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M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Nous passons au v?u r�f�renc� n� 39 dans le fascicule, relatif � la c�l�bration en mairie d?arrondissement des bapt�mes ou parrainages r�publicains, qui a �t� d�pos� par le groupe socialiste, radical de gauche et apparent�s.

Je donne la parole � M. Romain L�VY.

M. Romain L�VY. - Ce v?u, que nous avons d�pos� avec les �lus du groupe socialiste et radical de gauche et en particulier avec Anne HIDALGO, Annick LEPETIT et Lyne COHEN-SOLAL, est donc relatif � la c�l�bration en mairie d'arrondissement des bapt�mes ou parrainages r�publicains. Vous savez que ces derniers existent depuis le plus jeune �ge de la R�publique puisqu?ils ont �t� instaur�s par un d�cret du 20 prairial an II et qu?ils permettent aux familles de trouver des personnes de confiance qui s'engagent moralement � leurs c�t�s pour contribuer � l'�ducation de leurs enfants et compl�ter leur autorit� parentale.

Ces bapt�mes contribuent, de plus, utilement au d�veloppement de la citoyennet�, tant chez l'enfant que pour les parrains, en les faisant adh�rer symboliquement aux valeurs de notre R�publique.

Ils correspondent, enfin, � une attente manifeste de nombreuses familles parisiennes.

C'est pourquoi, afin que les habitants des 20 arrondissements de notre Capitale, puissent avoir les m�mes droits et que la r�alisation de cet acte fort ne soit plus suspendu au bon ou mauvais vouloir de certains �lus, nous souhaitons que la c�l�bration des bapt�mes ou parrainages r�publicains puissent �tre organis�e dans tous les arrondissements de Paris en pr�sence des �lus qui le souhaitent. Nous comprendrions d'autant moins que tel ne puisse �tre le cas que cette c�l�bration, qui ne correspond pas � un acte d'�tat civil formel, ne requiert pas la pr�sence d'un officier d'�tat civil.

Voil�, Monsieur le Maire, la teneur de ce v?u.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Merci.

Je donne la parole � Mme ERRECART.

Mme Ma�t� ERRECART, adjointe. - Effectivement, les parrainages civils, qui sont aussi appel�s bapt�mes r�publicains, connaissent un v�ritable essor � Paris, comme partout en France.

Ils r�pondent � une �volution de la soci�t� qui tend � reconna�tre une place aux personnes qui n'ont pas forc�ment un lien de famille mais qui souhaitent s'engager moralement aux c�t�s du parrain�.

Vous l'avez dit, le parrainage ne fait l'objet d?aucun texte l�gislatif et n'est pas un acte d'�tat civil. La c�l�bration de cette c�r�monie rel�ve donc clairement de la volont� politique des maires d'arrondissement, qui restent libres de les organiser ou non, et si oui, d?en d�terminer les modalit�s de mise en ?uvre.

A ce jour, 14 mairies d'arrondissement r�alisent ces bapt�mes.

Je constate, pour autant, que l'id�e progresse et m�me des parlementaires, dont Patrick BALKANY et Thierry MARIANI, ont d�pos� l'ann�e derni�re une proposition de loi tendant � faire des parrainages des actes d'�tat civil.

Sans aller jusque-l�, je pense donc que nous pouvons nous r�jouir de la progression de l'id�e de donner un caract�re c�r�monial � la reconnaissance de l?engagement d'un ou deux adultes envers un enfant.

Je donne donc tout � fait un avis favorable � ce v?u pour que tous les Parisiens, vous avez raison, puissent b�n�ficier de ce service. Cela s'appelle l'�galit�.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Merci beaucoup.

Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u assorti d'un avis favorable de l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Abstentions ?

Qui est contre ?

Le v?u est donc adopt�. (2009, V. 90).

Mme Brigitte KUSTER, maire du 17e arrondissement. Je demande la parole pour une explication de vote.

Ce v?u est inacceptable puisque nous avons vot� contre dans les arrondissements. Or, Mme ERRECART vient, dans sa r�ponse, de pr�ciser que cela ne peut se faire qu'avec l?accord des maires d'arrondissement.

Donc, ce v?u, qui pr�cise que c?est dans tous les arrondissements pose un probl�me de forme.

Je ne lance pas le d�bat, on s?est expliqu�s en Conseil d'arrondissement.

Cela pose un probl�me : il est �crit "tous les arrondissements", cela ne peut se faire que si c?est en accord avec les maires. Donc, ce v?u tombe d'office.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Le vote a eu lieu, donc on en reste au vote.

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