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Mme Anne HIDALGO, premi�re adjoint, pr�sidente. Nous passons � l'examen du projet de d�lib�ration DU 13.

La parole est � Mme DOUVIN.

Mme Laurence DOUVIN. - Merci, Madame la Maire.

Avec ce projet de d�lib�ration, nous touchons � des �l�ments qui sont important dans la vie urbaine. Je voudrais attirer votre attention sur deux points.

Tout d'abord, en ce qui concerne les corbeilles, nous avons vu install�s partout, depuis la mise en ?uvre du plan Vigipirate, ces sacs transparents assez inesth�tiques, parfois d�faits de leur socle, gisant au sol au milieu de leur contenu ou encore totalement absents du porte-sac.

Plusieurs orateurs de notre groupe sont d�j� intervenus sur ce sujet, notamment Jean-Pierre LECOQ, maire du 6e. Nous ne pouvons donc que nous r�jouir de voir qu'il est envisag� de commander de nouveaux mobiliers.

Il me semble que Paris est la seule ville o� fleurisse ce sac inesth�tique. Or, nous ne sommes certainement pas la seule � �tre menac�e d'un risque terroriste ! Il y a donc moyen de disposer d'un mat�riel qui r�ponde aux crit�res de s�curit� tout en �tant plus discret, plus esth�tique et peu encombrant.

J?ai bien compris qu?il devait s?agir d'un sac susceptible d'�tre enlev� rapidement, comme c'est le cas actuellement pour ne pas augmenter le temps de collecte. Ceci n?emp�che pas le choix d'un porte-sac qui soit entour� d'un habillage plus adapt� au cadre des rues parisiennes et donc n?attirant pas le regard sur un sac en plastique rempli de papiers et autres d�tritus, regard impos� � tous.

D'autre part, deuxi�me partie de ce projet de d�lib�ration, est-il possible de saisir l'occasion du remplacement de ce mobilier pour installer des r�ceptacles qui offrent la possibilit� d'un tri s�lectif ? Ce serait bon en tout cas de commencer par le faire peut-�tre dans les jardins et espaces publics.

En ce qui concerne le mobilier d'assise, je ne saurais trop recommander de diversifier les mod�les, afin de pouvoir les localiser ensuite selon les caract�ristiques de l'endroit envisag�, qui ne sont jamais les m�mes.

Et enfin, pour l'ensemble de ces mobiliers, leur implantation doit se faire imp�rativement avec l'accord du maire de l'arrondissement concern�, car lui seul est v�ritablement � m�me de conna�tre les besoins locaux et de savoir si l'implantation projet�e est pertinente ou si, au contraire, elle doit �tre envisag�e ailleurs ou m�me annul�e pour des questions li�es aux probl�mes susceptibles d?�tre rencontr�s par les riverains.

Je vous remercie donc des pr�cisions que vous pourrez apporter � mes remarques.

Mme Anne HIDALGO, premi�re adjoint, pr�sidente. Merci.

Madame Claire de CLERMONT-TONNERRE, vous avez la parole.

Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE. - Madame le Maire, mes chers coll�gues, ce projet de d�lib�ration nous laisse esp�rer qu'enfin les rues et les jardins parisiens disposeront d?un nouveau mod�le de r�ceptacle de propret� et d'une nouvelle ligne de mobilier d'assise, adapt�e aux usages de nos concitoyens et � la diversit� des paysages de notre Capitale.

Il me semble n�anmoins utile de rappeler � l'attention de ceux de nos coll�gues qui ne si�geaient pas dans cette enceinte sous la pr�c�dente mandature, que la proc�dure de dialogue comp�titif qui nous est aujourd'hui propos�e est en fait une sorte de recyclage de diverses consultations engag�es il y a cinq ans et qui se sont sold�es par un �chec.

A titre d'exemple, pour les seuls r�ceptacles de propret�, vous aviez, Madame le Maire, lanc� d�s 2004 une premi�re consultation pour la r�alisation d?une corbeille avec cuve, dont le r�sultat s'est r�v�l� d�cevant. En 2006, vous avez alors lanc� une deuxi�me consultation portant cette fois sur un mod�le de porte-sac dont le prototype n'a pas convaincu. Les d�marches se sont ainsi succ�d� jusqu'en 2007, sans qu?aucun projet n?aboutisse, sur le plan tant de la fonctionnalit� que de l'adaptation au paysage urbain.

En revanche, proc�dure apr�s proc�dure, pr�s de 500.000 euros ont d�j� �t� engloutis pour les seules corbeilles de propret� alors que nous en sommes toujours � la case d�part. Il faut avouer que les multiples exigences figurant dans les divers cahiers des charges �tablis par la Ville ne pouvaient que d�boucher sur des projets assez moyens, en particulier pour les r�ceptacles de propret� qui doivent int�grer une multiplicit� de contraintes, de nature � brider consid�rablement le travail des concepteurs.

Ceci �tant dit, nous ne pouvons plus nous satisfaire aujourd'hui des 30.000 porte-sac vieillissants dont a parl� ma coll�gue Laurence DOUVIN, qui, du fait de leur implantation d�sordonn�e et de leur �tat de d�gradation, polluent le paysage ou concentrent les d�p�ts sauvages � leur pied. Il y a donc d�sormais urgence � proposer un nouveau mod�le de r�ceptacle qui s?int�gre dans les diff�rents quartiers de notre Capitale et de nouveaux mobiliers d'assise confortables et �l�gants.

En revanche, Madame le Maire, je m?�tonne que, pour cet important projet qui impactera le paysage de nos rus et de nos jardins, vous n'ayez ni jug� utile de consulter la Commission du mobilier urbain, ni soumis � ses membres les caract�ristiques techniques et esth�tiques des mobiliers qui figurent dans le r�glement de la consultation annex� au projet de d�lib�ration.

Je rappelle � votre souvenir que cette commission, que vous avez d?ailleurs r�organis�e en 2008, a pourtant vocation � �tre saisie de toute question ayant trait au mobilier urbain int�ressant l?espace public parisien et � proposer les lignes directrices de la politique municipale en ce domaine. Or, aujourd'hui tout ceci reste lettre morte car cette commission n'a jamais �t� r�unie depuis le d�but de cette nouvelle mandature.

Merci.

Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. Mme Annick LEPETIT vous r�pond.

Mme Annick LEPETIT, adjointe, au nom de la 3e Commission. - Rapidement, car je tiens � saluer cette belle unanimit� qui montre que la proc�dure de dialogue comp�titif que nous lan�ons pour justement d�finir une nouvelle ligne de mobilier urbain, � la fois esth�tique et fonctionnelle, est salu�e ici sur tous les bancs.

Il s'agit bien �videmment de r�ceptacles de propret�, mais l� je laisse Fran�ois DAGNAUD en dire un mot.

Concernant les mobiliers d'assise, il s'agit principalement de bancs, mais pas seulement. Il y aura aussi des fauteuils �ventuellement. En tout cas, ce qui nous int�resse c'est de pouvoir avoir un choix nouveau de mobilier urbain et nous commen�ons bien �videmment � la fois par les bancs et les r�ceptacles de propret�.

Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. Merci beaucoup, Madame LEPETIT.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DU 13.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2009, DU 13).

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