Retour
95 - 2012, DPA 59 - Convention avec la Caisse des écoles du 14e arrondissement, afin de définir les modalités d’exécution et de règlement financier des travaux relatifs à des locaux occupés par les services de la Caisse des écoles du 14e arrondissement.
95 - 2012, DPA 59 - Convention avec la Caisse des �coles du 14e arrondissement, afin de d�finir les modalit�s d?ex�cution et de r�glement financier des travaux relatifs � des locaux occup�s par les services de la Caisse des �coles du 14e arrondissement.
�
Mme Dani�le POURTAUD, adjointe, pr�sidente. - Mes chers coll�gues, je vous informe que le projet de d�lib�ration DPA 59 est retir� de l?ordre du jour.
�
Débat
Conseil municipal