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Les affaires diverses adopt�es par un vote d'ensemble de l'Assembl�e sont les suivantes :

2009 DEVE 73 Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation formul�e par les Minist�res du Travail, Relations Sociales, Famille et Solidarit� et de la Sant�, Jeunesse, Sports et Vie Associative, en vue d'�tre autoris�s au titre de la r�glementation relative aux ICPE � exploiter une installation de r�frig�ration au sein de l'�lot S�gur-Fontenoy (7e).

2009 DEVE 75 Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation formul�e par la SARL Centre ICT Global Switch en vue d'exploiter, au titre de la r�glementation relative aux ICPE, des installations situ�es 7 � 9 rue Petit � Clichy-la-Garenne (92).

2009 DEVE 85 Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation formul�e par la soci�t� Altair Issy en vue d'exploiter, au titre de la r�glementation relative aux ICPE, des installations de refroidissement situ�es � Issy-les-Moulineaux (92).

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2009 DDATC 3 Signature d'un avenant � la convention avec l'association "Commune Libre d'Aligre" (12e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 10.000 euros.

2009 DDATC 12 Subvention � l'association "Parisien d'un jour, Parisien toujours" (11e). - Montant : 5.000 euros.

2009 DDATC 16 Subvention � l'Association Ind�pendante des Locataires RIVP Porte d'Orl�ans (14e). - Montant : 1.500 euros.

2009 DDATC 33 Signature d'une convention avec l'organisme "Comit� d'Entreprise de la Caisse d'Epargne Ile de France Paris" (5e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 24.000 euros.

2009 DDATC 39 Subvention � l'association "Comit� d'am�nagement et d'animation du 8e arrondissement" (8e). Montant : 1.500 euros.

2009 DDATC 42 Signature d'un avenant � la convention avec l'Association pour le D�veloppement d'une Dynamique de l'Economie Locale (ADDEL) (3e) pour l'attribution d'une subvention au titre de 2009. - Montant : 15.000 euros.

2009 DDATC 43 Subvention � l'association "Handy et Manchu" 92, rue Quincampoix (3e). - Montant : 5.000 euros.

2009 DDATC 44 Subvention � l'association "Du r�ve � la r�alit�" (18e). - Montant : 4.000 euros.

2009 DDATC 52 Subvention - Fonds du Maire - au Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris, section du 7e. - Montant : 4.500 euros.

2009 DDATC 53 Subvention - Fonds du Maire - au Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris, section du 19e. - Montant : 10.000 euros.

2009 DDATC 54 Subvention - Fonds du Maire - � l'Association d'Education Populaire et Sportive Saint-Antoine des Quinze-Vingts du 12e. - Montant : 1.000 euros.

2009 DDATC 63 Subvention - Fonds du Maire - � l'Association G�n�rale de Familles du 16e. - Montant : 1.500 euros.

2009 DDATC 64 Subvention - Fonds du Maire - � l'association "Solidarit�s Nouvelles Face au Ch�mage" du 4e.

2009 DDATC 65 Subvention - Fonds du Maire - � l'Association Laurette Fugain du 9e. - Montant : 2.000 euros.

M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

2009 DDEE 98 Subvention � la F�d�ration nationale des Amicales Aveyronnaises. - Montant : 10.000 euros.

2009 DF 36 Signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public autorisant l'Office du Tourisme et des Congr�s de Paris � exploiter sur la voie publique deux kiosques � journaux destin�s � l'information des touristes, pour l'op�ration 2009 des "Ambassadeurs de l'Accueil".

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

2009 DASCO 32 Proposition de fixation, � compter du 1er janvier 2008, du montant annuel du "suppl�ment communal" (ou indemnit� repr�sentative de logement) attribu� aux instituteurs non log�s exer�ant � Paris, et des diverses majorations qui y sont rattach�es.

2009 DASCO 39 Signature d'une convention avec l'Association D�partementale des Pupilles de l'Enseignement Public de Paris (ADPEP 75), relative � l'utilisation de locaux scolaires municipaux 12, rue de Torcy (18e).

2009 DASCO 64 Indemnisation amiable de Mme H�l�ne PHILIPPE, en r�paration du pr�judice subi suite � un incident dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

2009 DASCO 65 Indemnisation amiable d'AXA, subrog�e dans les droits de son assur�, M. ESA, en r�paration du pr�judice subi suite � un d�g�t des eaux dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

2009 DPA 123 Approbation du principe de r�alisation et modalit�s de passation des deux march�s de travaux de ravalement des fa�ades sur rues et cours du groupe scolaire 253 bis, avenue Daumesnil et de l'�cole �l�mentaire 19, rue Marsoulan (12e).

2009 DPA 124 Approbation du principe de r�alisation des travaux de mise en conformit� du Syst�me de S�curit� Incendie du Groupe Scolaire 57, rue de Reuilly (12e) et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

2009 DPA 148 Approbation du principe de r�alisation des travaux de ravalement des fa�ades sur rue et sur cour � l'�cole �l�mentaire 13, rue Froment (11e) et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2009 DASCO 38 Signature d'une convention avec l'Association Biblioth�que Braille Enfantine (ABBE) relative � l'utilisation de locaux scolaires municipaux 109, avenue Parmentier (11e).

Mme Colombe BROSSEL, Mme V�ronique DUBARRY, rapporteures.

2009 DDEE 43 Subvention � l'association "Paris Potier". Montant : 8.500 euros.

2009 DDEE 48 Subvention � l'association March� de l'Od�on (6e). - Montant : 5.500 euros.

2009 DDEE 53 Subvention de 3.500 euros � l'Association "TERRAMICALES" (11e).

2009 DDEE 54 Approbation du principe du renouvellement de la d�l�gation de service public relative � la gestion du march� d�couvert Beauvau (12e).

2009 DDEE 73 Subvention � l'association "A.H.M.E. Mus�e de l'Eventail Herv� Hoguet" (10e) au titre de soutien � ses activit�s en 2009. - Montant : 6.500 euros.

2009 DDEE 80 Subvention � l'association "Les amis de la rue des Belles-Feuilles" (16e). - Montant : 12.000 euros.

2009 DDEE 82 Subvention � l'association des commer�ants, d'artisans et de riverains "A Tout Atout" (14e). Montant : 10.000 euros.

2009 DDEE 88 Subvention � l'association Afrikevents. Montant : 15.000 euros.

2009 DDEE 67 Subvention � l'association "Le village de Laumi�re" (19e) pour les illuminations de fin d'ann�e 2008. Montant : 6.000 euros.

2009 DDEE 68 Subvention � l'association des commer�ants de la rue de la Croix Nivert Nord (15e) pour les illuminations de fin d'ann�e 2007. - Montant : 11.500 euros.

2009 DDEE 76 Subvention � l'association de commer�ants "Avron Concept" (20e) pour les illuminations � l'occasion des f�tes de fin d'ann�e 2007. - Montant : 10.000 euros.

2009 DDEE 81 Subvention � l'association "Union des Commer�ants Industriels Artisans et Prestataires de service" du 7e arrondissement (UCIAP) pour les illuminations de fin d'ann�e 2008. - Montant : 12.000 euros.

2009 DDEE 86 Subvention � l'association "Groupement des Commer�ants de l'Avenue de Versailles Auteuil Point du Jour (G.C.A.V.) pour les illuminations de fin d'ann�e 2008. Montant : 13.000 euros.

2009 DDEE 87 Subvention � l'association des commer�ants du Village d'Auteuil pour les illuminations de fin d'ann�e 2008. - Montant : 11.000 euros.

2009 DDEE 89 Subvention � l'association rue de la Tour (A.R.T.) pour les illuminations de fin d'ann�e 2008. - Montant : 6.000 euros.

2009 DDEE 90 Subvention � l'association de commer�ants "Poteau Duhesme Ascopodu" pour les illuminations de fin d'ann�e 2008. - Montant : 18.800 euros.

2009 DDEE 91 Subvention � l'association "Village Mouffetard" association des commer�ants du Bas-Mouffetard pour les illuminations de fin d'ann�e 2008. - Montant : 20.000 euros.

2009 DDEE 92 Demande de d�rogation � la r�gle du repos dominical pr�sent�e par la SNC ELCO-ESTEE LAUDER COMPANIES pour l'exploitation de son magasin "BOBBI BROWN" 1 bis rue des Francs-Bourgeois (4e).

2009 DDEE 93 Demande de d�rogation � la r�gle du repos dominical pr�sent�e par la SARL "DIGIWRITERS" 94, rue Saint Dominique (7e) pour son personnel charg� du sous-titrage de programmes de t�l�vision.

2009 DDEE 95 Signature d'une convention avec l'association "Universal Love" pour l'attribution d'une subvention au titre de 2009 pour l'organisation de la 6e �dition de l'"Ethical Fashion Show". - Montant : 17.500 euros.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2009 DPE 1 Approbation du principe et des modalit�s d'attribution d'un march� pour l'achat, la livraison et l'installation de modules pr�fabriqu�s destin�s � servir de lieu d'appel provisoire (19e).

2009 DPE 6 Approbation du principe et des modalit�s d'attribution d'un march� sur appel d'offres ouvert pour la r�alisation de prestations de nettoyage des s�parateurs et des fosses de dessablement des garages et ateliers de la Ville de Paris et de traitement des d�chets industriels.

2009 DPE 26 Approbation du principe et des modalit�s d'attribution des march�s relatifs � la maintenance, � la gestion informatique et � la fourniture de bacs destin�s � la collecte des d�chets dans 5 arrondissements parisiens.

2009 DPE 28 Approbation du principe et des modalit�s d'attribution d'un march� pour le nettoiement du march� aux puces de Saint-Ouen (18e) et ses abords.

2009 DPE 46 Approbation et signature de l'avenant n� 1 au march� pass� avec la soci�t� APPLIED FRANCE, pour la fourniture de pi�ces d�tach�es pour les engins de nettoiement de marque APPLIED du service technique de la Propret� de Paris.

M. Fran�ois DAGNAUD, rapporteur.

2009 DALIAT 2 Approbation des modalit�s de lancement et d'attribution de march�s � bons de commande, pour la fourniture d'am�nagement de carrosseries poids lourds et v�hicules utilitaires et la fourniture de pi�ces d�tach�es, en dix lots s�par�s, pour les services municipaux.

2009 DALIAT 5 Approbation des modalit�s de lancement et d'attribution d'un march� � bons de commande relatif � la fourniture et � la livraison de carburants en vrac pour les diff�rents services de la Ville de Paris.

2009 DALIAT 12 Approbation des modalit�s de lancement et d'attribution d'un march� � bons de commande, pour la mise � disposition du STTAM de v�hicules et de conducteurs pour le transport collectif de personnes (autocars).

2009 DRH 11 Signature d'une convention avec le Minist�re de l'�cologie, de l'�nergie, du d�veloppement durable et de l'am�nagement du territoire, pour la formation initiale des Techniciens Sup�rieurs de la Commune de Paris � l'Ecole Nationale des Techniciens de l'Equipement (E.N.T.E.).

2009 DRH 18 Signature d'un avenant de transfert n� 1 au march� relatif � l'assistance � la ma�trise d'ouvrage pour le bureau des projets de la DRH de la Mairie de Paris lors de la d�finition et de la mise en oeuvre des projets composant la GRH ainsi que de tous les sous projets induits (SI RH 21 volet 2).

2009 DRH 19 Signature du march� "pr�paration et mise � niveau � distance aux concours de secr�taire administratif des administrations parisiennes (concours de cat�gorie B)".

2009 DSTI 2 Approbation du principe et des modalit�s d'attribution d'un march� sur appel d'offre ouvert pour l'acquisition et la maintenance de serveurs et de logiciels fonctionnant sous AIX, Linux et Windows, de p�riph�riques et de prestations associ�es en 3 lots.

2009 DSTI 4 Signature d'un march� relatif � la "maintenance curative, la concession du droit d'usage de licences suppl�mentaires du progiciel ASTRE de gestion des subventions aux associations".

2009 DSTI 9 Signature d'un march� relatif � la "maintenance et l'assistance du progiciel STAR".

2009 DSTI 11 Lancement et approbation des modalit�s d'attribution d'un march� relatif � la migration vers la version SUITE 7 d'HR ACCESS et la maintenance des applications de gestion administrative et de paie de la Mairie de Paris.

2009 DSTI 19 Approbation du principe et des modalit�s d'attribution d'un march� de maintenance et d'installation d'�quipements de climatisation sur divers sites informatiques.

2009 DSTI 25 Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes r�unissant la Ville de Paris, le D�partement de Paris et l'Ecole des Ing�nieurs de la Ville de Paris (EIVP), en vue de la passation d'un march� relatif � la fourniture, l'installation, l'exploitation et la maintenance d'�quipements de visioconf�rence.

2009 DSTI 36 Lancement et approbation des modalit�s d'attribution d'un march� relatif � la fourniture et � la mise en oeuvre d'une solution informatique de gestion des primes.

2009 DSTI 39 Signature d'un avenant n� 1 relatif � la fourniture de services WIFI sur des sites municipaux, portant sur le transfert de l'ex�cution de la soci�t� France TELECOM � la soci�t� Orange France.

2009 DSTI 41 Signature d'un avenant n� 1 au march� relatif au d�veloppement d'un portail "inventaire domanial" d�di� � la gestion des biens immobiliers de la Ville de Paris.

Mme Ma�t� ERRECART, rapporteure.

2009 DF 10 D�cision modificative n� 1 du budget d'investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2009.

2009 DF 11 Individualisation des autorisations de programme vot�es � la d�cision modificative n� 1 d'investissement de la Ville de Paris pour l'exercice 2009.

M. Bernard GAUDILL�RE, rapporteur.

2009 DEVE 15 Signature d'un contrat de transaction pour l'indemnisation de la soci�t� ADT France, anciennement ADT T�l�surveillance, titulaire du march� relatif � la maintenance des installations de protection �lectronique contre les intrusions et contre l'incendie.

2009 DEVE 52 Proc�dure � l'indemnisation amiable de diff�rents tiers, en r�paration des dommages caus�s aux int�ress�s lors d'accidents dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

2009 DEVE 53 Signature d'un protocole d'accord avec la soci�t� Le Petit pour permettre l'indemnisation amiable de la Ville de Paris � la suite de l'abattage d'un poirier appartenant � son domaine public, dans le cadre d'un chantier de construction situ� au niveau du 72/76, rue Henry Farman (15e).

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

2009 DAC 18 Signature d'une convention entre la Ville de Paris, l'Etat et la SARL "Les ateliers de danse" (11e) pour l'attribution d'une subvention au lieu "la M�nagerie de Verre". Montant : 75.000 euros.

2009 DAC 20 Signature avec l'association Compagnie d'expression musicale et d'op�ra vivant- P�niche-Op�ra (19e) d'une convention pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 70 000 euros.

2009 DAC 25 Subvention � l'association Orchestre de Chambre Bernard Thomas (3e) au titre de ses activit�s en 2009. - Montant :15.000 euros.

2009 DAC 33 Subvention � l'association Ars Mobilis (92140 Clamart) au titre de ses activit�s en 2009. - Montant : 10.000 euros.

2009 DAC 46 Signature d'un avenant � la convention du 27 f�vrier 2009 sign�e avec la SARL "Th��tre du Rond-Point" (8e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 937.500 euros.

2009 DAC 48 Signature d'un avenant � la convention annuelle d'objectifs pass�e avec l'association "Orchestre de Paris" (8e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 2.873.500 euros.

2009 DAC 58 Signature d'une convention avec l'association "Musique Ensemble XXe" (20e) pour l'attribution d'une subvention d'�quipement et de fonctionnement. - Montant total : 17.000 euros.

2009 DAC 72 Subvention � l'association "Hippocampe Association pour la recherche en mime corporel" (11e). Montant : 7.000 euros.

2009 DAC 80 Signature d'une convention avec l'association "A.R.C.A.L." (Atelier de recherche et de cr�ation pour l'art lyrique) (20e) relative � l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 60.000 euros.

2009 DAC 83 Signature d'une convention avec l'association "Ensemble les Talens lyriques" (9e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 21.000 euros.

2009 DAC 95 Subvention � l'association "Deus ex Machina" pour le spectacle "Les n�vroses sexuelles de nos parents" diffus� au Th��tre Paris-Villette (19e) en 2009. Montant : 10.000 euros.

2009 DAC 119 Subvention � l'association "Lire Autrement" (14e). - Montant : 5.000 euros.

2009 DAC 124 Subvention � l'Association des Biblioth�caires de France - A.B.F. (10e). - Montant : 10.000 euros.

2009 DAC 130 Subvention � l'association "Hyacinthe" (19e) pour l'organisation de la 6e �dition du festival "Octopus" en 2009. - Montant : 5.000 euros.

2009 DAC 135 Subvention � l'Association de Culture Berb�re (20e). - Montant : 4.000 euros.

2009 DAC 145 Subvention � l'association Musique en Sorbonne - Choeur et orchestre de l'universit� Paris-Sorbonne (18e) au titre de ses activit�s artistiques, en 2009. - Montant : 15.000 euros.

2009 DAC 155 Subvention � l'Association des Amis de Nadia et Lili Boulanger (9e). - Montant : 5.000 euros.

2009 DAC 161 Subvention � l'Association Kurbeti - les Nouvelles Hybrides (9e) pour un projet de spectacle "Je suis ton labyrinthe". - Montant : 5.000 euros.

2009 DAC 173 Signature d'un 3e avenant � la convention triennale d'objectifs pass�e avec l'�tablissement public, industriel et commercial "Centre national de la chanson, des vari�t�s et du jazz" (C.N.V.) (8e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 200.000 euros.

2009 DAC 131 Indemnisation amiable de Mme Juliette Rudent-Gili du fait de dommages mat�riels caus�s par l'�tiquetage d'un DVD emprunt� � la biblioth�que Chaptal (9e) dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

2009 DAC 152 Apposition d'une plaque comm�morative en hommage au sculpteur C�sar Baldaccini, dit "C�sar" 9, rue de Grenelle (7e).

2009 DDATC 36 Acceptation du legs particulier consenti � la Ville de Paris - Mus�e d'Art Moderne de la Ville de Paris - par M. Robert PEZARD.

2009 DDATC 45 Acceptation de la donation consentie � la Ville de Paris - Conservatoire municipal du 6e arrondissement par Monsieur Alain Marcel.

2009 DGIC 4 Signature de deux conventions de partenariat avec "GDF-Suez" et "Banque Populaire - Rives de Paris", pour l'exposition "Gustave Eiffel, le magicien du fer" � l'H�tel de Ville.

2009 SG 4 Subvention � l'association "Les Lumi�res" situ�e 42 rue Gassendi (14e). - Montant : 3.000 euros.

2009 SG 5 Subvention � l'association "Images d'Ailleurs". - Montant : 15.000 euros.

2009 SG 10 Subvention � l'association ISRATIM (1er) afin de promouvoir et diffuser le cin�ma isra�lien � travers l'organisation du 9e "Festival du Cin�ma isra�lien de Paris". - Montant : 10.000 euros.

2009 SG 11 Subvention � l'association "La Semaine du son" (10e) afin de soutenir la 6e �dition de "La Semaine du Son" organis�e � Paris du 13 au 17 janvier 2009. - Montant : 4.000 euros.

2009 SG 49 Signature d'une convention avec l'association Tribudom (19e) pour l'attribution d'une subvention afin de soutenir son projet original d'�ducation au cin�ma dans les arrondissements du Nord-Est parisien, sous la direction du cin�aste Claude Mouri�ras. - Montant : 50.000 euros.

2009 SG 50 Subvention � l'association "Signes de nuit" (4e), afin de soutenir la 7e �dition du Festival international de courts m�trages "Signes de nuit" qui se tiendra en avril et en juin 2009. - Montant : 4.000 euros.

2009 SG 66 Subvention � l'association "Tr�s d'Esprit" situ�e 34 rue Piat (20e). - Montant : 2.000 euros.

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2009 DASCO 63 Subvention � l'association Festival �tudiant contre le racisme et les discriminations (19e) pour organiser le festival �ponyme. - Montant : 6.000 euros.

M. Didier GUILLOT, rapporteur.

2009 DU 4 Op�ration d'am�nagement de l'�lot Croisset sur l'avenue de la Porte de Clignancourt (18e).

2009 DU 68 Acquisition de la parcelle sise 163 rue des Pyr�n�es (20e) en vue de l'extension du square Henri Karcher.

Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

2009 DU 58 ZAC "Joseph B�dier - Porte d'Ivry" (13e). D�claration de projet relative aux travaux d'investissement routier.

Mme Anne HIDALGO, Mme Annick LEPETIT, Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteures.

2009 DJS 164 Subvention � l'association "Prototypes Associ�s" (12e). - Montant : 4.500 euros.

2009 DJS 167 Subvention � l'association "Compagnie Catherine Hubeau" (15e). - Montant : 2.500 euros.

2009 DJS 212 Signature d'un avenant � la convention triennale 2008-2011 pass�e avec l'association "PULSART" (93 Seine-Saint-Denis) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 15.000 euros.

2009 DJS 213 Subvention � l'association "ARC 75" (4e) pour le fonctionnement du "Club Tournesol" (10e). - Montant : 4.000 euros.

2009 DJS 215 Signature d'une convention avec l'association "Loisirs R�sidentiels des Mariniers" (14e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 6.000 euros.

2009 DJS 216 Signature d'un avenant � la convention triennale 2007-2009 sign�e avec l'association "Ascendanse Hip Hop" (13e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 7.000 euros.

2009 DJS 218 Lancement d'un march� � proc�dure adapt�e relatif � la r�novation du syst�me de d�senfumage au centre d'animation H�bert (18e).

2009 DJS 219 Lancement d'un march� � proc�dure adapt�e relatif au r�am�nagement du centre d'animation Valeyre (9e).

2009 DJS 224 Subvention � l'association "La Camillienne" (12e). - Montant : 3.500 euros.

2009 DJS 225 Signature de l'avenant n� 1 au march� selon l'article 30 pass� avec l'association ACTISCE pour la gestion des centres d'animation du 13e arrondissement.

2009 DJS 265 Approbation du principe de passation d'une convention de d�l�gation de service public pour la gestion des centres d'animation Daviel, Richet, Dunois, Baudricourt, Poterne des Peupliers et Oudin� (13e).

2009 DJS 266 Approbation du principe de passation d'une convention de d�l�gation de service public pour la gestion du Centre d'animation Les Amandiers, 110 rue des Amandiers, et du centre d'animation et d'h�bergement Louis Lumi�re, 46 rue Louis Lumi�re avec son annexe "Serpollet" (20e).

2009 DJS 267 Approbation du principe de passation d'une convention de d�l�gation de service public pour la gestion du centre Garef Oc�anographique (14e).

2009 DJS 268 Approbation du principe de passation d'une convention de d�l�gation de service public pour la gestion des centres d'animation Bercy, Villiot-R�p�e, Reuilly, et Montgallet avec son antenne Erard (12e).

2009 DJS 269 Approbation du principe de passation d'une convention de d�l�gation de service public pour la gestion des centres d'animation Ren� Binet, H�bert, La Chapelle et Les Abbesses (18e).

2009 DJS 270 Approbation du principe de passation d'une convention de d�l�gation de service public pour la gestion du centre d'animation Interclub17 (17e).

2009 DJS 271 Approbation du principe de passation d'une convention de d�l�gation de service public pour la gestion du centre d'animation La Jonqui�re (17e).

2009 DJS 272 Approbation du principe de passation d'une convention de d�l�gation de service public pour la gestion du centre d'animation Mercoeur (11e).

2009 DPA 100 March� de ma�trise d'oeuvre, d�p�t des permis et approbation de la convention avec Climespace relatif � la r�habilitation de l'ancienne sous station �lectrique de la Trinit� en centre d'animation et en centrale de production frigorifique 14-18, rue de la Tour des Dames (9e).

M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

2009 DASES 5 Autorisation de r�pondre aux consultations et de signer des march�s publics en qualit� de prestataire pour les activit�s du Laboratoire d'Hygi�ne de la Ville de Paris pour 2009. Approbation du tarif 2009 des pr�l�vements et des analyses du Laboratoire d'Hygi�ne de la Ville de Paris.

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

2009 DVD 86 Approbation du principe et des modalit�s de passation d'un march� de travaux pour la r�alisation d'un mur de sout�nement pour la construction de l'atelier garage du Tramway T3 sur le site sportif Jules Ladoum�gue (19e).

2009 DVD 100 Approbation du principe et des modalit�s de passation d'un march� de travaux des mesures conservatoires en vue de l'�largissement ult�rieur du quai de Bercy dans le cadre de l'extension du tramway T3 � Paris (12e).

2009 DVD 35 Autorisation � M. le Maire de Paris de lancer un march� de travaux de pose et d�pose de supports d'horodateurs implant�s sur la voie publique � Paris et de signer le march� correspondant.

2009 DVD 105 Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec la soci�t� Sanef Saba Parkings France la convention de concession pour la modernisation et l'exploitation du parc de stationnement "Lagrange Maubert" (5e) pour une dur�e de 12 ans.

2009 DVD 3 Autorisation � M. le Maire de Paris de lancer deux march�s de fourniture de signaux lumineux de circulation et de supports fonctionnels de signalisation et de signer les march�s correspondants.

2009 DVD 6 Autorisation � M. le Maire de Paris de lancer une consultation pour les prestations de contr�le des portiques du corridor p�riph�rique et des voies sur berges et de signer le march� correspondant.

2009 DVD 28 Autorisation � M. le Maire de Paris de signer le march� de fourniture de lanternes de styles (rondes et carr�es).

2009 DVD 96 Signature d'un avenant n� 1 au march� de maitrise d'oeuvre pour la mise en conformit� du passage souterrain "Lac Sup�rieur" (16e) substituant la soci�t� Egis Structures et Environnement � la soci�t� Scetauroute.

2009 DVD 110 Autorisation � M. le Maire de Paris de lancer une consultation pour la fourniture d'armoires de signalisation lumineuse tricolore (contr�leurs de carrefours, enveloppes et �quipements annexes) et de signer le march� correspondant.

Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

2009 DPE 45 D�cision modificative n� 1 du Budget annexe de l'eau de la Ville de Paris. - Exercice 2009.

Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

2009 DLH 1 Location par bail emphyt�otique au profit de la RIVP de l'immeuble communal situ� 252, rue de la Croix Nivert (15e).

2009 DLH 12 R�alisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition conventionnement comportant 11 logements PLUS situ� 14 rue de Thionville (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme.

2009 DLH 23 Location par bail emphyt�otique, au profit de "Paris Habitat - OPH", de l'immeuble communal situ� 17, rue Saint-Vincent de Paul (10e).

2009 DLH 31 Location par bail emphyt�otique, au profit de la SGIM, de l'immeuble communal situ� 1 rue Charles Delescluze - 52 rue Trousseau (11e).

2009 DLH 35 Octroi de la garantie de la Ville de Paris, au profit de la RIVP, � l'emprunt PPU � contracter en vue du financement compl�mentaire d'une op�ration de construction sur l'emprise communale d�limit�e par l'avenue de la Porte de Vanves, l'avenue Marc Sangnier et le square M. Nogu�s (14e), d'un b�timent comportant divers locaux sociaux et d'activit�s.

2009 DU-DF 26 Vente du domaine priv� de la Ville de Paris. - Cession par voie d'adjudication publique d'un logement et de deux caves libres situ�es dans l'ensemble immobilier "Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolsto�" (16e).

2009 DU 50 Convention de cour commune entre la parcelle baill�e � la RIVP 22, rue Duranton et la parcelle municipale 71-75, avenue Felix Faure (15e).

2009 DU 63 Mise en oeuvre d'une proc�dure de DUP sur l'immeuble 21 ter, rue Haxo (20e).

2009 DU 65 Mise en oeuvre d'une proc�dure de DUP sur l'immeuble 24 rue Tholoz� (18e).

2009 DU 79 Mise en oeuvre d'une proc�dure de DUP sur l'immeuble situ� 32 rue Saint-Sauveur (2e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2009 DU 10 Avenant n� 2 � la convention financi�re pluriannuelle de r�novation urbaine de la ZUS Goutte-d'Or (18e).

M. Jean-Yves MANO, Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteurs.

2009 DASCO 46 Signature d'une convention avec le Comit� International des Jeux Math�matiques pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 40.000 euros.

2009 DASCO 62 Dotation � l'E.S.A.A. Boulle (12e) Montant : 18.538 euros.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2009 DGIC 2 Approbation et signature d'un avenant n� 1 au march� pass� avec la SA UTRAM pour la location de mat�riel et de prestations de services dans le domaine audiovisuel.

2009 DGIC 3 Approbation d'un accord-cadre relatif � la location de mat�riel et de prestations associ�es dans le domaine audiovisuel (image, sonorisation et lumi�re).

2009 DGIC 5 Approbation et signature d'un avenant n� 1 de transfert au march� pass� avec la soci�t� SAS LUMIPLAN relatif � la fourniture, � l'installation et � la maintenance de diff�rents types de journaux �lectroniques d'information.

2009 DPA 168 Principe et modalit�s de passation d'un accord-cadre et march�s subs�quents pour des prestations de s�curit� et protection de la sant� des travailleurs sur les chantiers relevant du budget ville dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'am�nagement des locaux et �quipements publics et signature d'un avenant � la convention.

2009 DPA 173 Principe, modalit�s de passation et signature de march�s � bons de commande relatifs � des missions de contr�le technique de la construction pour des op�rations relevant du budget municipal dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'am�nagement des locaux et �quipements publics de la Ville et du D�partement de Paris.

2009 DPA 197 Approbation et signature d'un avenant n� 1 au march� de diagnostics, sondages et �tudes techniques portant sur les structures m�talliques, b�ton, planchers � solives et verticaux pass� avec la soci�t� ARIA.

Mme Camille MONTACI�, rapporteure.

2009 DFPE 28 Approbation et signature de quatre avenants relatifs � quatre march�s de nettoyage de cr�ches de la Ville de Paris.

2009 DFPE 35 Signature d'une convention pass�e avec l'Association d'Education Populaire Notre-Dame des Champs Montparnasse-Rencontres pour l'attribution d'une subvention pour des travaux dans sa halte-garderie situ�e 92 b, boulevard du Montparnasse (14e). - Montant : 7.316 euros.

2009 DFPE 45 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association "Gribouille Al�sia" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective 11 ter - 11 quater, rue d'Al�sia (14e). - Montant : 160.808 euros.

2009 DFPE 49 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association "La Plan�te des Enfants" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de l'�quipement multi-structure, villa Moderne (14e). - Montant : 67.353 euros.

2009 DFPE 72 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'Association des Cr�ches et Pouponni�res pour Enfants d'Etudiants pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective "Saint Jacques" (14e). Montant : 135.070 euros.

2009 DFPE 101 Signature d'un avenant � la convention pass�e avec l'association "Au Fil de la D�couverte" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie (15e). - Montant : 20.028 euros.

2009 DFPE 206 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association "Le Figuier" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective "Village Saint Paul" (4e). - Montant : 218.531 euros.

2009 DFPE 220 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association "Petit concept" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective "Petit Concept" (11e). - Montant : 58.540 euros.

2009 DFPE 222 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association "Les Fraises des Bois" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil "Les Fraises des Bois" (11e). - Montant : 138.196 euros.

2009 DFPE 276 Lancement d'un march� article 30 relatif � la gestion d'un �tablissement d'accueil collectif de Petite enfance, 2 rue Gabrielle (18e).

2009 DFPE 278 Signature d'un contrat de transaction avec la soci�t� Henri Bricout relatif � la fourniture et � la livraison de produits textiles.

2009 DFPE 292 Signature d'un march� pass� en application des articles 28 et 30 du code des march�s publics relatif � l'exploitation d'un �tablissement d'accueil collectif de petite enfance 13 - 15 rue Charri�re � Paris (11e).

2009 DFPE 293 Signature d'un march� pass� en application des articles 28 et 30 du code des march�s publics relatif � la mise � disposition de places d'accueil de petite enfance pour les parisiens au sein d'un �tablissement d'accueil collectif de petite enfance situ� dans les quartiers n� 29 et 30 de Paris (8e).

2009 DPA 139 Approbation du principe d'indemnisation de l'entreprise Penny Launay par les soci�t�s Icade Capri et Sicra au titre des travaux suppl�mentaires r�alis�s au b�n�fice de la Ville de Paris dans le cadre de l'am�nagement de la cr�che collective, 3, passage Delessert (10e).

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2009 DPA 118 Signature des avenants n� 1 aux march�s de travaux relatifs � la cr�ation d'une cr�che collective, d'une halte garderie et de locaux administratifs pour le th��tre de la Colline, 19, rue Malte Brun (20e).

M. Christophe NAJDOVSKI, M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

2009 DPP 1 Signature d'une convention avec l'association "Protection Civile de Paris" pour l'attribution d'une subvention. Montant total : 6.000 euros.

2009 PP 26 Autorisation de programme de 160.000 euros TTC pour la r�alisation des travaux de restauration des fa�ades sur rue et cour, de r�fection des portes de remise, des menuiseries, de cr�ation d'une ventilation du centre de secours, 2, place de Bitche (19e). - Autorisation � M. le Pr�fet de police de signer le march� correspondant.

2009 PP 28 Individualisation d'une autorisation de programme de 2.110.000 euros pour la r�alisation des travaux relatifs � l'am�nagement des services de la police g�n�rale au 92, boulevard Ney (18e). - Autorisation � M. le Pr�fet de police de signer les march�s correspondants.

2009 PP 29 Individualisation d'une autorisation de programme de 260.000 euros TTC relative au march� de ma�trise d'oeuvre pour la r�habilitation de l'immeuble 18, rue de la Huchette (5e). - D�signation du ma�tre d'oeuvre. - Autorisation � M. le Pr�fet de police de signer le march� de ma�trise d'oeuvre correspondant.

2009 PP 30 Approbation d'un projet de r�glement amiable d'une affaire mettant en cause la responsabilit� de la Commune de Paris.

2009 PP 31 Autorisation � M. le Pr�fet de police de signer trois conventions de groupement de commandes.

2009 PP 32 R�alisation de travaux d'entretien et de r�paration dans les locaux administratifs de la Pr�fecture de police relevant du budget sp�cial. - Autorisation de lancer un appel d'offres ouvert.

2009 PP 33 Travaux de modernisation du centre op�rationnel de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris � la caserne Champerret, 1 place Jules Renard (17e).

2009 PP 34 Signature d'une convention avec M. le Pr�fet de Paris dans le cadre du versement anticip� des attributions du FC TVA au titre des d�penses r�alis�es en 2008.

2009 PP 35 Autorisation de programme de 352.000 euros TTC pour l'indemnisation des candidats du concours de ma�trise d'oeuvre pour le r�am�nagement du b�timent existant sur l'emprise situ�e � Limeil Br�vannes (94) devant abriter le plateau th�orique de la base d'instruction de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Approbation du principe de l'op�ration, de la r�mun�ration et de l'indemnisation.

2009 PP 36 Autorisation � M. le Pr�fet de police de signer les march�s � conclure avec les attributaires d�sign�s par la Commission d'appel d'offres de la Ville de Paris.

M. Georges SARRE, rapporteur.

2009 DPVI 28 Signature d'une convention avec l'association "Savoirs Pour R�ussir Paris" (13e) menant une action au titre de la Politique de la Ville pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 50.000 euros.

2009 DPVI 29 Subvention � 20 associations cr�atrices d'emplois d'adultes-relais en compl�ment de celles vers�es par l'Etat. - Montant total : 118.826 euros.

Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteure.

2009 DAC 147 Subvention � l'Association pour les Etudes sur la R�sistance Int�rieure (A.E.R.I.) (15e). - Montant : 5.000 euros.

2009 DAC 148 Subvention � l'association "Cercle d'Etudes de la D�portation et de la Shoah - Amicale des D�port�s d'Auschwitz" (11e). - Montant : 2.000 euros.

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

2009 DJS 2 Signature d'une convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 2e arrondissement pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 10.000 euros.

2009 DJS 3 Signature d'une convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 3e arrondissement pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 8.000 euros.

2009 DJS 5 Signature d'une convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 5e arrondissement pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 10.000 euros.

2009 DJS 6 Signature d'une convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 6e arrondissement pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 8.000 euros.

2009 DJS 8 Signature d'une convention avec l'association "Office du Mouvement Sportif du 8e arrondissement" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 9.500 euros.

2009 DJS 9 Signature d'une convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 9e arrondissement pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 12.500 euros.

2009 DJS 10 Signature d'une convention avec l'Office du Mouvement Sportif du 10e arrondissement pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 14.000 euros.

2009 DJS 15 Signature d'une convention avec l'association "l'Office du Mouvement Sportif du 15e arrondissement" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 23.000 euros.

2009 DJS 18 Signature d'une convention avec l'association "l'Office du Mouvement Sportif du 18e arrondissement" (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 19.500 euros.

2009 DJS 25 Subventions � dix associations du 5e arrondissement. - Montant total : 13.900 euros.

2009 DJS 31 Subventions � dix associations du 10e arrondissement. - Montant total : 11.900 euros.

2009 DJS 38 Subventions � deux associations du 13e arrondissement. - Montant total : 20.500 euros.

2009 DJS 39 Subventions � dix associations du 14e arrondissement. - Montant total : 18.300 euros.

2009 DJS 42 Subvention � l'association "La Saint-Louis de Vaugirard" (15e). - Montant : 11.400 euros.

2009 DJS 45 Subventions � deux associations du 17e arrondissement. - Montant total : 17.000 euros.

2009 DJS 47 Subvention � l'association "Fl�che Athl�tic Club" (18e). - Montant : 6.300 euros.

2009 DJS 51 Subvention � une association du 20e arrondissement. - Montant : 7.000 euros.

2009 DJS 63 Subventions � quatorze organismes locaux de F�d�rations Nationales Sportives. - Montant total : 24.500 euros.

2009 DJS 65 Subventions � neuf organismes locaux de F�d�rations Nationales Sportives. - Montant total : 21.200 euros.

2009 DJS 66 Subventions � trois organismes locaux de F�d�rations Nationales Sportives. - Montant total : 39.000 euros.

2009 DJS 73 Signature d'une convention avec l'association "Paris Profession Sport et Jeunesse" (13e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 45.000 euros.

2009 DJS 119 Subvention � la F�d�ration Fran�aise de Tennis de Table (F.F.T.T.) Ligue R�gionale d'Ile-de-France de Tennis de Table. - Montant : 13.000 euros.

2009 DJS 124 Subvention � "Paris Chistera" (Seine-Saint-Denis). - Montant : 900 euros.

2009 DJS 126 Subvention � l'Association Amicale Fran�aise des Coureurs de Fond d'Ile-de-France (12e). Montant : 2.000 euros.

2009 DJS 136 Signature d'une convention avec la Ligue de l'Ile-de-France des Echecs pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 30.000 euros.

2009 DJS 138 Signature d'une convention avec le "Comit� D�partemental de l'Union Sportive de l'Enseignement du Premier Degr� de Paris" (USEP Paris) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 25.000 euros.

2009 DJS 139 Signature d'une convention avec l'Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS) (12e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 63.500 euros.

2009 DJS 154 Subvention � la F�d�ration Fran�aise de Karat� et Disciplines Associ�es pour l'organisation des Championnats d'Europe Cadets/Juniors et pour la Coupe d'Europe Espoirs - Montant : 20.000 euros.

2009 DJS 155 Signature d'une convention avec la F�d�ration Fran�aise de Handball pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 30.000 euros.

2009 DJS 158 Subvention � l'association "Jeunesse Sportive et Culturelle Pitray Olier" (6e). - Montant : 5.800 euros.

2009 DJS 248 D�pose d'une demande de permis de construire et lancement d'un march� � proc�dure adapt�e pour la cr�ation d'une couverture du terrain de tennis et la r�fection du sol sportif au TEP Poliveau (5e).

2009 DJS 260 Lancement d'un march� � proc�dure adapt�e pour la restructuration totale du gymnase annexe du centre sportif Georges Carpentier (13e).

2009 DJS 294 Cr�ation d'une commission sp�ciale d'�lus pour l'audition des candidats � l'attribution des conventions d'occupation temporaire du domaine public de la Ville de Paris constitu�es des centres sportifs Jean-Bouin et G�o-Andr� (16e).

2009 DPA 81 Signature d'un avenant n� 1 au march� de travaux pass� avec la soci�t� "SN ERCT Construction" pour l'am�nagement d'une salle de sport et d'un local � v�los dans la ZAC "Bercy" (12e).

2009 DPA 125 Approbation du principe de r�alisation, des modalit�s de passation des deux march�s de travaux de mise aux normes du d�senfumage, des travaux de modernisation de la centrale de production frigorifique du Palais Omnisports de Paris-Bercy (12e) et des modalit�s de passation des march�s de travaux correspondants.

2009 DPA 153 Approbation du principe de r�alisation de travaux de rehaussement articul� des garde-corps s�parant piste et tribune au stade S�bastien Charl�ty (13e) et des modalit�s de passation du march� de travaux.

M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

2009 DJS 175 Signature d'une convention avec la F�d�ration Fran�aise Handisport pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 122.730 euros.

M. Jean VUILLERMOZ, Mme V�ronique DUBARRY, rapporteurs.

En outre, l'Assembl�e a pris connaissance de la communication suivante :

2009 DEVE 66 Communication de deux arr�t�s pr�fectoraux autorisant et r�glementant, au titre du Code de l'Environnement, l'exploitation d'une installation de production de froid (5e) et d'un atelier de maintenance (92) soumis � la r�glementation sur les ICPE.

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

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