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Mme Colombe BROSSEL, adjointe, pr�sidente. - Nous allons examiner de fa�on group�e, si vous en �tes d'accord, les v?ux n� 54, n� 55 et n� 55 bis, relatifs � la qualit� de l?air int�rieur dans les �tablissements recevant des enfants.

Je donne la parole en premier lieu � Sylvain GAREL.

M. Sylvain GAREL. - Merci, Madame le Maire.

Je ne sais pas trop d?ailleurs s?il faut vraiment d�battre de ce v?u parce qu?il �tait annonc� dans un journal payant de ce matin qu'il avait �t� adopt� hier !

(Rires dans l'h�micycle).

Mais bon ! Nous allons faire comme s'il n'avait pas encore �t� adopt� !

C'est un sujet s�rieux. Comme on le sait, la pollution � l'int�rieur des b�timents est une pollution qui est souvent plus grave et plus nocive qu'� l'ext�rieur, et c'est particuli�rement le cas pour des b�timents recevant des enfants et des jeunes enfants en particulier. On a �t� alert�s par une s�rie de recherches et d'articles qui ont publi� ces recherches.

Et ce qui nous inqui�te beaucoup, c'est que dans les �tablissements de petite enfance ou accueillant des jeunes enfants, donc les cr�ches ou les �coles, il y a souvent des difficult�s pour que les produits utilis�s pour le nettoyage, les produits utilis�s lors de la construction ou lors de la r�novation de ces �tablissements soient �co-certifi�s et nous pensons que c'est tr�s important qu'ils le soient.

Il y a aussi la pollution qui vient de l'ext�rieur et en particulier lorsque ces �tablissements sont situ�s pr�s de lieux tr�s pollu�s, comme l?est, par exemple, le p�riph�rique.

Pour toutes ces raisons, nous demandons qu'une �tude soit faite et que des mesures soient prises le plus rapidement possible pour que la qualit� de l'air, en particulier dans les �tablissements qui re�oivent de jeunes enfants, devienne meilleure.

Mme Colombe BROSSEL, adjointe, pr�sidente. - Merci, Monsieur GAREL.

Je vais donner la parole � Mme BRUNO pour la pr�sentation du v?u n� 55.

Mme Catherine BRUNO. - Merci, Madame le Maire.

L?Association Sant� Environnement France vient de mener une �tude sur l'air int�rieur de neuf cr�ches en France durant les mois de f�vrier et de mars et a analys� trois composants class�s canc�rog�nes : le benz�ne, le formald�hyde et les phtalates. Sur neuf cr�ches surveill�es pendant une semaine dans plusieurs villes fran�aises et notamment dans le 19e, six cr�ches pr�sentaient des taux de benz�ne au-dessus du seuil de r�f�rences et toutes les cr�ches - je dis bien "toutes" - �taient au-dessus des recommandations europ�ennes en mati�re de qualit� de l'air. La presse s'en est fait largement l'�cho.

Etant donn� le caract�re hautement pr�occupant et la toxicit� de ces mol�cules, il est �videmment n�cessaire de rester vigilant face � ce qui peut constituer un r�el risque sanitaire pour les enfants et les personnels des �tablissements de petite enfance.

A cet effet, la Secr�taire d'Etat � l'Ecologie, Mme Chantal JOUANNO, doit notamment pr�senter une s�rie de mesures contre les polluants int�rieurs, et il serait pertinent de faire �galement le point � Paris afin, notamment, de ne pas attiser les craintes des parents.

Nous demandons simplement que soit r�alis�e une �tude des risques polluants auxquels peuvent �tre confront�s les enfants et les personnels, que cette �tude soit men�e dans l?int�gralit� des �tablissements de petite enfance parisiens et que les r�sultats de cette �tude soient transmis aux 4e et 7e Commissions.

Je vous remercie.

Mme Colombe BROSSEL, adjointe, pr�sidente. - Merci, Madame BRUNO.

Je vais donner la parole � M. BAUPIN, puis � M. NAJDOVSKI.

M. Denis BAUPIN, adjoint. - Je remercierai d?abord Sylvain GAREL et Mme BRUNO d?avoir pr�sent� cette question importante, qui nous donne l'occasion, avec Jean-Marie LE GUEN et Christophe NAJDOVSKI, de pr�senter un voeu qui nous permet d'�voquer plus globalement cette question de la sant� environnementale. C'est la premi�re phrase que nous avons voulu mette en exergue du v?u n� 55 bis que nous d�posons : la sant� environnementale est une composante majeure des politiques de sant� publique ; c'est notre conviction et c'est ce que me nous voulons mettre en oeuvre aujourd?hui � la Ville de Paris sur un certain nombre de composantes sur lesquelles nous aurons l?occasion de revenir dans ce Conseil.

Aujourd'hui, il s?agit de parler des �coles et des cr�ches. Il est �vident que la question de la qualit� de l'air int�rieur dans ces �tablissements scolaires et ces cr�ches est une pr�occupation importante. Cela a �t� soulign� par les orateurs, sur le fait que le public concern� est plus sensible que d'autres aux pollutions et que l?on est l� au confluent de deux types de pollution : � la fois la pollution atmosph�rique et les pollutions int�rieures qui peuvent �tre li�es � des produits chimiques.

Je signale d?ailleurs, concernant la pollution atmosph�rique, qu?on est loin d'avoir r�solu le probl�me car hier soir encore, nous avions un pic de pollution � Paris. Nous avons eu l?occasion de le souligner � plusieurs reprises. Nous avons aussi maintenant, tr�s r�guli�rement (quatre depuis le d�but de l'ann�e) des pics de pollution aux particules fines et nous allons travailler, j'esp�re rapidement, avec la Pr�fecture de police sur de nouveaux dispositifs concernant cette pollution ext�rieure.

Mais l�, il s'agit aussi de parler de la pollution int�rieure et donc des diff�rents produits chimiques qui sont utilis�s pour l'entretien des mobiliers, des sols et des murs dans les �tablissements scolaires et de petite enfance, et de veiller � faire en sorte que nous n'accumulions pas des pollutions et des risques suppl�mentaires.

Christophe NAJDOVSKI va rappeler ce qui est d�j� lanc� en ce qui concerne l'�tude sur les cr�ches. Ce que nous souhaitons, � l'occasion de ce v?u, c?est �largir ce travail � un nombre de cr�ches plus important et lancer une campagne de mesures dans les �tablissements scolaires, maternelles et primaires, campagne de mesures qui �tait d?ailleurs en cours d'�laboration depuis plusieurs semaines et qui pourra �tre mise en place rapidement par le L.H.V.P., en lien avec la DASCO et le service de l?�cologie urbaine.

Par ailleurs, comme vous le savez sans doute, une directive a �t� adopt�e au niveau europ�en, qui est la directive REACH, qui concerne les produits chimiques. Nous allons engager, au titre de cette directive, un recensement de l'ensemble des produits utilis�s ou ayant �t� utilis�s de fa�on � pouvoir pr�coniser, notamment en relation avec la future direction des achats, l'utilisation de mat�riaux et de produits qui soient les moins nocifs possible pour l'ensemble de ces �tablissements et d'ailleurs plus largement, pour l'ensemble des �tablissements d�pendant de la Ville.

Mme Colombe BROSSEL, adjointe, pr�sidente. D'accord, merci.

Je donne la parole � Christophe NAJDOVSKI, � qui je demanderai �galement de donner l'avis de l'Ex�cutif sur les v?ux nos 54 et 55.

M. Christophe NAJDOVSKI, adjoint. - L?avis sera le m�me que celui de Denis BAUPIN et de M. LE GUEN, avec qui nous sommes cosignataires du voeu de l'Ex�cutif.

Je r�ponds sur ces deux v?ux dans la mesure o� ils portent sur les �tablissements de la petite enfance � Paris. Ainsi qu'il est rappel� dans le voeu de l'Ex�cutif, en r�ponse � ces deux v?ux que la qualit� de l'air int�rieur d�pend � la fois de la pollution atmosph�rique et de la qualit� environnementale des b�timents. C'est la raison pour laquelle, pour tous les nouveaux projets d'�quipement de petite enfance qui sont lanc�s, une attention particuli�re est port�e, d?une part � la situation des terrains, et d?autre part � la qualit� des mat�riaux.

Sur le premier point, il s'agit d'�viter les sites � proximit� des grands axes de circulation, et par ailleurs, l'orientation des locaux qui accueillent les enfants se fait sur des voies calmes ou vers le coeur des �lots. Par ailleurs, nous avons un traitement v�g�tal des espaces ext�rieurs qui est favoris�.

Concernant la qualit� environnementale des b�timents, gr�ce � l'exp�rience acquise lors de la construction de la cr�che H�rold dans le 19e arrondissement, tous les nouveaux projets se situent dans le cadre d'une d�marche de haute qualit� environnementale privil�giant un niveau de tr�s haute performance sur les cibles relatives � la qualit� sanitaire de l'air et � la maintenance et � la p�rennit� des performances environnementales.

L'�laboration d'un guide de pr�conisation sur les mat�riaux et produits � utiliser, qui est un des engagements de ce v?u, permettra aussi de faire le point sur l?�tat des connaissances actuelles.

Enfin, nous avons une �tude qui a �t� r�alis�e par le laboratoire d'hygi�ne de la Ville de Paris, qui porte sur une trentaine de cr�ches. Cette �tude porte sur les relations entre facteurs environnementaux et sant�. Elle nous permettra notamment d?appr�hender plus pr�cis�ment la r�alit� de la pollution de l'air int�rieur dans les cr�ches en fonction des diff�rents types de b�ti et d'exposition, et comparativement aux autres lieux d'exposition tel que le logement.

En prenant en compte ces r�sultats, une �tude compl�mentaire pourra �tre men�e : c'est le premier point du voeu de l?Ex�cutif.

L?am�lioration de la qualit� de l?air int�rieur implique �galement une am�lioration des pratiques de ventilation. A cet �gard, un rappel des bonnes pratiques de l'espace et de la n�cessit� d'ouvrir r�guli�rement les fen�tres a d�j� �t� effectu�.

Enfin, les mat�riaux susceptibles de g�n�rer une pollution ne sont pas les seuls mat�riaux de construction mais �galement le mobilier, les jouets ou les produits d'entretien. Aussi, dans l?ensemble des march�s pass�s par la Ville portant sur ces �l�ments, des clauses environnementales ont �t� incluses, insistant sur l?aspect environnemental des produits et la s�curit� sanitaire des produits employ�s.

La qualit� de l'air est une pr�occupation ancienne et constante de la Mairie de Paris et nous continuerons � ?uvrer pour l'am�lioration de sa qualit� pour garantir le meilleur environnement possible aux plus jeunes des Parisiens.

Mme Colombe BROSSEL, adjointe, pr�sidente. - Merci.

Comme vous avez demand� de fa�on subliminale le retrait des v?ux nos 54 et 55, je demanderai � leurs auteurs s?ils sont d?accord pour les retirer au profit du v?u n� 55 bis.

M. Sylvain GAREL. - Avec plaisir.

Mme Catherine BRUNO. - Oui, je retire notre voeu.

Mme Colombe BROSSEL, adjointe, pr�sidente. - Je vous remercie.

Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u d�pos� par l'Ex�cutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Abstentions ?

Le v?u est adopt�. (2009, V. 99).

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