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M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Nous allons examiner le projet de d�lib�ration DAJ 6 qui a rapport � la signature des march�s � conclure avec les attributaires d�sign�s par la commission d'appels d'offres les 17 et 24 mars 2009.

Je donne la parole � M. ALPHAND.

M. David ALPHAND. - Merci, Monsieur le Pr�sident.

Les financiers, c'est bien connu, sont des po�tes, et dans la nomenclature budg�taire qui nous est propos�e, cette d�cision s'appelle le 2009 DAJ 6, comme vous l'avez rappel�, Monsieur le Pr�sident. N�anmoins, je proposerais volontiers de lui attribuer un autre titre, et vous allez comprendre dans quelques instants pourquoi. Ce titre, j'irai volontiers le chercher du c�t� d'un film : "Gazon maudit".

Voil� un projet de d�lib�ration d'apparence anodine, visant � autoriser la Ville � conclure un certain nombre de march�s, conform�ment � l'avis rendu par la Commission d'appels d'offres. Mais, comme nous le savons, les apparences sont souvent trompeuses. Et le c�t� anodin de ce projet de d�lib�ration n'est bien ici qu'apparent.

Car, � l'int�rieur de cette longue et fastidieuse liste de march�s, se loge presque en catimini un nouvel �pisode d'une s�rie que les Parisiens suivent d�j� depuis de nombreux mois, avec de plus en plus de stup�faction.

Une s�rie que l'on a d'ailleurs du mal � classer, quelque part entre "L'�le de la tentation", "les chariots de feu" ou un mauvais vaudeville.

Vous l'avez compris, chers coll�gues, cette s�rie est bien �videmment la "Jean Bouin connection" ! Cette fois-ci, il est question de pelouse. Celle du stade Charlety, qu'on d�cide subitement de refaire. Pourquoi donc maintenant?

J'entends d�j� l'Ex�cutif expliquer que cette pelouse n'avait pas �t� refaite depuis 1994, et qu'il y a d�sormais urgence. Merci d'avoir pr�c�d� mes propos sur ma droite !

L'ambition est noble. Mais elle dissimule un objectif beaucoup moins facile � avouer par ce m�me Ex�cutif : le d�m�nagement du Stade fran�ais pour deux ou trois saisons, � partir de la rentr�e prochaine � Charlety, pendant l'op�ration envisag�e de destruction et de reconstruction de Jean Bouin.

On nous explique que ce Charlety n'est pas du tout con�u pour accueillir le rugby et que nous devons donc reconstruire Jean Bouin, et pourtant on s'appr�te � y faire jouer le Stade fran�ais pour plusieurs saisons. Cherchez l'erreur ! Il est vrai que l'Ex�cutif parisien n'est pas � une contradiction pr�s sur ce dossier.

Au total, quand certains cachent sous les tapis la poussi�re, � Paris c'est sous les pelouses que l'on fait glisser les centaines de milliers d'euros. Car on parle quand m�me ici d'une coquette somme de pr�s de 600.000 euros qui viennent encore alourdir un peu plus la facture de l'op�ration Jean Bouin.

Jean Bouin pr�cis�ment, au dessus duquel vient d'�clater un v�ritable coup de tonnerre. Mercredi dernier, le Tribunal administratif de Paris vient en effet, selon un article paru dans "L'�quipe" de samedi dernier, d'annuler la convention d'occupation du domaine public, pass�e entre la Ville et l'association "Paris Jean-Bouin Lagard�re".

Une d�cision assortie de conclusions particuli�rement cinglantes pour la Ville de Paris, de la part du commissaire du Gouvernement !

Il faut les citer : "La Ville de Paris a pris le soin d'expurger le texte de la convention des principales clauses permettant d'identifier une d�l�gation de service public"."Le Maire a clairement manifest� son souhait de faire du Stade fran�ais une vitrine de la Ville et un moteur du d�veloppement de la pratique du rugby. Cette volont�, qui �mane bien de la collectivit�, et pas de l'association "Paris Jean-Bouin", a rencontr� l'accord du groupe Lagard�re."

Et encore, un peu plus loin, "nous avons du mal � comprendre la logique, qui pousse � organiser des proc�dures de publicit�, pour des marchands de souvenir aux pieds de la Tour Eiffel, mais pas pour la gestion d'un stade comme celui de Jean Bouin".

Le r�quisitoire est accablant, il l'est d'autant plus que dans ces conditions, on ne pourrait tout � fait �carter des suites judiciaires graves pour l'image de la collectivit� parisienne. L'article 432-14 du Code p�nal est sur ce point formel : si des irr�gularit�s �taient constat�es, elles seraient constitutives d'un d�lit de favoritisme.

A ce jour, le bilan de l'op�ration Jean Bouin se r�v�le donc calamiteux : un d�rapage incontr�l� de la d�pense, qui plongerait encore un peu plus dans le rouge les finances de la Ville ! Avec cette nouvelle pelouse � Charlety, plus quelques menues d�penses qui ne manqueront pas de survenir au fil des mois, on arrivera facilement aux 200 millions d'euros, qui sont d�nonc�s depuis plusieurs mois par le groupe U.M.P.P.A. et le Nouveau Centre.

Je parlais quelques instances de la "Jean Bouin connection", pour �voquer cette triste s�rie. En r�alit�, au train o� vont les choses, il faudra bien plut�t parler de "gazon maudit". Merci.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Je vous propose que, comme vous avez fait une grande intervention sur Jean Bouin, vous ne me reposiez plus la question en 7e Commission. Comme cela nous allons gagner � peu pr�s une heure sur nos d�bats, et nous serons � peu pr�s dans le temps.

Mme MONTACI� a la parole pour r�pondre.

Mme Camille MONTACI�, adjointe, au nom de la 1�re Commission. - A partir d'un march� sur la r�fection de la pelouse de Jean Bouin, on a fait une pelote tellement d�lirante que je ne sais plus par quel bout la prendre.

Je tiens � dire qu'effectivement la r�fection �tait n�cessaire. Je tiens � dire aussi que lorsque les travaux de Jean Bouin seront termin�s, le Stade fran�ais ira jouer � Jean Bouin et ne partira pas avec la pelouse de Charlety sur son dos, mais qu'elle restera dans le stade et que d'autres pourront en profiter.

Je ne vois pas pourquoi on imputerait le co�t de cette pelouse uniquement sur les d�penses de Jean Bouin. On pourrait dire des tas de choses aussi concernant le probl�me qui s'est pos� � Jean Bouin, qui n'est pas un vrai probl�me de march�, qui est simplement un probl�me du au mode de passation qui devait �tre une D.S.P. et non pas une convention. Et ceci sera rectifi�.

On pourrait dire des tas de choses � ce propos. Je vais m'en tenir au march�, en disant que ce march� a �t� pass� en toute l�galit�, avec la soci�t� qui a obtenu la r�fection de la pelouse. Je dis pour nos camarades Verts que c'est une vraie pelouse en vrai gazon, pas maudit du tout, tr�s joli. Et voil�.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DAJ 6.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2009, DAJ 6).

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