55 - 2012, DAC 538 - March� n�goci� sans publicit� ni mise en concurrence pr�alable, en deux lots, confiant � la SAS 3M France la maintenance des mat�riels 3M d?encodage et de d�tection des �tiquettes �lectromagn�tiques et RFID des biblioth�ques de la Ville de Paris ainsi que le remplacement de mat�riels RFID.

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Mme V�ronique DUBARRY, adjointe, pr�sidente. - Nous examinons maintenant le projet de d�lib�ration DAC 538 relatif � un march� n�goci� sans publicit� ni mise en concurrence pr�alable, en deux lots, confiant � la SAS 3M France la maintenance des mat�riels 3M d?encodage et de d�tection des �tiquettes �lectromagn�tiques et RFID des biblioth�ques de la Ville de Paris ainsi que le remplacement de mat�riels RFID.

La parole a �t� demand�e par Mme FOURNIER.

Mme Danielle FOURNIER. - Merci. Je pensais faire une explication de vote, donc cela sera rapide.

C?�tait pour rappeler que je suis intervenue d�j� plusieurs fois sur cette question du RFID dans les biblioth�ques. Je ne reprendrai pas le raisonnement que nous tenons, qui est un raisonnement de pr�caution et d?ordre sanitaire, pour alerter sur l?utilisation d?un dispositif dont on ne sait pas exactement s?il n?est pas sans cons�quence pour les usagers, notamment les personnels des biblioth�ques.

Pour notre part, comme les autres fois, nous voterons contre, dans la mesure o� quantit� d?autres syst�mes existent et ont fait leur preuve.

Mme V�ronique DUBARRY, adjointe, pr�sidente. - Merci, Madame FOURNIER, pour cette bri�vet�.

Monsieur GIRARD, vous avez la parole.

M. Christophe GIRARD, adjoint, au nom de la 9e Commission. - C?est �videmment un sujet dont on d�bat beaucoup en C.H.S. L�-dessus, je me garderai bien d?affirmer, mais je suis �videmment attentif aux arguments d�velopp�s par Mme FOURNIER.

La technologie RFID est utilis�e dans le cadre des automates de pr�t, install�s dans plusieurs biblioth�ques de pr�t, notamment les plus importantes et les plus r�centes, comme Marguerite Yourcenar, Melville, Marguerite Duras, Fran�ois Villon, Louise Michel, Flandres, H�l�ne Berr, Edmond Rostand, Fran�ois Truffaut dans les Halles, et les prochaines nouvelles biblioth�ques.

Vous le savez, notre r�seau de lecture publique est tr�s dynamique. Il s?est beaucoup d�velopp� depuis dix ans, avec 13 millions de pr�ts annuels, ce qui en fait l?un des plus importants existants. Dans les biblioth�ques �quip�es d?automates, 95 % des pr�ts sont effectu�s par les utilisateurs eux-m�mes sur les machines � leur disposition. C?est vrai que le public, de fa�on g�n�rale, plus il est jeune, plus il r�clame ce fonctionnement. Ils ont peut-�tre tort, mais en tout cas c?est aujourd?hui dans leurs pratiques et leurs demandes.

Ces dispositifs permettent au personnel d?�tre d�charg�s de t�ches m�caniques pour se consacrer plus largement au public : l?accueil individuel ou collectif, partenariat avec le tissu local, conseil aux emprunteurs, pr�paration des commandes d?ouvrage, animation culturelle. Cela permet �galement de r�duire les risques professionnels de troubles musculo-squelettiques en �liminant une part de la manipulation des documents par le biblioth�caire.

D?une inqui�tude que vous avez exprim�e, et qui est tout � fait respectable et qu?il faut entendre, il y a n�anmoins la disparition, en tout cas la r�duction, de risques professionnels av�r�s de troubles musculo-squelettiques qui font �videmment souffrir terriblement les personnels, les personnes sujettes � ces manipulations.

La puce RFID en elle-m�me n?�met des ondes �lectromagn�tiques, me dit-on, que lorsqu?elle est � proximit� de l?appareil de lecture mis � disposition du public. Il s?agit du m�me proc�d� que celui utilis� par les millions d?usagers de la R.A.T.P. avec le ?pass? Navigo, dont moi-m�me d?ailleurs.

Ces produits sont certifi�s, en conformit� avec les r�glementations actuelles, et notamment avec la norme EN50364 sur la limitation de l?exposition humaine aux champs �lectromagn�tiques.

Toutes les pr�cautions sont donc prises, dans le cadre actuel des connaissances, afin de garantir aux usagers comme aux agents l?innocuit� du dispositif d?identification par radiofr�quence.

Je vous lis ce que je ne sais pas moi-m�me intimement mais je vous le lis. Voil�, j?ai dit en mon �me et conscience en vous montrant ma carte Navigo.

Mme V�ronique DUBARRY, adjointe, pr�sidente. - Merci, Monsieur GIRARD.

Je mets donc aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DAC 538.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2012, DAC 538).

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