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2009, Vœu déposé par Mme Danielle FOURNIER, M. Sylvain GAREL et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif à l'extension des horaires de travail des personnels de la Ville sur les équipements sportifs et culturels.


M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Nous passons au v?u r�f�renc� n� 41 dans le fascicule, relatif � l'extension des horaires de travail des personnels de la Ville sur les �quipements sportifs et culturels, qui a �t� d�pos� par le groupe "Les Verts".

Je donne la parole � Mme FOURNIER.

Mme Danielle FOURNIER. - Merci. L'�volution des modes de vie a conduit la Ville � revoir les horaires d'ouverture des �difices municipaux, ceux des �quipements sportifs et culturels en particulier qui sont ouverts plus tard le soir ou m�me ouverts le dimanche. Cette extension, nous y sommes favorables, mais nous souhaitons qu?elle s'accomplisse dans la concertation avec les personnels et dans l?�galit� de traitement entre les personnels de diff�rentes directions et l'�galit� de traitement entre les cat�gories de personnel au sein d'une m�me direction.

Il est vrai qu'une multitude de statuts et d'emplois sont concern�s. Aussi, nous souhaitons que soient harmonis�es les indemnit�s entre les agents, au sein d'une m�me direction, qu'ils soient vacataires ou titulaires, et que ces indemnit�s soient aussi �quivalentes d'une direction de la Ville � une autre.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Merci.

Mme ERRECART a la parole.

Mme Ma�t� ERRECART, adjointe. - En fait, ce v?u nous interpelle sur la mani�re dont nous r�mun�rons le travail du dimanche � la Ville, et aussi sur la complexit� de notre syst�me indemnitaire.

Nous avons en fait plus de 8.000 agents qui travaillent � ce jour le dimanche pour assurer la propret�, la surveillance des jardins, l'acc�s aux �quipements sportifs ou culturels.

Le r�gime d'indemnisation pour le travail du dimanche est naturellement diff�rent selon les contraintes, la nature des missions et la cat�gorie d'agents concern�s. Les contraintes d'un �boueur, travaillant un dimanche sur deux d�s 6 heures du matin sont diff�rentes, par exemple, de celles d'un agent d'une biblioth�que, travaillant un dimanche sur cinq, de 11 heures � 18 heures.

Mais pour tous, soyez en assur�s, d'une mani�re ou d'une autre, cette situation du travail du dimanche est prise en compte.

Le groupe "Les Verts" �voque en particulier la situation des adjoints administratifs, caissiers des piscines. C'est ce que je vois dans le texte du v?u, ces agents s'estiment l�s�s du fait qu'ils ne per�oivent pas les m�mes indemnit�s de travail en roulement et de travail du dimanche, que leurs coll�gues ouvriers et �ducateurs physiques et sportifs des piscines.

De prime abord, c'est ce que l'on peut constater. En r�alit�, la Municipalit� d�j� en juin 2004 a r�tabli cette situation et a pris en compte le travail du dimanche en versant aux caissiers une prime suppl�mentaire de 550 euros par an. Cette prime vient en plus en compl�ment d'autres indemnit�s, je passe le d�tail, une prime d�partementale notamment, que n'ont pas les agents ouvriers.

En cons�quence de quoi, la situation indemnitaire des caissiers doit �tre consid�r�e de mani�re globale, et ces agents per�oivent des primes, certes, diff�rentes mais d'un montant global �quivalent � leurs coll�gues ouvriers pour un ou deux dimanches mensuels travaill�s.

Voil� ce que je peux dire. Ce sont effectivement des comparaisons assez techniques, mais qui nous am�nent � vous dire que les situations sont �quivalentes.

Pour ce qui est des personnels vacataires, en revanche, qui travaillent le dimanche, on est tout � fait dans un autre type de r�mun�ration : il s'agit d'apports ponctuels, et nous avons un syst�me de r�mun�ration qui ne fait pas r�f�rence sp�cifiquement � une indemnit� du dimanche. Les contraintes de ces personnels sont aussi diff�rentes par nature.

Ce que je voulais dire, c'est que je m'associe bien s�r au souhait du groupe "Les Verts" de voir les agents trait�s �quitablement, � condition des contraintes de travail �gales. Comme je l'ai dit � Mme FOURNIER, je suis � la disposition du groupe "Les Verts", mais aussi des autres �lus, d'ailleurs comme avec les partenaires sociaux, pour travailler et mettre � jour des �volutions qui seraient souhaitables dans un syst�me indemnitaire qui, je le reconnais, est assez compliqu�.

Compte tenu des �l�ments que je viens d'�voquer, je demande au groupe des Verts de retirer leur v?u. A d�faut, je serais dans l'obligation de demander un vote contre.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Madame FOURNIER, est-ce que vous retirer le v?u ?

Mme Danielle FOURNIER. - Nous maintenons notre v?u, mais nous viendrons aux r�unions de travail qui nous sont propos�es.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Merci.

je mets aux voix, � main lev�e, le v?u assorti d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

Le v?u est repouss�.

Avril 2009
Débat
Conseil municipal
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