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Mme Florence BERTHOUT ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2009 DAC 51 Signature du renouvellement de la convention cadre pour 2009-2014 et de l'avenant � la convention annuelle avec l'Etablissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette (19e), pour l'attribution d'une subvention � l'Espace P�riph�rique. - Montant : 82.500 euros.

M. le Maire de Paris ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2009 DAC 80 Signature d'une convention avec l'association "A.R.C.A.L." (Atelier de recherche et de cr�ation pour l'art lyrique) (20e) relative � l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 60.000 euros.

MM. Christophe GIRARD, Patrick BLOCHE, Mme H�l�ne MAC� de L�PINAY, MM. Georges SARRE et Pierre-Christian TAITTINGER ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2009 DAC 48 Signature d'un avenant � la convention annuelle d'objectifs pass�e avec l'association "Orchestre de Paris" (8e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 2.873.500 euros.

Mmes Dani�le POURTAUD, Marie-Pierre de LA GONTRIE, Dominique BERTINOTTI, Fr�d�rique CALANDRA, Sandrine CHARNOZ, MM. Jean-Yves MANO, Ren� DUTREY, Jean-Fran�ois LEGARET et Mme Claude-Annick TISSOT ne prennent pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants :

2009 DLH 1 Location par bail emphyt�otique au profit de la RIVP de l'immeuble communal situ� 252, rue de la Croix Nivert (15e).

2009 DLH 35 Octroi de la garantie de la Ville de Paris, au profit de la RIVP, � l'emprunt PPU � contracter en vue du financement compl�mentaire d'une op�ration de construction sur l'emprise communale d�limit�e par l'avenue de la Porte de Vanves, l'avenue Marc Sangnier et le square M. Nogu�s (14e), d'un b�timent comportant divers locaux sociaux et d'activit�s.

Mmes Claudine BOUYGUES, Gis�le STIEVENARD, MM. Romain L�VY, Fran�ois VAUGLIN, Mme Fabienne GIBOUDEAUX, MM. R�mi FERAUD, Ian BROSSAT, Pierre CHARON et J�r�me DUBUS ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2009 DLH 12 R�alisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition conventionnement comportant 11 logements PLUS situ� 14 rue de Thionville (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme.

M. Jean-Yves MANO, Mme Halima JEMNI, MM. Gauthier CARON-THIBAULT, Ren� DUTREY, Jean TIBERI et Mme Roxane DECORTE ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2009 DLH 23 Location par bail emphyt�otique, au profit de "Paris Habitat - OPH", de l'immeuble communal situ� 17, rue Saint-Vincent de Paul (10e).

M. Jean-Yves MANO, Mmes Colombe BROSSEL, Gis�le STIEVENARD, Halima JEMNI, M. Daniel ASSOULINE, Mme H�l�ne BIDARD, M. Christophe NAJDOVSKI, Mmes Roxane DECORTE, Emmanuelle DAUVERGNE et Anne TACH�NE ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2009 DLH 31 Location par bail emphyt�otique, au profit de la SGIM, de l'immeuble communal situ� 1 rue Charles Delescluze - 52 rue Trousseau (11e).

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