85 - 2012, DUCT 43 - Subventions (15.000 euros) � 5 associations menant des actions au titre de la promotion de la d�mocratie locale par la r�alisation ou la valorisation d?initiatives citoyennes locales.

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Mme Dani�le POURTAUD, adjointe, pr�sidente. - Nous passons � l?examen du projet de d�lib�ration DUCT 43 relatif � l?attribution de subventions � 5 associations menant des actions au titre de la promotion de la d�mocratie locale par la r�alisation ou la valorisation d?initiatives citoyennes locales, sur lequel l?Ex�cutif a d�pos� l?amendement n� 37.

La parole est � M. Hamou BOUAKKAZ.

M. Hamou BOUAKKAZ, adjoint, au nom de la 5e Commission. - Oui, Madame la Maire, mes chers coll�gues, il s?agit d?un amendement technique.

J?ai choisi de vous pr�senter les subventions li�es au soutien � la d�mocratie locale dans quatre projets de d�lib�ration th�matiques, pour que vous en appr�ciiez les axes et les priorit�s.

Dans le projet DUCT 43, il s?agit d?un projet de d�lib�ration qui met en valeur les actions citoyennes li�es � la d�mocratie locale et l?une des subventions aurait d� �tre pr�sent�e au Conseil du 15e arrondissement, ce qui n?a pas �t� fait. C?est pourquoi nous l?avons retir�e de ce paquet de subventions.

Mme Dani�le POURTAUD, adjointe, pr�sidente. - Merci beaucoup.

Avec ces pr�cisions, je mets d?abord aux voix, � main lev�e, le projet d?amendement n� 37 d�pos� par l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d?amendement n� 37 est adopt�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DUCT 43 ainsi amend�.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2012, DUCT 43).

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