56 - 2012, V?u d�pos� par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux subventions vers�es par la Direction des Affaires culturelles. V?u d�pos� par l?Ex�cutif.

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Mme V�ronique DUBARRY, adjointe, pr�sidente. - Nous allons maintenant examiner les v?ux r�f�renc�s n� 15 et n� 15 bis dans le fascicule, d�pos�s par le groupe U.M.P.P.A. et l?Ex�cutif, relatifs aux subventions vers�es par la Direction des Affaires culturelles.

Madame DOUVIN, vous avez la parole.

Mme Laurence DOUVIN. - Merci, Madame la Maire.

Quand nous ouvrons ODS, mes chers coll�gues, les premiers projets de d�lib�ration mis en ligne sont tr�s souvent ceux de la Direction des Affaires culturelles, et la majorit� de ces projets de d�lib�ration � l?ordre du jour de la 9e Commission a pour objet l?attribution de subventions.

Le compte administratif 2011 comptabilise, par exemple, 94 millions d?euros de subventions de fonctionnement et un peu plus de 5 millions d?euros de subventions d?�quipement pour cette direction.

Il n?est pas pr�cis� la r�partition de ces masses financi�res en fonction de l?objet, ni des organismes subventionn�s. Nous savons bien qu?il y a de nombreuses activit�s qui sont subventionn�es par la Direction, ce qui refl�te la diversit� culturelle dont nous nous r�jouissons tous (th��tre, cin�ma, musique et aussi soutien d?association aux anciens combattants). Bref, c?est la manifestation d?une grande diversit�.

Nous souhaiterions que l?action culturelle de la Ville de Paris gagne en lisibilit�. C?est pourquoi nous demandons qu?il y ait un bilan annuel des subventions vers�es par la Direction des Affaires culturelles, pr�sent�es et d�taill�es selon l?objet et le nom des associations soutenues, et que soit indiqu�s les crit�res utilis�s pour d�terminer les montants des subventions dans chaque projet de d�lib�ration, de mani�re � ce que la transparence la plus grande soit effectu�e, pour le b�n�fice des membres de notre Assembl�e et pour les Parisiens.

Je vous en remercie.

Mme V�ronique DUBARRY, adjointe, pr�sidente. - Merci, Madame DOUVIN.

La parole est � M. Christophe GIRARD pour vous r�pondre.

M. Christophe GIRARD, adjoint. - Je remercie Mme DOUVIN �galement pour le ton employ�, car on a en effet toujours int�r�t, dans l?exercice de notre mandat, � am�liorer les conditions d?explication et transparence. C?est vrai qu?en 9e Commission, on r�ussit particuli�rement, je trouve, � transmettre les informations et � venir souvent dans le d�tail, mais peut-�tre que cela n?est pas suffisant vis-�-vis des �lus dans leur ensemble. Je me f�licite devant tous les �lus pr�sents aujourd?hui - ils sont tous � l?Assembl�e nationale, j?ai l?impression -, de pouvoir donner les indications que vous demandez.

Je vais vous faire une proposition de v?u de l?Ex�cutif � partir de votre intervention, et si cette proposition vous convient, nous pourrons voter tous ensemble le v?u de l?Ex�cutif qui va dans ce sens.

Voil� le v?u que je vous propose :

Consid�rant que depuis 2001 le vote des subventions fait l?objet de projets de d�lib�ration individualis�s, accompagn�s d?une fiche de pr�sentation pr�cise, permettant un d�bat avec les �lus en Conseil d?arrondissement, pour les projets de d�lib�ration localis�s, puis en 9e Commission puis en Conseil de Paris - ce sont donc trois �tapes -,

Consid�rant que les dossiers de demande de subventions font l?objet d?une instructions compl�te et approfondie par les services comp�tents de la Ville, permettant d?appr�cier l?int�r�t local et culturel des projets, puis par le bureau des subventions qui �met un avis de recevabilit�,

Consid�rant que l?Inspection g�n�rale de la Ville de Paris effectue r�guli�rement des audits pour �valuer les actions des structures culturelles financ�es par la Ville et que ces rapports d?audit sont consultables sur le site paris.fr,

Sur proposition de l?Ex�cutif, le Conseil de Paris �met le souhait qu?un d�bat annuel relatif au versement des subventions culturelles par la Ville de Paris soit organis� en 9e Commission.

Est-ce que cela vous conviendrait ?

Mme V�ronique DUBARRY, adjointe, pr�sidente. - Madame DOUVIN ?

Mme Laurence DOUVIN. - Monsieur le Maire, je serais assez tent�e de voter ce v?u, mais en plus du n�tre, c?est-�-dire de voter les deux.

Je souhaite maintenir le v?u, et je voterai le v?u de l?Ex�cutif s?il le maintient.

Mme V�ronique DUBARRY, adjointe, pr�sidente. - Je vais donc mettre aux voix le v?u?

M. Christophe GIRARD, adjoint. - Il faut que je vous donne l?avis.

Mme V�ronique DUBARRY, adjointe, pr�sidente. - Vous avez dit d�favorable, Monsieur le Maire.

M. Christophe GIRARD, adjoint. - Tout � fait.

Mme V�ronique DUBARRY, adjointe, pr�sidente. - Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u d�pos�e par le groupe U.M.P.P.A., assortie d?un avis d�favorable de l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition de v?u est repouss�e.

Je mets maintenant aux voix, � main lev�e, le projet de v?u d�pos� par l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de v?u est adopt� � l?unanimit�. (2012, V. 93).

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