?autre part, son exploitation.

2006, DAC 622 - Autorisation � M. le Maire de Paris de solliciter, aupr�s de l?Etat - Minist�re de la Culture et de la Communication - Direction r�gionale des affaires culturelles, l?octroi d?une subvention annuelle de fonctionnement pour le Conservatoire national de r�gion de Paris.

2006, DDATC 163 - Acceptation du legs particulier consenti � la Ville de Paris par M. John GIOVANNUCCI Affectation des sommes � provenir du legs� � l?achat d?une oeuvre d?art.

2006, DGIC 20 - Fixation du tarif de redevance d?occupation du domaine public pour les stands de vente autoris�s dans le cadre des expositions � la Salle Saint-Jean de l?H�tel de Ville.

2006, DPA 170 - Approbation du principe d?indemnisation de l?entreprise Quillery B�timent pour les pr�judices subis dans le cadre de la construction du Conservatoire de Musique du IXe arrondissement sis 17, rue Rochechouart (9e). - Autorisation �

M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction corres-pondant.

2006, DPA 194 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de la r�novation de la biblioth�que Maurice Genevoix sise 19, rue Tristan-Tzara (18e), et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

2006, DPA 251 - Ga�t� lyrique, 3 bis, rue Papin (3e). Cr�ation d?un centre d�di� aux musiques actuelles et aux arts num�riques. - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 2 au march� d?assistance technique au ma�tre d?ouvrage sign� avec le Groupement SETEC Organisation (mandataire) / Acoustique Vivier � Associ�s?. - Autorisation � M. le Maire de Paris d?approuver le principe et les modalit�s de passation d?un nouveau march� d?assistance � ma�trise d?ouvrage permettant d?assurer le suivi des travaux.

2006, SG 16 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention � l?association ?Racines? situ�e 2, passage Flourens (17e), afin qu?elle organise un Cin�-club Afrique mensuellement au Mus�e Dapper (16e). - Montant : 2.000 euros.

2006, SG 44 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Arts, cin�ma et enseignements?, 3, rue du G�n�ral-Guilhem (11e), afin de soutenir le travail d?�ducation au cin�ma qu?elle m�ne avec des jeunes issus des centres de la Protection judiciaire de la jeunesse de Paris. Montant : 2.500 euros.

2006, SG 46 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Point Ligne Plan?, ayant son si�ge 1, promen�e Sup�rieure 94200 Ivry-sur-Seine, afin qu?elle organise tout au long de l?ann�e des projections mensuelles � Paris afin de mettre en lumi�re le travail de recherche de cin�astes. - Montant : 3.000 euros.

2006, SG 47 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention � l?association ?Cin�-doc?, situ�e 18, rue Montmartre (1er), afin d?organiser des s�ances mensuelles de cin�ma d?avant-garde et de cin�ma exp�rimental au Cin�ma Le Panth�on (5e). - Montant : 3.000 euros.

2006, SG 49 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Institut international Andre� Tarkovski? situ�e 6, rond point des Champs-Elys�es (8e), afin d?organiser une s�rie d?�v�nements � l?occasion du 20e anniversaire de la mort du cin�aste Andre� Tarkovski. - Montant : 3.000 euros.

2006, SG 50 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?Association fran�aise du cin�ma d?animation (AFCA) situ�e 53 bis, rue Rodier (9e), afin de l?aider � d�velopper le centre de ressources du cin�ma d?animation � Paris et d?organiser � Paris la 5e F�te du cin�ma d?animation. - Montant : 8.000 euros.

2006, SG 53 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention � l?association ?L?Etrange Festival?, situ�e 5, rue Montcel, Atelier n� 4, 95430 Auvers-sur-Oise, afin de promouvoir la diffusion de films novateurs � travers ?l?Etrange Festival? qui a eu lieu au Grand Rex et au Cin�ma du monde du 30 ao�t au 13 septembre 2006.

- Montant : 23.000 euros.

2006, SG 105 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention � l?Association fran�aise des cin�mas art et essai (AFCAE) situ�e 12, rue Vauvenargues (18e), pour la programmation et la coordination de la 2e �dition du festival ?Mon premier Festival? du 25 au 31 octobre 2006 dans 7 salles Art et Essai. - Montant : 46.000 euros.

2006, SG 122 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Poudre de sourire? situ�e 16, passage de la Bonne-Graine (11e), afin de l?aider � organiser des ateliers d?initiation au cin�ma, accompagn�s de projections de films 16 mm � l?attention du jeune public (5-10 ans). Montant : 2.000 euros.

2006, SG 130 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement � la SARL Cin� Sorbonne, 9, rue Champollion (5e), au titre de la politique de programmation effectu�e tout au long de l?ann�e pour le cin�ma Le Quartier Latin. - Montant : 10.000 euros.

2006, SG 131 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention relative � l?attribution d?une subvention � l?association ?Festival de films gays & lesbiens de Paris? situ�e 8, rue du Repos (20e), afin de soutenir l?organisation de la 12e �dition du festival qui se d�roulera du 14 au 21 novembre 2006 au cin�ma le Rex et au Cin�ma du Monde. - Montant : 23.000 euros.

2006, SG 132 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Les Toiles enchant�es? situ�e 2, impasse Octave 92270 Bois-Colombes, dont le but est de programmer des s�ances de cin�ma dans les h�pitaux p�diatriques, centres de p�diatrie et instituts pour enfants handicap�s de Paris. - Montant : 12.000 euros.

2006, SG 133 - Attribution d?une subvention � l?association ?Centre audiovisuel Simone de Beauvoir?, sise 28, place Saint-Georges (9e). - Montant : 5.000 euros.

2006, SG 134 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement � la S.A. ?Soci�t� du Cin�ma de l?H�tel de Ville

- Le Latina? situ� 20, rue du Temple (4e), afin de faire d�couvrir � un public scolaire les cin�matographies contemporaines en langues latines. - Montant : 3.000 euros.

2006, SG 139 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement � la SARL Moteur, dont le si�ge social est situ� 5, rue des Ecoles (5e), pour le cin�ma ?le Grand Action?, 5, rue des Ecoles (5e). - Montant : 20.000 euros.

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2006, DAC 458 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un 2e avenant � la convention pluriannuelle d?objectifs sign�e en 2004 relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?La Guinguette Pirate?. - Montant : 70.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Cl�mentine AUTAIN et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.

2006, DAC 323 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?Association de culture berb�re, 37 bis, rue des Maronites (20e), au titre de la Politique de la ville. - Montant : 3.500 euros.

2006, DAC 474 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Regarde Ailleurs? situ�e 22 bis, rue de la R�union (20e). - Montant : 1.000 euros.

2006, DAC 574 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Livres d?Afrique? situ�e 20, boulevard Beaumarchais (11e). - Montant : 5.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Kh�dija BOURCART, rapporteurs.

2006, DAC 247 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Art, Culture et Foi? situ�e 7, rue Saint-Vincent (18e). - Montant : 26.000 euros.

M. Christophe GIRARD et Mme Mo�ra GUILMART, rapporteurs.

2006, DAC 403 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Chandanse des sourds?, 13, rue de la Cossonnerie (1er). - Montant : 21.000 euros.

2006, DAC 469 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Clair Obscur, une autre vision de la Culture? situ�e 2, rue Gervex (17e). - Montant : 4.500 euros.

2006, DAC 472 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Bleu Perle? situ�e 125, rue de Tolbiac (13e). - Montant : 2.000 euros.

2006, DAC 481 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Regard?en France? situ�e 18, rue de l?H�tel-de-Ville, Cit� des Arts (4e), en vue de l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 26.000 euros.

2006, DAC 482 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Conservatoire de Musique et d?Expressions Artistiques ouvert aux personnes handicap�es et accident�es de la vie? (CMEA) (5e). - Montant : 20.000 euros.

2006, DAC 484 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?La Compagnie les Toupies? situ�e 20, rue Saint-Nicolas (12e). - Montant : 14.500 euros.

2006, DAC 494 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?La Fabrique des Petits Hasards? situ�e 136, boulevard Raspail (6e). - Montant : 2.000 euros.

2006, DAC 570 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Centre d?�tude des m�diateurs artistiques formation recherches? situ�e 15, chemin du Halage 45000 Orl�ans, relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 45.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme P�n�lope KOMIT�S, rapporteurs.

2006, DAC 81 - SGRI 57 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec la SARL ?Le Tarmac de la Villette? situ�e 21, avenue Jean-Jaur�s (19e), une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 50.000 euros.

MM. Christophe GIRARD et Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2006, DPA 249 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au march� de ma�trise d?oeuvre sign� avec le groupement solidaire ?CHAUDIERE �pouse FRENAK, JULIEN et Parica International pour des travaux d?am�nagement d?une biblioth�que jeunesse et d?une halte-garderie-cr�che, 26, rue Chaptal (9e).

M. Christophe GIRARD, Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs.

2006, DAC 237 - Approbation du principe de r�alisation de l?op�ration de restauration des ma�onneries et des couvertures du temple de Belleville (20e) et des modalit�s de passation des march�s de travaux correspondants.

2006, DAC 248 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � la F�d�ration des soci�t�s historiques et arch�ologiques de Paris et d?Ile-de-France, situ�e aux Archives nationales 60, rue des Francs-Bourgeois (3e). - Montant : 1.000 euros.

2006, DAC 249 - DU 149 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?S.O.S. Paris?, 103, rue de Vaugirard (6e). - Montant : 8.000 euros.

2006, DAC 350 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention d?occupation du domaine public concernant l?�tablissement d�nomm� ?Un Th� dans le Jardin? situ� au mus�e de la Vie Romantique, 16, rue Chaptal (9e).

2006, DAC 424 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Institut Protestant de Th�ologie? situ�e 83, boulevard Arago (14e).

2006, DAC 581 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?A bient�t � Belleville?, 1, rue Robert-Houdin (11e). - Montant : 2.000 euros.

2006, DDATC 141 - Demande de reconnaissance l�gale formul�e par la ?Congr�gation des Clarisses de Paris?.

2006, DPA 232 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de restauration de la fontaine des Orateurs sacr�s sise place Saint-Sulpice (6e), et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

2006, DPA 264 - Autorisation � M. le Maire de Paris de d�poser la demande de permis de construire pour la r�alisation des travaux de restauration et d?illumination de la Fontaine Gaillon sise 1, place Gaillon (2e).

2006, DPA 265 - Autorisation � M. le Maire de Paris de d�poser la demande de permis de construire pour la r�alisation des travaux de restauration et d?illumination de la Fontaine Joyeuse, 41, rue de Turenne (3e).

Mme Mo�ra GUILMART, rapporteure.

2006, SG 76 - Subvention � l?association ?Compagnie Th��trale Providence?. - Montant : 8.000 euros.

2006, SG 88 - Subvention � l?association ?Comit� des M�tallos? pour son action ?Parcours Filles/Femmes?. - Montant : 4.000 euros.

2006, SG 89 - Subvention � l?association ?Cineffable? pour la 17e �dition de son festival gay et lesbien. - Montant : 10.000 euros.

2006, SG 90 - Subvention � l?association ?Mouvement fran�ais pour le Planning familial? pour l?organisation de son cinquanti�me anniversaire. - Montant : 15.000 euros.

2006, SG 92 - Subvention � l?association ?Centre d?information sur les Droits des Femmes de Paris (CIDF de Paris)? pour ses actions � destination des femmes. - Montant : 20.000 euros.

2006, SG 93 - Subvention � l?association ?Femmes Solidaires? pour son passeport solidaire - 2006. - Montant : 10.000 euros.

2006, SG 97 - Subvention � l?association ?PROCHOIX? pour ses actions d?information. - Montant : 12.000 euros.

2006, SG 111 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec l?Association de culture Berb�re pour son action en faveur des femmes pr�voyant le versement d?une subvention. - Montant : 5.000 euros.

2006, SG 124 - Subvention � l?Association de recherches et de cultures lesbiennes pour le d�veloppement son centre de documentation. - Montant : 10.000 euros.

2006, SG 127 - Subvention � l?Association de lutte contre les violences pour son action de pr�vention des violences conjugales. - Montant : 10.000 euros.

Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

2006, DGIC 21 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la Soci�t� Senior Plus pour la mise en oeuvre d?un espace d?information au sein du salon Bien vieillir.

Mme Dani�le HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

2006, DASES 75 - Subvention compensatrice de loyer de 9.826 euros attribu�e au titre de l?ann�e 2006 � l?Union nationale des aveugles radioamateurs de France (UNARAF) pour les locaux communaux qu?elle occupe 158, rue de Charenton (12e).

2006, DASES 76 - Subvention compensatrice de loyer de 1.402 euros attribu�e au titre de l?ann�e 2006 � l?association ?Groupement pour une information progressiste des aveugles et des amblyopes (GIPAA) pour les locaux communaux sise 241, avenue Gambetta (20e).

2006, DASES 77 - Subvention de fonctionnement � l?association ?Enregistrements sur cassettes pour les aveugles? (ECA) afin de prendre en charge le loyer du local municipal qu?elle occupe 42, rue du Louvre (1er). - Montant : 14.547 euros.

Mmes P�n�lope KOMIT�S et Gis�le STIEVENARD, rapporteures.

2006, CAB_MA 9 - Subvention de fonctionnement � l?association ?Acacia th��tre? pour la mise en oeuvre de son programme d?activit�s pour 2006. - Montant : 2.000 euros.

2006, CAB_MA 11 - Subvention de fonctionnement � l?association ?Percussion art? pour la mise en oeuvre d?un projet �ducatif en direction des jeunes en difficult�. - Montant : 4.000 euros.

2006, CAB_MA 24 - Subvention de fonctionnement � l?association ?Compagnie Man Lala? pour la mise en oeuvre d?un spectacle th��tral. - Montant : 3.000 euros.

2006, CAB_MA 25 - Subvention de fonctionnement � l?association ?OCEA? pour l?organisation de l?exposition d?art contemporain ?Latitudes 2006?. - Montant : 75.000 euros.

2006, CAB_MA 26 - Subvention de fonctionnement � l?association ?Compagnie de la Com�die noire? pour la cr�ation d?un spectacle th��tral. - Montant : 8.000 euros.

2006, CAB_MA 33 - Subvention de fonctionnement � l?association culturelle antillaise ?Karib?K? pour la mise en oeuvre de son programme d?activit�s pour 2006. - Montant : 10.000 euros.

2006, CAB_MA 38 - Subvention de fonctionnement � l?association ?Paris Macadam? pour la mise en oeuvre de son programme d?activit�s pour 2006. - Montant : 5.000 euros.

2006, DDATC 6 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - � l?association ?Relais famille? du 16e arrondissement. - Montant : 2.000 euros.

2006, DDATC 19 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - � l?Association de parents de personnes handicap�es mentales - APEDM (12e). - Montant : 1.000 euros.

2006, DDATC 72 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - � l?association ?Comit� municipal des f�tes du 11e arrondissement?. - Montant : 7.060 euros.

2006, DDATC 75 - Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - � l?association ?Olga Spitzer? situ�e dans le 12e arrondissement. - Montant : 1.500 euros.

2006, DDATC 79 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - � l?association ?Comit� d?entente des associations de combattants et victimes de guerre du 12e arrondissement?. Montant : 1.000 euros.

2006, DDATC 83 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - � l?Association familiale catholique de Saint-Honor� d?Eylan (16e). - Montant : 1.000 euros.

2006, DDATC 90 - Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - � l?Association pour le rayonnement culturel et le d�veloppement social du 16e arrondissement. - Montant : 19.000 euros.

2006, DDATC 93 - Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - � l?association ?Lions Club Paris Ile de la Cit�? situ�e dans le 11e arrondissement et oeuvrant dans le 4e arrondissement. - Montant : 2.000 euros.

2006, DDATC 117 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - � l?association ?Comit� des f�tes et oeuvres de solidarit� du 10e arrondissement?. - Montant : 17.031 euros.

2006, DDATC 120 - Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - � l?association ?Equipes Saint-Vincent, groupe de Saint-Honor� d?Eylan ? (16e). - Montant : 2.000 euros.

2006, DDATC 136 - Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - � l?association ?Le Moulin? situ�e dans le 14e arrondissement. - Montant : 5.000 euros.

2006, DDATC 143 - Subvention de fonctionnement Fonds du Maire - � l?association ?Jaur�s Pantin Petit J2P? (19e).

- Montant : 2.000 euros.

2006, DDATC 153 - Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - � l?association ?Les amis du Bus des Femmes? (12e).

- Montant : 1.000 euros.

2006, DDATC 155 - Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - � l?association ?Rencontres et �changes entre travailleurs immigr�s et fran�ais (RETIF)? (12e). - Montant : 2.000 euros.

2006, DDATC 167 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - � l?association ?No�l aux Halles? (1er). - Montant : 2.000 euros.

2006, DDATC 38 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec l?association ?Paris Cadecs?. - Attribution de la subvention correspondante. Montant : 15.000 euros.

2006, DDATC 57 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?R�gie de quartier les Amandines?. - Attribution de la subvention correspondante. Montant : 30.000 euros.

2006, DDATC 98 - Subvention � l?association ?Union des institutions sociales du 6e?. - Montant : 3.000 euros.

2006, DDATC 100 - Subvention � l?association ?Ailpo? (Association ind�pendante des locataires RIVP Porte d?Orl�ans). - Montant : 1.000 euros.

2006, DDATC 107 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un protocole d?accord visant � indemniser la Soci�t� Gom Propret� en contrepartie de l?ex�cution par cette soci�t� de prestations de nettoyage de locaux et de manutention au sein de l?Espace Reuilly, 21, rue Antoine-Julien-Henard (12e).

2006, DDATC 108 - Subvention de fonctionnement ?au titre de la D�mocratie locale? � l?Association pour le d�veloppement et l?am�nagement du 13e arrondissement de Paris (ADA 13) (13e). - Montant : 1.500 euros.

2006, DDATC 109 - Subvention de fonctionnement � l?Association L�o Lagrange pour la d�fense du consommateur. Montant : 8.500 euros.

2006, DDATC 111 - Subvention de fonctionnement � l?association ?Union des associations de la cit� Bonnier (UACB)?. Montant : 1.600 euros.

2006, DDATC 112 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec l?association ?Comit� des f�tes et de solidarit� du 8e arrondissement?. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 10.000 euros.

2006, DDATC 115 - Subvention � l?association ?Diff�rences? (13e). - Montant : 5.000 euros.

2006, DDATC 123 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant � la convention sign�e avec l?association ?D�mocratie et participation?. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 25.000 euros.

2006, DDATC 125 - Subvention de fonctionnement � l?association ?Comit� d?animation et d?action sociale du 7e arrondissement?. - Montant : 12.000 euros.

2006, DDATC 128 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Comit� municipal des f�tes du 11e arrondissement?. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 20.000 euros.

2006, DDATC 130 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Belle Ville? (19e). Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 23.000 euros.

2006, DDATC 137 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant � la convention sign�e avec l?association ?Ageca? (11e). - Attribution de la subvention correspondante. Montant : 13.000 euros.

2006, DDATC 142 - Subvention � l?association ?Le Marais solidaire? (3e). - Montant : 3.000 euros.

2006, DDATC 151 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Comit� des f�tes et de solidarit� du 13e arrondissement?. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 30.000 euros.

2006, DDATC 152 - Subvention de fonctionnement � l?association ?Centre inter-associatif de conseils et de services (CICOS)?. - Montant : 10.000 euros.

Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

2006, DLH 66 - DDATC 96 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris, � hauteur de 50 %, pour le service des int�r�ts et l?amortissement d?un emprunt bancaire � contracter par la SEM Paris-Centre en vue du financement de travaux d?am�nagements compl�mentaires des locaux associatifs du programme d?acquisition-r�habilitation de 7 logements PLUS et de 6 logements PLA-I situ� 15, rue Jean-Lantier (1er).

Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

2006, DASES 89 - Participation de l?Etat au contr�le du respect des dispositions r�glementaires en mati�re d?hygi�ne des �tablissements de bain de Paris et de la qualit� des eaux effectu�s par le Laboratoire d?Hygi�ne de la Ville de Paris.

M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

2006, DLH 122 - R�alisation par la SA d?HLM ?France Habitation? d?un programme de r�sidentialisation portant sur un groupe immobilier de 240 logements situ� 73, boulevard Ney (18e). - Participation financi�re de la Ville de Paris au programme.

2006, DLH 126 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction.

2006, DLH 131 - Autorisation � M. le Maire de Paris de proc�der � l?indemnisation provisionnelle d?une victime de la chute d?une palissade dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris en sa qualit� de propri�taire du terrain communal sis 13-15, rue de Plaisance (14e).

2006, DLH 142 - R�alisation par ?France Euro Habitat? (FREHA) d?un programme de r�habilitation de 2 logements communaux dans un immeuble en copropri�t� situ� 95, rue de Villiers-de-l?Isle-Adam (20e). - Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. - Participation financi�re de la Ville de Paris. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer les conventions relatives au versement de la participation financi�re de la Ville de Paris et aux modalit�s d?occupation des logements concern�s. - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au bail emphyt�otique avec ?France Euro Habitat? sur les propri�t�s communales n�cessaires � la r�alisation des op�rations.

2006, DLH 145 - GPRU Porte de Vincennes - Projet interg�n�rationnel. - Location par bail emphyt�otique � la RIVP de locaux communaux situ�s 9, rue Fernand-Fourreau (12e). Autorisation de d�p�ts des demandes de permis de d�molir et de construire.

2006, DLH 147 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec la R�gie immobili�re de la Ville de Paris (RIVP) un bail emphyt�otique portant location de l?immeuble communal situ� 54, rue du Mont-Cenis (18e).

2006, DLH 151 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec la Soci�t� anonyme d?HLM ?Aximo? un bail emphyt�otique portant location de l?immeuble communal situ� 49, rue Blanche (9e).

2006, DLH 160 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un protocole transactionnel avec M. Jean MARTIN, copropri�taire dans l?immeuble situ� 1, impasse Cesselin (11e).

2006, DLH 168 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant concernant la dur�e d?un march� � commande.

2006, DLH 173 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire avec l?OPAC de Paris un avenant � la convention de gestion sign�e le 1er avril 2004 relative aux immeubles et lots de copropri�t� relevant du domaine priv� communal et devant faire l?objet d?une cession ou d?un transfert � cet organisme par voie de bail emphyt�otique.

2006, DLH 176 - R�alisation par l?OPAC de Paris d?un programme de r�habilitation ?Palulos? du groupe ?Secr�tan Pailleron? portant sur 156 logements situ� 65-81, avenue Secr�tan (19e). - Garantie de la Ville de Paris pour un emprunt � contracter par l?OPAC de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financi�re de la Ville de Paris. Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de r�servations et aux modalit�s de versement de la participation de la Ville de Paris.

2006, DLH 211 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire l?avenant n� 2 au march� de travaux relatif � la r�alisation de travaux de d�molition et de d�pose de tous les ouvrages en superstructure et infrastructure � l?int�rieur du p�rim�tre de 5,5 ha du site de Clichy-Batignolles (17e) et pass� avec le groupement d?entreprises Compagnie Fran�aise de D�molition / Delair Navarra / Ile-de-France D�molition / Renfors / Paris Charpente.

2006, DLH 212 - Autorisation � M. le Maire de Paris de d�poser une demande de permis de d�molir visant le b�timent communal situ� 6, rue du Colonel-Manh�s (17e).

2006, DLH 213 - Autorisation � M. le Maire de Paris de d�poser une demande de permis de d�molir visant le b�timent communal situ� place Charles Fillion (17e).

2006, DLH 228 - Autorisation � M. le Maire de Paris de d�poser une demande de permis de d�molir concernant une partie des b�timents situ�s 29, rue du Soleil (20e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de consentir le d�p�t par l?association ?Les restaurants du coeur - les relais du coeur? d?une demande de permis de construire � la m�me adresse.

2006, DU 42 - Cession par la Ville de Paris de l?immeuble communal situ� 67-69 avenue Parmentier (11e).

2006, DU - DF 85 - Cession des lots de copropri�t� n�48 et 49 au 3-5 rue des Trois Couronnes (11e).

2006, DU - DF 141 - Vente du domaine priv� de la Ville de Paris. - Cession par adjudication d?un appartement avec annexe et cave (lots n� 16-38-45) dans l?immeuble 6 rue de Seine (6e).

2006, DU 164 - Cession par la Ville de Paris de l?immeuble communal situ� 84 rue du Docteur Arnold Netter (12e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2006, DLH 195 - Location par bail emphyt�otique � la RIVP de l?immeuble situ� 3-5, rue de Reims (13e), en vue de la r�alisation d?un programme de r�sidence pour les �tudiants.

M. Jean-Yves MANO, Mme Sandrine MAZETIER , rapporteurs.

2006, DU - DF 92 - Cession � la SEM Plaine commune d�veloppement des parcelles cadastr�es BX n� 57 et BY n� 45 � Saint-Denis (Seine-Saint-Denis).

M. Pierre MANSAT, rapporteur.

2006, DASCO 135 - Subventions � plusieurs associations �tudiantes pour soutenir leurs projets culturels et citoyens. Montant total : 12.500 euros.

2006, DASCO 188 - Subvention � l?association �tudiante ?Etudiants et D�veloppement? pour ses actions de soutien aux porteurs de projets �tudiants de solidarit� internationale. Montant : 15.000 euros.

2006, DASCO 189 - Subvention � l?association International Association of Student Television and Radio (IASTAR France). - Montant : 20.000 euros.

2006, DASCO 190 - Subventions � plusieurs associations �tudiantes pour soutenir leurs projets culturels et citoyens. Montant total : 13.500 euros.

Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

2006, DASCO 195 - Subvention � l?Universit� Paris VI Pierre et Marie Curie pour un colloque organis� avec le r�seau interuniversitaire europ�en Unica. - Montant : 15.000 euros.

Mmes Sandrine MAZETIER et Dani�le POURTAUD, rapporteures.

2006, DASCO 46 - Subvention de fonctionnement � l?association ?Ecole CFJ?, 35 rue du Louvre (2e). - Montant : 30.000 euros.

2006, DASCO 47 - Subvention de fonctionnement � l?Universit� Paris VII - Denis Diderot (5e) destin�e � financer ?la journ�e de sensibilisation � l?�galit� femmes/hommes � l?univer-sit�?. - Montant : 2.000 euros.

2006, DASCO 134 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Universit� Paris VI - Pierre et Marie Curie relative � la mise � disposition des locaux du r�fectoire de l?ancien Couvent des Cordeliers (6e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention de coop�ration inter-universitaire avec l?ensemble des universit�s parisiennes destin�e � d�finir les modalit�s d?utilisation des locaux du r�fectoire de l?ancien Couvent des Cordeliers.

2006, DASCO 177 - Subvention de fonctionnement � l?Institut Universitaire d?Etudes Juives Elie Wiesel (10e). Montant : 5.000 euros.

2006, DASCO 179 - Subvention � l?Ecole du Louvre (1er) pour la participation au financement des cours d?histoire de la Ville de Paris. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. - Montant : 16.000 euros.

2006, DASCO 192 - Subvention de fonctionnement � l?Universit� Pierre et Marie Curie - Paris VI (5e), pour l?organisation du forum EUCEN. - Montant : 2.500 euros.

2006, DASCO 198 - Subvention de fonctionnement au coll�ge International de Philosophie (5e). - Montant : 4.000 euros.

2006, DASCO 199 - Autorisation � M. le Maire de Paris de r�silier la convention du 27 octobre 1998 pass�e avec l?Ecole Pratique des Hautes Etudes (EPHE) (7e). - Subvention de fonctionnement � l?EPHE. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. - Montant : 20.000 euros.

2006, DASCO 203 - Protocole d?accord transactionnel entre le syndicat des copropri�taires de l?immeuble 1-3, rue Pierre Bourdan, M. et Mme BONNET,� Mme RUEL et la Ville de Paris suite aux d�sagr�ments occasionn�s par la cabine de vernissage de l?Ecole Sup�rieure des Arts Appliqu�s aux Industries de l?Ameublement et de l?Architecture Int�rieure BOULLE.

2006, DPA 208 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de cr�ation d?une d�tection incendie dans les locaux � risques de la Facult� de la Sorbonne (5e) et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

2006, DPA 213 - Approbation dans le cadre de la poursuite du sch�ma directeur du principe de r�alisation des travaux de modernisation et de mises aux normes (phase 6) � l?Ecole Nationale Sup�rieure de Chimie de Paris (5e) et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

2006, DPA 223 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 1 au march� de travaux sign� avec la soci�t� LEFEVRE S.A. relatif au ravalement de la fa�ade occidentale de la chapelle de la Sorbonne � la Facult� de la Sorbonne (5e).

2006, DPA 230 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de mise en s�curit� et de r�novation partielle des b�timents L, M et N � l?Ecole� Sup�rieure de Physique et Chimie Industrielle (5e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de d�poser les demandes de permis de d�molir et de construire pour l?op�ration susvis�e.

Mme Dani�le POURTAUD, rapporteure.

2006, DF 48 - Exon�rations facultatives de taxe d?enl�vement des ordures m�nag�res (TEOM).

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2006, SGRI 6 - Attribution d?une subvention � l?association ?SIDA info service?, 190, boulevard de Charonne (20e), pour les deux dispositifs d?�coute t�l�phonique, d?information et de soutien anonymes et gratuits mis en place au Maroc et au Cameroun. - Montant : 41.287 euros. - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention pour cette subvention avec l?association ?Sida info service?.

2006, SGRI 21 - Attribution d?une subvention � l?association ?Les Yeux dans le Monde?, 2, rue Quincampoix (4e). Montant : 1.000 euros.

2006, SGRI 28 - Attribution d?une subvention de fonctionnement au Groupe de recherche et de r�alisations pour le d�veloppement rural (GRDR) sis 66-72, rue Marceau, 93109 Montreuil, France, pour son ?Programme solidarit� sant� Kayes? (Mali). - Montant : 50.000 euros.

2006, SGRI 55 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Mairie de Rio de Janeiro, la Caisse �conomique f�d�rale (CAIXA) et l?Ambassade de France au Br�sil, pour la mise en oeuvre d?un projet de coop�ration d�centralis�e relatif � la r�habilitation urbaine du centre de Rio de Janeiro. - Montant : 10.000 euros.

2006, SGRI 56 - Attribution d?une subvention � l?association ?Les Radiophonies?, 61, rue Monsieur-le-Prince (6e). Montant : 2.000 euros.

2006, SGRI 60 - Attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Cercle international de l?Arc? sise 5, rue de l?Abbaye (6e). - Montant : 1.500 euros.

M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

2006, DASES 40 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant � la convention sign�e le 16 juin 2005 avec l?association ?Paris Tout Ptits?, dont le si�ge social est situ� 130, avenue du G�n�ral-de-Gaulle 92130 Issy-les-Moulineaux, qui fixe le montant de la subvention de la Ville de Paris � 97.000 euros au titre de 2006.

Mmes Myl�ne STAMBOULI et Gis�le STIEVENARD, rapporteures.

2006, DASES 56 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention fixant les conditions d?attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au Centre d?information et d?animation du 7e dit ?Inter 7?, 105, rue Saint-Dominique (7e). - Montant : 30.069 euros.

2006, DASES 81 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec l?association ?F�d�ration de Paris du Secours Populaire fran�ais?, dont le si�ge social est situ� 6, passage Ramey (18e), fixant le montant de la subvention de la Mairie de Paris � 30.000 euros au titre de 2006 pour l?action de ses permanences d?accueil et l?organisation de la Journ�e des Oubli�s des Vacances.

2006, DASES 88 - Suppression des chapitres 2.4 titre III/B et 2.2 titre V du R�glement municipal des Prestations d?Aide sociale facultative suite � l?int�gration des aides au maintien de l?�nergie en faveur des personnes d�favoris�es au Fonds de Solidarit� pour le Logement de Paris.

Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteure.

2006, DFPE 38 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Marie de Miribel pour la Petite enfance? une convention d?�quipement pour l?am�nagement d?une halte-garderie et une convention de fonctionnement avec l?Association pour l?�tablissement d?accueil collectif non permanent de type cr�che de 60 places et une halte-garderie de 15 places. - Attribution d?une subvention d?�quipement de 99.438 euros et d?une subvention de fonctionnement de 73.618 euros dans le cadre des conventions.

2006, DFPE 45 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association ?Caramel? gestionnaire d?une cr�che collective en appartements situ�e dans les 12e et 19e arrondissements pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006. - Montant : 251.030 euros.

2006, DFPE 50 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association ?Arthur et Marine? gestionnaire d?une cr�che collective en appartements situ�e 6, villa Nieuport (13e), pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006. - Montant : 64.301 euros.

2006, DFPE 56 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?Association des cr�ches et pouponni�res pour enfants d?�tudiants gestionnaire d?une cr�che collective Saint-Jacques situ�e 26 bis, rue du Faubourg-Saint-Jacques (14e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit �tablissement. - Montant : 115.142 euros.

2006, DFPE 58 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association ?Accueil Petite Enfance XVe? gestionnaire d?une cr�che collective situ�e 9, rue Aristide-Maillol (15e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006. - Montant : 38.448 euros.

2006, DFPE 71 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association ?La Maison Kangourou? gestionnaire d?une cr�che collective situ�e 12, rue Jacquemont (17e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit �tablissement. - Montant : 114.240 euros.

2006, DFPE 76 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association ?Mowgli? gestionnaire d?une cr�che collective situ�e 26, rue Simart (18e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit �tablissement. - Montant : 95.597 euros.

2006, DFPE 77 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Mowgli? gestionnaire de la cr�che collective en appartements situ�e 6, rue Pajol (18e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement dans le cadre de la convention. - Montant : 75.202 euros.

2006, DFPE 78 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association ?Arthur et Marine? gestionnaire d?une cr�che collective en appartements situ�e 3 bis, rue Christiani (18e) pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006. - Montant : 56.393 euros.

2006, DFPE 84 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association ?Jeunesse Loubavitch ou Beth Loubavitch? gestionnaire d?une cr�che collective sise au 49-51, rue Petit (19e), pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006. - Montant : 102.003 euros.

2006, DFPE 85 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association ?Jeunesse Loubavitch ou Beth Loubavitch? gestionnaire d?une cr�che collective situ�e 25, rue Riquet (19e), pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006. - Montant : 27.589 euros.

2006, DFPE 130 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association ?Gan Yossef Cr�che et Jardin d?enfants? gestionnaire d?une cr�che collective situ�e 15-17, rue de la Mare (20e) pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement pour 2006. - Montant : 87.600 euros.

2006, DFPE 151 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association ?Gan Yossef Cr�che et Jardin d?Enfants? gestionnaire d?une cr�che familiale situ�e 15-17, rue de la Mare (20e) pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit �tablissement. - Montant : 265.813 euros.

2006, DFPE 94 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association ?Enfance et famille? gestionnaire d?une cr�che familiale situ�e 6 bis, rue Clavel (19e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit �tablissement. - Montant : 518.250 euros.

2006, DFPE 107 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 1 � la convention de fonctionnement avec l?association ?Le Petit d?homme - Jardin d?enfants Montessori? gestionnaire d?un jardin d?enfants situ� dans le 11e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit �tablissement. - Montant : 25.363 euros.

2006, DFPE 115 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 2 � la convention de fonctionnement avec l?association ?Crescendo?, anciennement d�nomm�e ?C.E.D.I.A.F. - C.P.E.M.? (Centre d?information et d?accueil familial - Pr�paration � l?�cole maternelle) gestionnaire d?une halte-garderie ?Jardinerie Brancion? situ�e 112, rue Brancion (15e). Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit �tablissement. - Montant : 116.899 euros.

2006, DFPE 120 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 2 � la convention de fonctionnement avec l?association ?Crescendo?, gestionnaire d?une halte-garderie ?Jardinerie La Plaine? situ�e 17, boulevard des Fr�resVoisins (15e), pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 124.100 euros.

2006, DFPE 127 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association ?Les Cit�s du Secours catholique? gestionnaire d?une cr�che collective situ�e 72, rue Orfila (20e), pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006. - Montant : 94.038 euros.

2006, DFPE 149 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association ?La Maison Kangourou? gestionnaire d?une structure multi-accueil situ�e 96, boulevard de la Chapelle (18e) pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement pour 2006. - Montant : 89.256 euros.

2006, DFPE 154 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association ?Enfance et Famille? gestionnaire d?un jardin maternel situ� au 6 bis, rue Clavel (19e) pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006. - Montant : 44.945 euros.

2006, DFPE 185 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 2 � la convention de fonctionnement sign�e avec l?Association pour le d�veloppement de la pr�-scolarisation gestionnaire d?une halte-garderie situ�e dans le 9e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit �tablissement. - Montant : 76.613 euros.

2006, DFPE 186 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 2 � la convention de fonctionnement avec ?Crescendo?, C.E.D.I.A.F. - C.P.E.M.? (Centre d?information et d?accueil familial - Pr�paration � l?�cole maternelle) gestionnaire d?une halte-garderie ?Saint Roch? sise 26, rue Saint-Roch (1er) pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement. Montant : 127.485 euros.

2006, DFPE 199 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 2 � la convention de fonctionnement avec l?Association des parents d?�l�ves des jardins d?enfants frano-allemands - AJEFA gestionnaire d?une halte-garderie situ�e 19, rue Lucien-Sampaix (10e) pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement pour 2006. - Montant : 6.783 euros.

2006, DFPE 200 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 2 � la convention de fonctionnement avec l?Association des parents d?�l�ves des jardins d?enfants franco-allemands - AJEFA gestionnaire d?un jardin d?enfants situ�e 19, rue Lucien-Sampaix (10e) pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006. - Montant : 15.328 euros.

2006, DFPE 201 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 2 � la convention de fonctionnement avec l?Association des parents d?�l�ves des jardins d?enfants franco-allemands - AJEFA, gestionnaire d?une halte-garderie situ�e 36, rue de Lancry (10e) pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006. - Montant : 62.882 euros.

2006, DFPE 205 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 2 � la convention de fonctionnement avec l?association ?Le Club des Petits Gavroches? gestionnaire d?une halte-garderie situ�e 33, rue Beaurepaire (10e) pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006. Montant : 88.319 euros.

2006, DFPE 208 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 2 � la convention de fonctionnement avec l?association ?Les Gardons? gestionnaire d?une cr�che parentale situ�e dans le 12e arrondissement pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit �tablissement. - Montant : 63.919 euros.

2006, DFPE 210 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 2 � la convention de fonctionnement avec l?association ?Les Crocos? gestionnaire d?une cr�che parentale situ�e dans le 12e arrondissement pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit �tablissement. - Montant : 72.039 euros.

2006, DFPE 213 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 2 � la convention de fonctionnement avec l?association ?Oeuvre d?�ducation populaire familiale du Petit Montrouge? gestionnaire d?une halte garderie ?Les Ptits Loups? situ�e 5, rue du Moulin-Vert (14e) pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit �tablissement. - Montant : 33.652 euros.

2006, DFPE 237 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 2 � la convention de fonctionnement avec l?Association des parents d?�l�ves des jardins d?enfants franco-allemands - AJEFA gestionnaire d?un jardin d?enfants situ� 134, rue du Faubourg-Saint-Martin (10e) pour l?attribution d?une subvention au titre de 2006. - Montant : 7.351 euros.

2006, DFPE 241 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant � la convention de fonctionnement avec l?association ?Pirouett? gestionnaire d?une cr�che parentale situ�e dans le 13e arrondissement pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit �tablissement.

- Montant : 31.310 euros.

2006, DFPE 248 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 2 � la convention de fonctionnement avec l?Association familiale catholique ?Saint-Pierre - Saint-Dominique? gestionnaire d?une halte-garderie situ�e 12, rue des Suisses (14e), pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006. - Montant : 51.655 euros.

2006, DFPE 251 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 2 � la convention de fonctionnement avec ?Crescendo?, anciennement ?C.E.D.I.A.F. - C.P.E.M.? (Centre d?information et d?accueil familial - Pr�paration � l?�cole maternelle) gestionnaire d?une halte-garderie ?Champerret? sise 24, avenue de la Porte-de-Villiers (17e) pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement pour 2006. - Montant : 87.718 euros.

2006, DFPE 272 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 2 � la convention de fonctionnement avec l?Association pour l?�ducation et l?animation des Jeunes gestionnaire d?un jardin d?enfants situ� dans le 20e arrondissement pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006. - Montant : 46.070 euros.

2006, DFPE 288 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 2 � la convention de fonctionnement avec l?Association des parents d?�l�ves des jardins d?enfants franco-allemands - AJEFA gestionnaire d?un jardin d?enfants situ� 32, rue des Rasselins (20e) pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement pour 2006. - Montant : 20.147 euros.

2006, DFPE 304 - Autorisation � M. le Maire de Paris de lancer une proc�dure de march� public selon l?article 30-I du Code des march�s publics pour la gestion de la halte-garderie de 20 places situ�e 18-24, passage Duhesme (18e).

2006, DFPE 310 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention d?investissement avec l?association ?Oeuvre nouvelle des cr�ches parisiennes? pour la cr�ation d?une cr�che collective de 26 places, 16, rue du Moulin-Vert (14e) pour l?attribution d?une subvention d?�quipement. Montant : 457.026 euros.

2006, DFPE 322 - Autorisation de M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association ?La Maison Kangourou? pour l?�tablissement d?accueil collectif non permanent de type multi accueil de 39 places sis 30-30 bis, rue Victor-Chevreuil (12e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 145.632 euros.

2006, DFPE 323 - Autorisation de M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?La Maison Kangourou? pour le fonctionnement de l?�tablissement d?accueil collectif non permanent, type multi accueil sis 2, rue Albert-Roussel (17e). Attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 84.813 euros.

2006, DFPE 324 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association ?La Maison Kangourou? pour l?�tablissement d?accueil collectif non permanent de type multi accueil de 60 places sise 50, rue d?Hauteville - 32, rue des Petites-Ecuries (10e). - Attribution d?une subvention correspondante. - Montant : 241.938 euros.

2006, DFPE 328 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant � la convention du 5 ao�t 2004 pour l?octroi d?une subvention allou�e par la Caisse d?allocations familiales de Paris pour la restructuration d?une cr�che collective sise 54, boulevard Lefebvre (60 places dont 10 cr��es) (15e).

2006, DFPE 334 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant � la convention du 5 ao�t 2004 sign�e avec la Caisse d?allocations familiales de Paris pour l?octroi d?une subvention en vue de la r�alisation d?une halte-garderie de 30 places au 1-3, cit� Aubry (20e).

2006, DFPE 335 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant � la convention du 5 ao�t 2004 sign�e avec la Caisse d?allocations familiales de Paris pour l?octroi d?une subvention en vue de la r�alisation d?une halte-garderie de 20 places au 26, de la rue des Balkans (20e).

2006, DFPE 337 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant � la convention du 5 ao�t 2004 sign�e avec la Caisse d?allocations familiales de Paris pour l?octroi d?une subvention en vue de la r�alisation d?une halte-garderie de 15 places au 134, boulevard Mass�na (13e).

2006, DFPE 338 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant � la convention du 5 ao�t 2004 sign�e avec la Caisse d?allocations familiales de Paris pour l?octroi d?une subvention en vue de la r�alisation d?une cr�che collective de 60 places au 296-302, rue Lecourbe (15e).

2006, DFPE 345 - Approbation de la passation d?un avenant n� 3 � la convention de mandat de ma�trise d?ouvrage sign�e le 16 juin 2003 avec la Soci�t� immobili�re d?�conomie mixte de la Ville de Paris (S.I.E.M.P.) pour la construction d?une halte-cr�che de 30 places, 37-39, rue Vergniaud (13e). Autorisation � M. le Maire de Paris de signer ledit avenant.

2006, DFPE 348 - Approbation de la passation par l?O.P.A.C. de Paris, mandataire de la Ville de Paris, d?un avenant n� 1 au march� de travaux pour la r�alisation d?une cr�che collective de 60 berceaux, d?un logement de fonction et d?une place de stationnement dans le secteur d?am�nagement de la cit� Prost, 28-30, rue de Chanzy (11e).

2006, DFPE 360 - Autorisation � M. le Maire de Paris de proc�der � l?indemnisation amiable de la MAIF, assureur de Mme Claire WUCHER JUILLOT, directrice de la cr�che sise 15, rue Becquerel (18e), � la suite d?un d�g�t des eaux survenu dans l?appartement occup� par cette derni�re.

2006, DFPE 361 - Autorisation � M. le Maire de Paris de proc�der � l?indemnisation amiable d?AXA, assureur de la Soci�t� Pr�voyance, dont les locaux ont �t� sinistr�s suite � un d�g�t des eaux dans la cr�che municipale sise 17, rue Chaillot (16e).

2006, DFPE 364 - Approbation de la passation d?un avenant n� 2 au march� de travaux pass� par la Soci�t� de g�rance d?immeubles municipaux (S.G.I.M.), mandataire de la Ville de Paris, pour la r�alisation d?une cr�che collective de 60 berceaux, 1, rue Oudinot - 58, rue Vaneau (7e). - Autorisation au repr�sentant du mandataire de signer ledit avenant.

2006, DFPE 366 - Projet de d�lib�ration modificatif � la d�lib�ration du CP n� 2006 DFPE 278 vot�e en juin 2006. Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Crescendo? une convention d?�quipement pour la r�habilitation d?un �tablissement d?accueil collectif non permanent de 20 places type halte-garderie et un avenant � la convention de fonctionnement.

2006, DFPE 375 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention de co-ma�trise d?ouvrage avec le D�partement de Paris pour la r�alisation d?une cr�che collective de 66 places, d?un logement de fonction, d?une halte-garderie de 30 places et d?un centre de Protection maternelle et infantile (P.M.I.) int�gr�s � un immeuble de logements sur le lot 2 de la

Z.A.C. ?Beaujon? (8e).

2006, DFPE 376 - Approbation d?un avenant n� 3 � la convention de mandat de ma�trise d?ouvrage sign�e la SEMEA 15 pour la r�alisation du second oeuvre d?une halte-garderie de 20 places, 26, rue des Balkans (20e). - Approbation d?un avenant n� 1 au march� de travaux correspondant.

2006, DPA 120 - Approbation du principe d?indemnisation de l?entreprise Vaimark pour les travaux d?am�nagement des espaces ext�rieurs de la cr�che et de la halte-garderie des R�collets, 8 ter, rue des R�collets (10e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant.

2006, DPA 131 - Approbation du principe d?indemnisation de M. MULLER pour les pr�judices subis dans le cadre de l?op�ration de construction d?une cr�che et d?un jardin d?enfants sis 327-331, rue de Belleville et 86-89, rue de Romainville (19e). Autorisation � M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant.

2006, DPA 156 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n� 4 au march� de ma�trise d?oeuvre sign� avec l?agence TOA Architectes SARL en vue de la r�alisation de la restructuration de la cr�che sise 130, rue de l?Ouest (14e).

2006, DPA 180 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au march� de ma�trise d?oeuvre sign� avec

M. DELANNOYPhilippe, Architecte, relatif � la restructuration-extension de la cr�che collective sise 49, boulevard Mass�na (13e).

2006, DPA 207 - Approbation du principe de r�alisation des travaux de restructuration et d?extension de la cr�che collective sise 11, rue Mendelssohn (20e), et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant. - Autorisation � M. le Maire de Paris de d�poser la demande de permis de d�molir et la demande de permis de construire pour la r�alisation de l?op�ration susvis�e.

2006, DPA 212 - Approbation du principe d?indemnisation de la soci�t� SEPVO au titre de p�nalit�s de retard ind�ment appliqu�es pour des travaux de d�samiantage et de r�novation du sous-sol de la cr�che collective sise 56, rue de Clisson (13e).

-Autorisation � M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant.

2006, DPA 216 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au march� de ma�trise d?oeuvre sign� avec

M. Bruno ROLLET, Architecte, dans le cadre des travaux de construction d?une cr�che collective de 60 berceaux, d?un jardin d?enfants de 60 places et d?un logement de fonction dans le secteur L�man-Belleville, 327 � 331, rue de Belleville - 86-90, rue de Romainville (19e).

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

En outre, l?Assembl�e a pris connaissance de la communication suivante :

2006, DPJEV 144 - Communication de M. le Maire de Paris relative � l?arr�t� pr�fectoral du 22 mars 2006 autorisant et r�glementant, au titre du Code de l?Environnement, l?implantation et l?exploitation d?une installation de r�frig�ration de l?immeuble ?Cotentin? sis 90 boulevard Pasteur (15e) par la soci�t� Cr�dit agricole immobilier.

M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Septembre 2006
Débat
Conseil municipal
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