�

M. Eric FERRAND, adjoint, pr�sident. - Nous examinons maintenant les voeux r�f�renc�s n� 34 et n� 34 bis qui ont trait au rapport du Conseil scientifique de la Ville de Paris sur les antennes de t�l�phonie mobile.

Le voeu n� 34 a �t� d�pos� par le groupe ?Les Verts? et le voeu n� 34 bis par l?Ex�cutif.

Monsieur DUTREY, vous avez la parole.

M. Ren� DUTREY. - Merci, Monsieur le Maire.

A la demande du Conseil de Paris, le Conseil scientifique a �t� saisi afin d?�tablir un bilan critique des diff�rentes �tudes concernant l?�ventuelle dangerosit� de la t�l�phonie mobile.

Ce Conseil scientifique de la Ville de Paris a adopt�, le 16 juin dernier, des conclusions disant que la t�l�phonie mobile ne pose pas de probl�me particulier pour la sant� publique. Ce rapport et cet avis ont �t� publi�s sur le site Internet de la Ville de Paris et dans le journal ?A Paris?.

Le groupe de travail du Conseil scientifique a suivi l?avis de deux experts et s?est appuy� sur une s�rie de rapport de l?OPRCST et de l?AFSSET pour �tayer ses propos.

Il se trouve que, r�cemment, un rapport de l?Inspection g�n�rale des affaires sociales, en janvier 2006, et rendu public de longs mois apr�s, met en cause tr�s clairement l?expertise de l?AFSSET en mati�re de t�l�phonie mobile, ses moyens, son ind�pendance, l?ind�pendance de ses experts, les m�thodes employ�es, en ciblant plus particuli�rement MM. Bernard VEYRET et Ren� de SEZE, accus�s, pour le premier d?avoir des liens directs avec des op�rateurs de t�l�phonie mobile et pour le second des liens indirects. Ces deux experts apparaissent effectivement dans l?ensemble des publications qui existent sur la t�l�phonie mobile aujourd?hui, portant un discours extr�mement rassurant, par ailleurs, Bernard VEYRET, premier expert, a particip� activement au Conseil scientifique de certains op�rateurs de t�l�phonie mobile.

Cet �l�ment jette un discr�dit sur l?�tude r�alis�e par le Conseil scientifique car les experts entendus, qui ont �mis un avis qui a �t� suivi par ce Conseil scientifique, manquent apparemment d?ind�pendance.

Ce voeu vise � demander au Maire de Paris de demander au Conseil scientifique de retirer cet avis car nous consid�rons que sa cr�dibilit� est aujourd?hui mise en cause.

A l?heure o� les premi�res plaintes sont d�pos�es au p�le sant� visant � relier des pathologies � cette nouvelle technologie de la t�l�phonie mobile, � l?heure o� de nombreuses �tudes � l?�tranger, je pense entre autres � l?�tude ?Stewart? en Angleterre, l?�tude T.N.O., tirent la sonnette d?alarme sur les dangers potentiels que repr�sentent la t�l�phonie mobile, nous sommes dans une situation o� aujourd?hui, bien que n?ayant aucune certitude sur cette r�elle dangerosit�, des indicateurs alarmants devraient en tout cas nous amener � la plus grande prudence.

Voil� donc l?objet de ce voeu. Premi�rement retirer cet avis du Conseil scientifique. Deuxi�mement, le faire savoir � travers les diff�rentes publications de la Ville.

Je vous remercie.

M. Eric FERRAND, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur DUTREY.

La parole est � M. LHOSTIS.

M. Alain LHOSTIS, adjoint. - Puisque mes deux coll�gues, Yves CONTASSOT et Christian SAUTTER, n?ont pu �tre pr�sents en s�ance, notamment Yves CONTASSOT qui, dans le groupe, anime beaucoup ces questions, je vais r�pondre en notre nom � tous les trois et au nom de l?Ex�cutif.

Dans cette affaire, c?est le Conseil de Paris, sur proposition, en notre nom, d?Yves CONTASSOT, qui a d�cid� de saisir le Conseil scientifique du Maire pour formuler une appr�ciation et une opinion. Des avis, nous en demandons r�guli�rement � des instances consultatives. Nous le faisons pour le Conseil scientifique, mais nous le faisons �galement pour d?autres instances comme l?Observatoire de la d�mocratie locale, le C.O.D.E.V., la Commission du Vieux Paris : il y a donc un certain nombre d?instances de ce type. Bien �videmment, la r�gle fondamentale est que les avis sont rendus en toute ind�pendance, et que nous ne saurions dicter les r�gles � nos interlocuteurs que nous consultons, que nous sollicitons sur leurs comp�tences.

Ren� DUTREY vient de mettre en cause l?ind�pendance de deux experts en disant que le rapport se fonde sur l?avis de ces deux experts. Pour �clairer le d�bat, je voudrais rappeler que le Conseil scientifique a auditionn� une demi-douzaine d?experts et pas seulement ces deux-l�. C?est ce qu?il y a dans le rapport d?expertise.

Effectivement, une critique est �mise sur le financement par les op�rateurs de t�l�phonie mobile de ces experts. Et vous avez cit�, Monsieur le Pr�sident, le rapport de juin 2005 de l?I.G.A.S. et de l?Inspection g�n�rale de l?environnement, auquel nous sommes extr�mement attentifs et qui porte un certain nombre de r�flexions. Vous avez utilis� des mots comme ?condamnation?, ?mise en cause?, ce ne sont jamais les termes d?une inspection g�n�rale, jamais. Sauf si l?on consid�re qu?il y a une faute lourde et grave. Ce qui n?est pas en l?occurrence dit dans le rapport qui a �t� donn�, puisque ce rapport porte essentiellement sur les m�thodes de l?AFSSET qui �taient relev�es dans un certain nombre de pratiques et pas seulement � ce propos.

L?I.G.A.S. ne critique pas le fait que le laboratoire de M. VEYRET a des contrats de recherche avec l?industrie. A ce moment-l�, la plupart des recherches actuelles dans les diff�rents domaines �tant financ�es par l?industrie, on consid�rerait qu?elles n?ont aucune valeur et aucune ind�pendance par principe. L?I.G.A.S. ne critique pas non plus le fait que M. VEYRET ait �t� auditionn� comme expert dans le cadre d?une instance de travail comme l?AFSSET. Mais la critique de l?I.G.A.S. porte sur la participation de M. VEYRET au projet de d�lib�ration, et non pas sur la qualification de M. VEYRET.

Je cite cela non pas pour dire qu?� ce stade nous nous portons caution ou garant du rapport du Conseil scientifique, mais pour donner un �clairage global sur les conditions dans lesquelles j?ai pu le recueillir et nous avons pu le recueillir. L?avis du Conseil scientifique cite beaucoup d?autres rapports, et pas seulement celui-l�, contrairement � ce que vous avez dit dans votre v?u : ceux de l?O.M.S. par exemple, les documents de la C.R.I.I.R.E.M. et une �tude suisse plus r�cente qui a r�pliqu�certaines �tudes et qui donne des rapports contradictoires auxquels nous sommes toujours tr�s attentifs.

Vous avez �galement cit� les �tudes anglaises, mais � notre connaissance, et vous le savez aussi bien que moi, les �tudes portent aujourd?hui beaucoup plus fortement, et notamment les cohortes europ�ennes qui sont �tudi�es, sur le t�l�phone portable dont nous abusons. C?est l� qu?il y a une vraie r�flexion et qu?on nous conseille de faire jouer au maximum le principe de pr�caution. Sur la question des �missions des antennes, pour l?instant il y a effectivement ici et l� une ou deux interrogations, mais toutes les �tudes jusqu?� pr�sent, � 99 %, n?ont pas r�v�l� de liens de causalit� en rapport avec certaines pathologies.

La saisine du Conseil a �t� demand�e par nous, le Conseil scientifique est compos� de personnalit�s incontest�es et incontestables, et la publication de ce rapport est de droit et de r�gle. Nous sommes tenus de le porter � votre connaissance. Et c?est ce que nous avons fait. Bien �videmment, le rapport tire un certain nombre de conclusions qui ne sont pas � ce stade les conclusions que la Municipalit� en tire. Nous avons pris acte de ce rapport et il fait partie des �l�ments d?appr�ciation. Nous analysons comme vous les autres �l�ments contradictoires.

C?est pour cela que nous ne pouvons accepter le voeu que vous nous proposez, et qui nous dit : il faut annuler le rapport, etc. Ce voeu voudrait dire en clair que ce rapport n?a pas exist�. Je crois que ce n?est pas possible. Ce n?est pas possible compte tenu de ce que je viens de rappeler : le rapport existe, c?est un des �l�ments du d�bat. Mais �videmment, pour �viter toute confusion, et notamment � ce stade, le voeu n� 34 bis qui est propos� par Yves CONTASSOT, Christian SAUTTER, mes deux estimables coll�gues et moi m�me, rappelle justement ce que je viens de dire sur le fait que nous sollicitons beaucoup d?instances consultatives : que tout cela doit �tre accessible au public - c?est une r�gle -, que c?est nous-m�mes qui avons saisi le Conseil scientifique, mais qu?�videmment cet avis, comme tous les autres avis �manant de ces instances consultatives, �labor� par le Conseil scientifique de mani�re ind�pendante, sous la responsabilit� de ses membres, n?engage donc pas la Municipalit� elle-m�me.

Je vous propose de substituer le v?u 34 bis au voeu que vous avez formul�. Les trois adjoints concern�s continueront � �tre vigilants et attentifs � tout ce qui se produit dans ce domaine o� nous avons innov�, comme je l?ai d�j� dit et redit, en signant une charte. C?est la seule ville qui dispose d?une charte qui est contraignante pour les op�rateurs.

M. Eric FERRAND, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur LHOSTIS.

Monsieur DUTREY, acceptez-vous de retirer le voeu n� 34 ?

M. Ren� DUTREY. - Trois petits mots et tr�s courts. D�j�, je voudrais remercier M. LHOSTIS de me r�pondre puisqu?il �tait apparemment difficile de trouver un adjoint pour me r�pondre. Donc, merci, Monsieur LHOSTIS, de me r�pondre et de m?apporter ces pr�cisions.

Deuxi�mement, je prends bien acte que les avis du Conseil scientifique de la Ville de Paris publi�s sur les sites Internet et dans le journal ?A Paris? n?engagent pas la Ville de Paris. Je crois effectivement qu?il pouvait tout de m�me y avoir une confusion avec ce Conseil scientifique de la Ville de Paris utilisant le site Internet de la Ville et publiant dans le journal ?A Paris?, qui est a priori notre organe de communication, mais qui, en fait n?engage pas la Ville de Paris.

Je crois que dans un deuxi�me temps il serait peut-�tre important de r�fl�chir plus globalement au fonctionnement de ce Conseil scientifique par rapport � ce probl�me et � son niveau d?engagement.

Deuxi�me point, tr�s rapidement, le lien de causalit� entre victime et technologie. Vous savez bien que sur ce type de dossier - et c?est bien pour cela que le principe de pr�caution existe - ce lien de causalit� quand on r�ussit � le prouver, il est d�j� trop tard. Ce n?est pas parce que ce lien n?est pas prouv� aujourd?hui qu?il n?y aura pas un probl�me demain.

Derni�rement, j?ai bien pris acte qu?effectivement, vous me l?affirmez, ce Conseil scientifique est ind�pendant de la Ville de Paris. J?aurais �galement aim� qu?il soit ind�pendant de toute id�e re�ue par rapport � la technologie de la t�l�phonie mobile, ce qui apparemment n?a pas �t� le cas car je maintiens que la cr�dibilit� de ce rapport, � mettre en �quilibre avec le rapport de l?I.G.A.S., est tout de m�me extr�mement critiquable. Je vous remercie. J?accepte le v?u.

M. Eric FERRAND, adjoint, pr�sident. - Merci.

Une explication de vote. Monsieur LELLOUCHE, vous avez la parole pour le groupe U.M.P.

M. Pierre LELLOUCHE. - Je regrette, au nom du groupe U.M.P., que vous retiriez, Monsieur DUTREY, votre v?u.

M. Ren� DUTREY. - D�posez en un.

M. Pierre LELLOUCHE. - Nous allons le reprendre, si vous le permettez.

J?ai �t� frapp� par les explications filandreuses et quelque peu embrouill�es de M. LHOSTIS. Dans cette affaire, si j?ai bien compris?

M. Alain LHOSTIS, adjoint. - Vous ne connaissez rien � ce sujet, absolument rien !

M. Pierre LELLOUCHE. - Vous avez tort, Monsieur LHOSTIS. J?ai travaill� avec un d�put� vert?

C?est vous qui n?y connaissez rien. J?ai travaill� plusieurs ann�es sur ces dossiers avec un d�put� vert qui s?appelle M. ASCHIERI. Je tiens � votre disposition les travaux des r�unions que nous avons tenues sur la t�l�phonie mobile, bien avant que le Conseil de Paris s?en saisisse. Et vous tombez mal, Monsieur LHOSTIS. C?est vous qui n?y connaissez rien !

La preuve, c?est qu?apr�s avoir saisi le Conseil scientifique, la Ville vient de se d�solidariser compl�tement des r�sultats qu?elle a elle-m�me publi�s, ce qui est ?fort de caf�?.

La v�rit� dans cette affaire est la suivante et M. DUTREY a mis le doigt sur quelque chose de tr�s juste : des scientifiques qui travaillent sur la t�l�phonie mobile sont en fait stipendi�s par l?industrie de la t�l�phonie mobile. C?est cela la r�alit�. C?est comme si, en mati�re de tabac, l?expertise sur l?innocuit� du tabac �tait donn�e uniquement par les fabricants du tabac. C?est cela la r�alit� en mati�re de t�l�phonie mobile.

M. DUTREYvient donc de dire qu?il y a des raisons raisonnables de penser que le rapport n?est probablement pas �quilibr�. La meilleure preuve, Monsieur LHOSTIS, c?est que vous-m�me vous vous d�solidarisez du rapport en disant : ?Ce n?est pas nous, ce sont eux. Ils sont ind�pendants, nous ne voulons pas le savoir?. Vous faites m�me un v?u n� 34 bis pour expliquer que vous n?�tes pas li�s par les conclusions du rapport.

Je dis qu?au nom du principe de pr�caution, le v?u de M. DUTREY est fond�. Il y a des raisons de se poser des questions sur l?ind�pendance d?un certain nombre d?experts qui ont particip� � l?avis du Conseil scientifique de la Ville de Paris. D�s lors, cet avis devrait �tre retir�.

Cela dit, la preuve de l?innocuit� ou du danger de la t�l�phonie mobile, � ce jour, n?est pas apport�e, en partie parce que la recherche investie par l?autorit� publique est insuffisante et que l?essentiel des connaissances scientifiques vient de l?indus-trie. C?est le sujet.

Je voudrais, Monsieur LHOSTIS, que nous traitions entre gens raisonnables, sans s?insulter.

Je dis qu?en l?esp�ce le v?u n� 34 sera vot� par le groupe U.M.P.

M. Eric FERRAND, adjoint, pr�sident. - Le v?u n� 34 a �t� retir� par le groupe ?Les Verts?. Les explications de vote portent donc sur le v?u n� 34 bis.

M. COMBROUZE avait demand� la parole pour une explication de vote.

Je vous en prie.

M. Francis COMBROUZE. - Nous nous rallions sans aucune difficult� au v?u n� 34 bis pr�sent� par l?Ex�cutif.

L?�change auquel nous avons assist� montre qu?il y a une certaine confusion. Au nom du principe de pr�caution, ne confondons pas le d�bat d?expertise et l?�valuation et la gestion et la d�cision de crise.

Manifestement, quand on a de l?incertitude, on fait d�battre des scientifiques ou des experts. Ces experts doivent respecter une d�ontologie, des m�thodes de travail. Et c?est un d�bat national que celui des d�bits de dose des antennes. On ne voit pas pourquoi, � Paris, il y aurait une vari�t� et que, � Reims, il n?y ait pas le m�me d�bit de dose.

En revanche, quand il y a une instance scientifique ind�pendante, elle fait son travail. Il n?y a pas � �tre d?accord ou pas d?accord ; il y a des avis publi�s. On peut en discuter. Continuons le d�bat.

Qu?il y ait une d�ontologie de l?expertise, c?est le r�le de l?Etat et, d?ailleurs, le repr�sentant de la Pr�fecture a parl� du Plan ?Sant� Environnement? qui pr�voyait que l?ensemble des instances d?expertise puisse, librement, faire ses travaux et qu?apr�s des conclusions en soient tir�es sur les d�cisions, les valeurs limites et les normes.

Je pense que le d�bat doit se poursuivre. Il y a des int�r�ts �conomiques en jeu et il faut �tre extr�mement vigilant dans cette affaire. Mais il est logique que dans ce type d?affaires on ne retire pas un avis. La m�thode n?est pas de retirer ou d?annuler un avis. La m�thode est de poursuivre les d�bats scientifiques. Ici, personne ne conna�t vraiment ce dont il parle. Nous ne sommes pas des experts en mati�re de relation dose/sant� sur les fr�quences.

En revanche, nous avons une id�e et, dans ce cas, les experts d�battent et nous nous nourrissons de leurs travaux. Ensuite, il y a des d�cisions � prendre et c?est le r�le des gestionnaires.

M. Eric FERRAND, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur COMBROUZE.

Monsieur BLOCHE, vous avez la parole pour une explication de vote, pendant une minute.

Ensuite, M. LHOSTIS interviendra.

M. Patrick BLOCHE. - Une minute au plus, rassurez-vous, Monsieur le Maire.

Je me r�jouis que nous ayons ce d�bat et je remercie le groupe ?Les Verts? d?en avoir pris l?initiative � travers le d�p�t du v?u n� 34, surtout qu?il s?av�re, et cela a �t� dit, que la parution de l?avis du Conseil scientifique dans ?A Paris? �tait une erreur.

S?agissant de ce dossier sur lequel nous sommes tous sensibilis�s, il m?apparaissait tout � fait n�cessaire que nous ayons ce d�bat pour dire clairement que les scientifiques ont leur avis et qu?ils ont le droit de l?avoir et que la Municipalit�, notamment la majorit� municipale que nous repr�sentons, est bien s�r en capacit� de se former une opinion en prenant les avis les plus divers.

Je suis heureux que la synth�se arrive sur ce dossier � travers le v?u n� 34 bis, � l?image d?ailleurs de la mani�re dont ce dossier est g�r� entre trois adjoints, Christian SAUTTER, Yves CONTASSOT et Alain LHOSTIS.

M. Eric FERRAND, adjoint, pr�sident. - Merci.

Monsieur LHOSTIS, vous avez la parole.

M. Alain LHOSTIS, adjoint. - Je voudrais dire ici � M. LELLOUCHE - ce n?est pas une insulte -, que je pense que si vous pr�sentez les choses ainsi, c?est que vous ne connaissez pas le dossier.

(Mouvements de protestation sur les bancs du groupe U.M.P.).

M. Eric FERRAND, adjoint, pr�sident. - Poursuivez, Monsieur LHOSTIS. Ne r�pondez pas aux provocations.

M. Alain LHOSTIS, adjoint. - Dans cette affaire, le Conseil de Paris, nous ici? d�cidons de saisir le Conseil scientifique. Et nous d�cidons r�guli�rement de saisir pour avis certains organismes. Il est de r�gle, quand il y a un rapport, et c?est le cas du rapport dont nous avons fait �tat, de l?Inspection g�n�rale de l?Environnement et de l?Inspection g�n�rale des Affaires sociales de le publier? On a protest� parce que ce rapport ne l?avait pas �t�. Et vous, vous nous sollicitez pour nous demander de dire que le rapport du Conseil scientifique n?a pas exist�. Ce rapport a exist�, au-del� du fait de ce que nous en pensons, les uns et les autres?

Pour ma part, je le dis tr�s clairement, Monsieur le Pr�sident BLOCHE, je ne consid�re pas qu?il s?agisse d?une erreur.

M. Pierre LELLOUCHE. - Comme c?est int�ressant !

M. Alain LHOSTIS, adjoint. - Nous aurions d�, � mon avis, rappeler que ce type de rapport, cette mise en garde, �tait n�cessaire.

Mais � partir du moment o� il existe, tout le monde, et c?est normal, veut en conna�tre la teneur, y compris pour le critiquer fortement, comme cela vient d?�tre fait. C?est cela la question, car sinon, demain, nous ne pourrons plus saisir aucun organisme � qui nous ne garantirions pas cette ind�pendance et ce droit � la transparence.

C?est fondamental. Vous m?excuserez, mais c?est aussi mon m�tier de faire des rapports et de souhaiter qu?ils soient publi�s et qu?ils ne soient pas rang�s dans un tiroir parce qu?ils posent un probl�me, � un moment ou un autre.

C?est cela le respect que nous devons aux gens que nous avons sollicit�s, et c?est pour cela que nous faisons cette proposition. Le d�bat se poursuit �videmment sur les enjeux, notamment de lien de cause � effet sur les maladies �ventuelles. On ne peut pas en pr�juger, mais on doit constater, � un moment donn�, l?�tat des connaissances scientifiques sur le sujet.

M. Eric FERRAND, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur LHOSTIS. Vous aviez le mot de la fin.

Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u d�pos� par l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

Le voeu est adopt�. (2006, V. 321).

�