101 - 2012, Projets de d�lib�ration adopt�s par un vote d?ensemble de l?Assembl�e.

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Les projets de d�lib�rations adopt�s par un vote d?ensemble de l?Assembl�e sont les suivants :

2012, DPA 62 - Approbation du principe et des modalit�s de passation de deux march�s � bons de commande pour des prestations intellectuelles d?�tudes et de conseils techniques en mati�re �nerg�tique dans les �quipements relevant du budget municipal de Paris conform�ment au Plan climat parisien.

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2012, DPVI 65 - Subvention (45.500 euros) � six associations au titre de l?int�gration.

2012, DPVI 84 - Subventions (10.400 euros) � 2 associations au titre de l?int�gration.

2012, DPVI 87 - Subvention (17.500 euros) � deux associations au titre de l?int�gration

2012, DPVI 89 - Subvention (7.500 euros) � 4 associations au titre de l?int�gration.

2012, DPVI 91 - Subventions (13.500 euros) � quatre associations au titre de l?int�gration.

2012, DPVI 99 - Subvention (8.000 euros) � 3 associations au titre de l?int�gration

Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

2012, DUCT 27 - Subventions (38.500 euros) � 5 associations menant des actions dans le cadre de l?Universit� populaire de la citoyennet� active.

2012, DUCT 55 - Subventions (16.500 euros) � 5 associations menant des actions innovantes de concertation publique au titre du d�veloppement de la d�mocratie locale � Paris.

2012, DUCT 89 - Subvention Fonds du Maire (7.903 euros) � l?association Comit� des f�tes et de solidarit� du 8e arrondissement de Paris.

2012, DUCT 97 - Subvention (1.500 euros) � l?association Entr?aide (19e) au titre des Fonds du Maire.

2012, DUCT 102 - Subvention Fonds du Maire (5.000 euros) � l?association Ere de Jeu (4e).

2012, DUCT 104 - Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) � l?association Ensemble pour soutenir les projets et programmes en faveur des enfants de la rue (15e).

2012, DUCT 108 - Subvention Fonds du Maire (4.500 euros) � l?association Postures (3e).

2012, DUCT 124 - Subvention (1.200 euros) � l?association Entraide et espoir (19e) au titre des Fonds du Maire.

2012, DUCT 125 - Subvention (3.000 euros) � l?association Maison des copains de la Villette (19e) au titre des Fonds du Maire.

2012, DUCT 126 Subvention (2.000 euros) � l?association Vagabond vibes (17e) au titre des fonds du maire.

2012, DUCT 127 - Subvention (1.500 euros) et convention ave l?association Esp�rance Paris 19 au titre des Fonds du Maire.

M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

2012, DDEEES 98 - Subvention (10.000 euros) avec convention avec l?association LARTEFACT pour le projet Paris Street Art (64000 Pau).

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

2012, DASCO 77 - Subvention (50.000 euros) et convention avec l?association Conseil D�partemental des Parents d?El�ves de l?Enseignement Public de Paris (8e).

2012, DASCO 78 - Subvention (50 000 euros) avec 2e avenant � la convention triennale d?objectifs avec le Centre R�gional de Documentation P�dagogique de Paris (6e).

2012, DASCO 88 - Remboursement de frais de stage d?une �l�ve du lyc�e Lucas de N�hou (5e).

2012, DASCO 112 - Signature d?avenants aux march�s des Vacances Arc-en-Ciel.

2012, DPA 63 - Indemnisation d?une soci�t� suite � l?allongement de la dur�e du chantier dans le cadre de l?op�ration de cr�ation d?un auvent et d?extension de la cour de l?�cole �l�mentaire 18, rue d?Oran (18e).

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2012, DASCO 76 - Subvention (2.000 euros) � l?association Biblioth�que Braille Enfantine (11e).

2012, DASCO 82 - Subvention (5.000 euros) � l?association ?Apprendre Autrement? (8e) pour permettre � des jeunes handicap�s mentaux de recevoir une p�dagogie adapt�e � leur handicap.

Mme Colombe BROSSEL, Mme V�ronique DUBARRY, rapporteures.

2012, DPA 47 - Avenant n�1 avec l?entreprise EIFFAGE Construction Ile de France dans le cadre de la construction d?une �cole polyvalente et d?une halte-garderie, 118-122, boulevard Macdonald (19e).

Mme Colombe BROSSEL, M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteurs.

2012, DDEEES 97 - Subvention (11.000 euros) � l?association artisanale et commerciale de Paris-Bercy pour les illuminations de f�tes de fin d?ann�e 2011 (12e).

2012, DDEEES 111 - Contrat de transaction entre la ville de Paris et un commer�ant dans la halle Saint Didier (16e) en vue de son indemnisation suite au refus de la ville de Paris de lui permettre de pr�senter un successeur.

2012, DDEEES 115 - Subvention (5.000 euros) par l?association PODIUM JEUNES STYLISTES pour l?organisation du concours national de la mode.

2012, DDEEES 118 - Subvention (7.000 euros) � l?association des commer�ants rue des Martyrs (9e) pour les illuminations fin d?ann�e 2011.

2012, DDEEES 122 - Signature d?un avenant n� 2 prolongeant jusqu?au 31 mars 2013 la convention d?occupation du domaine public relative � l?am�nagement et � l?exploitation d?une sup�rette sur le march� couvert Treilhard (8e).

2012, DDEEES 124 - Subvention (20.000 euros) au groupement d?int�r�t �conomique du centre commercial Italie 2 (13e) pour les illuminations de fin d?ann�e 2011.

2012, DDEEES 126 - Indemnisation amiable d?une entreprise en raison des pr�judices subis du fait des travaux d?extension du tramway T3.

2012, DDEEES 129 - Subvention (1.700 euros) � l?association Verneuil village pour les illuminations de fin d?ann�e 2011 (7e).

2012, DDEEES 136 - Indemnisation amiable d?une entreprise en raison des pr�judices subis du fait des travaux d?extension du tramway T3.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2012, DPE 42 - Versement de 7 subventions (36.262 euros) � 7 associations laur�ates de l?appel � projet relatif � des animations et actions innovantes de pr�vention dans le cadre de l?op�ration ?Moins de d�chets dans le 11e?.

M. Fran�ois DAGNAUD, rapporteur.

2012, DPP 4 - Subvention (1.500 euros) et convention avec l?association Pulsart dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 9e arrondissement.

2012, DPP 5 - Convention et subvention (3.000 euros) � l?association Un sourire de toi et j?quitte ma m�re dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 10e arrondissement.

2012, DPP 6 - Subventions (2.900 euros) et conventions avec 3 associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 11e arrondissement.

2012, DPP 7 - Subvention (1.500 euros) et convention avec l?association Mom?Frenay pour l?attribution d?une subvention dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 12e arrondissement.

2012, DPP 8 - Subvention (1.500 euros) et convention avec l?association Aquilone dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 13e arrondissement.

2012, DPP 11 - Subventions (9.500 euros) et conventions avec 2 associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 17e arrondissement.

2012, DPP 12 - Subventions (8.400 euros) et conventions avec 5 associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 18e arrondissement .

2012, DPP 13 - Subventions (14.890 euros) et conventions avec 4 associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 19e arrondissement.

2012, DPP 14 - Subventions (14.550 euros) et conventions avec 8 associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 20e arrondissement.

2012, DPP 15 - Subvention (1.500 euros) et convention avec l?association Arts Comp�tence pour l?attribution d?une subvention dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 3e arrondissement.

2012, PP 36 - Convention relative au paiement par la ville de Paris (pr�fecture de police) des d�penses prises en charge au titre de la restauration collective des personnels de la pr�fecture de police accueillis par des structures partenaires.

2012, PP 37 - Avenant n� 2 au march� de ma�trise d?oeuvre pour le r�am�nagement du b�timent ?Ph�bus? situ� � Limeil-Brevannes (94).

2012, PP 38 Autorisation � M. le pr�fet de police de signer les march�s � conclure avec les attributaires d�sign�s par la commission d?appel d?offres de la ville de Paris.

2012, PP 39 - Approbation d?un projet de r�glement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilit� de la commune de Paris.

2012, PP 40 - Approbation des modalit�s d?attribution d?un accord-cadre relatif � la fourniture de logiciels microinformatiques pour les services de la pr�fecture de police.

2012, PP 41 - Modalit�s d?attribution d?une indemnit� horaire sp�ciale en faveur de certains fonctionnaires de la pr�fecture de police affect�s dans un centre de traitement de l?information.

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

2012, DILT 10 - Approbation des modalit�s de lancement et d?attribution de march�s � bons de commande relatifs � la fourniture d?articles vestimentaires en coton �quitable destin�s aux agents de la Ville de Paris, en deux lots s�par�s.

2012, DPA 60 - Approbation d?un contrat de transaction entre la Ville de Paris et un agent de la Ville de Paris, en r�paration d?un pr�judice subi au cours d?une visite de chantier.

2012, DRH 19 - Contrat de transaction suite � jugement du tribunal administratif.

2012, DRH 36 Modification de d�lib�ration fixant les r�gles de classement des personnes nomm�es dans les corps de l?ESPCI.

2012, DRH 48 - Fixation de la nature des �preuves et du r�glement du concours d?acc�s au corps des professeurs de la Ville de Paris dans la sp�cialit� arts plastiques, dans les classes de niveau �l�mentaire des �coles de la Ville de Paris.

2012, DRH 49 - Fixation de la nature des �preuves et du r�glement du concours externe d?acc�s au corps des professeurs de la Ville de Paris dans la sp�cialit� �ducation musicale dans les classes de niveau �l�mentaire des �coles de la Ville de Paris

2012, DRH 77 Fixation de la nature des �preuves et du r�glement des concours externe et interne d?acc�s au corps des adjoints techniques de la Commune de Paris, grade d?adjoint technique principal de 2e classe, dans la sp�cialit� manipulateur de laboratoire.

2012, DRH 83 - Modification de diverses d�lib�rations relatives � des corps de cat�gorie A.

2012, DRH 84 Modification de diverses d�lib�rations relatives � des corps de cat�gorie C.

2012, DSTI 13 - Maintenance du progiciel de gestion du compte famille AXELNET et r�alisation de prestations associ�es

2012, DSTI 21 - Approbation du principe de la distribution de la solution ODS, actuellement d�tenue par la Ville de Paris, sous une licence de logiciel libre

2012, DSTI 25 - Convention constitutive de l?autorisation du raccordement du jardin d?Acclimatation (16e) au r�seau Wifi de la Ville de Paris.

Mme Ma�t� ERRECART, rapporteure.

2012, DF 14 - Budget suppl�mentaire de la Ville pour 2012 - Modification du montant des dotations destin�es aux �tats sp�ciaux d?arrondissement

2012, DF 52 - March� sur appel d?offres ouvert pour le renouvellement du contrat d?assurance de l?H�tel de Ville.

M. Bernard GAUDILL�RE, rapporteur.

2012, DF 64 - Cession partielle des parts d�tenues par la Ville de Paris dans la SPLA SOREQA � la communaut� d?agglom�ration d?Est Ensemble et � la ville de Montreuil.

M. Bernard GAUDILL�RE, M. Pierre MANSAT, M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

2012, DEVE 47 - Signature avec la Pr�fecture de police d?une convention l?autorisant � occuper une parcelle de terrain situ�e dans le bois de Vincennes (12e) aux fins de stockage de barri�res destin�es au maintien de l?ordre public.

2012, DEVE 55 - Signature d?une convention avec l?Association des Parents d?El�ves de l?Ecole du Breuil pour exploiter un stand de vente de denr�es � l?occasion des journ�es portes ouvertes.

2012, DEVE 59 - Demandes d?autorisations administratives pour l?am�nagement d?un jardin rue du Chalet (10e).

2012, DEVE 81 - Demande d?autorisations administratives pour l?am�nagement de l?extension du jardin sauvage Saint-Vincent (18e).

2012, DEVE 91 - Attribution de la d�nomination All�e du S�minaire - Jean-Jacques Olier � l?espace vert d�nomm� All�e du S�minaire, 77, rue Bonaparte (6e).

2012, DEVE 96 - Signature avec l?association Graine de Partage d?une convention mettant � sa disposition une parcelle de terrain situ�e 11 rue Claude Decaen (12e) pour un usage de jardin partag�.

2012, DEVE 98 - Approbation des modalit�s de passation du march� de travaux et autorisations administratives d?urbanisme pour la remise en �tat des r�seaux et des voiries du parc des Buttes Chaumont (19e).

2012, DEVE 102 - Demande d?autorisations administratives pour la cr�ation d?une liaison pi�tonne entre les squares Emmanuel Fleury-rue Le Vau et Foug�res sud-rue Noisy-le-Sec (20e).

2012, DEVE 73 - Subvention (1 700 euros) � l?association Grumpy Nature (76600 Le Havre) pour son �tude ornithologique sur les oiseaux d?eau au lac des Minimes du bois de Vincennes.

2012, DEVE 46 - Indemnisation amiable de tiers, en r�paration de dommages dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

2012, DEVE 76 - Indemnisation amiable de diff�rents tiers, en r�paration des dommages caus�s aux int�ress�s lors d?accidents dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

2012, CAB_MA 5 - Subvention (10 000 euros) � l?association Rencontres europ�ennes - Europo�sie (94400 Vitry sur Seine) pour organiser un concours international de po�sie et rendre hommage aux P�res fondateurs de la N�gritude.

2012, CAB_MA 16 - Subvention (15 000 euros) � l?association Centre d?Information, Formation, Recherche et D�veloppement pour les Originaires de l?Outremer (CIFORDOM) (91300 Massy) pour l?organisation de la remise du prix litt�raire ? Fetkann ? et de la manifestation litt�raire et artistique ? Brassages ?.

2012, CAB_MA 17 - Subvention (5 000 euros) � l?association Arts et Images du Monde (14e) pour organiser un festival du film de l?Outre-Mer.

2012, DAC 6 - Subvention (100.000 euros) et avenant avec l?association Les Ath�vains (4e).

2012, DAC 8 - Subvention (60.000 euros) et avenant � convention avec la SARL Les ateliers de danse (11e).

2012, DAC 14 - Subventions (25.000 euros) et conventions avec la SAS Le Lucernaire Forum (6e).

2012, DAC 24 - Subventions (298.000 euros), avenant et convention avec l?association Th��tre Paris 14 (14e).

2012, DAC 33 - Subvention (2.000.000 euros) et avenant avec l?�tablissement public de coop�ration culturelle 104 CENTQUATRE (19e).

2012, DAC 168 - Subvention (22.000 euros) et convention avec l?association Paris Culture 20 (20e).

2012, DAC 261 - Subvention (3.000 euros) � l?association Octave et Arp�ge Compagnie th��trale des Gomi (8e).

2012, DAC 273 - Subvention (2.000 euros) � l?association Papier Gach� (20e)

2012, DAC 318 - Subvention (3.000 euros) � l?association EthnomusiKa (13).

2012, DAC 334 - Subvention (132.000 euros) et avenant � convention avec l?association Th��tre de la Marionnette � Paris (11e).

2012, DAC 337 - Subvention (10.000 euros) � l?association Atelier Musical Paris Seine (18e).

2012, DAC 338 - Subvention (40.000 euros) avec convention avec l?association A Suivre (10e).

2012, DAC 343 - Subvention (1.000 euros) � l?association Au Tour du Canal de l?Ourcq- A.T.C.O. (20e).

2012, DAC 345 - Subvention (25.000 euros) et avenant avec l?Association pour le rayonnement de la Ma�trise de Paris (8e)

2012, DAC 346 - Subvention (6.300 euros) � l?association La Sc�ne du Balcon (2e).

2012, DAC 348 - Subvention (55.000 euros) avec convention avec l?association Ensemble Intercontemporain (19e).

2012, DAC 353 - Subvention (4.000 euros) � l?association Les Amis de Charlotte Delbo (5e).

2012, DAC 357 - Subvention (9.000 euros) � l?association Ateliers de M�nilmontant (20e).

2012, DAC 368 - Subventions (17.000 euros) aux associations Les Semeurs (18e), ManDrake (93100 Montreuil) et Tango Ostinato (14e).

2012, DAC 375 - Subvention (2.000 euros) � l?association Comit� d?organisation du festival des Puces (93400 Saint-Ouen).

2012, DAC 377 - Subvention (3.000 euros) � l?association Le Choeur des Polysons (19e)

2012, DAC 387 - Subvention (5.000 euros) � l?association Les Parvis Po�tiques (18e)

2012, DAC 396 - Subvention (8.000 euros) � la Soci�t� � Responsabilit� Limit�e MAUCLAI (19e).

2012, DAC 398 - Subvention (400.000 euros) et convention annuelle d?objectifs avec l?association l?Et� Parisien (9e).

2012, DAC 400 - Subvention (6.000 euros) � l?association Le Bar Flor�al (20e).

2012, DAC 403 - Subvention (4.000 euros) � l?association Choeurs d?enfants de Saint Christophe de Javel (15e)

2012, DAC 420 - Subvention (2.500 euros) � l?Association pour la Promotion de la Lecture et de l?Ecriture dans le 14e (A.P.L.E 14).

2012, DAC 427 - Subvention (25.000 euros) et convention avec l?association Union des Musiciens de Jazz (13e).

2012, DAC 455 - Subvention (7.000 euros) � l?association Les Cris de Paris (10e).

2012, DAC 457 - Subvention (2.000 euros) � l?association des Artistes du 5e (5e).

2012, DAC 468 - Subventions (13.500 euros) � la SARL ARRT (12e) et � la SCOP Compagnie Ivan Morane (81600 Gaillac).

2012, DAC 474 - Subvention (4.000 euros) � l?association Arttakt (20e).

2012, DAC 482 - Subvention (2.000 euros) � l?association Brigade des Images (13e).

2012, DAC 484 - Subvention (2.500 euros) � l?association Aria de Paris (14e).

2012, DAC 488 - Subvention (15.000 euros) � la Soci�t� � Responsabilit� Limit�e Le Caf� de la Danse, de la Musique et des Arts (11e).

2012, DAC 492 - Subvention (55.000 euros) et avenant � la convention avec la Soci�t� � Responsabilit� Limit�e MaMA (19e).

2012, DAC 493 - Subvention (10.000 euros) � l?association Needcompany (Belgique).

2012, DAC 508 - Subvention (12.000 euros) � la Soci�t� � Responsabilit� Limit�e El Alamein (16e)

2012, DAC 512 - Subvention (233.000 euros) et avenant � convention avec la Soci�t� coop�rative d?int�r�t collectif SCIC SARL De rue et de cirque (19e).

2012, DICOM 14 - Conventions de m�c�nat exposition ?Paris vu par Hollywood? (Nespresso ; Compagnie de Phalsbourg).

2012, DICOM 15 - Convention de parrainage ?Paris Plages 2012? (Flammarion).

2012, SG 100 - Subvention (2.500 euros) � l?association Poudre de sourire (11e).

2012, SG 102 - Subvention et avenant � convention (78 500 euros) avec l?association Enfances au cin�ma (13e).

2012, SG 104 - Subvention (2.500 euros) � l?association Arts, cin�ma et enseignements (11e).

2012, SG 105 - Subvention (4500 euros) � l?association Cin�langues (18e) pour le d�veloppement de son action d?�ducation au cin�ma et d?apprentissage des langues.

2012, SG 110 - Subvention (5 500 euros) � l?association du Collectif Jeune cin�ma (10e) pour la 14e �dition du Festival des Cin�mas Diff�rents de Paris.

2012, SG 123 - Subvention (5 000 euros) � l?association Attac Paris Nord Ouest (18e) pour l?organisation de la 10e �dition du festival de cin�ma Images mouvement�es.

2012, SG 125 - Subvention (5.000 euros) � l?association Extra Muros (93430 Villetaneuse) pour l?organisation de la 7e �dition du festival Cin�banlieue.

2012, SG 155 - Signature d?un avenant n�2 au march� de mandat de ma�trise d?ouvrage relatif � la restructuration du Forum des Images et � la cr�ation de la Biblioth�que du Cin�ma- Fran�ois Truffaut.

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2012, DAC 321 - Subvention (8.000 euros) � l?association Fairplaylist (11e).

M. Christophe GIRARD, M. Denis BAUPIN, rapporteurs.

2012, DAC 163 - Subvention (20.000 euros) et convention avec l?association Maison de la Culture Yiddish Biblioth�que Medem (10e).

2012, DAC 287 - Subvention (10.000 euros) � l?association Cimade Service Oecum�nique d?Entraide (13e).

2012, DAC 501 - Subvention (4.000 euros) � l?association Andes diffusion (3e).

M. Christophe GIRARD, Mme Pascale BOISTARD, rapporteurs.

2012, DAC 7 - Subvention (143.920 euros) et avenant � convention avec l?association International Visual Theatre (9e).

2012, DAC 35 - Subvention (4.000 euros) � l?association La Fabrique des petits hasards (13e).

2012, DAC 36 - Subvention (27.500 euros) et avenant � convention avec l?association CEMAFORRE, Centre d?�tudes des M�diateurs Artistiques Formation Recherche (45100 Orl�ans).

2012, DAC 230 Subvention (20.000 euros) � l?association Conservatoire de Musique et d?Expressions Artistiques ouvert aux personnes handicap�es et accident�es de la vie (5e).

2012, DAC 341 - Subvention (3.000 euros) � l?association Quatre compagnies en r�sidence (5e).

2012, DAC 411 - Subvention (6.000 euros) � Musa�ques (92400 Courbevoie).

M. Christophe GIRARD, Mme V�ronique DUBARRY, rapporteurs.

2012, DAC 366 - DJS 315 - Subvention (74.000 euros) et avenant � la convention avec l?association La Guinguette Pirate (13e).

M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

2012, DAC 425 - DJS 353 - DPVI 98 - Signature d?un avenant � la convention triennale 2011-2013 pass�e avec l?association Salle Saint Bruno pour l?attribution d?une subvention (35.000 euros) dans le cadre de la politique de la Ville pour la f�te du quartier de la Goutte d?Or (18e).

M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD, Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteurs.

2012, DAC 376 - Subvention (10.000 euros) � l?association Slam Productions (20e).

M. Christophe GIRARD, Mme Fatima LALEM, rapporteurs.

2012, DAC 414 - SG 65 - DJS 177 - Subvention (23.000 euros) et convention avec l?association L?Esprit Jazz (13e).

M. Christophe GIRARD, Mme Fatima LALEM, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

2012, DAC 58 - Subventions (256.000 euros) avenant et convention avec l?association Paris biblioth�ques (3e).

2012, DAC 471 - Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections des mus�es de la Ville de Paris.

M. Christophe GIRARD et Mme Dani�le POURTAUD, rapporteurs.

2012, DAC 252 - Subventions (16.000 euros) aux associations Cie l?Artisanie (14e), OmProduck (94270 Le Kremlin-Bic�tre), Les Escaboleurs (11e).

2012, DAC 374 - Subvention (4.000 euros) � l?association Khiasma (93260 Les Lilas).

2012, DAC 413 - Subvention (2.000 euros) � l?association TRAM (19e).

2012, DAC 441 - Subvention (1.000 euros) � l?association Compagnie Varsorio (19e).

M. Christophe GIRARD, Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteurs.

2012, DDEEES 123 - Subventions (12.000 euros) � trois associations �tudiantes.

2012, DDEEES 135 - Adh�sion de la Ville de Paris � l?Association des Villes Universitaires de France (AVUF).

M. Didier GUILLOT, rapporteur.

2012, DU 134 - Acquisition par la Ville de Paris aupr�s de la SEMAPA de six emprises de voirie rue Fran�oise Dolto et Elsa Morante (13e), dans le cadre de la ZAC Paris Rive Gauche.

Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

2012, DU 180 - Acquisition de volumes aupr�s de la SEMAEST dans le secteur PAJOL. - Approbation d?une convention tripartite Ville de Paris/SEMAEST/FUAJ et d?un document fixant les charges et conditions du bail Ville/FUAJ relatif � l?auberge de jeunesse Pajol . - Avenant n� 3 � la convention constitutive d?un groupement de commande pour l?op�ration Pajol (18e).

Mme Anne HIDALGO, M. Jean-Bernard BROS, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

2012, DJS 147 - Subventions et 9 conventions (475.000 euros), avec l?Association des R�sidences et Foyers de Jeunes et 8 associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs qui lui sont affili�es.

2012, DJS 148 - Subventions (674.000 euros) et conventions, une avec l?Union R�gionale des Foyers et Services pour Jeunes Travailleurs en Ile-de-France et quatorze avec les associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs qui lui sont affili�es.

2012, DJS 162 - Subvention (5.000 euros) � Les Commun?Arts (11e).

2012, DJS 186 - Subvention (5.000 euros) � l?Association Entr?Aide (19e).

2012, DJS 210 - Subvention (10.000 euros) et convention triennale avec l?association R.Style (19e).

2012, DJS 252 - Subvention (2.000 euros) � l?Association Rungis Brillat Peupliers (13e).

2012, DJS 277 - Subventions (12.000 euros) � trois associations de jeunesse parisienne.

2012, DJS 320 - Subvention (2.000 euros) � l?Office R�gional des Oeuvres La�ques d?Education par l?Image et le Son Orol�is de Paris (12e).

2012, DJS 328 - Subvention (2.000 euros) � Visiofoot (11e).

2012, DJS 351 - Subvention (10.000 euros) � Les Amis de la T�l�libre (14e).

2012, DJS 387 - Conventions de parrainage avec les soci�t�s FNAC, IDEACTIF, DEVEUROP SAS, UBISOFT pour l?op�ration ?Nuit Paris Jeunes?.

M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

2012, DJS 217 - DPVI 438 - Subvention (5.000 euros) � l?association Un sourire de toi et j?quitte ma m�re (10e).

2012, DJS 221 - DPVI 408 - Subvention (2.000 euros) � l?association Les Quatre Horizons (10e).

2012, DJS 257 - DPVI 413 - Subvention (2.500 euros) � l?association Rythme Tout Terrain Productions (17e).

2012, DJS 283 - DPVI 421 - Subvention (3.000 euros) � l?association Crescendo (11e).

2012, DJS 300 - DPVI 424 - Subvention (3.000 euros) � l?association AOCSA La 20e Chaise (20e).

2012, DJS 301 - DPVI 425 - Subvention (3.000 euros) � l?Association de Culture Berb�re (20e).

2012, DJS 304 - DPVI 428 - Subvention (2.500 euros) � l?association Percussion Art (13e).

2012, DJS 305 - DPVI 430 - Subvention (2.000 euros) � l?association Zarts Prod (11e).

2012, DJS 311 - DPVI 436 - Subvention (2.000 euros) � MACAO Ecriture(s) (13e).

2012, DJS 314 - DPVI 434 - Subvention (2.000 euros) � l?association Belleville en Vue(s) (20e).

2012, DJS 324 - DPVI 440 - Subvention (2.000 euros) � l?association Concordia (17e).

2012, DJS 325 - DPVI 441 - Subvention (2.000 euros) � Cultures sur cour (18e).

2012, DJS 327 - DPVI 443 - Subvention (2.000 euros) � l?association Vagabond Vibes (17e).

2012, DJS 338 - DPVI 463 - Subvention (2.000 euros) � La Compagnie du Son des Rues pour son action dans le 18e arrondissement.

M. Bruno JULLIARD, Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteurs.

2012, SG 12 - Subvention et convention (28.000 euros) avec l?association IRFED Europe (13e).

2012, SG 17 - Subvention et convention (48.000 euros) avec l?association les Amis du Bus des Femmes (20e).

2012, SG 22 - DPVI 126 - Subvention et convention (36.000 euros) avec le Comit� Contre l?Esclavage Moderne (11e).

2012, SG 34 - Subvention et convention (38 000 euros) avec l?association Amicale du Nid (AdN) (10e).

2012, SG 64 - Subvention (8.000 euros) � l?association Archives, Recherches et Cultures Lesbiennes (12e).

2012, SG 80 - Subvention (1.000 euros) � l?association pour la Recherche sur la Ville et l?Habitat (ARVHA) (3e).

2012, SG 87 - Subvention et convention (10.000 euros) avec l?association les Ami-e-s du Mage (20e).

2012, SG 89 - Subvention (8.000 euros) � l?Agence de D�veloppement des Relations Interculturelles pour la Citoyennet� (ADRIC) (13e) pour 3 projets.

2012, SG 96 - Subvention (15.000 euros) au Groupe pour l?Abolition des Mutilations Sexuelles (GAMS) (20e).

2012, SG 98 - Subvention (5.000 euros) � la Ligue Fran�aise pour la Sant� Mentale (LFSM) (8e).

2012, SG 159 - Subvention (17.000 euros) � l?association Mouvement Ni Putes, Ni Soumises 20e.

Mme Fatima LALEM, rapporteure.

2012, DASES 16 - Subvention et avenant n� 3 � convention (62.000 euros) avec I?Institut CURIE - Section Recherche, en faveur de l?�quipe de recherche m�dicale dirig�e par Jean-Ren� HUYNH, laur�at 2009.

2012, DASES 17 - Subvention et avenant n�3 � convention

(62.000 euros) avec l?Institut Pasteur pour l?�quipe de recherche m�dicale dirig�e par Marc LECUIT.

2012, DASES 18 - Subvention et avenant n�3 � convention

(62.000 euros) avec l?INSERM (DR Paris 6) en faveur de l?�quipe de recherche m�dicale dirig�e par Jean Livet, laur�at 2009.

2012, DASES 19 - Subvention et avenant n�3 � convention

(62.000 euros) avec l?INSERM (DR Paris 12)?une en faveur de l?�quipe de recherche m�dicale dirig�e par Germ�n SUMBRE, laur�at 2009.

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

2012, DASES 14 - DAC 404 - DGRI 42 - Subvention et convention (130.000 euros) avec l?association Solidarit� Sida (11e).

M. Jean-Marie LE GUEN, M. Christophe GIRARD, M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2012, DVD 23 - Approbation des modalit�s de passation de plusieurs march�s de travaux et fournitures relatifs � l?am�nagement des espaces publics sur le site de l?ancien H�pital Broussais � Paris (14e).

2012, DVD 117 - Signature d?un march� relatif � l?entretien des �quipements de vid�osurveillance du trafic du Boulevard p�riph�rique et de Paris intramuros.

2012, DVD 143 - Approbation des modalit�s de concertation propos�es par la RATP en lien avec le STIF pour l?adaptation des stations existantes de la ligne 14 du m�tro � Paris (1er, 8e, 9e, 12e et 13e).

2012, DVD 145 - Indemnisation amiable de diff�rents tiers en r�paration de dommages accidentels dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

2012, DPE 55 - Modification du r�glement du service public de l?eau � Paris.

2012, DPE 39 - Approbation des modalit�s d?attribution et signature de trois march�s pour la maintenance des �quipements industriels d?exploitation et des sites de mesure du r�seau d?assainissement parisien.

2012, DPE 52 - Signature entre la Ville de Paris et le SIAAP d?un avenant n� 1 � la convention relative aux modalit�s de financement de la premi�re phase de r�habilitation du collecteur Marceau et d?une convention relative aux modalit�s de financement de la deuxi�me phase des travaux.

2012, DPE 53 - Demande d?autorisation formul�e par Ports de Paris, au titre de la r�glementation relative aux Installations, Ouvrages, Travaux et Activit�s (IOTA), en vue de r�aliser les dragages d?entretien sur le site du port du Point du Jour (16e).

2012, DPE 56 - Signature d?une convention entre la Ville de Paris et l?Etat portant d�finition de la r�partition des responsabilit�s dans le cadre de la r�alisation et de l?entretien du raccordement du r�seau d?assainissement de la route de la Pyramide (12e), � l?ovo�de n� XI du SIAAP.

2012, DPE 50 - Adh�sion de la Ville de Paris � l?Association Fran�aise des Ing�nieurs et Techniciens de l?Environnement (AFITE) et versement de la cotisation pour l?ann�e 2012.

2012, DVD 88 - Signature des march�s de maintenance technique et fourniture de pi�ces d�tach�es pour l?entretien de la flotte des bateaux de la Ville de Paris.

Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

2012, DLH 7 - DU 96 - Location par bail emphyt�otique, au profit de la soci�t� Immobili�re 3F, de l?immeuble communal 61 bis-63 rue de l?Ourcq (19e).

2012, DLH 35 - Transfert au profit de Pax-Progr�s-Pallas de la garantie d?emprunt accord�e par la Ville de Paris � Domaxi pour le financement d?un programme de construction d?un foyer pour personnes �g�es, 66 rue des Plantes (14e).

2012, DLH 45 - Transfert et renouvellement au profit de la SA d?HLM ERILIA des garanties d?emprunt initialement accord�es par la Ville de Paris � VILEAL Habitat pour le financement de divers programmes de logements, dans les 2e, 18e et 20e arrondissements.

2012, DLH 80 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un pr�t R�habilitation Logement Social � contracter par EFIDIS en vue de compl�ter le financement d?un programme de r�habilitation comportant 314 logements, 88-90 boulevard Ney (18e).

2012, DLH 89 - R�alisation par France Habitation, dans le cadre d?une vente en l?�tat futur d?ach�vement, d?un programme de cr�ation d?un Etablissement d?H�bergement pour Personnes Ag�es D�pendantes (EHPAD) comportant 20 logements PLS, 33 rue Olivier de Serres (15e).

2012, DLH 99 - Subvention (15.000 euros) au Syndicat du Logement et de la Consommation (20e).

2012, DLH 108 - R�alisation par la RIVP d?un programme comportant 2 logements PLA-I, 9 logements PLUS et 2 logements PLS 8, rue de Montmorency (3e).

2012, DLH 109 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris � un Pr�t � R�habilitation � contracter par la soci�t� d?HLM l?Habitat Social Fran�ais (HSF) aupr�s de la Caisse des D�p�ts et Consignations, en vue du financement de travaux d?am�lioration d?une partie de son patrimoine.

2012, DLH 112 - Signature d?une convention d?OPAH copropri�t� des �pinettes (17e) et modification du r�glement d?attribution des subventions de la Ville de Paris pour l?am�lioration de l?habitat.

2012, DLH 117 - Modification des garanties de la Ville de Paris accord�es � Paris Habitat - OPH pour la r�alisation d?un programme de cr�ation de 5 logements PLAI et 11 logements PLUS-CD, 2 rue Beaubourg (4e).

2012, DU 104 - Acquisition par la Ville de Paris aupr�s de Paris Habitat OPH d?un terrain et cession par la Ville de Paris � Paris Habitat OPH de droits � construire au 241-243, avenue Gambetta/17, passage des Tourelles (20e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2012, DASCO 94 - Subvention (14.974 euros) � l?E.S.A.A. DUPERRE (3e).

2012, DASCO 106 - Tarifs de restauration pour les adultes de l?�cole d?arts appliqu�s Boulle.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2012, DA 23 - Lancement, dans le cadre du groupement de commande, des march�s � bons de commande pour des prestations de sondages g�otechniques et d?�tude de pollution des sols, en 3 lots s�par�s.

2012, DA 24 - Lancement et signature de march�s � bons de commandes pour la v�rification r�glementaire des �quipements de jeux et sportifs dans les �tablissements g�r�s par la DASCO, la DFPE, la DASES et la DEVE, en 4 lots s�par�s dans le cadre du groupement de commandes entre la Ville et le D�partement de Paris

2012, DA 25 - Lancement et signature de march�s � bons de commande pour la fourniture et la livraison de mobilier scolaire n�cessaire aux �tablissements scolaires du 1er degr�, aux lyc�es municipaux, aux centres de loisirs de la DASCO (Ville de Paris), et aux services de la DASES (D�partement de Paris) en 5 lots s�par�s.

2012, DAJ 11 - Signature des march�s � conclure avec les attributaires d�sign�s par la commission d?appel d?offres les 10 mai, 22 mai et 5 juin 2012.

2012, DAJ 12 - Liste des march�s notifi�s du 4 avril au 10 mai 2012.

Mme Camille MONTACI�, rapporteure.

2012, DFPE 71 - Subvention (14.033 euros) et avenant n� 3 avec l?association Jardin d?Enfants des Nations Unies pour le jardin d?enfants (16e).

2012, DFPE 85 - Subvention (80.025 euros) et avenant n� 3 avec l?association Les enfances pour sa cr�che parentale (18e).

2012, DFPE 116 - Subvention (83.203 euros) et avenant n� 3 avec la Caisse d?Allocations Familiales de Paris pour la halte garderie Charenton (12e).

2012, DFPE 117 - Subvention (64.815 euros) et avenant n� 3 avec la Caisse d?Allocations Familiales de Paris (15e) pour la halte garderie Chevaleret (13e).

2012, DFPE 118 - Subvention (84.433 euros) et avenant n� 3 avec la Caisse d?Allocations Familiales de Paris (15e) pour la halte garderie Tanger (19e).

2012, DFPE 125 - Subvention (157.780 euros) et avenant n� 3 avec l?association LA PASSERELLE (13e) pour la halte-garderie Outremer (13e).

2012, DFPE 133 - Subvention (150.746 euros) et avenant n� 3 au Centre d?Action Sociale de la Ville de Paris (12e) pour la cr�che collective Pirouette (11e).

2012, DFPE 134 - Subvention (132.779 euros) et avenant n� 3 au Centre d?Action Sociale de la Ville de Paris (12e) pour la cr�che collective A Tire d?Aile (19e).

2012, DFPE 149 - Subvention (115.090 euros) et avenant n� 3 avec l?association A Tout Petits Pas (17e) pour sa halte-garderie.

2012, DFPE 153 - Subvention (122.420 euros) et avenant n� 3 avec l?association La Cour des Noues (11e) pour sa halte-garderie.

2012, DFPE 154 - Subvention (57.534 euros) et avenant n� 3 avec l?association Centre Epinettes Famille Insertion Accueil (17e) pour la halte-garderie Kellner (17e).

2012, DFPE 156 - Subvention (78.335 euros) et avenant n� 3 avec l?association Solidarit� Roquette (11e) pour la halte-garderie Les Pitchouns.

2012, DFPE 157 - Subvention (89.136 euros) et avenant n� 3 avec l?association Haut Comme 3 Pommes (11e) pour sa halte-garderie.

2012, DFPE 158 - Subvention (60.730 euros) et avenant n� 3 avec l?association Union D�partementale des Associations Familiales de Paris pour la halte-garderie Necker (15e).

2012, DFPE 159 - Subvention (34.292 euros) et avenant avec l?association Union D�partementale des Associations Familiales de Paris pour la halte-garderie Ranelagh (16e).

2012, DFPE 160 - Subvention (42.368 euros) et avenant n� 3 avec l?association Union D�partementale des Associations Familiales de Paris - U.D.A.F (9e) pour la halte-garderie Jonqui�re (17e).

2012, DFPE 161 - Subvention (65.453 euros) et avenant n� 2 avec l?association Union D�partementale des Associations Familiales de Paris - U.D.A.F (9e) pour la halte-garderie Le P?tit Jardin (17e).

2012, DFPE 163 - Subvention (143.085 euros) et avenant n�3 avec l?association Les Fraises des Bois (11e) pour sa structure multi-accueil.

2012, DFPE 173 - Subvention (137.331 euros) et avenant n� 1 avec l?association pour la diversit� culturelle et sociale l?Enfance en Couleurs (11e) pour sa structure multi-accueil.

2012, DFPE 193 - Subvention (397 616 euros) et avenant n� 3 � l?association Institut d?�tudes, de recherches, de formation en action sociale (9e) pour la cr�che collective (15e).

2012, DFPE 194 - Subvention (253.665 euros) et avenant n� 3 avec l?association Institut d?�tudes, de recherches, de formation en action sociale pour la cr�che collective (15e).

2012, DFPE 196 - Subvention (216.666 euros) et avenant n� 3 avec l?association Le Figuier (4e) pour sa cr�che collective.

2012, DFPE 202 - Subvention (87.850 euros) et avenant n� 3 avec l?association Les Petits du Canard pour la cr�che collective Charlot (3e).

2012, DFPE 203 - Subvention (99.965 euros) et avenant n� 3 avec l?association Les Petits du Canard pour la cr�che collective Saint Martin (3e).

2012, DFPE 213 - Subvention (193.709 euros) et avenant n� 3 avec l?association Centre d?Actions Locales du 18e pour la halte-garderie La Toupie (18e).

2012, DFPE 214 - Subvention (20.880 euros) et avenant n� 3 � l?association l?Atelier des Enfants (19e) pour sa halte-garderie.

2012, DFPE 235 - Subvention (669.395 euros) et convention avec l?association Crescendo (11e) pour le multi-accueil Les Robinsons (20e).

2012, DFPE 245 - Subvention (121.290 euros) et avenant n� 3 � l?association Le Club des Petits Gavroches (10e) pour sa halte-garderie.

2012, DFPE 252 - Subvention (83.086 euros) et avenant n� 1 � l?association cr�che parentale du Sentier pour la cr�che parentale (2e).

2012, DFPE 298 - Signature d?une convention constitutive d?un groupement de commandes entre la Ville et le D�partement de Paris pour la fourniture et la livraison de produits d?hygi�ne corporelle pour les �tablissements de la Ville et du D�partement de Paris accueillant de jeunes enfants.

2012, DFPE 318 - Subvention (142.393 euros) et avenant avec la Fondation de Rothschild, gestionnaire du lieu d?accueil enfants parents d�nomm� L?Ilot B�b�s (13e).

2012, DFPE 328 - Subvention (10.978 euros) et convention avec l?association La Maison de l?Enfance (16e) pour sa halte-garderie.

2012, DFPE 329 - Subvention (137.925 euros) et convention avec l?association La Fayette Accueil (10e) pour sa cr�che collective.

2012, DFPE 344 - Pr�l�vement et analyse de denr�es alimentaires cuisin�es et de surfaces - �valuation du respect des bonnes pratiques d?hygi�ne en cuisine et en biberonnerie dans les �tablissements de petite enfance de la Ville de Paris et formation du personnel.

2012, DFPE 352 - Subvention (42.500 euros) et convention avec l?association Fondation Oeuvre de la Croix Saint-Simon (20e).

2012, DFPE 368 - Subvention (38.095 euros) et convention avec l?association Maison de l?Enfance, gestionnaire d?un espace jeux 7, rue Serge Prokofiev (16e).

2012, DU 141 - Acquisition en l?�tat futur d?ach�vement aupr�s de Paris Habitat OPH d?�quipements de petite enfance dans le secteur d?am�nagement Lagny Davout (20e).

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2012, DFPE 350 - DASCO 107 - Signature avec la Caisse d?Allocations Familiales de Paris d?un avenant n� 1 au contrat enfance jeunesse 2011-2014.

M. Christophe NAJDOVSKI et Mme Colombe BROSSEL, rapporteurs.

2012, DAC 214 - Subvention (3.600 euros) � la Soci�t� Historique du VIe arrondissement (6e).

2012, DAC 215 - Subvention (4.800 euros) � la Soci�t� Historique et Arch�ologique des 8e et 17e arrondissements.

2012, DAC 217 - Subvention (2.700 euros) � l?association Histoire et Vies du 10e - soci�t� historique du Xe arrondissement de Paris (10e).

2012, DAC 218 - Subvention (3.600 euros) � la Soci�t� d?Histoire et d?Arch�ologie du XIIIe arrondissement de Paris (13e).

2012, DAC 219 - Subvention (5.400 euros) � l?association 13 en vue(s) (13e).

2012, DAC 220 - Subvention (1.980 euros) � l?Association d?Histoire et d?Arch�ologie du XXe arrondissement de Paris (20e).

2012, DAC 279 - Subvention (10.000 euros) au Centre d?Etudes, de Documentation, d?Information et d?Actions Sociales - Mus�e social (7e).

2012, DAC 393 - Subvention (5.000 euros) � l?Association Chantiers Histoire et Architecture M�di�vales (14e).

2012, DAC 465 - Signature d?une convention pluriannuelle d?objectifs liant la Ville de Paris � l?association Jeunes Talents.

2012, DAC 517 - Subvention (30.000 euros) et convention avec la fondation Le Mus�e Clemenceau (16e).

2012, DPA 66 - D�p�ts des demandes d?autorisations correspondantes sur les �difices class�s monuments historiques relatives aux travaux de restauration des fa�ades de la cour Louis XIV de l?h�tel de Carnavalet 23, rue de S�vign� (3e).

2012, DU 179 - R�forme de la taxe locale sur la publicit� ext�rieure.

2012, DUCT 117 - Demande de modification de statuts formul�e par la congr�gation d�nomm�e Province de France de la congr�gation de J�sus et Marie dites des Eudistes (14e).

Mme Dani�le POURTAUD, rapporteure.

2012, DDEEES 117 - Avenants n� 2 aux conventions 20112013 avec les unions d�partementales syndicales et versement du solde des subventions pour 2012 (1.243.100 euros).

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2012, DGRI 15 - Subvention et convention (80.000 euros) avec l?association CARE France (19e) dans le cadre de la lutte contre le sida en Afrique.

2012, DGRI 16 - Subvention et convention (170.000 euros) avec l?association Croix-Rouge Fran�aise (14e) dans le cadre de la lutte contre le sida en Afrique.

2012, DGRI 17 - Subvention et convention (150.000 euros) avec l?association M�decins du Monde (18e) pour un programme de lutte contre le sida en Tanzanie.

2012, DGRI 19 - Subvention et convention (240.000 euros) avec l?association Organisation Pan Africaine de Lutte pour la Sant� (6e) dans le cadre de la lutte contre le sida en Afrique.

2012, DGRI 20 - Subvention et avenant � convention (110.000 euros) avec l?association Mouvement Fran�ais pour le Planning Familial (11e) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique.

2012, DGRI 21 - Subvention et convention (50.000 euros) avec l?association Sida Info Service S.I.S (20e) pour la Plateforme ELSA dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique.

2012, DGRI 22 - Subvention et convention (30.000 euros) avec l?association R�seau Africain de l?Education pour la Sant� (RAES France) (7e) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique (S�n�gal).

2012, DGRI 23 - Subvention et convention (180.000 euros) avec l?association Sida Info Service S.I.S (20e) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique (Maroc, S�n�gal).

2012, DGRI 24 - Subvention et convention (30.000 euros) avec l?association Sol En Si - Solidarit� Enfants Sida (19e) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique (Togo).

2012, DGRI 38 - Subvention et convention (10.000 euros) avec l?association Clowns sans Fronti�res (19e) dans le cadre de la lutte contre le sida (Afrique du sud).

2012, DGRI 39 - Subvention et avenant � convention (100.000 euros) avec l? association Fonds Solidarit� Sida Afrique (11e) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique (Togo et C�te d?Ivoire).

2012, DGRI 40 - Subvention et convention (120.000 euros) avec l?association M�decins Sans Fronti�res (11e) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique (Kenya).

2012, DGRI 41 - Subvention et convention (295.000 euros) avec l?association Sidaction (10e) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique.

2012, DGRI 43 Subvention et convention (50.000 euros) avec l?association Solidarit� Th�rapeutique et Initiatives contre le Sida (SOLTHIS) (13e) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique (Guin�e).

2012, DGRI 44 - Subvention et convention (90.000 euros) avec l?association Association Fran�ois-Xavier Bagnoud (9e) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique (Rwanda).

2012, DGRI 45 - Subvention et convention (160.000 euros) avec le Groupement d?Int�r�t Public Ensemble pour une Solidarit� Th�rapeutique Hospitali�re en R�seau (GIP ESTHER, 15e) dans le cadre de la lutte contre le Sida en Afrique (Tchad et S�n�gal).

2012, DGRI 46 - Subvention et convention (30.000 euros) avec l?association PLAN International France (19e) dans le cadre de la lutte contre le sida en Afrique.

2012, DGRI 49 - DUCT 119 - Subvention et convention (10.000 euros) avec l?association Salon des Solidarit�s (12e).

2012, DPVI 62 - Subvention (38.000 euros) et convention avec la LICRA au titre des droits de l?homme et de la lutte contre les discriminations.

2012, DPVI 63 - Subvention (12.000 euros) � l?association Primo Levi.

2012, DPVI 86 Subventions (8.000 euros) � deux associations au titre des droits de l?Homme et de la lutte contre les discriminations.

2012, DPVI 88 - Subvention (24.000 euros) � la Fondation Culture et Diversit�, � l?association La Chance aux concours au titre de la lutte contre les discriminations.

2012, DPVI 90 - Subvention (10.000 euros) � la F�d�ration D�partementale du Mouvement Contre le Racisme et pour l?Amiti� entre les Peuples de Paris au titre des droits de l?Homme et de la lutte contre les discriminations.

M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

2012, DGRI 50 - DPE 51 - Subvention et convention (45.650 euros) avec l?association agronomes et v�t�rinaires sans fronti�res (69007) pour un projet de gestion concert�e de l?eau du bassin versant Chambo en Equateur.

2012, DPE 47 - DGRI 31 - Subvention et convention (99.092 euros) avec l?association Groupe de recherche et d?�changes technologiques relative au programme ?eau potable et assainissement? au Laos.

M. Pierre SCHAPIRA, Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.

2012, DPVI 59 - Subvention (25.894 euros) et convention avec Paris Habitat-OPH pour les travaux d?am�nagement des locaux de l?association D?ici-D?ailleurs, 83 rue Chapelle (18e).

2012, DPVI 92 - Subvention (7.000 euros) � l?Association Fabrication Maison pour l?ouverture du local La Fabrique Saint-Blaise, espace d?information et d?animation sur le projet de renouvellement urbain du quartier Saint-Blaise (20e).

2012, DPVI 94 - Subvention (20.000 euros) et convention avec l?association Passaj13 pour la r�alisation de travaux de r�novation du local h�bergeant l?Atelier Sant� Ville du 13e arrondissement.

2012, DPVI 96 - Subvention (15.000 euros) � l?association Multicolors pour la cr�ation d?une trame verte dans le quartier politique de la ville Saint-Blaise (20e) dans le cadre du Programme NATURE +.

2012, DPVI 97 - Subvention (21.500 euros) et convention avec l?association Crysalis pour la r�alisation de travaux de s�curisation et de r�novation d?un local sis 18 rue Bernard Dimey (18e).

2012, DPVI 104 - Subvention (62.000 euros) � la SIEMP, bailleur social, pour la r�alisation de travaux de r�novation du local sis 2, bis rue Bourchardon (10e).

2012, DU 119 - Avenant n� 1 � la concession d?am�nagement de la ZAC Joseph B�dier - Porte d?Ivry (13e) conclue avec la SEMAPA.

2012, DU 149 - D�claration de projet des travaux d?investissement routier relatif � la voie nouvelle de l?�lot Binet. D�classement et cession d?un terrain, rue Ren� Binet. Autorisation � Paris Habitat OPH, de solliciter les autorisations d?urbanisme, pour un programme de logements sociaux. Secteur Binet/GPRU Porte Montmartre porte de Clignancourt (18e).

Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteure.

2012, DFPE 351 Subvention (4.000 euros) et convention avec l?association D?ici et d?Ailleurs pour sa ludoth�que Terre des Jeux (18e).

2012, DFPE 354 - Subvention (35.000 euros) et convention avec l?association Florimont (14e).

2012, DFPE 355 - Subvention (80.000 euros) et avenant n� 1 avec l?association Ecole Normale Sociale (18e).

2012, DFPE 356 - Subvention (3.000 euros) et convention avec l?association Le Petit Ney (18e).

2012, DFPE 357 - Subvention (3.000 euros) � l?association Latitude Sport et Culture (19e).

2012, DFPE 358 - Subvention (3.000 euros) � l?association Les Enfants du Danube (19e).

2012, DFPE 359 - Subvention (43.000 euros) et convention avec l?association R�seau M�m?artre (18e) pour le fonctionnement de ses 5 antennes parisiennes.

2012, DFPE 360 - Subvention (11.000 euros) � l?Association des Ludoth�ques d?Ile de France (13e).

2012, DFPE 361 - Subvention (4.000 euros) � l?Association pour la Pr�vention, l?Accueil, le Soutien et l?Orientation - APASO Paris (14e).

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

2012, DAC 64 - Subvention (2.000 euros) � l?association Les oubli�(e)s de la m�moire Association civile homosexuelle du devoir de m�moire (10e).

2012, DAC 259 - Subvention (600 euros) � l?Union des associations des anciens combattants et victimes de guerre du 11e arrondissement.

2012, DAC 269 - Subvention (750 euros) au Comit� d?entente des associations de combattants et victimes de guerre du 12e arrondissement de Paris.

2012, DAC 282 - Subvention (600 euros) � l?Association r�publicaine des anciens combattants et victimes de guerre et des combattants pour l?amiti�, la solidarit�, la m�moire, l?antifascisme et la paix - ARAC 19e section (19e).

2012, DAC 320 - Subvention (1.000 euros) au Comit� de Liaison des Associations d?Anciens Combattants D�port�s R�sistants Veuves de Guerre du 3e arrondissement.

2012, DAC 352 - Subvention (800 euros) � l?Union Nationale des Associations de D�port�s Intern�s et Familles de Disparus (U.N.A.D.I.F) (10e).

2012, DAC 380 - Subvention (1.400 euros) au Comit� Paris 15e de la F�d�ration Nationale des Anciens Combattants en Alg�rie, Maroc et Tunisie.

2012, DAC 381 - Subvention (2.000 euros) � l?association Lib�ration Nord (15e).

2012, DAC 382 - Subvention (900 euros) � l?Association Nationale des Familles de Fusill�s et Massacr�s de la R�sistance Fran�aise et de leurs amis (16e).

2012, DAC 397 - Subvention (800 euros) � l?association Les fils des morts pour la France, Les fils des tu�s d?Ile-de-France - Paris (8e)

2012, DAC 402 - Subvention (2.524 euros) � L?Association Nationale des Anciens du R.I.C.M (15e).

2012, DAC 418 - Apposition d?une plaque comm�morative en hommage � Edith Thomas 15 rue Pierre Nicole (5e).

2012, DAC 448 - Subvention (700 euros) � l?Union nationale des anciens chasseurs d?Afrique (13e).

2012, DAC 449 - Subvention (1.300 euros) � la L�gion, amicale des anciens de la L�gion �trang�re de Paris, La L�gion A.A.L.E.P (7e).

2012, DAC 450 - Subvention (2.300 euros) � l?Amicale du camp de concentration de Dachau (9e).

2012, DAC 456 - Subvention (3.000 euros) � l?association M�moire juive de Paris (4e).

2012, DICOM 18 - Conventions de m�c�nat pour l?exposition ?C?�taient des enfants? (Compagnie de Phalsbourg ; soci�t� Legende ; Minist�re de la D�fense, Vivendi).

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

2012, DJS 27 - Subvention (3.000 euros) � la F�d�ration Fran�aise de Roller Sports.

2012, DJS 63 - Subventions (19.850 euros) � onze associations du 16e arrondissement.

2012, DJS 70 - Subvention et avenant � convention (20.000 euros) avec le Comit� D�partemental de Paris de Football (13e).

2012, DJS 83 - Subvention et convention (10.000 euros) avec Roc 14 (14e).

2012, DJS 86 - Subvention et convention (18.000 euros) avec Paris Amicale Camou (7e).

2012, DJS 110- Subvention (70.000 euros) et convention avec le Club d?Escrime de la Tour d?Auvergne (9e).

2012, DJS 111 - Subvention (15.000 euros) et convention avec le Club Populaire Sportif du 10e.

2012, DJS 115 - Subvention (25.000 euros) et convention avec l?Union Sportive Olympiades Massif Central (13e).

2012, DJS 116 - Subvention (66.000 euros) et convention avec l?association Football Club des Gobelins (13e).

2012, DJS 120 - Subvention (24.000 euros) et convention avec le Cercle des Escrimeurs Parisiens (13e).

2012, DJS 123 - Subvention (25.000 euros) et convention avec Rugby Club Paris 15.

2012, DJS 127 - Subvention (12.000 euros) et convention avec Neptune Club de France (15e).

2012, DJS 131 - Subvention (35.000 euros) et convention avec Olympique Montmartre Sports (18e).

2012, DJS 132 - Subvention (65.500 euros) et convention avec l?Esp�rance Sportive Parisienne (18e).

2012, DJS 247 - Subvention et convention (30.000 euros) avec la F�d�ration Fran�aise de Triathlon en vue de l?organisation du Triathlon de Paris les 7 et 8 juillet 2012.

2012, DJS 293 - Subvention exceptionnelle et convention (16.000 euros) avec le P.U.C. Omnisports pour le fonctionnement de sa section baseball-softball-cricket au titre de la saison 2012.

2012, DJS 294 - Subvention exceptionnelle et convention aff�rente (5.000 euros) avec le P.U.C. Omnisports au titre de l?organisation des ? Soir�es Violettes ? pour la saison 2011-2012.

2012, DJS 345 - Lancement d?un march� article 30 pour la gestion technique de l?espace glisse parisien (18e).

2012, DJS 360 - Demande de subvention aupr�s du Centre National pour le D�veloppement du Sport pour la r�novation et la mise aux normes des parquets au gymnase des Amiraux, 12 rue des Amiraux (18e).

2012, DJS 361 - Demande de subvention aupr�s du Centre National pour le D�veloppement du Sport pour la cr�ation de deux terrains de basket sous le m�tro Chapelle (18e).

2012, DJS 362 - Demande de subvention aupr�s du Centre National pour le D�veloppement du Sport pour la cr�ation d?une rampe suppl�mentaire au skate du CS Jules No�l, 3 avenue Maurice d?Ocagne (14e).

2012, DJS 363 - Demande de subvention aupr�s du Centre National pour le D�veloppement du Sport pour la r�novation du TEP par gazon synth�tique sabl� et frontons multisports du CS Elisabeth, 7-15 avenue Paul Appell (14e).

M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

2012, DJS 3 - Subventions (18.200 euros) � quatorze associations parisiennes handisports.

M. Jean VUILLERMOZ, Mme V�ronique DUBARRY, rapporteurs.

En outre, l?Assembl�e a pris connaissance des communications suivantes :

2012, DF 39 - Communication sur les rapports des d�l�gataires de service public remis au titre de 2010.

M. Bernard GAUDILL�RE, rapporteur.

2012, CAS 3 - Communication du bilan d?activit� de la commission pour l?entr�e en r�sidence du CASVP et des admissions en EHPAD de l?�tablissement public pour l?ann�e 2011.

Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

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