35 - 2012, II - Question d?actualit� pos�e par le groupe socialiste, radical de gauche et apparent�s � M. le Maire de Paris relative aux impacts pour la sant� des �missions des moteurs diesel dans l?agglom�ration parisienne. III - Question d?actualit� pos�e par le groupe ?Europe Ecologie - Les Verts et apparent�s? � M. le Maire de Paris et � M. le Pr�fet de police relative aux particules issues des moteurs diesel et aux mesures pr�vues.

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M. LE MAIRE DE PARIS. - Maintenant, nous avons deux questions d?actualit� qui sont proches :

- celle de Mme POLSKI pour le groupe socialiste qui concerne les �missions de moteurs diesel ;

- c?est un peu le m�me sujet, celle de Sylvain GAREL.

Vous voulez bien qu?on les joigne ?

Donc, r�pondront, d?une part, M. le Pr�fet de police pour ce qui le concerne et, d?autre part, Fran�ois DAGNAUD pour ce qui concerne l?Ex�cutif.

D?abord, Madame POLSKI.

Mme Olivia POLSKI. - Je vous remercie, Monsieur le Maire.

Mes chers coll�gues, mardi 12 juin dernier, le Centre international de recherche sur le cancer, qui est l?agence pour la recherche sur le cancer de l?Organisation mondiale de la Sant� (l?O.M.S.) a class� les gaz d?�chappement des moteurs diesel comme �tant, maintenant avec certitude, ?canc�rig�nes pour l?homme?, confirmant ainsi ce qui avait d�j� �t� class� pr�c�demment comme ?probablement canc�rig�ne? en 1989.

Ce constat est d?autant plus alarmant que le diesel p�se lourd en France. Si, selon l?Agence de l?Environnement et la Ma�trise de l?�nergie (l?ADEME), le parc des v�hicules particuliers est pass� de 24 � 32 millions entre 1990 et 2011, la part des diesel a augment�, elle, de 15 % � 77 %, sans compter les poids lourds, �quip�s d?ailleurs exclusivement de moteurs fonctionnant au diesel.

Depuis les chocs p�troliers des ann�es 1970, aid� en cela par une fiscalit� avantageuse, le diesel s?est fortement d�velopp�, faisant de la France le pays le plus di�s�lis� d?Europe, derri�re le Luxembourg, la Norv�ge et la Belgique. La politique du gouvernement pr�c�dent a, de plus, largement encourag� fiscalement le diesel, afin de soutenir les constructeurs fran�ais.

Le danger de ces particules �mises par les gaz d?�chappement des moteurs diesel, qui seraient en France � l?origine de quelque 42.000 morts pr�matur�es chaque ann�e, d?apr�s l?O.M.S., ne s?en retrouve que renforc� en zone urbaine dense, puisque concentr�.

L?exposition � ce polluant atmosph�rique urbain, tout comme d?ailleurs la combustion de bois (les incin�rateurs, les fum�es d?usine ou le chauffage urbain), concerne, en effet, l?ensemble de la population fran�aise vivant en ville � plus de 80 %.

La France, et particuli�rement Paris, grande agglom�ration d?habitat et de transit, se retrouve face � un enjeu majeur de sant� publique auquel elle se doit aujourd?hui de r�pondre.

La dangerosit� du diesel doit �tre prise en compte, tant par les constructeurs automobiles que par l?Etat et les collectivit�s locales, et des mesures doivent �tre prises pour lutter contre ce type de pollution, notamment dans les zones denses, tout en veillant � ce qu?elle ne soit pas socialement p�nalisante.

Monsieur le Maire, je connais votre engagement sans faille pour une d�marche d?excellence environnementale pour la Ville de Paris, gr�ce notamment au Plan Climat. Nous en avons parl� ce matin, d?ailleurs, � l?occasion de l?examen du rapport environnemental.

Le groupe socialiste, radical de gauche et apparent�s souhaiterait, par mon interm�diaire, savoir quelles mesures suppl�mentaires, afin de prendre en compte ce d�fi majeur de sant� environnementale de lutte contre la pr�sence massive du diesel � Paris, pour am�liorer la qualit� de l?air dans notre agglom�ration et pour pr�server la sant� des Parisiens et des Parisiennes, pourraient �tre mises place par notre collectivit�.

Je vous remercie.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Surtout, merci d?avoir respect�? Vous �tes la premi�re de l?apr�s-midi � respecter le temps pr�vu par le r�glement.

M. Sylvain GAREL, qui va respecter le r�glement aussi.

M. Sylvain GAREL. - Je vais faire encore mieux parce que nos deux questions sont totalement identiques, donc je ne vais pas m?amuser � relire.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Des groupes vont fusionner, je le sens !

M. Sylvain GAREL. - Je pense que je ne vais pas m?amuser � relire pour redonner les m�mes chiffres.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Le pr�sident CAFFET a dit non.

M. Sylvain GAREL. - On voit d?o� vient le sectarisme !

M. LE MAIRE DE PARIS. - Non, c?est parce qu?on n?est pas d?accord sur tout !

M. Sylvain GAREL. - J?ai remarqu� !

Mais, en tout cas, sur le diesel, nous semblons �tre d?accord et c?�tait une question qui se posait � vous, Monsieur le Maire, mais aussi � M. le Pr�fet, et nous souhaiterions que des mesures rapides soient prises pour �viter une catastrophe sanitaire. Nous n?aimerions pas que, dans quelques ann�es, � l?instar de l?amiante, des centaines de milliers de personnes, tomb�es malades, attaquent l?Etat pour avoir favoris� le diesel et attaquent peut-�tre aussi des collectivit�s qui n?ont pas pris les mesures urgentes qui s?imposent puisque, maintenant, il y a un fait tr�s important, et c?est, je pense, ce qui a d�clench� nos deux questions : c?est que concernant le diesel, sur lequel nous avions des gros doutes quant � son incidence en termes de sant�, maintenant il n?y a plus de doute, c?est quelque chose de canc�rig�ne et il faut agir.

Merci.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci beaucoup.

Monsieur le Pr�fet de police, vous avez la parole.

M. LE PR�FET DE POLICE. - Monsieur le Maire, Mesdames et Messieurs les conseillers, nous avons pris connaissance, effectivement, des conclusions de cette �tude du Centre international des recherches sur le cancer, qui ont �t� bien relay�es par la presse.

Vous comprendrez qu?il ne m?appartienne pas de me prononcer sur les cons�quences qui doivent �tre tir�es en mati�re de politique publique nationale. Je ne suis pas comp�tent pour discuter des m�rites respectifs des diff�rentes mesures fiscales ou d?incitations financi�res � l?emploi de tel ou tel type de v�hicule, mais, dans le cadre de mes responsabilit�s, je souhaite vous indiquer ma d�termination � ?uvrer, avec les moyens qui me sont donn�s par les textes, � l?am�lioration de la qualit� de l?air de la Capitale.

Et cela, sur deux plans.

D?abord, sur le plan pr�ventif, je voudrais rappeler que la Pr�fecture de police est pleinement investie dans la r�vision du Plan de Protection de l?Atmosph�re (le P.P.A.), r�vision dans un sens de durcissement des mesures. Ce Plan de Protection de l?Atmosph�re, �labor� pour toutes les grandes agglom�rations, a �t� approuv� en d�but d?ann�e en Comit� d?�valuation des risques scientifiques et technologiques, et son adoption est pr�vue d?ici la fin de l?ann�e. Donc, je signerai, bien s�r, ce plan. Je ne le signerai pas seul, je le signerai avec le Pr�fet de R�gion et l?ensemble des Pr�fets de la R�gion Ile-de-France, qui sont engag�s par ce plan.

Ce Plan pr�voit des mesures pr�ventives, correctives, de nature � r�duire les �missions de sources de pollutions atmosph�riques et utilise notamment toutes les possibilit�s - elles sont grandes - que nous donne la l�gislation sur les �tablissements class�s.

Plan qui pr�voit aussi des mesures d?encouragement � une utilisation rationnelle de l?�nergie.

Il comprend �galement une s�rie de nouvelles mesures destin�es � mieux lutter contre toutes les pollutions de l?air, qu?elles soient d?ailleurs d?origine domestique, industrielle, agricole ou encore li�es aux transports.

Dans le secteur des transports, pr�cis�ment, et � la suite de la volont� exprim�e par la Ville de Paris de s?inscrire dans une d�marche exp�rimentale de Zone d?action prioritaire pour l?air, je veux simplement rappeler que la Pr�fecture de police a �t� tr�s active dans les comit� de pilotage que vous avez mis en place et qu?elle continuera de le faire.

Voil� pour la pr�vention.

La gestion des pics de pollution aux particules fines, qui devraient, avec la belle saison, se faire plus rares cet �t�, mais nous les verrons revenir � l?automne et cet hiver, cette gestion donc des pics de pollution aux particules fines continuera de faire l?objet de toute notre vigilance pour que l?information de la population soit la plus large possible, et je crois que nous avons encore des efforts � faire dans ce domaine.

L?abaissement des seuils de d�clenchement des recommandations et des mesures d?alerte qui a �t� d�cid� par le d�cret du 21 octobre 2010 a d?ores et d�j� contribu� � l?am�lioration de la situation, tout comme il a donn� aux pouvoirs publics et � Paris, au Pr�fet de police, les moyens de prendre � un stade plus pr�coce les mesures qui s?imposent.

Je voudrais rappeler qu?� chaque fois que le seuil d?alerte a �t� atteint, il l?a �t� � trois reprises cette ann�e, la Pr�fecture de police a mis en ?uvre toutes les mesures adapt�es � la situation, abaissant notamment la vitesse r�glementaire sur les voies de circulation et se donnant aussi les moyens de faire respecter ces nouvelles limites par une multiplication des contr�les.

En fonction de l?�valuation de la situation et face � un nouveau pic de pollution, nous n?h�siterons pas, � la Pr�fecture de police, � prendre toutes les mesures utiles dans le cadre du droit actuel, et je pense notamment aux mesures de contournement de la Capitale pour les v�hicules les plus polluants, qui n?a encore jamais �t� mise en ?uvre pour des raisons li�es � la qualit� de l?air jusqu?� maintenant.

Enfin, votre question, Madame la conseill�re, Monsieur le conseiller, invite implicitement � une r�flexion sur la place de la voiture dans notre vie quotidienne et � l?articulation avec les modes de transport alternatifs sur lesquels la Ville de Paris est tr�s innovante et tr�s d�termin�e.

En tout cas, comme elle a fait ces derni�res ann�es, vous trouverez toujours en la Pr�fecture de police un partenaire loyal, disponible, disposant d?une comp�tence juridique et technique pour �valuer avec vous l?impact de telle ou telle d�cision d?am�nagement du r�seau, sur les conditions de circulation et sur l?environnement.

Je suis heureux, Monsieur le Maire, que cette question m?ait �t� pos�e dans le cadre de ma prise de fonctions ; c?est un enjeu tr�s important et je suis r�solu � participer aux travaux que vous engagerez pour faire appara�tre de nouvelles pistes de travail.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci, Monsieur le Pr�fet.

La parole est � M. Fran�ois DAGNAUD.

M. Fran�ois DAGNAUD, adjoint. - Merci, Monsieur le Maire.

Chers coll�gues, il est de la responsabilit� de l?ensemble des pouvoirs publics, et donc de la Ville de Paris, de se mobiliser pour identifier, pr�venir et r�duire les risques environnementaux qui p�sent sur la sant� de nos concitoyens.

Notre politique depuis 2001 en faveur de la r�duction de la circulation automobile a d�j� donn� des r�sultats, mais nous savons aussi qu?il nous faut aller encore plus loin.

En effet, cela a �t� rappel� par Olivia POLSKI et Sylvain GAREL, la semaine derni�re, le Centre international de recherche sur le cancer, qui d�pend de l?O.M.S., a class� les particules engendr�es par la combustion des moteurs diesel comme ?canc�rig�ne certain pour les humains?, confirmant ainsi de nombreuses recherches scientifiques en la mati�re.

Plus largement, nous savons que des d�passements des normes r�glementaires de pollution sont constat�s pour cinq polluants en Ile-de-France, et notamment celles relatives aux particules de diam�tre inf�rieur � 10 microgrammes, les PM10, et au NO2, pour lesquelles l?Union europ�enne a engag� une proc�dure � l?encontre de l?Etat fran�ais pour non-respect des valeurs limites.

Les premi�res conclusions des �tudes men�es dans le cadre de l?appel � projets Z.A.P.A. montrent que la mise en ?uvre de mesures localis�es contribuera certainement � am�liorer la situation, mais ne garantira absolument pas la r�duction des �missions de particules issues de la combustion de moteurs diesel en de�� des seuils d�finis par l?Union europ�enne.

La Ville de Paris va donc, �videmment, continuer � explorer toutes les solutions qui permettront de concourir � l?am�lioration de la qualit� de l?air : r�duction de vitesse, restriction d?acc�s aux v�hicules les plus polluants, d�veloppement des modes de circulation douce, d�veloppement des transports collectifs et incitation � leur utilisation, mais � terme, seule une r�orientation de la production automobile et de la fiscalit� avantageuse dont b�n�ficie aujourd?hui le diesel sont de nature � avoir un impact sur le parc de v�hicules diesel en circulation et de permettre ainsi une diminution drastique des quantit�s de particules nocives �mises dans l?air que nous respirons.

La Ville de Paris compte donc participer activement aux r�flexions que vont engager les minist�res comp�tents pour que les v�hicules en France soient enfin adapt�s aux milieux urbains, avec un imp�ratif : que cette transition soit acceptable �conomiquement et socialement.

Je vous remercie.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci beaucoup.

Sylvain veut ajouter un mot, bref.

M. Sylvain GAREL. - J?ai �t� tr�s bref avant.

Ces r�ponses me satisfont. Simplement, je pense qu?il faut, maintenant, prendre des mesures tr�s fortes et rapides et je pense que sur le diesel, nous devons nous inspirer de ce qui a �t� fait avec l?essence plomb�e et aller vers la disparition � terme, pas du jour au lendemain, de ce carburant, et donc de cette motorisation, et annoncer que d?ici cinq ans ou dix ans, on ne trouvera plus de diesel � vendre dans les stations-services, ce qui va, bien s�r, pousser, je pense, � des arr�ts de production et � des changements de motorisation.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Voil� un sujet de r�flexion et de travail pour la nouvelle Assembl�e nationale.

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